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L'interaction entre le droit civil et le droit du travail : le rôle du contrat dans l'accès aux régimes de protection des travailleursBarrère, Graciela 07 1900 (has links)
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Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping / non fourniMebarek, Charlotte 13 December 2019 (has links)
La division du monde en États souverains favorise les stratégies des justiciables souhaitant bénéficier d’une législation conforme à leurs aspirations. Ces pratiques sont qualifiées de forum shopping et de law shopping. Les sujets de droit sont alors assimilés à des consommateurs, et le droit est alors réduit à un simple produit « commercialisé » par les différents ordres juridiques. Ces pratiques reposent sur la place grandissante accordée à la personne qui, compte tenu de la mondialisation, devient de plus en plus mobile. Les ordres juridiques nationaux sont alors placés en concurrence et encourent le risque de voir leurs législations les plus impératives évincées. En outre, le marché global de la justice favorise les manoeuvres les plus déloyales.Pour autant, ces pratiques ne font l’objet d’aucune réglementation spécifique. Le droit international privé doit donc trouver les remèdes permettant de contrôler l’exercice du forum shopping et du law shopping pour moraliser le contentieux international et préserver les intérêts étatiques. / The world division into sovereign states encourages persons answerable to the law to usestrategies as they seek to benefit from legislations consistent with their aspirations. These practices are called forum shopping and law shopping. Subjects of law are therefore compared to consumers when the law is reduced to a simple product « marketed » by different national legal orders. These practices take root in the ever growing space the subject of law is given, considering how much mobile they are becoming along with globalization. Consequently,national legal orders are competing against each other with the risk of seeing their most imperative legislation being ousted. Furthermore, world trade of justice fosters the most dishonest maneuvers. Meanwhile, these practices aren’t subjected to any specific regulation. Private international law must find the solutions that would allow control over exercising forum shopping and law shopping in order to reform international litigation and preserve state interests.
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Étude théorique et expérimentale des effets de la polarisation interfaciale dans les spectres diélectrique des matériaux composites multiphasiques / Theoretical and experimantal analysis of interfacial polarisation effects in dielectric spectra of multiphases materialsSamet, Mariem 30 September 2015 (has links)
Ce travail de thèse se situe dans le concept général de contrôler, améliorer et optimiser la performance électrique des matériaux composites par l'analyse systématique de la réponse diélectrique globale des matériaux composites pour différentes morphologies. Pour mener à des informations complètes, une corrélation entre trois approches indépendants a été réalisée: des simulations numériques, des calculs analytiques et des mesures diélectriques (spectromètre diélectrique de type Novo-contrôle). D'abord on a établie des lois d'échelles et la contribution originale de cette thèse est de réussir à mettre des lois d'échelle universelle pour la réponse diélectrique globales des matériaux composites qui sont censés de servir à la base pour les actuelles et futures études sur les propriétés électriques et diélectriques des matériaux composites. Comme application, ces lois d'échelles que nous avons dérivées nous ont permis de développer des applications, tel que la conception des matériaux multicouches à haute permittivité et faible pertes diélectriques au service des applications dans des domaines de stockage d'énergie, en ajustant les valeurs de conductivité et les fractions de volume des phases constituantes. Cet approche a été menée sur des composites en structure bicouches constitués d'une superposition de couches de polymères ayant des conductivités différentes. Et en plus, ces lois d'échelles ont été à la base pour la découverte pour la première fois, d'un critère de discrimination entre deux types différent de polarisation électriques: la polarisation interfaciale de type MWS et la polarisation d'électrode. Aussi, on a dérivé une nouvelle formule qui est valable à la fois pour la polarisation d'électrode et les effets de la polarisation interfaciale. Elle permet non seulement d'estimer l'épaisseur des couches interfaciales formées à l'électrode en raison des effets de polarisation mais aussi à développer une nouvelle méthode de mesure de la conductivité des matériaux sans contact direct qui a servi pour des mesures couplées diélectrique – mécanique / This research is significant in that it not only develops a generalized approach for modeling the electrical properties of multiphase composite materials but also introduces novel experimental applications in the domain of dielectric properties of composite materials. In order to get complete information: numerical simulations, analytical calculations and dielectric measurements by means of Broadband Dielectric Spectroscopy (BDS) were carried out in this study. First, we derived the scaling laws through a systematically study of global dielectric response of composite materials with different morphology and the original contribution of this thesis is to succeed to derive a universal scaling laws for the global dielectric response of composite materials. Based on these scaling laws three achievements are taken place: designing layered polymer materials with high values of permittivity and low dielectric losses, by adjusting the values of conductivity and the volume fraction of the constituent phases. Also, we discover a new discrimination criterion for electrical polarizations at external and internal interfaces: electrode polarization vs. (MWS) interfacial polarization effects in dielectric spectra of materials. This work opens the general perspective of finding discrimination criteria for different types of electrical polarization, which will represent a useful tool in disseminating the nature of different contributions appearing in the dielectric spectra of materials. Based on our analysis, we derive a new formula. This formula is valid for both electrode polarization and interfacial polarization effects. It allows one to determine the conductivity value from the frequency position of the Maxwell-Wagner-Sillars peak. Measurements of the conductivity values of samples without a direct contact are done. An excellent agreement between experiment and calculations is obtained. This results offer the opportunity to develop a new coupled electrical-mechanical approach, by electrical measurements performed during mechanical stretching
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Analyse en stabilité et synthèse de lois de commande pour des systèmes polynomiaux saturants / Stability analysis and controller synthesis for saturating polynomial systemsValmorbida, Giorgio 08 July 2010 (has links)
La classe des systèmes non-linéaires dont la dynamique est définie par un champ de vecteurs polynomial est étudié. Des modèles polynomiaux peuvent représenter différents systèmes réels ou bien définir des approximations plus riches que des modèles linéaires pour des systèmes non-linéaires différentiables. Des techniques de programmation semi-définie développées récemment ont rendu possible l'étude de cette classe de systèmes avec des outils numériques. Le problème d'analyse en stabilité locale est résolu via des conditions basées sur la positivité de polynomes. Dans le cadre de la synthèse de lois de commande nous proposons un changement de variables linéaire pour traiter la synthèse de lois de commande non-linéaire qui garantissent la stabilité locale. Les ensembles définissant des estimations de la région d'attraction, définis par des courbes de niveau de la fonction de Lyapunov pour le système, sont également donnés par des fonctions polynomiales / We study the class of nonlinear dynamical systems which vector field is defined by polynomial functions. A large set of systems can be modeled using such class of functions. Tests for stability are formulated as semidefinite programming problems by considering positive polinomials to belong to the class of Sum of Squares polynomials. Polynomial control law gains are computed based on a linear change of coordinates and guarantee the local stability of the closed-loop system. Lyapunov theory is then applied in order to obtain estimates of the region of attraction for stable equilibrium points. Such estimates are given by level sets of polynomial positive functions
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Analyse comparative des conflits de lois et de juridictions relatifs au contrat d'assuranceSzabolcs, Nathalie 08 1900 (has links)
Ce mémoire porte sur l’étude des conflits de lois et de juridictions relatifs au contrat d’assurance. Le contrat d’assurance étant un contrat des plus usité, il est intéressant d’étudier, dans un contexte de mondialisation, de globalisation des échanges, de ce qu’il en advient du contrat d’assurance dans le cadre des relations privées à caractère international.
En ce sens, seront traitées des règles de conflit de lois et de juridictions relatifs au contrat d’assurance dans le cadre des instruments que sont le Règlement Rome I, le Règlement Bruxelles I Bis et la Convention de Lugano, mais également, dans celui du droit international privé québécois. Ce sera donc une approche de droit comparé qui sera adoptée au travers de cette étude.
L’on verra notamment que le contrat d’assurance a donné lieu à divers traitements méthodologiques du point de vue de la résolution des conflits de lois et de juridictions. Il sera donc intéressant de comparer ces approches afin de déterminer celle qui pourrait atteindre au mieux les objectifs spécifiques du contrat d’assurance, à savoir, notamment, celui de protection de la partie faible. / This thesis is concerned with the study of the conflicts of laws and jurisdictions relating to the insurance contract. Since insurance contracts are a type of contract that is commonly used, it is worth understanding, notably in the context of economic globalization, what specifically happens to the contract of insurance within the framework of international private relations.
In this sense, the rules of conflict of laws and jurisdictions relating to the insurance contract will be considered with regards to the framework of the Rome I Regulation, the Brussels I Bis Regulation and the Lugano Convention, as well as with respect to the private international law of Quebec. Therefore, a comparative law approach will be adopted through this study.
It will be noticed among other things that the insurance contract has given rise to various methodological treatments with regards to the resolution of conflicts of laws and jurisdictions. It will therefore be interesting to compare these approaches in order to determine which approach could best achieve the specific objectives of the insurance contract, in particularly, the protection of the weaker party.
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Le banquet en Norvège et en Islande aux XIIe et XIIIe sièclesOuellet-Ayotte, Jérôme 09 1900 (has links)
Cette thèse vise à explorer les banquets en Norvège et en Islande aux XIIe et XIIIe siècles. Le sujet de cette étude, évoqué de manière éparse par l’historiographie, a pour objectif cardinal de de contrer cette lacune en fournissant un portrait global des festins à l’époque concernée. L’approche empruntée accorde une importance particulière aux rares descriptions de banquets ainsi qu’aux détails exceptionnels contenus dans les sources historiques. Cette enquête ambitionne également d’identifier et de comprendre les divers rôles joués par les réunions festives en Norvège et en Islande selon deux axes principaux. Le premier est celui de la convivialité, de la sociabilité, faisant un usage positif de ces rassemblements. Inversement, le second voyait l’instrumentalisation du festin comme appareil de distinction sociale et d’une affirmation agressive du rang de chaque convive. Cette approche permet de formuler une ébauche de catégorisation des banquets, de leur usage et de leur richesse. De plus, l’analyse offre l’occasion de constater les dimensions uniques de ce phénomène culturel prévalent de la Scandinavie de l’Ouest, mais également d’observer les similitudes entretenues avec le reste de l’Europe. Enfin, le dernier aspect abordé dans cette thèse vise à examiner en surface la translation de coutumes festives et courtoises d’un espace à un autre en fonction des relations politiques entre la Norvège et l’Islande. Pour y arriver, nous recourrons à des textes législatifs issus des deux régions à l’étude, de sagas royales, de sagas de contemporains et de documents produits dans l’environnement de la cour norvégienne. / This thesis explores feasting in Norway and Iceland during the 12th and 13th centuries. The subject of this work, often only merely mentioned by historiography, aims to fill this need by painting a general picture of banquets during the chosen time period. We aim to specifically address the topic by garnering exceptional details present in historical documents. This study also wishes to establish the various roles played by banquets by following two main axes. The first one sees the feast serving as a conveyer of social cohesion and friendships and also as a building tool for relationships. Inversely, the second exposes how feasts could serve more hostile purposes, notably distinguishing every attendee and underlining social inequalities among a given group. We also aim to categorize feasts, to identify their uses and their breadth. Through these efforts, we also identify unique traits that define this practice around western Scandinavia, but also the differences it entertains against other European regions. Finally, this study aims to touch on the transmission of customs surrounding feasting from Norway to Iceland incidental to increasing political relationships. To achieve the aforementioned goals, we solicited the use legal texts from both regions, king sagas, contemporary sagas, as well as documents coming from the Norwegian court.
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Économie de la réputation commerciale. Une histoire du crédit marchand à Montréal au 19e siècleLapalme, Alexandre 08 1900 (has links)
Cette thèse examine les dossiers de crédit produits entre 1847 et 1872 par la succursale montréalaise
de la Mercantile Agency, l’une des plus célèbres et puissantes agences d’évaluation de crédit en
Amérique du Nord au 19e siècle.
Le 19e siècle est notamment caractérisé par l’accélération de la commercialisation transatlantique.
Montréal étant située géographiquement plus ou moins entre la Grande-Bretagne et les États-Unis,
elle est au coeur des transformations économiques. Les institutions légales, commerciales et
financières de la métropole doivent s’ajuster au contexte généralement associé à l’entrée dans le
capitalisme. Le climat économique bouillonnant force effectivement les gouvernements à faire
adopter des lois sur les faillites pour amoindrir les effets négatifs des créances irrécouvrables et
pour encourager et soutenir la diffusion du crédit commercial. Plusieurs raisons, liées par exemple
aux problèmes d’accessibilité, à la complexité et aux coûts engendrés par les procédures, font en
sorte que les lois sont pourtant, aux yeux de la communauté marchande qui bénéficie des
législations, inaptes à garantir pleinement le recouvrement du crédit. La thèse soutient que les
agences d’évaluations constituent une réponse des gens d’affaires aux problèmes de l’asymétrie
d’information que les gouvernements n’ont pas été en mesure de régler par la législation.
Les agences établissent une forme d’autorégulation du crédit marchand. Elles proposent une
estimation des risques que pose un potentiel débiteur. Pour conduire leur expertise, les enquêtes de
crédit ont pour méthode de recueillir puis de faire une synthèse de l’opinion publique commerciale.
Elles traduisent textuellement ce qui se dit sur les commerçants qui font l’objet d’une enquête.
Les bureaux de crédit organisent, gèrent et diffusent à son réseau d’abonnés la réputation des
commerçants qu’elle évalue. Ce système mène à la création d’une économie des réputations. À
l’intérieur de cette structure, les réputations retranscrites dans les dossiers de crédits prescrivent les
conditions d’emprunt aux yeux des créditeurs qui souscrivent aux services offerts par la Mercantile
Agency.
L’analyse, qui s’appuie sur les postulats de la « nouvelle histoire du capitalisme », explore cette
économie des réputations construites par les agences qui influence les relations de crédits entre les
prêteurs et l’emprunteur. Les dossiers de crédit conçoivent une forme de savoir qui a l’ambition
d’avantager les conditions d’asymétrie de l’information en faveur des créditeurs.
Dans les dossiers de crédit de cette époque, la réputation traduit donc le degré de solvabilité. Les
différents chapitres décortiquent les modalités de cette forme d’organisations des réputations, les
variables évoquées dans les évaluations, les principes et les vertus définissant la réputation
commerciale et les tensions qui découlent de cet encadrement pionnier du crédit marchand. / This thesis examines the credit records between 1847 and 1872 of the Montreal branch of the
Mercantile Agency, among the most important credit bureaus in 19th century North America.
The 19th century saw the acceleration of transatlantic trade. Montreal, located between Great
Britain and the United States, was at the crossroads of the economic expansion. In this period,
commonly referred to as the transition to capitalism, the legal, commercial and financial institutions
of the metropolis were forced to adjust.
In the financial sector, the state was compelled to adopt bankruptcy laws to lessen the negative
effects of bad debts and to encourage and support the spread of commercial credit. However,
because of limited accessibility, and the complexity and costs of the procedure, the laws were
unable to fully guarantee the recovery of loans and were deemed unsatisfactory by the business
community. The thesis claims that the emergence of credit agencies responded to the needs of the
business community to address problems of information asymmetry.
These agencies, like the Mercantile Agency, established a type of self-regulation of commercial
credit. They provided information on risk to lenders. To a large extent, the information gathered
represented the opinion of the Montreal merchant community. The credit offices of the Mercantile
Agency used this information to generate rankings of the credit worthiness of merchants. The
information was disseminated to the Agency’s network of subscribers. In this fashion, the Agency
contributed to the construction of an economy of reputations.
The research, which is inspired by contributions to the new history of capitalism, explores the
effects of the construction of the economy of reputations on the relationship between lenders and
borrowers. I find that the structure of the relationship favored creditor over debtors.
The chapters of the thesis describe the role of reputation in the creditor-debtor relationship, the
determinants adopted to measure credit worthiness, and the tensions and conflicts that emerged in
the economy of reputations.
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Art, Artifacts, and Residue: The Space of The Exhibition in Ann Hamiltons indigo blue.McCann, Therese Marie 08 October 2018 (has links)
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La consommation halal à l'épreuve de l'immigration : cas de la deuxième génération maghrébine en FranceEllafi, Khaoula 24 April 2018 (has links)
«Halal/ » : une prescription de la religion musulmane qui circonscrit ce qui est permis, mais surtout un marché en croissance exponentielle. Le marché du halal pèse près de 700 milliards de dollars de chiffre d’affaires annuel et intéresse 1,6 milliard de musulmans dans le monde (Bel Hadj, 2015). Entre 2014 et 2015, les dépenses alimentaires du monde musulman ont affiché une progression de 4,3% en atteignant 1158 milliards de dollars soit 16,7% des dépenses alimentaires de la planète . Ces dépenses dépasseront la barre symbolique des 2000 milliards de dollars d’ici 2025. En France, le marché est en constante croissance à deux chiffres (entre 17 à 20 % les cinq dernières années), il est estimé à 5,5 et 7 milliards d’euros par an .Face à l’évidence de l’ampleur et du potentiel du marché du halal dans le monde et en particulier en France, plusieurs tentatives d’élucidation du phénomène sont avancées. En observant de près les pratiques marketing, nous constatons un «déni» total des origines religieuses et une préférence pour la carte du purement ethnique. La recherche, quant à elle, reste fragmentée. Si dans certaines disciplines on préfère encore parler d’un phénomène purement religieux, d’autres tiennent encore à l’étiquette communautaire. Ce flou persiste avec la vision monochrome et surtout cloisonnée entre plusieurs domaines d’études. La recherche dans la discipline du comportement du consommateur, qu’elle s’intéresse à l’essence de la proscription religieuse ou qu’elle se focalise sur la dimension ethnique, n’investigue pas automatiquement toutes les raisons pour lesquelles un individu respecte les règles du halal. La sociologie semble être la discipline qui a su arpenter les chemins les plus sinueux pour tenter d’apporter plus de compréhension à ce phénomène qui ne cesse de prendre de l’envergure et d’attirer les controverses les plus acerbes. C’est aussi la discipline qui a su capturer l’évolution des générations d’immigrants et a su exprimer la complexité de l’expression alimentaire de la deuxième génération mais aussi le défi que relève la communauté maghrébine à cohabiter avec la stigmatisation. Cette deuxième génération d’«immigrants» maghrébins qui n’ont jamais immigré, décide de «manger pour croire » en «se nourrissant de nostalgie » pour une culture qu’ils vivent par procuration à défaut de pouvoir s’intégrer entièrement dans la société française. Il devenait pour nous fondamental de considérer cette pratique alimentaire dans une perspective plus large qui favorise l’élan de l’engagement et de la revendication identitaire affichée. Dans cette voie, et dans la ligne directrice des travaux en sociologie qui ont été notre principale inspiration tout au long de ce travail, notre projet s’inscrit dans une volonté de saisir cette consommation à travers un héritage à la fois culturel, migratoire, familial et une trajectoire propre à chaque individu. Pour arriver à cette fin, nous avons privilégié l’enquête par questionnaire (432 observations) auprès des immigrants de deuxième génération habitant la région parisienne. Pour l’analyse, nous avons opté pour les méthodes des équations structurelles, avec l’ambition de démêler la toile d’araignée à la fois culturelle, sociale et personnelle sans s’enliser dans les a priori, les polémiques et les partis pris. Pour ce faire, nous avons, tout au long de ce travail abordé le halal sous l’angle d’un fait religieux comportant de multiples facettes, à la fois collectives et individuelles, conservatrices et modernistes, désintéressées ou engagées. Nos résultats confirment cette relation de conviction étroite avec la consommation halal. Outre la religion, construit de prédilection des principales recherches en comportement du consommateur, le présent travail doctoral confirme les apports de certaines valeurs (sécurité, stimulation/hédonisme) de l’acculturation mais aussi de la socialisation alimentaire. Cette dernière a cristallisé l’impact de la composante comportementale de l’apprentissage sur la consommation, mais a surtout révélé l’impact de la composante affective sur cet apprentissage. Du côté de l’acculturation, seul l’attachement à la culture hôte a prouvé son influence négative sur la consommation alimentaire halal. Les polémiques récurrentes qui collent au halal nous ont également suggéré la voie de la confiance en la certification, qui a elle aussi confirmé qu’il s’agit désormais d’un phénomène de conscience, de revendication mais aussi d’un engagement responsable du consommateur pour harmoniser ce qu’il incorpore avec ce qu’il est.
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Molécules froides: formation, piégeage et spectroscopie. -Accumulation de dimères de césium dans un piège quadrupolaire magnétique. -Spectroscopie par frustration de photoassociation.vanhaecke, nicolas 23 October 2003 (has links) (PDF)
Cette thèse traite de l'étude des molécules froides formées via la technique de photoassociation d'atomes froids. Cette étude porte sur la manipulation des degrés de libertés externes de la molécules, et sur l'étude des interactions internes à la molécule Cs2.<br /><br />Un piège quadrupolaire magnétique de 2.10^5 molécules Cs2 froides a été réalisé. Le temps de vie du piège moléculaire est de 600ms, limité par les collisions avec le gaz chaud résiduel. Les molécules piégées ont été caractérisées, ce qui a permis de déterminer la température du nuage de molécules piégé, de l'ordre de 35uK. La mise en place d'un piège dipolaire, réalisé au moyen d'un laser CO2 focalisé est également décrit.<br /><br />D'autre part, une spectroscopie de photoassociation à deux photons a été réalisée. Elle a permis l'étude originale des formes de raies de cette spectroscopie, présentant de typiques profils de Fano. Grâce à la connaissance précise de ces formes de raies, plus d'une centaine d'énergies de niveaux vibrationnellement très excités de la molécules de Cs2 sont mesurés, avec une précision de l'ordre de 10MHz. Lors de l'interprétation théorique, l'énorme structure hyperfine de l'atome de césium implique la résolution d'équation de Schrödinger couplées pour des distances internucléaires supérieures à 15a0. Un modèle théorique asymptotique est donc utilisé pour ajuster les paramètres moléculaires des potentiels fondamentaux de la molécules de Cs2.<br />Les ajustements de ces paramètres se font au moyen d'algorithmes évolutionnaires et déterministes et sont suivis d'une étude statistique approfondie. On détermine ainsi le coefficient de Van der Waals avec une excellente précision, ainsi que pour la première fois l'amplitude de l'interaction d'échange de manière expérimentale.
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