L'origine anthropique du phénomène de pollution globale est désormais confirmée. Il ne s'agit donc plus de remettre en question le fait que les activités économiques engendrent des répercussions écologiques importantes, le défi consiste plutôt à élaborer et appliquer des mécanismes de protection environnementale, visant à atténuer l'empreinte écologique des activités économiques. Les impacts environnementaux sont principalement générés par le processus de production d'un produit, il convient alors de s'y intéresser. C'est pourquoi nous cherchons à savoir comment favoriser le développement de procédés et de méthodes de production écologiques (PMP) sur le plan des activités économiques internationales. Il est pourtant difficile d'y arriver, car l'utilisation commerciale des PMP constitue un véritable débat entre le commerce et l'environnement. D'un côté, le droit international de l'environnement envisage l'utilisation commerciale des PMP comme un moyen efficace d'atteindre un développement durable et élabore des mécanismes en conséquence. De l'autre côté, la réglementation de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) ne permet pas aux États d'appliquer des mesures commerciales fondées sur des PMP, sauf en cas de circonstances exceptionnelles. La dynamique Nord-Sud vient aussi alimenter le débat, les pays du Sud craignent que les pays du Nord utilisent les PMP afin de protéger leur marché et perçoivent l'élaboration des PMP comme étant secondaire aux objectifs de développement économique. Il est ainsi pertinent de tenir compte de ces différentes problématiques afin de déterminer le moyen opportun d'appliquer les PMP au niveau du commerce international. À cet égard, nous concluons notre étude en proposant de réformer le cadre réglementaire de l'OMC afin de permettre l'utilisation des PMP dans les échanges commerciaux internationaux. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Procédés et méthodes de production (PMP), Droit international de l'environnement, développement durable, OMC, dynamique Nord-Sud

Ce mémoire repose sur une année de travail du notaire Pierre Gobosi de Manosque telle qu'on la retrouve dans le recueil de ses actes du début d'avril 1303 à la fin mars de la même année. Les archives notariales constituent une source précieuse pour l'histoire des régions méridionales. Notre but est de tirer le plus de renseignements possible sur la vie commerciale de cette petite ville de la France méridionale pour en identifier les agents économiques, principalement ceux qui proviennent du milieu rural. Notre mémoire de maîtrise s'inscrit dans cette évolution des études rurales qui recherche ceux des paysans qui sont riches, qui entrent dans des transactions, qui sont actifs dans les marchés et que nous pouvons identifier par une source écrite. Après un premier chapitre portant sur l'historiographie générale des élites rurales ainsi que sur l'historiographie particulière de la Provence et de Manosque, nous abordons l'étude de la source elle-même. En effet nous n'avons pas pu faire l'économie d'une étude du contexte notarial du Midi, pour arriver à une juste compréhension des actes du registre de maître Gibosi. Ceux des actes qui nous intéressent particulièrement sont de nature commerciale. Un chapitre est consacré au marché des grains tel qu'il apparaît dans les instruments légaux ainsi qu'aux protagonistes des transactions. Un autre chapitre suit dans lequel est examiné le marché de l'argent qui est souvent en relation avec celui des grains. Les acteurs présents dans ces chapitres nous permettent d'identifier les gens actifs commercialement et ainsi de nommer certains membres de cette élite rurale que nous recherchons. Le chapitre suivant traite des relations entre la campagne et la ville. En conclusion, c'est par l'activité marchande que nous pouvons documenter le contact entre les paysans et les habitants de Manosque et apercevoir ceux des habitants de la campagne qui font partie de l'élite. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Moyen Âge, Manosque, Registre de notaire, Activités commerciales, Élite rurale.

Peu de temps après l'indépendance de la Belgique et l'accession au trône de Léopold Ier, les marchands et industriels belges s'activèrent à établir des relations officielles avec l'Empire ottoman. La signature d'un traité entre ces deux États en 1838, à l'instar des traités conclus avec plusieurs autres puissances européennes, scellait l'établissement de relations diplomatiques avec la Sublime Porte, et ouvrait aux Belges un champ d'opportunités commerciales dans les régions de Constantinople et de Smyrne. La nomination d'un consul de Belgique à Alep (en Syrie) en septembre 1854 se fit dans une logique d'expansion qui allait de pair avec l'extraordinaire essor économique, commercial et industriel du jeune royaume. La présence belge à Alep était ainsi, à plusieurs égards, le reflet du règne de Léopold II (qui succéda à son père en 1865), un souverain énergique et ambitieux, qui voulait assurément faire de la Belgique une puissance européenne coloniale. La correspondance des consuls d'Alep, carrefour économique et métropole commerciale du nord de la Syrie, est un observatoire privilégié de l'expansion belge de la seconde moitié du XIXe siècle et de la pénétration étrangère dans l'Empire ottoman. L'établissement des Belges à Alep coïncide par ailleurs avec une période de profondes réformes et transformations de la société ottomane, ainsi qu'une ouverture sans précédent à l'influence européenne. À la fin du XIXe siècle, l'État ottoman dépendait en grande partie des capitaux, des équipements, des techniques et de l'expertise des Européens pour procéder à la modernisation des infrastructures de transport et de communications d'un empire de plus en plus centralisé, et pour réaliser des travaux d'envergure dans la plupart des grandes villes de l'empire. Cette recherche vise à mieux comprendre l'intérêt porté à l'Empire ottoman par une puissance émergente comme la Belgique, et suivre ensuite l'évolution de la pénétration économique et industrielle belge, du point de vue de la ville et de la province d'Alep, sur une période de près de soixante ans. Ce faisant, elle présente sous un angle différent l'impérialisme belge de la fin du XIXe siècle. La correspondance des Poche et des Picciotto souligne aussi comment les Belges ont profité d'une conjoncture particulière, dans les dernières décennies de l'Empire ottoman, pour mettre en valeur leurs techniques et leur savoir-faire. Elle éclaire par ailleurs le rôle de médiation joué par certaines familles de l'élite marchande levantine qui représentaient à Alep les intérêts de plusieurs pays européens, et qui tiraient de cette relation un levier d'influence important pour la promotion et la protection de leurs propres réseaux économiques et sociaux. Enfin, cette source offre de nouvelles perspectives sur le contexte économique et les bouleversements sociopolitiques vécus dans la région entre 1855 et 1914. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Consul, Syrie, Alep, Levantin, Belgique, XIXe-XXe siècle, Empire ottoman, Impérialisme

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Texte remanié de : Th. doct. : Histoire : Paris-Sorbonne. / Constitue le 2è tome de la thèse de Frédéric Mantienne. Bibliogr. Glossaire. Index.

Le mot « relations d’affaires » n’est plus seulement une simple dénomination dans le « monde du business » ; en effet, la notion juridique de relations d’affaires intervient aujourd’hui comme étant une nouvelle catégorie juridique du droit notamment depuis la rédaction de l’ordonnance française n⁰ 2016-131 du 10 février 2016. Notre analyse va porter sur la consécration de la notion de relations d’affaires en droit positif français et libanais. Cette analyse aura pour intérêt principal de tenter d’esquisser une définition générale de la notion de relations d’affaires, de développer le cadre juridique dans lequel elle se forme et de déterminer les caractéristiques relatives à la notion de relations d’affaires. Une approche juridique de cette notion nous permet de préciser les contours du régime juridique de la notion de relations d’affaires tout en se basant, en grande partie, sur l’article L. 442-6-I, 5⁰ du Code de commerce français. L’analyse de l’équilibre économique et de la sécurité juridique des contractants va conduire à étudier non seulement les relations pré-contractuelles et contractuelles mais aussi le sort et les effets juridiques des relations d’affaires au stade post contractuel. On s’attachera dans une première approche, à éclaircir les domaines dans lesquels la notion de relations d’affaires est abordée en droit positif et essayer d’en préciser les éléments constitutifs. Et dans une deuxième approche, on analysera les effets juridiques de la notion de relations d’affaires au cours des diverses phases de la formation du contrat et des conséquences de la rupture du contrat sur lesdites relations / The word « business relations » is no longer only a denomination in the « business world »; in fact, the legal notion of business relations intervenes today as a new legal category of law, in particular since the drafting of French order No. 2016-131 in 10 February 2016. Our analysis will focus on the consecration of « business relations » in French and Lebanese positive law. This analysis has a principal interest to attempt to outline a general definition of the concept of « business relations », to develop the legal framework within which it is formed, and to determine the related characteristics of the business relations concept. A legal approach of this notion has enabled us to specify the legal framework of the business relations notion, this is largely based on article L. 442-6-I, 5⁰ of the French commercial code. The analysis of the economic equilibrium and the legal security of contractors will lead us to study not only the pre-contractual and contractual relations but also the condition and the legal effects of business relations at the post-contract stage. In a first approach, we will clarify the areas in which the notion of business relations is approached in positive law, and will try to specify its constituent elements. In a second approach, we will analyze the legal effects of the « business relations » notion during the diverse phases of the contract drafting and the consequences of the contract termination on those relations

Les clauses de fin de contrat illustrent l’importance de la liberté contractuelle. La pratique s’est emparée de cette période de l’« après-Contrat » sous le contrôle de la jurisprudence, dans le relatif désintérêt du législateur.Les fins du contrat sont diverses. La fin peut être retardée par le biais de la prorogation du contrat. La fin peut être prématurée : elle peut être une fin brutale et définitive par le biais de la clause résolutoire, la continuité de ce qui était par l’arrivée du terme extinctif, ou encore la venue de quelque chose de nouveau par le biais d’une clause de caducité. La fin peut n’être qu’un passage vers un autre contrat par le biais de la reconduction. Il en ressort un flou théorique nécessitant une construction juridique. Il peut être proposé de scinder le temps de l’après-Contrat en trois temps. Le premier temps, les parties satisfaites de leur relation vont chercher à la faire perdurer. Les clauses de fin de contrat ont alors pour finalité la préservation de la pérennité du lien contractuel entre les parties. La deuxième période porte sur les modes d’extinction du contrat. La sortie de la relation contractuelle est devenue un enjeu important nécessitant le recours à différents mécanismes juridiques tels que la clause de dédit, la condition résolutoire ou encore la clause résolutoire.La troisième période peut être désignée comme la période de liquidation du passé contractuel comprenant deux séries de clauses : celles liquidant le passé contractuel (notamment la clause de non-Concurrence et la clause de confidentialité) et celle s’intéressant à l’avenir post-Contractuel. La fin du contrat doit être distinguée de la clôture de la relation contractuelle désignant la cessation de toutes les obligations post-Contractuelles et de leurs conséquences. Ainsi loin d’être secondaires, ces clauses de fin de contrat composant la période de l’après-Contrat sont fondamentales pour toute relation d’affaires continue. / End-Of-Contract clauses illustrate the significance of contractual freedom. Practice took hold of this “post-Contractual” period under the control of established precedents, in the relative disinterest of lawmakers.The types of contractual ends are diverse. The end may be delayed by means of prolongation of the contract. The end may come prematurely: it may come suddenly and definitively by means of a termination clause, the continuity of that which was by the arrival of the extinctive term, or the arrival of something new by means of a sunset clause. The end may only be a passage to another contract by means of renewal. This results in a lack of theoretical clarity that requires a legal structure. It may be proposed to divide the post-Contractual period into three parts. In the first part, parties satisfied with their relationship will seek to have it continue. The end-Of-Contract clauses thus serve the purpose of preserving the durability of the contractual bond between the parties. The second part involves the manner of termination the contract. Closing the contractual relationship has become an important matter that requires resorting to different legal mechanisms such as the forfeiture clause, the termination condition or the termination clause.The third part may be referred to as the period of liquidation of the contractual past including two series of clauses: those liquidating the contractual past (notably the clause of non-Competition and the clause of confidentiality) and those concerning the post-Contractual future. The end of the contract must be distinguished from the close of the contractual relationship designating the cessation of all post-Contractual obligations and their consequences. Thus, far from being secondary, these end-Of-Contract clauses affecting the post-Contractual period are fundamental for any ongoing business relationship.

À la différence d’autres régions du tiers monde où l’influence de la France a été déterminante et ininterrompue (Moyen-Orient, Maghreb, les anciennes colonies françaises en Afrique centrale ou encore d'autres pays de l’Amérique latine), au Venezuela, il n’y a eu de véritable politique étrangère de coopération culturelle qu’à la fin des années 1950. L'avènement du boom pétrolier pendant l'entre deux guerres a fait décliner l'influence française. À la fin de la Seconde guerre, les diplomates français prennent conscience du potentiel énergétique du Venezuela, observant qu’il est possible de remédier la perte de l’influence économique en encourageant une véritable coopération culturelle. Cette coopération culturelle va utiliser les réseaux politiques intégrés par des élites francophiles, lesquelles revendiquent une histoire commune à la France et au Venezuela. L'étude sur la longue durée permet d'observer les permanences de l'histoire politique vénézuélienne, dans lesquelles s'insèrent les éléments qui ont servi à la construction du sentiment national vénézuélien et les influences des idées françaises sur le projet de modernisation de l’État. Notre étude soulève des questions telles que l'émigration, les échanges et les relations commerciales. Nous nous sommes particulièrement intéressés à l’étude des correspondances diplomatiques car la lecture minutieuse de celles-ci permet de soulever, en filigrane, bon nombre d’éléments liés aux représentations et à l’histoire politique des deux pays. De même, elle permet d’approcher ce que les élites considèrent comme identité et affinité culturelle. Nos sources se rapportent donc, pour la plupart aux correspondances diplomatiques conservées aux archives de La Courneuve et au Ministère des Relations Extérieures à Caracas. Nous les avons croisées avec d’autres sources documentaires, visuelles et littéraires ainsi qu’avec un certain nombre d’entretiens réalisés entre la fin de l’année 2010 et le début de 2011. Notre étude s’inspire des travaux de Pierre Renouvin et Jean Baptiste Duroselle en histoire des relations internationales, revisités par Robert Frank en 2011. Nous prenons en considération le poids des images, de la culture officielle et du rayonnement des modèles culturels, dans le but de tenter de mesurer « la puissance » des États (soft power). En ce sens, la valeur que les élites vénézuéliennes donnent au rayonnement culturel et scientifique français, au XIXe et au début du XXe siècle (1870-1935), permet d’expliquer en partie pourquoi la France a réussi à renforcer sa présence au Venezuela. En effet, le déclin de l'influence culturelle française, à une époque où les relations entre les deux pays s’étaient considérablement distendues (1936-1960), est concomitant à la perte de son influence économique et commerciale. Cette évolution a donné lieu à l'institutionnalisation progressive de la stratégie de la diplomatie culturelle (1961 à nos jours). Grâce à cette stratégie la France a récupérée le terrain qu'elle avait perdu devant la concurrence commerciale anglo-saxonne. Nous avons souhaité répondre à deux questions fondamentales : dans quelle mesure les élites vénézuéliennes, « influencées » par le modèle culturel français, ont réussi à opérer des appropriations/assimilations/adaptations de ce modèle au Venezuela ? Et, en contrepartie, dans quelle mesure la construction d’un « outil culturel » franco-vénézuélien a servi les intérêts de la politique étrangère française au Venezuela ? / Unlike other regions of the Third World, where the influence of France was decisive and uninterrupted (Middle East, Maghreb, former French colonies in Central Africa and other countries of Latin America), in Venezuela, there was only a real foreign cultural cooperation policy by the late 1950s. The advent of the oil boom during the interwar period caused the declining of French influence. By the end of the Second World War, French diplomats were aware of Venezuela’s energetic potential, remarking that it was possible to overcome the loss of economic influence by encouraging a genuine cultural cooperation.This cultural cooperation would use political networks joined by Francophile elites, who claimed a common history between France and Venezuela. The study on the long run allows observing the permanence of the Venezuelan political history, in which fits the elements used in the construction of the Venezuelan National sentiment and the influence of French ideas on the project of State modernization.Our study raises issues such as migration, trades and commercial relations. We are particularly interested in the study of diplomatic relationships, since a close up over these can highlight, watermark, many points related to their representations and the political history of both countries. Similarly, it allows approaching what the elite considered identity and cultural affinity. Our sources therefore relate mostly to diplomatic correspondence preserved in the files of La Courneuve and the Ministry of Foreign Affairs in Caracas. We cross checked with other documentaries, visual and literary sources as well as a certain number of interviews conducted by the end of 2010 and the beginning of 2011. Our study is based on the papers related to the history of international relations by Pierre Renouvin and Jean Baptiste Duroselle, revisited by Robert Frank in 2011. We take into consideration the contribution of images, official culture and the influence of cultural patterns, as an attempt to measure the "power" of States (soft power). On this matter, the value that the Venezuelan elites gave to the French cultural and scientific influence, in the XIX century and the beginning of XX (1870-1935), helps to explain to an extend the reason why France has managed to strengthen its presence in Venezuela. Indeed, the decline of the French cultural influence, at a time when relations between the two countries were considerably distended (1936-1960), is concomitant with the loss of its economic and commercial influence. This has resulted in the progressive institutionalization of the culturaldiplomacy strategy (from 1961 up to the present). Thanks to this strategy France has recovered part of the market share lost to the Anglo-Saxon competition.We wanted to answer two fundamental questions: To what extent the Venezuelan elites, "influenced" by the French cultural model, managed to operate appropriations / assimilation / adaptation of this model in Venezuela? And, in return, to what extent the construction of a "cultural tool" Franco-Venezuelan has served the interests of the French foreign policy in Venezuela?

Les fouilles archéologiques à Argilos qui ont pris place entre 1992 et 2018 ont permis de mettre à jour une quantité monumentale d’artéfacts de bronze. Comptabilisant près de 750 artéfacts, la collection d’objets de bronze d’Argilos illustre multiples facettes de la vie, entre autres, quotidienne, domestique et commerciale, qui animaient Argilos depuis sa fondation au VIIe siècle avant J.-C. jusqu’à ce que la cité tombe aux mains de Philippe II, en 357 avant J.-C. L’étude de ce matériel inédit donnera l’occasion, tout d’abord, de faire le point sur nos connaissances liées à l’industrie métallurgique grecque. Sont abordées toutes les étapes préalables à la fabrication d’un produit fini. La seconde partie de ce mémoire consiste en le recensement dans un catalogue détaillé de chaque artéfact mis au jour à Argilos, Celui- ci permet ainsi d’actualiser et de compiler les connaissances sur le matériel de bronze provenant spécifiquement des cités grecques nord-égéennes et d’ainsi compléter et confirmer l’information consignée dans le dixième volume des fouilles d’Olynthe, soit le catalogue le plus récent sur le sujet. L’analyse de la répartition spatiale de ce matériel permet de développer notre compréhension du site archéologique en termes d’utilisation des bâtiments, de leur construction et des activités quotidiennes qui s’y déroulaient. Finalement, une analyse stylistique permet de valider plusieurs hypothèses et d’émettre plusieurs postulats quant à la place qu’occupe Argilos dans le commerce régional et méditerranéen, et à la composition de la population qui l’habite. / The archaeological excavations that took place between 1992 and 2018 have allowed the discovery of a monumental amount of bronze artifacts. Accounting for nearly 750 artifacts, the collection of Argilos bronze objects illustrates several aspects of life, daily, domestic and commercial, which animated Argilos from its foundation in the 7th century BC until when Philipp II conquered the city, in 357 BC. The study of this material, never published before, will give the opportunity, first of all, to gather all of our knowledge related to the Greek metallurgical industry. All the steps prior to the manufacture of a finished product are covered in that first section. The second part of this thesis consists of the census in a detailed catalog of each artefact unearthed at Argilos. Thus, it will allow to complete and confirm the information recorded in the tenth volume of the Olynthe excavations, that is to say the most recent catalog on the subject. The analysis of the spatial distribution of this material allows us to develop our understanding of the archaeological site in terms of the use of the buildings, their construction and the daily activities that took place there. Finally, a stylistic analysis validates several hypotheses and permits the development of several assumptions about the place occupied by Argilos in regional and Mediterranean trade, and the composition of the population that inhabits it.