• Refine Query
  • Source
  • Publication year
  • to
  • Language
  • 48
  • 12
  • 12
  • Tagged with
  • 76
  • 56
  • 28
  • 22
  • 20
  • 16
  • 15
  • 13
  • 11
  • 10
  • 9
  • 7
  • 7
  • 7
  • 7
  • About
  • The Global ETD Search service is a free service for researchers to find electronic theses and dissertations. This service is provided by the Networked Digital Library of Theses and Dissertations.
    Our metadata is collected from universities around the world. If you manage a university/consortium/country archive and want to be added, details can be found on the NDLTD website.
71

Rêves et réactivation de la mémoire : fenêtre sur la consolidation de la mémoire durant le sommeil

Picard-Deland, Claudia 12 1900 (has links)
Le sommeil joue un rôle important dans la consolidation de la mémoire. Les expériences nouvellement acquises à l’éveil sont réactivées spontanément durant le sommeil, un processus qui aiderait à consolider et intégrer la mémoire à plus long terme. Il a été suggéré que ces réactivations de mémoire se reflétaient, du moins partiellement, dans le contenu des rêves et que les rêves pouvaient jouer un rôle actif dans la consolidation de la mémoire. L'objectif général de cette thèse de doctorat est ainsi d'évaluer si et comment le rêve est impliqué dans le traitement de la mémoire épisodique et procédurale en utilisant de nouvelles technologies et approches expérimentales pour étudier ces relations. La première étude de cette thèse visait à influencer les réactivations de mémoire durant le sommeil afin de clarifier leurs liens avec les rêves et la mémoire procédurale. Nous avons stimulé ces réactivations de mémoire en réexposant des participants, durant leur sommeil, à un stimulus sonore préalablement associé à un apprentissage moteur, une approche nommée « targeted memory reactivation » (TMR). Nous montrons que la TMR, lorsqu’appliquée en stade de sommeil paradoxal, permet d’améliorer l’apprentissage d’une tâche motrice complexe, soit apprendre à « voler » en réalité virtuelle. De plus, le fait de rêver à des éléments kinesthésiques de la tâche motrice en sommeil paradoxal, mais pas en sommeil lent léger, est associé à une meilleure amélioration à cette tâche (article I). Ces résultats appuient les modèles suggérant que le sommeil paradoxal joue un rôle important dans la consolidation de la mémoire procédurale complexe et suggèrent en outre que la simulation de sensations sensorimotrices dans les rêves pourrait contribuer à ce rôle. Bien que la TMR n’ait pas eu d’impact direct sur les rêves, nous montrons qu’elle peut influencer le décours temporel des incorporations de mémoire dans les rêves sur plusieurs jours. La TMR a amplifié les incorporations tardives de la tâche, soit 1-2 jours plus tard lorsqu’appliquée en sommeil paradoxal, et 5-6 jours plus tard lorsqu’appliquée en sommeil lent profond (article II). Nous suggérons que ces effets à plus long terme pourraient être dus à un mécanisme de marquage (tagging) des traces de mémoire, initiant ou amplifiant leur traitement subséquent au cours de plusieurs nuits de sommeil. De plus, nous montrons que notre expérience immersive en réalité virtuelle a augmenté l’incorporation de sensations de vol dans les rêves, particulièrement la nuit suivant l’exposition à celle-ci (article III). Nous identifions certains facteurs individuels qui sont associés à une plus grande incorporation de la tâche dans les rêves, tels que le fait d’avoir déjà eu des rêves de vols ou des rêves lucides. Un examen plus approfondi des rêves pendant 10 jours suivants l'expérience de réalité virtuelle montre que les sensations de vol sont progressivement décontextualisées du contexte de vol original au fil du temps. Les rêves de vol après l’expérience en réalité virtuelle avaient également des niveaux de contrôle et d'intensité émotionnelle plus élevés que ceux ayant eu lieu avant l’expérience. L'induction de rêves de vol nous a permis de faire une analyse qualitative approfondie sur ceux-ci, menant à une nouvelle proposition de la manière dont les sensations de vol, ou les sensations de mouvement de manière plus générale, peuvent survenir dans les rêves. Ces résultats pourraient à leur tour faciliter le développement de technologies pour mieux influencer et étudier les rêves. Une deuxième étude visait à évaluer quand et comment une source de mémoire épisodique commune à tous les participant – visiter le laboratoire de sommeil – est incorporé dans les rêves. Les résultats montrent que près du tiers des rêves incorporent des éléments du laboratoire, et ce, particulièrement dans les rêves en sommeil paradoxal lors d’une sieste matinale (article IV). Une étude qualitative de ces rêves met de l’avant les manières typiques par lesquelles des éléments du laboratoire réapparaissent dans les narratifs de rêve. Nous proposons l’existence de différentes « pressions intégratives » qui structurent les fragments de mémoire au sein de scénarios de rêves. Souvent, ces scénarios impliquent une certaine pression de performance, sont de nature sociale, projettent le rêveur dans le temps et dans l’espace, ou incorporent des sensations réelles du corps et de l’environnement de sommeil. Étudier le phénomène de « rêver au laboratoire » aide ainsi à clarifier comment les rêves sont façonnés autour de fragments de mémoire et souligne à la fois les avantages et les limites méthodologiques de l’étude des rêves et de la mémoire en laboratoire. Finalement, une troisième étude visait à suivre le décours temporel des sources de mémoire autobiographique des rêves au cours d’une nuit de sommeil entière en utilisant un protocole de réveils en série. Nos résultats montrent que les rêves peuvent combiner plusieurs sources de mémoire, en particulier lorsqu'ils se produisent en stade N1 ou en sommeil paradoxal, ce qui pourrait refléter une plus grande richesse ou capacité intégrative des rêves ayant lieu en ces stades (article V). Nous reproduisons le résultat voulant que les souvenirs récents sont préférentiellement réactivés tôt dans la nuit, tandis que les souvenirs plus lointains sont relativement plus représentés dans les rêves de fin de nuit – nous précisons que cet effet est indépendant des stades de sommeil. La co-activation de plusieurs sources de mémoire dans un même récit de rêve appuie la suggestion que l’une des fonctions du sommeil est d'intégrer les nouvelles connaissances à nos réseaux de mémoire préexistants. Nos résultats suggèrent que cette fonction pourrait être un processus cumulatif au cours d'une nuit de sommeil. Nous montrons entre autres qu'une seule source de mémoire peut être réactivée à plusieurs reprises dans plusieurs rêves, et en différents stades de sommeil, ce qui pourrait permettre un traitement continu ou séquentiel de souvenirs épisodiques avec d'autres souvenirs tout au long de la nuit. Dans l’ensemble, nos études quantitatives et qualitatives des incorporations de mémoire dans les rêves permettent d’éclairer les mécanismes fondamentaux de la formation des rêves ainsi que leurs associations avec le traitement et la consolidation des mémoires épisodique et procédurale. Nos résultats suggèrent qu’un rôle potentiel du rêve dans la mémoire irait au-delà de sa simple réactivation, soutenant des processus de transformation et d’intégration de la mémoire. La création de scénarios multisensoriels et immersifs basés sur des fragments mémoire est possiblement centrale à ces processus et permettrait d’optimiser l’utilisation de la mémoire pour le futur. / Sleep plays an important role in memory consolidation. New experiences acquired while awake are reactivated spontaneously during sleep, a process that is thought to facilitate their consolidation and integration into longer-term memory. It has been suggested that these memory reactivations are, at least partially, reflected in dream content and that dreams play an active role in memory consolidation. The general objective of this doctoral thesis is to assess these claims; I examine whether and how dreams are involved in episodic and procedural memory processes by using new technologies and experimental approaches to study relationships between memory and dreaming. Our first study aimed to influence memory reactivations during sleep in order to clarify their relationships with dreams and procedural learning. We experimentally stimulated memory reactivations by re-exposing participants during their sleep to an auditory stimulus previously associated with motor learning, a process called targeted memory reactivation (TMR). We show that TMR, when applied during rapid eye movement (REM) sleep, improves performance of a complex motor task, i.e., learning how to "fly" in a virtual reality (VR) setting. Moreover, dreaming about kinesthetic elements of the motor task in REM sleep, but not in stage 2 sleep, is associated with better improvement on this task (article I). These results support previous models suggesting that REM sleep plays an important role in the consolidation of complex procedural memory and further suggest that the simulation of sensorimotor sensations in dreams contribute to this role. Although TMR did not directly impact dreams, we show that it can influence the time course of memory incorporations in dreams over multiple days. It amplified delayed incorporations of the task 1-2 days later when applied in REM sleep, and 5-6 days later when applied in slow-wave sleep (article II). We suggest that these longer-term effects could be due to a “tagging” mechanism of memory traces, which primes or amplifies their subsequent processing over several nights of sleep. Furthermore, we show that our immersive VR task increased the incorporation of flying sensations in dreams, especially the night after exposure to it (article III). We identify individual factors that are associated with the incorporation of the flying task in dreams, such as previous experience with both flying and lucid dreams. A closer look at dreams over 10 days following the VR experience shows that flying sensations become progressively decontextualized from the original flying context over time. Flying dreams after VR exposure also had higher levels of control and emotional intensity compared to baseline flying dreams. The successful induction of flying dreams allowed us to do an in-depth qualitative analysis of them, based on which we propose a new mechanistic explanation of how flying sensations or movements may arise in dreams. These results could facilitate the development of technologies to better influence and study dreaming. Our second study aimed to assess when and how an episodic memory source shared by all participants – visiting the sleep laboratory – is incorporated into dreams. The results show that almost a third of dreams incorporate elements of the laboratory, particularly REM dreams from a morning nap (article IV). A qualitative study of these dreams highlights the typical ways in which elements of the laboratory reappear in dream narratives. We suggest the existence of different “integrative pressures” that structure memory fragments into these dream scenarios. These are often performative or social in nature, project the dreamer in time and space, or incorporate real sensations from the sleeping body or the sleep environment. Studying the phenomenon of dreaming about the laboratory helps clarify how dreams are shaped from memory fragments, and highlights the advantages and methodological limits of laboratory dream and memory studies. Finally, our third study evaluated the time course of autobiographical dream memory sources during an entire night of sleep using a serial awakenings protocol. Our results show that dreams can combine multiple memory sources at once, especially when they occur at sleep onset or in REM sleep, which may reflect a greater dream richness or a more widespread associative memory activation in those stages (article V). We replicate the finding that recent memories are preferentially reactivated early in the night, while more distant memories are relatively more represented in late night dreams – we here clarify that this effect is independent of sleep stages. The coactivation of multiple memory sources in a dream narrative aligns with the suggestion that a function of sleep is to integrate new knowledge with existing knowledge. Our results further suggest that the latter may be a cumulative function of a night of sleep. We show that a single memory source can be repeatedly reactivated in multiple dreams in different sleep stages, which could allow a continuous or sequential processing of episodic memories with other memories across the night. Overall, our quantitative and qualitative studies of memory incorporations in dreams shed light on fundamental mechanisms of dream formation and on their association with episodic and procedural memory processing and consolidation. Our results suggest that a potential role of dreams in memory goes beyond simple reactivation, supporting long-term processes of memory transformation and integration. The creation of immersive and multisensory dream scenarios built upon memory fragments may be key to these processes and to optimizing the use of these memories for the future.
72

Facteurs influençant les infirmières à administrer du sucrose pour soulager la douleur des nouveau-nés prématurés

Sellami, Manel 06 1900 (has links)
Cette étude se concentre sur l'administration de sucrose pour soulager la douleur chez les nouveau-nés prématurés en unité de soins intensifs néonatals (USIN). En utilisant la Théorie du Comportement Planifié (TCP) d'Ajzen, les chercheurs ont examiné le comportement, l'intention, les attitudes, les normes subjectives et la perception de contrôle des infirmières travaillant dans une USIN d'un centre hospitalier universitaire de niveau III. Les résultats ont révélé que la majorité des infirmières ont déclaré avoir administré du sucrose aux nouveau-nés prématurés au cours des deux dernières semaines de travail en USIN, et qu'elles avaient l'intention de continuer à le faire lors des prises de sang au talon. De plus, les attitudes, les normes subjectives et la perception de contrôle des participantes étaient favorables à l'utilisation du sucrose pour soulager la douleur des prématurés. Ces résultats soulignent l'importance de sensibiliser et de former les infirmières à l'utilisation appropriée des interventions non pharmacologiques, telles que l'administration de sucrose, pour soulager la douleur chez les nouveau-nés prématurés. Ils mettent en évidence le rôle crucial des infirmières dans la gestion de la douleur chez cette population vulnérable et suggèrent des pistes d'amélioration pour une prise en charge optimale. En conclusion, cette étude met en lumière les facteurs influençant le comportement des infirmières concernant l'administration de sucrose pour soulager la douleur des prématurés en USIN. Elle souligne l'importance de considérer les variables de la TCP dans la planification des stratégies visant à améliorer les soins et à réduire la douleur chez les prématurés en USIN. / This study focuses on the administration of sucrose for pain relief in preterm infants in the neonatal intensive care unit (NICU). Using Ajzen's Theory of Planned Behavior (TPB) as a theoretical framework, the researchers examined the behavior, intention, attitudes, subjective norms, and perceived control of nurses working in a level III university hospital NICU. The results revealed that the majority of nurses reported administering sucrose to preterm infants in the past two weeks of their work in the NICU, and they had the intention to continue doing so during heel-stick procedures. Furthermore, nurses' attitudes, subjective norms, and perceived control were favorable towards the use of sucrose for pain relief in preterm infants. These findings highlight the importance of raising awareness and providing training for nurses regarding the appropriate use of non-pharmacological interventions, such as sucrose administration, for pain relief in preterm infants. They underscore the crucial role of nurses in managing pain in this vulnerable population and suggest avenues for improvement in optimizing care. In conclusion, this study sheds light on the factors influencing nurses' behavior regarding the administration of sucrose for pain relief in preterm infants in the NICU. It underscores the importance of considering the variables of the TPB in planning strategies to enhance care and reduce pain in preterm infants in the NICU.
73

La justice, à quel prix?

Poirier, Sandryne 08 1900 (has links)
La littérature présente l’accès à la justice comme une question assez controversée, et mentionne plus souvent les coûts financiers que les coûts humains subis par les justiciables, et porte son attention sur les victimes d’actes criminels plutôt que sur les individus qui en commettent. En ce sens, ce mémoire visait à documenter l’expérience (que nous appelons le « vécu ») des coûts des justiciables lors des procédures judiciaires. De plus, en nous basant sur le constat de Gramatikov (2009) selon lequel l’expérience judiciaire est unique à chacun, nous voulions présenter les paramètres modelant les conséquences de ces vécus. En nous attardant sur l’expérience pénale de 19 justiciables, nous avons pu constater l’importance de prendre en considération les paramètres facilitant l’expérience des coûts et la nécessité de certains changements dans le système pénal afin de rendre l’expérience judiciaire moins coûteuse et plus égalitaire. Nous considérons que les paramètres susceptibles d’en réduire les coûts et de faciliter le vécu des justiciables à cet égard sont des ressources indispensables à l’accès à la justice. En prenant conscience de la singularité de l’expérience judiciaire et de l’interdépendance des coûts et des inégalités, nous soulignons néanmoins l’importance de ressources d’accompagnement offertes (membres de la famille ou groupes spécialisés, médias, acteurs judiciaires et leur travail) dans la consolidation et le vécu des coûts. Concrètement, en ce qui concerne les failles du système, nous mettons l’accent sur la nécessité de réduire les délais, l’opacité et la complexité des procédures, en plus de réfléchir aux conditions imposées et aux conséquences collatérales des procédures. Après réflexion et en mettant en évidence les principaux obstacles à l’accès à la justice, qui sont également responsables de l’iniquité judiciaire, il nous a été possible de présenter l’iniquité judiciaire comme un reflet des iniquités sociales. / The literature presents access to justice as a controversial issue and more often mentions the financial costs rather than the human costs suffered by litigants and focuses its attention on the victims of criminal acts rather than on the individuals who commit them. In this sense, this thesis aimed to document the experience of the costs of litigants during legal proceedings. Moreover, based on Gramatikov’s (2009) observation that the judicial experience is unique to everyone, we wanted to present the parameters shaping the impact of these experiences. By focusing on the penal experience of 19 litigants, we were able to observe the importance of taking into consideration the parameters facilitating the experience of costs and the need for certain changes in the criminal justice system to make the judicial experience less costly and more egalitarian. We consider that the parameters that are likely to reduce costs and make it easier for litigants to cope with them are essential resources for access to justice. By becoming aware of the singularity of the legal experience and the interdependence of costs and inequality, we nevertheless stress the importance of the support resources offered (family members or specialized groups, the media, judicial actors and their work) in the consolidation and experience of costs. In concrete terms, with regard to the flaws in the system, we emphasize the need to reduce the delays, the opacity and the complexity of the procedures, in addition to reflecting on the conditions imposed and the collateral consequences of the procedures. After reflection and by highlighting major barriers to access to justice that are also responsible for judicial inequality, it was possible to present judicial inequality as a reflection of social inequalities.
74

Développement, évaluation et adaptation d'une théorie portant sur la gestion de la douleur procédurale des nouveau-nés prématurés

De Clifford-Faugère, Gwenaëlle 12 1900 (has links)
Cotutelle de thèse / Depuis quelques décennies, il est admis que les nouveau-nés prématurés (moins de 37 semaines de gestation complétées) ressentent la douleur, et semblent y être particulièrement vulnérables. La douleur répétée et non traitée engendre d’importantes répercussions pour les prématurés, telles qu’une hypersensibilité à la douleur et un impact sur le développement cérébral, soit des conséquences jusqu’à sept ans de vie : diminution du volume cérébral, altérations de la microstructure de la matière blanche et modifications de l’activité cérébrale. La douleur chez les prématurés est un phénomène complexe qui est influencé par de nombreux facteurs liés aux caractéristiques spécifiques du prématuré, aux professionnels de la santé et aux parents. Malgré de nombreuses études de diverses disciplines depuis plusieurs décennies, le soulagement de la douleur des prématurés demeure une préoccupation actuelle étant donné le manque d’interventions efficaces, d’où la nécessité de poursuivre les recherches. Afin de guider adéquatement la recherche, l’utilisation d’une théorie permet de définir et de circonscrire les éléments qui seront évalués ainsi que les moyens utilisés pour l’évaluation des variables ciblées, l’interprétation des résultats et leurs retombées. Actuellement, aucune théorie portant sur la douleur procédurale des prématurés n’a été recensée dans les écrits scientifiques. Le but général de cette thèse était de développer, d’évaluer et d’adapter une théorie portant sur la gestion de la douleur procédurale des prématurés afin d’offrir une perspective théorique regroupant différents éléments influençant l’évaluation et le soulagement de la douleur auprès de cette clientèle. Le développement de la théorie Pain Assessment and INterventions in Neonatology (PAIN-Neo) a été réalisée à partir d’une analyse critique des perspectives théoriques existantes en douleur pédiatrique ainsi que par le biais d’une revue exhaustive des écrits visant à recenser les facteurs impliqués dans la gestion de la douleur des prématurés au niveau empirique. De plus, les connaissances et l’expertise de l’étudiante-chercheuse en néonatologie ont permis d’ajouter l’influence des différentes catégories de soins de développement qui visent à promouvoir le développement neurologique du prématuré. Une perspective philosophique réaliste critique sous-tend le développement de la théorie PAIN-Neo, amenant à identifier les différentes configurations Contexte-Mécanismes-Effets pour chaque acteur impliqué dans l’évaluation et le soulagement de la douleur, soit le prématuré, les professionnels de la santé et les parents. L’évaluation de certains liens postulés dans cette théorie a été effectuée par la réalisation d’une revue systématique avec une méta-analyse de données recueillies chez les prématurés (n=1028) et d’une étude transversale quantitative auprès d’infirmières oeuvrant en néonatologie (n=202). Ces études ont permis d’évaluer certains liens établis dans la théorie et de l’adapter à la lumière du volet empirique. La théorie PAIN-Neo qui a été développée dans le cadre de cette thèse propose une vision innovante de la gestion de la douleur procédurale chez le prématuré, pour les chercheurs et les cliniciens en néonatologie, en intégrant le prématuré, les professionnels de la santé et les parents, tout en considérant les différents facteurs individuels et contextuels influençant la douleur pour ces trois acteurs. La théorie PAIN-Neo offre une base théorique afin de guider des recherches impliquant un ou plusieurs de ces acteurs et pour soutenir le développement de guides de pratique clinique reflétant adéquatement la complexité de la gestion de la douleur chez les prématurés. / For several decades, it has been recognized that the preterm infants (less than 37 completed weeks gestation) feel pain and appears to be particularly vulnerable to it. Repeated and untreated pain has important consequences for preterm infants, such as hypersensitivity to pain and impact on brain development, with consequences up to seven years of life: decrease in brain volume, alterations in white matter microstructure and changes in brain activity. Pain in preterm infants is a complex phenomenon that is influenced by many factors related to specific characteristics of the preterm infant, health care professional and parents. Despite numerous studies in various disciplines in the past decades, pain management in preterm infants remains a current concern due to the lack of effective interventions, prompting the need for further research. In order to adequately guide research, a theory is mandatory to define and circumscribe the variables that will be evaluated, the interpretation of results, and their implications. Currently, no theory of procedural pain in preterm infants has been identified in the scientific literature. This thesis aimed to develop, evaluate, and adapt a theory to procedural pain in preterm infants in order to provide a theoretical perspective on elements influencing the assessment and management of pain in this population. The development of the Pain Assessment and INterventions in Neonatology (PAIN-Neo) theory was based on a critical analysis of existing pediatric pain theories, as well as an exhaustive review of the literature to identify the variables involved in pain management of preterm infants at the empirical level. Moreover, the student researcher's knowledge and expertise in neonatology contributed to the theory by adding the interaction of the different categories of developmental care interventions. A critical realist philosophical perspective was chosen for the development of this theory, leading to the identification of the different Context-Mechanism-Outcomes configurations for each actor involved in the assessment and management of pain, i.e., the preterm infant, his or her parents, and the health professionals. The theory was evaluated with a systematic review with a meta-analysis including studies on preterm infants (n=1028) and a quantitative cross-sectional study of neonatal nurses (n=202). These studies validated some of the links established in the theory and provided an opportunity to revise it considering the empirical evaluation. 10 The PAIN-Neo theory developed in this thesis proposes an innovative vision of procedural pain management in the preterm infant for neonatal researchers and clinicians, by integrating the preterm infant, the healthcare professional and the parents, while considering the different individual and contextual factors influencing pain for these three actors. The PAIN-Neo theory can guide research involving one or more of these actors and can support the establishment of comprehensive clinical practice guidelines that reflect the complexity of pain management in preterm infants.
75

Le principe du contradictoire, cause de contrôle étatique des sentences arbitrales internationales / The adversarial principle, case for state control of international arbitral awards

Mouallem, Ziad 14 September 2018 (has links)
Le principe du contradictoire post-arbitral en matière d’arbitrage international est établi dans la majorité des systèmes juridiques. Toutefois, les décisions des juges étatiques montrent que l’adhésion générale à ce concept masque d’importantes différences concernant sa portée et son application. Cette thèse ne vise point à établir une description théorique du contenu du principe, elle propose une analyse qualitative, dont l’objectif essentiel est la vérification de son individualité, et non le fait qu’il est une simple application du principe civiliste classique. Loin de constater l’adoption définitive d’un concept arbitral autonome, la solution retenue démontre l’opportunité et, donc, le besoin de sa légitimation, ayant un impact direct sur la circulation des sentences arbitrales internationales. En fin de compte, hors de tout encadrement statique, il y a lieu de détecter, à travers la progression de l’étude, une évolution logique et une activité d’apurement au niveau du droit comparé. Cette évolution, d’un principe classique vers un concept arbitral international, à lecture contractuelle et non-statutaire, contenant une règle d’égalité, puis vers un outil technique en état de disparition, ne peut que dévoiler la période d’agonie dans laquelle se place le concept en cause. Cet aboutissement ne contribue pas seulement à souligner les errements conceptuels préjudiciables en jurisprudence comparée, il concourt également à marquer l’un des traits les plus émancipatoires du processus arbitral international. Dans cette optique, une telle conjoncture participerait à l’accélération de la privatisation de la justice arbitrale internationale. / The post-arbitral adversarial principle in international arbitration is established in most legal systems. However, decisions of state judges show that general support for this concept masks significant differences in terms of its scope and application. This thesis does not aim to outline a theoretical description of the principle’s content ; it provides a qualitative analysis, the main objective of which is to ascertain its individuality, and not the fact that it is a mere application of the classic civil principle. Far from establishing the definitive adoption of an autonomous arbitral concept, the solution demonstrates the appropriateness and, therefore, the need for its legitimation, and has a direct impact on the movement of international arbitral awards. Ultimately, beyond any static framework, through the progress of the study, a logical development and regularisation activity with respect to comparative law should be detected. This development, from a classical principle to an international arbitration concept, to a contractual and non-statutory reading, containing a rule of equality, and thereafter to a technical tool which is disappearing, can only reveal the death throes in which the concept in question finds itself in. This outcome not only serves to highlight the detrimental conceptual errors in comparative case law, it also helps to mark one of the most emancipatory features of the international arbitration process. In this respect, such a situation would contribute to the accelerated privatisation of international arbitration proceedings.
76

La légalité de la preuve dans l'espace pénal européen / Admissibility of evidence in the European criminal justice area

Marty, Marie 01 April 2014 (has links)
La recevabilité de la preuve est sans doute l’une des questions les plusimportantes de l’espace de liberté, de sécurité et de justice de l’Union européenne,mais aussi une des plus complexes. Les difficultés relatives à l’utilisation d’unepreuve recueillie dans un État membre, devant les juridictions répressives d’un autreÉtat membre, semblent cependant avoir été sous-estimées par le législateureuropéen. En effet, l’amélioration de l’efficacité de la répression transnationale a étéune des priorités de la politique criminelle de l’Union ces quinze dernières années. Àce titre, le renforcement des mécanismes de coopération judiciaire, y compris ceuxvisant à l’obtention de la preuve transnationale, a été privilégié. Grâce au principe dereconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale, fondé sur laconfiance réciproque que les États membres se portent, les divergences etéventuelles incompatibilités entre les systèmes nationaux ont été tenues en échec,permettant ainsi la libre circulation des preuves dans l’espace pénal européen.Cependant, cette justification théorique n’est pas suffisante pour assurer larecevabilité mutuelle des preuves, la bonne administration de la preuve pénaledemeurant une question nationale, souverainement appréciée par le juge national.De plus, tant l’étude comparative des régimes probatoires nationaux que laprésentation des instruments de coopération judiciaire montrent des déficiencesprofondes, appelant ainsi à une protection accrue et harmonisée des droitsfondamentaux dans les procédures répressives au niveau européen, dans le butd’assurer la recevabilité mutuelle des preuves pénales dans l’espace pénaleuropéen. / Admissibility of evidence is one of the most crucial and complicatedissues in the European Union’s area of freedom, security and justice. However, thedifficulties regarding the use of evidence gathered in one Member State inproceedings in another Member State through the mechanisms of judicialcooperation seems to have been underestimated by the European Union legislator,and this despite the success of criminal proceedings with a cross-border characterbeing considered a priority for the last fifteen years. Indeed, the EU’s criminal policyhas been striving for the strengthening of the efficiency of judicial cooperationbetween judicial authorities. This requires the improvement of the instrumentsdedicated to obtaining criminal evidence. Thanks to the principle of mutualrecognition of judicial decisions in criminal matters, based on mutual trust betweenMember States, the differences between and potential incompatibilities of nationalsystems should not be an obstacle to the free circulation of evidence in the EUcriminal justice area.However, this theoretical justification is not sufficient to ensure mutual admissibility ofevidence, as the good administration of evidence remains a national issue, with awide margin of appreciation accorded to the national judge. Furthermore, both thestudy of national procedural norms and the study of the European Union legalframework show deficiencies, requiring a coherent concept for the protection offundamental rights in criminal proceedings at the EU-level. A better and harmonisedprotection of procedural guarantees is the path to ensure the mutual admissibility ofevidence, overcoming national differences.

Page generated in 0.0605 seconds