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La performance en droit fiscal : un nouveau paradigme (perspectives comparées) / The performance in the tax law : a new paradigm (compared perpectives)

Gomes Filippo, Luciano 30 September 2013 (has links)
La réalité économique vécue aujourd’hui, principalement par les pays européens, apporte,en même temps qu’une naturelle préoccupation, un nouvel horizon de pensées, un souffle de nouvelles idées. La pratique a montré qu’une réduction des dépenses publiques n’est pas la solution la plus fiable pour répondre à la crise de la dette publique. La présente thèse se propose de démontrer que l’investissement dans la performance de la perception fiscale peut être une puissante prophylaxie. Au lieu de diminuer les dépenses générées par les plus divers services publics, la meilleure politique à adopter est le développement de la performance de l’Administration fiscale. Dans le texte, nous décrirons la performance d’une administration qui parvient à percevoir les ressources nécessaires au fonctionnementde l’État, avec un minimum de dépenses et en causant un préjudice moindre aux contribuables, dont les intérêts et les satisfactions sont préservés au maximum. Il s’agit d’une définition générale qui n’est pas restreinte à l’analyse d’une certaine ordonnance.Notre objectif est de construire une notion universelle, applicable en tout lieu. De la même manière, nous chercherons à identifier les moyens généraux qui promeuvent l’objectif de performance de l’Administration fiscale. Il ne fait pas de doute que cet objectif ne peut être atteint qu’en rendant le travail de l’administration plus pratique. Le « principe de praticité » aide exactement à la diminution des multiples tâches. Cet objectif est complété par la privatisation de certaines activités liées à la perception des impôts. Au-delà de la réduction du travail du Fisc, nous comprenons qu’il est nécessaire d’investir dans les mesures de contrôle et de diminution des litiges, qui en plus de dégrader la sensible relation entre administration et contribuable, retarde l’encaissement des impôts, ce qui a un impact négatif au niveau de la perception fiscale. Cet objectif peut être atteint par le biais du développement du consentement à l’impôt et de l’adoption de moyens alternatifs de résolution de litiges fiscaux. / The economic reality lived today primarily by European countries, along with a natural concern, brings a new horizon of thoughts, a breath of new ideas. The practice has already shown that cutting public spending is not the most reliable output to the Government debt crisis. What is intended to demonstrate with this thesis is that the investment in tax collection performance can be a powerful prophylaxis. Instead of reducing spending accomplished with the most diverse public services, the best policy to be adopted is the development of tax administration performance. In the text, we describe as performer the Administration which manages to raise the resources needed to perform its functions, the State with the least expenses for the minor nuisance caused possible for taxpayers, in which their interests and satisfactions to be preserved as much as possible. This is a general definition that is not restricted to a particular land-use analysis. Our goal is to build a universal notion applicable anywhere. Similarly, we seek to identify a general meanswhich promotes the objective of making the effective tax administration. There is no doubt that this goal can only be achieved if the work of the Administration becomes more practical. The "principle of practicality" helps exactly in the reduction of multiple tasks. This is complemented through the privatization of some activities related to tax collection. In addition to reducing the work of tax authorities, we understand that it is necessary to invest in control measures and reduction of disputes, which in addition to degrade the sensitive relationship between administration and taxpayers, slows the receipt of taxes, causing a negative impact on the level of revenues. This goal can be achieved, mainly through the development of consent to tax and the adoption of alternative means of dispute resolution.
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Trois essais sur l’epargne salariale comme dispositif d’association des salaries a la croissance et au developpement de l’entreprise / Three essays on company based savings plans and shared capitalism

Bekrar, Yacine 15 March 2017 (has links)
Ce travail doctoral s’interroge sur les déterminants des comportements d’épargne salariale. Le chapitre 1 présente un état des lieux de l’épargne salariale. Nous détaillons ensuite les principales règles de fonctionnement de l’épargne salariale. Nous présentons enfin les principaux déterminants des comportements d’épargne salariale identifiés par la littérature. Le chapitre 2 examine les déterminants socio-économiques de l’efficience des portefeuilles d’épargne salariale. Il propose également une analyse des déterminants des erreurs d’investissement des salariés mesurées par un indice. Nous dissocions les investissements faits dans le cadre des augmentations de capital réservées aux salariés et ceux faits au titre des autres plans d’épargne entreprise. Nous nous intéressons d’une part à la décision binaire d’investir ou pas, et à l’efficience du portefeuille d’autre part. Notre échantillon porte sur 30 000 salariés d’un groupe bancaire français et contient des informations sur les caractéristiques individuelles des salariés et le détail des montants investis dans les plans et leurs caractéristiques de rentabilité et de risque. Les caractéristiques des salariés affectent significativement l’efficience des portefeuilles. Nous mettons en évidence une forte concentration en actions de l’entreprise. Nous montrons également que l’investissement des salariés est sous optimal compte tenu de l’écart existant entre le ratio de Sharpe optimal que nous avons calculés et le ratio de Sharpe des salariés. Nous régressons enfin cette différence sur les caractéristiques des salariés. Le chapitre 3 analyse empiriquement les déterminants de l’investissement en actions de l’entreprise. L’actionnariat salarié diminuerait les comportements de retrait des salariés tels que l’absentéisme et la rotation du personnel. Or, la causalité inverse que nous postulerons n’avait jamais été analysée : l’effet de l’absentéisme et de la rotation du personnel sur l’investissement en actions de l’entreprise par ses salariés. Nous montrons que l’absentéisme et la rotation du personnel affectent significativement la participation. Nous validons nos hypothèses de recherche à l’aide de diverses méthodes de régression. Nous analysons un panel d’environ 15 000 salariés de près de 900 filiales d’un groupe français coté appartenant au secteur de la construction, des travaux publics et des concessions sur une période de 5 ans. La participation au plan d’actionnariat salarié dépend du niveau d’absentéisme et de rotation du personnel au sein de l’entreprise. L’absentéisme et la rotation du personnel influencent l’investissement en actions de l’entreprise différemment selon la catégorie socioprofessionnelle du salarié et les motifs d’absences et de sorties Le chapitre 4 administre un questionnaire à des épargnants individuels afin d’évaluer leur connaissance financière. Nous nous sommes inspirés des enquêtes de Lusardi et de la Banque Centrale Européenne afin de réaliser un questionnaire adapté au cas français. Nous constatons l’influence de l’éducation financière sur les décisions d’investir. Le questionnaire a été diffusé auprès des salariés d’un établissement bancaire d’une part et de leurs clients d’autre part. Bien que nos résultats confirment dans l’ensemble la littérature sur la connaissance financière, nous identifions plusieurs nouveaux résultats. / This dissertation questions the determinants of employee savings behavior. Chapter 1 presents an overview of employee savings schemes. We then detail the main rules of employee savings schemes. Finally, we present the main determinants of the behavior of employee savings schemes identified by the literature. Chapter 2 examines the socio-economic determinants of employee savings’ portfolio efficiency. It also proposes an analysis of the determinants of investment errors of employees measured by an index. We dissociate investments made in the context of Employee stock purchase plan and those made through other employee savings plans. We are interested in the binary decision to invest or not on the one hand and in the portfolio efficiency on the other hand. Our sample covers 30,000 employees of a French bank, contains information on the individual characteristics of employees and details of the amounts invested in the plans, their risk and risk characteristics. The characteristics of the employees significantly affect the efficiency of the portfolios. We highlight a strong concentration of company stocks. We also show that the investment of employees is not optimal given the gap between the optimal Sharpe ratio and the actual Sharpe ratio. We finally regress this difference on the characteristics of the employees. Chapter 3 empirically analyzes the determinants of investment in company shares. Employee stock ownership would reduce the withdrawal behavior of employees, such as absenteeism and turnover. However, the reverse causality we assume had never been analyzed: the effect of absenteeism and the staff turnover on the investment in employer’s stocks. We show that absenteeism and staff turnover significantly affect participation. We validate our hypotheses using a variety of regression methods. We analyze a panel of approximately 15,000 employees of nearly 900 subsidiaries over a period of 5 years of a French listed company belonging to the construction, public works and concessions sector. Participation in employee stock ownership plan depends on the level of absenteeism and turnover of employees within the company. Absenteeism and staff turnover influence the investment in company shares differently depending on the employee's occupations category and the reasons for absences and departures. Chapter 4 analyze the results of a survey we sent to individual savers to assess their financial literacy. We translated the surveys of Lusardi and the European Central Bank to produce a questionnaire adapted to the French case. We see the influence of financial education on investment decisions. The questionnaire was distributed to the employees of a bank on the one hand and their customers on the other. Although our results generally confirm the literature on financial literacy, we identify several new findings.
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Le rôle du comportement des banques dans la libéralisation financière : le cas du Malawi, 1987-1999 / The role of the behavior of banks in financial liberalization : the case of Malawi, 1987-1999

Mlachila, Montfort 26 June 2013 (has links)
Notre étude a été inspirée par l’observation que malgré les efforts considérables en matière de la libéralisation financière au Malawi à partir de la fin des années 1980, les résultats apparents étaient plutôt médiocres, notamment en ce qui concerne la persistance de marges d’intermédiation (spreads) élevés. L’objectif central de notre travail est d’essayer d’élucider pourquoi. Notre hypothèse centrale est que si l’on ne tient pas compte du comportement des banques en matière de leurs réactions vis-à-vis de leurs incitations et leurs contraintes dans la mise en place de la politique de la libéralisation financière, on est voué à la déception en matière des résultats. L’étude montre que dans une situation économique caractérisée par une instabilité macroéconomique, les banques ont moins d’incitations à être plus efficientes du point de vue macroéconomique, c’est à dire en agissant dans la direction de l’approfondissement financier et de l’octroi de crédit au secteur privé. Bien au contraire, tout en agissant de manière rationnelle, elles sont tentées de rechercher des rentes faciles et sûres qui viennent du financement des déficits publics. Ceci leur permet d’accomplir deux objectifs : maximiser leur profit et minimiser leur risque-crédit, notamment en repoussant les « contraintes externes » imposées par les conditions économiques -notamment les taux d’escompte élevées- à leur clients à travers la combinaison d’une augmentation de taux d'intérêt sur les prêts et d’une faible augmentation des taux d'intérêt sur les dépôts. / This study was inspired by the observation that despite the considerable efforts in financialliberalization in Malawi from the late 1980s, the apparent results were mediocre, especially with regardto the persistence of high intermediation margins (spreads). The central objective of this study is to tryto investigate why. The key hypothesis is that if one does not take into account of bank behavior interms of how banks react vis-à-vis their incentives and constraints during the process of financialliberalization, the results are likely to be disappointing. The study shows that in an economic situationcharacterized by macroeconomic instability, banks have less incentive to be more efficient from amacroeconomic perspective, i.e., by enhancing financial deepening through higher credit to the privatesector. On the contrary, while acting rationally, they are tempted to look for easy and safe returnscoming from financing government deficits. This allows them to accomplish two objectives: maximizingprofit and minimizing credit risk, notably by pushing the "external constraints" imposed by economicconditions - including high rediscount rates- to their customers through a combination of an increasein interest rates on loans and a smaller increase in interest rates on deposits.Keywords: financial liberalization, bank behavior, intermediation margins, bank
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Three essays on the informational efficiency of financial markets through the use of Big Data Analytics / Trois essais sur l'efficience informationnelle des marchés financiers : une approche big data

Renault, Thomas 06 September 2017 (has links)
L’augmentation massive du volume de données générées chaque jour par les individus sur Internet offre aux chercheurs la possibilité d’aborder la question de la prédictibilité des marchés financiers sous un nouvel angle. Sans prétendre apporter une réponse définitive au débat entre les partisans de l’efficience des marchés et les chercheurs en finance comportementale, cette thèse vise à améliorer notre compréhension du processus de formation des prix sur les marchés financiers grâce à une approche Big Data. Plus précisément, cette thèse porte sur (1) la mesure du sentiment des investisseurs à fréquence intra-journalière, et le lien entre le sentiment des investisseurs et les rendements agrégés du marché,(2) la mesure de l’attention des investisseurs aux informations économiques et financières en temps réel, et la relation entre l’attention des investisseurs et la dynamique des prix des actions des sociétés à forte capitalisation, et enfin, (3) la détection des comportements suspicieux pouvant amoindrir le rôle informationnel des marchés financiers, et le lien entre le volume d’activité sur les réseaux sociaux et le prix des actions des entreprises de petite capitalisation. Le premier essai propose une méthodologie permettant de construire un nouvel indicateur du sentiment des investisseurs en analysant le contenu des messages publiés sur le réseau social Stock-Twits. En examinant les caractéristiques propres à chaque utilisateur (niveau d’expérience, approche d’investissement, période de détention), cet essai fournit des preuves empiriques montrant que le comportement des investisseurs naïfs, sujets à des périodes d’excès d’optimisme ou de pessimisme, a un impact sur la valorisation du marché action, et ce en accord avec les théories de la finance comportementale. Le deuxième essai propose une méthodologie permettant de mesurer l’attention des investisseurs aux informations en temps réel, en combinant les données des médias traditionnels avec le contenu des messages envoyés par une liste d’experts sur la plateforme Twitter. Cet essai démontre que lorsqu’une information attire l’attention des investisseurs, les mouvements de marchés sont caractérisés par une forte hausse des volumes échangés, une hausse de la volatilité et des sauts de prix. Cet essai démontre également qu’il n’y a pas de fuite d’information significative lorsque les sources d’informations sont combinées pour corriger un potentiel problème d’horodatage. Le troisième essai étudie le risque de manipulation informationnelle en examinant un nouveau jeu de données de messages publiés sur Twitter à propos des entreprises de petite capitalisation. Cet essai propose une nouvelle méthodologie permettant d’identifier les comportements anormaux de manière automatisée en analysant les interactions entre les utilisateurs. Étant donné le grand nombre de recommandations suspicieuses d’achat envoyées par certains groupes d’utilisateurs, l’analyse empirique et les conclusions de cet essai soulignent la nécessité d’un plus grand contrôle par les régulateurs de l’information publiée sur les réseaux sociaux ainsi que l’utilité d’une meilleure éducation des investisseurs individuels. / The massive increase in the availability of data generated everyday by individuals on the Internet has made it possible to address the predictability of financial markets from a different perspective. Without making the claim of offering a definitive answer to a debate that has persisted for forty years between partisans of the efficient market hypothesis and behavioral finance academics, this dissertation aims to improve our understanding of the price formation process in financial markets through the use of Big Data analytics. More precisely, it analyzes: (1) how to measure intraday investor sentiment and determine the relation between investor sentiment and aggregate market returns, (2) how to measure investor attention to news in real time, and identify the relation between investor attention and the price dynamics of large capitalization stocks, and (3) how to detect suspicious behaviors that could undermine the in-formational role of financial markets, and determine the relation between the level of posting activity on social media and small-capitalization stock returns. The first essay proposes a methodology to construct a novel indicator of investor sentiment by analyzing an extensive dataset of user-generated content published on the social media platform Stock-Twits. Examining users’ self-reported trading characteristics, the essay provides empirical evidence of sentiment-driven noise trading at the intraday level, consistent with behavioral finance theories. The second essay proposes a methodology to measure investor attention to news in real-time by combining data from traditional newswires with the content published by experts on the social media platform Twitter. The essay demonstrates that news that garners high attention leads to large and persistent change in trading activity, volatility, and price jumps. It also demonstrates that the pre-announcement effect is reduced when corrected newswire timestamps are considered. The third essay provides new insights into the empirical literature on small capitalization stocks market manipulation by examining a novel dataset of messages published on the social media plat-form Twitter. The essay proposes a novel methodology to identify suspicious behaviors by analyzing interactions between users and provide empirical evidence of suspicious stock recommendations on social media that could be related to market manipulation. The conclusion of the essay should rein-force regulators’ efforts to better control social media and highlights the need for a better education of individual investors.
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Essais en Microstructure des Marchés Financiers / Essays in Financial Market Microstructure

Dugast, Jérôme 19 July 2013 (has links)
Cette thèse est composée de trois chapitres distincts.Dans le premier chapitre, je montre que les mesures de liquidités traditionnelles, telles que la profondeur du marché, ne sont pas toujours pertinentes pour mesurer le bien-être des investisseurs. Je construis un modèle de marché conduit par les ordres et montre qu'une offre de liquidité élevée peut correspondre à de mauvaises conditions d'éxécution pour les fournisseurs de liquidité et à un bien-être relativement faible.Dans le deuxième chapitre, je modélise la vitesse des ajustements de prix à l'arrivée de nouvelles dans les marchés conduits pas les ordres, lorsque les investisseurs ont une capacité d'attention limitée.En raison de leur attention limitée, les investisseurs suivent imparfaitement l'arrivée de nouvelles. Ainsi, les prix s'ajustent aux nouvelles après un certain délai. Ce délai diminue lorsque le niveau d'attention des investisseurs augmente.Le délai d'ajustement des prix diminue également lorsque la fréquence à laquelle les nouvelles arrivent, augmente. Le troisième chapitre présente un travail écrit en collaboration avec Thierry Foucault. Nous construisons un modèle pour expliquer en quoi le trading à haute fréquence peut générer des "mini flash crashes" (un brusque changement de prix suivi d'un retour très rapide au niveau antérieur). Notre théorie est basée sur l'idée qu'il existe une tension entre la vitesse à laquelle l'information peut être acquise et la précision de cette information. Lorsque les traders à haute fréquence mettent en oeuvre des stratégies impliquant des réactions rapides à des événements de marché, ils augmentent leur risque à réagir à du bruit et génèrent ainsi des "mini flash crashes". Néanmoins, ils augmentent l'efficience informationnelle du marché. / This dissertation is made of three distinct chapters. In the first chapter, I show that traditional liquidity measures, such as market depth, are not always relevant to measure investors' welfare. I build a limit order market model and show that a high level of liquidity supply can correspond to poor execution conditions for liquidity providers and to a relatively low welfare.In the second chapter, I model the speed of price adjustments to news arrival in limit order markets when investors have limited attention.Because of limited attention, investors imperfectly monitor news arrival. Consequently prices reflect news with delay. This delay shrinks when investors' attention capacity increases. The price adjustment delay also decreases when the frequency of new arrival increases. The third chapter presents a joint work with Thierry Foucault. We build a model to explain why high frequency trading can generate mini-flash crashes (a sudden sharp change in the price of a stock followed by a very quick rversal). Our theory is based on the idea that there is a trade-off between speed and precision in the acquisition of information. When high frequency traders implement strategies involving fast reaction to market events, they increase their risk to trade on noise and thus generate mini flash crashes. Nonetheless they increase market efficiency.
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Étude et mise en oeuvre d'une plateforme hybride basée sur du sans fil pour l'efficience énergétique et le contrôle d'accès dans le train / Study and implementation of hybrid platform based on wireless network for energy efficiency and access control in the train

Biaou, Ulrich 11 December 2017 (has links)
Les besoins de nouveaux services dans les rames ferroviaires ( le comptage, l’efficience énergétique, le confort et la sécurité des passagers etc.), risquent de saturer à terme les systèmes de communication filaires mis en place il y a une vingtaine d’années. Les réseaux de capteurs sans fil, par leurs avantages (déploiement facile, capacité à s’adapter à plusieurs types d’environnements, faible consommation d’énergie), ouvrent de nombreuses perspectives pour les systèmes de gestion énergétique. Le but de ce travail de thèse est d’étudier et mettre en oeuvre un réseau de capteurs sans fil à l’intérieur des trains pour l’efficience énergétique. Ainsi, quelques protocoles de communication dédiés à la gestion énergétique ont été présentés puis une étude comparative des différents réseaux de communication sans fil réalisée. Cette étude comparative a permis de faire le choix du réseau ZigBee comme étant le plus adéquat pour la plateforme. L’architecture hybride proposée permet l’utilisation du réseau IP existant comme colonne vertébrale de l’ensemble des réseaux ZigBee. Afin de tenir compte de l’effet de l’environnement ferroviaire dans la planification et le déploiement du réseau, une étude du canal de propagation, basée sur des mesures réalisées dans un métro et un wagon de RER a été menée. L’impact de la coexistence entre le ZigBee et le WiFi et de la présence humaine sur la communication du réseau sans fil a été démontré. Le prototype d’une plateforme basée sur le réseau ZigBee allant de la collecte des données à l’affichage des informations a été réalisé et testé. / The need of new services in railway trains (services for metering, energy efficiency, the comfort and safety of users etc.) may eventually saturate the wired communication systems installed since twenty years ago years. The several advantages of wireless sensor networks (easy deployment, ability to adapt on different environments and low energy consumption) offer many possibilities for energy management systems. The aim of this thesis is to study and implement a wireless network sensors inside trains for energy efficiency. Thus, some communication protocols dedicated to energy management were presented and then a comparative study of the various wireless communication networks carried out. This comparative study shows that the ZigBee network is the most suitable for the platform. The proposed hybrid architecture allows the use of the existing IP network as the backbone of all ZigBee networks. In order to take into account the effect of the railway environment in the planning and deployment of the network, a study of the propagation channel was carried out, based on measurements realized in a subway and a RER car. The impact of the coexistence between ZigBee and WiFi and of the human presence on wireless communication have been demonstrated. The prototype of a platform based on the ZigBee network, allows data collection, informations traitement and monitoring, was carried out.
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LES DETERMINANTS, LES CONSEQUENCES ET LA GESTION DES FLUX DE CAPITAUX PRIVES DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT

Kinda, Tidiane 30 September 2009 (has links) (PDF)
Cette thèse analyse comment les pays en développement pourraient attirer davantage de capitaux privés, en bénéficier avec une amélioration de leur productivité, tout en évitant les éventuels effets pervers tel que l'appréciation du taux de change réel. La première partie de la thèse analyse les déterminants macroéconomiques des capitaux privés. Les résultats montrent que les infrastructures, et le développement financier favorisent les investissements directs étrangers (IDE) et les investissements de portefeuille (chapitre 2). La politique monétaire expansive réduit à terme les investissements de portefeuille. Une analyse des déterminants des IDE à partir de données de firmes renforce les résultats macroéconomiques (chapitre 3) en concluant qu'une meilleure qualité des infrastructures, des institutions et un développement financier stimulent les IDE dans le secteur manufacturier. Les firmes étrangères exportant leur production souffrent davantage des insuffisances de capital humain alors que les contraintes de financement sont des obstacles plus importants pour les firmes étrangères desservant le marché local. Contrairement aux autres pays en développement, les incitations fiscales ne semblent pas être utiles dans le secteur manufacturier des pays d'Afrique Sub-saharienne. La seconde partie de la thèse montre que les flux de capitaux privés et publics apprécient le taux de change de réel, réduisant la compétitivité des pays (chapitre 4). L'appréciation du taux de change réel est plus élevée pour les capitaux privés de court terme tels que les investissements de portefeuille relativement aux flux de long terme (IDE et transferts de migrants). La flexibilité du taux de change permet aux pays d'atténuer l'appréciation du taux de change réel émanant des flux de capitaux. Le climat d'investissement plus favorable des firmes étrangères explique significativement leur plus grande productivité par rapport aux firmes locales (chapitre 5). La productivité agrégée des pays est significativement améliorée lorsque toutes les firmes font face de façon hypothétique au climat d'investissement des firmes étrangères. Les firmes locales fournissant les firmes étrangères en matières premières ont une productivité plus élevée. Cela valide l'importance des spillovers verticaux au travers des liens fournisseurs-clients.
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Le transport ferroviaire régional de voyageurs en France : à la lumière de la théorie néo-institutionnaliste et des comptes de surplus

Desmaris, Christian 02 April 2010 (has links) (PDF)
Cette thèse, qui s'inscrit dans le questionnement économique général sur la recherche d'outils de régulation des industries de réseaux, questionne la pertinence du choix français de régionalisation ferroviaire. Ce dernier, depuis la réforme introduite par la loi SRU, associe le maintien du monopole d'exploitation de la SNCF pour le Transport Express Régional (TER) avec la décentralisation aux Régions d'une prérogative jusqu'alors assurée de manière bureaucratique et centralisée. Dans cet environnement institutionnel, original au regard du mouvement européen, les Régions françaises ont-elles réussi à écrire et à gouverner le "système SNCF-TER" ? Pour répondre à cette double interrogation, l'auteur mobilise la théorie néo-institutionnelle, à partir de laquelle il propose une matrice interprétative de l'architecture économique des conventions TER et présente une transposition de la méthode des comptes de surplus (MCS), pour l'étude de la performance économique de ces contrats. Les résultats obtenus, sur l'échantillon des sept régions qui ont expérimenté la régionalisation, ne confirment que partiellement les déductions habituelles obtenues à partir de la théorie standard du monopole et de la capture du réglementateur par la firme régulée. Si la contractualisation SNCF / Régions, très éloignée du modèle « net cost », exprime l'acceptation par le Législateur d'une large couverture des risques industriels, commerciaux, et plus encore sur investissements, par la Collectivité, la régionalisation s'est traduite par une grande diversité contractuelle. Une analyse fine montre le caractère hybride des modes de gouvernance que l'auteur qualifie de « fiduciaro-autoritaires ». La MCS révèle que si l'effet du monopole est bien présent et s'impose aux Régions, il ne profite guère à la SNCF, mais plutôt à RFF. Tendanciellement, les voyageurs sont devenus « gagnants » de la régionalisation ferroviaire.
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Rivalité et marchés : une éthique adversative pour les agents économiques

Martin, Dominic Carl 01 1900 (has links)
L’argument de cette thèse est le suivant : dans la rivalité, un agent peut tenter de satisfaire ses préférences aux dépens de celles des autres si cela permet de produire des bénéfices sociaux impossibles à produire autrement (et si ces comportements ne causent pas des torts trop grands). Développer cet argument équivaut à développer une éthique adversative, c’est-à-dire une formulation de la moralité dans des contextes comme une compétition sportive ou un procès. Cette éthique sera développée et appliquée aux comportements des agents économiques dans les marchés économiques. On répondra à deux questions. La première question porte sur le design de nos institutions sociales. On peut façonner une institution en ayant recours à un schème adversatif, c’est-à-dire un pattern d’interactions sociales remplissant sa fonction par une dynamique de rivalité. Quand est-il désirable d’avoir recours à ce type de schème? Il est désirable si le rapport entre sa fonctionnalité et ses torts est 1) acceptable et 2) comparativement préférable aux autres schèmes. Ces deux conditions forment un test (développé dans le premier chapitre). Le marché réussit ce test (deuxième chapitre). Dans un schème adversatif, on doit avoir la permission de se comporter de manière adversative. Mais cette permission ne s’applique pas à l’extérieur du schème ou à l’intérieur de schèmes non adversatifs incorporés (comme une entreprise dans un marché ou une équipe dans une compétition sportive). Superposées l’une à l’autre, ces deux limites créent une division tripartite ou une tripartition de la moralité applicable à un agent économique. Cette tripartition permet d’éviter certains problèmes du modèle de la primauté des actionnaires et de la théorie des parties prenantes (troisième chapitre). La deuxième question porte sur la moralité à l’échelle individuelle. Comment doit-on se comporter dans un schème adversatif? Il faut incarner l’idéal de la rivalité bénéfique, ce qui implique 1) de contenir ses comportements adversatifs à l’intérieur du schème, 2) d’en respecter les règles et 3) d’adopter des comportements permettant au schème de réussir le test (quatrième chapitre). Cet idéal évite certains problèmes avec l’idéal de la saine concurrence de Joseph Heath et l’idéal de la concurrence positive de Lynn Sharp Paine (cinquième chapitre). / The argument of my thesis can be summarised as follows: in the context of rivalry, an agent may attempt to satisfy his or her preferences at the expense of other agents’ preferences if this generates social benefits that could not be generated otherwise (without producing too much harm). This argument leads to an adversarial ethics, that is, a description of our moral obligations in contexts like a sport competition or a trial. This ethics will be developed and applied to the behavior of economic agents in the market. I will address two main questions. The first question focuses on the design of our social institutions. An adversarial scheme is a pattern of social interactions that fulfills its function through a dynamic of rivalry. Parts of our institutions can be modeled as adversarial schemes. When is it desirable to use these schemes? It is desirable if the balance between the scheme’s functionality and harms is 1) acceptable and 2) preferable by comparison with other schemes. These two conditions yield a test. The test is developed in the first chapter. The second chapter argues that the market passes this test. An agent must be allowed to adopt adversarial behaviors in an adversarial scheme. But this permission does not apply to his or her behavior outside the scheme or inside non-adversarial incorporated schemes (like a firm in the market or a team in sport competitions). These two criteria, once combined, yield a threefold distinction or a tripartition of the moral obligation of economic agents, which solves some of the problems with the shareholder primacy view and the stakeholder theory. The tripartition and its implications are presented in the third chapter. The second question focuses on our moral obligations at the personal level. How ought we to behave in an adversarial scheme? In the fourth chapter, I argue that we ought to adopt the ideal of beneficial rivalry, which implies that we ought to: 1) contain our adversarial behaviors inside the scheme, 2) respect the scheme’s rules and 3) adopt a behavior that will allow the scheme to pass the desirability test (developed in the first chapter). The fifth chapter argues that this ideal avoids some of the problems with Joseph Heath’s ideal of healthy competition and Lynn Sharp Paine’s ideal of positive competition. / Thèse réalisée en cotutelle avec l'Institut supérieur de philosophie, Université catholique de Louvain.
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La corporation sert-elle bien ses stakeholders?

Charron Geadah, Nicolas 05 1900 (has links)
La corporation est une institution à multiples facettes. Elle est d'abord un outil juridique au service de l'entreprise mais aussi une entité où se rencontrent les intérêts de nombreuses personnes. On nomme de façon générale stakeholders, ces personnes qui ont un intérêt dans la corporation. Plusieurs facteurs ont une influence sur les relations entre une corporation et ses stakeholders; le mode de gouvernance de l'entreprise, les attributs de la corporation ainsi que le contenu du droit corporatif applicable déterminent les échanges entre les stakeholders ct la corporation. Le modèle traditionnel de la corporation, quoique justifiable sur la base de l'efficience, peut être contesté de différentes façons. Pour évaluer la pertinemce de ce modèle, il faut l'analyser du point de vue économique pour chaque type de stakeholders. En isolant chacune des relations impliquant la corporation et l'une des catégories de stakeholders, nous sommes en mesure d'identifier les risques d'externalités et les solutions possibles. De plus, cette analyse permet de prévoir l'effet d'une intervention législative et de mieux comprendre la corporation dans sa dynamique économique. Cet exercice tend à démontrer que la position de chaque stakeholder est dépendante de nombreuses variables sur lesquelles les législations ont parfois peu d'effet. Le contrôle des corporations est essentiellement établi par un processus d'ajustement automatique des intérêts où chacun y trouve son compte. / The corporation is a multifaceted institution. It is first of all a legal tool available to the enterprise but also the junction of the interests of numerous persons. We call stakeholders the people who have interests in the corporation. Many factors play a role in the relation between the corporation and the stakeholders; the corporate governance, the attributes of the corporation as weil as the corporate law applicable will affect the relation between the corporation and the stakeholders. The conventional model of corporation is often criticized although it is arguably the most efficient model from an economic standpoint. To understand the critics and the raison d'ètre of this model, we need ta analyze it under economic terms from the different points of view of the stakeholders. Analyzing one by one the relations between the corporation and each type of stakeholders, we are able to identify the problems related to externalities and possible solutions. Furthermore, this analysis will allow us to foresce the potential effects of a new legislation and understand better the corporation in its economic context. As a result of this analysis, it seems to be that the situation of each stakeholder depends on many variables on which legislation has little impact. The ultimate control of corporations is tinally settled by an automatic process of adjustment where everyone satisfies its own interests. / "Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit Option recherche (LL.M)"

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