Les droits français, moldave et communautaire de la consommation partagent, sinon une source, du moins, une certaine idée de la protection du consommateur contre les clauses abusives. La comparaison avec les systèmes français et de l’Union Européenne mettent, par exemple, en évidence l'opportunité de l'adoption d’un mécanisme de lutte contre les clauses abusives dans les contrats de consommation. Les critères de l’absence de négociation directe, de la contrariété à l’exigence de bonne foi et d u déséquilibre significatif, piliers du système de protection, permettent au juge d'apprécier les clauses abusives avec souplesse, dans les trois systèmes, à l’effet de garantir l'efficacité de la protection du consommateur comme partie faible au contrat.La comparaison avec le système en vigueur en France, plus particulièrement, met toutefois en lumière les limites du système moldave. En Moldova, les difficultés viennent de l’intérieur ; on voit se reproduire des erreurs du passé, lorsque, par exemple, les pouvoirs publics incitent les consommateurs -surtout les plus démunis -à la surconsommation. La notion de consommation durable doit s'appliquer aussi dans ce domaine. À défaut, des dysfonctions sociales surgissent inévitablement. En France, en revanche, les ennuis viennent de l'extérieur. Les besoins du marché européen unique ont parfois pour effet de réduire la protection organisée au sein de l'ordre juridique national. Le mécanisme d'harmonisation maximale de la législation de l’Union Européenne placele législateur national dans une position délicate par rapport aux attentes du mouvement consumériste. Il pourrait en être ainsi en matière des clauses abusives dans un futur proche. / French law, Moldavian law and Community law concerning the right consumer share, if not a source, at least, a certain idea of consumer protection against unfair terms. The comparison with the French and with the system of the European Union, put, for example, in evidence the desirability of adopting a mechanism to combat unfair terms in contracts concluded with consumers. Lack of direct negotiation, contradiction with the requirement of good faith and the significant imbalance, pillars of the protective system, allow the judge to appreciate unfair terms flexibly in all three systems, with the effect of guaranteeing the effectiveness of consumer protection as a socially vulnerable part of the contract. The comparison with the system in force in France, in particular, highlights in the same time the limits of the Moldovan system. In Moldova, the difficulties arise from inside, we see the same mistakes of the past when, for example, public powers encouraged consumers, especially the poor to overconsumption. The concept of sustainable consumption should also be applied in this area. Otherwise, social dysfunctions appear inevitable. In France, however, the problems are coming from the outside. The needs of the single European market sometimes have the effect of reducing the protection offered by the national legal order. The maximum harmonization of the legislation of the European Union places the national legislator in a difficult position in relation to the expectations of the consumerist movement. This might actually be, incidentally, in the field of unfair terms and, in the near future. / Dreptul francez, moldav şi comunitar cu privire la dreptul de consum împărtăşesc, dacă nu o sursă, cel puţin, o anumită idee de protecţie a consumatorului împotriva clauzelor abuzive. Comparaţia cu sistemul francez şi cu cel al Uniunii Europene, pune, spre exemplu, în evidenţă oportunitatea adoptării unui mecanism de luptă împotriva clauzelor abuzive în contractele încheiate cu consumatorii. Criterille de lipsa negocierii directe, contradicţia cu cerinţade bună credinţă şi de dezechilibru semnificativ, piloni ai sistemului de protecţie, permit judecătorului de a aprecia clauzele abuzive cu flexibilitate, în toate cele trei sisteme, cu efectul de a garanta eficienţa de protecţie a consumatorului ca parte defavorizată a contractului.Comparaţia cu sistemul în vigoare din Franţa, în mod special, evidenţiază în aceleaşi timp limitele sistemului moldovenesc. În Moldova, dificultăţile provin din interior, vom vedea aceleaşi greşeli din trecut cînd, de exemplu, puterile publice încurajau consumatorii, în special cei săraci -la supraconsum. Conceptul de consum durabil trebuie de asemenea să se aplice în acest domeniu. În caz contrar, disfuncţii sociale apar inevitabil. În Franţa, cu toate acestea, problemele vin din exterior. Nevoile unei pieţi europene unice au uneori ca efect de a reduce protecţia oferită de ordinea juridică naţională. Mecanismul de maximă armonizare a legislaţiei Uniunii Europene plasează legiuitorul naţional într-o poziţie dificilă în raport cu aşteptările mişcării consumeriste. Acest fapt ar putea fi, de altfel, şi în materia clauzelor abuzive, într-un viitor apropriat.

Au cours des dernières décennies du XXème siècle, dans le monde occidental, les politiques destinées à protéger l’enfance ont subi de profonds changements. D’abord, suite à la découverte de la maltraitance infantile dans les années 60 aux États-Unis, à sa constitution comme problème social durant les décennies suivantes et à son expansion bien au-delà des frontières nord-américaines. Ensuite, avec la ratification par la plupart des pays du monde d’un traité international qui reconnaît l’enfant comme un sujet de droits (1989). Cette thèse a cherché à comprendre d’une part, comment ces transformations globales se sont ancrées en Argentine et comment leur imbrication a donné lieu à la mise en place de la politique contemporaine de protection de l’enfant en danger. D’une autre, s’appuyant sur une ethnographie des services de protection de l’enfance situés dans les quartiers populaires de la Ville de Buenos Aires, cette recherche s’est interrogée sur la prise en charge quotidienne de la maltraitance infantile. À partir de l’analyse des discours et des pratiques des intervenants, elle cherche à comprendre les modalités et les implications du traitement politique et moral de l’enfant en danger dans le monde contemporain. / During the last few decades of the 20th century, state policies aimed at protecting children underwent profound changes across the Western world. These changes can be attributed, first and foremost, to the “discovery” of child abuse in the 1960s in the United States, its construction as a social problem and repercussions across the globe in the following decades. On the other hand, the ratification of the U.N. Convention on the Rights of the (1989) by most countries in the world contributed to this process of change.This thesis explores how these global transformations were translated in Argentina into a national policy for the protection of endangered children. Based on an ethnographic study on child protection services in poor neighborhoods in the city of Buenos Aires, the day-to-day management of child abuse is examined. An analysis of the local discourses and practices of state agents provides insight into the methods and implications of the political and moral treatment of endangered children in the world today.

L'objectif général de la recherche est d'explorer les modes d'intervention auprès des femmes héroïnomanes qui pratiquent un rituel mutilant lors de leurs injections. En guise de problématique nous partons du constat selon lequel la littérature au sujet de la toxicomanie ne s'attarde que très rarement aux analyses différentielles selon les genres, mettant ainsi de côté les spécificités des femmes, notamment celles des femmes héroïnomanes. La comorbidité, décrite par de rares études et analyses de la communauté scientifique, entre toxicomanie féminine et agression sexuelle constitue un défi pour l'intervention. On note chez elles un faible taux de demande d'aide, un état plus détérioré et un pronostic plus sombre. Ces mêmes femmes sont aussi celles chez qui on observe des gestes d'automutilation. En général, les réseaux d'aide et scientifique, sont mal informés sur le problème social qu'est l'automutilation et accroît la stigmatisation que vivent ces femmes. L'injection mutilante est un concept qui a été développé lors nos observations à la clinique du projet de recherche NAOMI. Nous avons constaté avec quelle violence certains des usagers s'injectent. C'est ainsi qu'ils disent obtenir une plus grande satisfaction. Intuitivement, ces « rituels d'automutilation » semblaient plus accentués chez les femmes participantes au projet NAOMI qui avaient fréquemment dit en rencontre psychosociale avoir été abusées sexuellement. Aucune documentation, littérature scientifique ou rapports de recherche recensés, ne fait état de l'injection mutilante. Il s'agit d'un sujet conceptualisé à partir d'observations cliniques. Nous nous sommes appropriées l'expression « injection mutilante » dans le cadre de cette recherche afin de développer davantage les connaissances à ce sujet. Il s'agit d'un parti pris. Notre cadre conceptuel pour élaborer la recherche se réfère à trois approches d'intervention: la psychanalyse, le féminisme et la réduction des méfaits. Cette recherche, féministe et qualitative, utilise comme méthode de collecte de données le point de vue des femmes concernées recueilli à l'aide d'entrevues. Dix femmes héroïnomanes qui fréquentent des services d'aide à Montréal ont participé à une entrevue individuelle et elles ont toutes été conviées à une entrevue de groupe. Nous avons divisé en quatre grands thèmes qui proviennent de l'analyse du contenu des propos des répondantes. L'analyse a été effectuée de manière qualitative et avec un regard féministe. Voici les quatre thèmes: • tabous et rituels d'injection non-sécuritaire, • leur vision de la toxicomanie: le plaisir, • leur vision de la femme héroïnomane: le rapport aux hommes et à la sexualité, • leur vision de l'intervention: le rapport aux services d'aide. Cette recherche met de l'avant l'importance d'élaborer des recherches scientifiques en toxicomanie qui s'attardent aux distinctions selon les genres. La concomitance entre l'abus sexuel et la surconsommation des drogues reste frappante, elle est amplement démontée par les travaux cités. Les résultats annoncent que les femmes une fois instruites au sujet de leur santé, réduiraient leurs comportements mutilants reliés à la seringue. Les répondantes ont privilégiées une approche d'intervention en réduction des méfaits. Elles ont aussi reconnu certains aspects de l'interprétation psychanalytique et elles ont soulevé la pertinence de s'intéresser aux enjeux spécifiques des femmes. Ceci démontre l'importance de se centrer sur les besoins des femmes plutôt que sur une approche prédéfinie qui se limite à son cadre d'analyse.

Cette étude de type qualitatif a pour but de mieux comprendre, selon une perspective jungienne, les abus de pouvoir dans les relations entre chorégraphes et interprètes ainsi que la relation entretenue par les danseurs avec leur propre pouvoir. Un examen des écrits a ciblé le harcèlement psychologique de même que la culture du travail et de la formation professionnelle en danse contemporaine. Afin d'examiner les mécanismes inconscients agissant dans la relation entre danseurs et chorégraphes, le cadre théorique s'inspire principalement des écrits de C. G. Jung, fondateur de la psychologie analytique. Des entrevues individuelles semi-dirigées ont été menées de juin à septembre 2008 avec trois danseuses professionnelles ayant entre dix et vingt-cinq années d'expérience et œuvrant dans le domaine de la danse contemporaine. Chaque participante a été rencontrée à deux reprises. Les résultats obtenus nous permettent d'affirmer que des situations d'abus de pouvoir sont présentes entre chorégraphes et danseurs et que l'exercice du pouvoir est réprimé chez ces derniers. La relation presque «amoureuse» entre chorégraphe et danseur est inéquitable, teintée de désir de plaire et d'idéalisation. Dans une perspective jungienne, le pouvoir réprimé chez les danseurs a des effets sur la relation que ces derniers entretiennent avec le chorégraphe et tout le milieu de la danse. À cet égard, ils contribuent eux-mêmes de manière inconsciente au déséquilibre de pouvoir du milieu. Par ailleurs, les résultats de cette étude rejoignent ceux d'études antérieures qui identifient trois facteurs importants pour le développement de situations d'abus de pouvoir et de harcèlement psychologique. D'abord, il existe un important déséquilibre de pouvoir entre les danseurs, pour qui cette notion est ambiguë, et les chorégraphes - ces derniers n'ont pas les outils pour exercer leur pouvoir de façon saine. Ensuite, le faible risque ou l'absence de risque de réprimande prévaut dans ce milieu car aucune des situations de harcèlement n'a été dénoncée; en outre, peu de moyens organisationnels sont mis en place pour aider les danseurs victimes d'abus. Enfin, une culture du silence, un stress élevé et une communication déficiente entraînent des rapports humains souvent émotifs. Ce mémoire souhaite participer à l'ouverture d'une conscience plus éclairée des rapports de pouvoir entre chorégraphes et interprètes car les problématiques de déséquilibre de pouvoir existant dans le milieu de la danse sont la responsabilité de tous ses acteurs. Il est souhaitable que la communauté de la danse définisse ce qui constitue un abus de pouvoir en danse et qu'elle développe des moyens pour mieux encadrer les relations de travail. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Pouvoir, Éros, Danseur, Chorégraphe, Abus, Harcèlement psychologique, C. G. Jung, Danse.

Si les intermédiaires entre un travailleur migrant et un futur employeur peuvent faciliter les rapports et l'établissement de contrats officiels, ils peuvent aussi être à la source de plusieurs problèmes. La qualité du service fourni est très variable de l'un à l'autre, il s'agit là d'une très grande partie du problème. Fausses représentations, frais élevés, emplois inexistants ou illégaux, confiscation de documents personnels ne sont que quelques-uns des exemples de pratiques abusives d'intermédiaires. Dans ces circonstances, l'encadrement juridique de leur pratique joue un rôle crucial. Bien que plusieurs catégories de travailleurs puissent être victimes de ces intermédiaires peu scrupuleux, le problème est particulièrement criant dans le cas des travailleuses domestiques. Ces salariées sont dans l'immense majorité des femmes qui travaillent seules au domicile d'un particulier et dont le travail n'a pas pour but de produire une valeur ajoutée, ce qui accroît leur vulnérabilité. Dans le but de mieux comprendre le rôle joué par les intermédiaires, la recherche vise à analyser l'encadrement juridique qui existe, autant en droit international qu'en droit national canadien, fédéral et provincial. En juxtaposant les problèmes créés par l'intervention des intermédiaires que nous avons recensés dans la littérature, aux règles encadrant leur pratique, nous sommes en mesure d'en déceler les lacunes et de proposer quelques pistes de réflexion. Tout porte à croire que l'intervention d'un intermédiaire dans le processus de migration augmente le risque d'exploitation et de marchandisation des travailleuses domestiques. Même si la législation n'est pas la seule solution au problème, d'aucuns seront d'accord sur le fait qu'une meilleure réglementation des intermédiaires aura une influence importante et positive sur les travailleuses domestiques. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Travailleurs migrants, travailleuses domestiques, intermédiaire, marchandisation, exploitation.

Depuis le début des années 2000, la communauté internationale assiste à une croissance marquée des dénonciations en matière d'exploitation et d'abus sexuels commis par des membres du personnel des opérations de maintien de la paix des Nations Unies. Malgré les mesures employées par l'Organisation des Nations Unies jusqu'à présent afin d'enrayer le problème, il semble que ce type de comportements se perpétue au sein des missions du maintien de la paix. Non seulement ce phénomène persiste, mais il s'avère que les responsables ne font que rarement face à la justice pénale. Ce mémoire expose et analyse le système pénal applicable au phénomène de l'exploitation et de l'abus sexuel commis par le personnel du maintien de la paix. Nous démontrons que plusieurs réalités caractérisent la situation d'impunité par rapport aux actes d'exploitation et d'abus sexuel commis par le personnel du maintien de la paix. En outre, lorsqu'un membre du personnel du maintien de la paix commet une infraction criminelle dans un lieu d'affectation qui n'est pas celui de sa nationalité, plusieurs juridictions nationales et internationales peuvent entrer en jeu. Certains problèmes se posent toutefois par rapport aux compétences pénales nationales et internationales. Le système des immunités créé par les Accords sur le statut des forces constitue une première embûche. Aussi, la portée des obligations internationales en matière d'exercice de la compétence pénale par les États n'est pas de nature à assurer la responsabilité criminelle du personnel du maintien de la paix se livrant à des actes d'exploitation et d'abus sexuel. Qui plus est, le processus d'enquête applicable aux dénonciations en matière d'exploitation et d'abus sexuel dans le cadre du maintien de la paix se montre inadéquat au soutien du processus judiciaire. Il existe toutefois certaines pistes de solution pour contrer ces lacunes en matière d'établissement et d'exercice de la compétence pénale ainsi qu'au niveau des enquêtes. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Droit international, Responsabilité pénale, casques bleus, exploitation sexuelle, abus sexuel, répression pénale, droit international des droits de la personne, droit international humanitaire, immunités, compétences juridictionnelles

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Les STAPS ou Sciences du sport ont souvent été présentées comme un territoire pluriel, conflictuel voire éclaté. La diversité semble s'y manifester à plusieurs niveaux : diversité des disciplines, des programmes de recherche, des normes de scientificité... Le constat de l'intensité des dissensions a souvent été associé aux idées d'incommensurabilité et d'irréductibilité. Ce faisant, l'étude systématique des modalités effectives de gestion de cette pluralité par les chercheurs en Sciences du sport n'a pas été réalisée. Elle constitue l'objet de la présente thèse : comment les travaux scientifiques affrontent-ils in actu la pluralité théorique ? Dit autrement, comment se réalise la cumulativité des connaissances dans un champ épistémique pluriel ? Dans le cadre d'une approche analytique et logique en philosophie des sciences (Berthelot, 1990), nous formalisons dans un premier temps la diversité des stratégies déployées pour traiter la pluralité des résultats empiriques, des méthodes, des disciplines et des paradigmes. Trois cent articles publiés dans deux des revues historiques du champ (Science & Motricité et STAPS) ont été analysés, ce qui a permis la production d'une typologie : la pluralité théorique peut être gérée suivant les modes de la confrontation, de la territorialisation, de l'intégration ou de la réduction. Ces diverses modalités sont mises en œuvre dans des disciplines et programmes variés, à propos d'objets d'étude diversifiés mais également par les professionnels de l'intervention en EPS. Les diverses tentatives de traitement de la pluralité scientifique ne présentent pas une fécondité équivalente (Lakatos, 1994) ; celles-ci peuvent s'avérer, suivant les cas, progressives (production de faits inédits) ou ad hoc. Leurs apports respectifs sont dégagés, conformément à une approche normative. Celle-ci est aussi l'occasion de formuler les attitudes à adopter vis-à-vis de la pluralité des paradigmes et des tentatives d'articulation. Nous cherchons ensuite à comprendre les motivations incitant certains chercheurs à produire des modèles intégrateurs. Dix entretiens semi-directifs ont permis de révéler des sensibilités intimes, quasi éthiques, pour le thêmata (Holton, 1981) de complémentarité. Sont finalement dépliées plusieurs implications philosophiques inhérentes à la problématique de la pluralité théorique. Nous tentons notamment d'en comprendre la genèse et les intérêts pour le progrès des connaissances. Les mécanismes aboutissant au durcissement des controverses épistémologiques sont aussi mis en lumière. Des homologies entre les modes de traitement de la pluralité dans le champ scientifique et dans d'autres secteurs d'activité humaine sont enfin repérées. Ceux-ci apparaissent en nombre restreint, limités d'un point de vue logique aux modalités que sont la confrontation, la territorialisation, l'intégration et la réduction.

Thèse (M.Sc.)--Université de Sherbrooke (Canada), 2007. / Titre de l'écran-titre (visionné le 25 juin 2009). In ProQuest dissertations and theses. Publié aussi en version papier.

[pt] Essa pesquisa trata da metodologia de programas criados por organizações não governamentais que oferecem atividades ligadas às artes e à cultura para crianças e jovens. O objetivo é apresentar soluções preventivas alternativas para a problemática do abuso de drogas na adolescência. Utilizamos a psicologia do desenvolvimento emocional infantil de D.W. Winnicott como referência teórica para a análise da pesquisa de campo realizada com os programas culturais comunitários, com o objetivo de avaliar a possibilidade de sua utilização na prevenção do abuso de drogas entre adolescentes. Chegamos assim à questão da importância de se trabalhar em função dos principais indicadores de risco que operam ainda na infância, período considerado como determinante, mas no qual o desenvolvimento da personalidade ainda não alcançou uma configuração definitiva. / [fr] Cette recherche se propose d analyser la méthodologie de certains programmes créés par des organisations non gouvernamentales offrant à des enfants et des jeunes des activités liées à l art et à la culture. Notre but est de présenter des solutions préventives alternatives contre l usage abusif des drogues dans l adolescence. La psychologie du développement émotionnel enfantin d inspiration winnicottienne sert de base théorique à l analyse de la recherche sur le terrain aussi bien qu à l évaluation de l efficacité des programmes culturels communautaires en ce qui concerne la prévention contre l usage abusif des drogues dans l adolescence. Nous touchons ainsi à la question des plus importants indicateurs de risques opérant dans l enfance, période certes déterminante mais où le développement de la personnalité n a pas atteint sa configuration définitive.