Le débat entre éthique de la sacralité de la vie et éthique de la qualité de la vie se trouve au centre des discours bioéthiques (en particulier ceux en langue anglaise) depuis une quarantaine d'années. La sacralité de la vie est généralement considérée comme une éthique ancienne dont les origines remonteraient aux traditions judéo-chrétienne et hippocratique. L'éthique de la qualité de la vie, quant à elle, est souvent présentée comme une éthique moderne, née consécutivement au développement scientifique et technique qui a marqué le domaine médical depuis soixante ans. La différence entre les deux éthiques consisterait alors dans le fait que chacune d'entre elles attribuerait une valeur distincte à la vie humaine. De là découleraient des considérations morales divergentes sur certaines pratiques : euthanasie, avortement, interruption des traitements, etc. L'abondance de la littérature sur le sujet et la récurrence de l'usage des deux expressions n'empêchent pas que la portée et la signification de ces éthiques restent confuses. Cela est particulièrement évident dans les débats publics, et notamment à l’occasion de cas fortement médiatisés. Qu'entend-on par vie (humaine) ? Par sacralité ? Et par qualité ? Même au sein des « camps » apparemment bien définis, ces questions ne reçoivent pas toujours la même réponse.La présente thèse s'interroge sur la pertinence de l'opposition plus haut présentée au moyen d'une approche généalogique et d'une méthode archéologique. Elle se questionne d'abord sur l'idée commune de la sacralité de la vie et en repère les provenances multiples et hétérogènes. Celles-ci sont ensuite relues en contexte, en s'intéressant aux conditions dans lesquelles l'expression a été mobilisée, ainsi qu'aux discours qui s'y sont opposés. Ce cadre permet de porter un regard neuf sur l'apparition du débat entre éthique de la sacralité de la vie et éthique de la qualité de la vie, ainsi que sur son émergence et sa reconfiguration au sein de la bioéthique. L'enjeu est ici de fournir de nouvelles clés pour penser autrement le débat contemporain. / The debate between the sanctity of life ethic and the quality of life ethic has been at the core of bioethical discussions (especially those in English) for forty years. It is generally considered that the sanctity of life is an ancient ethic which belongs to the Judeo-Christian and to the Hippocratic traditions. The quality of life, for its part, is commonly understood as a modern ethic which was born with the scientific and technological development of the medical field started sixty years ago. It is then stated that the difference between the sanctity of life ethic and the quality of life ethic depends on the value that each ethic assigns to human life. A moral judgment about subjects as abortion, euthanasia, the withholding and withdrawal of life support, and so on, is supposed to result from this value. The literature on the subject is abundant, and the expressions “sanctity of life” and quality of life” are often used, but the meaning and the scope of these ethics remain sometimes unclear. This fact becomes more evident in the public debates, especially in the well-known cases. What (human) life, sanctity (of life), and quality (of life) mean? These questions rarely receive the same answer.The purpose of this thesis is to investigate the validity of the opposition between the sanctity of life ethic and the quality of life ethic with a genealogical approach and an archaeological method. The common idea of the sanctity of life is, first, analyzed to find its multiple and heterogeneous “descents” [provenances]. These “descends”, then, are put into context, focusing on the conditions in which the expression “sanctity of life” was mobilized, and on the discourses that opposed to it. This framework, finally, allows to bring a fresh look at the advent of the debate between sanctity of life ethic and quality of life ethic, as well as at its emergence and reconfiguration in bioethics. The challenge is to provide new keys for thinking differently the contemporary debate.

Cette étude se propose d’introduire auprès du lectorat français, dans la mesure de nos moyens et de notre axe problématique, l’œuvre encore méconnue de Viktor von Weizsäcker (1886-1957), susceptible pourtant de figurer dans la lignée des penseurs et praticiens inspirés par la phénoménologie, au même titre que Ludwig Binswanger dans le domaine de la psychiatrie. En effet, si les concepts forgés par l’auteur dépaysent et déroutent parfois le lecteur – mais aussi le surprennent et l’enhardissent –, ce dernier ne sera toutefois pas sans remarquer la présence, profondément inscrite dans la trame du texte, d’un fil rouge, celui de la démarche phénoménologique même : à savoir la tâche de remettre en lumière inlassablement le sujet, sans cesse occulté par le monde des objets. À rebours de toute réification, la médecine psychosomatique de Weizsäcker découvre que chaque maladie est chargée de sens, et en tire les conséquences théoriques sur la nature du corps humain, et par extension de la matière toute entière. Nous voulons déterminer si la pensée de Weizsäcker peut nous permettre de fonder en raison la thèse de la conscience corporelle, c’est-à-dire de la nature conscience du corps, et par extension, de la matière. Cette idée serait porteuse d’une nouvelle lecture du monde, réconciliatrice et bienfaisante. / This study intends to introduce the French lectors to the opus of Viktor von Weizsäcker (1186-1957), in the limit of our capacities and of our own problematical axis. While still largely unknown, he is yet one of the thinker and practitioner who has been inspired by phenomenology, like for instance Ludwig Binswanger in the psychiatrical aera. Indeed, if the concepts forged by the author can surprise the lector - as well as they can stimulate him - one can note however the presence of a common thread, deeply inscribed in the text itself, that is, the very phenomenological way of thinking or the unremitting task of questionning the subject by freeing it from the world of objects. Against any reification, the psychosomatical medicine of Viktor von Weizsäcker reveals that each disease is full of meanings, and concludes from there to the real nature of human body, as well as to the real nature of matter itself. We would like to etablish whether the thinking of Weizsäcker can allow us to ground the thesis of the bodily consciousness – namely, of the conscious nature of the body, and then, of the conscious nature of matter. This idea would bear a new lecture of the world, bringing reconciliation and goodness.

Introduction et problématiques: Les politiques et choix des produits plasmatiques (PP) ou recombinants (PR) en hémophilie divergent selon les pays en dépit de recommandations internationales consensuelles. A la différence d'autres pays, la politique française en ce sens ne fait aucune priorité de choix entre les PP versus les PR en dépit de l'avènement de variante (v) de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) dont le risque transfusionnel affecté à ces premiers est jugé être infinitésimal. L'adhésion des soignants et des patients à cette politique ainsi que les répercussions psychologiques des retraits de lots de PP pour le risque de vMCJ sur ces derniers, sont inconnues et suscitent des questions éthiques. Méthodologie: Des enquêtes mono et multicentriques ont été menées auprès de patients et médecins français afin d'évaluer leurs sentiments envers la politique de maintien sans restriction des PP et celle de leurs procédures de retrait de lots. Une discussion des problématiques éthiques inhérentes est conduite à partir des rapports des expertises scientifiques et de nos propres données. Résultats: L'analyse des politiques et choix des PP versus PR en hémophilie a permis d'identifier un modèle français aux côtés des trois modèles nord-américain, britannique et européen. Ce premier modèle apparaît être le moins astreignant alors que la France pointe à la haute deuxième place de la prévalence mondiale de la vMCJ après le Royaume Uni qui a tout simplement banni la prescription des PP pour les hémophiles, à la faveur des PR dénués de ce risque. Nous avons identifié nombre de tensions dans la prise en charge des patients et dans la gestion des risques de ces produits en France. Celles-ci sont principalement le fait de quatre problématiques qui correspondent à des paradoxes français de la politique de gestion de risque de ces produits, notamment: 1) multiplication injustifiée des procédures de retrait de lot de PP, essentiellement en rapport avec les formes sporadiques de la MCJ pourtant non transmissibles par ce biais. 2) absence de formalisation précise de l'organisation des procédures de retrait de lot dont les sources, les méthodes, les moyens et les délais de contact des médecins et leur relais aux patients sont divers et variés, ce qui témoigne d'une certaine improvisation et d'un cafouillage dans ce processus. 3) maintien sans restriction d'indication ni de source des PP. 4) information systématique traumatisante à posteriori des patients à l'occasion des retraits de lots pour ce risque très infime, au lieu d'une approche au cas par cas. Les problématiques éthiques induites sont: traumatisme psychologique rémanent des patients et leur famille à l'occasion de l'information, mal conduite et mal comprise, du risque de la vMCJ lors des procédures de retrait de lots de PP conduisant à leur switch massif pour des PR; inefficacité de ces procédures à éliminer les lots incriminés car souvent déjà consommés; diminution drastique, voire bannissement de la prescription des PP; vécu difficile et désapprobation majoritaire des médecins de la politique du maintien sans restriction des PP et des procédures de retrait de lot; faible respect des procédures de retrait de lots, appliquées de façon confuse et inégale; crise de confiance des patients et médecins envers cette politique; sentiments de conflits d'intérêts des autorités politiques en rapport avec un protectionnisme supposé de l'industrie nationale de fabrication des PP en l'absence de motifs solides à leur maintien sans restriction à des indications précises. Conclusion: Un recadrage institutionnel de procédures de retrait de PP en France apparait nécessaire, celles-ci étant majoritairement injustifiées car relatives aux formes sporadiques de la MCJ. La limitation de l'usage des PP à des indications spécifiques nécessite d'être discutée à l'heure de la grande disponibilité des PR. De larges enquêtes et réflexions aideraient aux futures orientations de la politique nationale. / Introduction and issues: The policy and local choices of plasmatic (PP) or recombinant products (RP) in hemophilia vary according to the country, despite consensus international recommendations. In contrast to other countries, French policy in this context gives no priority in the choice between plasmatic and recombinant ones, despite the appearance of variant Creutzeldt-Jakob disease (vCJD) involving risks in transfusions, albeit miniscule, in the former. Caregivers and patient adherence to this policy and its likely psychological impact on them, are unknown and raise ethical questions. Methodology: Single- and multi-site surveys of French doctors and patients were carried out to evaluate their feelings about the French policy of unrestricted continued use of plasmatic products and their procedures of batch recall. A discussion of inherent ethical problems is conducted, based on reports of scientific expertise and our own data. Results: This analysis allowed a French model to be defined and compared to the North American, British, and European ones. This French model seems to be the least strict in terms of the use of PP, while France is in second place in terms of the worldwide prevalence of vCJD, just after U.K who have simply banned the prescription of these first products for hemophiliacs in favor of RP, which are risk-free. We identified many ethical tensions in the management of patients and in risk management of these products in France. These are mainly due to four issues that correspond to the paradoxes of French policy of hemophilia product risk management, including: 1) unjustified multiplication of recall procedures concerning batches of PP, primarily those related to sporadic forms of CJD even though incommunicable through it; 2) lack of accurate formalization concerning the organization of batch removal procedures, the sources, methods, means and time of contact for physicians and their patients that are very varied, reflecting some improvisations and a mess in the process; 3) maintaining of unrestricted indication and source of PP; 4) systematic retrospectively traumatic information for patients, especially during the batch recalls for this very small risk, rather than a case-by-case basis. The induced ethical issues are : residual psychological trauma for patients and their families on the occasion of information, poorly managed and poorly understood, the risk of vMCJ during batches removal procedures of PP leading to their massive switch RP ; ineffectiveness of these procedures to remove incriminated batches since they are often consumed; drastic reduction or even banishment of the prescription of PP; difficult experience and majority disapproval of physicians maintaining unrestricted PP and batch removal procedures; low respect for batch removal procedures, applied unevenly; crisis of confidence of patients and physicians concerning this policy; feelings of conflict of interest from political authorities in connection with an alleged protectionism of the domestic industry manufacturing PP in the absence of strong reasons to their retention without restriction to specific indications. Conclusion: An institutional reframing of PP recall in France appears to be necessary, these being mainly unjustified since relative to sporadic CJD forms. Restrictions on the use of PP at specific directions need to be discussed at this time of high availability of RP. Extensive surveys would help the future direction of national policy.

Cette thèse d’éthique médicale, située dans une approche interdisciplinaire et tentant de s’affranchir de tout préjugé personnel de la part de l’auteur, tend à apporter un éclairage, aussi objectif que possible, sur une question, jusqu’à présent, inexplorée : la communication sur la sédation continue, maintenue jusqu’au décès, dans les unités de soins palliatifs, en France et en Pologne. En premier lieu, une recherche bibliographique a été réalisée et les principales failles des publications existantes ont été mises en exergue dont deux en particulier : le flou terminologique et conceptuel autour de la notion de sédation dans le champ de la médecine palliative, et de la notion de représentation elle-même. Pour que l’objet de recherche soit correctement cerné, deux notions-clés – la notion de sédation continue, maintenue jusqu’au décès et la notion de représentation – ont été d’abord explicitées, puis articulées entre elles. En second lieu, une recherche qualitative fondée sur l’étude de cas multiples a été réalisée sur le terrain, c’est-à-dire dans différentes unités de soins palliatifs, en France et en Pologne. Deux méthodes qualitatives ont été adoptées : l’analyse de dossiers et les entretiens semi-directifs individuels. Ces derniers ont été réalisés auprès des principaux acteurs impliqués dans une situation de communication : les médecins prescripteurs, les infirmières et les proches des malades sédatés. Les malades n’ont pas été interrogés, mais leurs témoignages ont été recueillis via les entretiens avec les professionnels de santé et les proches. Quinze cas complets par pays, soit trente cas en tout, ont été inclus dans l’étude. Les données obtenues ont été analysées à l’aide d’outils linguistiques adaptés. Les résultats ont montré que les représentations de la « sédation continue, maintenue jusqu’au décès », faites par les professionnels de santé, avaient un impact sur la délivrance de l’information. Une certaine influence des contextes nationaux a été observée, dans la plupart des cas. En revanche, les souhaits des malades et de leurs proches, quant au contenu de l’information, étaient les mêmes dans les deux pays. Par ailleurs, ce n’était pas tant l’information stricto sensu qui comptait mais une présence bienveillante. Ce besoin de relation nous a amenés à nous interroger sur une certaine universalité de l’être souffrant, malgré ses particularités, d’où notre proposition d’une éthique de la présence à l’autre. Ne devrait-elle pas être intégrée dans le champ de la médecine palliative ou plutôt dans la médecine toute entière, voire dans nos vies de tous les jours ? / This thesis addresses an issue of medical ethics which has previously been investigated, that of communication concerning continuous sedation until death as practised in palliative care units in France and Poland. Using an interdisciplinary approach, free of any personal preconceptions by the author, it aims to provide an objective insight into the issue. A literature review is performed initially which highlights the main flaws in the existing publications of which there are two in particular: terminological and conceptual confusion around the idea of sedation in palliative medicine and its conceptual representation. In order to properly frame the object of research, two key concepts: continuous sedation until death and representation are first clarified and then linked together. Subsequently, a qualitative multiple-case field study is performed in a number of different palliative care units in France and Poland. Two qualitative methods are used: case analyses and individual semi-structured interviews with the main parties involved in the communication process - prescribing clinicians, nurses and the families and friends of sedated patients. Patients were not directly interviewed but their experiences were accounted for via the interviews with the carers and family members. Thirty completed case, fifteen per country, are included in the study. The data obtained are analysed using the appropriate linguistic tools. The results show that carers' representations of “continuous sedation until death” influence the delivery of information to patients. The national contexts are seen to exert a certain influence in most cases. However, with regard to the content of information, the wishes of patients and family members are the same in both countries. Moreover, it is less the information itself that counts as much as the caring way it is delivered. The emergence from this study of a needful wish to be cared for leads us to question whether, despite individual differences, there is not a universal dimension to the suffering being. This in turn prompts our suggestion of an ethical scope to the presence of the other. Should this not be at the root of palliative medicine and moreover throughout the entire field of medicine? And if that's the case, why not in our everyday lives ?

La recherche visant à développer des prototypes d’utérus artificiels (UA) est motivée par le besoin d’améliorer la prise en charge de grands prématurés humains. Plusieurs sont d’avis que les UA finiront par soutenir le développement de fœtus – que nous appelons « entités en UA » – à un stade de plus en plus tôt dans la gestation, soulevant ainsi plusieurs questions éthiques. À l’aide d’une revue narrative systématisée, ce mémoire analyse les impacts possibles de l’ectogestation sur les aspects moraux ayant une incidence sur le statut légal de l’entité en UA au Canada. Il amorce également une réflexion à savoir quel peut être son statut moral et/ou légal et par extension, quelles sont les implications éthiques et juridiques liées à son traitement. Pour ce faire, différentes écoles de pensée concernant la nature de l’embryon/fœtus et de la personne sont présentées. Ensuite, certains aspects pertinents au statut légal de l’entité en UA sont analysés dont ceux de la naissance et de la viabilité. Finalement, les aspects potentiellement problématiques de ces deux concepts en contexte d’ectogestation sont expliqués, notamment par rapport au droit à l’avortement que nous reformulons comme étant l’« arrêt de l’existence de l’entité en UA » lorsqu’il est question d’ectogestation. Considérant que la valeur morale accordée au produit humain de la conception diffère largement selon les écoles de pensée, et que le droit comporte certaines lacunes pour appréhender les questions relatives au statut légal de l’entité en UA, une analyse bioéthique est nécessaire pour bien encadrer et mener cette réflexion. / The research surrounding the development of artificial womb (AW) prototypes is motivated by the need to improve the treatment for extremely premature infants. Many believe that AW will play a role in supporting the development of the fetus, which we refer to as an “entity in an artificial womb” throughout this thesis, at increasingly earlier stages of gestation, which raises many ethical and legal issues. Using a systematised narrative review, the present master’s thesis analyzes the possible impacts of ectogestation on the moral aspects affecting the legal status of entity in AW in Canada. It also addresses its possible moral and/or legal status and, by extension, the ethical and legal implications related to the treatment of such entities. To do so, it presents different schools of thought concerning the nature of embryos/fetuses and persons, and analyzes relevant aspects concerning the legal status of the entities in AW, especially those relating to birth and viability. It explains how these two concepts might be problematic in the context of ectogestation, especially with respect to abortion rights – in the context ectogestation, we refer to abortion as “termination of the entity in an artificial womb”. Considering that the moral value attached to the result of conception differs substantially from one school of thought to another, and that shortcomings in the law may hinder the understanding of issues related to the legal status of the entity in an AW, a bioethical analysis is necessary to guide and carry out this reflection.

Le présent travail élabore une réflexion en éthique théologique à partir d'une pratique de soin dans le domaine de la maladie mentale. Il examine le statut de la relation de soin en psychiatrie en tant que lieu où le questionnement éthique peut être ouvert à une intelligibilité théologique. La relation de soin psychiatrique dans le domaine des psychoses naissantes est choisie comme figure paradigmatique pour cette réflexion. L'axe principal de l'interrogation éthique a pour horizon le passage vers un soin préventif pour en discuter les conditions. Dans l'optique d'une visée préventive, le soin acquiert un statut hypothétique. Cela conduit à mettre en question des postures soignantes et à situer autrement la parole dans la relation soignant-soigné. Nous proposons un cadre théologique offrant un champ d'interprétation pour une analyse heuristique de l'espace du soin dans lequel se trouvent formulés, par les acteurs même des pratiques, des enjeux éthiques et épistémologiques. L'examen des conditions de la relation de soin à partir d'un cadre herméneutique théologique, articulant les concepts de création et de créativité éthique dans la perspective d'un espace d'offre et de déploiement d'alliance-hospitalité, ouvre à une relecture de l'espace de soin dans lequel les sujets sont engagés. Ce retour, par la théologie vers la pratique, a différentes incidences, en particulier aux plans éthique et épistémologique, à travers la constitution de nouvelles figures du soin et postures soignantes.

S'inscrivant dans le cadre des réflexions sur les enjeux éthiques en santé publique, cette thèse est le résultat d'une démarche d'ethnoéthique portant sur les programmes de réduction des méfaits. Au Canada, l'échange de seringues, les lieux d'injections sécuritaires et les prescriptions d'héroïne et de methadone sous supervision médicale sont des programmes de réduction des méfaits offerts par la santé publique aux utilisateurs de drogues injectables (UDI). Ces interventions visent à réduire les conséquences négatives de la consommation de drogues injectables aux niveaux sanitaire, économique et social, sans en exiger l'abstinence. La réduction des méfaits s'oppose donc aux approches coercitives et répressives traditionnelles face aux drogues. Le caractère novateur de ces interventions soulève ainsi d'importants dilemmes éthiques. Les programmes de réduction des méfaits, parce qu'ils s'éloignent de la morale prohibitionniste sur les drogues et de la morale sanitaire habituellement promue par la santé publique, sont souvent décrits comme opposés aux valeurs partagées par la majorité de la population. Doit-on se préoccuper du choc éthique pouvant résulter de la confrontation des valeurs qui justifient des interventions de santé publique, comme celles de réduction des méfaits, avec les valeurs partagées par la majorité et/ou par certains groupes sociaux ? Cette thèse s'intéresse au débat entre éthique empirique et éthique normative, entre savoirs experts et savoirs populaires, et soutient qu'une éthique de la santé publique se doit d'être sensible aux savoirs et aux valeurs de la population. L'étude des positions et des valeurs de résidants francophones de la ville de Québec par rapport aux interventions de réduction des méfaits a permis de cerner les limites de leur tolérance et de souligner la richesse du sens moral des gens « ordinaires ».

Le contexte particulier du dopage suscite de nombreuses questions à l'égard des obligations et de la responsabilité des médecins. Suivant le Code médical du Mouvement olympique (2005), les médecins doivent respecter les principes de l'éthique médicale et ceux de l'éthique sportive, comme le fairplay. Il arrive parfois que l'éthique sportive entre en conflit avec l'éthique médicale. Les médecins sont alors confrontés à d'importants dilemmes qui peuvent engager leur responsabilité professionnelle et civile. Ces dilemmes se situent notamment au niveau de l'obligation de soins et du secret professionnel. Par exemple, les médecins peuvent-ils prescrire des médicaments pour contrer les effets néfastes du dopage afin de préserver la santé des athlètes ? La question de la recherche sur l'amélioration de la performance est également préoccupante. En raison du caractère clandestin de cette recherche, il y a lieu de se demander si les médecins qui y participent respectent leurs obligations professionnelles. L'analyse des principaux instruments normatifs applicables en l'espèce démontre que les médecins ne doivent pas être placés dans une situation telle qu'ils doivent refuser de suivre des athlètes de crainte d'être accusés de dopage. De plus, le secret professionnel devrait être maintenu lorsqu'un médecin suit un athlète dopé afin de préserver la relation de confiance. Finalement, l'analyse du contexte de la recherche portant sur l'amélioration de la performance révèle que les médecins ne respectent pas toujours leurs obligations. Les médecins fautifs risquent donc d'engager leur responsabilité professionnelle et civile et de faire face à des sanctions sévères. / The particular context of doping raises many questions regarding the obligations and the liability of physicians. According to the Medical Code of the Olympic Movement (2005), physicians must respect the principles of medical ethics as well as those of sport ethics, such as fair play. Sometimes, sport ethics conflicts with medical ethics. Therefore, physicians are confronted with important dilemmas, which could engage their professional and civil liability. These dilemmas concern, in particular, the duty of care and professional secrecy. For example, could physicians prescribe drugs to counter the side effects of doping in order to preserve the health of the athletes? Issues surrounding research on the improvement of performance is also of interest. Because of the often clandestine nature of this research, it should be asked whether physicians who participate respect their professional obligations. An analysis of the principal normative documents applicable demonstrates that physicians should not be placed in a situation where they would refuse to treat athletes because of fear of accusations of doping. Moreover, professional secrecy should be maintained when a physician follows an athlete in order to preserve the relation of trust. Finally, the analysis of the context of the research on the improvement of performance reveals that physicians don't always respect their obligations. These physicians might engage their professional and civil liability and face severe sanctions.

Le droit à la santé, en tant que droit inaliénable, constitue l’un des droits fondamentaux de tout être humain, quelles que soient sa race, sa religion, ses opinions politiques, ou encore sa condition économique ou sociale. En détention comme « dehors », la société doit faire son possible pour que la situation des malades ne soit pas menacée. De même, en tant que titulaires d’un droit subjectif et usagers du service public, les détenus doivent être capables d’exercer ce droit et de savoir comment en revendiquer le respect. La réforme de 1994, en confiant leur prise en charge sanitaire au Ministère de la Santé, a suscité de nombreux espoirs. Néanmoins, l’application des droits en détention demeure toujours aussi complexe. A la fois facteur d’équilibre et générateur d’instabilité, ce droit ne requiert-il pas, par nature ou par définition, un espace de liberté ? Comment concevoir la reconnaissance et l’exercice de ce droit dans le contexte d’une institution totale, là où la liberté n’est pas la règle mais l’exception ? Les spécificités de l’exercice du droit à la santé en détention sont en effet une parfaite illustration de cette problématique. La prise en charge sanitaire des détenus nécessite la prise en compte des impératifs de sécurité, de sûreté et de discipline. Impératifs qui viennent freiner le respect des droits de l’homme et qui exigent inlassablement de rechercher la meilleure façon de concilier les objectifs sanitaires avec les contraintes pénitentiaires. L’effectivité de ce droit, tout comme l’efficacité de leur prise en charge, en sont donc tributaires, appelant une réflexion autour des notions visées par les textes ainsi qu’un perfectionnement des pratiques / The right to health, as an inalienable right, constitutes one of the fundamental rights of all human beings, whatever their race, religion, political opinions, or even their economic and social circumstances. Whether they are in detention or “outside”, society must do its best to protect sick people. As holders of a subjective right but also as public service users, the prisoners must be able to exercise this right and must know how to demand it be respected. By putting the Ministry of health in charge of the health care of prisoners, the 1994 reform raised much hope. Nevertheless, the implementation of the rights of prisoners remains just as complicated as ever. As it brings both balance and instability to prison life, doesn’t the right to health, by nature or by definition, require a free space? How can one envision the recognition and the exercising of this right within the context of a closed-off institution, where freedom is not the rule but the exception? The specificities of exercising one’s right to health while incarcerated are a perfect illustration of this problem. The health care of prisoners necessitates taking into account security, safety and disciplinary requirements. Requirements which can impede human rights concerns and which necessitate a tireless effort to find the best way to reconcile health goals and the many constraints of the prison institution. The effectiveness of prisoners’ right to health, as well as the efficacy of the care they receive, depend on the conditions of their detention and on the scheme being applied to them, thus calling for careful examination of the notions addressed by law, and for an effort to improve practices

Le contexte particulier du dopage suscite de nombreuses questions à l'égard des obligations et de la responsabilité des médecins. Suivant le Code médical du Mouvement olympique (2005), les médecins doivent respecter les principes de l'éthique médicale et ceux de l'éthique sportive, comme le fairplay. Il arrive parfois que l'éthique sportive entre en conflit avec l'éthique médicale. Les médecins sont alors confrontés à d'importants dilemmes qui peuvent engager leur responsabilité professionnelle et civile. Ces dilemmes se situent notamment au niveau de l'obligation de soins et du secret professionnel. Par exemple, les médecins peuvent-ils prescrire des médicaments pour contrer les effets néfastes du dopage afin de préserver la santé des athlètes ? La question de la recherche sur l'amélioration de la performance est également préoccupante. En raison du caractère clandestin de cette recherche, il y a lieu de se demander si les médecins qui y participent respectent leurs obligations professionnelles. L'analyse des principaux instruments normatifs applicables en l'espèce démontre que les médecins ne doivent pas être placés dans une situation telle qu'ils doivent refuser de suivre des athlètes de crainte d'être accusés de dopage. De plus, le secret professionnel devrait être maintenu lorsqu'un médecin suit un athlète dopé afin de préserver la relation de confiance. Finalement, l'analyse du contexte de la recherche portant sur l'amélioration de la performance révèle que les médecins ne respectent pas toujours leurs obligations. Les médecins fautifs risquent donc d'engager leur responsabilité professionnelle et civile et de faire face à des sanctions sévères. / The particular context of doping raises many questions regarding the obligations and the liability of physicians. According to the Medical Code of the Olympic Movement (2005), physicians must respect the principles of medical ethics as well as those of sport ethics, such as fair play. Sometimes, sport ethics conflicts with medical ethics. Therefore, physicians are confronted with important dilemmas, which could engage their professional and civil liability. These dilemmas concern, in particular, the duty of care and professional secrecy. For example, could physicians prescribe drugs to counter the side effects of doping in order to preserve the health of the athletes? Issues surrounding research on the improvement of performance is also of interest. Because of the often clandestine nature of this research, it should be asked whether physicians who participate respect their professional obligations. An analysis of the principal normative documents applicable demonstrates that physicians should not be placed in a situation where they would refuse to treat athletes because of fear of accusations of doping. Moreover, professional secrecy should be maintained when a physician follows an athlete in order to preserve the relation of trust. Finally, the analysis of the context of the research on the improvement of performance reveals that physicians don't always respect their obligations. These physicians might engage their professional and civil liability and face severe sanctions.