L’évaluation et la gestion du risque de récidive criminelle sont dorénavant des pratiques courantes dans les systèmes correctionnels occidentaux. Au Canada, le modèle de gestion du risque est fermement organisé selon les lignes directrices établies par le modèle de risque-besoins-réceptivité (RBR; Andrews, Bonta & Hoge, 1990). Différents outils ont été conçus afin d’encadrer les praticiens dans l’évaluation des composantes RBR, notamment le Level of Service and Case Management Inventory (LS/CMI; Andrews, Bonta & Wormith, 2004). Cet instrument est basé sur des principes d'évaluation du risque priorisant la méthode actuarielle au jugement clinique. Malgré tout, les concepteurs de l’outil ont autorisé, dans une certaine mesure, un jugement subjectif des évaluateurs pour ajuster le niveau de risque de récidive criminelle dans certaines circonstances. Cette discrétion accordée aux évaluateurs pour ajuster le risque actuariel est appelée dérogation clinique. Bien que la dérogation clinique représente un pouvoir discrétionnaire important au sein de l’appareil pénal, peu d’études ont été menées sur cette pratique. Pour l’instant, la majorité des études réalisées concernent la validité prédictive de celle-ci. Le regard limité des études antérieures sur la validité prédictive ne permet pas de comprendre les mécanismes entourant la dérogation. Ainsi, à la lumière des écrits, bien que la dérogation soit une pratique répandue, celle-ci reste méconnue en termes de prévalence et de contextes d’utilisation. À l’aide d’un échantillon incluant les détenus et les probationnaires québécois évalués à l'aide du LS/CMI entre 2008 et 2011 (n = 19 710), des analyses d’arbres décisionnels ont été réalisées pour identifier les profils de contrevenants faisant l’objet d’une dérogation du niveau de risque. Les résultats suggèrent que le choix de déroger est une décision rarissime, mais qui semble être majoritairement influencé par la nature de la condamnation au moment de l’évaluation LS/CMI et le score actuariel. / Assessing and managing criminal recidivism risk are now common practices in Western corrections. In Canada, the risk management model is firmly established along the guidelines set by the risk-needs-responsivity model (RNR; Andrews, Bonta & Hoge, 1990). Various tools have been designed to guide practitioners in the evaluation of RNR components, including the Level of Service and Case Management Inventory (LS/CMI; Andrews, Bonta & Wormith, 2004). This instrument is based on risk assessment principles prioritizing the actuarial method to clinical judgment. However, the tool's developers allowed, to some extent, a subjective judgment from the assessors to modify the criminal recidivism risk level in certain circumstances. This discretion granted to assessors to adjust actuarial risk is referred to as the clinical override. Although the clinical override represents an important discretion within the criminal justice system, few studies have been conducted on this practice. For the moment, studies carried out address almost exclusively its predictive validity. Indeed, the scope of previous studies limited to the predictive validity does not allow the understanding of mechanisms surrounding the riskbased override. In light of the scientific literature, although the override is a widespread practice, it remains unknown in terms of prevalence and utilization contexts. Using data from a sample of Quebec inmates and probationers assessed featuring the LS/CMI between 2008 and 2011 (n = 19,710), decision tree analyses were conducted to identify profiles of overridden offenders. The results suggest that the decision to override is extremely rare and seems to be mainly influenced by the nature of the index offense and the risk score prior to the override.

Une littérature dynamique en économie du crime a, au cours des dernières années, proposé des analyses qui permettent de mieux comprendre l'impact des programmes de réinsertion sur la récidive observée des criminels. Cependant, l'impact, et l'hétérogénéité de l'impact de tels programmes sur le potentiel criminogène latent des individus, en particulier chez les récidivistes, demeure inconnu. Bien qu'elle soit importante d'un point de vue des politiques publiques et de gestion des ressources en milieu carcéral, il est difficile de répondre à cette question car le potentiel criminogène des individus n'est généralement pas observable. En utilisant des données du ministère de la Sécurité publique du Québec, ce mémoire propose une réponse à ce problème. En mesurant le potentiel criminogène de récidivistes à l'aide du LS/CMI, un outil actuariel évaluant les risques de récidive et les besoins des individus, il estime comment ce dernier peut être influencé par la participation à des programmes de réinsertion sociales lors d'une sentence initiale. Ce mémoire évalue également l'hétérogénéité de ces impacts en fonction du milieu socioéconomique dans lequel se retrouve le détenu à sa sortie du milieu carcéral. Un modèle à variables instrumentales pour contrecarrer l'endogénéité de la participation volontaire des individus aux différents programmes de réinsertion sociale est utilisé. Pour ce faire, la participation à un programme est instrumentée par la propension de participation des autres détenus évalués par l'évaluateur ayant évalué l'individu au LS/CMI lors de sa première incarcération. Des effets non-statistiquement significatifs de la participation sur le potentiel d'amélioration des récidivistes masculins sont estimés. L'estimation d'effets positifs de plus grande magnitude à l'aide de la méthode des variables instrumentales comparativement à un modèle linéaire en probabilité est observée. Cela laisse croire que les individus avec un plus grand potentiel d'amélioration ne sont pas les individus qui ont davantage tendance à participer aux programmes. Un impact positif des programmes sur l'évolution du potentiel criminogène pourrait être observé pour la population criminelle n'étant pas réévaluée par le LS/CMI, puisqu'elle ne récidive pas pour une peine de plus de 6 mois. Du point de vue de gains de société, une amélioration du potentiel criminogène s'exprime par des présences plus courtes en détention et d'actes criminels moins graves résultant en des économies d'investissement à long terme. / A dynamic literature in the economics of crime has, in recent years, offered analyses that allow us to better understand the impact of reintegration programs on the observed recidivism of criminals. However, the impact and the heterogenity of the impact of such programs on the latent criminogenic tendency of individuals, particularly among repeat offenders, remains unknown. Although it is important from the point of view of public policies and management of resources in prisons, it is difficult to answer this question because the criminogenic tendency of individuals is generally not observable. Using data from the Quebec Ministry of Public Security, this thesis proposes an answer to this problem. Measuring the criminogenic tendency of repeat offenders using LS/CMI, an actuarial tool that assesses the risks of recidivism and the needs of individuals, it estimates how the latter can be influenced by participation in social reintegration programs during a previous sentence. This thesis also assesses the heterogeneity of these impacts depending on the socioeconomic environment in which the inmate finds himself when he leaves prison. I use an instrumental variable stratgy to address the endogeneity of the offenders' participation in different social reintegration programs. More specifically, I instrument the participation in a program by the estimated propensity of the evaluator, randomly assigned to an offender on his first incarceration, to incentivize inmates to register for such programs. The estimated impacts, positive and not statiscally significant, are larger in magnitude with an IV method than with a non-instrumented linear probability model, suggesting that the inmates who have the most to gain from reinsertion programs are not systematically the ones who sign up for them. This finding suggests that the programs might have an even larger positive impact on the criminogenic tendencies of the population of individual for whom such an evolution is not observed given that they never receive a second LS/CMI evaluation. From the point of view of societal gains, an improvement in the criminogenic potential translates into a shorter presence in detention and less serious criminal acts resulting in long-term savings of investment.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Le cancer du sein est le cancer le plus fréquent chez la femme. Malgré la chimiothérapie, certaines patientes ont une réponse incomplète et récidivent quelques années plus tard. Le but de ce travail était d’étudier les mécanismes moléculaires mis en place par les cellules tumorales en réponse aux traitements et leur rôle éventuel dans la récidive. La modélisation de ces événements a d’abord été réalisée grâce à des modèles expérimentaux appelés PDX (pour patient derived xenograft) impliquant la greffe de tumeurs de patientes chez la souris immunodéficiente. Une analyse transcriptomique a permis de mettre en évidence, au sein des PDXs qui répondent à la chimiothérapie, la surexpression précoce de gènes cibles de la voie interféron (IFN)/STAT1, suggérant que cette signature moléculaire pourrait être utilisée comme biomarqueur prédictif de la réponse initiale au traitement. Cette signature persiste néanmoins dans les cellules tumorales résiduelles, suggérant qu’elle pourrait également avoir un rôle dans la récidive observée pour l’ensemble des PDX étudiées. L’analyse fonctionnelle de cette signature IFN/STAT1 a été réalisée in vitro, en traitant diverses lignées de cancer du sein par du mafosfamide, principe actif d’une chimiothérapie classique induisant des dommages à l’ADN. Nos résultats montrent que, sous chimiothérapie, certaines lignées (dont les cellules MFC7) sont capables d’exprimer des IFNs de type I conduisant à l’activation autocrine/paracrine de la voie IFN/STAT1. Une étude mécanistique a mis en évidence l’implication du détecteur de l’ADN STING (stimulator of IFN genes) en amont de la production d’IFN, comme cela a été bien décrit dans des cellules immunitaires en présence de pathogènes. Nous avons montré que l’inhibition individuelle de l’expression de différents acteurs de la voie STING/IFN/STAT1 potentialise l’effet de la chimiothérapie, impliquant cette cascade dans la résistance au traitement. En résumé, notre travail suggère que l’activation de la voie STING/IFN/STAT1 dans les cellules tumorales mammaires traitées par chimiothérapie pourrait jouer un double rôle : biomarqueur de la réponse dans un premier temps, puis acteur de résistance dans un second temps. Ce travail ouvre de nouvelles perspectives pronostiques et thérapeutiques pour la prise en charge du cancer du sein. / Breast cancer is the most frequent cancer in women. Despite chemotherapy, tumor response is often incomplete, and relapse is frequently observed. The aim of this work was to analyze the molecular mechanisms triggered in breast cancer cells in response to chemotherapy. These events were modeled using breast cancer patient-derived xenografts (PDXs), i.e. samples of human tumors engrafted into immunodeficient mice. Transcriptomic analysis highlighted precocious induction of the interferon (IFN)/STAT1 pathway in response to chemotherapy only in tumors responding to treatment, suggesting that this molecular signature could be used as a biomarker of the initial response. The activation of this pathway persisted in residual tumor cells, suggesting that it could also play a role in cancer recurrence observed in all PDX models that we investigated. Functional deciphering of the IFN/STAT1 pathway was performed in vitro by stimulating breast cancer cell lines with mafosfamide, the active principle of a classical chemotherapy inducing DNA damage. In some cell lines, e.g. MCF-7 cells, this treatment triggered the upregulation of type I IFN expression leading to cell-autonomous activation of the IFN/STAT1 signaling pathway. A mechanistic study revealed the involvement of the DNA sensor STING (stimulator of IFN genes) upstream of the IFN production, mimicking what happens in immune cells facing pathogen infection. Individual silencing of various actors of the STING/IFN/STAT1 pathway potentiated genotoxic treatment efficacy, indicating that this cascade may be involved in tumor resistance to treatment. In summary, our study suggests that cell-intrinsic activation of STING/IFN/STAT1 pathway in response to chemotherapy could play a dual role: first, it may be used as a predictive biomarker of initial response; second, it may act as a resistance mechanism to treatment. This work opens new prognostic and therapeutic perspectives for the clinical management of breast cancer.

Le cancer de prostate (CaP) est le plus fréquent chez l’homme de plus de 50 ans. La généralisation du PSA et du dépistage du CaP a permis son diagnostic à des formes localisées (80% des formes diagnostiquées), accessibles à un traitement curatif. De plus, un certain nombre de ces formes localisées sont indolentes, de très faible risque, éligibles à une surveillance active (SA).Cependant, 15 à 25% des patients vont présenter une récidive 10 ans après un traitement curatif, et environ 30% des patients inclus en SA seraient en fait sous-évalués (cancer significatif). Il est donc nécessaire d’identifier de nouveaux biomarqueurs pronostiques capables de distinguer les tumeurs indolentes des tumeurs à haut risque, et capables d’améliorer la prédiction du risque de récidive après traitement curatif. Objectifs : Evaluer la valeur pronostique potentielle du remodelage de la signalisation calcique dans le cancer de prostate : 1) Evaluer le lien entre remodelage de la signalisation calcique et agressivité tumorale 2) Evaluer l’impact pronostique du remodelage de la signalisation calcique sur la récidive systémique après prostatectomie radicale(PR). 3) Evaluer l’apport du remodelage de la signalisation calcique dans la sélection des patients éligibles à la surveillance active. Méthodologie 1) Evaluation de l’expression (immunohistochimie) de TRPC1, TRPC4, Orai1 et STIM1 à différents stades de progression du CaP, et évaluation de l’impact pronostique de cette expression sur la récidive dans le CaP localisé à partir d’une cohorte de 238 patients. 2) Etude cas-témoin à partir d’une cohorte de 112 patients opérés d’un CaP localisé. Evaluation de l’impact pronostique de l’expression (immunohistochimie) de 10 acteurs de la signalisation calcique (Orai1, Orai2, Orai3, STIM1, STIM2, TRPV5 et V6, TRPC1 et C4, TRPM8) sur la récidive systémique après PR. 3). A partir d’une cohorte de patients ayant été opérés pour des cancers de faible risque, ont été inclus les patients potentiellement éligibles à une SA au moment du diagnostic (n=71). Etude de l’apport de la signalisation calcique dans la sélection des patients éligibles à la SA (marquage immunohistochimie sur biopsies et pièce opératoire : TRPC1 et C4, TRPV5 et V6, Orai1, STIM1) Résultats 1) Dans le Cap localisé, une surexpression de TRPC1 était associée à une prolifération plus faible et une meilleure survie sans récidive (indépendant des marqueurs pronostiques usuels). 2) Une surexpression de TRPC4, TRPV5 et TRPV6 est associée à un plus faible risque de récidive systémique après prostatectomie, et ce indépendamment des 5 facteurs pronostiques usuels. 3) Un marquage plus intense de TRPV6 sur les biopsies prostatiques semble associé à un CaP significatif, éligible à un traitement curatif d’emblée chez les patients présentant un CaP de faible risque. Conclusion : Sur pièce de PR, TRPC1, TRPC4, TRPV5 et TRPV6 possèdent une valeur pronostique indépendante et sont associés à un plus faible risque de récidive après PR. Sur biopsie prostatique, TRPV6 permet de distinguer les CaP indolents des significatifs chez les patients présentant un CaP de faible risque. / Prostate cancer (PCa) is the most common malignancy in men 50 years and older and the second leading cause of cancerrelated death in men in developed countries. Widespread PSA screening has allowed an increase rate of localised PCa at diagnosis, managed by curative treatment such as radical prostatectomy (RP), or active surveillance (AS) in case of indolent disease. However, 30% of patients experience biochemical relapse during the 10 years following RP. Moreover, 30% of patients in AS are undervalued and present a significant disease. It is therefore necessary to identify new prognostic biomarkers capable of distinguishing indolent from significant tumours, and capable to accurately predict the risk of recurrence after curative treatment. Objectives: To evaluate the potential prognostic value of calcium signalling remodeling in PCa: 1) To assess the impact of calcium signalling remodelling on tumour aggressiveness 2) To assess the prognostic value of calcium signalling remodelling on systemic recurrence after RP. 3) To assess the contribution of calcium signaling remodelling in the selection of patients for active surveillance (AS). Methods 1) Study of the expression (immunohistochemistry) of TRPC1, TRPC4, Orai1 and STIM1 at different stages of PCa, and assessment of the prognostic value of this expression on recurrence in clinically localised PCa (CLC) in a cohort of 238 patients. 2) Case-control study on a cohort of 112 patients who underwent RP for CLC. Evaluation of the prognostic impact of the expression (immunohistochemistry) of 10 actors of calcium signalling (Orai1, Orai2, Orai3, STIM1, STIM2, TRPV5 and V6, TRPC1 and C4, TRPM8) on systemic recurrence after RP. 3) From a cohort of patients who underwent RP for low-risk PCa, were enrolled patients potentially eligible for AS at the time of diagnosis (n = 71). We evaluated the impact of calcium signalling remodelling in patients selection for AS (immunohistochemical staining on biopsies and prostate specimens: TRPC1 and C4, TRPV5 and V6, Orai1, STIM1).Results 1) In CLC, an overexpression of TRPC1 was associated with a decreased proliferation, and with a higher rate of biochemical progression-free survival (independent of usual prognostic markers). 2) Overexpression of TRPC4, TRPV5 and TRPV6 was associated with a lower risk of systemic recurrence after RP, independently of the prognostic factors currently used. 3) More intense staining of TRPV6 on biopsies was associated with a significant PCa, for which a curative treatment is required. Conclusion: On RP specimens, overexpression of TRPC1, TRPC4, TRPV5 and TRPV6 has an independent prognostic value and is associated with a lower risk of recurrence after RP. On prostate biopsies, TRPV6 allows to distinguish indolent from significant disease in patients with low-risk PCa.

A partir des données de deux études de cohortes hospitalières françaises (MEVE etFARIVE), nous nous sommes intéressés aux facteurs de risque de récidive de maladieveineuse thromboembolique (MVTE).Nous avons confirmé un excès de risque de récidive de MVTE chez les hommescomparés aux femmes et montré que cette relation dépendait en partie de l’âge, de lamutation du FV Leiden et de la prise d'hormones au premier événement. Une analyse enfonction du sexe a mis en évidence que l’âge, l’obésité et des niveaux élevés de D-dimèresaugmentaient significativement le risque de récidive de MVTE chez les femmes. Par ailleurs,contrairement aux estrogènes oraux, les estrogènes transdermiques seuls ou combinés à laprogestérone micronisée n'exposaient pas les femmes ménopausées à un risque accru derécidive de MVTE. Chez les hommes, la mutation du facteur V Leiden, un antécédent familialde maladie artérielle et un premier événement idiopathique étaient des facteurs de risqueindépendants de récidive.L'identification de profils de risque différents en fonction du sexe pourrait permettreune meilleure stratification du risque de récidive de MVTE. Ces résultats devraientcontribuer à améliorer la prise en charge de la maladie par une évaluation individuelle de ladurée optimale du traitement anticoagulant. De plus, une bonne sécurité d’emploi desestrogènes transdermiques seuls ou combinés à la progestérone micronisée ouvre desperspectives cliniques intéressantes dans le traitement des troubles sévères de laménopause chez des patientes avec un antécédent personnel de MVTE.Mots / Based on data from two French hospital cohort studies, we investigated the riskfactors for recurrent venous thromboembolism (VTE).We confirmed the higher risk of recurrent VTE among men compared with womenand we suggested that this relation depended on age, Factor V Leiden mutation andhormone-related first event. A sex-specific analysis showed that advancing age, obesity andelevated D-dimer significantly increased the risk of recurrent VTE in women. Moreover, oralbut not transdermal estrogens, were associated with a higher risk of recurrent VTE amongpostmenopausal women. In men, factor V Leiden mutation, family history of arterial diseaseand an idiopathic first event were independent risk factors for VTE recurrence.The identification of sex-specific risk factors provides a new insight to riskstratification for VTE recurrence. These results could improve the prevention of this diseaseby an individual assessment of the optimal duration of anticoagulation therapy. In addition,our results provide first evidence supporting the safety of transdermal estrogens alone orcombined with micronized progesterone with respect to VTE recurrence risk. These datacould have important clinical implications for women with personal history of VTE whorequire hormone therapy for severe postmenopausal symptoms.

Notre thèse porte sur l'étude de la colonisation pénale de la Guyane française par des relégués internés au bagne colonial de Saint-Jean-du-Maroni. La loi sur la relégation des récidivistes votée le 27 mai 1885 entraîne l'exil à perpétuité au sein d'une colonie de délinquants et de criminels récidivistes. De 1887 à 1953, la Guyane va ainsi recevoir plus de 17 000 condamnés destinés à devenir des colons et à s'intégrer au tissus économique et social de la colonie. Les cibles de cette loi sont essentiellement des délinquants récidivistes condamnés pour des délits de vol simple, d'escroquerie et de vagabondage et leur "élimination sociale" repose sur une mécanique unique dans l'histoire du droit pénal français. La relégation aménage en effet une "présomption irréfragable d'incorrigibilité" qui repose sur un quantum, c'est-à-dire sur un nombre de peines qui, si elles sont toutes inscrites au casier judiciaire d'un condamné récidiviste, entraînent le prononcé obligatoire pour le magistrat de la peine de la relégation. Cette loi détermine ainsi un seuil positif qui consacre l'existence de criminels et de délinquants dits incorrigibles. Notre travail repose donc d'une part sur l'analyse de la construction de la catégorie pénale de criminels incorrigibles que la relégation vient consacrer en droit à partir de 1885 et s'articule d'autre part sur les modalités d'application de cette mesure sur le sol de la métropole puis sur celui de la colonie. Le processus d'élaboration de la relégation s'effectue au sein d'une configuration politique qui conduit les législateurs à subir de multiples pressions et à tenir compte des conclusions dégagées par un grand nombre d'acteurs extérieurs à la sphère parlementaire. L'origine de cette loi est ainsi fortement conditionnée par des experts du crime et des peines, par des magistrats et par des statisticiens qui vont construire dans leurs domaines d'activité respectifs une représentation de la criminalité qui repose sur une distinction fondamentale à partir de la seconde moitié du XIXe siècle : le partage entre criminels d'accident ou d'occasion et criminels d'habitude ou incorrigibles. Ces derniers correspondent à tous ceux que la pénalité classique, c'est-à-dire l'emprisonnement, ne parvient plus à "corriger" et les multiples récidives dont ils sont coupables manifestent aux yeux des législateurs leur dangerosité avérée. Dans ce schéma, la relégation permet de garantir à la métropole sa sécurité en les exilant hors d'elle et permet d'espérer leur relèvement grâce à un changement de "milieu" salvateur. Mais la relégation, en étiquetant comme incorrigibles tous les condamnés qu'elle atteint, ne manque pas de les signaler comme tels sur le sol de la colonie. Le stigmate de l'incorrigibilité poursuit ainsi les relégués en Guyane et, partagé par les acteurs en charge de les condamner en métropole, il est également partagé en Guyane par les acteurs en charge de faciliter et d'organiser leur réinsertion. Loin de faciliter leur installation sur place, la relégation s'apparente ainsi à une condamnation aux travaux forcés et les relégués demeurent une main-d'œuvre essentiellement employée aux besoins d'un bagne colonial.

Le syndrome hémolytique et urémique atypique (SHU) et les glomérulonéphrites à dépôts de C3 sont des pathologies rares. Le SHU atypique est une pathologie aigüe sévère, responsable de microangiopathie thrombotique rénale glomérulaire et artériolaire. La glomérulonéphrite à dépôts de C3 (GNC3) est une pathologie chronique responsable d’une protéinurie et d’une insuffisance rénale chronique qui évolue sur plusieurs années. Ces pathologies sont secondaires soit à un défaut de régulation soit à une hyperactivation de la voie alterne du complément. Dans ces deux pathologies, le risque de récidive après transplantation rénale est élevé et responsable d’une perte de greffon. L’objectif de ma thèse a été de rechercher des marqueurs prédictifs de récidive et de sévérité conditionnant le pronostic de la transplantation rénale pour ces deux pathologies complément–dépendantes. Une approche à la fois clinique, biologique et génétique a permis de déterminer pour le SHU atypique : les facteurs de risque génétique de récidive, de déterminer pour la première fois que la présence de l’haplotype homozygote du Facteur H (gtgt) est associée à risque de récidive et de préciser les conséquences fonctionnelles des mutations. Ce travail a contribué à établir les recommandations du traitement chez les patients transplantés pour un SHU atypique. Les facteurs de risque de récidives des glomérulonéphrites à C3 ont été recherchés à partir d’une large cohorte de patients que j’ai créée. Ce travail a permis de mettre en évidence une corrélation entre l’hyperactivation de la voie alterne du complément (élévation du C5b9 soluble, C3 plasmatique bas), la présence de dépôts (C3, C5b9) dans le rein en post transplantation et la sévérité de la récidive. La consommation de C3 en phase fluide, la présence d’un sC5b9 élevé et la présence de C5b9 in situ sont associées à une récidive sévère. Enfin, j’ai participé à la première description de mutations de DGKE dans le SHU atypique. J’ai mis au point la technique d’immunohistochimie permettant de détecter et localiser DGKE dans les cellules endothéliales et podocytaires rénales. Ce travail a permis de montrer que le DGKE est présent dans l’endothélium rénal, élément essentiel du mécanisme physiopathologique du SHU atypique. Le DGKE est apporté par le rein transplanté et permet de corriger le risque de récidive après transplantation chez les patients déficitaires. / Pas de résumé en anglais

La libération conditionnelle totale est une mesure d’aménagement de la peine d’incarcération que les commissaires accordent à certains détenus incarcérés dans les prisons fédérales ou provinciales canadiennes. Cette mesure leur donne la possibilité de purger le reste de leur peine en collectivité sous certaines conditions. Cependant, peu d’auteurs se sont intéressés aux critères pris en compte par les commissaires, lorsqu’ils décident d’octroyer ou de refuser ce type de libération anticipée aux détenus. À fortiori, des études francophones axées sur les décisions que les commissaires ont accordées aux détenus. Pour tenter de combler cette lacune, j’ai entrepris ce projet de recherche qui porte uniquement sur les décisions des commissaires qui siègent à la Commission des libérations conditionnelles du Canada. Mon objectif était de comprendre la façon dont les commissaires motivent leur décision d’accorder la libération conditionnelle totale aux détenus, eu égard aux exigences légales. Ces exigences légales sont liées au fait que les commissaires n’accordent la libération conditionnelle que s’ils sont d’avis que le risque de récidive que présente le détenu est acceptable en société, et que l’octroi de cette libération conditionnelle contribuera à la protection de celle-ci, en favorisant sa réinsertion sociale en tant que citoyen respectueux des lois. Pour y arriver, ma question de recherche était la suivante : comment les commissaires justifient-ils que leur décision d’octroyer la libération conditionnelle totale au détenu est conforme aux exigences légales ? Dans ma recherche, j’ai analysé 100 rapports provenant du registre des décisions de la Commission. Dans ces rapports, les commissaires ont accordé la libération conditionnelle totale à des détenus purgeant des peines de ressort fédéral sur une période d’une année (2017-2018), dans la province du Québec. Les résultats de l’analyse thématique de ces rapports révèlent que les commissaires mettent l’accent sur trois critères principaux. D’abord, les commissaires interprètent positivement les rapports et recommandations favorables que les intervenants, ayant interagi avec le détenu pendant sa période d’incarcération, leur fournissent. Ensuite, les changements positifs que le détenu a opérés avant et pendant sa période d’incarcération sont interprétés par les commissaires comme une démonstration de sa volonté de ne pas récidiver. Le détenu capable de prouver aux commissaires qu’il a effectué des changements observables et mesurables lors de son parcours carcéral est celui à qui ce type de libération anticipée est octroyée. Enfin, le soutien positif des proches du détenu est considéré comme un facteur de protection supplémentaire pour les commissaires. Toutes ces dimensions sont les critères sur lesquels les commissaires se basent pour justifier que leur décision d’accorder la libération conditionnelle totale au détenu est conforme aux exigences légales.

L'enthousiasme éprouvé pour les neurosciences appliquées au droit (le « neurolaw ») se situe dans le prolongement de l'alliance séculaire entre sciences et droit, en promettant d'apporter aux tribunaux un éclairage inédit sur certains aspects jusqu'alors inexplorés du fonctionnement de notre cerveau. Compte tenu de l'importance des enjeux qui se décident quotidiennement devant les tribunaux criminels, il serait intéressant de s'interroger sur les apports possibles des neurosciences au droit criminel canadien. Notre revue de jurisprudence principalement canadienne et de littérature tant juridique que neuroscientifique a permis de démontrer que ces apports peuvent se situer à deux niveaux : dans la détermination des faits entre les parties, d'une part et, d'autre part, dans l'émergence de nouvelles normes constitutionnelles sculptant les contours de notre droit criminel moderne. Dans la détermination des faits entre les parties au litige (inter partes), les moyens de preuve neuroscientifiques n'emportent pas, pour le moment, une valeur probante plus grande que d'autres expertises, de nature psychiatrique ou psychosociale, en l'absence de corroboration - qu'elle émane d'autres expertises, des antécédents médicaux voire de témoignages profanes. Selon que la question en litige a trait plus étroitement à l'état de santé mentale des parties, les neurosciences sont d'une pertinence et utilité accrues. Lorsque la question à trancher implique plus que la détermination de la santé mentale des parties (p.ex. détermination de la peine), les conséquences sociales et personnelles des résultats neuroscientifiques sont davantage scrutées à la loupe au regard des critères juridiques applicables (p.ex. sécurité du public, réhabilitation). Tout compte fait, relativement à la détermination des faits inter partes, les neurosciences ont moins révolutionné le droit qu'elles se sont laissées subsumées par ce dernier. D'autre part, de récentes avancées neuroscientifiques ont bel et bien été interpellées par les tribunaux, de concours avec d'autres expertises sociales, dans la révision erga omnes de certaines normes constitutionnelles relatives à l'objet du droit criminel moderne. Nous avons identifié à cet égard trois axes de contrôle judiciaire que sont l'infliction de peines cruelles et inusitées aux délinquants adolescents, la capacité de consentement et la décriminalisation de la possession de certaines substances psychoactives. La prédiction des risques de récidive à l'aide de certains marqueurs neurologiques commence également à être plus sérieusement étudiée. / Our shared enthusiasm for neurosciences as applied to law ("neurolaw") stems from an age-old alliance between law and science. It promises to shed light on aspects hitherto unexplored about our neuronal functioning and brain structures. Given the importance of the issues at stake that have to be decided on a daily basis by criminal courts across Canada, it begs the question as to the possible contributions of neurosciences to Canadian criminal law. Our review of predominantly Canadian caselaw and of both legal and neuroscientific literature has made it possible to determine that these contributions are to be found at two levels: in the determination of the facts between the parties, on the one hand, and in the emergence of new constitutional norms sculpting the contours of our modern criminal law. In determining the facts between the parties to the dispute (inter partes), neuroscientific evidence does not carry a greater probative value than other expertises, of a psychiatric or psychosocial nature, in the absence of corroboration from other expertises, the accused's psychiatric history or even lay witnesses. Depending on whether the issue in dspute relates more closely to the mental state of the parties, neuroscience is of increased relevance and usefulness. When the issue to be decided involves more than the determination of mental states (e.g. sentencing), the social and personal consequences of neuroscientific results are more closely scrutinized against the applicable legal criteria (e.g. public safety, rehabilitation). All in all, when it comes to determining relevant facts inter partes, neurosciences have up until now less revolutionized our law than being subsumed by it. On the other hand, recent neuroscientific advances have indeed been called upon by the courts - together with other expertises - in the erga omnes constitutional reshaping of the purpose of our modern criminal law. In this regard we identified three main areas of judicial control, namely, the infliction of cruel and unusual punishment on adolescent offenders, the capacity of consenting, and decriminalization of psychoactive substances. The prediction of offenders' recidivism from neurological markers is also beginning to be more seriously studied.