Le service public est, en droit français, un concept central du droit de l’action publique dont les fondements théoriques et doctrinaux reposent sur la garantie de la solidarité sociale et sur la préservation d’un intérêt général holiste par l’action de l’État et des personnes publiques. Cependant, si le droit national connaît depuis plusieurs décennies une notion spécifique nommée l’ « obligation de service public », renvoyant à un moyen d’investiture d’un tiers partenaire de l’administration pour lagestion d’un service d’intérêt général, il faut savoir que se diffuse aujourd’hui une autre conception de cette notion. En effet, le droit de l’Union européenne connaît une notion spécifique et marchande nommée elle aussi, pour des raisons historiques et pratiques, l’ « obligation de service public ». Celle-ci se fonde sur une acception particulière de l’intérêt général dont l’origine dépend d’abord du désintérêt de l’opérateur économique pour la gestion d’une activité. Ainsi, l’obligation de service public participe principalement au maintien et au rétablissement de l’équilibre d’un marché concurrentiel que l’on estime garant de l’intérêt général et de la solidarité. Mais elle tend aussi, dans sa mise en oeuvre, à limiter au maximum les atteintes à la concurrence que l’intervention publique pourrait générer. C’est alors que, contrairement au service public, le régime de l’obligation de service public implique et impose peu à peu l’externalisation des activités d’intérêt général. Cette notion traduit en définitive une vision spécifique de la « commande publique » en se démarquant ainsi du modèle national de ladélégation de service public. Par le truchement de l’obligation de service public dans son acception européenne, les autorités publiques peuvent organiser le marché (elles le commandent) et elles peuvent aussi le solliciter et le dynamiser (elles lui commandent) afin que ce dernier garantisse, par son équilibre, l’existence et la fourniture de prestations. Cette obligation de service public impose d’ailleurs un ensemble de principes de gestion qui, bien que proches des grandes lois du service public français, tendent à instrumentaliser l’action de l’État au profit de l’équilibre et de la dynamique d’un marchédésormais européen. La généralisation et la diffusion de la notion européenne d’obligation de service public, notamment àtravers les conditions propres au financement du service public, bouleversent le cadre normatif et conceptuel relatif à l’action de l’État. Ce mouvement traduit un changement de paradigme marquant l’effacement de l’État interventionniste et la consécration de l’État ordonnateur. / The « service public » is a key concept of French administrative law. It is based on the assumption that public entities are the initial guarantors of the public interest and solidarity. Today however, the « service public » was replaced by a specific notion that emerged from the law of the European Union and instead of being based on the ability of the State, it is based on the ability of the market. This concept is the «obligation de service public» (public service obligation) and it tends to regulate the role and intervention of the State in order to preserve the competition in the market. Through this change appears a new conception of the role of the State.

La défense juridique des éléments de l'œuvre audiovisuelle est un domaine complexe où le sort du contentieux dépend en grande partie du choix stratégique que l'avocat adopte pour défendre les intérêts économiques ou moraux des titulaires de droits sur l'œuvre audiovisuelle. Le constat est que tous les éléments de l'œuvre audiovisuelle ne peuvent prétendre être défendus systématiquement par le biais d'une seule et même action. Cette défense peut être assurée par le biais de deux voies : la défense au regard du droit spécial de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit d'auteur, droits voisins) ou celle au regard des régimes de mise sous responsabilité pour faute. La stratégie de défense retenue est liée en grande partie à la nature de l'élément de l'œuvre audiovisuelle que l'avocat doit défendre. L'action en contrefaçon au titre du droit d'auteur permet, sous certaines conditions, de protéger et de défendre les droits afférents aux formats télévisés, aux scénario audiovisuels, aux synopsis, aux titres, aux péripéties principales d'un film ou encore aux personnages de celui-ci. Elle permet également de sanctionner la reproduction servile d'une œuvre audiovisuelle. Des exceptions au droit d'auteur permettent également d'exclure toute caractérisation d'un grief de contrefaçon lorsque l'avocat est chargé de prouver que son client n'est pas contrefacteur. Le producteur de vidéogramme, les acteurs, les comédiens et les chaînes de télévision détiennent des droits voisins sur l'œuvre audiovisuelle. Parallèlement à ces actions conférées par le droit d'auteur et ses droits voisins, l'avocat dispose d'autres voies de défense. Ainsi, la voie de l'action en contrefaçon de marques lui permet de défendre les droits afférents à un titre, à un personnage ou encore aux produits dérivés de l'œuvre audiovisuelle. A côté de ses régimes juridiques de droit privatif, coexistent l'action en concurrence déloyale ou en sanction des agissements parasitaires, ainsi que le régime spécial de mise sous responsabilité des hébergeurs. A noter enfin que, si l'avocat souhaite défendre des éléments spécifiques de l'œuvre audiovisuelle, une stratégie particulière peut être retenue. Celle-ci peut être notamment intentée sur le double fondement juridique de la contrefaçon et de la concurrence déloyale ou parasitaire lorsque l'avocat décide de cumuler ces deux actions. Pour autant, il appartient à ce dernier de prouver l'existence d'un fait distinct de la contrefaçon, ce qui, comme nous l'avons vu, est une preuve délicate à rapporter. Cependant, cette stratégie peut permettre d'augmenter le montant des dommages et intérêts. / The legal defense of the elements of the audiovisual work is a complex domain where dispute depends on the strategic choice adopted by the lawyer to defend the economic or moral interests of the holders of rights. The report is that all the elements of the audiovisual work cannot claim to be systematically forbidden by means of one and the same action. This defense can be assured insured trough two ways: the defense with the special law of the intellectual property (brands, copyright, related rights) or with regimes of responsibility which requires fault. The strategy of defense is largely connected to the nature of the element of the audiovisual work that the lawyer would protect. Infringement proceedings allows, under conditions, to protect and to defend rights relative to "formats", to audiovisual scenarios, to the synopses, to the titles, to the main events of a movie or still to the characters of this one. She also allows to punish the reproduction of a audiovisual work. Exceptions in the copyright allow to exclude any characterization of a grievance of imitation when the lawyer is in charge of proving that his customer is not a counterfeiter. It is the case of the exception of short quotation, analysis, parody or still the educational exception. The producer of videogram, the actors, the comedians and the television channels detain similar rights on the audiovisual work. At the same time as these actions conferred by the copyright and its similar rights, the lawyer can arrange other ways of defense. So, the way of the action in trademark infringement allows him to defend the rights relative to a title, to a character or still to by-products of the audiovisual work. The action in unfair competition or in penalty of the parasitic actions can be used, as well as the special regime of putting under responsibility of hosts. Finally, if the lawyer would defend specific elements of audiovisual work, a particular strategy can be retained. This one can be instituted with the double legal foundation of the imitation and the unfair or parasitic competition if the lawyer decides to accumulate these two actions. However, it is up to the latter to prove the existence of a fact different from the imitation. But it is delicate to report this proof. However, this strategy can allow increase the amount of the damages

L’objectif de cette recherche est d’étudier la coopétition dans les petites entreprises. La coopétition est un sujet de recherche depuis vingt ans maintenant. Cette stratégie fait particulièrement l’objet d’un nombre croissant de publications depuis la fin des années 2000. La coopétition apparaît dans la littérature comme une stratégie paradoxale porteuse de performances mais également de risques pour les entreprises. Ces risques peuvent réduire la performance des entreprises ou bien conduire à l’échec de cette stratégie. Un management de la coopétition apparaît donc comme primordial pour bénéficier pleinement des avantanges de cette stratégie. Cependant, la plupart des études ont été conduites dans des grandes entreprises. Nous ne savons que très peu de choses sur la coopétition dans les petites entreprises. De par la spécificité des petites entreprises d’une part, et la multiplication des stratégies de coopétition dans les petites entreprises d’autre part, la recherche sur la coopétition dans ces entreprises présente de forts enjeux théoriques et empiriques. Cette étude cherche donc à expliquer comment fonctionne la coopétition dans les petites entreprises, c’est-à-dire à décrire ses modalités, à en définir un management efficace pour gérer les risques coopétitifs et à en évaluer l’impact sur la performance. Nous mobilisons une approche qualitative et une approche quantitative pour répondre à ces questions en étudiant le cas des agences immobilières en France. Les résultats de cette étude montrent que : (1) la coopétition dans les petites entreprises obéit drastiquement à la Loi proxémique ; (2) les principes d’intégration individuelle du paradoxe coopétitif, de séparation organisationnelle et de co-management des activités communes entre coopétiteurs sont nécessaires pour manager les risques coopétitifs ; (3) la coopétition impacte positivement la performance dans un contexte de petites entreprises. Les résultats montrent tout l’intérêt de la coopétition pour les petites entreprises et contribue à la connaissance de la théorie générale de la coopétition. / The objective of this research is to study coopetition in small businesses. Coopetition is a subject of research for twenty years now. This strategy is particularly the subject of a growing number of publications since the late 2000s. Coopetition appears in the literature as a paradoxical strategy bringing performance but also risks for companies. These risks may reduce the performance of companies or lead to the failure of this strategy. A particular management of coopetition appears as crucial to fully benefit from the avantanges of this strategy. However, most studies have been conducted in large companies. We know very little about coopetition in small businesses. On the one hand, because of the specificity of small businesses, and on the other hand, the proliferation of coopetition strategies in small businesses, research on coopetition in these companies has strong theoretical and empirical issues. This study seeks to explain how coopetition works in small businesses, that is to say, to describe its modalities, to define an effective management of coopetitive risks and to assess its impact on performance. We mobilize a qualitative approach and a quantitative approach to answer to these questions by studying the case of real estate agencies in France. The results of this study show that: (1) coopetition in small businesses to drastically obeys to the Proximity Law; (2) the management principles of individual integration of coopetitive paradox, of organizational separation, and of co-management of joint activities between coopetitors are necessary to manage coopetitive risks; (3) coopetition positively impacts the performance in a context of small business. The results show the advantage for small businesses to adopt coopetition strategies and contributes to the knowledge on the general theory of coopetition.

Concurrence of membership in the governing body of a limited company and employment in the same company The purpose of this master thesis is to provide comprehensive answer to the question of the admissibility of the concurrence of the function of a member of the statutory body of a capital trading company and employment relationship with the same company (concurrence of functions), especially with regard to the change of legislation brought by the recodification of private law effective from 2014. With the concurrence of functions, it is necessary to distinguish between situations where the subject of the employment relationship are actions falling within the competence of the statutory body (identical concurrence) and when the subject of the employment relationship are other actions (non-identical concurrence). The question of the concurrence of functions is a frequently discussed topic. That is mainly for the reason that many companies have established relationships with members of their statutory body in this manner. The area of the concurrence of functions was in the past and still is insufficiently statutory regulated. Most of the rules in this area are, therefore, inferred by case-law. The thesis is divided into six chapters. In the first part of the thesis, the basic theoretical concepts...

Partant de la théorie de la concurrence des monnaies internationales, notre travail de thèseanalyse le rôle du renminbi dans l’économie mondiale. Cette nouvelle approche amène àréfléchir sur la configuration du système monétaire international du XXIe siècle. La premièrepartie retrace la longue marche du dollar qui finira par supplanter progressivement la livresterling. L’inertie monétaire observée pour la livre sterling se retrouve également au niveaudu dollar. De ce fait, la réforme du SMI actuel suivra un chemin semé d’embûches. Le SMIfondé sur le dollar n’est ni efficient, ni équitable. C’est pourquoi, un SMI multipolaire estsouhaitable à long terme. Le polycentrisme monétaire, dont on parle depuis le début durégime des changes flottants, deviendrait alors une réalité. Parmi les concurrents potentiels dudollar, le renminbi se positionne comme un sérieux outsider. D’ailleurs, notre analyse montrequ’il est déjà la troisième monnaie en termes de compétitivité. La deuxième partie metl’accent sur l’internationalisation du renminbi. Depuis les réformes économiques initiées dansles années 1980, la Chine a connu une croissance sans précédent par rapport aux sièclesderniers. Grâce à ce remarquable essor, il est fort possible que le renminbi rejoigne un jour leclub très fermé des monnaies internationales. Mais, la Chine souffre également de nombreuxhandicaps, liés en particulier au contrôle du compte financier et au régime de change. Ce quisuppose que le billet rouge deviendra une monnaie régionale avant d’être internationale. Latroisième partie étudie l’émergence du SMI tripolaire centré sur le dollar, l’euro et le renminbi,et ses conséquences sur l’économie mondiale. Sur la base de notre analyse, nous concluonsque le SMI actuel est déjà en partie tripolaire. Ceci contribue à sa stabilité mais sans résoudrele dilemme de Triffin ni apporter de véritables gains commerciaux à l’économie mondiale.Nous sommes aujourd’hui en train d’évoluer vers un vrai SMI tripolaire, une évolution quidépendra de la compétitivité future de l’euro et du renminbi, de manière à surclasser laposition dominante du dollar. / Based on the theory of international currency competition, our thesis work analyzes the roleof the renminbi in the global economy. This novel approach allows us to reflect on the statusof the international monetary system in the 21st century. The first part follows the longprocess of the dollar, progressively replacing the pound sterling. The monetary inertiaobserved in the pound sterling was also found in the dollar today. Consequently, thereformation of the current IMS follows a path which is full of hazards. The IMS based on thedollar is neither efficient nor equitable. So, a multi-polar IMS is desirable in the long run.Monetary polycentrism, as talked about since the beginning of floating changes, wouldbecome a reality. Among the potential competitors of the dollar, the renminbi plays the role ofan outsider, and our analysis shows that the renminbi is already the third currency in terms ofcompetitivity. The second part focuses on the internationalization of the renminbi. Since theeconomic reforms in the 1980s, China has experienced a significant growth that has neverbeen seen in previous centuries. Taking into account the rise of China, it is entirely possiblefor the renminbi to become a new international currency. However, China still suffers from anumber of handicaps, in particular the control of financial accounts and exchange rate regime,which supposes that the red bill will become a regional currency before being international.The third part analyses the emergence of tri-polar IMS, centered on the dollar, the euro, andthe renminbi, and its consequences on the global economy. According to our analysis, weconclude that the current IMS is already partly tri-polar, which contributes to the stability ofthe IMS without solving the Triffin dilemma, but brings little commercial gain to the globaleconomy. Today, we are evolving towards a real tri-polar IMS. Yet, this evolution depends onthe future competitivity between the euro and the renminbi in such a way as to surpass thedominant position of the dollar.

Le système de gestion de bases de données propose se base sur un modèle de données oriente objet. Il permet la définition dynamique des objets et des types d'objet et l'expression de contraintes sur ces types. Il offre le concept de spécialisation. Un ensemble de fonctionnalités pour définir, gérer et contrôler les activités d'une équipe de concepteurs collaborant à la réalisation d'un projet est propose. De plus, un modèle de versions permettant de manifester, caractériser et retrouver les versions des objets CAO est défini

Nous nous interrogeons, dans le cadre de la NEG, sur la validité empirique d'un certain nombre de grands facteurs explicatifs de la répartition spatiale des activités (le coût du travail local, les coûts de la concurrence, localisation de la demande finale, le coût de transport etc). Nos résultats, trouvés à l'aide de différentes simulations dans un contexte de processus d'intégration régionale au sein des PVD, suggèrent que les firmes semblent réaliser un arbitrage entre s'agglomérer pour bénéficier de rendements croissants dus à l'effet taille du marché et se disperser pour bénéficier des coûts du travail plus faibles. Nous modélisons, en particulier, l'avantage des régions côtières par rapport aux régions intérieures dans le commerce avec le reste du monde. Ce constat est particulièrement vrai dans le bassin méditerranéen qui est caractérisé par une littoralisation excessive de l'activité économique et démographique. Il apparaît qu'au-delà des politiques d'ouverture internationale mises en évidence par Krugman et Elizondo (1996), la dotation régionale en terme d'infrastructures de transport a un impact certain sur le degré et l'efficacité de la concentration spatiale au sein des PVD. Le second grand enseignement de cette étude est que la tendance au redéploiement des activités des grands pôles urbains vers les zones de moindre densité se confirme avec la considération des forces centrifuges. En effet, cette extension influence directement la fonction de production des firmes et conduit à une répartition plus égale de l'activité économique entre deux régions. De ce fait, les possibilités d'équilibres de long terme sont plus larges avec la prise en compte des coûts de congestion.

La libéralisation des marchés impose aux chemins de fer une révolution économique. Elle remet en cause l'organisation monopolistique au profit du développement de nouveaux marchés. L'analyse des défaillances du marché (notamment évaluation des économies d'échelle) et celle des différentes formes de réglementation justifient le recours à une régulation incitative des marchés ferroviaires. A ce titre, la concurrence par comparaison paraît intéressante : la comparaison des performances d'entreprises semblables permet de réduire les contraintes informationnelles de la régulation classique. Malgré quelques limites théoriques, les mises en œuvre de mécanismes comparatifs sont nombreuses, comme, par exemple, dans les chemins de fer Japonais. L'application proposée de la concurrence par comparaison aux TER français doit en améliorer la performance. En effet, l'estimation d'une frontière de coût révèle d'importantes disparités d'efforts entre les régions (représentant plus de 100 millions d'euros par an), que le mécanisme comparatif proposé peut réduire.

Cette thèse se consacre à l'application de techniques de réalisabilité dans le cadre de l'étude du sens calculatoire de la logique. Dans une première partie, nous rappelons le formalisme de la réalisabilité classique de Krivine, dans lequel nous menons ensuite une étude du contenu opérationnel de tautologies purement classiques. Cette exploration du sens calculatoire de la disjonction classique révèle des comportements riches, avec une forte intuition interactive, qui s'interprètent avantageusement comme des structures de contrôle typées. Afin de mieux comprendre la nature de ces mécanismes, nous définissons ensuite une technique de réalisabilité à la Krivine pour un modèle de calcul concurrent, dans le but d'obtenir une notion de constructivité qui ne soit plus fondée sur l'idée de fonction, mais sur celle de processus interactif. Le cadre ainsi obtenu donne une interprétation réellement concurrente de la logique linéaire dans un calcul de processus dérivé du pi-calcul, permettant d'appliquer au cas concurrent la méthode de spécification précédemment étudiée dans le cas séquentiel. Par la suite, l'étude des traductions de la logique classique vers la logique linéaire mène à reconstruire systématiquement des décompositions interactives du calcul fonctionnel, permettant ainsi de faire le lien au niveau logique entre les réalisabilités classique et concurrente. Dans une dernière partie, nous étudions plus en détail le mode de calcul issu des algèbres de processus, afin de comprendre son système d'ordonnancement. Cette étude mène à la définition d'un modèle de calcul plus géométrique qui permet une exploration formelle de la notion de causalité dans les calculs concurrents.

L'objectif de ce travail est d'offrir une aide a la mise au point des applications paralleles et reparties, a base dobjets persistants, permettant une mise au point cyclique et offrant une observation de l'execution dun haut niveau dabstraction. Le non-determinisme et la sensibilite a toute perturbation de ce type d'execution rendent tres difficile la correction des erreurs liees aux conditions d'execution. Les limitations de l'analyse statique des programmes et des approches dynamiques fondees sur une execution courante nous conduisent a preconiser la mise en oeuvre de methodes basees sur la reproduction d'une execution qui apportent une solution au non-determinisme en fixant une execution. La mise au point s'effectue alors dans un contexte particulier ou le comportement de l'execution a corriger est deja connu et peut etre observe a l'aide de vues de l'execution adaptees aux particularites de l'environnement dexecution. Nous definissons, dans le contexte des systemes a objets, un systeme de mise au point base sur la reproduction (dirigee par le controle) d'une execution, permettant une mise au point cyclique et une observation de l'execution au niveau des objets. Nous specifions le service de reexecution, le service d'observation, et proposons une architecture modulaire pour l'assemblage des composants logiciels realisant ces services. Nous presentons ensuite l'application concrete des propositions precedentes au systeme Guide. Nous avons realise un noyau de reexecution, structure en objets Guide, qui se charge de maniere automatique de l'enregistrement et de la reproduction dune execution Guide.