Notre objet d‘étude s‘articule autour de la naturalisation des étrangers en France. Ainsi notre objectif dans cette recherche vise à expliciter et rendre intelligible le phénomène des acquisitions de la nationalité française au sein de l‘immigration algérienne. Notre analyse consiste à mettre en rapport l‘évolution des perception, motivations, stratégies et des désirs de ces « nouveaux » français , en même temps citoyens d‘un autre pays, avec leurs parcours, leurs situations socioprofessionnelles et leurs origine géographique. Cela soulève la question du renouvellement des modes d‘adaptation à la société d‘accueil. Ainsi le rapport à la société d‘accueil dépend de la place que prend la société d‘origine à la fois dans la vie quotidienne et dans les représentations des ces « anciens migrants ». La double nationalité d‘une manière générale se détermine par l‘ambivalence des rapports aux deux sociétés, d‘une part la société d‘origine à laquelle on reste rattaché, d‘autre part avec la société d‘accueille dans laquelle on a choisi de vivre. Ce qui marque cette double appartenance, habituellement, par certaines formes d‘ambigüité voir de suspicion. A partir de là, un questionnement sur la pertinence de la question des allégeances citoyennes chez ces « franco-algériens » s‘impose à nous. Basé sur un travail empirique, notre étude s‘alimente donc des questionnements sur le rapport entre multiplicité des allégeances ou/et appartenances et citoyenneté moderne. Nous cherchons ainsi à répondre à cette question en se centrant et problématisant la question de l‘allégeance à l‘état nation du pays d‘accueil et la confronter à la conception moderne de la citoyenneté qui a émergé dans les pays industrialisés ces dernières décennies. Dans cette perspective, ce croisement entre citoyenneté moderne et « multiplicité des allégeances », nous permet de mettre au jour quelques interrogations essentielles dans ce domaine de recherche comme la signification et la perception de la participation politique dans la société d‘accueil ainsi que la problématique de la pratique religieuse, l‘islam en l‘occurrence. / Our object of study is based on the naturalization of foreigners in France. Thus our goal in this research is to explain and make intelligible the phenomenon of acquisition of French nationality within the Algerian immigration. Our analysis is to relate changes in perceptions, motivations, strategies and desires of these "new" French, being also citizens of another country, with their backgrounds, their socio-professional status and their geographical origin. This raises the question of renewal of the modes of adaptation to the host society. Thus the relationship within the host society depends on the place the original society has in both daily life and in the representations of these "old migrants". Dual citizenship is generally determined by the ambivalent relationship between the two societies, first the original society to which we are attached, second with the host society in which we chose to live. This usually marks this dual identity by some forms of ambiguity and worse, suspicion. From there, questioning the relevance of the issue of civic allegiances in these "Franco-Algerian" is imposed on us. Based on empirical work, our study therefore fuels questions about the relationship between multiple allegiances and / or affiliations and modern citizenship. We are trying to answer this question by focusing and problematizing the question of allegiance to the nation state of the host country and confront it to the modern conception of citizenship that has emerged in recent decades within industrialized countries. In this perspective, this cross between modern citizenship and "multiple allegiances" allows us to reveal some essential questions in this research area as to the meaning and understanding of political participation in the host society and the issue of religious practice of Islam in this case.

Made available in DSpace on 2015-05-07T14:27:08Z (GMT). No. of bitstreams: 1 arquivototal.pdf: 504177 bytes, checksum: abafb46457e18358e2f8a711a6855a22 (MD5) Previous issue date: 2012-03-16 / Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior - CAPES / Ce mémoire de fin de cours a pour principal objectif de réfléchir sur le problème de l absence de citoyenneté pour les immigrants internationaux. Penser la citoyenneté pour les immigrants qui se déplacent dans un espace international ou transnational comme une donnée importante, se justifie pleinement. En effet, c est à travers cette même citoyenneté que depuis le début de la modernité avec la Revolution Française, la protection des droits des individus s est construite. De nos jours, quelques évènemments, à l exemple du phénomène communément appellé mondialisation et de l augmentation de l immigration internationale, ont contribué à une série de critiques et d interrogations par rapport au traditionnel concept de citoyenneté. Pourtant, malgré toutes les modifications par lesquelles ce même concept a dû passer, il reste toujours l instrument à travers lequel on peut garantir le droit à avoir des droits . Dans le cas des immigrants internationaux, le déplacement provoque généralement la perte de la nationalité: quand ces immigrants laissent derrière eux leurs pays d origine, ils cessent d appartenir à un État en tant que nationaux, pour devenir résidents dans un État où ils seront étrangers. Dans ce travail, nous allons partir de l hypothèse selon laquelle cette perte de nationalité rend difficile l accès à la citoyenneté, surtout dans sa dimension politique. Pour réfléchir à ce problème, ce travail de conclusion de cours est structuré en quatre chapitres. Les deux premiers chapitres seront dédiés respectivement à la délimitation théorique du phénomène de l immigration internationale et à celle de la citoyenneté moderne. Dans le troisième chapitre, certaines possibilités de séparation entre les notions de citoyenneté et de nationalité seront exposées pour démontrer dans quelle mesure ces différenciations faciliteraient l accès des immigrants internationaux à la citoyenneté. Enfin, le quatrième chapitre permettra de vérifier, à partir de quelques délimitations spatiales et temporelles, de quelle manière le problème de l absence de citoyenneté se présente dans le contexte brésilien. Aussi bien dans le troisième que dans le quatrième chapitre, nous traiterons de la relation entre citoyenneté et nationalité en prenant en compte l existence d une dimension culturelle qui dépasse la dimension polítique et juridique de la nationalité / A presente dissertação tem como principal objetivo a reflexão acerca do problema da ausência de cidadania para os imigrantes internacionais. A importância de pensar a cidadania para os imigrantes que se deslocam em um espaço internacional ou transnacional se justifica porque, desde o início da modernidade com a Revolução Francesa, foi através da cidadania que tomou forma a proteção dos direitos dos indivíduos. No tempo presente, alguns acontecimentos, como o fenômeno convencionalmente chamado de globalização e o aumento contínuo das imigrações internacionais, contribuíram para uma série de críticas e questionamentos ao tradicional conceito de cidadania. Todavia, a despeito de todas as modificações pelas quais vem passando este conceito, acredita-se que ainda é por meio dele que se pode garantir o próprio direito a ter direitos . No caso dos imigrantes internacionais, por via de regra, o deslocamento provoca a perda da nacionalidade, pois aos saírem de seus países de origem, deixam de pertencer a um Estado enquanto nacionais e passam a residir em outro na condição de estrangeiros. Neste trabalho, partir-se-á da hipótese segundo a qual esta perda da nacionalidade por parte dos imigrantes dificultaria o acesso destes mesmos à cidadania, sobretudo em sua dimensão política. Para refletir acerca deste problema, a presente dissertação está estruturada em quatro capítulos. Nos dois primeiros serão delimitados teoricamente o fenômeno da imigração internacional e a cidadania moderna, respectivamente. No terceiro capítulo serão identificadas algumas possibilidades de separação entre cidadania e nacionalidade buscando mostrar em que medida esta empreitada facilitaria o acesso dos imigrantes internacionais à cidadania. Por fim, o quarto capítulo verificará, a partir de alguns recortes espaciais e temporais, de que forma o problema da ausência de cidadania se apresenta no contexto brasileiro. Tanto no terceiro como no quarto capítulo, ao abordar a relação entre cidadania e nacionalidade, será levada em consideração a existência de uma dimensão cultural para além das dimensões política e jurídica da nacionalidade.

L’Argentine a suivi au XIXème siècle un modèle de construction de nation inspiré des modèles européens. De nombreux débats ont accompagné ce processus, dans lequel l’organisation du système éducatif a été l’une des préoccupations du pouvoir politique. Dans ce travail, on a principalement étudié la participation progressive de l’Etat dans l’organisation du système éducatif national à travers l’analyse des discours concernant l’importance des langues et leur rôle dans le processus de consolidation nationale.La problématique a été construite autour de trois axes. Le premier concerne l’évolution des enseignements des langues étrangères dans deux domaines (public et privé); le deuxième traite de l'interaction entre la langue nationale et les autres langues, au niveau éducatif et social. Le dernier axe analyse l’impact de l’immigration européenne dans la société, notamment du point de vue des transformations linguistiques, éducatives et culturelles. Sur le plan méthodologique, la recherche a été organisée autour de l'analyse des discours contemporains présentant l'utilité, voire la nécessité de l'enseignement des langues dans un pays qui se voulait moderne et ouvert sur l’étranger. Les appréciations et les jugements de valeur, les spécificités attribués à chaque langue ont été relevés afin de saisir les enjeux cachés derrière les débats. Les résultats obtenus ont permis de déterminer l'influence des discours sur les langues dans le processus de transformation de la société argentine.Cette thèse veut apporter un autre regard sur les problèmes d'ordre linguistique et identitaire dans une période de forts changements politiques, sociaux et culturels (1810-1910) et ouvrir la voie à de nouvelles recherches dans le domaine de l'histoire de l'enseignement des langues en Argentine. / During the 19th century, Argentina followed a model of nation inspired in European ones. This process, together with numerous debates and the organization404of the educational system was one of the worries of the political power. In this thesis, we studied principally the progressive participation of the State during the creation and organization of the National Education System through the analysis of discourses connected to the relevance of languages and their role in the process of national consolidation.This issue is built around three axes (main points). The first axis is related evolution of foreign languages teaching in both state and private settings; the second one focuses on the interaction between a national language (Spanish) and other languages, in the educational and social area. The last one to analyse is the impact of European immigration in society, particularly from the point of view of linguistic, cultural and educational transformations, principally because Argentina is the only country that received, during the analysed period, a larger number of immigrants than the native population.Within methodological area, in this thesis, we analysed the contemporary discourses that present the utility, better, the necessity of teaching languages in the building of a country that was meant to be modern and open to the outside. Appreciations and judgements, as well as stereotypes and specifications attributed to each language have been analysed with the aim of perceiving what was at stake behind linguistic and didactic debates.The results obtained allowed to determinate the influence of the language discourses in the process of transformation of Argentina’s society. On the other hand, the study plans and the programs analysed made it possible to verify the concrete changes operated in the educational system and to thus establish the interrelation between discourses of the most powerful part of society that show its desire of being able to inscribe Argentina in the concert of the most powerful nations and the concrete actions taken/ put into practice.This thesis wants to offer another look to the linguistic and identity problems, on a period of deep changes, political, social and cultural and to open the way to the new researches in the language learning history in Argentina.

A la différence d'autres catégories de personnes privées, comme par exemple celle des commerçants qui, s'ils peuvent tirer profit des règles internationales mises en place par les États relatives au libre exercice du commerce, n'ont généralement pas la capacité de se prévaloir à titre individuel des droits leur conférant ces règles dans l'ordre international, l'investisseur est devenu aujourd'hui destinataire direct d'un nombre important d'instruments conventionnels, et dispose grâce aux mécanismes de règlement des différends prévus par ces derniers d'un droit d'action individuel à l'encontre des États étrangers. Par le terme « investisseur», les conventions de protection des investissements étrangers désignent aussi bien les individus que les personnes morales. Traditionnellement, en contentieux interétatique, un État ne peut exercer sa protection diplomatique qu'en faveur de ses nationaux, à condition cependant que l'individu ne possède pas en outre la nationalité de l’État destinataire d'une telle réclamation. Le droit conventionnel des investissements a apporté une certaine évolution en la matière. D'une part, de plus en plus de traités étendent leur application non seulement aux nationaux des États contractants, mais également aux individus ayant établi leur résidence sur le territoire de ces derniers. D'autre part, certaines conventions prévoient expressément que lorsqu'un individu-investisseur dispose à la fois de la nationalité de l'un des États contractants d'un traité et de celle d'un autre État contractant, contre lequel il entend adresser une réclamation, c'est la nationalité la plus effective de la personne physique qui doit conditionner la recevabilité de sa demande au niveau international. Concernant le régime de protection des personnes morales, en contentieux de la protection diplomatique la Cour internationale de Justice accorde uniquement à l’État où est constituée la société, le titre pour agir en sa faveur à l'encontre d'un autre État. Cette règle a été très critiquée au motif que souvent l’État d'incorporation d'une société, contrôlée par des ressortissants d'un autre État, n'a pas toujours un intérêt suffisant pour défendre les droits de celle-ci vis-à-vis d'un troisième État auteur d'une mesure préjudiciable pour cette société. L’État réellement intéressé par un recours serait plutôt celui de nationalité des associés de la personne morale lésée. En tenant compte de ce dernier constat, le droit conventionnel des investissements a conféré la capacité aux associés d'une société lésée pour agir en protection des actifs de cette dernière, sans pour autant remettre en cause la qualité à agir de la société pour la protection de ces mêmes biens et avoirs. Lorsque le titulaire d'un investissement est une personne morale, celle-ci n'est alors plus perçue comme un seul investisseur, mais comme une pluralité d'investisseurs potentiels. La société peut être traitée soit comme une personne juridique unique, soit comme une addition des personnalités de tous ses associés, détenant directement ou indirectement son capital, et disposant le cas échéant de nationalités différentes, et donc de titres juridiques multiples leur permettant d'agir à l'encontre de l’État ayant porté atteinte à l'investissement réalisé par une telle personne morale. / No English summary available

La littérature scientifique associe communément l’idéologie à la construction d’un groupe, d’une société, d’un régime. Ici, il s’agit d’expliquer comment une idéologie, projetant de bâtir une Yougoslavie communiste et indépendante, cause la chute du régime et la dislocation de la fédération yougoslave. Un examen minutieux de la doctrine ainsi que de la pratique politique issues de l’idéologie yougoslaviste met en exergue les contradictions à l’origine de l’échec yougoslave. Reconsidérer l’autonomie des acteurs politiques et de leurs idées offre de rendre pleinement intelligible l’impasse du modèle yougoslave. / In the scientific literature, ideology is traditionally studied in relation to the structuration of a group, a society, or a regime. This thesis aims to explain how an ideology, here dedicated to the building of an independent communist Yugoslavia, was on the contrary responsible for the breakdown of the regime and for the dislocation of the Yugoslav federation. A detailed study of the doctrine and political practice derived from the Yugoslavist ideology highlights the contradictions that were to lead to the failure of the Yugoslav model. To reconsider the autonomy of the political actors and their ideas enables to make fully intelligible the stalemate of the yugoslav model.

Notre recherche doctorale se propose comme objectif d’éclaircir comment s’est développé et structuré le discours identitaire aroumain-roumain (à savoir, celui qui conçoit les aroumains en tant que membres du peuple roumain), dés ses origines à la fin du XVIIIe siècle, jusqu’à l’indépendance roumaine, en 1878.Le discours identitare qui nous préoccupe a ses origines dans les écrits de Teodor Anastasie Cavalioti (1770) et de Daniel le Moscopolitain (1794). Les propos communiqués par Constantin Hagi Gehani à Johann Thunmann donnent au discours identitaire aroumain-roumain la première formulation explicite nous ayant parvenu (1773). Ces propos sont repris et développés dans les ouvrages de Constantin Ucuta (1797), Gheorghe Constantin Roja (1808, 1809) et Mihail Boiagi (1813). Les récits de voyage des voyageurs étrangers ayant traversé les Balkans entre 1800 et 1860 nous révèlent que le discours identitaire aroumain-roumain représente une reconfiguration de l’ethnicité aroumaine, oeuvrée de sorte à mettre cette ethnicité en convergence multisymbolique avec la nationalité roumaine des Daco-Roumains Nord-danubiens. Les revolutionnaires Nord-danubiens de 1848 prennent le discours en question à leur propre compte. Ils conçoivent un plan d’action politique à entreprendre aux Balkans au nom des idées soutenues par ce discours identitaire. Le plan est mis en œuvre par les agents du mouvement aroumain-roumain qui prend son essor en Roumanie après 1859 ; le mouvement emporte son premier succès important en 1878, avec le décret de Savfet Pacha – un document qui institue l’assimilation de l’ethnicité aroumaine – ayant déjà été modelée par le discours aroumain-roumain – à la nationalité roumaine. / Our doctoral research sets out to clarify how the aromanian-romanian identitary discourse (namely, the one which conceives the Aromanians as members of the Romanian people) has been developed and structured since its origins at the end of the XVIIIth century, until Romanian independence, in 1878.The identitary discourse which concerns us has its origins in the writings of Teodor Anastasie Cavalioti (1770) and Daniel the Moscopolitan (1794). The points conveyed by Constantin Hagi Gehani to Johann Thunmann give to the Aromanian-Romanian identitary discourse its first explicit formulation having reached us (1773). These ideas are taken up and developed in the works of Constantin Ucuta (1797), Gheorghe Constantin Roja (1808, 1809) and Mihail Boiagi (1813). The travel writings of foreign travelers having traversed the Balkans between 1800 and 1860 reveal that the Aromanian-Romanian identitary discourse constitutes a reconfiguration of the Aromanian ethnicity, crafted so as to place this ethnicity in multisymbol congruence with the Romanian nationality of North-Danubian Daco-Romanians. The North-Danubian revolutionaries of 1848 take up the aforementioned discourse. They conceive a plan of political action to be2executed in the Balkans in the name of the ideas upheld by this identitary discourse. The plan is set in motion by the agents of the Aromanian-Romanian movement which takes root in Romania after 1859; the movement registers its first major success in 1878, with the decree of Savfet Pascha – a document which officialises the assimilation of the Aromanian ethnicity – having already been shaped by the Aromanian-Romanian discourse – by the Romanian nationality.

L'autisme est un trouble neurodéveloppemental universel, qui concerne tous les âges de la vie, niveaux de développement et pays. L'hétérogénéité des profils de développement de ces enfants classiquement étudiée concerne souvent soit les enfants sans déficience intellectuelle soit des fonctions cognitives et sociales précises. Notre objectif de recherche est de déterminer le profil développemental des enfants atteints d'autisme présentant un retard de développement important et issus de plusieurs pays. Nous faisons l'hypothèse que ces enfants présentent un profil plus hétérogène comparativement à des enfants typiques d'âge de développement similaire et quel que soit leur pays d'origine. Nous avons donc analysé les résultats d'évaluations développementales effectuées avec la BECS de 301 enfants avec autisme et de 121 enfants typiques issus de sept pays de trois continents (Algérie, Belgique, Brésil, Canada, France, Grèce et Espagne). Les résultats confirment la présence d'un développement plus hétérogène chez les enfants atteints d'autisme que chez les enfants typiques. L'existence de corrélations entre l'hétérogénéité des profils et des facteurs d'âge, de niveau de développement et de sévérité des symptômes est également mise en évidence. L'élaboration d'outils d'évaluation comme la BECS permet de mieux comprendre le développement des enfants avec trouble du spectre de l'autisme et déficience intellectuelle. / Autism is an universal neurodevelopmental disorder, that concerns all ages, levels of development and countries. The heterogeneity of developmental profiles of these children often studied classically concerns either children without intellectual disabilitiy or specific cognitive and social functions. Our research goal is to determine the developmental profile of children with autism with a significant developmental delay and from several countries. We assume that these children have a more heterogeneous profile compared to typical children of similar age of development regardless of their country of origin. Therefore we analyzed the results of developmental assessments conducted with BECS of 301 children with autism and 121 typical children from seven countries of three continents (Algeria, Belgium, Brazil, Canada, France, Greece and Spain). The results confirm the presence of a more heterogeneous development in children with autism than in typical children. The existence of correlations between the heterogeneous profiles and age, level of development and severity of symptoms is also highlighted. The development of evaluation tools like BECS allow better understanding of the development of children with autism spectrum disorder and intellectual disability.

Cette étude s'intéresse à la qualité de l'attachement chez des enfants adoptés depuis l'étranger âgés de 18 mois à 6 ans. Elle vise l'exploration du rôle de l'âge à l'adoption, du pays d'origine et du sexe de l'enfant adopté. Un échantillon de 531 participants a complété deux mesures d'attachement sous forme de questionnaire. Une version modifiée du Tri-de-Cartes d'attachement permet d'évaluer la sécurité d'attachement de la dyade parent-enfant, alors que la Mesure du comportement social indifférencié adapté du DSM-IV, permet de quantifier les comportements d'amitié indifférenciée présentés par l'enfant. Les résultats suggèrent que les enfants adoptés avant 6 mois n'établissent pas de relation d'attachement plus sécurisée avec leurs parents que ceux adoptés à 6 mois et plus, bien qu'ils présentent moins de comportements d'amitié indifférenciée. Aucune différence n'est observée entre les pays d'origine par rapport à la qualité de l'attachement. Enfin, les garçons présentent une plus grande proportion d'attachement insécurisé que les filles, mais aucune différence n'est rapportée pour les comportements d'amitié indifférenciée.

Le mariage, objet de cette étude, n'est pas soumis dans sa totalité à une loi unique. On distingue traditionnellement entre sa formation, ses effets et sa dissolution. Le droit international privé algérien soumet les conditions de fond du mariage à la compétence de la loi nationale des époux, et la forme à l'une des lois suivantes : la loi du lieu de la célébration, la loi du domicile commun, la loi nationale commune ou encore à la loi régissant les règles de fond. Les effets du mariage sont régis par la loi nationale du mari au moment de la conclusion du mariage; la dissolution est, quant à elle, soumise à la loi nationale du mari appréciée au moment de l'acte introductif d'instance. L'élaboration des règles de conflit ainsi que la qualification exacte de certaines conditions de validité du mariage ne suffisent pas pour pouvoir affirmer que les conflits sont réglés; car la loi, désignée comme compétente par les règles de conflit nationales, peut être écartée au profit d'une autre. A coté de l'ordre public qui est la raison la plus connue et dont la conception varie d'un pays à un autre, il y a le cas du renvoi et le cas de la fraude à la loi. La comparaison entreprise ici entre le système algérien, égyptien et français, révèle que, bien que ces systèmes connaissent un langage commun, celui du droit international privé, ce langage a un accent différent dans les deux premiers systèmes en raison du caractère religieux du droit interne du mariage. L'originalité de ces derniers réside, en effet, dans le fait qu'ils érigent la religion musulmane et le privilège de nationalité comme facteurs de rattachement en matière de statut personnel. C'est ainsi donc, que les solutions des conflits de lois relatifs à la formation, aux effets et à la dissolution du mariage, deviennent des plus délicates. / Formation, Effects and Dissolution of Marriage in Algerian and Comparative Private International Law: Study of Conflicts of LawsAbstract: The marriage, object of this study, is not submitted in its entirety to a single law. One distinguishes traditionally between its formation, its effects and its dissolution. Algerian private international law subjects the basic conditions of marriage to the jurisdiction of the national law of the spouses and the form, to one of the following laws : the law of the place of celebration, the law of the common domicile, the common national law or the law governing the substantive rules. The effects of marriage are governed by the national law of the husband at the time of the conclusion of the marriage; the dissolution is, in turn, subject to the national law of the husband assessed at the time of the initiating act. The elaboration of the conflict rules as well as the exact qualification of certain conditions of validity of the marriage are not enough to be able to affirm that the conflicts are settled; because the law, designated as competent by the national conflict rules, can be overridden in favor of another. Next to public order, which is the most well-known reason and whose conception varies from one country to another, there is the case of the dismissal and the case of the fraud with the law. The comparison made here between the Algerian, Egyptian and French systems reveals that, although these systems have a common language, that of private international law, this language has a different emphasis in the first two systems because of the religious nature of the domestic law of marriage. The originality of these two systems resides in the fact that they establish the Muslim religion and the privilege of nationality as connecting factors in matters of personal status. It is thus that the solutions of the conflicts of laws relating to the formation, the effects and the dissolution of the marriage, become more delicate.

Invitant à réfléchir sur l’appartenance au groupe dans le domaine de la protection sociale, la thèse contribue à éclairer cette dernière et appelle à repenser la condition de l’étranger. L’observation de la construction de l’État social révèle à quel point celui-ci est lié à l’État-Nation. La solidarité, maître-mot de la protection sociale, s’est développée dans le périmètre de l’État-Nation. N’appartenant pas au groupe national, l’étranger, à moins d’être rattaché à la collectivité des travailleurs, a été exclu du cercle de la solidarité. La construction européenne et la montée en puissance des droits de l’homme ont toutefois conduit à délégitimer la condition de nationalité pour faire prévaloir l’égalité. Alors, la voie s’est ouverte pour que se concrétise le projet d’une protection sociale universelle, i.e. applicable à toutes les personnes, en tant que membres de la société, résidant sur le territoire français. La nationalité a laissé place à la résidence. Pareil passage s’est inscrit dans un double contexte. Dans l’ordre interne d’une part, les préoccupations relatives à la maîtrise de l’immigration ont conduit à réorganiser la protection sociale de l’étranger autour de l’exigence de régularité du séjour. Plus libéral, un tel régime conserve néanmoins l’empreinte de la nationalité. L’approfondissement de l’intégration européenne et la promotion d’une nouvelle citoyenneté sociale, d’autre part, font du droit de l’UE un laboratoire incitant à ouvrir le champ des possibles. De son étude, émerge un critère universel d’accès à la protection sociale organisé moins autour du lien à l’État qu’à la société, un lien non plus de nationalité mais d’intégration. / By inviting consideration of the phenomenon of group belonging in the field of social protection, the thesis sets out to shed light on the field and calls for a rethinking of the condition of foreigners. Observation of how the social State is constructed reveals the extent to which it is related to the Nation-State. Solidarity, the key word in social protection, developed within the scope of the Nation-State. Because foreigners do not belong to the national group, they are excluded from the circle of solidarity, unless they attach themselves to the community of workers. The construction of Europe and the rise of human rights have, however, resulted in a delegitimisation of the condition of nationality in the interests of equality. The way is thus open to realise plans for universal social protection, i.e. protection applicable to all those living on French soil, by virtue of their status as members of society. Nationality has given way to residence. The context behind such a shift is twofold. At the domestic level, on the one hand, concerns over the control of immigration have resulted in social protection for foreigners being reorganised around the requirement for legal residency. Although more liberal, such a regime nevertheless retains the imprint of nationality. On the other, closer European integration and the promotion of a new social citizenship have automatically made EU law a testing ground to encourage the opening up of new possibilities. From its study there emerges a universal criterion of access to social protection centred less on the link to the State and more on the link to society, a link no longer of nationality but of integration.