Notre étude porte sur le programme d’appui à la création en arts visuels contemporains du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ). La question soulevé habituellement ce type de programme qui s’appuie sur l’évaluation par les pairs est la suivante : les décisions sont-elles « biaisées »? Mais derrière cette question, il y a en a une autre, plus fondamentale : sur quels critères se base l’évaluation? Nous nous intéressons à comprendre le rapport entre l’évaluation de la qualité artistique et l’attribution de bourses. Plus spécifiquement, nous cherchons à analyser comment sont déterminées la qualité et la valeur d’une candidature en arts visuels, sur quels types d’arguments et de critères s’appuie l’évaluation artistique et par quels moyens cette dernière pourra créer une iniquité entre les candidats. Il s’agit donc d’une recherche qui relève de la sociologie de l’art, mais d’une sociologie qui prend en compte le contexte institutionnel et dont l’objet sont les valeurs qui sous-tendent l’évaluation artistique, dans le cadre d’une organisation autonome de subvention des arts. Dans cette perspective, les valeurs artistiques ne se définissent pas ex nihilo mais in situ, dans des situations (ex. comités d’évaluation) et dans un contexte institutionnel précis (le CALQ). L’évaluation de la qualité artistique s’inscrit donc dans des dynamiques sociales concrètes et particulières qu’il nous revient d’observer et d’analyser minutieusement. Notre attention portera spécialement sur les mécanismes de prise de décision et à la construction collective des jugements. / Our study focuses on the Conseil des Arts et des Lettres du Québec (CALQ) program to support the creation of contemporary visual arts. The question that usually rises about this type of programs, which are based on peer review, is: are the decisions "biased"? But behind this question, there is another more fundamental: what criteria the evaluations are based on? We are interested in understanding the relationship between the artistic quality assessment and the fellowships. More specifically, we seek to analyze how are determined the quality and value of an application in visual arts, what types of arguments and criteria sustain an artistic assessment and by which means the latter may create inequity between candidates. Therefore our research is related to the sociology of arts; nonetheless we take into account the institutional framework and the values that underlie the artistic assessment in the context of an autonomous arts’ funding organization. In this perspective, artistic values are not defined ex nihilo but in situ, in concrete situations, such as the evaluation committees, and in a specific institutional context, the CALQ. The artistic quality assessment is built into concrete and particular social dynamics, which compel us to observe and analyze them carefully. In this sense, our attention will particularly address the mechanisms of decision-making and the collective judgments.

Cette recherche doctorale vise à comprendre et interpréter les conditions d’émergence d’un engagement chez des jeunes en situation de marginalité. Des études ont montré que cette situation peut-être un frein important à l’engagement, en raison d’un manque de ressources personnelles, organisationnelles, ou culturelles. Généralement, on a tendance à insister sur le fait que « les jeunes » ne veulent plus militer. Pourtant, d’importantes actions collectives (mouvements étudiants ou communautaires) ou initiatives citoyennes personnelles (écriture de blogues ou signature de pétitions) viennent contredire cette affirmation. En fait, certaines prises de position, dans la sphère privée notamment, échappent à toute analyse classique et sont prises pour un non-engagement, de l’individualisme voire de l’apathie. À partir d’une approche qualitative, exploratoire et interprétative, le dispositif méthodologique de cette thèse privilégie l’observation participante et les entretiens de groupe afin de recueillir le point de vue des jeunes et d’observer un certain nombre d’actions collectives. C’est par le truchement d’organismes communautaires de jeunesse (OCJ) montréalais qu’une centaine de jeunes ont été rencontrés, de septembre 2010 à décembre 2011. L’analyse itérative du corpus de données s’est inspirée des principes de la théorisation ancrée (grounded theory). Un premier niveau d’analyse descriptive a permis de mettre en exergue les contraintes et les conditions d’émergence de l’engagement ainsi que les performances des jeunes en situation de marginalité. Les différentes formes d’engagement ont ensuite été explorées puis mises en perspective dans différents espaces : « original », « intermédiaire » et « négatif ». L’espace original correspond, dans cette thèse, aux moyens d’actions traditionnels (vote, militantisme politique). Nos résultats montrent que le positionnement des jeunes dans ce cadre est très tranché. En fait, non seulement ces modes d’actions émergent rarement mais, s’ils existent, sont le plus souvent soutenus par des intervenants. Dans un autre espace, les jeunes développent parfois des postures particulières, plus radicales ou, au contraire, des postures de retrait, de non-engagement. Cela se rapporte à ce qu’il conviendrait d’appeler l’espace négatif. Dans ce cas, les contraintes de la situation de marginalité poussent certains jeunes à mettre à distance l’engagement et à se situer aux marges des espaces de participation. L’opposition à toutes formes traditionnelles d’engagement amène des jeunes à envisager des moyens d’action plus radicaux que l’on peut également circonscrire dans cet espace négatif. On trouve au final une tout autre dynamique selon laquelle des jeunes prennent position au sein de ce que l’on a appelé l’espace intermédiaire. Les territoires et les modes d’action sont alors aussi éclectiques que la rue, l’entourage personnel, ou la création artistique underground. Si les rapports à l’engagement des jeunes rencontrés sont complexes, parfois ambivalents, ils révèlent toutefois la recherche d’une alternative, la construction de modes d’action particuliers. Une analyse dynamique des contraintes et des conditions d’émergence de l’engagement des jeunes en difficulté montre que leurs prises de position dépassent la simple dialectique engagement/non-engagement. Ainsi, ce que l’on pourrait appeler un « alter-engagement » se dessine à travers les prises de position de ces jeunes, particulièrement au sein de l’espace intermédiaire. Ce concept est développé pour mettre en évidence les formes d’engagement plus intimes, plus communautaires ou plus artistiques. L’alter-engagement se définit alors comme une forme de prise de position critique, impolitique, en réaction à la fois à l’engagement traditionnel, à une posture de retrait et à une posture plus radicale. / This doctoral research attempts to outline the understanding and interpretation of the conditions leading to the emergence of engagement of young people on the fringe of society. Studies have shown that being on the fringe is a serious obstacle to engagement, due to a lack of personal, organizational and cultural resources. The general tendency is to emphasize the fact that young people do not want to be activists, when in fact, significant collective actions (student or community movements) or initiatives led by individual citizens (blogging or signing petitions) contradict these assertions. In fact, in some cases, taking a standpoint, particularly within the private sphere, elude all analyses and are mistaken for non-involvement, individualism or even apathy. Based on a qualitative, exploratory and interpretative approach, the methodological process of this research favors participative observation and focus groups in order to collect the point of view of young people on the subject of their engagement or non-engagement, as well as observing a certain number of collective actions. Through the intervention of community organizations for young people (OCJ) in Montreal, we were able to meet with about hundred young people between September 2010 and December 2011. The iterative data analysis is based on the principles of Grounded Theory. The first level of descriptive analysis allowed us to highlight the constraints and conditions of the emergence of involvement, as well as performances of youths on the fringe of society. Various forms of engagement have been explored, then put in perspective of the following spaces: “original”, “intermediary” and “negative”. The “original” space corresponds, in this research, to traditional means of action (voting, political activism). Our results show that the positioning of young people within this frame is much divided. In fact, not only do these modes of action rarely emerge, but when they do, they are mostly supported by social worker. In another space, young people sometimes develop particular, more radical positions or, on the contrary, positions of withdrawing and non-involvement. This reflects what could be called a negative space. In that case, constraints inherent to their marginal situation push some young people to distance themselves from engagement and to position themselves at the margin of the spaces of involvement. Opposition to all traditional forms of engagement leads some young people to consider more radical forms of action that may also be included in that negative space. Finally, one finds totally different dynamics as to how some young people position themselves within what we have called the intermediary space. The scope and preferred means of action are as eclectic as the street itself, the personal social circle or the underground creative production. More complex and sometimes ambivalent, the positioning of the young people we have met towards engagement demonstrates a search for an alternative: the elaboration of particular means of action. The dynamic analysis of the constraints and conditions of emergence of engagement of young people shows that their positioning youths go beyond the simple dialectics of involvement vs. noninvolvement. Thus, what could be called “alter-engagement” emerges through the positioning of these young people, particularly within the intermediary space. This concept is developed to outline forms of engagement that are more intimate, more linked to the community or to artistic forms of expression. Alter-engagement therefore defines itself as a critical, a-political standpoint, in reaction at the same time towards traditional engagement, positions of withdrawing and more radical positions.

Cette recherche s’intéresse au phénomène qu’est l’allongement de la durée des conventions collectives. Avant juin 1994, la durée maximale d’une convention collective était fixée à trois ans. La venue de la mondialisation a chamboulé les entreprises qui, elles, pour s’adapter et survivre à cette nouvelle réalité et demeurer compétitives, ont dû procéder à des investissements majeurs, des restructurations, miser sur des relations de partenariat avec les syndicats, etc. (Boivin, 1998). Pour ce faire, elles devaient s’assurer d’obtenir une stabilité et une paix industrielle (Grant et Paquet, 1998). C’est à ce moment que nous avons vu l’apparition d’ententes qui visaient à prolonger la durée maximale des conventions collectives, fixées à trois ans, sans contrevenir aux différentes dispositions du Code du travail (L.R.Q. c.C-27). Ces « contrats sociaux » devaient compter différentes caractéristiques particulières. C’est le 10 mai 1994 que le législateur québécois a déplafonné la durée des conventions collectives (Mayer, 1999). Tel qu’établi, les transformations au niveau de l’environnement ont poussé les acteurs à revoir leurs façons de faire. Cela a mené à une déconflictualisation des relations du travail (Jalette, Bourque et Laroche, 2008). Les acteurs ont adopté des stratégies de négociation de plus en plus coopératives, ils ont eu un recours accru à la concertation, et ont développé une relation de partenariat (Maschino et coll., 2001). Nous observons en parallèle à une tendance à l’allongement de la durée des conventions collectives. Nous nous questionnons à savoir ce qui a principalement motivé autant les syndicats à négocier ce type d’entente et ainsi, renoncer à leur droit de grève, et aussi quels sont les avantages ou inconvénients pour les employeurs de négocier de telles ententes. De manière plus spécifique, notre question de recherche est la suivante : Quels sont les effets de l’allongement de la durée des conventions collectives sur les relations du travail locales en entreprise? Notre analyse vise à vérifier six propositions de recherche : 1- Les relations du travail sont transformées par la durée d’une convention collective de travail, laquelle est influencée par l’environnement. 2- L’allongement de la durée des conventions collectives de travail amène les parties à davantage recourir à des stratégies de négociation intégrative. 3- L’allongement de la durée des conventions collectives de travail contribue à diminuer le nombre de conflits de travail 4- L’allongement de la durée des conventions collectives de travail change la nature des manifestations du conflit sur le marché du travail. 5- L’allongement de la durée des conventions collectives transforme le contenu des conventions collectives de travail par l’intégration de clauses nouvelles. 6- L’allongement de la durée des CCT diminue le rapport de force du syndicat. Dans le but de répondre à ces différents questionnements, nous avons utilisé une méthodologie qualitative de recherche et plus précisément, l’étude de cas. Cette dernière fut conduite en trois étapes : la préparation, la collecte de données et l’interprétation (Merriam, 1998). Les données de notre étude ont été colligées durant l’été et l’automne 2010. Tout d’abord, nous avons effectué des entretiens semi structuré à l’aide d’une grille d’entrevue. Cette grille d’entrevue fut adaptée en fonction des acteurs rencontrés, et surtout de la partie qu’ils représentent. Nous avons interrogé les acteurs tant patronaux que syndicaux, c’est-à-dire : du côté patronal, nous avons rencontré les responsables des relations du travail oeuvrant au siège social ainsi que les conseillers en relations du travail en charge de négocier ou d’appliquer la convention collective des différents établissements couverts par l’étude. Du côté syndical, nous avons rencontré les conseillers syndicaux en charge également de négocier la convention collective et de veiller à son application. Au total, nous avons mené onze entretiens. En guise de comparaison, nous avons aussi procédé à une analyse de contenu de 139 conventions collectives du secteur de l’alimentation. Nous cherchions à savoir si les conventions collectives de longue durée avaient tendance à comporter majoritairement une plus grande présence de clauses en lien avec les 7 caractéristiques des « contrats sociaux » mentionnées par Mayer (1999). Ces caractéristiques sont les suivantes : transparence économique et de gestion, participation à la gestion, programme de qualité totale, formation, flexibilité dans l’organisation du travail, stabilité de l’emploi et mécanismes de gestion de l’entente. Mots clés : allongement, durée, conventions collectives, relations du travail, loi 116, déplafonnement des conventions collectives, NBI et concertation. / Our research examines a recent phenomenon: the lengthening of the duration of collective agreements. The maximum duration of a collective agreement used to be three years. With the advent of globalization, all has changed drastically. In order to survive and remain competitive, businesses have had to adjust to this new paradigm by investing massively, restructuring, building on renewed partnerships with the unions and the like (Boivin, 1998). To succeed, it was imperative that they foster a climate characterized by stability and industrial peace (Grant and Paquet, 1998). Thus, they started to sign agreements seeking to extend the maximum duration of collective contracts (usually three years), while abiding by the provisions of the Code du travail (L.R.Q. c. C-27). These so-called « social covenants » had to embody various specificities. Then, on May 10, 1994, the Québec government lifted the ceiling on the duration of collective agreements (Mayer, 1999). As previously mentioned, increased globalization, with its attending changes, spurred all stakeholders to modify their ways of doing business. Labor relations were no longer a major source of conflict (Jalette, Bourque and Laroche, 2008). Negotiation strategies were increasingly steeped in cooperation and consensus-building, and the negotiating parties developed a relationship akin to a partnership (Maschino et al., 2001). At the same time, the duration of collective agreements has started increasing. We will examine what motivated the unions to negotiate such agreements, thus surrendering their right to strike and also whatever benefits – or drawbacks – such a trend held in store for the employers. More specifically, we will endeavor to find out: What are the effects of increasing the duration of collective agreements on local labor relations? For the purpose of our analysis, we have formulated the following research hypotheses: 1. Labor relations undergo transformations as a result of the duration of a collective agreement being increased; said duration hinging on the business climate. 2. With longer-term collective agreements, negotiating parties apply better co-operative strategies. 3. Longer-term collective agreements reduce the number of labor conflicts 4. Longer-term collective agreements change the way these conflicts play out in the workplace. 5. Longer collective agreement periods transform collective agreement contents by the addition of new provisions. 6. Longer-term collective agreements weaken the unions negotiating position. While aiming to address the aforementioned hypotheses, we have opted for a qualitative research methodology, namely the case study. The process involved three steps: data preparation, collection and interpretation (Merriam, 1998). The data we used were collected over the summer and fall of 2010. First, we conducted semi-structured interviews using a specific interview grid, which we adjusted according to individual respondents and, first and foremost, the parties they represented. Thus, we interviewed stakeholders from both sides, unions and employers. On the employers’ side, we met labor relations specialists working out of head offices as well as labor relations consultants responsible for negotiating or enforcing the collective agreements in force in various organizations covered by our study. On the union side, we met with union representatives who were also responsible for negotiating or enforcing the collective agreements. Eleven interviews were conducted in total. As a means of comparison, we also analyzed the content of 139 collective agreements in the food sector. We wanted to determine if most long-term collective agreements tended to include a greater amount of provisions related to the seven elements typical of the « social covenants » mentioned in Mayer, 1999. These are: economic and managerial transparency, shared management, total quality programs, training, work-planning flexibility, employment stability and collective agreement management processes. Key words: long-term agreements, duration, collective agreements, labor relations, Bill 116, IBN (interest-based negotiation) and consensus-building.

Les grilles de lecture classiques sur la trajectoire sociopolitique du continent africain sont souvent pessimistes. Elles semblent avoir de beaux jours devant elles puisque l’histoire contemporaine montre une Afrique perpétuellement instable politiquement, traversée par des guerres civiles et des démocraties émergentes sous tension à l’approche des élections.Ce travail invite à une réflexion et une perspective scientifique alternatives, autour d’un pays comme le Bénin. Depuis son indépendance, il n’a pas connu la violence létale, facteur d’un état social « chaotique et pathologique » entraînant un gros volume de destructions et de catastrophes, pour les biens comme pour les individus. Cette thèse relie et articule plusieurs points : l’imaginaire collectif, la relation à l’autre, l’idée que les habitants ont de l’appartenance à un ensemble nommé Bénin, les symboles à l’actif du pays, le travail de socialisation à une communauté de sens et le processus de pacification. Les tensions d’un niveau infra-létal existent mais restent jusqu’à présent contenues. Elles sont les contingences de la construction d’une société politique et traversent certaines étapes de son histoire sociopolitique.Notre démarche théorique favorise une réflexion globale autour de l’interaction entre la double altérité ‒ on est toujours un "autre" pour "l'autre" ‒ et la question de la paix, principalement à l’intérieur d’un pays comme le Bénin. Les profils identitaires ne sont jamais les mêmes à travers le temps et l’espace. Mais au-delà des écarts différentiels, le fait qu’un espace favorise l’émergence des identités collectivement partagées rend probable tout processus de pacification. Dans la mise en œuvre de celui-ci, l’idée du Bénin devient ainsi plus forte que le Bénin lui-même, entité d’abord voire surtout substantielle. Les Béninois ne sont pas en paix parce qu’ils auraient nécessairement la même couleur de peau, la même histoire, une langue commune. Pour nous, même en l’absence de ces trois critères, la paix reste accessible. Pour le démontrer, trois années sur le « terrain » (2007-2010) ont constitué le temps fort de la recherche empirique. Nous avons mené une centaine d’entretiens et réalisé des focus group au sein des communautés où la question de l’identité partagée est mise à l’épreuve quotidiennement. Cette étude doctorale est ainsi un compte rendu des résultats obtenus et des analyses proposées. / Classical perspectives on the socio-political trajectory of the African continent are often pessimist. They will mostly remain so for some time to as contemporary history reveals a continent continually riddled with political instability and wracked by civil wars, whilst emerging democracies are subjected to tensions at the onset of elections. This work offers a reflection and an alternative scientific perspective by focusing on Benin. Since its Independence, Benin has not experienced lethal violence or pathological social chaos causing immense destruction and disaster. This thesis addresses and links several issues: a collective memory, relationships to other people, the idea that residents belong to a unity called Benin; the existence of symbols that benefit national consciousness; socialization aimed at achieving a sense of community; and a peace process. Tensions were at low lethality levels were present and still exist but have so far been limited. They characterize the contingent stages of a political society and its political history.Our theoretical approach privileges a general reflection on: the interaction between duality and otherness – there is always on “other” for an “other” – and the issue of peace; here (within a country), and elsewhere (abroad). Identity profiles are never the same across time and space. But beyond various differences, the fact that space promotes the emergence of collectively shared identities possibly contributes to the peace process. During the implementation of the peace process, the idea of Benin becomes stronger than Benin itself; an entity which is, first of all, substantive in nature. The Beninese are not in peace just because they have the same skin colour, the same history or a common language. Three years of field research (2007 – 2010) constituted the most important period of the empirical research that was used to demonstrate this. About a hundred interviews were conducted and focus group discussions were held within communities where the issue of shared identity was a daily problem. This doctoral study is therefore an account of results obtained and proposed analyses.

Paris a fourni à des écrivains et à des peintres polonais de multiples motifs textuels et iconiques. Il a été transformé, voire déformé, représenté sans cesse par des générations de créateurs slaves qui ont contribué à la naissance du mythe d’un Paris polonais. Si tout mythe apparaît comme irrationnel, s’il ne se préoccupe pas de la vérité historique, il n’en a pas moins un lien nécessaire avec l’Histoire et une fonction sociale. Leur connaissance reste fondamentale pour le déchiffrage du symbole, de l’allégorie et de la métaphore du Paris polonais qui revêt plusieurs significations. Il témoigne du fait que la nation polonaise s’y est créée au XIXe siècle sa « capitale » - le lieu de refuge et de rassemblement des exilés voulant reconquérir l’indépendance de la Pologne dès la fin du XVIIIe et tout au long du XIXe siècle. Plus tard, Paris devient une patrie spirituelle pour des paysans venus en France pour des raisons économiques ou politiques. Mais Paris en lui-même a également exercé sur les Polonais une influence profonde. Si le Paris cosmopolite a éduqué les Sarmates du XVIIe au XVIIIe siècle, il s’est imposé en tant que foyer de culture universelle et d’innovation dans tous les domaines de la création dans les années 1890-1939. Certes, le Paris des Polonais a une place légitime parmi les représentations nationales slaves. Toutefois, son exploitation dans une classe de Français Langue Etrangère permet l’étude des relations franco-polonaises sous le double signe de la fascination et de la désillusion. Tandis que l’Esprit français reste synonyme d’élégance et que le langage parisien témoigne d’un art de vivre, Maria Walewska demeure l’emblème de la relation affective franco-polonaise. A son tour, la représentation de l’émigré polonais rappelle l’exil, et Paris occupé par les nazis, le combat pour « notre liberté et la vôtre ». Quant aux artistes slaves de l’Ecole de Paris, ont-ils réussi à réinventer le Paris polonais ? / Paris has provided writers and Polish painters, multiple textual and iconic motifs. It has been transformed or deformed, constantly represented by generations of Slavic artists who contributed to the birth of the myth of a Polish Paris.If every myth appears as irrational, if it is not concerned with historical truth, than there is not a necessary link with history and a social function neither. Their knowledge remains fundamental to deciphering the symbol, allegory and metaphor of the Polish Paris that has several meanings.It reflects the fact that the Polish nation has created in the XIXe century his “capital” - the place of refuge and ingathering of the exiles wanting to regain the independence of Poland abroad since the late XVIIIe and all throughout the XIXe century. Later, Paris becomes the spiritual capital of peasants polish who came in France for economic and political reasons. But Paris had also a profound influence over Poles. If the Paris cosmopolitan has educated the Sarmatians of the XVIIe and XVIIIe centuries, it has established itself as a universal center of culture and innovation in all areas of creation in the years 1890-1939.Certainly, the Polish Paris has a rightful place among the Slavic national representations. However, his use in a class of French as a foreign language allows the study of Franco- Polish relations under the double sign of the fascination and disillusionment. While the French Spirit remains synonymous with elegance and the Parisian language reflects a lifestyle, Maria Walewska remains the emblem of the Franco-Polish emotional relationship. In turn, the representation of the brave Polish immigrant reminds the exile and the occupied Paris - the struggle for “our freedom and yours”. As for the Slavic artists of the Ecole de Paris, did they manage to reinvent the Polish Paris?

Les sciences criminelles ont mis en lumière le développement contemporain des infractions commises en groupe. Leur domaine recouvre des activités criminelles variées, du trafic de stupéfiants à la traite des êtres humains, en passant par la piraterie ou le terrorisme. La complexité et la gravité des crimes commis par ces groupes, ainsi que la capacité d'organisation qu'ils révèlent, constituent aujourd'hui une menace pour l'État de droit et pour la démocratie. Les groupes criminels prennent des formes diverses, depuis le regroupement ponctuel d'amateurs jusqu'aux réseaux organisés de professionnels aguerris et socialement implantés (bandes, mafias, sectes, milices...). Aussi le droit pénal doit-il s'adapter à cette délinquance collective et concertée. Cela pose la question des modalités de répression en cas de division des tâches et de pluralité d'agents, quand le droit pénal est traditionnellement soumis au principe de personnalité de la responsabilité. Cette recherche se propose donc de réaliser une étude comparative des dispositions adoptées en droit français et libanais, qui permettent d'appréhender les infractions commises en groupe en mettant l'accent sur la légitimité et sur l'efficacité des différentes techniques pénales introduites ces dernières années. / Criminal sciences have highlighted the recent rise of group crime. This cover term refers to a variety of criminal activities, from drug smuggling to piracy and terrorism to human trafficking. The complexity and seriousness of the crimes committed by these groups, as well as the organizational capacity they reveal, constitute a threat for the rule of law and democracy today. Criminal groups take various forms, from informal, random petty thief bands to organized networks of hardened and socially embedded professionals (gangs, mafias, cults, militias). In response to this collective, well-planned crime, criminal law has to adapt itself. This raises the issue of how to tackle this problem in a context of division of labor and multiple agents, when criminal law traditionally applies the principle of personal liability. This piece of research therefore aims to make a comparative study of the measures taken by the French and Lebanese law to deal with group crime, focusing on the legitimacy and effectiveness of various criminal techniques introduced in recent years.

Phénomène émergent, l’usage des réseaux sociaux en ligne et des outils informatiques mobiles croît de façon exponentielle et tend à se généraliser. Leur développement envahit peu à peu tous les espaces de vie, marquant plus particulièrement celui des entreprises, le monde du travail. La question du rapport entre les nouvelles technologies et le droit du travail n'est pas nouvelle, elle date de l'introduction de l'informatique dans la sphère sociale, notamment dans les relations collectives. Pour autant, l'examen de la doctrine et de la jurisprudence récentes témoigne largement de nouvelles problématiques juridiques quant à l'utilisation de moyens de communication sans limite de temps et d'espace. L’usage d’internet, et plus spécifiquement des réseaux sociaux dans l’entreprise déséquilibre les relations de travail en confrontant le pouvoir de l’employeur aux droits et libertés émergents et intimement liés aux nouvelles pratiques salariales. Ces nouveaux rapports invitent à remodeler la législation sociale pour une garantie des droits et libertés qui se veut effective. Les réseaux sociaux d’entreprises interrogent enfin sur le renouvellement du dialogue social dans l’entreprise dans une société démocratique de l’information. Brouillant les anciens cadres de référence, les nouvelles technologies de la communication invitent à une réflexion sur le devenir du droit du travail. / An emerging phenomenon, online social network and mobile apps usage has increased exponentially and is becoming widespread. Their exponential adoption offers a multitude of possibilities which is gradually invading living spaces, and in particular the professional world. The link between new technologies and employment law is not really new and dates from the arrival of IT (Information Technology) into the professional world, especially in collective relationships. However, recent doctrine and jurisprudence examinations surface new legal issues in regards to the use of new communication means that don’t have any time and space limits. Internet usage, and more precisely social network usage within companies, destabilises employment laws and leads to a confrontation between employer rights and the employees’ emerging rights and freedoms according to new practices. Companies’ relationship to social networks resurface questions about the renewal of industrial relationships inside a company that belongs to a democratic information-based society. Reshaping old frameworks, and new communication technologies encourages a wider reconsideration of future employment laws.

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L’action collective des travailleurs - qu’on désigne ordinairement en France par le terme de grève - fait l’objet d’un traitement juridique diversifié, aussi bien au niveau national que supranational. A la suite des arrêts Viking et Laval, rendus en 2007 par la Cour de justice de l’Union européenne, les régimes nationaux et supranationaux de l’action collective sont amenés à évoluer du fait de leur rencontre avec les libertés économiques, au premier rang desquelles figurent la liberté d’établissement et la libre prestation de services. L’étude de ces évolutions requiert la combinaison de deux perspectives. Dans une perspective historique et descriptive, il s’agit d’examiner ces régimes pour en saisir la construction. A cette fin, l’outil choisi est celui de la comparaison juridique, comparaison qui s’effectue à un double niveau : national (droit français et droit anglais) et supranational (droit de l’OIT et droit du Conseil de l’Europe). C’est dans une perspective plus dynamique que l’étude porte ensuite sur les interactions de ces régimes avec les libertés économiques. / Collective action of workers - ordinarily designated by the term of “strike” or “grève” in France - is subject to a diverse legal understanding at national and supranational level. Following the Viking and Laval judgments, made in 2007 by the Court of Justice of the European Union, national and supranational regimes of collective action are likely to evolve as a result of their encounter with the economic freedoms, the first among which are freedom of establishment and freedom to provide services. The study of these changes requires a combination of two perspectives. In a historical and descriptive perspective, the aim is first to understand the structure of these regimes. To this end, the chosen tool is that of legal comparison, made at a double level, national (French law and English law) and supranational (ILO Law and Law of the Council of Europe). It is in a more dynamic perspective that the study then focuses on the interactions of these regimes with economic freedoms.

Made available in DSpace on 2016-04-25T20:22:58Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Renato Souza de Almeida.pdf: 890991 bytes, checksum: e9a7c13ca91c21b1551723d0b7fccb97 (MD5) Previous issue date: 2009-10-26 / Conselho Nacional de Desenvolvimento Científico e Tecnológico / This work addresses the new forms of youth participation thematic, analyzing the channels produced by the recent debate on youth public policies in Brasil and the established relationship to cultural collective s and juveniles experiences organized in this first millennium s decade. The research focus is the action of non institutionalized cultural collectives on the São Paulo s periphery and its linkages with some of the public municipal authorities actions for young people. Apart from traditional forms of participation, through political parties and student activism, other forms of youth action have successfully appeared in recent years with a not institutionalized militancy, which is organized around cultural, ecological issues and others. Furthermore, since the beginning of the millennium, is growing a debate in the country about the youth public policies, that generated the creation of new dialogue channels with public authorities, such as forums, councils and conferences. Using recent researches on participation of youth and, for the theoretical frame, latinamerican cultural studies, this work indicates that is necessary to understand the culture as a daily practice and policy as slanted powers operating across in these practices, producing new senses, new rearrangements and new emancipation opportunities. For that, is analyzed the experience of participation in a youth collective from eastern city zone of São Paulo, inserted into a broader mobilization of peripheral culture that has been spread by metropolitan region in recent years. This peripheral art mobilization has produced new institutionalities with public municipal authorities, over all, through a public culture policy toward the youth collectives, created from the recent debate on youth in the public city agenda / O presente trabalho trata da temática das novas formas de participação juvenil, analisando os canais produzidos pelo recente debate sobre políticas públicas para a juventude no país e a relação que estabelecem com as experiências e coletivos juvenis, de atuação cultural, organizados nesta primeira década do milênio. O enfoque da pesquisa está voltado para a ação não institucionalizada de coletivos culturais da periferia da cidade de São Paulo e suas vinculações com algumas das ações do poder público municipal voltadas para os jovens. Para além das formas tradicionais de participação, através dos partidos políticos e do movimento estudantil, outras formas de atuação juvenil têm despontado, nos últimos anos, com uma ação não institucionalizada que se organiza em torno de questões culturais, ecológicas, e outras. Por outro lado, desde o início do milênio, um debate que vem tomando volume no país é o das políticas públicas voltadas para a juventude, o que gerou a criação de novos canais de diálogo com o poder público, tais como fóruns, conselhos e conferências. Utilizando-se de recentes pesquisas sobre a participação da juventude e tendo como eixo, para o referencial teórico, os estudos culturais latino-americanos, o trabalho aponta para a necessidade de se compreender a cultura como prática cotidiana e a política como poderes oblíquos que operam de forma horizontal nesse cotidiano, produzindo novos sentidos, novos rearranjos e novas possibilidades de emancipação. Para tanto, é analisada a experiência de participação de um coletivo juvenil da zona leste da cidade de São Paulo, inserida em uma mobilização mais ampla de cultura de periferia que tem se espalhado pela região metropolitana nos últimos anos. Essa mobilização de arte periférica tem produzido novas institucionalidades com o poder público municipal, sobretudo, através de uma política de cultura voltada para os coletivos juvenis, criada a partir do recente debate sobre juventude na agenda pública da cidade