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Le dispositif prudentiel Bâle II, autoévaluation et contrôle interne : une application au cas français

Taccola-Lapierre, Sylvie 27 November 2008 (has links) (PDF)
Les modes de fonctionnement des établissements bancaires ont profondément évolué ces dernières années, sous l'effet de la libéralisation financière et des innovations technologiques. Le développement de nouveaux instruments financiers et la globalisation du marché des capitaux ont généré de nouveaux risques et contraint les autorités prudentielles à faire évoluer les exigences réglementaires pour garantir la résilience du système financier. Avec l'entrée en vigueur, en décembre 2006, de la réforme "Bâle II", les banques ont dû adapter leurs outils de sélection et de mesure du risque de crédit et prendre en compte les risques opérationnels dans le calcul d'exigences de fonds propres. Cette thèse s'intéresse au passage des Accords de Bâle I à Bâle II et explique les évolutions prudentielles qui fondent cette réforme. Le passage du ratio Cooke au ratio Mac Donough, est présenté et analysé pour illustrer la "montée en puissance" de l'autocontrôle et démontrer que contrôle interne apparaît désormais comme la pierre angulaire du nouveau dispositif. Une étude du dispositif de contrôle interne en vigueur en France, notamment via le réglement n° 97-02 modifié du Comité de la Réglementation Bancaire et Financière, est présentée. Puis, à partir d'une étude qualitative menée au sein d'une banque coopérative française, nous proposons des grilles de lecture des contrôles clés, en terme de gouvernance et par typologie de risques.
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Renouveler le partenariat public-privé pour les services d'eau dans les pays en développement - Comment conjuguer les dimensions contractuelles, institutionnelles et participatives de la gouvernance ? -

Breuil, Lise 02 1900 (has links) (PDF)
Si le partenariat public-privé (PPP) a suscité de nombreux espoirs dans les années 1990 pour étendre la desserte en eau dans les grandes villes des PED, son développement est aujourd'hui limité en raison des risques importants qu'il fait assumer aux opérateurs privés. L'objectif de ce travail de recherche en gestion est de proposer une vision renouvelée du PPP pour la gestion des services d'eau dans les PED, accordant une place centrale à la desserte des populations pauvres. A partir d'un cadre d'analyse théorique de la gouvernance des services qui met l'accent sur le couplage entre les dimensions contractuelles, institutionnelles et participatives de la gouvernance, nous examinons deux cas de terrain (Manaus au Brésil et La Paz en Bolivie), dans lesquels se joue une nouvelle dynamique des PPP, marquée par l'influence croissante de la participation des usagers, qui vient modifier à la fois les aspects contractuels et institutionnels de la gouvernance.
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La ville méditerranéenne : le renouvellement durable des éléments patrimoniaux dans un contexte de géogouvernance

Douart, Pierre 04 June 2008 (has links) (PDF)
Les centres anciens des villes méditerranéennes traversent une période de profondes mutations liées aux redéploiements des fonctions à l'intérieur des aires métropolitaines. D'ambitieux projets de renouvellement urbain rénovent et adaptent les espaces centraux. L'ampleur et les enjeux stratégiques de ces transformations s'inscrivent dans un contexte de mise en concurrence des métropoles riveraines de la Méditerranée. Les décideurs économiques et politiques attendent et espèrent beaucoup de ces lourds investissements en terme d'efficacité et d'attractivité des territoires, afin de promouvoir leur métropole au sein de l'arc méditerranéen. Les expérimentations conduites par cette thèse de géographie concernent trois métropoles : Marseille (France), Thessalonique (Grèce), Séville (Espagne). Les centres anciens des villes méditerranéennes sont réhabilités au cours de projets de rénovation. Cette ressource patrimoniale constitue la base du processus de patrimonialisation/gentrification qui opère les principaux changements au sein des centres anciens. La dégradation puis les rénovations successives ont bouleversé les formes anciennes d'abord par la destruction puis par l'affectation de fonctions rénovées (résidentielle, sociales) ou de nouvelles fonctions (culturelles, artistiques) de niveau supérieur. Pour autant les exigences d'un renouvellement urbain durable invitent à concilier aménagement présent et développement futur. Dans ce cadre, la participation de la population aux décisions concernant l'aménagement du quartier représente un enjeu en terme de gouvernance
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Les fonctions de l'évaluation des services publics locaux par la satisfaction des usagers, entre apprentissage et discipline

Ragaigne, Aurélien 16 November 2010 (has links) (PDF)
A quoi sert l'évaluation des services publics locaux par la satisfaction des usagers ? Telle est la question à laquelle cette thèse tente d'apporter des éléments de réponse. S'appuyant sur l‟approche foucaldienne du gouvernement et une méthodologie mixte de recherche, l'étude proposée montre que les fonctions apprentissage et discipline de l'évaluation, loin d‟être exclusives l'une de l‟autre, sont imbriquées et adaptées à chaque contexte de gouvernance. La recherche se fonde sur huit études de cas de mise en œuvre d'indicateurs de satisfaction des usagers. La fonction de discipline apparaît ainsi associée à la logique d'apprentissage en étant source de visibilité, comparabilité et surveillance. Afin de prendre en compte les réticences des acteurs-partenaires impliqués par l‟évaluation et d'éviter l'échec des démarches, un processus de mobilisation est mis en œuvre caractérisé par des moments d'interaction et des discours de justification. Ce déploiement s'appuie alors sur un contexte et des acteurs impactant les démarches d'évaluation. Par ailleurs, en se basant sur l'analyse de 112 questionnaires complétés par des responsables publics locaux d'accueil dans les Communes, la recherche met en évidence l'importance de l'articulation des fonctions apprentissage et discipline et le rôle du contexte de management.
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EXPLOITATION INFORMELLE DES PIERRES PRÉCIEUSES ET DÉVELOPPEMENT DANS LES NOUVEAUX PAYS PRODUCTEURS. LE CAS DES FRONTS PIONNIERS D'ILAKAKA A MADAGASCAR.

Canavesio, Remy 13 December 2010 (has links) (PDF)
La géographie des gemmes a beaucoup évolué au cours des deux dernières décennies. Les exploitations de pierres précieuses (rubis, saphirs, émeraudes) se sont développées rapidement dans les pays pauvres d'Afrique de l'Est. Cette thèse propose d'étudier le phénomène et de voir si les nouveaux pays producteurs de saphirs et de rubis peuvent s'appuyer sur cette ressource pour se développer. A Madagascar, cette question est très sensible car le pays abrite le plus gros gisement de saphir du monde. Dans la région d'Ilakaka, l'exploitation a commencé en 1998, provoquant la ruée de 100 000 personnes dans une région peu peuplée. La mine artisanale a balayé le système socio-spatial traditionnel. Les activités informelles se sont développées rapidement autour des marchés lucratifs et la région connaît un développement anarchique. Ce développement spontané est maintenant entravé et menacé par le désengagement de l'État. La corruption et la faiblesse de celui-ci brident le développement dans les régions gemmifères. Les pierres sont exportées " brutes " et les acteurs endogènes peinent à se structurer pour créer une industrie de transformation. Les filières asiatiques actuelles mettent en place des politiques qui limitent les marges de manoeuvre des nouveaux pays producteurs. Pour l'heure, ces derniers ne peuvent pas se reposer sur la communauté internationale pour faire émerger une nouvelle gouvernance mondiale plus favorable.
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Recomposition institutionnelle des territoires et conduite de politiques, l'émergence d'une " méso-gouvernance régionale " : le cas des politiques de transports collectifs en Bretagne

Jammet, Aurélie 19 November 2010 (has links) (PDF)
Au cours du XXème siècle, les réformes de décentralisation et de régionalisation ont profondément modifié le fonctionnement des institutions locales et les relations qu'elles entretiennent les unes avec les autres. A travers l'étude des politiques de transports mises en œuvre en Bretagne depuis la deuxième moitié du XIXème siècle, nous avons pu mettre en avant l'impact de ces réformes sur la conduite de politiques publiques. Ces mutations se matérialisent par le développement des apprentissages organisationnels et des dispositifs de gestion nouveaux par les autorités organisatrices des transports. A travers la prise en main de leur politique de transports collectifs, les collectivités territoriales ont ainsi pu s'affirmer dans leur rôle d'autorités organisatrices. Consécutivement, des phénomènes de compétition se sont développés entre les différentes collectivités territoriales responsables des transports, principalement entre la région et les départements. Ainsi, la bonne entente traditionnelle entre les collectivités territoriales bretonnes a été perturbée par la décentralisation et la régionalisation. Afin de restaurer l'équilibre et de parvenir à mettre en cohérence les politiques publiques sur son territoire, la Région Bretagne a élaboré un dispositif organisationnel rassemblant l'ensemble des élus chargés des transports sur son territoire. Au gré du développement de projets de transports concertés, un nouveau système de gouvernement du local se structure à l'échelon régional. Ce système que nous appellons "méso-gouvernance" régionale dont nous modélisons dans cette thèse les principes constitue un modèle hybride, à mi-chemin entre gouvernement local et gouvernance territoriale.
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La trajectivité de l'AHVP, une pratique ascendante et "transmunicante" élément de structuration et de singularisation du territoire

Jousselin, Sophie 08 December 2009 (has links) (PDF)
Nous avons recensé plus de 724 manifestations à caractère historique en 2008. Derrière ce chiffre conséquent se cache une pluralité de formes, de finalités, de motivations, de modes d'organisation et d'impacts. Nous avons, dans ce travail, tenter d'apporter des éléments pour une lecture Science de l'Information et de la Communication d'un type particulier de médiation du patrimoine au regard du territoire autour des notions centrales que sont l'interaction et la signification. Nous montrons en quoi la médiation du patrimoine est transmunicante, à la fois outil de communication et de transmission d'un savoir, d'une histoire, d'une mémoire, d'une image mais aussi de lien et de construction de réseaux de communication car, et c'est le point essentiel, sa nature est basée sur une démarche profondément ascendante ou « bottom up », issue d'une démarche ascendante. Ce mémoire nous permet de produire une vue d'ensemble de l'Ahvp et d'en tracer la trajectivité, c'est-à-dire son évolution et ses implications dans le développement du territoire. Il s'agit de participer à la constitution de Systèmes d'Intelligence Territoriale et de proposer quelques pistes de réflexion pour les acteurs territoriaux dans la production ou la maîtrise d'une médiation de ce type
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Contribution à une géographie de l'action publique : le transport entre réseaux et territoires

Debrie, Jean 16 June 2010 (has links) (PDF)
Dans un contexte de déréglementation et de décentralisation, l'analyse du transport invite à repenser la fonction publique et ses espaces. Ce texte porte sur l'évolution des rapports public-privé et leurs conséquences sur les réseaux et les échelles du transport (partie 1) pour éclairer la place de l'action publique dans cette évolution (partie 2) et examiner les territoires de cette action dans des contextes décentralisés (partie 3). Cet itinéraire s'appuie sur une étude des questions portuaires et intermodales. Trois positions sont discutées : le besoin de prendre en compte une partition analytique institutionnel/opérationnel plus pertinente dans l'explication territoriale que le couple public-privé ; l'intérêt d'examiner le caractère pluriel de la catégorie publique peu pris en compte dans les modèles de gouvernance ; la nécessité de sortir de l'idée de subsidiarité pour examiner les dialogues autorisés par la gouvernance du transport entre territoires et entre acteurs opérationnels et institutionnels.
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Le projet d'établissement à l'hôpital : de la formalisation du concept à son instrumentalisation

Vinot, Didier 19 January 1999 (has links) (PDF)
L'objet de cette thèse est de proposer des leviers d'action pour l'hôpital public à l'heure des réformes du champ sanitaire et social français. Le projet d'établissement est alors un support à la conception et à la déclinaison de ces leviers d'action managériaux à l'hôpital. Cette thèse est structurée autour de deux parties. La première fait le point sur la genèse et la structuration du concept de projet d'établissement, en faisant appel à aux évolutions des concept de projet dans la société post-industrielle, dans le champ gestionnaire, et plus particulièrement industriel, puis à sa formalisation dans le champ sanitaire. Il dresse ensuite les contextes et référentiels à partir desquels le projet d'établissement peut se greffer dans l'hôpital d'aujourd'hui. La seconde partie illustre l'inscription du projet dans ses terrains en détaillant deux cas cliniques d'accompagnement de projet d'établissement. Il propose ensuite différentes mises en perspectives possibles du projet d'établissement en proposant l'instrumentalisation du projet par le système d'information ou le pilotage par les processus. Sa conclusion générale s'ouvre sur les interrelations en œuvre dans l'organisation hospitalière et les articulations entre rationalités procédurale et substantive, et boucle ainsi sur une problématique clé des sciences de gestion touchant à la question de la forme du savoir organisationnel. En résumé, l'apport de ce travail peut être présenté dans les points suivants : Les établissements traités sont essentiellement des structures privées à but non lucratif rattachées à des missions de service public. Cette prédominance n'est ni neutre, ni innocente. A partir du moment où l'on se place dans une perspective de construction de leviers d'action pour une organisation, on peut justifier, pour des raisons d'efficacité méthodologique, de choisir un type spécifique d'organisation qu'on considère comme potentiellement révélateur de comportements à moyen terme, mais que le temps d'une recherche associée à une thèse ne permet pas d'intégrer pleinement. Tout travail sur les leviers d'action doit poser la question de l'utilisation et de l'efficacité de ces leviers. Cette forme de dé-re-construction des représentations abordée dans ce travail porte d'abord sur le dispositif méthodologique d'accompagnement, et plus secondairement sur le contenu.
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Gouverner la ville : Bruxelles à l'épreuve de son internationalisation (2001-2008)

Calay, Vincent 17 June 2009 (has links)
Cette thèse propose d’explorer les modalités de formation des savoirs urbains et leur processus de normalisation. Dès lors, à rebours de la majorité des approches en vigueur en études urbaines, elle n’étudie pas les politiques urbaines à travers les acteurs qui les organisent ou les structures qui les déterminent. De ce fait, en déplaçant le champ d’analyse des acteurs et des structures vers la production des savoirs et de leur normativité, la thèse propose de revisiter les approches traditionnellement employées dans l’analyse des politiques urbaines contemporaines. Au plan théorique, ce choix se construit autour de deux courants sociologiques issus des sociologies dites « pragmatistes ». Premièrement, la thèse développe un travail ethnographique sur des situations spatialement et temporellement délimitées dans lesquelles se jouent des épreuves d’urbanités. Celles-ci révèlent et distribuent les statuts des différents êtres qui participent à la composition de l’urbanité de la ville. C’est donc à l’examen de telles épreuves que peuvent se reconstruire les modalités de production de savoirs sur la ville qui donnent forme aux mondes urbains. Ce travail se complète ensuite d’une étude du processus de normalisation, inspiré de la théorie de l’acteur-réseau. La notion d’épreuve est là conçue comme un ensemble de situations où s’observe la stabilisation de différentes formes de savoirs. Cette stabilisation peut ainsi se comprendre comme un processus de normalisation de certains cadres cognitifs qui conditionnent des manières différentes d’agencer l’ordre urbain, c’est-à-dire de le gouverner. Au plan empirique, ce type d’approche implique l’étude de situations concrètes où se joue le gouvernement de la ville. De ce fait, la thèse structure la description du processus d’internationalisation de la ville à travers l’ethnographie de six situations spécifiques où le lien entre la ville et son internationalisation est mis à l’épreuve : un débat parlementaire, une assemblée consultative, la constitution d’un groupe de pression, une exposition d’architecture, une occupation artistique d’espace public et la production d’un guide touristique. L’étude de telles situations permet d’isoler cinq modèles du gouvernement de la ville (administrer, gérer, projeter, dénoncer et imaginer). Ceux-ci sont observés autant dans leur version purement discursive au sein de l’assemblée parlementaire que dans le contexte matériel, discursif et visuel qui organise leur pratique dans les cinq autres situations. Cette étude permet ainsi d’aborder, en profondeur, une histoire très contemporaine de l’internationalisation de Bruxelles qui montre la manière dont certaines modalités de son gouvernement se sont développées et stabilisées. Enfin dans une dernière partie, les différents modèles sont respécifiés afin de saisir le processus de normalisation de certaines manières de gouverner la ville. Cette respécification des modèles passe par l’exploitation de la notion de "régime" telle qu’elle est conçue dans les sociologies pragmatistes, c’est-à-dire l'isolement, à partir des observations de terrain, d’un ensemble conventionnel qui ordonne la tenue des situations. Une telle respécification des modèles en régimes s’opère par l’intermédiaire d’une grille d’analyse qui rassemble dix-sept valeurs correspondant à six régimes particuliers (les régimes d’énonciation publique, d’action, d’engagement, cognitif, figuratif et d’urbanité). Ceux-ci permettent d’appréhender dans le même mouvement autant les modalités d’action retrouvées dans l’ensemble des modèles que le type d’urbanité auquel il fait droit. Dans un deuxième temps, les modèles sont évalués dans leurs rapports réciproques afin de saisir les valeurs qui les caractérisent le plus par rapport aux autres. Enfin, ce travail permet de hiérarchiser les différentes valeurs orientant les cinq régimes de gouvernement de la ville et d’évaluer les rapports de domination et de marginalisation entretenus entre les différents modèles. Une telle exploitation de l’hypothèse des « régimes de gouvernement de la ville » permet ainsi de ne pas dissocier les modalités de gouvernement de la ville des situations dans lesquelles elles sont mises à l’épreuve. De ce fait, cette hypothèse incite directement à un travail comparatif qui permettent leur réévaluation à partir de nouveaux terrains. L’examen de leur hiérarchie permet en outre d’appréhender la question des rapports de force et de pouvoir non entre acteurs mais entre cadres cognitifs.

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