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L'infraction de tentative en droit pénal canadien et en droit pénal françaish[ressource électronique] : de la conciliation entre la nécessaire anticipation de la répression et l'exigence de culpabilité morale

Bon, Céline 24 April 2018 (has links)
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada, Maître en droit (LL. M.) et Université de Toulouse I Capitole, Toulouse, France, Master (M). / Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2016-2017. / L'un des principaux objectifs du droit pénal est la protection des valeurs chères à la société de laquelle il émerge. Dès lors, si les valeurs protégées varient selon la société concernée, certaines utilisations du droit pénal semblent systématiques, tant elles sont indispensables à la protection de ces valeurs. Il en est ainsi de la répression prophylactique. En effet, afin d'assurer une protection efficace des valeurs, le droit pénal ne peut se permettre d'attendre que l'intérêt d'un individu en particulier soit lésé pour agir, et se contente parfois d'un simple risque de préjudice pour le groupe social. Dès lors, le droit pénal peut intervenir à différents stades sur l'iter criminis. Il existe en droit canadien comme en droit français, de nombreux exemples d'intervention du droit pénal avant que l'atteinte protégée par la règle de droit soit atteinte. L'exemple le plus typique de cette forme d'anticipation dans la répression est sans doute l'infraction de tentative, puisqu'elle ne constitue pas une incrimination ponctuelle d'un comportement précis avant l'atteinte à la valeur, mais permet d'appréhender une multitude de comportements antérieurs aux infractions. Elle permet de poursuivre pénalement une personne qui a seulement tenté de commettre une infraction. Bien qu'indispensable à la protection du groupe social, cette anticipation de la répression n'en est pas moins un danger dès lors que l'atteinte à une valeur protégée n'est plus une condition sine qua non de la répression. Il faut donc se demander comment concilier le besoin d'anticipation de la répression, avec la nécessité de ne pas réprimer arbitrairement des comportements trop éloignés de l'atteinte à la valeur. Notre problématique est donc la suivante : de quelle manière les exigences propres à l'infraction de tentative en droit pénal canadien et en droit pénal français permettent-elles une répression anticipée tout en s'assurant de la culpabilité morale de l'auteur de la tentative ? Pour répondre à cette question, il nous faudra aborder deux principales questions de recherche. Il s'agira dans un premier temps de voir quelles sont les caractéristiques propres à l'infraction de tentative dans chaque système judiciaire qui permettent une répression anticipée. Cette première interrogation fera l'objet d'une première partie, dans laquelle nous tenterons de comprendre comment la diminution de l'élément matériel de l'infraction de tentative permet une anticipation de la répression. Il s'agira alors de se concentrer sur la notion de commencement d'exécution, mais également de voir quelles sont les limites posées à cette anticipation de la répression. Dans un second temps, il conviendra de s'intéresser aux exigences propres à l'infraction de tentative en droit pénal canadien et en droit pénal français qui permettent de « compenser » cette anticipation de la répression, et de s'assurer de la culpabilité morale de l'agent. Pour ce faire, nous nous intéresserons au rehaussement de l'élément moral de l'infraction de tentative, et donc à la nature de la mens rea exigée, ainsi qu'aux conséquences de ce rehaussement sur le champ d'application de la tentative ainsi que sur sa répression. Il s'agira d'une véritable étude de droit comparé, et non simplement de références ponctuelles au droit étranger. Il nous faudra donc faire preuve d'une connaissance exceptionnelle des systèmes juridiques à comparer. Pour ce faire, il nous faudra adopter une approche exégétique traditionnelle. En effet, il nous faudra dans un premier temps recueillir des données juridiques, à la fois dans le droit positif et dans la doctrine, notamment concernant les éléments constitutifs de l'infraction de tentative. Il sera également indispensable d'analyser un grand nombre de décisions judiciaires rendues en droit canadien et en droit français concernant l'infraction de tentative. Nous ne nous contenterons donc pas, pour le Canada, uniquement des décisions de la Cour suprême, afin de bénéficier d'une kyrielle d'analyses sur l'infraction de tentative et sur ses éléments constitutifs. De surcroît, il nous faudra adopter une approche herméneutique pour interpréter le droit positif, ainsi que la doctrine. Cette approche herméneutique nous préservera de l'écueil de la simple juxtaposition de deux systèmes juridiques, et nous obligera à établir des liens, et parfois même, des critiques. Nous avons choisi d'effectuer cette analyse concernant l'infraction de tentative au Canada et en France pour plusieurs raisons. D'une part, ces deux États présentent un niveau de développement équivalent, on peut donc présumer une certaine similitude de leurs systèmes pénaux. En effet, ils connaissent tous deux le principe de la légalité ainsi que le principe de l'ultima ratio. D'autre part, il n'existe pas, à notre connaissance, d'analyse comparative entre l'infraction de tentative en droit canadien et en droit français. / Or, cette analyse présente deux avantages : elle pourra peut-être permettre de mettre en lumière les lacunes répressives, ou à l'inverse les débordements répressifs, d'une conception de la tentative dans l'un ou l'autre de ces États ; et nous permettra d'éviter le piège dû à l'ancienneté de l'infraction de tentative, qui conduit les auteurs à l'analyser de manière identique depuis plusieurs décennies.
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La période précontractuelle : étude comparée des régimes français et égyptien / Pre-contractual period : comparative study of French and Egyptian law

Elsehly, Mahmoud 27 November 2018 (has links)
La période précontractuelle est une période importante dans la vie de la plupart des contrats de nos jours, en raison de la mondialisation et de la complexité des relations juridiques et économiques entre les parties. Dès lors, cette période soulève de nombreux problèmes et questions concernant sa définition, ses dispositions, les droits et les obligations des parties, la nature de la responsabilité durant cette phase, etc. La complexité de l’étude de cette période réside dans sa division en deux phases : les négociations précontractuelles et les contrats préparatoires. Malgré l’importance de cette période vitale et la nécessité de répondre aux questions soulevées par celle-ci, beaucoup de régimes juridiques négligent de réglementer cette période, comme le droit égyptien et le droit français avant l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, qui a tenté de codifier cette période. A-t-il réussi sa mission ? Le Code civil égyptien peut-il s’inspirer de l’expérience du législateur français ? Le but de cette thèse est donc de répondre à ces questions dans un cadre juridique analytique comparatif. / Pre-contractual phase form an important part of contracts’ life cycle; for reasons including globalization and the complexity of legal and economic relations gathering the concerned parties. Building on this importance this phase arises numerous problems and questions concerning its definition, regulation, rights and duties of the parties and nature of liability during this stage including the negotiations and preparatory contracts. Despite the importance and vitality of this phase, and the necessity to answer the risen questions legislations tend to neglect the regulation of this period. A perfect example of this lack of legislative action is the Egyptian law in addition to the French one preceding the major contract law reform that took place in 2016. This reform tried to codify this period. The question rising in this regard is the following: did this reform attend its mission? If so, can the Egyptian civil code be inspired by the experience of the French legislature? This thesis aims to answer these questions using a comparative analytical legal approach.
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Jovens e educação superior: as aspirações de estudantes de cursos pré-vestibulares populares / Des jeunes et léducation supérieure: les aspirations des étudiants des cours populaires préparatoires daccès à luniversité

Nascimento, Eduardo Peterle 20 March 2009 (has links)
Esta pesquisa se dedicou às aspirações de jovens à educação superior. São jovens de camadas populares, estudantes de cursos pré-vestibulares populares e alternativos. O problema formulado foi: quais os motivos que levam jovens de camadas populares a aspirarem à educação superior? A hipótese sinalizou para a existência de projetos que se constituíam, também, pela aspiração a uma profissão que levasse a uma melhora econômica e contribuísse para o prolongamento da sua condição juvenil. Para tanto, três objetivos específicos foram orientados a identificar as características dessas aspirações quanto a: a) a contribuição da participação em grupos juvenis (culturais, esportivos, religiosos, político-partidários, etc.); b) os aspectos de pertença social, familiar, religiosa, étnica e de gênero; c) os elementos da trajetória escolar (saberes, notas e incentivos). Essa especificidade do objeto reconheceu o potencial de os indivíduos construírem a sua própria experiência social e a interdependência entre a objetividade do ator, com seus papéis sociais e a autonomia do indivíduo, com sua subjetividade frente ao sistema. A análise visou captar o sentido que os atores atribuíam à sua aspiração e seus sentimentos, suas emoções, suas condutas e as configurações respectivas. As aspirações mediadas pela escolarização não ocorriam com naturalidade para as camadas populares e os casos investigados mostraram que elas são fruto de mobilizações distintas, presentes na vida cotidiana de cada indivíduo. Todavia, elas ofereceram pontos comuns vinculados às instituições família, escola, às redes de amizade e aos grupos juvenis. No entanto, o que ficou evidente é que o sentido atribuído a essas influências encontrou suas raízes nas histórias biográficas desses atores. Assim, esses jovens, demonstraram que o cotidiano imputou-lhes a utilização de inúmeras estratégias de gestão das oportunidades que se apresentaram à sua frente e que, neste empenho de articulação, a subjetivação foi implicada na elaboração e implementação de um projeto baseado na aspiração à educação superior. / Cette recherche a été consacrée aux aspirations de jeunes à léducation supérieure. Ce sont des jeunes des couches populaires, des étudiants de cours populaires et alternatifs, préparatoires daccès à luniversité. On a formulé ce problème de cette façon: quels motifs mènent ces étudiants à aspirer à léducation supérieure? Lhypothèse a sinalisé lexistence de projets daspiration à une profession qui puisse les conduire à une situation économique meilleure et qui puisse contribuer au prolongement de sa condition de jeunesse. Pour cela, trois objectifs spécifiques ont été orientés pour identifier les caractéristiques de ces aspirations concernant a) la contribution à la participation aux groupes de jeunes (culturels, sportifs, religieux, politiques-partidaires, etc.; b) les aspects dappartenance sociale, familiale, religieuse, ethnique et de genre,; c) les éléments de la trajectoire scolaire des connaissances, des notes et des motivations). Cette spécialité de lobjet a reconnu le potentiel des individus de construire leur propre expérience sociale et linterdépendance entre lobjectivité de lacteur avec sés roles sociaux et lautonomie de lindividu, avec as subjectivité par rapport au système. Lanalyse a eu lê but de prendre lê sens que les acteurs ont attribué à leurs aspirations et leurs sentiments, leurs émotions, leurs comportements et les configurations respectives. Les aspirations mediadas par la scolarisation narrivaient naturellement aux couches populaires et les cas étudies ont montré quelles sont le résultat des mobilisations distinctes, présentes dans la vie quotidienne de chaque individu. Pourtant, elles ont offert des points communs liés aux intitutions famille, école, aux réseaux damis et aux groupes de jeunes. Cependant, il a été éveident que le sens attribué à ces influences a trouvé des racines dans les histoires biographiques de ces acteurs. De cette façon, ces jeunes, ont montré que le quotidien imputoulhes lutilisation de nombreuses stratégies de gention des opportunités que lon leur a présentées et que, dans ce emprenho darticulation, la subjectivation a été impliquée dans lélaboration et limplantation du projet basé sur laspiration à lé supérieure.
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Le langage des sources dans les Trois Villes d'Emile Zola. La dialectique de la foi et de la raison / The reference sources’ language in The Three Cities of Emile Zola. The dialectic between faith and reason

Lapière, Marie 15 March 2016 (has links)
La trilogie des Trois Villes est un cycle à part dans l’œuvre de Zola, notamment parce qu’elle s’enracine dans la problématique de son temps, au sein de la bataille entre la foi et la raison. Ce travail a pour ambition d’étudier comment elle participe à cette bataille en analysant ses principales sources afin de mettre au jour le passage d’un Zola lecteur à un Zola créateur, soit la lecture comme enrichissement de l’écriture romanesque. Ainsi, la dialectique entre la foi et la raison est menée par Zola avec ses sources, qu’elles lui servent de repoussoirs ou de modèles. À travers la réflexion et la réflexivité de la lecture et de l’écriture, dans un jeu constant de divergences et de convergences, le processus de création se trouve éclairé par la dynamique permanente des sources aux dossiers puis des dossiers aux romans, ces derniers étant le résultat d’une herméneutique des premières. De fait, chaque source est évaluée à l’aune de l’expérimentation romanesque. De Lourdes à Rome, puis de Rome à Paris, les romans, placés sous le signe de l’empirisme, signent la faillite du catholicisme auquel la science assène le coup fatal. La trilogie apparaît donc comme la réponse à une société en quête de repères et que l’Église voudrait guérir par une saignée de la raison. Le catholicisme mort, il faut donc proposer autre chose pour fonder une société nouvelle et satisfaire le besoin de croire intrinsèque à l’homme. Telle est l’ambition du romancier. C’est pourquoi, révéler le rapport de Zola à ses sources, c’est analyser Les Trois Villes comme des romans-expérience, véritable réponse du romancier, en plus de revenir au fondement même de l’écriture comme matrice du paradigme zolien. / The Three Cities are not as any Zola’s work as it is rooted in the problematic of its era struggling between faith and reason. This thesis aims at studying how Zola’s cycle contributes to this dichotomy throughout the study of his reference sources. It enhances the transition of Zola from being a reader to a creator, i.e. reading as an improvement in the process of fictional writing. Therefore, either he rejected or used these sources as a model, they are at the core of his work to deal with the dialectic between faith and reason. Through the writing and the reading’s reflection and reflexivity, in a constant game of divergences and convergences, the process of creation is enlightened by the permanent dynamic from the sources to the drafts and the drafts to the novels. The novels are the result of hermeneutics of the sources. Each source is assessed in the light of experimenting the fictional writing process. From Lourdes to Rome, then from Rome to Paris, these empiricist novels reveal the fall of Catholicism and how science finally put an end to it. This trilogy can be seen as an answer of a society willing to find new bearings while the Church would try but fail to heal it by draining reason. The end of Catholicism must be followed by something else to establish a new society and fulfill human beings’ need to believe. This is the novelist’s ambition. That’s why, highlighting the connection between Zola and his reference sources enables us to read The Three Cities as a « novel-experience». It is a real answer from the novelist as much as it helps returning to the true bases of writing, writing as a Zola’s paradigm.
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Classes préparatoires, grandes écoles et entrée dans l'âge adulte : entre renoncement pulsionnel et sexualité / Preparatory classes, French Grandes Ecoles and entry into adulthood : between instinctual renunciation and sexuality

Dejours, Roxane 10 October 2016 (has links)
À partir d'une recherche longitudinale, menée auprès de 51 préparationnaires et basée sur des entretiens cliniques annuels ainsi que sur la passation des épreuves projectives (Rorschach et TAT), cette thèse vise à élucider le rapport établi par de jeunes adultes avec le travail en classe préparatoire et en Grande École selon deux perspectives : les ressorts subjectifs de l'engagement dans le cursus préparatoire d'une part, les conséquences possibles de ce parcours pour leur fonctionnement psychique d'autre part. Si l'hétérogénéité qui se dégage de l'exploration de leur fonctionnement psychique rend impossible la définition d'un « type de personnalité » spécifique présidant à cet engagement, les éléments issus du suivi longitudinal sont en revanche plus significatifs. Ils nous confrontent notamment à la question de la soumission active des étudiants aux réquisits de l'encadrement et de leur uniformisation progressive. Permis par une alliance paradoxale entre la sublimation et des stratégies défensives reposant sur l'arrêt de la pensée et le clivage, ce processus prend de plus en plus d'ampleur à mesure de leur adaptation aux contraintes de travail des classes préparatoires puis des Grandes Écoles. Ces dernières ayant pour visée principale de préparer les étudiants à assumer une fonction de cadre supérieur, sinon dirigeant dans les entreprises, les résultats de cette recherche tendent plus largement à mettre en évidence les liens étroits entre les nouvelles formes d'organisation du travail dans le monde du travail productif et les réaménagements psychiques opérés durant le parcours [classe préparatoire-Grande École]. Rappelant également la place essentielle prise par la sexualité ou, plus précisément, par le sexuel infantile tant dans le rapport du sujet au monde que dans les liens des hommes entre eux, ils soulignent l'importance, pour les sciences humaines, de la mise en perspective de la réalité psychique avec le champ social. / From a longitudinal study, conducted among 51 students of preparatory classes, and based on annual clinical interviews and on the award of projective tests (Rorschach and TAT), this thesis aims to study the links constructed by young adults with work in preparatory class and French "Grandes Écoles" from two perspectives: subjective springs of engagement in the preparatory program on the one hand, the possible consequences of this course for their mental functioning on the other hand. If heterogeneity that emerges from the exploration of their mental functioning makes impossible the definition of a "personality type" specific presiding over this commitment, the elements from the longitudinal follow are rather more significant. They confront us in particular to the issue of the student's active submission to the institution's requirements and their progressive standardization. Enabled by a paradoxical alliance between sublimation and defensive strategies based on the stopping of thought and splitting, this process is becoming increasingly important as they adapt to work constraints of preparatory classes and French Grandes Ecoles. Those latter have the main aim to prepare students to assume a senior manager position in firms, and the results of this research tend more widely to bring out the close links between the new forms of work organization in the world productive work and psychic transformations made during the course [preparatory classe- French Grande École]. Recalling also the essential role played by sexuality or, more specifically, infantile sexuality both in the relation of the subject to the world that in the links between men, they underline the importance for the humanities, putting into perspective of psychic reality with the social field.
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De la créativité et de ses expressions chez les étudiants en grandes écoles / About creativity and its expressions among students from grandes ecoles (business and engineering schools)

Peiffer, Christine-France 28 November 2015 (has links)
Cette recherche en psychanalyse et psychologie projective questionne, sous l'angle de la créativité, le système des grandes écoles en France et celui des classes préparatoires, mode de formation le plus courant pour intégrer ces écoles (établissements élitistes, principalement de commerce et d'ingénieurs). Elle s'intéresse aussi au processus adolescent activement à l'œuvre chez les élèves qui, pour la plupart, trouvent en classe prépa, manière à traiter leurs conflits. Si l'adolescence pousse à la créativité, le passage en prépa favorise la sublimation, destin pulsionnel privilégié qui peut ouvrir aux plus belles créations. A partir de ces réflexions, étayées par l'analyse métapsychologique de la créativité et de son rapprochement avec la sublimation, nous conjecturons que les étudiants en grandes écoles, issus des classes prépas, pourraient s'avérer particulièrement créatifs. Concourraient à cette disposition une pugnacité au travail, mue par le désir inextinguible d'apprendre, ainsi qu'une certaine forme de nostalgie, relative à l'enfance envolée. Notre rencontre avec vingt étudiants - qui ont accepté de se prêter aux méthodes projectives - vient vérifier cette hypothèse : la distinction entre deux groupes d'étudiants, issus des classes prépas ou bien admis par d'autres voies, confirme l'expression plus aisée du potentiel créateur chez ceux du premier groupe. La recherche s'interroge ensuite sur l'exercice de la créativité après les diplômes, notamment lorsqu'elle se déploie dans le domaine des mathématiques. / This research in psychoanalysis and projective psychology examines the French « Grandes Ecoles » and preparatory class system, from the angle of creativity. These intensive courses called « prepa classes » are the most common way to enter the « Grandes Ecoles » (French Elite Establishments, mainly Business and Engineering Schools). This research also explores how the Teen prepa students, who are going through the adolescence process at work, can find way to resolve their conflicts through the prepa way of life. If adolescence impulses creativity, the prepa class system enhances sublimation, this pulsionnal conversion leading to the most beautiful productions. These considerations, supported by a metapsychological analysis about creativity and its link with sublimation, lead us to make the assumption that the "Grandes Ecoles" students, after the prepa classes, should be particularly creative. A strong dedication to work, moved by the very utmost desire of learning, as well as a touch of nostalgia, due to the loss of childhood, could reinforce this ability. We interviewed and tested - with projective methods - twenty « Grandes Ecoles » students, belonging to two groups : the first one had joined the Engineering or Business Schools after preparatory classes, the second one had joined them by other ways. Our results confirm that students from prepa classes show more easily their creative potential than the others . The research goes on to question how creativity is expressed after graduation and in particular, among top-level mathematicians.
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Des enseignements techniques aux sciences de l’ingénieur : Analyse didactique et historique du processus de disciplinarisation depuis la Libération / From the industrial technology to the engineering sciences : Didactic and historical analysis since 1945

Hamon, Christian 19 June 2012 (has links)
Centrée sur les évolutions des enseignements techniques vers les sciences de l’ingénieur, la thèse présente et discute le processus de disciplinarisation de la technologie industrielle. Les bouleversements contemporains dans les classes de lycée en révèlent la phase d’achèvement. L’analyse didactique et historique depuis la Libération, menée principalement à partir de l’étude des prescriptions et des discours repère les évolutions et les ruptures, à l’aide d’un modèle d’étude curriculaire qui focalise les missions, l’organisation (administrative et pédagogique) et l’enseignement (contenus et méthodes). Trois grandes périodes sont mises en évidence : 1) la configuration de l’enseignement technique (1945-1958), son développement et sa structuration ; 2) la secondarisation de l’enseignement technologique (1959-1984) et son incorporation dans le système éducatif unifié ; 3) la disciplinarisation de la technologie (1985-2012), sa graduelle organisation curriculaire verticale et sa nouvelle désignation sciences de l’ingénieur. Inscrite dans une dynamique à la fois sociopolitique, économique et institutionnelle, la disciplinarisation de la technologie dans l’enseignement long semble principalement déterminée par ses missions d’augmentation des qualifications. Ce long processus est marqué par l’élaboration de contenus enseignables que révèle l’étude de l’évolution de l’analyse fonctionnelle. De l’organe de machines aux systèmes pluritechnologiques, les modifications des contenus se cristallisent successivement en huit couches paradigmatiques. Au-delà de la mise au jour du processus de disciplinarisation de la technologie qui ouvre la discussion avec les travaux disponibles sur d’autres enseignements, la thèse met à disposition une histoire inédite de l’enseignement technique ainsi que les sources nécessaires pour de nouvelles recherches et indispensables pour saisir et porter les bouleversements contemporains. / The PhD presents and argues that the industrial technology is becoming an academicsubject. In high schools, the contemporary changes bring to light the final phase. The didactic and historical analysis, mainly led by the study of official regulations and speeches, tracks down the evolutions and the changes, by means of a model of examination of the school disciplines focusing on the missions, the organization (administrative and educational) and the education (the programs and the methods).Three main periods are identified: 1) the configuration of the technical education (1945-1958), its development and its structure; 2) the blending of the technology in high schools (1959-1984) by the unification of the education system; 3) the technology as an academic subject (1985-2012) from the primary school to the university, newly named the engineering sciences. This process comes within socio-political, economic and institutional context and is mainly defined by its missions of increasing qualifications. The examination of the functional analysis tools, employed to study the technical systems, reveals the elaboration of teachable contents. The contents changes, from the machines organ to the multitechnological systems, have been built one after the other, according to eight paradigms. On the one hand, the PhD reveals the process of "disciplinarization" of the technology and opens the discussion on the available researches about others disciplines. On the other hand, the PhD provides an original history of the technical education, the necessary sources for new researches and for understanding and supporting the contemporary changes.
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Les politiques d'ouverture sociale des classes préparatoires aux grandes écoles : le cas d'un dispositif expérimental singulier, la C.P.E.S. (Classe Préparatoire aux Études Supérieures) / Classes Préparatoires aux Grandes Écoles social openness policies : the CPES (Classe Préparatoire aux Études Supérieures), the example of a singular experimental system

Zingraff-Vigouroux, Nadine 07 June 2017 (has links)
La mise en œuvre d'initiatives en faveur de la mixité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles s'est largement développée depuis 2001. Des dispositifs expérimentaux d'ouverture sociale ont ainsi été lancés à l'initiative d'établissements prestigieux. Cette recherche présente dans un premier temps le système sélectif des classes préparatoires basé sur le principe de méritocratie, analyse les mécanismes de sélection sociale qui s'y opèrent et donne un éclairage sur le contexte national et international qui a contribué à mettre ce système en mouvement. Une réflexion est ensuite menée sur les enjeux de cette volonté récente d'ouverture sociale de l'accès aux filières élitistes puis sont examinés des dispositifs porteurs de solutions nouvelles en faveur de la diversité. Une enquête de terrain évalue la pertinence et l'efficacité de l'un d'entre eux créé en 2006 par le lycée Henri IV et repris depuis par d’autres établissements : la Classe Préparatoire aux Études Supérieures. Cette année de mise à niveau post-baccalauréat à destination d'élèves boursiers prometteurs souhaite remédier aux injustices sociales et culturelles produites en amont et lutter ainsi contre la forte reproduction sociale des classes préparatoires aux grandes écoles. Une analyse des données quantitatives et qualitatives recueillies auprès d'étudiants et de responsables de CPES est menée afin de vérifier si cette année de rattrapage a véritablement rempli sa mission en améliorant le parcours scolaire de jeunes boursiers à fort potentiel et s'il s'agit bien là d'une amorce de rétablissement de l'égalité des chances au sein du système éducatif. / The implementation of initiatives in favour of social mix in the Classes Préparatoires aux Grandes Écoles has significantly developed since 2001. Thus, experimental strategies for social openness have been launched by prestigious schools. This research aims at presenting the Classes Préparatoires selective system which is based on meritocracy values, it then analyses the social selection mechanisms occurring in these classes and it also highlights the national and international situation which has contributed to setting up this system. The research then focuses on the stakes of this recent social openness desire concerning the access to elitist courses and on the measures that convey new answers in favour of this diversity. This study next examines a field survey assessing the relevance and effectiveness of one of these measures known as the Classe Préparatoire aux Études Supérieures (CPES). The CPES was created in 2006 by Lycée Henri IV and has then been reproduced in other schools. This one-year post-baccalauréat bridging course targeting promising scholarship students is aimed at finding a solution to social and cultural injustices and thus at fighting the strong social reproduction noticed in the Classes Préparatoires aux Grandes Écoles. An analysis of quantitative and qualitative information collected from students and from teachers in charge of the CPES is being carried out in order to check whether this one-year catch-up course has really been successful in improving the academic path of high-potential young scholarship students. This same analysis also checks whether the CPES actually is the starting point of restoring equal opportunities within the educational system
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Lieux et mise en lieux dans Les Trois Villes d' Emile Zola / Places and setting up of places in Les Trois Villes by Emile Zola

Sayegh, Maria 20 November 2015 (has links)
Cette thèse a pour objectif d'analyser dans un premier temps la mise en place de l'espace dans Les Trois Villes d'Emile Zola. Ainsi tenterons-nous de répondre aux questions suivantes:Selon quelle forme l'espace se met-il en place? Quelles sont les transformations et les manoeuvres qu'il subit d'un avant-texte à l'autre? Quelles sont les fonctions de cet espace et quel rapport y a-t-il entre sa mise en place et la mise en place des personnages et de l'intrigue? Cette étude vise aussi à examiner le problème du déplacement des personnages dans les textes définitifs des Trois Villes, déplacement qui a lieu sur différents plans (plan local, plan fictif...) et par différents moyens (le regard, la parole, la mémoire, l'imagination...). Enfin, cette thèse cherche à déterminer les différentes techniques de la description des lieux en examinant notammentles différents "mécanismes" de la description ambulatoire (les personnages mobiles, les figures de style, l'énumération...). / This thesis analyses firstly the setting up of space in the preparatory files of Les Trois Villes by Emile Zola. Thus we try to answer these following questions:According to which form is place set up? What are the transformations that space undergoes from one pre-text to another? What are the functions of that space and what is the relation between its setting up and the setting up of the characters and the plot? This study also aims at examining the displacement of characters in the final text of Les Trois Villes. This displacement takes place on different levels (local level, fictive level...) and by different means (look,speech, memory, imagination...). Finally, this thesis seeks to determine the different techniques of discribing places by analyzing the different "mecanisms" of the ambulatory description (mobile characters, figures of speech, enumeration...).
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La cession de contrôle en droit français et syrien : aspects de droit des sociétés et droit de la concurrence / Transfer of corporation control in French and Syrian law : aspects of company law and competition law

Hlaleh, Roustom 30 October 2014 (has links)
Les dernières décennies ont témoigné d’un important accroissement de l’opération de cession de contrôle dans le monde des affaires. La cession de contrôle, qui a pour objet de changer le pouvoir décisionnel dans l’entreprise, est non seulement un mode de transmission de l’entreprise, mais est également un moyen de concentration économique. Cette identification de la nature de la cession du contrôle soulève plusieurs questions juridiques dans notre étude comparative de droit français et syrien. En effet, dans la mesure où elle est une décision personnelle de l’actionnaire ou de l’associé d’abandonner son contrôle sur l’entreprise au profit d’une autre personne, cela nous incite à déterminer le mécanisme juridique d’un tel type de contrat en mettant en lumière la question relative à la formation du contrat et les moyens de protection des parties de ses effets. Ce contrat de cession étant une décision personnelle, il est important d’identifier les problèmes de la protection des tiers (actionnaires minoritaires, salariés) lors de la décision, ces tiers n’ayant aucun pouvoir d’interdire une telle décision. De même, le changement de pouvoir décisionnel dans une entreprise peut avoir des répercussions négatives sur le jeu de la concurrence notamment par la création d’une concentration économique ou au moins d’une position dominante sur le marché. Le danger de cette opération sur le marché nous amène à identifier les mécanismes et les moyens qui sont mis en place par les pouvoirs publics français et syrien notamment sous la forme d’un contrôle antérieur et postérieur à la réalisation de la cession du contrôle. / In recent years there has been a significant increase in the transfer of corporation control in the business world. Transfer of control, which has the purpose of changing decision-making power within the company, is not only a procedure of company transfer, but it’s also a merger procedure. This identification of the nature of Transfer of control raises several legal issues in our comparative study of French and Syrian law. Indeed, insofar as it is a personal decision of the shareholder or partnership to relinquish control over the company for the benefit of another person, this leads us to determine the legal mechanism of such contracts, by highlighting those questions concerning the formation of the contract, and means of protecting the parties from its effects. As the transfer of control is a personal decision, it is important to identify the problems of protection of third parties from this decision (minority shareholders and employees) because they have no power to prevent such decisions from being taken. Similarly, the change in decision-making in a company can impact negatively on competition, notably through the creation of mergers or a dominant market position. The risk represented for the market by this type of transaction leads us to identify the mechanisms and means which have been put in place by the French and Syrian authorities, such as a prior and subsequent supervision of this transfer of control.

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