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Inventer le livre illustré par la photographie en France : 1867-1897 / Inventing the photographically illustrated book in France : 1867-1897Meizel, Laureline 17 November 2017 (has links)
Cette thèse traite des rapports noués entre le livre et la photographie en France au cours du dernier tiers du XIXe siècle. Elle dégage les enjeux recouverts par cette association pour les acteurs collaborant à sa réalisation, à la croisée desquels a été progressivement inventé un objet inédit : un livre dont le discours s’élabore à partir de la combinaison de textes et de photographies entre ses plats de couverture au moins, mais aussi sur ses pages si l’envie ou le besoin le commande. Pour cela, elle circonscrit les contours et les tendances de la production moyenne entre 1867 et 1897, en construisant un corpus qui en reflète l’étendue et les ambitions. De type systémique, son analyse démontre que le livre n’a été ni le berceau, ni le foyer, non plus que le vecteur de diffusion principal des images photographiques en France au XIXe siècle. En révélant l’extrême diversité de la production, elle prouve par contre que le livre a constitué un laboratoire d’expérimentations des modalités de l’association des textes et des images photographiques, dans le but de formaliser un discours pour le pérenniser. Par ce biais, les auteurs et les éditeurs ont progressivement défini les spécificités de la photographie dans le champ des moyens disponibles pour l’illustration. Permettant notamment aux imprimeurs-éditeurs de réaffirmer leur position dominante sur un monde de l’édition en mutation, les processus de cette appropriation se distinguent toutefois par la très faible implication de la communauté photographique. Dès lors, cette thèse propose une périodisation des liens des photographes au livre, lorsque celui-ci est utilisé comme un levier dans leurs réclamations statutaires. / This thesis is about the relationship between books and photography in France during the last three decades of the 19th century. It reveals what was at stake in this specific association for the diverse actors involved in its creation. Articulating multiple issues, a new object was gradually invented: the photographically illustrated book, that is a book discursively produced through combining texts and photographic images between its covers, if not on the very pages themselves. To this end, the thesis charts the boundaries and tendencies of the average production of photographically illustrated books between 1867 and 1897, building a corpus that reflects its extent and its ambitions. Through a systemic analysis, it demonstrates that books were neither the breeding grounds nor the main sites nor the main vehicles for the dissemination of photographic images in 19th century France. By showing the extreme diversity of the production, it argues that books have constituted an experimental ground where modalities of texts’ and photographic images’ associations were tested. Through this process, authors and editors progressively defined what would become the specific characteristics of photographic images as means available for illustration. Allowing publishers and printers to reaffirm their dominant position in the world of publishing, the processes of this appropriation is particular because of the very low involvement of the photographic community itself. Therefore, the thesis proposes a periodization of the links of photographers to the book, analysing its role in the statutory claims they made through time.
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Genre, migration, stratégies d'acquisition de pouvoir et espace personnel : les expériences de femmes ouest-africaines à Rouen / Gender, migration, power acquisition strategies and personal space : experiences of West African women in RouenDiop, Aminata 13 September 2018 (has links)
Cette thèse s’intéresse aux parcours de femmes ouest-africaines à Rouen issues de plusieurs pays (Côte d’Ivoire, Guinée Conakry, Mali, Mauritanie, Nigéria, Sénégal). Elle vise à comprendre leurs vécus, leurs histoires, leurs conditions d’immigration et d’intégration dans la société d’accueil. Elle se propose de déconstruire les stéréotypes produits sur les migrantes dans l’histoire, longtemps considérées comme victimes aux droits bafoués. Cette thèse donne à voir les situations d’oppressions multiples et croisées (genre, ethnie, classe) vécues par ces femmes dans le temps et l’espace, à partir de leurs expériences concrètes. Le contexte migratoire leur permet de modifier et réorganiser les rapports sociaux de sexes et de sélectionner les pratiques culturelles de leurs communautés d’origine. Cette recherche se propose d’analyser le processus d’autonomisation et d’émancipation des femmes ouest-africaines à partir de leurs stratégies d’acquisition de pouvoir (travail, associations, réseaux professionnels, technologie, transports). Dans le contexte de mondialisation, les migrantes se positionnent comme actrices du développement économique, parties prenantes du changement social de leur continent. Le choix d’une méthode qualitative, de l’observation prolongée dans le temps du quotidien des femmes et de leurs interactions avec les hommes favorise une immersion dans leur espace personnel. / This dissertation addresses the experiences of West African women in Rouen hailing fromseveral countries of the sub-region (Cote d’Ivoire, Guinea Conakry, Mali, Mauritania, Nigeriaand Senegal). It is aimed at facilitating a better understanding of their lives, their histories, their conditions of immigration and integration in the host society. It seeks to deconstruct thehistorical stereotypes regarding female migrants that have long been viewed as victims ofviolated rights. This dissertation casts light on the situations of multiple and crossed oppressions (gender, ethnicity, class) endured by these women in time and space, based on a series of concrete experiences. The migratory context enables them to modify and reorganize the social gender relations and select cultural practices of their native communities. This research seeks to analyze the process of West African women’s empowerment and emancipation from their power acquisition strategies (work, associations, professional networks, technology, and transports). Against the backdrop of globalization, female migrants position themselves as key stakeholders of economic development and social change in their continent. The option for a qualitative method, and a protracted observation of women’s daily life and their interactions with men required an immersion in their personal space.
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Fragmentation de molécules carbonées d'intérêt astrophysique auprès des accélérateurs / Fragmentation of carbon molecules of astrophysical interest with acceleratorsJallat, Aurélie 30 September 2015 (has links)
De nos jours environ 200 molécules ont été observées dans le milieu interstellaire, environ 75% d'entre elles sont carbonées et 25% sont des hydrocarbures. Les grains de poussières contiennent également du carbone en grande quantité. La présence du carbone dans la majorité des molécules et dans les grains de poussières s'explique par son abondance et sa capacité à former des liaisons. Il est donc crucial de les étudier d'un point de vue astrochimique. Dans une première partie, ce travail présente les mesures des rapports de branchement et des énergies dissipées sous forme d'énergie cinétique dans les fragments neutres lors d'une collision à haute vitesse, des molécules carbonées suivantes : SiC, AlC, AlCH, C ₂ O, CN, CH ₂ et CH. Ces mesures ont été obtenues grâce au dispositif expérimental AGAT. Ce dernier est installé à demeure auprès de l'accélérateur Tandem d'Orsay. Il permet la collision molécule-atome en cinématique inverse et la détection 100% efficace de tous les fragments émis, y compris les neutres. Dans une seconde partie, l'effet de l'ajout ou la correction de nouveaux rapports de branchement d'hydrocarbures est discuté, sur la modélisation de la chimie de deux objets célèbres : la région de photo-dissociation de la nébuleuse de la Tête de Cheval et le nuage moléculaire TMC-1. Ces deux objets sont bien connus pour leur richesse en molécules observées. Ces nouveaux rapports de branchement diminuent les abondances calculées des espèces de la phase gazeuse, déjà trop basses par rapport aux observations. Une hypothèse stipule que des hydrocarbures sont dégagés dans la phase gazeuse via les grains de poussières carbonés. Suite à cette hypothèse, pour la première fois, les effets de l'incorporation de réactions de photo-production d'hydrocarbures par les grains de carbone amorphes hydrogénés ont été étudiés, sur la chimie de la phase gazeuse de la nébuleuse de la Tête de Cheval. L'ajout de ces réactions resserre l'écart entre la modélisation et les observations. / Nowadays, about 200 molecules have been observed in the interstellar medium, about 75% are carbon molecules and 25% hydrocarbons. Dust grains also contain carbon in large quantities. The presence of carbon in the majority of molecules of the gaseous phase and in the dust is due to its abundance and its ability to form bonds. So, it is crucial to study the carbon in an astrochemical point of view.In the first part, this work presents measurements of branching ratios and energy dissipated as kinetic energy in neutral fragments which are emitted in a high speed collision, of the following carbon molecules: SiC, AlC, AlCH, C ₂ O, CN, CH ₂ and CH. These measurements were obtained from the experimental setup AGAT. This setup is permanently installed at the Tandem Orsay facility. It allows molecule-atom collisions and 100% effective detection of all the transmitted fragments, including neutral ones.In the second part, the effect of the addition or correction of new hydrocarbon branching ratios is discussed, by modeling of chemistry of two famous objects: the photo-dissociation region of the Horsehead nebula and the molecular cloud TMC-1. Both objects are well known for their numerous observed molecules. These new branching ratios reduce the calculated abundances of species in the gas phase, even though these abundances were already too low compared to the observations. A hypothesis states that hydrocarbons are released into the gas phase via the carbonaceous interstellar dust. Following this assumption, for the first time, the effects of the incorporation of photo-production reactions of hydrocarbons from the hydrogenated amorphous carbons were studied on the chemistry of the gaseous phase of the Horsehead nebula. The addition of these reactions narrows the gap between modeling and observations.
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Rapports sociaux de sexe et féminisation du corps enseignant au Québec : tendances longues et dynamiques actuelles.Lamarre, Simon 09 1900 (has links)
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Violence d’adolescents en difficulté scolaire : Entre affect et cognition / Violence of adolescents with school difficulties : Between affect and cognitionKarray, Amira 02 December 2013 (has links)
Cette recherche interroge le lien affect-cognition chez des adolescents violents, en souffrance scolaire, à travers une dynamique de dépendance vs différenciation cognitive, émotionnelle et psychique. Elle a été réalisée dans deux établissements secondaires dans la région lyonnaise. Trois phases de travail de terrain ont été articulées. La première, exploratoire, s’est intéressée à l’observation du milieu scolaire à travers des entretiens avec des professionnels (N=8). La deuxième, quantitative, a consisté, à l’aide d’un questionnaire, en un recueil de données auprès d’adolescents (N= 112) quant à leurs violences, leurs rapports aux savoirs, leur quotidien scolaire. Des échelles (Questionnaires de Styles cognitifs, SITA et TAS-20) ont également été administrées pour évaluer la dépendance cognitive, l’alexithymie et le second processus de séparation-individuation. La troisième, clinique, a permis de faire un travail approfondi autour de la singularité d’adolescents en difficulté et dits violents (N=6). Elle s’est basée sur des entretiens cliniques et le Rorschach. Les résultats des phases exploratoire et quantitative ont montré un lien entre dépendance cognitive et difficultés scolaires. La violence à l’école associée aux difficultés scolaires est en lien avec une vulnérabilité cognitive, émotionnelle et relationnelle. Quant à la violence seule, sans difficultés scolaires, elle semble au contraire porter un mouvement de différenciation. Les résultats cliniques corroborent l’idée d’une violence scolaire qui vient interpeller le lien. Elle prend valeur d’une recherche de place singulière, de différenciation et de subjectivation. Les dynamiques de dépendance et d’indifférenciation s’intriquent à un fonctionnement cognitif similaire. Une défaillance dans les contenants de pensée vient s’exprimer dans une violence non contenue, comme une recherche de support à la pensée dans le milieu scolaire, à travers un support à la relation. Le rapport cognitif au scolaire s’inscrit dans cette dynamique globale d’un rapport aux contenants, recherchés et mis à l’épreuve dans les interactions avec l’environnement. Cet environnement peine parfois à décoder, à accueillir cette quête, ou à y apporter la compréhension et la réponse adéquate. Ceci fait de l’espace scolaire un espace de lutte pour la différenciation du sujet et par là même un espace potentiel pour créer, en marge parfois des contingences strictement scolaires, un chemin pour l’identité. / This research exmines the link between cognition and affectivity on adolescents with school suffuring, trough studying dependency vs differenciation dynamic on cognitive, emotionnal and affective issues. It was conducted in two secondary establishments in Lyon, France. Three steps have been articulated. The first, exploratory, was interested in the observation of the school through interviews with professionals (N = 8). The second, quantitative, was done with a questionnaire to collect data about adolescents’ violence, relationship to knowledge and school. Scales (Cognitive Styles Questionnaires, SITA and TAS-20) were also administered to assess cognitive dependency, alexithymia and separation-individuation second process. The third, clinical, focused the singularity of troubled and violents teens (N = 6). It was based on clinical interviews and Rorschach test. The results of exploratory and quantitative phases have shown a link between cognitive dependence and scholar difficulties. When associated with scholar difficulties, violence at school is linked with a cognitive, emotionnal and relationnal vulnerability. However, violence alone, without scholar difficulties, seems to be rather a sign of differentiation. The clinical results support the idea that school violence have relationship signification. It takes value of research a space force singular differentiation and subjectivity. The dynamics of dependency and lack of differentiation is also explaining similar cognitive functioning. A failure in containers of thought is expressed in a non-contained violence, as a research of support for thinking in schools, through the relationship. Cognitive relation to the school is part of this overall report to the containers witch are researched and tested in dynamic interactions with the environment. Sometimes, environment has difficulies to receive and understand this quest, and to bring appropriate response. So school may be a space of differenciation and subjectivation struggle. It may be a potential space to create, in marge of school contingency, a way for identity.
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Les mules de la mode : mobilités de commerçantes angolaises entre le Brésil et la Chine / Fashion mules : The mobility of Angolan women traders between Brazil and ChinaBarreau, Léa 12 December 2016 (has links)
Cette thèse s’appuie sur les expériences professionnelles de voyage de commerçantestransnationales angolaises qui voyagent à l’étranger pour rapporter des produitsmanufacturés (vêtements, chaussures, accessoires féminins) qu’elles transportentdirectement dans leurs valises sans déclarer l’objectif commercial de leur activité. Cecommerce, pratiqué sur l’ensemble du continent africain s’est intensifiée en Angolaavec la fin de la guerre en 2002 et l’ouverture des relations internationales avec despartenaires comme le Portugal, le Brésil, Dubaï et la Chine. Ce travail analyse deuxvagues de mobilités commerciales féminines : de l’Angola vers le Brésil et de l’Angolavers la Chine. S’intéressant aux rôles spécifiques des femmes africaines sur troisespaces, l’observation menée sur les marchés de São Paulo, Luanda et Canton s’inscritdans la perspective de la globalisation « par le bas ». Interrogeant les processusémancipatoires, ce travail cherche à vérifier si la circulation commerciale permet auxfemmes de prendre conscience des rapports de pouvoir qui les marginalisent et dedévelopper leur capacité à les transformer. Cependant, la thèse défendue est que lescaractéristiques de l’économie « parallèle » où les frontières entre le légal, l’illégal, lelicite et l’illicite se confondent, conditionnent les capacités d’autonomisation desfemmes et pénalisent la revendication de leurs droits. À l’heure de l’accélération de laglobalisation des échanges entre pays du Sud, cette thèse a pour ambition de donnerune vision intimiste et féministe de la mobilité en suivant le parcours et les récits devie de plusieurs femmes angolaises entre le Brésil, l’Angola et la Chine. / This thesis is based on the professional experiences of a small group of transnationalAngolan traders how travel abroad to bring back manufactured products (clothing,shoes, and women’s accessories) that they transport in their suitcases withoutdeclaring the commercial aim of this activity. After the end of the Angolan civil war in2002, allowing for the opening of international relations with partners such asPortugal, Brazil, Dubai and China, the feminization of this commercial practiceintensified. This thesis analyzes these phenomena through different case studiesinvolving two waves of female transnational traders: the first being from Angola toBrazil, and the second from Angola to China. By investigating the specific roles ofthese African women in the three different spaces where they were observed, themarkets of São Paulo, Luanda and Guangzhou, the research fits into the perspectiveof globalization from below. By investigating these emancipatory processes, thisresearch attempts to verify if this commercial activity allows the women to becomeconscious of the power relations that marginalize them and whether thisconsciousness develops the capacity to transform them. However, the thesis defendedhere assumes that the characteristics of the “parallel” economy, where the bordersblur between legal and illegal, licit and illicit, condition the capacities of the women’sempowerment and put them at a disadvantage in the collective demands for theirrights. At of time when globalization is accelerating, this study endeavors to give anintimate, feminist vision of mobility through the journey and the life stories of variousAngolan women as they travel between Brazil, Angola and China.
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« La femme politique paradoxale ». Étude comparative sur la représentation des femmes dans les assemblées politiques en Guadeloupe et en Jamaïque depuis 1944. : Étude comparative sur la représentation des femmes dans les assemblées politiques en Guadeloupe et en Jamaïque depuis 1944 / “The Paradox of the Female Politician”A Comparative Study of Women’s Representation in Political Assemblies in Guadeloupe and Jamaica Since 1944. : A Comparative Study of Women’s Representation in Political Assemblies in Guadeloupe and Jamaica Since 1944Brohan, Soizic 28 June 2019 (has links)
Les sociétés caribéennes de legs plantationnaire sont souvent associées à des sociétés « matrifocales » à tendance matriarcale où les femmes seraient détentrices d’un potentat féminin et les hommes dépossédés de leur autorité « naturelle ». Les femmes sont certes dotées d'une autorité féminine mais la « matrifocalité » ne nie pas des rapports de pouvoir inégaux entre les hommes et les femmes. Le champ politique en constitue un terrain d'expression privilégié. Le décalage paradoxal entre le pouvoir prêté aux femmes et leur position dans le système politique sert de point de départ à ce travail de thèse qui cherche à étudier les relations entre ordre social et représentation politique du point de vue du genre. Il analyse l'évolution de la représentation des femmes dans les assemblées politiques centrales en Guadeloupe (Conseil départemental et Conseil régional) et en Jamaïque (Chambre des représentants et Sénat) depuis 1944 au prisme des renégociations permanentes entre les contraintes structurelles des deux contextes politiques étudiés et les contraintes symboliques intériorisées par leurs acteur.rices.s porteur.se.s d'une histoire sociale particulière, ainsi que les modalités de professionnalisation politique des représentantes recouvrant une hétérogénéité de trajectoires personnelles, professionnelles et politiques. La méthode de recherche adoptée mobilise des sources archivistiques par le recueil de données de type statistique et monographique, donnant lieu à la réalisation d'une base de données sur les femmes siégeant dans les assemblées politiques et d'une typologie de leurs trajectoires, ainsi que la réalisation d’une série d'entretiens semi-directifs biographiques auprès de certaines d’entre elles afin d'approfondir l'analyse de leurs trajectoires. La perspective comparatiste entre la Guadeloupe et la Jamaïque souligne les spécificités de leurs systèmes de représentation politique en dépit de leurs similitudes socioculturelles. / The Caribbean plantation societies are often described as “matrifocal” or even matriarchal societies in which women hold a female power which deprives their male counterparts of their “natural” authority. Women indeed possess a female power but “matrifocality” does not prevent men from holding more power than women in some domains. The study of the political arena is insightful in this regard. This thesis considers the paradoxical gap between the power women are believed to have in society and their position within the political system, and studies the relationship between the Caribbean social order and its gendered political representation. It analyzes the evolution of women’s representation in the central political assemblies of Guadeloupe (Departmental Council and Regional Council) and Jamaica (House of Representatives and Senate) since 1944, drawing on the permanent evolutions between the structural constraints of the two studied political systems and the symbolic constraints interiorized by the parliamentarians that carry a specific social history; as well as their diversified pathways to political professionalization, echoing their different personal, professional and political trajectories. The research method uses archival data, through the collection of statistical and monographic data which enabled the construction of a database of women seated in the political assemblies of Guadeloupe and Jamaica, as well as interviews conducted with some of them in order to deepen the analysis of their trajectories. The comparative study between Guadeloupe and Jamaica highlights the specificities of their political representation systems despite their similar sociocultural history.
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Study of charmless four-body decays of neutral b-baryons with the LHCb spectrometer / Etude des désintégrations sans charme à quatre corps de baryons beaux avec le spectromètre LHCbVernet, Maxime 24 July 2018 (has links)
Le travail présenté dans ce document est dédié à l’étude des désintégrations faibles de deux baryons beaux, Λ0b (|udb>) et Ξ0b (|usb>), et utilise des échantillons de données enregistrés par l’expérience LHCb en 2011 et en 2012. La production abondante des baryons Λ0b et Ξ0b dans les collisions proton-proton ainsi que la grande probabilité pour un quark b d’hadroniser en un baryon beau au Large Hadron Collider (LHC), donne à l’expérience LHCb l’opportunité d’étudier les désintégrations multicorps sans charme de baryons beaux. Une part significative de cette étude est dédiée aux mesures des rapports d’embranchements des désintégrations sans charme à quatre corps des baryons Λ0b et Ξ0b . Dans le Modèle Standard, ces désintégrations procèdent simultanément via les transitions de quarks b→u (à l’arbre) et b→d,s (transitions à courant neutre de type pingouin). La différence de phase faible induite par cette interférence est a priori une opportunité de rechercher la violation CP dans ces désintégrations de baryons beaux. De plus, ces désintégrations sans charme à quatre corps contiennent des structures résonantes, simultanément dans la région non-baryonique de basse masse à deux corps (i.e. les masses invariantes de π+π- , K± π∓ , K+ K- ) ainsi que dans la region baryonique de basse masse (i.e. les masses invariantes de pK, pπ). Par conséquent, la différence de phases fortes induite par l’interférence de ces amplitudes peut augmenter l’effet d’une asymétrie CP . Des mesures d’asymétries CP (∆ACP ) dans les modes de désintégrations discutés plus haut sont présentées dans ce document. Certaines sont produites dans des régions de l’espace des phases afin de favoriser la présence de structures résonantes. Ainsi, sept désintégrations inclusives de Λ0b et Ξ0b sont simultanément étudiées: Λ0b→pπππ, Λ0b→pKππ, Λ0b→pKKπ , Λ0b → pKKK, Ξ0b→ pKππ, Ξ0b→pKπK et Ξ0b→ pKKK ainsi que des désintégrations spécifiques qui incluent plusieurs résonances intermédiaires comme, par exemple, Λ0b → pa1 , Λ0b→∆++ K- π- ou Λ0b → Λ∗ (1520)0 φ0 . Six modes de désintégrations sont observés, parmi lesquels quatre sont établis pour la première fois. Six mesures de rapports d’embranchements sont réalisées, et des limites à 90% et 95% degré de confiance sont placées sur le rapport d’embranchement du mode Ξ0b→ pKKK pour lequel seul un indice de son existence est obtenu. Pour les mesures de ∆ACP réalisées, aucun signe significatif de violation de CP n’est observé. / The work presented in this document is focused on the study of weak decays of two b-baryons, Λ0b (|udb>) and Ξ0b (|usb>) , by making use of data samples recorded by the LHCb experiment in 2011 and 2012. The abundant production of Λ0b and Ξ0b baryons in proton-proton collisions as well as the large probability of the hadronisation of the b quark into b-flavoured baryons at the Large Hadron Collider gives the LHCb experiment the opportunity to study multibody charmless decays of b-baryons. A significant part of the study is dedicated to the measurements of the branching fractions of Λ0b and Ξ0b in 4-body fully-charged charmless decays. They proceed in the Standard Model simultaneously through b → u transition or Flavour Changing Neutral Current (FCNC) penguin transition b → s,d. The weak-phase difference induced by this interference pattern is a priori a good opportunity to search for CP violation in these very same baryons decays. Furthermore, these charmless multibobdy decays of b baryons contain rich resonance structures, both in the low-mass two-body nonbaryonic resonances (i.e. the π+π- , K± π∓ , K+ K- invariant mass) and the low-mass baryonic resonances (i.e. the pK, pπ invariant mass). Consequently, CP asymmetries might receive significant enhancement from the strong-phase differences coming from the interference of these amplitudes. Measurements of ∆ACP in the decay modes of interest are presented in this document, including measurements in specific phase space regions (that are meant to favour resonance structures). Henceforth, seven inclusive decays of Λ0b and Ξ0b are simultaneously studied, namely Λ0b→pπππ, Λ0b→pKππ, Λ0b→pKKπ , Λ0b → pKKK, Ξ0b→ pKππ, Ξ0b→pKπK and Ξ0b→ pKKK as well as additional specific decays that include intermediate resonances, such as, for instance, Λ0b → pa1 , Λ0b→∆++ K- π- or Λ0b → Λ∗ (1520)0 φ0. Six decay modes are observed, among which four are established for the first time. Six branching fractions measurements are thus performed, and 90% and 95% confidence level intervals, based on the Feldman-Cousins confidence belt inference described are placed on the branching fraction for the Ξ0b → pKKK decay mode, for which only a hint of its existence is obtained. No significant CP -violation effect is observed in any of the ∆ACP measurement performed.
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L’invocabilité des accords internationaux devant la Cour de justice et le Conseil d’État français / The invocability of International Agreements before the European Cour of Justice and the French “Conseil d’État”Delile, Jean-Félix 11 December 2014 (has links)
L’observation de l’invocabilité des accords internationaux devant la Cour de justice de l’Union européenne et leConseil d’Etat français permet de constater une convergence des jurisprudences des deux juridictions en la matière.D’une part, les conditions constitutionnelles d’incorporation de la norme conventionnelle sont semblables en raison del’orientation moniste des ordres juridiques français et de l’Union européenne. D’autre part, l’effet direct –c’est-à-direl’aptitude de la norme à produire un droit subjectif – est le principal filtre de l’invocabilité du droit conventionneldevant les juridictions de Paris et de Luxembourg. La dévolution de l’effet direct à une norme conventionnelle procèded’un choix du juge. Et il apparaît que les méthodes d’interprétation employées par le Conseil d’Etat pour opérer cechoix, mêlant téléologie et formalisme, tendent à s’aligner sur celles prônées par la Cour de justice. Dans le cadre ducontrôle de légalité, la subordination de l’invocabilité à l’effet direct est toutefois contestable, dans la mesure où lerequérant n’appelle pas le juge à statuer sur un rapport entre la norme conventionnelle et le particulier, mais sur unrapport entre la norme conventionnelle et la norme interne. La Cour de justice et le Conseil d’Etat ont certes développédes palliatifs au principe du défaut d’invocabilité des règles conventionnelles dépourvues d’effet direct. Ellespermettent par exemple que celles-ci soient employées comme référentiels d’interprétation du droit interne. Maisl’angle mort de l’État de droit que constitue l’impossibilité de contester la violation des règles conventionnellesdépourvues d’effet direct par un acte interne doit être comblé. C’est pourquoi, il apparaît nécessaire de fonder sur laprimauté une forme d’invocabilité, autonome de l’effet direct, qui permettrait d’obtenir la sanction des violationsmanifestes de ces règles. / This thesis analyses the invocability of International Agreements before the European Court of Justice and the French“Conseil d’État”. A convergence of the Case-Law of these Courts exists on this matter. On one hand, the constitutionalconditions for incorporation of Treaty rules are similar, owing to the common monist orientation of EU and FrenchLegal Orders. On the other hand, Direct Effect – ie the ability of a rule to grant substantive Right – is the main filter ofthe invocability of Agreements before the Courts of Paris and Luxembourg. The recognition of Direct Effect isdecided by a judge’s choice. And it appears that the methods of interpretation used by the French “Conseil d’État”,combining exegesis and teleology, are coming close to those advocated by the ECJ. In the Judicial Review, theconnection between invocability and Direct Effect can however be criticized, because the claimant doesn’t call for theapplication of one of his individual Rights, but for the legality control of a norm on the ground of another norm. TheECJ and the French “Conseil d’État” have indeed given some limited effect to the non-directly effective rules ofInternational Agreements, for example by interpreting domestic law in conformity with this kind of Rules. Howeverthe impossibility to contest the violation of these Rules breaches certainly the Rule of Law. Then, it is necessary tocreate a form of invocability based on the primacy, independent of the direct effect filter, allowing domestic Courts tostrike down legislation in cases of clear-cut, manifest breaches of these Rules.
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Les effets de site : étude expérimentale et simulation de trois configurationsLe Brun, Benoit 27 November 1997 (has links) (PDF)
Les conditions locales de sol sont un des facteurs influençant le mouvement du sol lors d'un séisme. Cette thèse se propose de déterminer l'effet de ces conditions locales dans le cas de topographies et de vallées sédimentaires. Nous avons ainsi utilisé trois jeux de données acquis dans des contextes différents, que nous avons analysé par des méthodes expérimentales : les rapports spectraux par rapport à une station de référence, les rapports spectraux entre les composantes horizontales et verticales calculés sur des enregistrements sismiques et sur le bruit de fond. Nous avons aussi utilisé la méthode de fonctions de Green empiriques pour simuler le mouvement du sol lors d'un séisme majeur ainsi que des méthodes numériques pour calculer les fonctions de transfert des sites et les comparer aux résultats expérimentaux. Nous avons traité d 'une part les effets d'une topographie de grandes dimensions sur les mouvements sismiques, à partir d'une expérience qui s'est déroulée à Corinthe en 1993. Cette étude a montré que l'effet de topogra phies lisses et cylindriques sur le mouvement du sol est faible et que les fortes amplifications qui peuvent être constatées sont dues à des hétérogénéités de la géologie. D'autre part nous avons étudié les effets d 'une couche sédimentaire à partir de deux expériences à Grenoble en i995 et à Annecy en 1906. L'expérience de Grenoble a montré que le mouvement du sol dans la vallée est amplifié sur une bande de fréquence de 0.5Hz à 5Hz avec des amplifications de 10. L'étude fine de microzonage a pu mettre en évidence une variation de la fréquence de résonance avec l'emplacement de la station. La simulation de mouvements forts a montré que des séismes de magnitude 6.4 à des distances supérieures à 80km pouvaient amener des accélérations de l'ordre de 5% de g. L'étude à Annecy, suite au séisme d 'Epagny du 15 juillet 1996, a montré une corrélation entre les résultats des méthodes expérimentales et les dégats observés lors du choc principal.
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