The doctoral dissertation introduces independence-friendly (IF) modal logic as an extension of standard modal logic. Making use of the notion of uniform strategy, a game-theoretical interpretation of IF modal logic is formulated. It is shown that under this interpretation, IF modal logic has greater expressive power than standard modal logic, and can be translated into first-order logic. However, when restricted to a simple tense-logical setting (evaluation over strict linear orders), its expressive power coincides with standard tense logic. The syntax of IF modal logic can be modified to allow independence of modal operators from conjunctions and disjunctions. It is shown that the resulting modal logic can no longer be translated into first-order logic. Two further interpretations of the language of IF modal logic are given, one in terms of backwards-looking operators, the other algebraic. The dissertation contains an extensive discussion of tenses in linguis- tics, and explains how the 'backwards-looking operators' interpretation of IF tense logic makes it possible to formally distinguish between two types of independence appearing in connection with tense evaluation. It is argued that the linguistic critique against scope theories of tense becomes less appealing when this distinction is made.

La démarche entreprise dans le cadre de ce mémoire vise essentiellement à rendre compte du degré réel de l'indépendance reconnue par le Statut de Rome au procureur de la Cour pénale internationale dans l'exercice de ses fonctions de poursuite. Pour les fins de cette évaluation, nous avons élaboré une grille d'analyse à partir de l'étude théorique de la nature et du contenu du principe d'indépendance. Ce faisant, nous avons pris cependant la précaution de ne pas transposer les exigences d'indépendance requises naturellement de l'organe de juridiction à celui d'investigation et de poursuite, les fonctions n'étant pas les mêmes. Il en résulte que les critères d'indépendance, envisagés dans leur application au Bureau du procureur de la CPI, paraissent bien remplis. En effet, le procureur bénéficie de l'indépendance individuelle, de l'indépendance institutionnelle - tant pour lui que pour son Bureau - et de l'indépendance fonctionnelle. Néanmoins, l'indépendance ainsi garantie au procureur a ses limites tandis que l'étendue de ses pouvoirs se trouve tempérée par des mécanismes de contrôle. En d'autres termes, l'indépendance du procureur se limite au principe de la complémentarité, au pouvoir de sursis conféré au Conseil de sécurité, au pouvoir de contrôle judiciaire de la Chambre préliminaire et à la coopération des États en matière d'enquêtes ou de poursuites. Tout compte fait, l'analyse comparée de la portée et des limites de l'indépendance garantie au procureur démontre que ce dernier dispose de grandes marges de manœuvre pour s'acquitter de ses fonctions de poursuite. Car, n'étant ni un système absolu, ni une fin en soi, l'indépendance d'une autorité ou d'une institution quelle qu'elle soit, ne consiste en rien de plus sinon qu'en des garanties suffisantes pour pouvoir accomplir sans entrave la mission qui lui est assignée. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Indépendance, Impartialité, Opportunité des poursuites, Procureur, Juge, Cour pénale internationale, Conseil de sécurité, Poursuite judiciaire, Politique, Paix, Justice.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Envisagé comme le pouvoir d’imposer ses choix dans la résolution du litige dont il a été saisi, le libre arbitre du juge est une formule ambivalente. D’un côté, il suscite un sentiment de rejet car il réveille une vieille peur, celle du gouvernement des juges, reçue en héritage des Parlements de l’Ancien Régime. De l’autre, nul ne peut croire que la réalisation du droit par le juge peut se réduire à une activité mécanique ne laissant aucune place à la volonté de ce dernier. Il résulte de cette appréhension contradictoire du libre arbitre du juge un problème tenant à la valeur qu’il convient de lui accorder. Ce libre arbitre est porteur de bienfaits : il est une composante de l’art de juger qui s’exerce dans la façon d’appréhender les faits et dans la façon d’appliquer le droit. Mais le libre arbitre du juge possède aussi une face plus sombre. Il est susceptible de dériver jusqu’à se muer en arbitraire. Les manifestations de l’arbitraire du juge mobilisent des instruments de lutte dont aucun ne parvient à éliminer la menace. Le libre arbitre est ainsi placé au cœur d’une équation délicate qui témoigne de la complexité profonde de l’acte de juger. / Considered as the power to impose his deliberate will in the settlement of a dispute brought before him, the judge's free will is an ambivalent formula. On the one hand, it triggers rejection because it reawakens the longstanding fear of the "government of judges" inherited from the monarchic culture. On the other hand, one cannot believe that the achievement of law through justice can be reduced to a mere mechanical activity leaving no room for the judge's will. This contradictory apprehension of the judge's free will results in an issue related to the value this free will should be granted. It has benefits : as a component of the art of judging, it impacts both the way the facts are approached and the way law is a applied. However, the judge's free will also has a darker side. It might shift and turn into arbitrary. The signs of the judge's arbitrary mobilise instruments for combating the threat, but none of them succeeds in eradicating it. Hence, free will is at the heart of a delicate balance witnessing the complexity of the function of judging.

Nous avons d'abord mené une étude de Théorie de la justice et des autres œuvres de John Rawls (Libéralisme politique, Justice et démocratie, Collected Papers, etc.) qui nous offrent un tableau d'une démocratie représentative contemporaine idéale construite sur une version originale du contrat social, un contrat visant le Juste (le Bien laissé à la discrétion de chacun). Cette étude nous permet de dégager les caractéristiques de ce qui définit l'individu libéral (« libéral » au sens de l’usage américain du mot) tel qu'il doit être représenté pour être un contractant plausible à la recherche de ce que sera la justice lorsqu'il aura déterminé les principes fondamentaux de la société. L'identité, libérale, du partenaire de la délibération contractuelle qui concerne les principes constitue le fond de l'identité personnelle de l'individu contemporain, du moins dans la représentation qu'il a de de son identité. Nous avons confronté, dans le cadre de notre perspective, l'identité personnelle induite par le choix d'une thèse contractuelle destinée à la critique de la société démocratique historique telle qu'elle se présente, avec les thèses de M. Sandel et C. Taylor en particulier. Ces derniers critiquent non seulement cette thèse contractuelle rawlsienne, mais surtout, pour nous, l'image qu'elle nous permet d'élaborer de l'identité personnelle comme libérale. L'individu libéral, parce qu'il se représente d'abord et fondamentalement libre, s'attache à des droits (et leurs conditions d'exercice) qu'il se confère et ne s'intéresse que secondairement au Bien. C'est précisément cette auto-représentation du soi qui est rejetée car, par exemple, ce n'est plus le bien visé par l'agent qui est digne de respect, mais l'agent lui-même parce qu'il l'a choisie. Ainsi, la société n'aurait pas à considérer les effets de son choix. Dans notre Esquisse d'une théorie de l'identité libérale, nous nous demandons si elle résiste à ses critiques et, in fine, en quoi consiste la liberté dont le soi libéral pense qu'elle fonde son existence. / We have first led a study of A Theory of Justice and other works by John Rawls (Political Liberalism, Justice et démocratie, Collected Papers, etc.)which offers us a picture of a representative contemporary ideal democracy built on an original version of social contract, a contract aiming at the Just (the Good being left to each individual's discretion). This study gives us the opportunity to release the defining caracteristics of the liberal individual ("liberal" taken in the american use of the word)such as he has to be represented in order to be a plausible contractor in search what is justice going to be once he will have determined the fundamental principles of society. The partner's liberal identity, as he is contracting and deliberating on the principles,establishes the foudation of the contemporary individual's personal identity , at least in the way he represents his identity. We confronted, within the framework of our prospect,the led personal identity by the choice of a contractual theses aimed at a critic of a democratic historical society as it stands, with theses by M. Sandel and C. Taylor, especially. They do not only criticise Rawls' contractual theses, but above all, for us, the image it allows us to built of personal identity as liberal. The liberal individual, because he represents himself first and fundamentally free, links himself to rights (and their conditions of exercise)which he gives himself, and is only secondarily interested by the Good.It is precisely this auto-representation of the self which is rejected, because, e.g., it is not anymore the agent's good aimed at that is worthy of respect but the agent himself becaus he chose it. So, society should not consider the effects of his choice. In our An Outline of a Theory of Liberal Identity, we ask ourselves if it can resist these critics and, in fine, of what liberty, as the liberal self thinks it establishes his life, consists.

A travers le système de l’intime conviction les Constituants consacrent un système de liberté de la preuve àl’opposé du système de preuve légale en vigueur sous l’Ancien Régime. L’intime conviction repose sur lacertitude morale des jurés et fait appel à leur conscience citoyenne et religieuse. A la sanction légale lesConstituants ont substitué une sanction morale. Face à l’émergence des preuves scientifiques au XIXème siècle, lesystème de l’intime conviction, remis en cause, continue néanmoins d’incarner le système de preuve le plus à apteà découvrir la vérité et à protéger la liberté individuelle. Au cours de la période contemporaine, la perted’indépendance des jurés vis-à-vis des magistrats professionnels d’une part et l’introduction d’une motivation desarrêts de la cour d’assises d’autre part questionnent à nouveau le système de l’intime conviction. La pérennité dusystème de l’intime conviction suppose un renforcement du poids décisionnel des jurés dans le jugement de lacour d’assises et une revalorisation de leur rôle au cours du procès pénal. L’exigence de motivation de laculpabilité des arrêts de la cour d’assises instaurée par la loi du 10 août 2011 sur la participation des citoyens aufonctionnement de la justice et le jugement des mineurs se révèle minimale. Au regard des exigences du droit auprocès équitable, il convient d’une part de renforcer la motivation de la culpabilité et d’étendre d’autre part lamotivation des arrêts de la cour d’assises à la peine prononcée. L’intégration des exigences du droit au procèséquitable en matière de motivation dans notre procédure pénale, constitue une chance pour le système de l’intimeconviction, ainsi appelé à se renouveler. / Through the system of the firm conviction, the constituents consecrate a system of freedom of the proof opposite to the system of legal proof applicable under the former regime. The firm conviction is based on the moral certitude of the jurors and involves their civic and religious consciousness. The constituents have substituted the legal sanction by a moral sanction. With the emergence of scientific proofs during the XIXth century, the system of firm conviction, although challenged, however continues to embody the proof system that is the most suitable to discover the truth and protect individual freedom. Over the contemporary period, the loss of independence of jurors towards professional judges on one end and the introduction of the requirement of reasoning for the judgement of assize courts on the other end again question the system of the firm conviction. The sustainability of the system of the firm conviction implies a strenthening to the decisional power of the jurors in the judgement of the assize court and a revalorisation of the role of the jurors during criminal trials. The requirement of the reasoning leading to guilt in the judgement of the assize court established by the law of the 10th August 2011 on the partcipation of the citizens to the functioning of Justice and judgement of minors proves to be insufficient. Regarding the legal requirements for a fair trial, it is necessary to reinforce on one end the reasoning leading to guilt and to extend on the other end the requirement of reasoning to the sentence pronounced by the assize court. The integration of the legal requirements for a fair trial regarding the reasoning in our criminal proceedings represents a chance for the system of the firm conviction which is thus called to renew itself.

Au Congo Brazzaville s'est développé, depuis les Trois Glorieuses (13, 14 et 15 août 1963), un espace littéraire très créatif. La plupart de ses écrivains, et particulièrement les romanciers, sont (ont été) engagés, à des titres et à des niveaux divers, dans la vie politique effective de leur pays. Une approche sociocritique des romans congolais à partir des microlectures, dans une perspective intertextuelle, fait émerger la politique comme un moule structurateur de la plupart des fictions. L'analyse du contexte du roman congolais à thématique politique en révèle des particularités (1ère partie). Cette contextualisation permet de comprendre pourquoi le référent politique est si envahissant dans la fiction romanesque congolaise. La thématisation de la politique (2ème partie) comme sujet, motif ou topos permet une meilleure appréhension des univers imaginaires. La représentation des indépendances, des révolutions et de la vie sociale éclaire les complexes rapports entre le scribe et le prince. Les personnages des fictions se positionnent par rapport aux pouvoirs institués comme des révoltés, des révolutionnaires ou des collaborateurs. En général, ils dénoncent le vécu quotidien dans la dissidence et le refus du statu quo. Toute une rhétorique du politique ressort du traitement que les auteurs font de ce dernier (3èmepartie), et met en évidence une politique de l'écriture, à savoir des stratégies d'expression des univers politiques. Sont ainsi utilisés: le masquage par l'anthroponymie et la toponymie, le surgissement d'univers étranges (magique, merveilleux, carnavalesque, onirique, etc.) dans la trame narrative, ainsi que le recours à un langage crypté. Les postures pour dire le politique varient selon les écrivains. Qu'ils participent au pouvoir ou non, et du fait de leurs appartenance à la phratrie, tous se retrouvent en Congolie, contrée imaginaire libérée, et déclarent leurs « rêves du changement », ou leur aspirations à un mieux vivre ensemble, rendu de façon originale par Henri Djombo dans Lumières des temps perdus. Les fictions s'interrogent sur le politique, mais aussi et surtout sur l'acte d'écrire et sa finalité. Les textes posent ainsi une large problématique : la rencontre des champs politique et littéraire, la difficulté de l'écrivain à dire la politique en pays de dictature, ou le statut des valeurs. / In Congo Brazzaville, beginning from the Three Glorious 13th, 14th and 15th August 1963, there developed a very creative literary space. Most of its writers, especially as concerns the novelists, are (have been) committed, by titles and diverse levels, to the political life of their country. From a socio-critical perspective of Congolese novels using micro-lectures, from an intertextual perspective, brings out politics as a structuring mould for most fiction. An analysis of the context of the Congolese novel, with politics as a thematic concern reveals a number of particularities (Part 1). Putting things to context in this manner allows for understanding why the political referent permeates romanistic Congolese fiction. Thematizing politics (Part 2), as subject, motive or topos allows for a better understanding of imaginary universes. The representation of independences, of revolutions and of social life brings light to the complex relationships between the scribe and the prince. Characters in fictions position themselves in revolt to institutionalized powers, as revolutionaries or as collaborators. Generally, they denounce the day to day experience in dissidence and reject the status quo. An entire political rhetoric springs forth from the treatment which the authors give to the latter (Part 3) and establishes a writing policy, namely, strategies of political expression. Here employed are: masking by anthroponomy and toponymy, the cropping up of strange universes, (magic, the sublime, carnival, imaginary, etc) in the plot as well as making use of crypt language. Postures of political expression differ with writers. Whether they participate in power or not, and from the fact of their belonging to the phratry, all find themselves in Congolie, the imaginary liberated territory and declare their « Dream for Change » or their aspirations to a better communal life, rendered in an original manner by Henri Djombo in Lumières des temps perdus. The fictions dwell on politics, but also, and especially on the act of writing and its finality. In this wise, the texts pose a large statement of the problem: the meeting of political and literary spheres, the difficulty of the writer to express political issues in a dictator nation or the statutes of values.

Cette thèse se situe dans le domaine de la théorie des nombres. Elle traite de la transcendance et de l'indépendance algébrique de valeurs de fonctions mahlériennes définies sur des corps de fonctions de caractéristique p>0. La problématique de cette thèse est l'établissement de l'équivalence entre l'indépendance algébrique de valeurs de fonctions mahlériennes aux points algébriques et celle des fonctions elles-mêmes. L'une de nos motivations est l'observation fructueuse de L. Denis selon laquelle il est possible en caractéristique non nulle de déformer des nombres remarquables (périodes de modules de Drinfeld) comme valeurs de fonctions mahlériennes. Nous démontrons notamment que toute relation algébrique homogène entre valeurs, en un point algébrique non nul régulier, de solutions d'un système mahlérien engendrant une extension régulière, provient de la spécialisation d'une relation algébrique homogène entre les fonctions elles-mêmes. Il s'agit de l'analogue de travaux de P. Philippon et de B. Adamczewski et C. Faverjon et d'un raffinement d'un théorème fondamental de Ku. Nishioka, dans le cas où K est un corps de nombres. Ainsi, l'étude de l'indépendance algébrique des valeurs de fonctions mahlériennes se ramène à celle des fonctions elles-mêmes. Cependant, contrairement à la caractéristique nulle, une fonction mahlérienne algébrique n'est pas nécessairement rationnelle et la transcendance de fonctions mahlériennes dans ce contexte demeure encore mystérieuse. Néanmoins, nous établissons que cette dichotomie reste valide pour les fonctions d-mahlériennes, où p ne divise pas d. Par ailleurs, nous démontrons un théorème de type Kolchin qui fournit une condition suffisante à l'indépendance algébrique de fonctions mahlériennes d'ordre 1 inhomogène ainsi qu'une caractérisation de la transcendance de telles fonctions. Enfin, au-delà de ces résultats qualitatifs, nous nous intéressons aux mesures d’indépendance algébrique entre valeurs de fonctions mahlériennes en caractéristique non nulle et proposons une approche, inspirée de travaux récents de E. Zorin en caractéristique nulle, qui permettrait d’obtenir de tels résultats quantitatifs / This thesis is part of Number Theory. It deals with transcendence and algebraic independence of values of Mahler functions over function fields of characteristic p>0. The starting point of this thesis is to prove the equivalence between algebraic independence of values of Mahler functions at algebraic points and that of the functions themselves. One of our main motivations is the fruitful observation due to L. Denis that it is possible to reach special numbers (periods of Drinfeld modules) as values of Mahler functions in positive characteristic. We show that every homogeneous algebraic relation between values of solutions of Mahler systems, which generate regular extensions, at nonzero algebraic regular numbers, arises as specialization of an homogeneous algebraic relation between the functions themselves. This is the analogue of the work of P. Philippon and B. Adamczewski and C. Faverjon, and a refinement of a fundamental theorem from Ku. Nishioka, when K is a number field. Thus, the study of algebraic independence between values of Mahler functions turns into that between the functions themselves. But algebraic Mahler functions over function fields of positive characteristic are not necessarily rational, contrary to the number fields case. Transcendence of Mahler functions in this framework still remains mysterious. Nevertheless, we state that this dichotomy is still valid for d-Mahler functions, when p does not divide d. Moreover, we prove a Kolchin theorem that provides a sufficient condition for algebraic independence of inhomogeneous Mahler functions of order 1, along with a characterization of the transcendence of such functions. Finally, we are interested in algebraic independence measures of values of Mahler functions in positive characteristic. We suggest an approach, based on a recent work of E. Zorin in characteristic zero, which would give such qualitative results in our context

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

On construit un test d'ajustement de la normalité<br />pour les innovations d'un modèle ARMA(p,q) de tendance et moyenne<br />connues, basé sur l'approche du test lisse dépendant des<br />données et simple à appliquer. Une vaste étude de simulation<br />est menée pour étudier ce test pour des<br />tailles échantillonnales modérées. Notre approche<br />est en général plus puissante que les tests existants. Le niveau est<br />tenu sur la majeure partie de l'espace paramétrique. Cela est en accord avec les résultats<br />théoriques montrant la supériorité de l'approche du test lisse<br />dépendant des données dans des contextes similaires.<br /><br />Un test d'indépendance (ou d'indépendance sérielle) semi-paramétrique entre des sous-vecteurs de loi normale est proposé, mais sans<br />supposer la normalité jointe de ces marginales. La statistique de test<br />est une fonctionnelle de type Cramér-von Mises d'un processus défini à<br />partir de la fonction caractéristique empirique. Ce processus est<br />défini de façon similaire à celui de Ghoudi et al. (2001) construit à<br />partir de la fonction de répartition empirique et utilisé pour tester<br />l'indépendance entre des marginales univariées. La statistique de test<br />peut être représentée comme une V-statistique. Il est convergent pour<br />détecter toute forme de dépendance. La convergence faible du processus<br />est établie. La distribution asymptotique des fonctionnelles de<br />Cramér-von Mises est approchée par la méthode de Cornish-Fisher au<br />moyen d'une formule de récurrence pour les cumulants et par le<br />calcul numérique des valeurs propres dans la formule d'inversion. La<br />statistique de test est comparée avec celle de Wilks pour <br />l'hypothèse paramétrique d'indépendance dans le modèle MANOVA à<br />un facteur avec effets aléatoires.