Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

No description available.

Cette recherche fournit une explication à propos du passage des États, de récipiendaires à fournisseurs de matières et technologies nucléaires militaires dans le but de participer à l’accumulation de la connaissance sur les déterminants de la prolifération nucléaire analysés à partir de l’approche fournisseur-centrée. Une tâche à laquelle ne s’était alors penchée, de manière systématique, aucune étude dans la littérature spécialisée. Pour ce faire, une analyse empirique d’un modèle théorique a été menée. Selon ce modèle dénommé théorie interactive des échanges nucléaires militaires bilatéraux et basé sur une reconceptualisation des concepts de l’opportunité et de la volonté, le passage des États, de récipiendaires à fournisseurs de matières et technologies nucléaires militaires, est motivé par des facteurs politiques et économiques et est favorisé par des facteurs culturels alors que les facteurs institutionnels et normatifs semblent n’avoir aucun effet sur son occurrence. Le test empirique du modèle a été effectué à partir d’observations relatives aux transactions nucléaires militaires interétatiques bilatérales entre 1945 et 2010. Les données ont été analysées par le biais de deux méthodes, l’analyse quali-quantitative comparée (Qualitative Comparative Analysis) et l’analyse de processus (Process-tracing), afin de donner plus de robustesse aux résultats. Ces résultats confirment les hypothèses du modèle : les affinités identitaires de l’État fournisseur avec l’État récipiendaire, sa volonté de contenir un État menaçant commun avec l’État récipiendaire et son désir de tirer profit financièrement de son expertise nucléaire sont tous trois facteurs explicatifs de la variation du passage de récipiendaires à fournisseurs de matières et technologies nucléaires militaires alors que la participation de l’un ou l’autre des États au régime international de non-prolifération ne semble pas être un frein à l’occurrence du phénomène.

En 1950, la Central Intelligence Agency (CIA) fut le théâtre d'une profonde réorganisation, trois années seulement après son implantation. L'origine de cette tourmente s'appelait Joe-1, la première bombe atomique soviétique. La victime qui paya le prix pour ce manque d'efficacité fut l’Office of Reports and Estimates (ORE). Responsable d'estimer - entre autres - l'avancement de l'Union soviétique en matière d'armement nucléaire, l'ORE fut rapidement démantelé et condamné sans réserve par la communauté américaine du renseignement. Pourtant, l'ORE était un des fleurons des services secrets américains par la qualité de son personnel issu des grandes universités et des prestigieuses académies militaires. Que s'est-il passé? Où l'ORE a-t-il commis une faute? Que savait-il exactement sur le programme atomique soviétique? Quelle était sa perception de la menace stratégique soviétique? Pour répondre à ces questions, il nous faut retourner aux sources et analyser les estimations d'intérêt national (NIE) que l'ORE produisait à un rythme quasi industriel. C'est alors que nous verrons que l'ORE a péché par excès de confiance; par triomphalisme. Pour l'ORE, nul ne pouvait surpasser les Etats-Unis dans sa marche vers le progrès, il se trompa. / When the CIA's Office of Reports and Estimates (ORE) was dismantled in 1950; many were eager - in the U.S. Intelligence Community - to condemn its performance without reservation. Although many reasons were cited for reorganizing the CIA'S analytical structure, the failure to accurately predict the explosion of Joe-1, the first Soviet atomic bomb in 1949 was the foremost point. But ORE was the brainchild of highly trained militaries and recognized scholars. It was one of the «state of the art» agencies of the American secret services. What went wrong? What exactly did ORE say about the Soviet atomic energy program9 What evidence was available, and how did ORE make use of this material9 What was ORE's perception of the Soviet nuclear threat9 To answer those questions, we must go back in time, back to the roots of this dilemma that lies in the national interest estimates (NIE), which ORE produced at an industrial rate. It is then that we will see ORE's own mistake, its excessive confidence in the American way of life: its triumphalism. Because for ORE, nothing can surpass America in any domain, time will tell differently. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2014

Ma thèse mêle analyse les effets de la mondialisation des sciences sur la façon dont les Etats-nations modifient leur façon de concevoir leur souveraineté et leurs intérêts nationaux. Partant du cas de la mondialisation de la science nucléaire d’après-guerre, j’explique la genèse de communautés supranationales dans le domaine nucléaire proposées par les gouvernements américain et européens des années quarante aux années soixante-dix. A partir d’une démarche socio-historique, ma recherche donne des réponses aux questions suivantes : comment les Etats-nations ont-ils été convaincus de déléguer leur souveraineté sur le contrôle des risques nucléaires à des organisations internationales ? Quel rôle les réseaux transnationaux ont-ils joué dans ce processus ? Pour répondre à cette question, je compare le rôle de deux réseaux transatlantiques – tenants du cosmopolitisme et du libéralisme internationale pour le premier, et du fédéralisme européen pour le second – dont les savoirs experts, le capital social et l’accès aux élites politiques divergent. Comme je le montre, ces deux réseaux réussirent à atteindre leurs buts comme entrepreneurs de normes, entrepreneurs de politiques publiques, et traducteurs de politiques publiques / My dissertation examines how the globalization of modern science and technology has redefined the power and legitimacy of modern nation-states. Taking the transatlantic history of postwar nuclear science as a case in point, I focus on proposals to establish international organizations and/or supranational nuclear communities, formulated by the US government and West European governments between the 1940s and the 1970s. Drawing and expanding on the literature in historical sociology and political science, I ask: How were national governments persuaded to delegate control over the regulation of nuclear activities to international organizations? How did informal transatlantic networks successfully convince national political leaders, bureaucracies and experts to support their plans? To answer these questions, I compare the role of two transatlantic networks of nuclear scientists and policymakers whose expert skills, social capital, and access to political elites varied—liberal and cosmopolitan internationalists as opposed to European federalists. As I show, these two transatlantic networks succeeded in achieving their goals, as norm entrepreneurs, as policy entrepreneurs, as policy translators

L’arme nucléaire, arme de destruction massive par excellence, est unique en son genre par son potentiel de destruction inédit et par le caractère indiscriminé de ses frappes. Véritable menace pour l’humanité, ce type d’arme se doit d’être encadré par un régime conventionnel international de non-prolifération et de désarmement des armes nucléaires fort et complet. Dans les faits, celui-ci comporte des lacunes. Ce mémoire s’intéresse au mécanisme de retrait de ce régime conventionnel international. Plus particulièrement, nous proposons une analyse de la procédure de dénonciation retrouvée dans le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires de 1968 (TNP), pièce maîtresse du régime, et dans le Traité New Start de 2010, seul traité en vigueur entre les deux superpuissances nucléaires, les États-Unis et la Russie. L’étude du retrait de la Corée du Nord du TNP en 2003 ainsi que des enseignements du régime général de droit international introduit par la Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969 viennent approfondir l’examen. On dévoile un mécanisme de retrait somme toute peu contraignant reposant largement sur le pouvoir arbitraire de l’État partie, malgré la menace importante pour la paix et pour la sécurité internationales engendrée par une telle décision. Jumelée à des mesures de suivi quasi inexistantes pour donner suite au retrait d’un État du TNP, cette situation laisse la communauté internationale face à une situation hautement dangereuse. À la lumière du mécanisme de retrait retrouvé dans l’Union européenne et tel qu’illustré par le récent cas du Brexit, ce mémoire propose de possibles pistes de solution pour renforcer le mécanisme de retrait du cadre juridique international de non-prolifération et de désarmement des armes nucléaires. / Nuclear weapons, the apex of weapons of mass destruction, are unique in the facet that they have an unprecedented potential for destruction, as well as in the fact that nuclear strikes are indiscriminate. This type of weapon, which represents a real threat to humanity, must be regulated by a strong and complete international conventional regimen of non-proliferation and nuclear disarmament. Nonetheless, the latter suffers from deficiencies. This master’s thesis focuses on the withdrawal mechanism found in this international legal field. The spotlight is more specifically directed on its cornerstone treaty, the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons of 1968 (NPT), and on the New Start Treaty of 2010, the only agreement which regulates the nuclear stockpiles of the nuclear superpowers, Russia and the United States of America. The analysis is enhanced by the study of the 2003 North-Korean withdrawal from the NPT and of the principles introduced by the Vienna Convention on the Law of Treaties of 1969. A rather soft withdrawal mechanism, which relies largely on the discretion of the State party, is revealed, despite the threat to international peace and security a decision to withdraw represents. This deficiency, paired with inexistent follow-up measures, leaves the international community facing a highly dangerous situation. The examination of the more substantiated withdrawal mechanism found in the European Union’s body of law, as illustrated by the Brexit, allows us to suggest possible solutions to strengthen the NPT withdrawal mechanism as well as potential follow-up measures to be implemented following the withdrawal of a State party.

La notion d'« armes de destruction massive » (ADM) est insaisissable : au lieu d'avoir pour but de mieux définir un type d'arme, elle agit à l'inverse, en créant une confusion entre l'arme et les conséquences de son emploi. Cette nature inconsistante se poursuit au niveau juridique. En effet, bien que l'expression fasse très tôt son entrée au sein des Nations unies, aucun traité ni organe officiel n'a, jusqu'alors, réussi à en donner une définition probante. À défaut de définition incontestable, et en l'absence d'un critère vérifiable d'identification de ce qu'est une « arme de destruction massive », cette notion s'est avérée préjudiciable. L'écart entre la réalité de la menace existante en matière d'« armes de destruction massive » et la façon dont elle fut perçue, puis gérée par la communauté internationale, c'est-à-dire à la fois par les États de façon individuelle et par les organisations internationales et les traités de façon collective, a conduit à de multiples dérives. Par conséquent, s'agissant là d'une notion plus politique que juridique, il apparaît nécessaire qu'elle soit précisée ou abandonnée / The term « weapons of mass destruction » (WMD) is ambiguous: instead of aiming to clearly define a certain type of weapon, it does the opposite by creating confusion between the weapon itself and the consequences of its use. This confusion is also reflected at in the legal definition. Indeed, even though the term has been used by the United Nations from an early stage, no treaty or official entity has succeeded in providing a clear definition to this day. The lack of a clear definition, and the absence of defined criteria to determine what constitutes a « weapon of mass destruction », has turned out to be damaging. The dichotomy between the existing threat from « weapons of mass destruction » and the way it is perceived and handled by the international community, including individual states, international organisations, as well as collective treaties, has resulted in several instances of inappropriate use. As a consequence, the term has become a political rather than legal notion. A clearer legal definition is needed, or otherwise the term should be abandoned

L'Iran est depuis longtemps considéré comme un État paria sur la scène internationale en raison de son programme nucléaire. Pourtant, les mêmes États qui ont publiquement dénoncé les ambitions nucléaires de l'Iran ont collaboré avec les autorités iraniennes à la lutte anti-drogue. Cette recherche explore comment les membres de la communauté internationale ont formulé leur discours public sur l'Iran afin de justifier à la fois leur coopération avec l’Iran contre les stupéfiants et leur dénonciation du programme nucléaire. Les déclarations politiques de sept gouvernements ayant fourni une assistance à la lutte anti-drogue de l’Iran de 2007 à 2011 ont été systématiquement analysées à l'aide de l'analyse de contenu qualitative et de l'analyse de discours. Notre analyse a révélé que ces pays ont entretenu des représentations contradictoires, construisant l’Iran simultanément comme un ennemi et un partenaire. Ces résultats suggèrent que la confrontation nucléaire avec l'Iran résulte des pratiques discursives d’acteurs internationaux. / Iran has long been considered as a pariah state in international affairs due to the development of the country’s nuclear program. Yet, the very same states that have denounced Iran’s nuclear ambitions and pushed for the imposition of international sanctions have collaborated with Iranian authorities on counter-narcotics issues. This research explores how members of the international community framed their public discourse on Iran in order to justify both counter-narcotics cooperation with Iran and denunciation of the country’s nuclear program. The political statements of seven governments that provided assistance to Iran’s counter-narcotics efforts from 2007 to 2011 were systematically analysed with the help of Qualitative Content and Discourse analyses. Our analysis revealed that these donor countries held contradictory representations of Iran, constructing it simultaneously as an enemy and a partner. These findings suggest that nuclear confrontation with Iran is not inevitable but rather results from the discursive practices of international actors.

La fin de la confrontation Est-ouest va apparaître comme un tournant décisif dans la lutte contre la prolifération des armes nucléaires. Alors que le monde se réjouissait de la chute du mur de Berlin, le contexte qui va succéder à cette période est marqué par la poursuite, et même l’aggravation de plusieurs crises graves liées à la prolifération nucléaire en Inde, au Pakistan, en Iran et en Corée du Nord. Ces crises, intervenues alors même que la totalité des armes nucléaires à l’échelle mondiale avait été réduite de plus d’un quart depuis la fin de la guerre froide, ont fait l’objet d’une réaction mitigée de la part de la « communauté internationale ». Ces crises montrent qu’il est indispensable de renforcer le régime de non-prolifération nucléaire en apportant des réponses promptes, crédibles et dynamiques. Alors que des doutes sont apparus sur la capacité du régime classique à décourager ceux qui souhaitent développer des activités nucléaires à des fins autres que pacifiques, la nécessité d’envisager des outils modernes et adaptées au contexte géopolitique en pleine mutations, s’est révélée indispensable. Cela suppose un réaménagement du régime classique de non-prolifération dans la perspective de renforcer la légitimité de la norme de non-prolifération. De surcroît, ces crises montrent qu’il est indispensable de renforcer les mécanismes de mise en œuvre du Traité de non-prolifération nucléaire (TNP). Il s’agira d’assurer l’application universelle des accords de garanties de l’AIEA, qui est une obligation du TNP, ainsi que par l’universalisation du protocole additionnel / The end of the East-West confrontation appeared to be a watershed in the fight against the proliferation of nuclear weapons. While the world was celebrating the fall of the Berlin wall, the context that will succeed this time is marked by the continuity and the aggravation of several serious crises linked to nuclear proliferation in India, Pakistan, Iran and North-Korea. These crises occurred even though all nuclear weapons were globally reduced by more than a quarter since the end of the cold war, have been a mixed reaction from the " International community ". These crises show that it is essential to strengthen the nuclear non-proliferation system by providing prompt, credible and dynamic responses. While doubts have been raised about the ability of the classical regime to discourage those who wish to develop nuclear activities for other than peaceful purposes, the need to consider appropriate modern tools to change rapidly geopolitical context seemed to be essential. This implies a rearrangement of the classic nuclear non-proliferation system with a view to strengthen the legitimacy of the norm of non-proliferation. In addition, these crises show that it is essential to strengthen the mechanisms for implementation of the Treaty on the non-proliferation of nuclear weapons (NPT). The application of an additional protocol, coupled with the implementation of a comprehensive safeguards agreement, is indeed essential to obtain full insurance compliance with non-proliferation commitments and is the current standard to allow the agency (IAEA) to fulfill its mission

Tous les États sans discrimination ont un droit inaliénable de développer les utilisations de l'énergie nucléaire à des fins civiles, à condition de ne pas détourner ces utilisations pacifiques vers des armes nucléaires. Cependant, il est accordé à cinq pays le droit de posséder ces armes, à savoir les États-Unis, la France, la Russie, la Chine et le Royaume-Uni. Autour de cette position, un vif débat à la fois juridique et éthique a été soulevé. En effet, pour ses opposants, le nucléaire représente un risque durable et non maîtrisable par la science. Les accidents nucléaires majeurs, les déchets radioactifs et le détournement du nucléaire à des fins militaires sont des risques ingérables et d‟une gravité exceptionnelle. En revanche, les défenseurs de cette énergie la présentent comme sûre, voire partie prenante du développement durable. Selon eux, le nucléaire est un moyen fiable de lutter contre le réchauffement climatique et aussi une solution à la pénurie énergétique à laquelle le monde est confronté. En examinant et analysant la fiabilité et la crédibilité de tous les arguments allant à l‟encontre et en faveur de cette industrie, on constate que la licéité et la légitimité du recours à l'énergie nucléaire sont mal fondées. Par conséquent, nous estimons qu‟il est nécessaire de dépasser le nucléaire par la conclusion d'une convention internationale posant l'interdiction progressive mais complète du nucléaire. / All states without discrimination have an inalienable right to develop the uses of nuclear energy for civilian purposes, provided they do not divert these peaceful uses to nuclear weapons. However, five states have been granted the right to possess these weapons, that is : United-States, France, Russia, China and United-Kingdom. Around this position a fierce debate, both legal and ethical, has been raised. Indeed for its opponents nuclear represents a persistent risk that is non controllable by science. Major nuclear accidents, radioactive wastes and the use of nuclear for military purposes are unmanageable risks of exceptionnal serious gravity. On the other hand, the proponents of this energy present it as safe, even as part of sustainable development. According to them, nuclear is a reliable means to fight global warming and is also a solution to the energy shortage the world is facing. When analyzing the reliability and the credibility of all arguments for and against this industry, it can be noticed that the lawfulness and legitimacy of the use of nuclear energy are ill-founded. Therefore, we believe there is a need to go beyond nuclear with the conclusion of an international convention dealing with the progressive but comprehensive nuclear ban.