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Le régime seigneurial a profondément marqué le paysage du Québec. Aboli en 1854, il a laissé des traces, à la fois culturelles, sociales et matérielles. La région de la Côte-du-Sud est particulièrement représentative de l’influence seigneuriale, puisque de nombreux seigneurs et seigneuries s’y retrouvent. La présence de nombreux manoirs seigneuriaux en ces lieux en est la preuve matérielle. Ces manoirs seigneuriaux font partie du patrimoine culturel du Québec. Par contre, tout comme les autres traces seigneuriales, ils ne sont pas tous considérés comme des objets méritant d’être conservés et d’obtenir la surveillance de l’État, même s’ils représentent des témoins importants du régime seigneurial au Québec. De fait, plusieurs conditions doivent être réunies pour qu’un bâtiment puisse faire partie de la liste des biens à protéger et à préserver. Parmi les nombreux éléments patrimoniaux, les traces du paysage, des bâtiments, des monuments commémoratifs, des témoignages, des personnages historiques et des objets du passé seigneurial suscitent un intérêt considérable tant pour la population que la communauté scientifique. En particulier, le manoir seigneurial demeure un symbole prédominant dans le paysage culturel du Québec qui permet de rappeler la matérialisation d’un pan incontournable de l’histoire du Québec. Cependant, ce ne sont pas tous les manoirs seigneuriaux qui ont été protégés par l’État, plusieurs d’entre eux ont disparu, ont subi des modifications majeures ou encore ont été complètement transformés. En effet, pour que les manoirs seigneuriaux puissent obtenir un statut particulier afin d’être préservés, ils ont dû passer par un processus de patrimonialisation complexe et variable, que cette étude vise à comprendre. Les manoirs à l’étude sont ceux de Montmagny, Cap-Saint-Ignace, Saint-Jean-Port-Joli, Saint-Roch des Aulnaies, La Pocatière et Kamouraska.

L’année 1854, bien que centrale dans le processus d’abolition du régime seigneurial au Québec, ne marque pas la fin de cette institution. Bien que la grande majorité des droits et devoirs féodaux soient supprimés au XIXe siècle, force est de constater que la loi de 1854 confirme les droits des seigneurs sur leurs fiefs. Ceux-ci se sont ainsi vus octroyer des indemnisations pour la perte de leurs droits. Une rente constituée est aussi instaurée en remplacement des anciens cens et rentes qui étaient dus annuellement. Ce paiement de nature seigneuriale effectué annuellement va d’ailleurs persister jusqu’en 1940. À ce moment, le Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales va racheter, comme pour les autres prérogatives seigneuriales au XIXe siècle, les droits sur les rentes constituées à ceux que l’on peut qualifier de derniers seigneurs québécois. Entre 1854 et 1940, comme la propriété seigneuriale avant 1854, les rentes constituées ont été l’objet de nombreuses transactions et successions. Malgré ces mutations on constate la pérennité de certaines grandes familles seigneuriales jusqu’en 1940, dont certaines étaient présentes dès les premiers moments de la Nouvelle-France. En tout, dans près de la moitié des seigneuries de 1940, ce seront les descendants des propriétaires de 1854 qui seront présents, ou la même institution dans le cas de ce type de propriétaire. Les propriétaires de l’autre moitié des seigneuries montrent plutôt le reflet des changements socio-économiques au Québec durant la période. De plus, la grande pérennité des revenus seigneuriaux entre 1854 et 1940, et le désir d’indemniser les derniers seigneurs en 1940 provoquent l’envoi de plus de 700 chèques d’indemnisations, entre 1940 et 1950, totalisant près de 3,2 millions de dollars aux derniers propriétaires de rente constituée. Ainsi, même si l’objectif était d’abolir la seigneurie en 1854, la persistance des seigneurs et des rentes constituées force à relativiser cette suppression et à revoir les dates marquantes du régime seigneurial laurentien.

La seigneurie de Saint-Augustin de Maur, communément appelée la « seigneurie des pauvres », est propriété des pauvres de l’Hôtel-Dieu de Québec de 1734 à 1868. Achetée après adjudication (mise aux enchères) avec l’argent des pauvres par leurs dépositaires, les Augustines de l’Hôtel-Dieu de Québec, la seigneurie est mise en valeur avec succès par ces dernières malgré les contraintes physiques que leur impose la clôture perpétuelle. Les pauvres sont les seigneurs de Maur en théorie, mais ils ne le sont pas en pratique puisqu’ils sont une personne morale n’ayant pas la capacité de gérer des biens. C’est une hospitalière (la dépositaire des pauvres) qui assure le rôle de seigneuresse en concédant des terres, en tenant les registres de compte et en engageant les procureurs, meuniers et fermiers. La propriété des pauvres n’étant que théorique, les religieuses sont, dans les faits, les véritables seigneuresses de Saint-Augustin. Pour arriver à gérer le fief de Maur correctement, les Augustines se font conseiller par leurs « amis », par le clergé canadien, par les administrateurs coloniaux et par des procureurs, et elles mettent en place des outils seigneuriaux comme des plans de la seigneurie, des papiers-terriers et des censiers, ce qui leur permet d’atténuer les limites du cloître et de gérer Saint-Augustin aussi minutieusement que les seigneurs masculins du Canada le font pour leurs fiefs (Séminaire de Québec, Sulpiciens et Jésuites). Bien que le cloître restreigne la surveillance et le prélèvement des droits seigneuriaux des Augustines, le régime seigneurial se durcit au XVIIIe siècle à Saint-Augustin. Les Augustines savent réclamer leur dû par un sens aigu des affaires, mais elles n’ont d’autres choix, en toute circonstance, que d’avoir confiance en leurs régisseurs, ce qui n’est pas toujours garant de succès.

Ce mémoire s’intéresse à Louis-Joseph Papineau (1786-1871), chef du Parti canadien (1815-1826) et du Parti patriote (1826-1837) ainsi que seigneur de la Petite-Nation (1817-1871). Y sont examinés plus spécifiquement le traitement historiographique, surtout au Québec, de la figure du seigneur Papineau ainsi que ses idées sur le régime seigneurial telles qu’elles se déploient dans sa correspondance privée et ses écrits publics. L’angle d’approche est donc double, soit celui de l’analyse historiographique et de l’histoire des idées. Généralement considérée comme paradoxale par les historiens, il est défendu dans ce travail qu’a contrario la conjonction de la condition de seigneur et des idées politiques démocratiques et républicaines chez Papineau peut être cohérente. Pour ce faire, son discours est étudié avec une attention particulière portée à ses sensibilités jeffersoniennes, c’est-à-dire aux caractéristiques qui font écho à l’admiration du seigneur pour « le plus aimé » de ses « maîtres en politique », Thomas Jefferson. Ainsi, les idées de Papineau sur le régime seigneurial sont mises en relation avec d’autres pans de sa pensée, notamment sur la propriété terrienne, la vertu, l’indépendance citoyenne, la morale, l’économie politique et le devenir de l’expérience républicaine en Amérique menacée par la question épineuse de l’esclavage des Noirs. Le régime seigneurial, pour lui, constitue un moyen puissant et bien adapté au Bas-Canada de développer et faire perdurer un environnement social favorisant la vertu. Rien dans la seigneurie canadienne, qui est tout sauf la féodalité européenne, n’entre en contradiction avec sa vision d’un progrès qui devrait être républicain autant sur le plan économique que politique. Cette vue plus globale sur les idées de Papineau tend à montrer qu’elles forment un tout visiblement cohérent. Afin d’approfondir le regard sur sa trajectoire intellectuelle, le portrait contextualisé de l’attachement de Papineau à la propriété seigneuriale lorsqu’elle fut à maintes reprises menacée d’extinction est brossé. Cet exercice qui englobe l’ensemble de sa vie épistolaire met donc en lumière les conjonctures dans lesquelles il intervient ainsi que les raisons qui le motivent à travers le temps. En somme, les conclusions de cette recherche remettent en question, d’une part, le bien-fondé de la thèse de l’« être divisé » de Fernand Ouellet qui avait vu dans l’articulation synchronique d’idées démocratiques et d’une position proseigneuriale une preuve de l’hypocrisie égoïste et de l’incapacité mentale de Papineau de marcher dans le sens du progrès libéral. D’autre part, elles contribuent à la restitution d’une part de sincérité et de cohérence aux idées de Papineau.

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Ce travail porte sur les justices seigneuriales des environs de Paris entre le règne personnel de Louis XIV, moment de réforme des ressorts des justices à l’intérieur de la capitale, de la création de la Lieutenance générale de Police et de l’Ordonnance criminelle de 1670, jusqu’à leur suppression au début de la Révolution française. Grâce aux documents seigneuriaux, des institutions monarchiques, des notaires et aux documents produits dans les tribunaux locaux, j’étudie les prérogatives de ces justices, leur organisation matérielle, leur personnel, leurs rapports avec les justiciables pour l’enregistrement et l’instruction des crimes, et ce que les crimes nous apprennent sur les relations entre les hommes autour de Paris. / This PhD deals with seigneurial justices around Paris between the personal reign of Louis XIV, moment of reform in administration of Paris and in criminal procedure, and the beginning of the French Revolution. Numerous types of documents have been used: documents from seigneurial papers, royal institutions, notaries and seigneurial justices. I oriented my researches on the way these justices worked, the links between the judges and the people, and how crimes’ features can inform us about the society.

Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior - CAPES / On May 31st, 1252, before the most important aristocrats of the kingdom, Alfonso X was crowned King of Castile and Leon in a public ceremony and detached from traditional sacralization rites of the medieval monarchies. The political trajectory of the Alfonsine reign was marked by periods of unrelenting conflicts and social tensions, the causes of these disruptions were directly linked to the production and attempt to establish a daring government program that sought above all to unify legislation and renew the right of the kingdom, something not effected. Faced with a political scenario of uprisings and the need to secure the support of his subjects for their demands for government, Alfonso X produced a range of legal rules - coercive and concessive - aimed at strengthening his royal authority, at the same time time in which it looked for legislative tools that made possible to rebalance its relation with the political society of the kingdom in an eternal game of powers. We have understood these aspects like something inherent to the noble negotiations that guided the relations between this monarch and the aristocracies secular and ecclesiastical of the period. When we take the characteristics presented above as the north of research and when analyzing a documentary corpus composed of chronicles and legal documents elaborated on and during the Alfonsine period, we had as objective in our research to examine the relations of negotiations developed by Alfonso X throughout his reign, looking for to understand the constant crises of monarchical authority, abyss of legitimacy and, consequently, the political and juridical actions established by him in the search for the realization of power. Thus, we could argue that political fragmentation did not mean the absence of legitimacy, authority, or power. On the contrary, decentralization only emphasized the mechanisms of negotiations, a fundamental aspect in the constitution and maintenance of seigniorial society in the Central Middle Ages. / No dia 31 de maio de 1252, diante dos aristocratas mais importantes do reino, Alfonso X foi coroado rei de Castela e Leão em uma cerimônia pública e desprendida de ritos de sacralização tradicionais das monarquias medievais. A trajetória política do reinado alfonsino foi marcada por períodos de incessantes conflitos e tensões sociais, as causas de referidas perturbações estavam diretamente ligadas à produção e tentativa de instauração de um audacioso programa de governo que buscava, sobretudo, a unificação legislativa e a renovação do direito do reino, algo não efetivado. Diante de um cenário político de sublevações e na necessidade de garantir o apoio dos seus súditos para as suas demandas de governo, Alfonso X produziu uma gama de normas jurídicas – coercitivas e concessivas – que tinham por finalidade o fortalecimento da sua autoridade régia, ao mesmo tempo em que buscava ferramentas legislativas que possibilitassem equilibrar novamente a sua relação com a sociedade política do reino num eterno jogo de poderes. Temos entendido tais aspectos como algo inerente às negociações senhoriais que nortearam as relações entre este monarca e as aristocracias laicas e eclesiásticas do período. Ao tomarmos as características acima apresentadas como norte de investigação e ao analisarmos um corpus documental composto por crônicas e documentos jurídicos elaborados sobre e no período alfonsino, tivemos como objetivo em nossa pesquisa examinar as relações de negociações desenvolvidas por Alfonso X ao longo do seu reinado, procurando entender as constantes crises de autoridade monárquica, abalos de legitimidade e, consequentemente, as ações políticas e jurídicas instauradas por ele na busca pela efetivação do poder. Assim, pudemos defender o quanto a fragmentação política não significou a ausência da legitimidade, da autoridade e, tampouco, do poder. Ao contrário, a descentralização apenas salientou mais os mecanismos de negociações, aspecto fundamental na constituição e manutenção da sociedade senhorial na Idade Média Central. / São Cristóvão, SE

Cette étude s’attache à comprendre ce qu’est un habitat seigneurial secondaire en Hainaut à la fin du Moyen Age et aux Temps Modernes. La disparition de la plupart des résidences de la haute noblesse en Hainaut, nous a amenée à nous pencher sur l’étude des habitats de la petite noblesse, dont le manque de reconnaissance, entrainant la démolition ou les transformations irréversibles de ces habitats, rend ces édifices sujets à l’oubli. Ajoutons à cela que, victimes d’une tradition castrale héritée du 19e siècle, archéologues et historiens de l’art ont bien souvent eu leur attention d’abord attirée par les grands châteaux et donc la haute noblesse, laissant de côté toute une tranche de la population noble et de leurs possessions. Notre étude a comme objectif majeur de comprendre comment ces habitats ont fonctionné comme structures de vie, mais aussi comme des architectures à travers lesquelles et par lesquelles les habitants pouvaient exprimer leurs identités. Dans cette optique, après avoir considéré les différents types architecturaux (types de plans, types de corps de logis, types de tours), suivant une typo-chronologie, nous considérons les matériaux utilisés et la distribution intérieure de ces édifices. <p>Ce sont ensuite les entourages de l’habitat en tant qu’espace construit, leur situation dans le paysage, et par rapport au relief, à l’hydrographie, aux villages, aux terres de cultures, et aux réseaux de communication, qui occupent une grande partie de l’étude. Les liens avec leurs habitants, ces membres de la « petite noblesse » sont ensuite considérés. Leurs fonctions, leurs origines et leurs zones de déplacements sont abordés, afin de mieux percevoir le rôle et la détermination de ce groupe social, qui s’avère être en rupture avec la haute noblesse. L’opposition traditionnelle entre villes et campagnes est dépassée, de même que la question des maisons principales et secondaires, au profit d’une approche plus fluide, favorisant une interaction entre villes et campagnes, et considérant les mouvements de population émergeant de l’un ou l’autre milieu. <p>La partie interprétative suit ensuite, permettant d’aboutir à une caractérisation de ce type d’habitat. Le but est notamment de mettre en lumière la relation entre les aspects défensifs et résidentiels des édifices. Pour ce faire, les éléments de défense active et passive sont examinés, ainsi que le degré d’efficacité de ces structures. <p>La suite de cette partie a pour but de replacer les habitats de la petite noblesse dans le contexte des types architecturaux des campagnes, de la haute noblesse et des villes du Hainaut et des anciens Pays-Bas, afin de mieux dégager les liens ou les ruptures entre les différents groupes sociaux et architecturaux. Les rapports avec les habitats ruraux sont établis en ce qui concerne les diverses composantes que sont les douves, les pont-levis, les orifices de tir, les espaces verts et les aménagements hydrographiques d’agrément, la basse-cour, les tours, les typologies des plans et de maisons, les matériaux et leur qualité de mise en œuvre, les intérieurs, les ouvertures et les styles, les armoiries et les millésimes. La catégorie intermédiaire que sont les habitats des élites rurales, est également abordée, puisqu’elle développe des types architecturaux ambigus et se rapprochant davantage des habitats de la petite noblesse que des autres ruraux. Cette catégorie est examinée d’un point de vue architectural et social./This research is aiming at understanding what is a gentry’s settlement in the County of Hainault at the end of the Middle Ages and during the Modern Times. The disappearance of most of the castles of the high nobility in Hainault, led us to study the gentry’s settlement. The lack of recognition of this kind of building is often leading to their destruction and irreversible transformations. There is also the fact that the archaeologists and art historians often inherited from the 19th century tradition, whose attention was mostly attracted by the main castles and the high nobility, forgetting by the same occasion a side of the nobility –the gentry- and his settlement.<p>The main objective of this research is to understand how these settlements were linked with their inhabitants, expressing their identities, ways of living and behaviours. In this framework, we first analyse the architectural typologies (plans, residential buildings, towers) in connection with the chronology, the materials, and the inner organisation of these buildings.<p>Afterwards, we consider the surroundings of the buildings, the location in the landscape, the relief, hydrography, the village, the lands, the communication net. The lesser nobility is also studied, through its functions, origins, movement areas, in order to have a better understanding of the role and definition of this social group which is distinctly separated from the high nobility. The traditional opposition between cities and countryside, and between the main and secondary housing, is overstepped, in order to reach a more flexible approach. We therefore consider the topic through an interaction between cities and countryside, and their inhabitants.<p>The rest of the research is dedicated to the interpretations, in order to draw the characterists of the gentry’s settlement. First, the relationships between the defensive and residential aspects are considered. The active and passive defensive elements are studied, as well as the efficiency of these structures.<p>Secondly, we replace the gentry’s settlement in the context of the other architectural types of the countryside, high nobility and cities of the county of Hainaut and the Southern Low Countries, in order to have a better understanding of the links and breaks between the different social and architectural groups. The link with the rural settlement is established concerning the following elements :drawbridges, moats, arrow slits, green spaces and water structures, farms, towers, plans and houses typologies, materials and their quality, interiors, openings and styles, coats of arms. The intermediate category of the settlement of the rural elites is also considered, as the architectural types are close to the gentry’s settlement. This category is examined on an architectural and social point of view.<p>The link with the settlement of the cities and the high nobility is also studied, allowing to see a lack of link between the different categories at least until the end of the 17th century. <p>In the last chapters, the gentry’s settlement of Hainault is replaced in the context of the Southern Low Countries, through a comparative approach. We also consider the link with this kind of settlement and the tradition and the modernity, as well as the link with the social status of their inhabitants and builders.<p>The conclusion is the occasion to remind all the characteristics of the gentry’s settlement in Hainault, and the evolution of the architectural types through the centuries. Some comparisons with the same kind of settlement in surroundings countries are also established, opening new research perspectives. In the epilogue, we consider the buildings on a conservation, restoration and preservation point of view. The state of the art of the legislative situation is given, and prescriptions for a better future conservation are drawn, in order to avoid a disappearance of the architectural information, together with an important part of the history.<p><p> / Doctorat en Histoire, art et archéologie / info:eu-repo/semantics/nonPublished