La présente recherche porte sur la ligne mince que les communicateurs municipaux dits non partisans ont fréquemment à respecter lors de leurs représentations devant les citoyens, les médias, et leurs supérieurs au sein de l’administration municipale. L’objectif est d’aller au-delà de l’encadrement éthique professionnel ou administratif, et de se pencher sur les expériences et influences vécues par les communicateurs municipaux. Le cadre théorique s’insère dans la politisation de l’information d’Alain Lavigne et dans le modèle interactionniste de Georg Simmel. La problématique générale consiste à cerner la ligne apolitique ou non partisane que les communicateurs municipaux doivent respecter, et comment ils vivent cette influence politique. Les méthodes de recherche utilisées sont le sondage et les entrevues semi-dirigées réalisées auprès de six communicateurs municipaux de quatre villes québécoises de populations différentes. Nous avons ainsi constaté une quasi-inexistence de ligne directrice et de politique de communication interne dans ces administrations municipales québécoises, mais surtout, que les communicateurs sont souvent en pouvoir d’influence par rapport à leurs supérieurs politisés.

En droit québécois, la propriété dispose d'une protection minimale qui permet au législateur et aux municipalités de limiter son exercice de manière importante. À cet égard, la vétusté immobilière constitue depuis l'époque de la Nouvelle-France un motif d'intérêt général offrant aux corps publics des pouvoirs pour forcer l'entretien et la démolition d'immeubles susceptibles de causer un préjudice à autrui ou de porter atteinte à la sécurité publique. Si ces pouvoirs existent depuis longtemps en droit québécois, les récentes modifications à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, en 2017, ont permis d'accroître leur portée en donnant la capacité aux municipalités d'intervenir plus largement en ce domaine. La Loi sur l'aménagement et l'urbanisme ainsi que le Code civil du Québec contiennent de nombreuses dispositions qui permettent aux municipalités québécoises de limiter l'exercice du droit de propriété en assurant l'entretien ou la démolition d'immeubles vétustes sur leur territoire. Ce mémoire propose une lecture théorique, pratique et critique de ces pouvoirs à l'heure où les enjeux de protection du patrimoine culturel et de participation citoyenne animent le débat public.

Les municipalités québécoises manifestent une volonté claire d’agir dans le but de favoriser le développement économique de leur territoire et leurs interventions dans la sphère économique sont nombreuses et variées. Le présent mémoire porte sur l’action municipale en matière de développement économique et présente le cadre juridique de cette action en mettant en opposition l’autonomie municipale et le contrôle centralisé. En premier lieu, il expose certains fondements conceptuels, historiques, juridiques et sociopolitiques de l’action municipale en matière de développement économique. Par la suite, il examine les moyens dont disposent les municipalités ainsi que les limites qui sont imposées à leur action, et ce, par une analyse approfondie de la législation municipale et de la jurisprudence. Enfin, il s’intéresse au droit applicable dans la province de l’Ontario et dans l’État américain de l’Ohio. Il établit certains parallèles avec ces droits étrangers, lesquels permettent de voir apparaître à la fois des fortes similitudes et des différences fondamentales. Cet exercice de comparaison permet d’alimenter l’analyse critique du droit québécois, laquelle mène à certains constats au sujet de l’approche retenue jusqu’à présent par les autorités législatives québécoises, ainsi qu’à un début de réflexion sur des nouvelles manières d’encadrer l’action municipale en matière de développement économique.

Les apports d’un cadastre 3D ont été démontrés par plusieurs chercheurs et organisations. Malgré ces nombreux travaux, très peu d’analyses et de synthèses sont proposées quant à l’utilité ou les usages spécifiques d’une représentation volumique (3D) cadastral dans le contexte particulier d’une gestion municipale. Dans ce sens, l’objectif principal de cette étude est de mieux connaître les usages actuels et besoins des gestionnaires municipaux en matière de représentation volumique cadastrale lorsque des propriétés sont superposées (cas spécifique où la 3e dimension géométrique est perçue comme étant intéressante). L’étude porte spécifiquement sur les cas indiqués comme étant du cadastre vertical du système du cadastre du Québec géré par le ministère des Ressources naturelles du Québec (MRN) et son usage dans certaines villes et municipalités québécoises. Les résultats sont présentés sous forme d’une enquête menée auprès d’un échantillon d’usagers municipaux et par la proposition de mécanismes menant à la production la plus automatisée possible de modèles 3D réalisés à partir des plans complémentaires issus du système du cadastre du Québec. Un sondage sur les usages actuels des plans cadastraux du Québec et des plans complémentaires du cadastre vertical a été effectué auprès d’intervenants municipaux responsables de la géomatique et de la gestion territoriale dans leur municipalité. 48 répondants des 36 municipalités ont participé au sondage, soit 32 répondants de 21 différentes villes, 15 répondants de 15 Municipalité régionale de comté (MRC) et un répondant de la Communauté Métropolitaine de Montréal. Les résultats montrent que 91% des acteurs municipaux sondés utilisent les plans cadastraux et lorsque des situations de superposition verticale des propriétés existent, où le cadastre vertical est disponible, 84% des répondants exploitent effectivement les plans complémentaires dans leurs activités professionnelles. Les répondants ont confirmé un réel besoin de posséder une représentation volumique cadastrale puisque que 81% ont répondu vouloir disposer de ce genre de représentation. Les mêmes usages que ceux des plans cadastraux sont envisagés pour la 3D soit comme appui aux systèmes qui servent à la taxation, à l'émission des permis de construction, au zonage et à l'aménagement du territoire et urbanisme. En termes de contenu de la représentation volumique, les mesures officielles (i.e. la longueur des limites, la superficie et le volume), la distinction entre les lots privés et communs et la géométrie volumique des lots sont jugées nécessaires par 85% des répondants. Finalement, une procédure qui se décline en deux grandes étapes de vectorisation et de modélisation 3D est proposée pour la construction automatisée d’une représentation volumique à partir des fichiers PDF des plans complémentaires. Celle-ci a été testée sur un condominium de trois étages, et prend 17 minutes avec 64 interventions pour la compléter. / Several researches and organizations have demonstrated the role of 3D volumetric representation in cadastral systems. Nevertheless, only a few have examined the usefulness and applications of 3D cadastral representations in municipal management. Thereupon, the principal objective of this study is to better understand the current and anticipated needs for the applications of 3D cadastral representations in municipal management in case of super-imposed properties (where the 3rd geometric dimension is foreseen as appealing). The research specifically investigates the case of vertical cadaster as noted in Quebec’s cadastral system arranged by the Ministry of Natural Resources (MNR) of Quebec Province as well as its application in number of cities and municipalities across the province. This study presents the interests as well as the requirements based on an inquiry among several municipal partners. Moreover, a mechanism is proposed to automate, as much as possible, the procedure to reconstruct cadastral 3D models from the complementary plans (vertically super-imposed data) which exist in Quebec’s cadastral system. A user survey targeting the actual applications of cadastral maps of Quebec as well as the complementary plans of the vertical cadaster was carried out among the municipal authorities who are responsible for geomatics and land management across the province. Totally, 48 participants from 36 municipalities responded to the survey. This includes 21 cities (32 participants), fifteen regional county municipalities (fifteen participants), and one metropolitan community (one participant). The results show that 91% of the participating municipal actors use cadastral maps. In case of super-imposed properties, where vertical cadaster is available, 84% of the respondents effectively benefit from the complementary plans for regulating the respective professional activities. The respondents have confirmed a real need for volumetric cadastral representation as 81% of them would like to have such representation at their disposal. 3D cadastral models have been considered useful to enhance the principal usages of cadastral maps such as taxation, issuance of construction permits, and regional and urban planning. In terms of content, 85% of the respondents indicate that the capabilities to represent the official measures (i.e. length of limits and edges, area, and volume), to distinguish between private and common lots, and to provide the volumetric geometry of the lots are among the necessary requirements of volumetric cadastral representations. Finally, a two-step procedure (vector digitization followed by 3D modeling) is proposed to improve the automation of volumetric cadastral reconstruction from image-form complementary plans (stored in PDF files). This procedure has been tested on a three-story condominium and takes 64 interventions in 17 minutes to complete.

Le premier volet de la présente étude vise à évaluer la performance du réacteur biologique à support fluidisé SMBRMD avec garnissage PEENOX MD pour l'épuration des eaux usées de la Municipalité de Mont-Saint-Grégoire (MMSG). Ce système comprend deux réacteurs à biomasse fixe disposés en série, suivis d'un décanteur. Conformément aux critères de suivi de démonstration du MDDEP, cette nouvelle technologie a été analysée sur une période d'un an (de juin 2009 à mai 2010). Le suivi a permis de mieux comprendre les processus impliqués dans le réacteur en fonction des conditions environnementales et de la qualité de l'affluent. Une fois le système stabilisé, il a été démontré que le premier réacteur était très efficace pour l'enlèvement de la matière organique, où des taux d'abattement de 78 ± 21 et 89 ± 18 % ont été observés pour la DCO S et la DBOC5S , respectivement. Aussi, les deux réacteurs SMBR ont permis un enlèvement de l'azote ammoniacal de 99 ± 1 %. La nitrification, présente dans les deux réacteurs, était responsable de l'enlèvement de l'azote ammoniacal à 67 ± 19 %. Globalement, la performance observée à l'usine depuis l'implantation des réacteurs SMBR est supérieure à celle mesurée avec le système précèdemment utilisé, soit les biodisques. De plus, les paramètres à l'effluent sont davantage constants. Le deuxième volet du projet aborde le traitement par coagulation et floculation de l'eau usée échantillonnées à l'usine de la MMSG. L'efficacité déphosphotante de l'alun a d'abord été évaluée en laboratoire, sous des conditions expérimentales contrôlées, et comparée à celle observée à la MMSG. Puis, l'influence des conditions de mélange et de la concentration en MES sur la performance de l'alun a été analysée. Par la suite, le pouvoir déphosphatant de deux solutions de chitosane, un polymère biodégradable et non toxique issu de la chitine, a été examiné. Toutefois, le chitosane ne permettant pas d'abattre les fractions dissoutes de phosphore, l'utilisation simultanée du chitosane et de l'alun a été considéré Ainsi, deux des trois solutions de chitosane utilisées permettent de diminuer les dosages d'alun requis pour l'atteinte des exigences de rejet, réduisant par le fait même la teneur en sulfates et en aluminium dans les biosolides. De plus, pour un dosage donné d'alun, ces solutions de chitosane permettent de réduire la concentration en aluminium du surnageant. Malheureusement, les tests ne permettent pas d'associer le pouvoir déphosphatant du chitosane à son degré de déacétylation ou à son poids moléculaire.

Pendant les années 1950 et 1960, Montréal se modernise sur plusieurs aspects. L’influence de l’administration de la ville sur cette modernisation est bien connue. Toutefois, les perspectives des acteurs extérieurs sont souvent ignorées. Ce mémoire examine donc les opinions de la Chambre de commerce de Montréal sur la modernisation de la métropole québécoise lors de ces deux décennies. La source principale utilisée pour effectuer cette étude a été la revue hebdomadaire de la Chambre, Commerce-Montréal. Dans le premier chapitre, les opinions de la Chambre de commerce sur la gouvernance municipale sont examinées. Celles-ci montrent que la Chambre percevait l’assainissement des moeurs politiques et l’amélioration de l’efficacité administrative comme intrinsèques à la modernisation de Montréal. Le deuxième chapitre porte sur la circulation automobile et le transport en commun. La Chambre proposait des moyens d’accélérer le débit de la circulation qu’elle jugeait crucial pour la modernisation de la métropole. Le troisième chapitre traite du développement urbain. D’après la Chambre, la modernisation de Montréal exigeait le renouvellement du cadre bâti de la ville, tant résidentiel que commercial. L’étude de ces trois thèmes confirme que, pendant la période 1950-1970, la Chambre de commerce a contribué de manière significative aux débats concernant la modernisation de Montréal. Nous relevons aussi que l’organisme, malgré son désir de paraître apolitique, a été influencé par sa fonction de représentant de la communauté d’affaires francophone. L’importance accordée à la rentabilité de la modernisation, ainsi que la hiérarchisation sociale attribuée à certains sujets, confirment notamment les orientations conservatrices de l’organisme. / During the 1950s and 1960s, Montréal was becoming increasingly modernized. It is well known that the municipal administration had a considerable influence on this modernization. However, the perspectives of exterior actors have often been ignored. As such, this thesis examines the opinions of the Chambre de commerce de Montréal (the city’s francophone chamber of commerce) on the modernization of Québec’s metropolis during the above-mentioned decades. The main source that was used for this study was the Chambre’s weekly publication, Commerce-Montréal. The first chapter examines the Chambre’s opinions on municipal governance. It shows that, for the Chambre, the modernization of Montréal required the elimination of corrupt political practices and an increase in government efficiency. The second chapter studies traffic flow. It explains the Chambre’s positions on measures aimed at increasing the speed of traffic. The organization saw this as crucial to the modernization of the city. The third chapter discusses urban development. According to the Chambre, Montréal’s modernization necessitated a renewal of both its residential and commercial built environment. Studying these three themes confirmed that, from 1950 to 1970, the Chambre de commerce contributed to the debates concerning the modernization of Montréal, advocating in favour of it. It is also evident that the organization, despite its desire to appear apolitical, was influenced by its position as representative of the francophone business community. In particular, the Chambre’s emphasis on the profitability of modernization, as well as its focus on social stratification (regarding certain issues) attest to the organization’s conservative nature.

La Corée qui a ouvert l'ère de la démocratisation en 1987 s'avance vers la démocratie dans la vie quotidienne après la mise en vigueur du système d'autonomie locale en 1995. Dans une tendance générale et irrévocable de décentralisation et d'accroissement de l'autonomie, la décentralisation dans le domaine de la police faisait l'objet d'une discussion en tant que moyen de l'achèvement du système d'autonomie locale. Ce problème de réforme n'ayant aboutit à l'exercice limitée d'une police décentralisée que dans la seule province de Jéju exige un nouvel examen. Pour ce faire, il nous faut regarder avec attention vers un régime juridique qui est plus aisé à recevoir en droit coréen : le régime français. En effet, la France est un État traditionnellement unitaire et centralisé qui poursuit un processus de décentralisation en profondeur, incluant la police. Il en y résulte que le service de police décentralisée s'établit au niveau communal sous la direction du maire et sous le contrôle du comité de police locale au niveau provincial. La police autonome décentralisée dispose des attributions générales et se charge des affaires de police judiciaire spéciale. La police nationale assume la sécurité dans les communes n'ayant pas de service propre de police ainsi que la coordination et le contrôle pour les polices municipales. En plus, le rattachement de la Police nationale et du Comité de Police nationale doit être changé du Ministre de l'Administration Publique et de la Sécurité au Premier ministre / Korea, which opened the era of democratization in 1987 moves towards democracy in daily life after the implementation of the system of local autonomy in 1995. In a general trend of decentralization and irrevocable and increased autonomy, decentralization in the field of police was under discussion as a means of completing the system of local autonomy. This issue of reform have led to the limited exercise of a decentralized police in Jeju province alone requires a further consideration. To do this, we need to look carefully into a legal system that is easier to receive in Korean law: the French regime. Indeed, France is a traditionally unitary and centralized state which pursues a decentralization process in depth, including the police. It results that the police be decentralized at the municipal level under the leadership of Mayor and under the control of local police committee at provincial level. The autonomous decentralized police has the general duties and is responsible for special police affairs. The National Police assume security in the municipalities that do not have own police service and the coordination and control for municipal police. In addition, the incorporation of the National Police and National Police Board should be changed from the Minister of Public Administration and Security to the Prime Minister. Control over the municipal police would be accomplished administratively by the local police, by national administrative authorities and the national police authorities, or judicially against individual administrative acts

Cette étude a comme intention la recherche des sujets relatifs au travail et à la santé mentale et comme objet de recherche la reconnaissance du travailleur. Il se base dans l’importance de la compréhension du dynamique plaisir et souffrance psychique trouvée dans les relations de travail, en ayant comme objectif enquêter les formes de reconnaissance des gardes municipales, ainsi qu’analyser les stratégies de défense construites pour la confrontation du quotidien du travail. Le champ de recherche a été la Garde Municipale de Porto Alegre - GMPA, plus spécifiquement le Groupement Spécial Motorisé - GEM. Les sujets de recherche, les gardes municipaux, sont des travailleurs qui ont comme activité la sécurité urbaine. La méthodologie utilisée pour la recherche est la Psychodynamique du Travail, qui se propose, à travers l’écoute et la parole, comprendre l’organisation du travail et l’efficacité des stratégies, en analysant la parole et en écoutant la souffrance. Avec cette étude il s’est vérifié que les gardes municipales se perçoivent reconnus, mais, pour que cela se produise, investissent dans son travail et dans les formes de manutention du même, comme dans des uniformes et dans la différenciation du groupe et de leurs fonctions. Ce a aussi été possible d’appréhender les aspects subjectifs et objectifs des quotidien du travail des gardes municipales et les stratégies qu’ils construisent pour se maintenir dans un état de normalité. / Este estudo tem como propósito de investigação os temas relativos ao trabalho e à saúde mental, e como objeto de pesquisa o reconhecimento do trabalhador. Fundamenta-se na importância da compreensão da dinâmica prazer e sofrimento psíquico encontrada nas relações de trabalho, tendo como objetivo investigar as formas de reconhecimento dos guardas municipais, bem como analisar as estratégias defensivas construídas para o enfrentamento do cotidiano do trabalho. O campo de pesquisa foi a Guarda Municipal de Porto Alegre – GMPA, mais especificamente o Grupamento Especial Motorizado - GEM. Os sujeitos da pesquisa, guardas municipais, são trabalhadores que têm como atividade a segurança urbana. A metodologia utilizada para a pesquisa foi a Psicodinâmica do Trabalho, que se propõe, através da escuta e da fala, a saber sobre a organização do trabalho e sobre a eficácia das estratégias, analisando a fala e escutando o sofrimento. Com este estudo verificou-se que os guardas municipais percebem-se reconhecidos, mas para que isso ocorra investem em seu trabalho e nas formas de manutenção do mesmo, como em uniformes e na diferenciação do grupo e de suas funções. Também foi possível apreender os aspectos subjetivos e objetivos do cotidiano do trabalho dos guardas municipais e as estratégias que constroem para se manterem em uma normalidade sofrente. / This study aims to research the issues relating to work and mental health, and the purpose is worker acknowledgment. It is based on the importance of understanding the dynamics of pleasure and psychological suffering found in labor relations and to investigate the ways of acknowledgment of the municipal guards as well as analying the defensive strategies created to face everyday challenges at work. The research field as the Guard Hall of Porto Alegre – GMP, more specifically the Special Motorized Reverse - GEM. The subjects, municipal guards, are workers who have the activity of urban safety. The methodology for the research was the psychodynamics at work which aims, through listening and speaking, to know about the organization of work and the effectiveness of the strategies, analyzing the speech and listening to the suffering. This study found that the city police officers feel themselves acknowledged, but to have that they invest in their work and in the ways of maintaining it as in uniforms and in the differentiation of the group and its functions. It was possible to appreciate the objective and the subjective aspects of the daily work of these city police oficcers and strategies that they create to keep themselves as normal sufferers.

Pendant les années 1950 et 1960, Montréal se modernise sur plusieurs aspects. L’influence de l’administration de la ville sur cette modernisation est bien connue. Toutefois, les perspectives des acteurs extérieurs sont souvent ignorées. Ce mémoire examine donc les opinions de la Chambre de commerce de Montréal sur la modernisation de la métropole québécoise lors de ces deux décennies. La source principale utilisée pour effectuer cette étude a été la revue hebdomadaire de la Chambre, Commerce-Montréal. Dans le premier chapitre, les opinions de la Chambre de commerce sur la gouvernance municipale sont examinées. Celles-ci montrent que la Chambre percevait l’assainissement des moeurs politiques et l’amélioration de l’efficacité administrative comme intrinsèques à la modernisation de Montréal. Le deuxième chapitre porte sur la circulation automobile et le transport en commun. La Chambre proposait des moyens d’accélérer le débit de la circulation qu’elle jugeait crucial pour la modernisation de la métropole. Le troisième chapitre traite du développement urbain. D’après la Chambre, la modernisation de Montréal exigeait le renouvellement du cadre bâti de la ville, tant résidentiel que commercial. L’étude de ces trois thèmes confirme que, pendant la période 1950-1970, la Chambre de commerce a contribué de manière significative aux débats concernant la modernisation de Montréal. Nous relevons aussi que l’organisme, malgré son désir de paraître apolitique, a été influencé par sa fonction de représentant de la communauté d’affaires francophone. L’importance accordée à la rentabilité de la modernisation, ainsi que la hiérarchisation sociale attribuée à certains sujets, confirment notamment les orientations conservatrices de l’organisme. / During the 1950s and 1960s, Montréal was becoming increasingly modernized. It is well known that the municipal administration had a considerable influence on this modernization. However, the perspectives of exterior actors have often been ignored. As such, this thesis examines the opinions of the Chambre de commerce de Montréal (the city’s francophone chamber of commerce) on the modernization of Québec’s metropolis during the above-mentioned decades. The main source that was used for this study was the Chambre’s weekly publication, Commerce-Montréal. The first chapter examines the Chambre’s opinions on municipal governance. It shows that, for the Chambre, the modernization of Montréal required the elimination of corrupt political practices and an increase in government efficiency. The second chapter studies traffic flow. It explains the Chambre’s positions on measures aimed at increasing the speed of traffic. The organization saw this as crucial to the modernization of the city. The third chapter discusses urban development. According to the Chambre, Montréal’s modernization necessitated a renewal of both its residential and commercial built environment. Studying these three themes confirmed that, from 1950 to 1970, the Chambre de commerce contributed to the debates concerning the modernization of Montréal, advocating in favour of it. It is also evident that the organization, despite its desire to appear apolitical, was influenced by its position as representative of the francophone business community. In particular, the Chambre’s emphasis on the profitability of modernization, as well as its focus on social stratification (regarding certain issues) attest to the organization’s conservative nature.

Ce travail porte sur les dynamiques de coopération municipale dans les agglomérations de Los Angeles et San Francisco. Ces dynamiques de coopération renvoient à un mouvement plus général, qualifié de nouveau régionalisme, qui affecte l'ensemble des métropoles étatsuniennes, soumises à la fois à la pression de la compétition économique mondiale et à des transformations morphologique profondes. Ces dynamiques dépendent également des logiques de construction du maillage territorial et résultent d'un double rapport de force : d'une part, entre les élites tirant profit de la valorisation foncière de la ville et les opposants à l'urbanisation, et d'autre part, entre les partisans de l'autonomie locale et les promoteurs des nombreuses tentatives d'intégration régionale qui ont marqué l'histoire des deux principales agglomérations californiennes. Ce travail montre ainsi qu'à de nombreux égards, les manifestations du nouveau régionalisme peuvent être interprétées comme une adaptation des coalitions de croissance aux mutations récentes des agglomérations. Il met également en évidence l'existence de plusieurs courants constitutifs du régionalisme qui renvoient à des systèmes de valeurs, des objectifs et des modes opératoires distincts, et qui recouvrent des échelons territoriaux différents. Parfois en contradiction, les organisations inspirées de ces différents courants semblent néanmoins s'articuler pour proposer une forme de leadership régional original.