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Mise au point de méthodes de caractérisation de binaires en milieu supercritique et modélisation des propriétés physiques et thermodynamiques mesuréesCalvignac, Brice 26 November 2009 (has links) (PDF)
Depuis une vingtaine d'années, l'utilisation de la technologie des fluides supercritiques suscite un grand intérêt comme alternative aux techniques conventionnelles pour de nombreuses applications telles que l'extraction, le fractionnement, la génération de particules, la chromatographie et la réaction chimique. Cependant, le développement de ce type de procédés nécessite au préalable de caractériser les propriétés du milieu considéré tel que le comportement thermodynamique des phases du point de vue de leurs compositions à l'équilibre et de leur caractéristiques thermophysiques telles que la viscosité, la densité, la diffusivité et l'expansion volumique. De plus, la connaissance de ces propriétés est essentielle à la compréhension des mécanismes des processus mis en jeu mais malencontreusement insuffisante dans la littérature. C'est dans ce contexte que ces travaux de thèse ont été réalisé et ont permis de développer des techniques de caractérisation de propriétés thermophysiques adaptées à la haute pression telles que la viscosimétrie à chute de bille, la mesure de densité utilisant la technologie du tube vibrant et la mesure de solubilité par analyse gravimétrique. Les investigations ont été uniquement menées sur la phase liquide de systèmes binaires très variés du point de vue de la nature physico-chimique des constituants : CO2-DMSO, CO2-PEG400 et CO2-beurre de cacao. Ce travail de thèse a également été consacré à la modélisation de ces propriétés au moyen d'équations d'état et de modèles empiriques ajustés sur les résultats expérimentaux. Développement d'un dispositif de mesure d'équilibre de phase Liquide-Vapeur Cette technique analytique a été développée pour mener des investigations sous haute pression (jusqu'à 35 MPa) de systèmes binaires composés d'une phase liquide (ou fondu) et d'une phase vapeur. Le dispositif a été validé en comparant les résultats obtenus sur le système DMSO-CO2, avec ceux de la littérature. Cet appareillage permet simultanément de déterminer la densité (au moyen d'un densimètre utilisant la technologie du tube vibrant) et la composition d'une phase, en l'occurrence ici la phase liquide, déterminée par analyse gravimétrique. Cette méthode est basée sur le prélèvement dans une cellule de mesure placée sur une balance de précision. L'échantillon de la phase liquide du système étudié, est prélevé dans des conditions de pression et de températures fixées et maintenues constantes lors de l'opération. La séparation des composés est obtenue après dépressurisation de la cellule et la quantité de CO2 initialement dissoute est ainsi déterminée par différence par rapport à la masse de l'échantillon prélevé. Développement d'un viscosimètre à chute de bille Ce dispositif a été spécifiquement conçu pour effectuer de mesures de viscosité sous pression. L'enceinte contenant le viscosimètre est une grande enceinte cylindrique. Les conditions maximales de pression et de température sont respectivement de 44 MPa et 200 °C. La technique est basée sur l'observation de la chute d'une bille d'aluminium (2 mm de diamètre) dans un tube en verre (2.1 mm de diamètre et 20 cm de longueur) au moyen d'une caméra rapide (30 à 500 images/s) au travers des hublots en saphir de l'enceinte. La vitesse terminale de chute permettant de déduire la viscosité du fluide considéré, est déterminée par analyse d'image des films capturés au moyen d'un outil spécialement conçu sous Matlab®. En première approximation, l'écoulement du fluide dans le tube peut-être considéré de type Poiseuille et laminaire. Un bilan de quantité de mouvement sur le fluide permet d'en déduire une définition simplifiée de la viscosité. Cette estimation de la viscosité permet d'initialiser des calculs CFD réalisés par la méthode des éléments finis sous Comsol® Multiphysics. En outre ces calculs ont permis d'estimer le terme correctif tenant compte de la forme spécifique du champ de vitesse à proximité de la bille.
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Développement de la notion de propriété : évaluations sociales et moralesGabalda, Belonia 27 September 2012 (has links) (PDF)
La plupart des interactions sociales humaines font intervenir des objets, et ceci dès le plus jeune âge. Dans ces interactions, les enfants semblent prendre en compte qui est le propriétaire de l'objet. La notion de propriété ne concerne donc pas seulement une personne et un objet, mais constitue une relation entre différentes personnes vis-à-vis d'un objet. Cette relation est régie par un ensemble de règles ou droits de propriété. Nos travaux portent sur la compréhension qu'ont les enfants de la notion de propriété. A quel âge les enfants acquièrent-ils la compréhension des droits de propriété ? Avant de manier la notion de propriété de manière explicite, les enfants en ont-ils une compréhension plus implicite ? Plus particulièrement, nous avons exploré la compréhension et l'évaluation de transferts de propriété illégitimes et légitimes chez des enfants de 5 mois à 5 ans. Nous avons étudié deux types de transgressions de propriété : l'acquisition illégitime d'un objet (sans intention de transfert de la part du propriétaire) et l'absence de restitution d'un objet à son propriétaire. L'ensemble de nos études ont consisté à présenter aux enfants des transferts de propriété entre deux personnages de manière non verbale, dans des dessins animés ou des films mettant en scène des marionnettes, puis à mesurer la compréhension et l'évaluation de ces transferts par les enfants. Les études du Chapitre 2 (Etudes 1 et 2) se sont intéressées à l'évaluation que font les enfants de l'acquisition d'un objet. Les deux expériences de l'Etude 1 ont exploré la compréhension et l'évaluation de transferts de propriété illégitimes et légitimes par des enfants de 3 ans et 5 ans, ainsi que des adultes (population contrôle). Cette étude est la première à examiner simultanément la compréhension explicite et implicite qu'ont les enfants de la notion de propriété. En effet, les questions posées concernent respectivement les droits de propriété, ainsi que l'évaluation sociale et morale des agents impliqués. Dans l'Etude 1a, les participants ont vu un personnage acquérir un objet soit de manière illégitime (condition vol), soit de manière légitime (condition réception par don). Dans l'Etude 1b, c'est une action illégitime (condition vol) qui était comparée à une action légitime (condition don). Les enfants de 5 ans (comme les adultes) ont montré une compréhension de la notion de propriété à la fois implicite par leur évaluation sociale/morale, en préférant l'agent de la condition légitime (receveur du don ou donneur) par rapport à l'agent de la condition illégitime (voleur), et explicite par leur capacité à attribuer des droits de propriété différents selon la légitimité du transfert. Les enfants de 3 ans n'ont pas distingué les conditions illégitime et légitime, ni dans leur évaluation, ni dans leur attribution de droits de propriété. Ces résultats suggèrent que les enfants acquièrent simultanément les compréhensions implicite et explicite de la propriété. Dans l'Etude 1, aucune réaction émotionnelle n'était présente. Nous avons examiné dans l'Etude 2 le rôle des émotions du premier possesseur dans l'évaluation que font les enfants de 3 ans de l'acquisition d'un objet. En présence d'indices émotionnels (les mêmes dans la condition légitime et illégitime : le premier possesseur étant triste après le transfert dans les deux cas), les enfants de 3 ans sont parvenu à distinguer les deux conditions dans leur évaluation sociale/morale. Cette distinction n'a pu être basée uniquement sur la présence de l'émotion négative étant donné que l'émotion présentée était la même dans les deux conditions. Nous suggérons que les enfants de 3 ans ont détecté la transgression morale dans le cas du vol, et se sont basés sur l'émotion négative pour la confirmer. Les études du Chapitre 3 (Etudes 3 à 5) se sont intéressées à l'évaluation que font les enfants de la restitution d'un objet à son propriétaire...
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La fragilisation de la propriété privée immobilièreForestier, Isabelle 18 December 2009 (has links) (PDF)
L'évolution des textes a engendré une fragilisation de la propriété privée immobilière. Il convient de scinder cette recherche en deux parties. La première partie aborde l'intérêt privé et la seconde partie concerne l'intérêt général. Ainsi, il convient tout d'abord d'évoquer l'histoire de la propriété privée afin de comprendre la place réservée à ce droit après sa reconnaissance. Cette étude s'avère indispensable afin de saisir très précisément les raisons qui ont engendré une fragilisation. La multiplication des textes favorables aux personnes en difficultés a vu apparaître un nouvel intérêt qualifié d'intérêt social. Ce nouvel intérêt a entraîné un devoir de justice sociale du propriétaire. Parallèlement, la multiplication de l'utilisation du terme intérêt général a lui aussi engendré une fragilisation. Ainsi, l'étude du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement apparaît essentielle. Ces différentes notions tendent à réduire les pouvoirs du propriétaire. Cette maîtrise des sols est particulièrement étendue puisque le propriétaire participe à la préservation des paysages. Cette protection environnementale favorise le tourisme. Ce dernier domaine engendre aussi une fragilisation de la propriété privée immobilière.
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Modes d'habiter et territorialités autochtones contemporains : le cas de la nation Nisga'a en Colombie-BritanniqueGagnon, Justine 02 1900 (has links) (PDF)
Les Nisga'a de la Colombie-Britannique expérimentent un nouveau modèle de gouvernance socio-territoriale, en partie inspiré de la territorialité de la majorité allochtone occidentale. Ils sont les premiers à avoir conclu, en 1998, au sein de cette province canadienne, un traité qui leur donne depuis 2009 l'accès à la propriété privée. Nous souhaitons réfléchir, dans ce mémoire, sur les reconfigurations politiques, culturelles et identitaires que peut entraîner ce nouveau rapport au territoire, alors que la propriété privée transcende son expression juridique pour s'articuler à un niveau symbolique et infère, par le fait même, un mode d'habiter qui lui est propre. Nous proposons d'explorer l'hypothèse selon laquelle la propriété privée, bien qu'elle participe d'un rapport individuel et matériel avec le territoire, largement promulgué par la société canadienne et ses institutions, permet aux Autochtones d'y réaffirmer certaines dimensions de leur identité, car elle leur accorde une plus grande liberté politique et économique. Afin de vérifier notre postulat, nous avons interrogé 17 membres de la nation nisga'a et 1 non-Nisga'a œuvrant au sein de leur gouvernement. L'analyse des résultats révèle que la propriété privée, en générant une occidentalisation des territoires résidentiels en vertu d'un mode de gestion essentiellement calqué sur celui de la société majoritaire, participe d'une distanciation croissante entre les différentes échelles qui composent le territoire nisga'a et les référentiels identitaires et culturels qui s'y rattachent. Cette distanciation a deux conséquences : elle permet aux territorialités plurielles, voire hybrides des Nisga'a de s'exprimer, mais participe également d'un habiter moins harmonieux alors que les dimensions matérielle et immatérielle qui structurent leur territorialité se trouvent en quelque sorte davantage dissociées. Ainsi, bien que pareil mode d'habiter puisse répondre à certains des besoins géo-identitaires des Nisga'a, il remet en cause divers fondements de leurs rapports Humanité/Nature et Territoire/Culture, témoignant ainsi du difficile équilibre à atteindre entre le développement économique et la réaffirmation culturelle des Autochtones au Canada.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Territorialités autochtones, identité, régimes fonciers, propriété privée, autodétermination, gestion du territoire, développement économique.
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Etude expérimentale de la microstructure et des propriétés électriques et optiques de couches minces et de nanofils d'oxydes métalliques (delta-Bi2O3 et ZnO) synthétisés par voie électrochimiqueLaurent, Kevin 08 July 2008 (has links) (PDF)
L'intérêt porté sur la miniaturisation des systèmes par la communauté scientifique est grand, que ce soit pour des raisons de mobilité, d'économie d'énergie ou d'innovation technologique. L'objectif de cette thèse est de déterminer les caractéristiques physiques et structurales des couches minces et des nanofils d'oxydes métalliques synthétisés par la méthode électrochimique.<br />La première partie de cette thèse est consacrée à l'oxyde de bismuth en phase delta. Les couches minces élaborés par électrochimie sont de très bonne qualité cristalline, et seul la phase delta-Bi2O3 est présente. Le caractère nano structuré des couches minces est mis en évidence par les expériences de microscopie électronique en transmission (MET) et participe à la stabilisation de cette phase à température ambiante. Les mesures de conductivité réalisées par spectroscopie d'impédance complexe montrent un comportement différent selon la nature du substrat utilisé. Nous observons une excellente conductivité électrique des dépôts réalisés sur les substrats en argent doré (4•10-3 S•cm-1), alors que les dépôts obtenus sur l'inox montre un comportement très résistif (10-7 S•cm-1).<br />La seconde partie de cette étude concerne l'oxyde de zinc. Les conditions d'élaboration par électrochimie influence les propriétés structurales et physiques des couches minces obtenues. Les différents traitements thermiques réalisés sur les couches minces de ZnO ont permis d'améliorer la qualité optique des couches et de modifier la structure du ZnO par incorporation d'azote lors de recuit dans l'ammoniaque.<br />La dernière partie est consacrée à la synthèse et à la caractérisation de nanofils de ZnO élaborés par la méthode « template ». Cette méthode nous a permis de confiner la croissance par électrochimie dans des pores de différents diamètres. Les observations réalisés par MET et MET en Haute Résolution montrent que les nanofils obtenus sont monocristallins et de bonne qualité. Les propriétés d'émission observées en PL sont très proches des propriétés d'émission des couches minces.
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Reproduction sociale à l'Île d'Orléans, stratégies, transmission du patrimoine et migrations sous le Régime françaisLanglois, Lise January 1997 (has links) (PDF)
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Contribution à une méthode outillée pour la conception de langages de modélisation métier interopérables, analysables et prouvables pour l'Ingénierie Système basée sur des Modèles / Contribution to an equipped approach for the design of executable, verifiable and interoperable Domain Specific Modelling Languages for Model Based Systems EngineeringNastov, Blazo 15 November 2016 (has links)
L'Ingénierie des Systèmes (IS) est une approche pluridisciplinaire et collaborative pour mener à bâtir et structurer la conception puis la réalisation et le développement de systèmes complexes. L’IS repose à la fois sur une approche processus et sur la mise en oeuvre de modèles de systèmes s'appuyant de fait dans un contexte basé ou dirigé par des modèles. On parle alors d’Ingénierie Système Basée sur des Modèles (ISBM ou Model based Systems Engineering MBSE). L’ISBM introduit des concepts, méthodes et techniques pour construire et gérer des modèles. Elle a pour objectif l’atteinte et l’amélioration de leur qualité afin de procurer aux parties prenantes un degré de confiance jugé suffisant pour aider la prise des décisions de conception, d'amélioration et de réalisation. Ces décisions conditionnent le fonctionnement, la sûreté, la sécurité, les coûts, et plus généralement tout un ensemble de propriétés attendues à la fois du modèle comme du système modélisé, tout au long de la phase aval de l’ingénierie et de développement, jusqu’à la réalisation et au déploiement du système. La qualité des modèles est obtenue au travers des processus de Vérification et Validation (V&V). Les objectifs sont alors d’assurer que les modèles soient cohérents, bien formés, bien construits et représentés correctement. En effet, aux yeux des parties prenantes, les modèles doivent être fiables, fidèles et pertinents au regard des besoins des concepteurs, représentant aussi précisément que possible le point de vue du système en cours de conception. Des langages de modélisation dit « métier » (Domain Specific Modelling Languages ou DSML) sont spécifiquement créés pour pouvoir fournir des représentations i.e. des modèles dans les différents points de vue sur le système. Un DSML est basé sur une syntaxe et sur une sémantique. La sémantique de ces langages est en général fournie par des approches externes (vérificateurs de modèles). Ces dernières sont, à notre sens, une limitation clé pour le déploiement des stratégies de V&V dans le contexte de l’ISBM. En réponse à cette limitation, la contribution conceptuelle de cette thèse est présentée sous la forme d’un nouveau langage de métamodélisation, nommé xviCore (noyau exécutable, vérifiable et interopérable). xviCore fournit les concepts et les principes pour définir puis vérifier et valdier la syntaxe et la sémantique en phase de construction de tels DSML en combinant trois métalangages : un métalangage orienté objet pour la conception de la partie syntaxique, un métalangage pour la conception du comportement et un métalangage pour la conception de propriétés formelles. La contribution méthodologique de ces travaux permet ensuite le déploiement d’une stratégie de V&V «directe» en lieu et place des traditionnelles approches externes. Elle est basée sur la simulation et la preuve formelle de propriétés. Le mécanisme de simulation permet d’observer le comportement des modèles de systèmes au travers de leur exécution, tandis que le mécanisme de preuve permet de spécifier et ensuite de vérifier des propriétés formelles. La contribution technique se compose d’un ensemble des plugins Eclipse qui implémentent le métalangage xviCore, le mécanisme de simulation et le mécanisme de la preuve formelle. / Systems Engineering (SE) is an interdisciplinary and collaborative approach for successful design and management of large scale complex systems. Among other principles, SE promotes and mandates a model-based (or model-driven) approach for all stages of system design processes, denoted Model-Based Systems Engineering (MBSE). This implies concepts, techniques and tools for creating and managing various systems models for the purpose of stakeholders, and for reaching and improving the quality of models helping then stakeholders during decision-making processes, to make decisions faster and efficiently with enough confidence. Indeed, these decisions impact all along the downstream phases of system engineering and development until the realization and deployment of the real system, its functioning, safety, security, induced costs and so on. In this work, a particular attention is given to model verification and validation (V&V). The goals are to assure prior to decision-making processes, first, that models are coherent, well-formed and correctly build and represented, and second, that they are trustworthy and relevant, representing as accurately as possible the viewpoints of a system under design as expected by stakeholders.Such models provide stakeholders with confidence and trust, aiding them in making, but also in arguing decisions. Models are created by using modeling languages that are specifically tailored for a given viewpoint of a system, denoted Domain Specific Modeling Languages (DSMLs).The basic principles on which a DSML is based are its syntax and its semantics, but current DSMLs have been more studied from the syntactical point than from the semantical one that is often neglected or, when needed, provided by means of translating the DSML into third party formalisms. This is the key limitation preventing the deployment of a successful V&V strategy in MBSE context. To overcome this shortcoming, this thesis proposes first a conceptual contribution consisting of a new metamodeling language, called eXecutable, Verifiable and Interoperable Core (xviCore), allowing stakeholders to build DSMLs (called xviDSMLs), that along with their syntax also integrates semantics. Our solution combines, three meta-languages, an object-oriented metamodeling language for the specification of the syntactical part with a formal behavioral modeling language and a property modeling language for the semantical part. The methodological contribution of this work allows the deployment of successful V&V strategies allowing for direct (without transformation) model verification by simulation and properties proof. We propose a mechanism to simulate the expected behavior of a SoI through model execution based on the blackboard-based communication model, and a mechanism for specification and verification of formal properties. The technical contribution consists of an Eclipse-EMF deployable plug-in that implements the metamodeling language xviCore and the mechanisms for simulation and formal property verification.
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L'impact de la structure de propriété sur la liquidité des titres : étude empirique sur le marché financier Tunisien / Effect of ownership structure on stock market liquidity : evidence from TunisiaBoujelbene, Nadia 30 May 2011 (has links)
Cette thèse analyse le lien entre la gouvernance d'entreprise et la liquidité par une validation empirique sur un échantillon d'entreprises cotées sur le marché boursier tunisien. Ce choix est motivé par le fait que les différences dans les systèmes de gouvernance entre les pays dans plusieurs aspects (concentration de la propriété, identité des actionnaires…) pourraient avoir des effets différents sur la liquidité des titres. Plus spécifiquement, nous nous proposons d'étudier, l'effet d'un mécanisme de gouvernance interne sur le coût de liquidité pour en déduire l'impact sur le coût du capital et par la suite la performance espérée des firmes. Dans un premier temps, nous appréhendons le concept de liquidité et mesurons son degré. Dans un deuxième temps, nous étudions la relation entre la liquidité et la performance des entreprises. La contribution du coût du service d'immédiateté se traduit par un escompte additionnel sur le coût du capital et la valeur des sociétés. Les résultats trouvés montrent que les fourchettes de prix sont reliées positivement à la rentabilité des fonds propres en valeur de marché. Ces résultats confirment que les entreprises les moins liquides doivent suggérer une rentabilité supérieure aux investisseurs (une prime d'illiquidité) afin de compenser la ponction des coûts de transactions sur la rentabilité de leurs portefeuilles. Enfin, nous constatons que la liquidité est un facteur non négligeable dans le domaine de la gouvernance d'entreprise dans la mesure où les grands actionnaires affectent négativement la liquidité des titres de l'entreprise. Nos résultats concluent à des implications différentes quant à l'identité des actionnaires. Les insiders augmentent les coûts de liquidité en raison de leur accès à l'information privée et pertinente. De même, une participation institutionnelle dans l'entreprise réduit la liquidité de ses titres mesurée par l'impact sur les prix. / This thesis analyzes the link between corporate governance and liquidity by an empirical validation on a sample of companies listed on the Tunisian stock market. We propose in the first chapter an overview of theoretical models and empirical concept of liquidity. In the second chapter, we are a part, an empirical study on stock liquidity in our sample, performing a descriptive analysis of the microstructure of the Tunisian financial market to highlight the degree of liquidity. In a second step, we study the relationship between liquidity and firm performance. We propose in the third chapter a presentation of models operating the link between liquidity and value firm through the ownership structure. We are also interested in this chapter to the impact of liquidity cost on the performance and value of companies. The contribution of the service cost of immediacy translates into an additional discount on the cost of capital and the value of companies. In the fourth chapter, we conduct a comprehensive study of the influence of the liquidity of Tunisian companies on their performance. In a third step, we study the impact of ownership structure on liquidity. This part includes two chapters. The fifth chapter is devoted to the development of assumptions made in explaining the link between ownership concentration and liquidity. In the sixth chapter, we test our research hypotheses on the influence of the characteristics of the structure of corporate ownership on the stock liquidity.
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De la marque traditionnelle à la marque atypique : l'exemple de la marque olfactive / From traditional trademark to atypical trademark : example of olfactory trademarkEsquis, Amandine 18 March 2014 (has links)
Le droit européen autorise, en théorie, depuis 1988 le dépôt de tout type de marques, y compris olfactives. L’avènement du marketing olfactif a rendu nécessaire la protection juridique de ces signes par l’intermédiaire du droit des marques. Toutefois, l’exigence de représentation graphique comme condition du dépôt ne permet pas, dans l’état actuel des connaissances, le dépôt valide de ces marques olfactives au regard des critères exigés par la Cour de Justice de l’Union Européenne. De plus, la distinctivité de ces marques est souvent remise en cause, les odeurs n’étant pas par nature considérées comme de véritables signes distinctifs par les consommateurs. Afin de permettre cette protection, la légitimation de la place du signe olfactif au sein du droit des marques sera nécessaire et sera réalisée grâce à une analyse précise du contexte dans lequel ce signe évolue (national et international). Son adaptabilité au droit des marques sera ainsi démontrée. La place du signe olfactif justifiée, il sera alors possible de démontrer que l’odeur mérite la qualification de marque olfactive. En effet, la condition de représentation graphique peut aujourd’hui être remplie grâce aux avancées scientifiques. De même, il apparait qu’en pratique, la distinctivité des odeurs est effective. La marque olfactive devrait alors être pleinement admise. / European law allows theoretically since 1988 the registration of all kind of trademarks, olfactory ones included. The legal protection of such signs using trademarks law became necessary with the birth of olfactory marketing. However, in the actual state of knowledge, the requirement by the European Court of Justice of a graphic representation as a condition to the registration is an obstacle to the effective registration of olfactory trademarks. In addition, consumers do not regard fragrances as actual distinctive signs, so the distinctivity of such trademarks is often debated. In order to allow such a protection, the place of olfactory signs shall be legitimated. This legitimization shall be obtained by realizing a precise analysis of the context of evolution of this sign (both national and international). Its ability to adapt to trademark law will thus be demonstrated. Once the place of olfactory signs is justified, it will be possible to show that fragrances deserve the qualification of olfactory trademark. Indeed, nowadays, scientific progress allows the graphic representation requirement to be satisfied, and it appears that, in practice, the distinctivity of fragrances is effective. Olfactory trademark should then be completely admitted.
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Le bien-information / The asset-informationBigot-Destreguil, Marine 31 March 2017 (has links)
Dans un contexte de mondialisation et, dans une société de l'information et de l'innovation stratégique, l'information est devenue un élément de fonctionnement et un facteur de développement économique indispensable aux entreprises. Face à de nouveaux enjeux politiques, économiques et même sociologiques, la nécessité d'identifier l'information est devenue de plus en plus ardente. Néanmoins, l'incertitude demeure quant à la notion même d'information et, malgré les nombreuses tentatives du législateur, il semble difficile de la cerner avec exactitude. C'est pourquoi, l'élaboration d'une définition de l'information semblait nécessaire. Il a été jugé préférable de recourir à une définition négative et positive de l'information. L'analyse juridique de l'information implique ensuite de procéder à une opération de qualification, laquelle peut paraître délicate, tant la réalité juridique de l'information est diverse. Dans le cas présent, c'est la valeur investissement, qui permet d'attraire l'information dans la catégorie des biens. A cet égard, la nouveauté suscitée par la valeur immatérielle de l 'information ne paraît pas adaptée à la conception classique du droit de propriété. L'information s'inscrit en effet, comme un fournisseur potentiel de revenus, et la propriété telle que retenue dans la démonstration. est celle qui doit garantir à son propriétaire d'exploiter toutes les utilités du bien. C'est donc une propriété plus souple qui ne se laisse pas enfermer dans le simple triptyque de l 'usus, abusus et fructus, mais qui, au contraire, développe un champ des possibilités infinies, pourvu que le propriétaire ait une maitrise absolue sur son bien-information. / In an environment of globalization, and in a strategic innovation and information society, information has become an element of functioning and an essential factor of economic development for companies. Faced with new political, economic and even sociological issues, the need to identify information has become more and more ardent. Nevertheless, uncertainty remains as to the notion of information and, despite the many attempts of the legislator, it seems difficult to define if precisely. Therefore, the development of a definition of information seemed necessary. It was considered preferable to use a negative and positive definition of information. The legal analysis of information then involves carrying out a qualification operation, which may seem delicate, as the legal reality of information is diverse. In the case at end, it is the investment-value, which makes it possible to attract the information in the category of assets. In this respect, the novelty aroused by the immaterial value of the information does not seem to be adapted to the classical conception of the right of property. The information is actually a potential supplier of income, and the property as retained in the demonstration, is the one that must guarantee to ifs owner to exploit al! the utilities of the asset. It is therefore a more flexible property which does not allow itself to be enclosed in the simple triptych of the usus, abusus and fructus, but which, on the contrary, develops infinite possibilities, provided that the owner has absolute control over his asset-information.
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