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Le régime juridique des biens cultuels : vers une nouvelle approche du droit des cultes en France ? / The legal regime of religious goods

Deiller, Nicolas 21 November 2018 (has links)
Les biens cultuels, et plus généralement les cultes eux-mêmes, ont connu de nombreuses évolutions de leur régime juridique. S'intéresser au régime juridique des biens cultuels revient nécessairement à étudier le régime des cultes, dans sa globalité. En partant de la gestion des biens matériels des différents cultes, nous proposons une analyse de l'actuel droit des religions. En 1905, la loi sur la séparation des Églises et de l’État est votée. Loi éminemment politique, elle vise à séculariser les institutions publiques et propose une nouvelle organisation matérielle pour les différents cultes présents sur le territoire national. En vue de remplacer les anciens établissements publics du culte concordataires, des associations cultuelles, privées, sont mises en place : elles ont vocation à représenter le culte et à gérer ses biens matériels. La difficulté est apparue avec le refus de l’Église catholique de se constituer en de telles associations, obligeant ainsi le législateur à accompagner cette loi de séparation par un corpus juridique, prémisses des futurs accommodements étatiques en la matière. La loi de 1905 n'a pas été appliquée dans sa globalité dès sa promulgation et le corpus juridique qu'elle a engendré, a entraîné une multitude de compromissions envers deux cultes en particulier : l’Église catholique et l'Islam. Aujourd'hui, ces deux religions ne sont guère soumises aux dispositions de la loi de 1905, d'un point de vue tant matériel et organisationnel que financier. L'absence d'unité du droit des cultes en France (au sein même de la loi de 1905, en Alsace-Moselle et dans les DOM-TOM) n'est pas de nature à répondre aux interrogations que pose la métamorphose religieuse que connaît la France. Il est peut-être venu le temps de faire, à nouveau, évoluer ce régime juridique des cultes, en l'adaptant davantage au contexte religieux actuel. / Cultual goods, and more generally the cults themselves, have undergone many changes in their legal system. To be interested in the legal regime of the cultual goods is necessarily to study the system of cults, as a whole. Starting from the management of the material goods of the different cults, we propose an analysis of the current law of religions. In 1905, the law on the separation of churches and the state was passed. An eminently political law, it aims to secularize public institutions and proposes a new material organization for the different cults present on the national territory. In order to replace the former public establishments of the cult concordats, cult associations, private, are set up: they are intended to represent the cult and to manage its material goods. The difficulty arose with the refusal of the Catholic Church to constitute such associations, forcing the legislator to accompany this law of separation by a body of law, premise of future state accommodations in this area. The law of 1905 was not applied in its entirety since its promulgation and the body of law it engendered resulted in a multitude of compromises to two cults in particular: the Catholic Church and Islam. Today, these two religions are hardly subject to the provisions of the 1905 law, from a material, organizational or financial point of view. The absence of unity of the law of cults in France (even within the law of 1905, in Alsace-Moselle and in the DOM-TOM) is not likely to answer the questions raised by the religious metamorphosis that occurs France. It may have been time to make this juridical regime of cults evolve again, adapting it more to the current religious context.
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Les rapports au travail et à l’emploi des immigrations musulmanes aux États-Unis / Muslim immigrants in the United States : work and occupational issues

Ben Hamida, Faysal 29 June 2010 (has links)
Au-delà de leur diversité, deux traits culturels distinguent les Musulmans d’autres immigrants ayant les mêmes caractéristiques sociologiques et ethniques : l’islam donne en effet une valeur particulière à la migration (hijra) et au travail. Cette particularité a été observée chez les premiers travailleurs musulmans arrivés aux États-Unis à l’époque de l’esclavage. L’islam est réapparu à l’époque de la Grande Migration, quand les Noirs ont inventé leur propre version de l’islam dans les grandes villes du Nord, pour se développer ensuite massivement à partir de 1965, à la suite des changements intervenus à la fois dans les lois sur l’immigration et dans la culture noire, ce qui a produit une relation complexe entre l’Amérique et ses Musulmans, dans l’ombre des questions internationales. Il en est résulté une série d’incidents très médiatisés sur le lieu de travail dus à la contradiction entre normes religieuses et normes de travail, qu’il importe de replacer dans le contexte de la diversité ethnique, géographique, socioprofessionnelle et de niveau d’éducation des Musulmans américains, de l’évolution de la législation et de la jurisprudence et des représentations des Musulmans. Si l’islam est aussi divers que les autres religions, il a néanmoins sa cohérence : la conception musulmane du travail est étroitement liée au rôle de la femme dans la vie professionnelle, à des particularités en matière d’emploi, et à des normes économiques dans le domaine financier. À l’ère de la mondialisation, des questions classiques comme la fuite ou la circulation des cerveaux et les transferts de fonds vers les pays d’origine doivent aussi être abordées de manière spécifique quand il s’agit d’immigrants musulmans. / Their diversity notwithstanding, two cultural traits set Muslims apart from other immigrants with similar ethnic and social backgrounds: the special value given by Islam to migration (hijra) and work. The latter cultural characteristic was noticed in the first Muslim workers to reach America in the days of slavery. Islam resurfaced during the Great Migration, when Blacks invented their own version of it in Northern cities, and surged after 1965, as a consequence of changes in both immigration laws and Black culture, which brought about complex relationships between America and its Muslims, in the shadow of international issues. This has raised a series of highly publicized workplace related issues when religious and work norms clashed, which must be set in the context of the diversity of American Muslims ethnic, educational, geographic and occupational characteristics, the evolution of workplace legislation and changes in American representations of Muslims. While Islam is as diverse as other religions, it has coherence: Islam’s conception of work is closely related to the role of women in the labor force, specific occupational characteristics and economic norms governing financial transactions. In the era of globalization, the classical issues of brain drain, brain gain and workers remittances also need to be addressed in a specific way when dealing with Muslims.
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Les principes fondateurs de l'ordre constitutionnel turc : la laïcité et le nationalisme de la fin de l'Empire ottoman à nos jours / The founding principles of the Turkish constitutional order : secularism and nationalism fron the end of the Ottoman Empire to nowadays

Durgun, Aysel 07 March 2015 (has links)
La laïcité et le nationalisme, en tant que principes fondateurs de la République de Turquie, forment son noyau identitaire qui donne à l’ordre constitutionnel sa spécificité. La laïcité, qui a réalisé le principe de séparation de l’État et de la religion, a maintenu la religion sous son contrôle. Le nationalisme construit en réaction au démembrement de l’Empire ottoman a affirmé l’indivisibilité de l’État du point de vue de son territoire et de sa nation. Cette dernière est comprise comme essentiellement turque et musulmane. Les notions de laïcité et de nationalisme, compte tenu de la place et de la valeur qui leur sont reconnues dans l’ordre constitutionnel, irriguent l’ensemble de l’ordre constitutionnel et constituent un étalon de référence. En ce sens, elles sont des principes « structurants » de l’ordre constitutionnel qui entretiennent des rapports ambigus et contradictoires aussi bien avec la religion qu’avec la démocratie. / Nationalism and secularism are the core principles that create the constitutional order forming the Republic of Turkey. Secularism achieves the separation of State and Church, but also establishes the control over religion. Nationalism permitted to preserve the State against the threat of being shattered at the fall of the Ottoman Empire. Since then, it expresses the indivisibility of the State with its territory and nation. At the same time, it maintains religion as part of the national identity, which is also defined as Turkish. Both notions lead to ambiguity and paradoxes which are revealed by democracy. Considering their place and value in the constitutional order, nationalism and secularism can be regarded as structuring principles (“principes structurants”) which give the constitutional order of the Republic of Turkey its particularities.
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The characteristics and development of the Gülen Movement in France : its nature and strategy in the debate of Islam and Laïcité (2000-2015) / Les caractéristiques et le développement du mouvement Gülen en France : sa nature et sa stratégie dans le débat sur l'islam et la laïcité (2000-2015)

Celik, Nevzet 12 January 2016 (has links)
L’essor de mouvements islamistes - ou d’inspiration islamiste - et de leurs activités dans le monde contemporain exige l’étude de leur finalité et de leur rôle. Les discours et activités de ces mouvements, qu’ils fussent sociopolitiques ou religieux, et leur relation avec le monde laïque, sont variables. Le présent travail vise à analyser l’émergence et le développement de l’un de ces mouvements en France, le réseau islamique turc transnational de Fethullah Gülen (GM). La thèse présente d’abord le contexte idéologique et historique dans lequel le mouvement de Gülen s’est développé. L’expérience turque de la laïcité (laiklik) a influencé la forme et la stratégie d’expansion du mouvement à l’étranger, notamment en France où le modernisme turc a influencé une implantation relativement restrictive du modèle français. La thèse s’attache à montrer l’étroite interconnexion qui existe entre les activités éducatives, sociales, culturelles et économiques avec la hiérarchie du mouvement en Turquie et à travers son réseau international. Elle met en lumière les éléments fondamentaux sur lesquels repose le mouvement : ses ressources humaines, ses organisations, ainsi que son pouvoir financier mais explique aussi le rôle de l’idéologie de Gülen dans la mobilisation sociale ainsi que dans ses actions de légitimation. Elle montre que le succès de Gülen en France relève de la subtilité de sa stratégie de développement: le facteur islamique est cultivé dans la sphère privée et soigneusement écarté de la sphère publique. Enfin, le présent travail montre que le mouvement de Gülen est ambigu et il questionne son identité proclamée de mouvement apolitique, alors que le mouvement s’est illustré récemment dans l’arène politique contre le gouvernement turc. La thèse clarifie le développement du mouvement en France sur la base du concept d’Islam apolitique, et le pouvoir de mobilisation de ce dernier, grâce à la théorie de mobilisation des ressources via la structure organisationnelle, ses activités d’adaptation et de légitimation et son réseau et organisation hiérarchique. / The rise of Islamic or Islamic-based movements and their activities in the contemporary world has required studying their aim and role. However, their discourses and activities, either as socio-political or as religious movements and their relation with the secular contemporary world are diverse. The present work aims to analyze the emergence and development of one of these movements in France, the transnational Turkish-Islamic based “Gülen Movement” (GM). The thesis presents first its ideological background and the historical context in which the GM grew. The experience of Turkish secularism (laiklik) influenced the form and the strategy of the GM abroad, especially in France where Turkish modernism influenced a relatively restrictive implementation of the French model. Then, it shows the close interconnection of the GM’s social, cultural educational and business activities in France, and the hierarchy of the Movement and its network at the national and international level. This thesis highlights the fundamental elements on which the Movement lays, human resources, organizations and financial power, and explains the role of the Movement leader’s ideology in human and social mobilization and legitimization activities. It shows that the GM’s success in France is due to a familiar formula in the installation process of its earlier development in Turkey as well as in other countries, and its capacity to balance visibility and invisibility of Islam respectively in the private and the public spheres. Finally, it shows that the GM has an ambiguous identity, and questions the future of a declared non-political movement, which recently illustrated itself in a political battle – still ongoing – with the current Turkish government. The thesis clarifies that the Movement’s development in France has been made possible by explaining the concept of non-political Islam, and its successful mobilization made possible by outlining resource mobilization theory through its opportunity organizational structure, adaptation/legitimization activities, and hierarchical/network organization.
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Être préhistorien et catholique en France (1859-1962) / The experience of being prehistorian and catholic in France (1859-1962)

Defrance-Jublot, Fanny 15 January 2016 (has links)
L’un des plus célèbres préhistoriens français du XXe siècle, professeur au Collège de France, était aussi un prêtre. A l’instar de l’abbé Henri Breuil, un certain nombre de préhistoriens ont revendiqué deux parts de leur identité : celle qui relevait de leur appartenance à une communauté scientifique et celle qui procédait de leur engagement pour le catholicisme. La conjonction ''et'' de l'intitulé rend compte d'une somme variée de choix subjectifs et de ce qui s'est joué dans l'interface. Grâce à l’analyse de leurs archives privées, nous questionnons leurs rapports à leurs communautés d'élections dans un contexte marqué par les progrès de la sécularisation en France et par un climat de méfiance s’élevant contre les incursions de la modernité scientifique au sein de l’Église. L’empreinte de leur foi sur leurs interprétations des données archéologiques, ainsi que leurs efforts pour construire des scénarios acceptables des origines humaines constituent deux observatoires intéressants de cette interface. Deux historiographies sont rapprochées, celle de l'histoire culturelle et religieuse et celle de l'histoire des sciences humaines et de la préhistoire. La longue durée du découpage chronologique, qui débute en 1859 avec la reconnaissance des travaux de Jacques Boucher de Perthes, et s'achève en 1962 avec le Concile Vatican II, permet d'observer la succession des différentes générations, les fidélités revendiquées ainsi que les déplacements opérés. / In the second part of the XIXth century in France, the context of secularization created a dividing line between theological and scientific discourses about human origins. In spite of this, several archaeologists publicly displayed their Catholic faith during this period. These archaeologists felt a connection, rather than a boundary, between their faith and their scientific research. They viewed the Bible as symbolic rather than literal and sought in prehistoric remains proofs that supported their Catholic beliefs. Thus, their faith had a certain influence on their interpretations of prehistoric man. Although several facts seemed to testify against historicity of Genesis, Catholic archaeologists always tried to resolve incoherencies and establish acceptable scenarios. They did this for themselves and to support fellow Catholics alarmed by anticlerical objections. I examine these connections but also another boundary: what could be said and what could not be said in the French Catholic community about prehistoric origins in the context of the Modernist crisis.
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L'histoire religieuse au miroir de la morale laïque au XIXe siècle en France

Date-Tedo, Kiyonobu 30 November 2007 (has links) (PDF)
Étudier la morale laïque dans la perspective des sciences religieuses, cela peut aller de soi aujourd'hui, mais en a-t-il toujours été ainsi ? Historiquement, la morale laïque et la science des religions sont filles de la critique religieuse du XIXe siècle. Elles ont été légitimées dans les années 1880, période fondatrice de la Troisième République. La première est alors diffusée surtout sur le terrain de l'enseignement primaire pour former les futurs citoyens, et la deuxième étudiée dans le cadre de l'enseignement supérieur par une petite poignée de spécialistes. Le domaine de la morale et celui des études religieuses semblent donc bien être différents. Or, en lisant les textes de la première moitié du XIXe siècle, on est souvent frappé par le dynamisme qu'entretiennent ces deux domaines. Dès lors, il vaudrait mieux réfléchir aux conditions historiques à partir desquelles ces deux domaines peuvent être perçus comme différents. On réévaluera alors l'impact profond des événements politiques du milieu du XIXe siècle, au regard de la double laïcisation de la morale et des études religieuses.<br /><br />Selon ceux qui l'instaurent, la morale laïque est censée en finir avec la morale religieuse. Mais analytiquement, on peut aussi bien en indiquer plusieurs aspects religieux, y compris quelque continuité avec la morale catholique. En outre, la laïcité française, qui postule bien la séparation des Églises et de l'État, peut même s'avérer religieuse sous certaines conditions. L'histoire des religions, qui, en tant que science moderne, se désolidarise bien de la théologie, en partage aussi à certains égards les schémas de représentation. Même si l'aspect spiritualiste de la morale laïque recule et l'optique christiano-centriste de l'histoire des religions se relativise au début du XXe siècle, le religieux continue de hanter durablement la morale et la science religieuse. C'est aussi le moment où ces dernières trouvent la possibilité de se rejoindre sur un plan nouveau.<br /><br />Les sociologues du religieux revisitent souvent Durkheim ou Comte, mais ils ne prêtent guère leur plume pour disserter sur les œuvres de Renan. Par ailleurs, si les historiens du christianisme connaissent bien les apports et les limites de ce dernier, ils le situent rarement en revanche par rapport aux sociologues des religions. Enfin, on sait que la sociologie religieuse de Durkheim s'intéresse également à l'élaboration de la morale laïque, mais on n'inscrit guère le nom de Bergson dans cette histoire. C'est pourquoi notre étude sur ces auteurs a-t-elle le souci de les situer les uns par rapport aux autres.<br /><br />Nous avons l'ambition d'éclaircir l'histoire complexe de la double laïcisation de la morale et des études religieuses, en lisant de près les textes des philosophes mentionnés ci-dessus, en analysant les discours des hommes politiques, en nous immisçant dans l'univers de l'école laïque, et en étudiant l'institutionnalisation des sciences religieuses. Nous en dégagerons la figure de la modernité à la fois laïque et religieuse, dont il est important de repérer les aspects les plus essentiels.
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La problématique de la laïcité à travers l'expérience du parti Baath en Syrie

Taha, Zakaria 05 January 2012 (has links) (PDF)
La problématique générale de cette recherche consiste à mettre l'accent, dans le contexte syrien, sur la question de l'ambigüité de la politique du Baath à travers l'analyse du fonctionnement et du comportement des régimes politiques baathistes face à la question de la laïcité. Il s'agit d'identifier les facteurs qui peuvent être interprétés comme des indicateurs d'ambigüité et d'incohérence dans la politique baathiste à l'égard de cette orientation laïque et d'évaluer son impact (l'impact de cette politique) sur la société et ceci à travers l'examen des idées, des discours et des comportements des acteurs politiques et étatiques. Comment ces régimes réussissent à se donner l'image d'un pouvoir laïque tout en manipulant les communautés et instrumentalisant la laïcité afin de légitimer et pérenniser leur pouvoir sous prétexte d'être en butte aux divisions communautaires et d'œuvrer pour l'unité nationale ? Notre but n'est pas d'analyser le système politique sous le règne du Baath, mais de comprendre le mécanisme emprunté par ce système pour affronter des problèmes liés à la question de la laïcité, à savoir le rapport au pouvoir, aux communautés ethniques et confessionnelles, aux mouvements islamistes mais aussi le rapport à la société. Il ne s'agit pas tant d'une étude du parti Baath ou de la laïcité que des rapports problématiques qu'ils entretiennent et des conséquences qui en découlent. Le cadre temporel analyse la période pendant laquelle le Baath se trouve au pouvoir en Syrie, c'est-à-dire de 1963 à 2000 avec un intérêt particulier pour la période qui s'étend de 1970 à 2000, période qui correspond à la montée du président Hafez al-Asad au pouvoir. L'intérêt plus particulier porté à la période du président Hafez al-Asad réside dans le fait qu'elle se caractérise par une stabilité politique qui contraste avec l'instabilité observée jusqu'alors, et par la volonté d'un homme (Hafez al-Asad) de mettre en place sa propre orientation politique et sa propre lecture de l'idéologie baathiste et de la laïcité. Cependant, pour bien comprendre la période étudiée nous sommes remontés au début des années 1940 et parfois avant. Les événements étudiés ont été repris selon la chronologie et selon leur importance dans l'histoire de la laïcité et du Baath en Syrie.
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La répartition spatiale des partis politiques marocains selon deux axes

Mokhtari, Sanaa January 2009 (has links) (PDF)
Le Maroc est une monarchie constitutionnelle, pourvue d'un parlement bicaméral. La sphère politique est caractérisée par un multipartisme foisonnant et une lutte interne constante pour le pouvoir. Ceci dit, les particularités socioculturelles du Maroc font de ce pays un terrain de recherche riche et fertile. Pays profondément musulman qui se targue de son ouverture vers l'occident, le Maroc présente une particularité née de la dualité existante dans la société entre sécularité et religion, et qui trouve son écho au sein même de la classe politique. De plus, l'héritage colonial marocain a eu un impact certain sur le système politique, ainsi le raisonnement en termes de gauche et de droite est parfaitement admis par les partis et constitue un enjeu de taille lors des élections. Les deux enjeux politiques les plus inportants au Maroc sont donc la Gauche/Droite et le Religieux/Séculier. Au cours de cette étude, nous avons représenté ces enjeux sous forme d'axes afin d'y placer les partis politiques. En constatant l'indépendance de ces deux axes, nous avons pu les combiner afin de créer un modèle bidimensionnel. Cette étude a révélé que la majorité des partis se situait à gauche. Parmi les résultats les plus significatifs, il est apparu que le PJD (parti islamiste) se situe à l'extrême gauche. Aussi, nous avons pu constaer qu'il n'existait pas de véritable droite dans la mesure où même les partis réputés pour être traditionnellement de droite, et qui sont considérés comme tels dans les sphères politiques, se situaient plutôt au centre de l'axe que nous avons construit au cours de cette étude. Nous avons également noté qu'une majorité de partis politiques tendent vers le séculier. Par ailleurs, après avoir intégré les deux axes dans un même graphique que les cadrans comportant le plus grand nombre de partis politiques sont les cadrans Gauche/Séculier et Droite/Séculier. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Partis politiques, Maroc, Analyse spatiale, Gauche/Droite, Religieux/Séculier.
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L'islam et la laïcité dans la société québécoise : le cas des immigrants algériens à Montréal

Mouhoub, Djamel 12 1900 (has links) (PDF)
Cette étude porte sur les modalités d'adaptation des immigrants algériens à Montréal en ce qui concerne leurs valeurs issues des références à l'islam et les principes laïques québécois. Afin d'identifier les tensions et les adaptations vécues dans leur processus d'intégration, nous visons à clarifier les différentes réactions des Algériens qui se déclarent attachés à l'islam en ce qui a trait au rôle de la religion dans l'affirmation de leur identité et aux règles de vie associées à l'islam eu égard au contexte laïque. Nous avons abordé cette problématique au cœur de la controverse dans le débat sur les pratiques des accommodements raisonnables, où l'islam en tant que vecteur identitaire, est devenu un thème d'actualité au Québec mais aussi ailleurs dans le monde. Au Québec, ce phénomène s'observe particulièrement dans les débats entourant la manifestation publique et la visibilité de l'appartenance religieuse à travers certaines des pratiques ou des habitudes vestimentaires. Pour atteindre cet objectif, nous avons opté pour une approche qualitative appuyée par une analyse de contenu des perceptions d'une vingtaine d'Algériens vivant à Montréal sur le rapport perçu par ceux-ci entre leur tradition religieuse et le modèle laïque québécois. Nous avons analysé les discours des répondants, ayant tous une scolarité universitaire et qui sont au Québec depuis moins de 10 ans. Nous avons pu cerner à travers nos résultats une tendance à interpréter les normes islamiques de manière à s'ajuster au contexte laïque et diverses stratégies adaptatives entre l'islam et la laïcité. Aucun répondant ne conçoit comme incompatibles les normes islamiques et les normes laïques, mais le contexte laïque est censé permettre la liberté d'expression de certains préceptes religieux. Ces données amènent à formuler l'hypothèse que les musulmans, en terre d'immigration, retraduisent, plus ou moins consciemment, les normes islamiques afin de conserver une identité musulmane tout en voulant s'intégrer comme citoyen à part entière. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Laïcité, islam, valeurs religieuses, valeurs séculières, intégration, adaptation, coexistence, discrimination.
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Qu'est-ce que la laïcité? : le Québec laïque a-t-il fait le choix de la "laïcité ouverte"?

Parent, Jocelyn 10 1900 (has links) (PDF)
Il s'est amorcé dans la société québécoise un débat portant sur la laïcité, sur sa laïcité. Beaucoup de gens se sont fait entendre, dans les instances étatiques, d'autres au sein des divers médias, se prononçant pour une forme ou une autre de laïcité. Cela a participé à complexifier ce qu'est un État laïque. À l'heure où des gens parlent de « laïcité ouverte », de « laïcité séparatiste », etc., il y a lieu de répondre à une question fort simple : qu'est-ce que la laïcité? C'est à cela que veut d'abord répondre la présente recherche. Elle veut y répondre en fournissant les éléments constitutifs de la laïcité, et aussi savoir comment ils s'organisent et s'agencent entre eux. La laïcité s'articule autour de quatre principes. Ce sont les suivants : - la séparation de l'État et des Églises, - la neutralité de l'État, - la liberté d'expression, incluant les libertés de conscience et de conviction (croyances), ainsi que - l'égalité des citoyens. La laïcité permet un vivre-ensemble pacifique où les diverses conceptions (idéologiques et religieuses) se tolèrent et se côtoient dans la société (l'espace public et la sphère privée), sans toutefois se croiser dans les institutions de l'État, ni le dominer par leur idéologie; ce dernier étant « neutre ». Par une typologie des États laïques, nous verrons comment la laïcité a été articulée. Le constat est le suivant : la laïcité a une définition et elle a revêtu plusieurs applications de ses principes, pour diverses raisons. Ces divergences entre les États laïques sont le reflet de leur histoire et des rapports de force entre les divers groupes sociaux. La laïcité n'est pas un cadre rigide, non évolutif et incapable d'adaptations. À propos du Québec, la laïcisation de ses institutions s'est faite progressivement. Cette laïcité a aussi été le résultat de rapports de force, et de nécessités politiques à certaines occasions dans la vie de la province; il ne faudra pas s'en étonner. La présente recherche se terminera par la réponse à la sous-question. Le constat est tout autre que ce que certaines personnes (Charles Taylor, Jocelyn Maclure et Gérard Bouchard) en disent; aucun projet de loi ni aucune loi ne corroborent l'allégation que la « laïcité ouverte » ait été adoptée par l'Assemblée nationale du Québec. Autre constat : la laïcité n'a pas besoin d'adjectif pour être définie. Par ses quatre principes, la laïcité se trouve, de facto, « fermée » à la présence du religieux dans les institutions étatiques, leur organisation et dans leur fonctionnement. Donc, que d'avoir une « laïcité ouverte » n'apporte rien à l'État. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : laïcité, laïcité ouverte, séparation État-Église, neutralité de l'État, liberté de croyance, liberté de conscience, liberté de conviction, liberté d'expression, égalité, Québec, Canada, commission Bouchard-Taylor, accommodement raisonnable, Révolution tranquille, Maurice Duplessis, Jean Lesage, Jean Charest, athéisme.

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