Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Au début du vingtième siècle, un nouveau média à la mesure de l’Amérique voit le jour : le cinéma. Forme d’expression visuelle nouvelle, divertissement populaire égalitaire, véhicule privilégié du modèle américain dans le pays et à l’étranger, le cinéma s’affirme, dès ses premières années d’existence, comme un acteur majeur de l’américanisation du monde. Un de ses thèmes de prédilections est l’espace américain, et par extension ses paysages, qui ravit et fascine les spectateurs d’un bout à l’autre de la planète. Les mises en scène du territoire national et de sa géographie spécifique sont complexes car elles intègrent des éléments réalistes et une dimension imaginaire. Cette représentation polymorphe des États-Unis permet de promouvoir les valeurs américaines dans une société internationale moderne, transformée par l’essor de l’urbanisation et de l’industrialisation. L’Amérique filmique, élaborée par l’industrie cinématographique des premières décennies, offre des repères à un spectateur quelque peu perdu dans le nouvel ordre du monde se dessinant alors. / At the dawn of the twentieth century, a new media, in tune with American goals, was born: the motion pictures. It was a new kind of visual expression, an egalitarian form of popular entertainment and the best vehicle to convey the American way of life in the US and abroad. Therefore, cinema became, from its inception, a key participant in the Americanization of the world. One of its favorite topics was American space and its landscapes, which pleased and amazed movie-goers around the world. The way in which national territory and its specific geography were staged in films was complex because it intertwined realistic elements and a mythical dimension. That kaleidoscopic representation of the United States enabled the promotion of American values in a modern international society, transformed by the rise of urbanization and industrialization. Cinematic America, as it was created by the early motion pictures industry, offered landmarks to the spectator, somewhat lost in the emerging new world order.

Certains supposent que la Loi constitutionnelle de 1982, donc la section 35(1) reconnait les droits existants des peuples autochtones, a complété la décolonisation du Canada. Par contre, malgré le passage d'un quart de siècle, plusieurs Autochtones estiment que la Cour suprême continue à nier l'existence de leurs droits. Cette étude examine cette problématique en formulant des définitions juridiques du « colonialisme » et du « post colonialisme ». Vu le remplacement de l'idéal de «la loi» comme «commande », promu par le juriste anglais John Austin au dernier siècle, par l'idéal du consensus populaire et démocratique, nous avons vécu une changement important dans le droit euro-canadien. Mais, selon la théorie des paradigmes de Thomas Kuhn, la continuation des anciennes habitudes est une partie normale du processus de changement, qui n'est jamais complète sans l'émergence de nouveaux modèles et procédures. Pour déterminer la situation de la Cour suprême du Canada par rapport au processus de décolonisation, la Partie I de cette étude examine le fonctionnement paradigmatique autant que le phénomène colonial, la décolonisation en droit international et le postcolonialisme pour identifier les indicateurs du paradigme colonial autant que le paradigme postcolonial. La Partie II adapte ce cadre analytique aux raisonnements de la Cour suprême du Canada concernant les droits autochtones protégés par l’article 35 (1) de la Loi constitutionnelle de 1982. Cette double analyse coloniale/postcoloniale démontre la persistance des anciennes habitudes malgré la reconnaissance des idéaux postcoloniaux par la Cour. Les juges sont conscients des limites institutionnelles qui restreignent leur capacité de protéger les droits autochtones, mais plusieurs concepts qui structurent leur raisonnement perpétuent la dynamique coloniale. Une réflexion approfondie des juges, des praticiens et des peuples autochtones sur les problèmes qui découlent des changements paradigmatiques doit faciliter la tolérance mutuelle qui est un préalable aux ententes qui sont nécessaires selon les idéaux égalitaires qui sont partages par tous. / Many people believe that Canada became fully decolonized in 1982 with the "patriation" instituted by the Constitution Act, 1982, whose s.35 (1) explicitly recognized and affirmed "existing Aboriginal and treaty rights". Yet, a quarter century later, Indigenous critics continue to complain that their rights are being denied by the Supreme Court of Canada. This study has approached such questions by drawing on international law to establish legal definitions for "colonialism" and "postcolonialism". In this optic, it becomes clear that there has been a significant change in Euro-Canadian norms during the past century. Colonial concepts, like the English jurist John Austin's definition of "law" as "command" have been superseded by the ideal of informed, popular consent, yet modes of conduct that are consistent with the colonial paradigm persist. According to Kuhn's theory of scientific revolutions this is predictable because changes from one paradigm to another are normally characterized by intensified assertions of the impugned orthodoxy and no change is complete until new models and procedures have emerged to replace established habits. In order to determine where the Supreme Court of Canada actually stands in relation to the decolonization process, Part I of this study examines the nature of paradigmatic function, including the metaphoric construction of language. It then reviews the colonial phenomenon, the emergence of decolonization in international law and postcolonialism to define the colonial and postcolonial paradigms in terms of specific indicia that can be used to classify institutional performance. Part II adapts this analytical framework to the specific circumstances of judicial decision making and applies it to the reasoning of over 60 Supreme Court of Canada cases concerned with section 35 (1) of the Constitution Act, 1982. This dual colonial/postcolonial analysis makes it possible to identify some of the ways in which colonial metaphors and modes of thought have persisted during the past quarter century despite the Court's firm commitment to postcolonial ideals. Though the judges themselves are aware of some of the institutional limitations that constrict their ability to validate Indigenous rights, many of the concepts that structure their reasoning induce them to perpetuate the colonial paradigm. Further reflection on the structure of our rational processes and on the problems predictably associated with paradigm change might make it easier for judges, practitioners and Indigenous peoples to develop the agreements that are necessary to implement the egalitarian ideals ascribed to by all. / Titre de la page de titre additionnel: Ghost dancing at the Supreme Court of Canada : indigenous rights during the First quarter century of s.35.of Canada's Constitution Act, 1982.

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Peu de temps après l'indépendance de la Belgique et l'accession au trône de Léopold Ier, les marchands et industriels belges s'activèrent à établir des relations officielles avec l'Empire ottoman. La signature d'un traité entre ces deux États en 1838, à l'instar des traités conclus avec plusieurs autres puissances européennes, scellait l'établissement de relations diplomatiques avec la Sublime Porte, et ouvrait aux Belges un champ d'opportunités commerciales dans les régions de Constantinople et de Smyrne. La nomination d'un consul de Belgique à Alep (en Syrie) en septembre 1854 se fit dans une logique d'expansion qui allait de pair avec l'extraordinaire essor économique, commercial et industriel du jeune royaume. La présence belge à Alep était ainsi, à plusieurs égards, le reflet du règne de Léopold II (qui succéda à son père en 1865), un souverain énergique et ambitieux, qui voulait assurément faire de la Belgique une puissance européenne coloniale. La correspondance des consuls d'Alep, carrefour économique et métropole commerciale du nord de la Syrie, est un observatoire privilégié de l'expansion belge de la seconde moitié du XIXe siècle et de la pénétration étrangère dans l'Empire ottoman. L'établissement des Belges à Alep coïncide par ailleurs avec une période de profondes réformes et transformations de la société ottomane, ainsi qu'une ouverture sans précédent à l'influence européenne. À la fin du XIXe siècle, l'État ottoman dépendait en grande partie des capitaux, des équipements, des techniques et de l'expertise des Européens pour procéder à la modernisation des infrastructures de transport et de communications d'un empire de plus en plus centralisé, et pour réaliser des travaux d'envergure dans la plupart des grandes villes de l'empire. Cette recherche vise à mieux comprendre l'intérêt porté à l'Empire ottoman par une puissance émergente comme la Belgique, et suivre ensuite l'évolution de la pénétration économique et industrielle belge, du point de vue de la ville et de la province d'Alep, sur une période de près de soixante ans. Ce faisant, elle présente sous un angle différent l'impérialisme belge de la fin du XIXe siècle. La correspondance des Poche et des Picciotto souligne aussi comment les Belges ont profité d'une conjoncture particulière, dans les dernières décennies de l'Empire ottoman, pour mettre en valeur leurs techniques et leur savoir-faire. Elle éclaire par ailleurs le rôle de médiation joué par certaines familles de l'élite marchande levantine qui représentaient à Alep les intérêts de plusieurs pays européens, et qui tiraient de cette relation un levier d'influence important pour la promotion et la protection de leurs propres réseaux économiques et sociaux. Enfin, cette source offre de nouvelles perspectives sur le contexte économique et les bouleversements sociopolitiques vécus dans la région entre 1855 et 1914. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Consul, Syrie, Alep, Levantin, Belgique, XIXe-XXe siècle, Empire ottoman, Impérialisme

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L’Iraq Petroleum Company (IPC) est un consortium britannique formé le 30 mai 1929 et qui prend la suite de la Turkish Petroleum Company qui opérait sur l’ensemble de l’Empire ottoman. Sa mission est de trouver, exploiter et transporter du pétrole brut provenant de ses vastes concessions au profit de ses actionnaires. C’est l’Irak qui se trouve au cœur de l’entreprise pétrolière que les Majors comptent mener au Moyen-Orient, tout au moins à ses débuts. L’IPC exploite à partir de 1925 une concession qui s’étend à l’est du Tigre. En juillet 1938 et en mai 1939, deux de ses filiales, la Basra Petroleum Company (BPC) et la Mosul Petroleum company (MPC), gèrent respectivement les territoires situés au sud et au nord du 33e parallèle. À la veille de la Seconde Guerre mondiale, c’est donc la presque totalité de l’Irak qui est aux mains du consortium britannique pour une durée de 75 ans. Entre 1948, date à laquelle les Majors américaines prennent le contrôle effectif du consortium, et la nationalisation de tous les avoirs de la compagnie en Irak en 1975, l’IPC doit faire face à de profondes mutations, tant en ce qui concerne l’industrie pétrolière que la situation géopolitique du Moyen-Orient. Tandis que le Moyen-Orient devient la première région exportatrice de pétrole au monde grâce aux efforts des Majors, l’affrontement entre le monde arabe et l’État d’Israël exacerbe le nationalisme des pays producteurs de pétrole. De simples pays hôtes percepteurs de redevances, ceux-ci réclament au nom de la souveraineté nationale et de la lutte contre l’impérialisme de contrôler l’action des Majors et de prendre activement part dans l’exploitation de leurs richesses nationales. Ainsi, l’IPC, avec d’autres consortium pétroliers internationaux opérant au Moyen-Orient, se trouve affectée, voire impliquée, dans les choix diplomatiques que les gouvernements occidentaux développent pour prévenir l’instabilité du Moyen-Orient, zone stratégique essentielle pour leur approvisionnement énergétique dans un contexte de guerre froide. / The Iraq Petroleum Company (IPC) is a British company that, in July 1928, succeeded the Turkish Petroleum Company, which held a concession in Iraq. Since its creation, the IPC had been both an emanation of the major Western oil groups and the concrete expression of the oil policy pursued in the Middle East by the major Western powers, the United States, Great Britain and France. It was a petroleum production consortium whose activities were mainly in Iraq. From his creation in 1929 to his nationalization in 1975, IPC associated all of the Western Majors. In 1932 and in 1938, the Mosul Petroleum Company (MPC) and the Basrah Petroleum Company (BPC) rounded out this system in the southern part of Iraq. So, on the eve of World War II, the area of the concessions covered all Iraq.Until the 1970s, the concession system governed relationships between operating companies and producing countries. In those agreements, the producing countries did not control the amounts produced, the level of exports, or prices. But, as of the 1950s, the complex oil system implemented by the Majors was threatened by the de-colonization movement. The Soviet threat and the Israeli-Arab conflicts strengthened this increasing instability. So the battle for freeing the Arab nation incorporated the fight against IPC to return Arab oil to the Arabs. The revolution of 14 July 1958, which overthrew Nouri Saïd’s pro-Western government and brought General Abd el-Karim Kassem to power, intensified a constant political desire for re-appropriation of the Iraqi oil economy in the name of Iraq’s development and national sovereignty.

L’Etat moderne qui articule le principe de souveraineté avec l’affirmation des droits subjectifs et qui rompt avec le modèle impérial du pouvoir, est contemporain de la découverte et de l’exploitation du Nouveau Monde. Il s’agit ici de montrer que les deux processus sont solidaires et qu’il est possible de reconsidérer les différentes élaborations théoriques justifiant la formation des souverainetés étatiques, à partir du rapport au Nouveau Monde traversé par la tension structurante entre cosmopolitisme et impérialisme. Une première partie examine la genèse du droit des gens moderne, et la question du cosmopolitisme, à partir de la réflexion de Vitoria sur les « titres » de la conquête et de la colonisation de l’Amérique par l’Espagne. Cette partie s’efforce également de restituer les enjeux liés à la pratique de la piraterie. Celle-ci ne saurait être réduite à sa dimension criminelle : elle correspond à cette époque à une lutte pour la liberté des mers ainsi qu’à l’expérimentation de nouvelles formes d’association et de liberté qui font écho à la pensée utopique. Une seconde partie met en lumière le rôle des enjeux coloniaux dans l’élaboration de la théorie du pouvoir souverain (sous la forme de la monarchie absolue). Les auteurs convoqués sont Bacon et Hobbes. Enfin une troisième partie prend en charge l’irruption du concept de peuple dans les théories de l’Etat et examine là encore la manière dont les expériences coloniales informent ce concept (les références sont alors Locke et Rousseau). La Révolution de Saint-Domingue est évoquée en toute fin pour son exemplarité dans la manière dont elle questionne tous les concepts constitutifs de l’Etat de droit moderne. / It is worth considering that when the modern State reconciles the principle of sovereignty with the assertion of subjective rights, and consequently breaks with the imperial government system, it is doing so at the very time when the New World is being discovered and exploited. The point here is to show that these two processes are interdependent, and that it is possible to reconsider the different theoretical elaborations which have so far accounted for the emergence of state sovereignty, by referring to the structuring tension between cosmopolitism and imperialism, which characterizes the New World. What is dealt with the first part is the birth of international law, and the issue of cosmopolitism, revisited in the light of Vitoria’s study about the titles of the Spanish conquest and colonization. It is also devoted to restoring the stakes of piracy practice. The later cannot be reduced to its criminal dimension: at the time it means a fight for freedom on sea, together with the experimentation of new forms of association and liberty, which echo the utopian way of thinking. The second part is devoted to emphasizing the role of colonial stakes in the construction of the theory of sovereign power (as Absolute Monarchy). The authors referred to are Bacon and Hobbes. A third part is devoted to the emergence of the concept of People in the State theories, together with a study of the way this concept feeds from the colonial experience (the authors referred to this time being Locke and Rousseau). The Revolution in Santo-Domingo is mentioned in the very end, due to its exemplarity in the way it questions all the concepts that make out the modern state under the rule of law.