Libéralité assortie de charges au profit d’un tiers bénéficiaire, double libéralité en usufruit et en nue-propriété, double libéralité conditionnelle, libéralité graduelle, libéralité résiduelle, libéralité précative, attribution gratuite du bénéfice d’une assurance sur la vie, libéralité exécutée grâce à l’intervention d’un exécuteur testamentaire, d’un mandataire à effet posthume, d’un administrateur des biens donnés ou légués à un mineur, telles sont les principales figures que l’on peut rassembler sous l’expression « libéralités à trois personnes ». Toutes ont ceci de commun de procéder du concours d’un intermédiaire de transmission, qui va être le trait d’union nécessaire entre le disposant et le gratifié. Face à une telle profusion, si le profane peut paraître démuni quant au choix de l’institution la mieux appropriée pour accomplir sa volonté libérale, il peut en être tout autant du juriste. Au-delà de l’embarras que l’on peut éprouver à établir ce qui sépare chacune de ces variétés de libéralités à trois personnes, c’est le régime juridique applicable à chacune d’entre elles qui suscite également des difficultés. / Liberality subject to charges in favor of a third party beneficiary, double liberality in usufruct and bare ownership, double conditional liberality, generosity gradual, residual liberality, generosity precatory, the bonus benefit of life insurance, executed with liberality the intervention of an executor, an agent with posthumous effect, director of property given or bequeathed to a minor, are the main figures that we can gather under the term "three gifts persons". All have in common to carry the contest through a transmission, which will be the link needed between the settlor and gratified. Faced with such profusion, if the layman may appear helpless in choosing the most appropriate institution to fulfill his will liberal, it may be as much of the lawyer. Beyond the embarrassment that can be experienced in establishing what separates each of these varieties of gifts to three persons, the legal regime applicable to each of them which also raises difficulties.

À la fin des années 2000, de nombreuses fédérations sportives traditionnelles se structurent pour organiser une pratique à destination des personnes handicapées. Des transformations des organisations sportives internationales et locales favorisent cette nouvelle forme d'action fédérale. Au niveau national, des politiques publiques incitent également ces fédérations à un plus grand investissement auprès des populations handicapées. Toutefois, l'action fédérale envers les personnes handicapées doit aussi être comprise à travers l'engagement d'acteurs particuliers. L'analyse de sept fédérations, en tant qu'institutions, démontre alors la construction d'une nouvelle catégorie d'acteurs souvent identifiés comme référents handicaps et pouvant être caractérisés d'entrepreneurs. Ces acteurs, soutenus par leurs dirigeants, investissent l'organisation de la pratique des personnes handicapées et rallient un nombre important d'acteurs fédéraux pour développer les projets. La mise en évidence des compétences sociales de ces entrepreneurs est également possible à travers l'analyse d'un travail de coopération avec des acteurs extérieurs à la fédération. L'étude des relations avec les fédérations spécifiques ou avec le ministère des sports, notamment par l'intermédiaire du pôle ressources national sport et handicaps, met alors en exergue des luttes pour la manière d'organiser la pratique des personnes handicapées. Ces luttes renforcent la visibilité et le positionnement des différents acteurs impliqués dans les processus d'engagements fédéraux. Elles permettent aussi la caractérisation d'un espace national « sports et handicaps » en pleine recomposition face à l'enjeu de l'intégration des personnes handicapées au sein du monde sportif. / In the late 2000s, many mainstream sports federations are structured to organize a way of practicing sports for people with disabilities. International and local transformations promote this new form of federal action. The transformation of international and local sports organizations promotes this new form of federal action. On a national level, public policies also encourage the federations to be more invested with people with disabilities. However, the federal action organized for people with disabilities must also be understood through the commitment of individual actors. The analysis of seven federations, as institutions, demonstrates the construction of a new category of actors, often identified as 'disability referents' and that can be characterized as entrepreneurs within their federation. These actors, supported by their leaders, invest the organization of with the practice of sports by disabled people and rally a large number of federal actors to develop the projects. Highlighting these entrepreneurs’ social skills is also possible through the analysis of cooperation with actors outside the federation. The study of these relationships with specific federations or with the Ministry of Sports, especially through the “pôle ressources national sport et handicaps”, highlights struggles about how to organize the practice of sports by disabled people. These struggles reinforce the visibility and positioning of the actors involved in the process of federal commitments. They also allow the characterization of a national "sports and disabilities" space in full recombining in front of the challenge of integrating people with disabilities in the sports world.

Le syndrome de fragilité est devenu le concept le plus étudié ces dix dernières années par les gériatres, de par le vieillissement rapide de la population Française et mondiale et pour l'intérêt en terme de prévention globale que ce syndrome pourrait représenter. L’ intérêt qu’ apporte ce nouveau concept de plus en plus consensuel est en effet sa capacité à définir une personne âgée comme étant une entité fonctionnelle et multidimensionnelle (cognitive, thymique et sociale) pouvant être réversible. A partir de la, l’élaboration d'une stratégie par les médecins, afin de dépister les patients les plus fragiles pourrait permettre d’éviter les stades irréversibles de la perte d’autonomie, l’institutionnalisation et la surmortalité. Cela aurait probablement des conséquence s possibles en matière de santé publique. Un des facteurs de risque possible de la fragilité est la douleur chronique qui a toujours été considérée à tord comme un simple symptôme prévalent chez les personnes âgées et non pas comme une maladie soit une entité clinico - pathologique complexe pouvant interagir avec la fragilité. Dans ce travail, nous avons étudié les mécanismes physiopathologiques communs qui lient le syndrome de fragilité à la douleur chronique , leur interaction et l’ intérêt que peut susciter l’optimisation du dépistage de la douleur chronique chez les personnes âgées dans l’évaluation des personnes les plus fragiles. Nous proposons à travers de nouveaux projets de recherche clinique prospectifs , de démontrer au - delà d e la relation possible entre la fragilité et la douleur persistante, le rôle que pourrait jouer les médicaments essentiellement analgésiques dans la réversibilité de ce syndrome / The frailty concept has become the most studied one over the past decade , by the rapid aging of French and the world population and for the interest in terms of overall prevention that this syndrome could represent. The advantage brought by this ne w concept increasingly consensual relies on its ability to define elderly as a m ultidimensional functional entity (cognitive, social and mood) being reversible. Caregivers have to start before to tailor a care plan by screening for the frailest patients in order to avoid irreversible stages of frailty, ( institutionalization and mortal ity ) . This probably would have possible consequences for public health. One of the possible risk factors for fragility is persistent pain which has always been wrongly considered as a mere prevalent symptom in o lder people and not as a clinical and patholo gical entity that can interact with the complex fragility syndrome. In this work, we studied the common pathophysiological mechanisms that link frailty to pain, their interaction and the interest that may lead to optimize screening of pain in older adults within frailty evaluation. We offer through new clinical research projects looking to demonstrate beyond the possible relationship between fragility and persistent pain, the potential role of analgesic drugs mainly in the reversibility of this syndrome

Cette analyse des stratégies mises en œuvre par une entreprise pour l’emploi des personnes handicapées est le fruit d’un travail d’observation de près de quatre années, mené dans le cadre d’une thèse « CIFRE ». Notre étude s’appuie sur des corpus d’interactions et de documents issus des activités de l’entreprise (supports de communication, mails, notes de travail, etc.). Ayant situé notre travail dans la perspective de la linguistique interactionnelle, nous nous intéressons plus particulièrement à la façon dont une entreprise définit le handicap. Des situations de réunion (préparation de communications internes, réunions « d’information-sensibilisation » destinées au personnel) et des documents réalisés dans la perspective d’une politique d’intégration de personnes permettent d’analyser un ensemble de pratiques descriptives du handicap. Ces pratiques révèlent des modes de description très éloignés des pratiques ordinaires qui traitent le plus souvent du handicap comme d’un stigmate. En effet, les pratiques des entreprises visent au contraire à le constituer en ressource afin de convaincre de l’intérêt que représente l’emploi des personnes handicapées (avantages managériaux, financiers, etc.). Les descriptions produites sont constitutives d’un savoir sur le handicap propre au contexte de l’entreprise et rendent visibles pour l’analyste les processus de catégorisation des personnes handicapées ainsi que les attentes normatives associées à cette catégorie. L’analyse des pratiques observées nous a permis de réaliser un support d’information et de sensibilisation pour la mise en œuvre d’une politique d’emploi en faveur des personnes handicapées. / This analysis of strategies used by a company in the employment of disabled persons is the product of fours years of observation, undertaken as part of a company-university doctoral partnership [“CIFRE” contract]. Our study is based on interactional data and documents produced by company’s activities (communication mediums, e-mails, meetings notes, etc...). Our work falls within the boundaries of interactional linguistics, with a specific focus on how companies define disability. We were able to analyze a series of descriptive practices of disability in the context of meetings (for the preparation of internal communication, to inform and raise awareness among personnel) and though documents produced to implement an employment policy for persons with disabilities. These practices reveal ways of describing disability that greatly differ from ordinary practices, which often treat disability as a stigma. Indeed, company practices seek to present disability as a resource, in order to convincingly convey the benefits of employing disabled persons (management and financial gains, etc.). The descriptions produced are constitutive of a knowledge about disability, unique to the company’s context, and which make visible to the analyst both the processes of categorization of disabled persons as well as presumptive knowledge concerning this category. The analysis of practices observed allowed us to design a document to inform and raise awareness about the implementation of an employment policy concerning people with disabilities.

S’il est bien connu que la grande majorité des personnes vieillissantes souhaitent pouvoir vivre dans leur domicile aussi longtemps que possible, pour diverses raisons, il semble que le choix de rester à la maison n’en devienne plus un à un moment ou à un autre dans le processus de perte d’autonomie fonctionnelle pouvant subvenir avec le vieillissement. Ce changement de milieu de vie, lorsqu’il n’est pas le premier choix d’une personne apte à consentir à ce « soin », a suscité notre intérêt, plus particulièrement dans une situation où la personne aînée vit seule à domicile. Comment une personne n’ayant pas été déclarée inapte qui aspire à rester chez elle en vient-elle à la décision de se reloger vers une ressource d’habitation? L’expérience du processus décisionnel résultant du soutien à domicile ou du relogement d’un aîné en perte d’autonomie, n’ayant pas été déclaré inapte et vivant seul, n’a jusqu’à présent, à notre connaissance, pas fait le sujet d’étude au Québec. Par le biais de cette recherche, nous voulons comprendre ce processus décisionnel important en explorant les perspectives de l’aîné, des enfants impliqués dans la décision et du travailleur social. Les facteurs susceptibles d’influencer le soutien à domicile ou le relogement d’un aîné, les rôles adoptés par chacun des acteurs, le pouvoir décisionnel de chacune des personnes impliquées de même que les perspectives de tout un chacun sur la situation de l’aîné et les limites du soutien à domicile forment le centre de nos questionnements. Beaucoup d’enjeux concernent les décisions prises à l’égard des aînés au nom de leur bien et de leur intérêt et les tensions entre la sécurité et la liberté se rejoignent dans cette recherche pour questionner le rapport au risque de chacune des parties prenantes à la décision de soutien à domicile ou de relogement d’un aîné en perte d’autonomie, n’ayant pas été déclaré inapte et vivant seul. Cette recherche conduite selon une méthode qualitative procède à trois études de cas pour mieux comprendre le processus décisionnel de relogement d’aînés n’ayant pas été déclarés inaptes et vivant seuls. Chaque cas est formé d’une triade composée d’un aîné, le(s) enfant(s) impliqué(s) dans le processus décisionnel et un travailleur social. L’échantillonnage de type non-probabiliste s’est effectué selon la méthode boule de neige. La collecte de données a été réalisée par des entrevues individuelles semi-dirigées à l’aide de grilles d’entrevues. Cette recherche se distingue par sa méthodologie d’analyse intra-triades et inter-triades, mais aussi dans l’angle du rapport au risque qui apporte une toute nouvelle analyse à un processus décisionnel déjà très peu étudié. Les résultats démontrent l’implication non-négligeable des enfants dans le processus décisionnel de relogement de leur parent en perte d’autonomie par l’influence que leurs inquiétudes pour la sécurité de leur parent à domicile exercent sur l’analyse de la situation du travailleur social. Dans une sincère intention de faire au mieux pour la personne aînée, les enfants et les travailleurs sociaux tendent vers des interventions de protection en recherchant pour cette dernière une sécurité et une surveillance qu’ils veulent omniprésentes, au détriment de la valorisation de sa capacité à s’autodéterminer et à gérer les risques comme elle l’entend. Selon les résultats obtenus, il apparaît que de la part des parties prenantes à un tel processus décisionnel, les risques et le fardeau qu’ils représentent chez ceux qui les identifient influencent à la fois leur implication auprès de la personne à domicile et leur rôle dans le processus décisionnel. Plus les risques inquiètent les enfants, plus leur implication au domicile de leur parent augmente, de même que leur risque d’épuisement. Lorsque les enfants atteignent leur limite dans l’accompagnement à domicile de leur parent en perte d’autonomie, leur épuisement s’ajoute comme un élément favorisant le relogement de la personne aînée vivant seule dans l’évaluation du travailleur social. De plus, nous avons observé qu’une différence dans la tolérance aux risques des enfants et de leur parent aîné se manifeste chez le travailleur social comme un besoin d’apaiser les insécurités des enfants. Une négociation s’engage alors entre les travailleurs sociaux, la personne aînée et ses enfants vers une option qui semble pouvoir profiter à toutes les parties : le relogement.

L’entrée en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) constitue pour celles-ci un évènement important. Elle est le passage de la vie chez soi, lieu de l’intime, vers un espace collectif, probable dernier lieu de vie, qui affecte le rapport aux temps. Or, si le temps chronologique est régulier, homogène et irréversible, le temps vécu et éprouvé des hommes est autre : il est caractérisé par une temporalité habitée par les expériences. Nous nous sommes interrogés sur la perception du temps dans la conscience interne de la personne âgée. Est-ce que la perception du temps chez la personne âgée diffère selon sa situation de vie ? Le cadrage théorique convoqué est essentiellement philosophique et en ce qui concerne la perception du temps plutôt phénoménologique. Ceci nous a permis de construire le problème de recherche : Est-ce que les temps et les projets s’expriment de façon différenciée dans la conscience interne de la personne âgée selon qu’elle est placée en EHPAD ou vit à son domicile ? L’étude comparative des récits des personnes âgées vivant en institution EHPAD et de celles demeurant à domicile s’inscrit dans une méthodologie qualitative. Les interprétations des analyses de contenus mettent en évidence deux environnements aux caractéristiques opposées : en EHPAD, se produisent des ruptures et des altérations de la conscience interne tandis qu’à domicile, il y a plutôt continuité de vie et activation de la conscience interne. / Moving into a nursing home is an important step in the life of an elderly person. It means shifting from their own home, a private place, to a communal space likely to be the last place where they will live and this affects their sense of time. We asked ourselves what the perception of time is in the inner consciousness of older people and whether the perception of time in the elderly varies depending on their place of living. The theoretical framework is essentially philosophical while that of the perception of time is rather phenomenological. These form the basis for constructing our research question: Do timespans and future plans expressed in the inner consciousness of the elderly differ depending on whether they have been placed in a nursing home or live in their own homes ? The comparative study of the narratives of seniors living in nursing homes and those living in their own home relies on a qualitative approach. Interpretations of content analyzes show the two surroundings have opposite characteristics : there occur disruptions and alterations in the inner consciousness of those in nursing homes, while there tends to be continuity of life and activation of the inner consciousness for those staying in their own homes. Desubjectivation of people living in nursing homes is the result of a process that is being built up and this contradicts the hypothesis of the existence of a direct causal relationship that woud be attributable solely to the context of placement.

Introduction. Le vieillissement est caractérisé par des déclins de réserves physiologiques dedivers systèmes de l’organisme, ainsi que par des réductions au plan fonctionnel qui limitentla capacité des individus à exécuter certaines activités. Bien que cette détérioration physiquene puisse pas être empêchée, plusieurs facteurs interviennent pendant le vieillissement,influençant le début et la vitesse de progression de ces déclins. La pratique d’exercice/activitéphysique semble constituer un moyen de retarder le début de ces déclins, et de ralentir leur progression. Malgré cela, le rôle de l’exercice/activité physique sur certains aspects de cettedétérioration physique n’est pas encore bien établi. Le but de ce travail est d’étudier le rôle joué par l’exercice/activité physique sur la détérioration physique chez des personnes âgées de60 ans ou plus, ainsi que de rechercher des aspects déterminants de l’adhésion à la pratiqued’exercice/activité physique dans cette population. Matériel et méthode. Afin de guider notre travail, nous avons proposé un modèle théorique appelé « processus de dégénérescence physique ». Ce modèle, qui constitue une extension d’un autre modèle déjà existant, est adapté à la population âgée et a intégré dans sa structurele concept de fragilité. Nous avons utilisé plusieurs approches complémentaires. Au moyen d’une étude pilote (n = 54), nous avons examiné des propriétés métrologiques de certains outils de mesure qui sont utilisés tout au long de notre travail. / The aging process is characterised by declines in physiological reserves inseveral organic systems, as well as in physical function. These declines are unavoidable, andreduce individuals’ ability to execute daily activities. Several factors interact to determine thedevelopment and progression of these declines. Physical activity and exercise seem toconstitute important tools for delaying the development and progression of physicaldeteriorations. However, certain aspects of the relationship between physical activity/exerciseand physical deterioration during aging are not well-established. The purpose of this workwere (1) to study the role played by physical activity and exercise on physiological andfunctional declines in persons 60 years-old or over, and (2) to investigate the aspects that determine adherence to exercise/physical activity in this population. Methods. To guide our research, we proposed a theoretical framework labelled « processusde dégénérescence physique ». This framework contitutes an extension of another theoreticalmodel, and it is adapted to older adult populations. Furthermore, our framework incorporatedthe concept of frailty. We used different and complementary research designs. A pilot study(n = 54) was developed to examine psychometric properties of certain assessment tools. Afterthat, we developed a postal survey (n = 1000, from which 535 replied to this research) with ayear follow-up (n = 535, from which 384 replied to this research) ; this survey and its followup allowed us to study cross-sectional and predictive relatioships between physicalactivity/exercise and the components of physical deteriorations.

Cette thèse traite de l’identification des locuteurs et des visages dans les journaux télévisés. L’identification est effectuée à partir des noms affichés à l’écran dans les cartouches qui servent couramment à annoncer les locuteurs. Puisque ces cartouches apparaissent parcimonieusement dans la vidéo, obtenir de bonnes performances d’identification demande une bonne qualité du regroupement audiovisuel des personnes. Par regroupement, on entend ici la tâche de détecteret regrouper tous les instants où une personne parle ou apparaît. Cependant les variabilités intra-personnes gênent ce regroupement. Dans la modalité audio, ces variabilités sont causées par la parole superposée et les bruits de fond. Dans la modalité vidéo, elles correspondent essentiellement à des variations de la pose des visages dans les scènes de plateaux avec, en plus, des variations de luminosité (notamment dans le cas des reportages). Dans cette thèse, nous proposons une modélisation du contexte de la vidéo est proposée afin d’optimiser le regroupement pour une meilleure identification. Dans un premier temps, un modèle basé sur les CRF est proposé afin d’effectuer le regroupement audiovisuel des personnes de manière jointe. Dans un second temps, un système d’identification est mis en place, basé sur la combinaison d’un CRF de nommage à l’échelle des classes, et du CRF développé précédemment pour le regroupement. En particulier, des informations de contexte extraites de l’arrière plan des images et des noms extraits des cartouches sont intégrées dans le CRF de regroupement. Ces éléments permettent d’améliorer le regroupement et d’obtenir des gains significatifs en identification dans les scènes de plateaux. / This Phd thesis is about speaker and face identification in broadcast news. The identification is relying on the names automatically extracted from overlaid texts which are used to announce the speakers. Since those names appear sparsely in the video, identification performance depends on the diarization performance i.e. the capacity of detecting and clustering together all the moments when a given person appears or speaks. However, intra-person variability in the video signal make this task difficult. In the audio modality, this variability comes from overlap speech and background noise. For the video, it consists in head pose variations and lighting conditions (especially in report scenes). A context-aware model is proposed to optimize the diarization for a better identification. Firstly, a Conditional Random Field (CRF) model isproposed to perform the diarization jointly over the speech segments and the face tracks. Secondly, an identifcation system is designed. It is based on the combination of a naming CRF at cluster level and the diarization CRF. In particular, context information extracted from the image background and the names extracted from the overlaid texts are integrated in the diarization CRF at segment level. The use of those elements enable us to obtain better performances in diarization and identification, especially in studio scenes.

Ce travail de recherche étudie la vie quotidienne des personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer vivant à domicile. Le groupe social « personnes âgées Alzheimer » nouvellement identifié, se révèle être un sérieux défi à surmonter pour l’ensemble de la société. A travers une approche anthropologique, qui explore et compare la vie quotidienne de personnes malades vivant à Montpellier à celle des personnes vivant à Alger, nous avons pu distinguer certaines caractéristiques de ressemblance et de divergence. En analysant nos observations rapportées sur chacun des deux terrains d’étude, en se basant sur les réactions spontanées de nos informateurs et sur les déclarations de leur entourage, nous avons tenté de comprendre la réalité quotidienne de ces personnes âgées malades. En effet, quelque soit le model culturel et social, que l’on soit à Alger ou à Montpellier les « personnes âgées Alzheimer » aboutissent plus au moins rapidement au confinement et au rétrécissement du réseau social. L’épuisement des aidants informels (la famille) est plus marqué chez les aidants algériens, du fait de l’inexistence d’aidant professionnel. D’autre part, en France, ces personnes bénéficient d’un soutien institutionnel largement diversifié, alors que du coté algérien la prise en charge familiale compense la quasi-absence de dispositifs d’aide à la personne âgée. Ce travail de recherche n’est pas représentatif de toute la population âgée atteinte par la maladie d’Alzheimer mais l’objectif est d’initier de nouvelles pistes de réflexion sur un groupe social qui ne cesse de grandir dans un contexte marqué par des modifications démographiques et par les maladies chroniques liés au grand d’âge. / This research examines the daily lives of seniors with Alzheimer's disease living at home. The social group "elderly Alzheimer 'newly identified, appears to be a serious challenge to overcome for the whole of society. Through an anthropological approach, which explores and compares the daily lives of sick people living in Montpellier to that of people living in Algiers, we were able to distinguish certain features of similarity and divergence. Depletion of informal caregivers (family) is more pronounced among caregivers Algeria, because of the lack of professional help. On the other hand, in France, they benefit from a broadly diversified institutional support, while the Algerian side the strong family support compensates for the virtual absence of mechanisms to help the elderly. This research is not representative of the entire population affected by Alzheimer's disease but the goal is to introduce new ways of thinking about a social group that continues to grow in a context marked by changes demographic and chronic diseases related to high age.

Devant le nombre croissant d’atteintes commerciales intentionnelles et la prétendue incapacité du droit à y faire face, les sociétés commerciales ne sont plus en mesure d’obtenir efficacement réparation du préjudice subi. Forts de ce constat, certains auteurs proposent l’instauration des dommages-intérêts punitifs, alors que d’autres préconisent ceux à caractère restitutoire. Cette étude a pour objet de démontrer que les sociétés commerciales peuvent subir des atteintes à leurs intérêts extra-patrimoniaux, et que celles-ci peuvent et doivent être réparées sur le fondement du préjudice au moins moral. Dans ce cadre, les notions d’image de marque,de savoir-faire, de culture d’entreprise, d’identité et de réputation seront au coeur de cet ouvrage. En outre, la distinction des termes de dommage et de préjudice est essentielle, en ce qu’elle permet de clarifier le régime juridique du préjudice moral. Les conséquences patrimoniales et extra-patrimoniales de l’atteinte doivent donc être envisagées distinctement.Il conviendra de faire une place importante aux règles relatives à la réparation du préjudice moral. Le rôle du juge et celui de l’expert seront mis en exergue, et nous tenterons de faire apparaître les critères utilisés par le juge. Une méthode alternative consistant à prendre en compte certains critères complémentaires sera proposée et nous observerons les conséquences de la réparation auprès des différents protagonistes. / As they face a growing number of commercial torts, and their inalility to manage them, companies are no longer able to obtain effective compensation for property and pecuniary losses. On the basis, some authors suggest the introduction of punitive damages, while others advocate restitutory damages.This study aims to desmonstrate that companies can suffer damage to their extra-patrimonial interests, and that in this case they should be compensated at least on the basis of moral damages. In this context, this thesis will focus on the concepts of brand, know-how, corporate culture, identity, and reputation. Furthermore, the distinction between the terms “damage” and“harm” is critical, as it clarifies the legal status of non-pecuniary damages suffered by acompany while the consequences of patrimonial and extra-patrimonial damages are considered separately. Hence, new rules regarding the moral damages should be considered. The role of judges and experts will be highlighted, as well as the criteria therefore used by the judge. An option isalso to consider some additional criteria. It is also worth mentionning the results of redress onthe various protagonists.