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Espace et territoires ruraux en Cornouaille : (XVe- XVIe siècles) / Space and rural areas in La Cornouaille (15th-16th)

Dreyer, Jean-François 06 December 2013 (has links)
Les rentiers et aveux du début du XVIe siècle sont des sources financières qui émanent de la Chambre des comptes de Nantes, institution en charge de la gestion du domaine royal de Bretagne. En 1538, il fait l’objet d’une réformation ordonnée par le roi François Ier, au cours de laquelle les rentiers sont de nouveau élaborés, voire restaurés, et les aveux se multiplient. L’intrusion des délégués du roi en charge de la réformation dans le domaine de Cornouaille constitue le point de départ d’une enquête de terrain où les débirentiers et les vassaux du roi répondant à l’appel du souverain, décrivent avecparfois beaucoup de précisions les terres qu’ils exploitent et les seigneuries qu’ils possèdent. L’exploitation de ces sources permet d’étudier les rapports que les hommes, nobles et tenanciers roturiers, entretiennent avec la terre. Au gré des dépositions écrites et orales, la perception que les acteurs de la société rurale ont de leur espace diffère selon leur appartenance sociale. Composés de petits nobles ancrés dans leur domaine, d’une bourgeoisie rurale en gestation et d’un grand nombre de paysans, ces acteurs définissent leur espace vécu et perçu, et leur espace social. Constitué deterritoires de la plus grande échelle (la tenure) à la plus petite (les terroirs et leur finage), le paysage de Cornouaille est marqué par l’empreinte de l’homme. Qu’il soit noble, notable ou simple paysan, il révèle une société rurale dynamique, défendant avec vigueur les terres dont il a l’usage, soit à titre personnel, soit collectivement. Dès lors, la réformation de 1538 permet de valoriser la Cornouaille et de l’insérer dans les prémices de l’âge d’or de la Bretagne. / The “rentiers” and “aveux” of the beginning of the 16th century are financial sources that come from the “Chambre des Comptes” of Nantes, an institution which managed the Royal County of Brittany. In 1538, King Francis 1st ordered a reform in which the “rentiers” were drawn up again, and even restored, and the number of “aveux” rose. The intrusion of the King’s representatives who were in charge of the reform in the county of Cornouaille was the starting point for a field survey in which the “débirentiers” (annuity debtors) and the vassals, answering the King’s request, described sometimes very precisely the land they ran and the seignories they owned. These sources enable us to study the link between men – nobles and commoner tenant farmers – and the land they owned. Through the written and oral depositions, the perception that rural people had of their area depended on their social status. These people – minor nobles anchored in their land, a rising number of rural middle classes and numerous peasants - defined the land they lived in, the land they perceived, and their social space. Made up of territories from the largest (the tenure) to the smallest (the terroirs and their finage), the Cornouaille landscape was defined by man’s mark. Nobles, notables or simple peasants, all revealed a dynamic rural society that defended the land they used, either for themselves or collectively. From then on, the 1538 reform put Cornouaille on the map and gave this region its space in the beginning of the golden age of Brittany
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Le marché des livres d'emblèmes en Europe. 1531-1750 / The emblem books trade in Europe. 1531-1750

Milazzo, Renaud 11 October 2017 (has links)
Si les livres d’emblèmes ont servi de sujet à de nombreuses études littéraires, leur marché n’a pas fait l’objet d’une analyse historique systématique. Pour y parvenir, cette recherche se base sur deux sources. Un corpus a été réalisé à partir des catalogues des principales bibliothèques permettant de suivre année par année, sur deux siècles et au niveau européen, l’évolution de la production des livres d’emblèmes. Rapidement cette étude a fait ressortir que le principal éditeur de ces ouvrages n’est autre que Christophe Plantin dont la politique commerciale dans ce domaine sera reprise par ses héritiers aussi bien à Anvers qu’à Leyde. La richesse des sources conservées au Musée Plantin-Moretus permet non seulement de connaître tous les frais de fabrication de nombreux livres d’emblèmes mais surtout d’en suivre les ventes au niveau national et international grâce aux foires de Francfort.La recherche a déjà souligné que la vogue des livres d’emblèmes suit de près la progression des idées de Luther en Europe. Les premiers dépouillements et analyses statistiques ont permis de confirmer que si les livres d’emblèmes sont, à l’origine, majoritairement silencieux sur les préférences confessionnelles de leurs auteurs, ils éveillent l’intérêt d’imprimeurs, d’éditeurs et d’auteurs imprégnés d’une culture favorable aux différents courants réformés. Ce facteur est souvent masqué par la prolifération tardive des livres d’emblèmes jésuites et dominicains répondant aux principes tridentins. A ce sujet, les deux sources utilisées ici permettent d’éclairer significativement la ventes des livres d’emblèmes au XVIe et XVIIe siècle. / While emblem books have been the subject of many literary studies, their trade has not been the subject of a systematic historical analysis. To achieve this, this research is based on two sources. A corpus was produced from the catalogs of the main libraries and provides data for tracking the evolution of the production of emblem books to be followed year by year, over two centuries on an European level. Quickly this study revealed that the main editor of these works is none other than Christophe Plantin, whose commercial policy in this field will be taken up by his heirs in Antwerp as well as in Leyden. The richness of the sources kept in the Plantin-Moretus Museum not only allows us to know all the costs of making many emblem books, but also to monitor their sales at national and international level through the Frankfurt trade fairs.Research has already emphasized that the vogue of emblem books is almost simultaneous with the progression of Luther's ideas in Europe. The first researches and statistical analyzes confirmed that if the emblem books were originally largely silent on the confessional preferences of their authors, they have awoken interest of printers, publishers and authors impregnated with a culture favorable to the various reformed currents. This factor is often masked by the late proliferation of books of Jesuit and Dominican emblems responding to the Tridentine precepts. In this regard, the two sources used here helped to enlight on the sales of emblem books in the sixteenth and seventeenth centuries.
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La gestion des forêts royales en Normandie à la fin du Moyen Âge : étude du Coutumier d’Hector de Chartres

Lake-Giguère, Danny 04 1900 (has links)
Au début du XVe siècle, les forêts domaniales devinrent un enjeu majeur dans les affaires du royaume de France. Gérées par l’administration des Eaux et Forêts, elles furent sur ordre du roi l’objet d’une surveillance particulière. L’étude du Coutumier d’Hector de Chartres, un registre du XVe siècle consignant les droits d’usage de centaines d’usagers des forêts du domaine normand de Charles VI, révèle la place que ces dernières occupaient dans la société en France dans les derniers siècles du Moyen Âge. D’une part, le Coutumier démontre qu’elles étaient non seulement importantes dans l’économie de la province mais qu’elles jouaient aussi un rôle essentiel dans la vie autant à la campagne que dans les villes. D’autre part, avec l’analyse des ordonnances forestières du XIVe siècle et du début du XVe siècle, il illustre comment elles furent d’une importance capitale pour le roi puisque ce dernier y prenait le bois nécessaire à la construction de sa marine et à l’entretien de ses forteresses normandes et qu’il en tirait d’importants revenus dans un contexte d’hostilités avec l’Angleterre. Ainsi, une relation de réciprocité bénéfique pour le roi et les usagers s’installa à travers un complexe système d’usages et de redevances. En cherchant à protéger ces bénéfices, les rois de France tentèrent de gérer adéquatement leurs forêts, établissant ainsi les jalons d’une foresterie durable tournée vers la préservation des ressources sylvicoles et se posant en gardiens du bien commun. / At the beginning of the XVth century, domanial forests became a major issue in the affairs of the kingdom of France. Managed by the Waters and Forests administration, they were put under close surveillance by the king’s decree. The study of Hector de Chartres’ customary, a XVth century register containing the customs of hundreds of users of Charles VI’s norman domain’s forests, reveals the place that they held in France at the end of the Middle Ages. It shows first that they were not only important in the province’s economic life but that they also played a major role in its urban and rural life. It also shows, with the analysis of a XIVth and XVth century corpus of royal ordonnances, how they were important for the king, who took there the ressources he needed to build a navy and maintain his fortresses in Normandy and who benefited from the users’ royalties. Thus, a complex relation which greatly benefited the two parties was created through a complex system of customs and royalties. By trying to protect these benefits, the kings of France tried to manage adequately their forests, establishing the bases of sustainable forestry oriented towards the conservation of forest ressources and acting as gardians of the kingdom’s common good.
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Les Combats de Carnaval et Réformation. De l'instrumentalisation à l'interdiction du Carnaval dans les Eglises luthériennes du Saint-Empire au XVIe siècle / Fights of Carnival and Reformation. From instrumentalizing to banning carnival by Lutheran churches in the 16th century Holy Roman Empire

Guillabert, Tiphaine 25 November 2017 (has links)
Le carnaval, symbole de la culture festive de l’Europe du Moyen Age, a aujourd’hui largement disparu. L’impact de la Réformation a souvent été questionné, sans être étudié : quel rôle Luther et les siens ont-ils joué dans cette évolution? Dans l’Empire, le carnaval est d’abord utilisé comme un instrument au service de l’entreprise de déstabilisation et de désacralisation de l’Église romaine. Dès 1520, Luther lui emprunte un langage bas, propice à la satire et cohérent avec le principe du sacerdoce universel. Les carnavals moquent l’Église comme un élément malsain de la société, et favorisent la révolution religieuse en présentant le retour à l’ordre comme celui de la réforme de l’Église folle. Pourtant, à mesure que la puissance de destitution du carnaval se révèle et que les clercs protestants se mettent à le définir comme la fête de la fausse Église, les Églises luthériennes basculent contre le carnaval. Dès lors, prédicateurs et réformateurs cherchent des solutions pastorales et liturgiques pour le supplanter. Théoriquement, ces efforts sont épaulés par l’action des autorités temporelles. Mais il faut du temps pour que celles-ci s’approprient leur charge, et surtout pour qu’elles considèrent le carnaval comme un élément nuisible à la société, à rebours des traditions de diplomatie et de cohésion civique qu’il assumait jusqu’alors. Ce combat contre carnaval, qui mène peu à peu à son interdiction par les Églises luthériennes, exprime le refus d’une culture profane préexistant à la Réformation. La lenteur et la difficulté à éradiquer le carnaval s’expliquent à la fois par son ancrage coutumier et son aspect protéiforme. / Carnival, which was emblematic of the festive culture in mediaeval Europe, has disappeared to a large extent today. The question of the impact of the Reformation has often come up without being studied: what part did Luther and his followers play in this evolution? In the Holy Roman Empire carnival was first used as a means for destabilizing the Roman Catholic Church and taking away its sacred aura. As early as 1520 Luther adopted its low-level language, which was most suitable for satire and consistent with the principle of universal priesthood. Carnivals make fun of the Catholic Church as an unwholesome component of society and favor the religious revolution in presenting the restoration of order as the fruit of the reformation of a « foolish » Church. However,as the carnival subversive power was being revealed and the Protestant clerics started defining it as the feast ofthe false Church, Lutheran churches turned against it. Since then, preachers and reformers did try and find pastoral and liturgical ways of supplanting it. In theory, these efforts were supported by the action of the temporal authorities. But the latter were a long time taking on their responsibility and moreover considering carnival very harmful to society, against its traditional diplomatic and civic cohesion role. This long-term fight against carnival which leads progressively to its banning by the Lutheran churches expresses the refusal of a profane culture preexisting to Reformation. The reasons why it took such a long time to eradicate carnival are both its rooting inancient custom and its protean character.
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Le plein contentieux spécial des installations classées / The full special dispute on closed plants

Moukoko, Serge Rock 24 June 2009 (has links)
Le plein contentieux spécial des installations classées est qualifié par la doctrine de spécial. Spécial, il l'est en effet, à plus d'un titre, en raison des particularismes qu'il présente par rapport au contentieux de droit commun. Ce caractère spécial tient tout d'abord à la multiplicité des délais de recours contentieux, variables selon la qualité du requérant, la nature de l'installation en cause ou le début de mise en service de celle-ci. Ce caractère spécial tient aussi aux pouvoirs exceptionnels du juge : lorsqu'il statue dans le cadre de ce contentieux spécial, dont l'application est conditionnée par l'acte, il peut non seulement annuler l'acte, mais encore faire acte d'administrateur. Il peut se substituer au préfet et agir en ses lieu et place en prenant dans le cadre juridictionnel les actes qui, en logique pure, relèvent de la compétence exclusive de ce dernier. Par ailleurs, les règles de droit applicables par le juge varient en fonction des éléments concernés : il doit faire application des règles de procédure en vigueur au jour de l'acte attaqué, quant aux règles de fond, il se place au jour de sa décision juridictionnelle pour apprécier leur légalité. Certains de ces particularismes se sont justifiés pour des raisons historiques particulières, mais qui ne se justifient plus aujourd'hui en raison de l'évolution du droit public et de l'émergence des principes et droits processuels garantis aux justiciables par le juge européen et par le juge communautaire, tels que le principe de sécurité juridique, le principe d'égalité des armes, le droit à un tribunal, le droit à un juge indépendant. Ce qui rend possible aujourd'hui l'absorption de ce contentieux spécial par le contentieux de droit commun qui, par un retournement de l'histoire, tend à reprendre le dessus sur lui / The full special dispute on closed plants is qualified by the special doctrine. Indeed it is special, more than the mere idea, on accounts of particularisms that it shows up in relation to the common law's dispute. That special side is firstly due to the variety of deadlines about the dispute appeal, which change either according to the applicant, the plant's aspect in matter or the beginning of setting up. This special point is also due to the exceptionnal competences vested in the judge, whenever he pleads for the special dispute, whose implementationis first conditioned by a decree. Not only can he abrogate (annihilate / repeal) the decree, but he can also behave as an administrator. He can play the prefect's part and act in places taking the decrees into the jurisdictional setting. Out of sheen reason, this domain lies within the administrator's exclusive province. besides, the rules of the law implementable by the judge varies according to given aspects. He must incite to the procedure rules implementation which comes into effect the very day when the decree is treatened. As for the deep rules, the judge should appreciate their equality when the jurisdictional decision is drawn. Some of its particularisms are justified on particularly historical accounts. However these cannot be justified nowadays any longer, because of the public law's evolution and the recent principles of process law guaranteed to the justicees by an european and a community judge, such as the legal security principle, the equal opportunity principle, the right to the justice court, the right to a non-dependant (free) judge. All the aforementioned specificities enable the commont law's dispute to take over the full special dispute, which tends to come up forth as by a history reserve
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"Lis avec application les articles... et puis tu jugeras" : la réception des XII articles dans les "Flugschriften" de 1525 / « Read with application the articles… and judge for yourself » : the reception of the XII articles in the "Flugschriften" of 1525

Gerber, René Joseph 06 September 2012 (has links)
Les auteurs des Flugschriften mènent un combat pour la paix, chacun à sa manière. Luther veut sauvegarder la paix ; l’assemblée commune des autorités et des sujets de l’Ortenau veut rétablir la paix ; Melanchthon veut consolider la paix. De quelle paix s’agit-il ? Tout d’abord, le renoncement à la violence. Il s’agit essentiellement de sauvegarder la paix civile. Les Réformateurs, surtout Melanchthon, associent volontiers cette paix toute « extérieure » à la paix « intérieure que procure Dieu dans le cœur de celui qui place sa confiance en Lui. ». La paix ne peut pas être fondée sur un usage abusif de l’Ecriture. Luther dénonce le Droit divin qui, à ses yeux, relève d’un mésusage de l’Ecriture, et prône le « droit chrétien » : souffrir, et invoquer Dieu. L’assemblée commune des autorités et des sujets à Renchen ignore totalement ce Droit divin. Melanchthon condamne le recours à ce Droit divin. Aux arguments bibliques avancés par les paysans pour justifier leurs griefs et leur programme, Melanchthon en oppose d’autres pour récuser les XII articles. Luther le rappelle aux princes et aux seigneurs : ils doivent s’attacher à la Parole de Dieu ; qu’ils tiennent compte des articles des paysans qui sont souvent « justes et équitables » ; qu’ils engagent des négociations en vue d’une conciliation. Aux princes et aux seigneurs Melanchthon adresse ses suppliques pour assurer la paix future. Luther demande aux paysans de renoncer au Droit divin ; qu’ils adoptent le droit chrétien et qu’ils se gardent des faux prophètes ! Melanchthon déclare : le maintien de la paix implique pour le chrétien quelques renoncements et obligations. L’Ecriture condamne le recours à la violence illégitime. / The authors of the Flugschriften lead a combat for peace, each one in his own way. Luther wants to preserve the peace; the common assembly of the authorities and the subjects of the Ortenau want to re-establish the peace; Melanchthon wants to consolidate the peace. But what peace is involved here? First of all, it is a combat against violence. This is essentially about preserving civil peace. The Reformers, especially Melanchthon, happily associate this “outer peace with the “inner” peace that God brings to the heart of the one who places his confidence in Him”. Peace cannot be founded on an abusive use of Scripture. Luther denounces Divine right that, in his eyes, is a misuse of Scripture, and rather extols “Christian law”: to suffer, and to invoke God. The common assembly of the authorities and subjects in Renchen totally ignores Divine right. Melanchthon condemns any recourse to this Divine right. To the biblical arguments advanced by the peasants for justifying their grievances and their programme, Melanchthon opposes other arguments to challenge the XII articles. Luther does not forget to remind the princes and lords that they must focus on the Word of God; that they should take into account the articles of the peasantry which are often “just and equitable”. They should engage negotiations with a view to conciliation. Luther asks the peasants to renounce Divine right, that they adopt Christian law and keep themselves from false prophets! To the princes and the lords Melanchthon addresses his petitions in order to assure future peace. Melanchthon declares: Keeping the peace for the Christian involves certain renouncement and obligations.
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La frontière incertaine : recomposition de l’identité chrétienne à Vienne au XVIe siècle (1522-1595) / Uncertain Boundary : reconfiguration of Christian identity in the 16th century Vienna (1522-1595)

Roche, Clarisse Sophie 20 November 2015 (has links)
Le topos d'une Vienne « bastion de la Chrétienté » naquit, au début du XVIe siècle, d'une menace turque toujours imminente depuis la bataille de Mohács (1526) et le siège de 1529. Ce leitmotiv imprégna pendant près d'un siècle les représentations de la cité mais aussi la pastorale urbaine. Alors que les idées de la Réformation rencontraient à Vienne un réel succès, les princes Habsbourg tentèrent de trouver une voie de compromis déterminée à la fois par leur admiration pour Erasme et les nécessités de la lutte contre la Sublime Porte. Le péril ottoman amena l'archiduc Ferdinand (1522-1564) puis son fils Maximilien (1564-1576) à adopter une politique de compromis religieux face aux Ordres de Basse-Autriche passés majoritairement du côté de la Réformation. La dépendance fiscale accrue du prince face aux Ordres l'incita à exalter l'identité chrétienne commune de ses sujets pourtant divisés religieusement. L'unité demandée par les mandats territoriaux fut relayée par la pastorale et repensée par les membres de l’Eglise établie. La prédication devint le vecteur d’une identité chrétienne adiaphorique qui connut son apogée à Vienne sous Maximilien II. La coexistence qui s'instaura jusqu'au début des années 1580 fut scandée toutefois d'inévitables scandales qui traversèrent la communauté urbaine au rythme des affrontements avec les Ottomans ou selon le calendrier de l'Église établie. Le compromis élaboré dans la cité se fissura alors peu à peu sous l'effet d'une reconquête catholique de plus en plus virulente, pour n'être remis en cause qu'à partir des années 1580 sous l'influence conjuguée des jésuites, de l'évêque Kaspar Neubeck (1574-1594) et de l'archiduc Ernst (1576-1592). / The topos of Vienna as a “bastion of Christianity” emerged in the early centuries of the sixteenth century in the context of the Turkish threat, ever-present since the battle of Mohács (1526) and the siege of 1529. This leitmotif permeated the representations of the city but also urban pastoral for nearly a century. Although Reformation ideas found considerable success in Vienna, Hapsburg princes attempted to find a compromise shaped both by their admiration for Erasmus and the necessity of combatting the Sublime Porte. The Ottoman question prompted Archduke Ferdinand (1522-1564) and then his son Maximillian to adopt a politics of religious compromise concerning the Orders of Lower Austria which had largely sided with the Reformation. The financial dependence accrued by the prince on the Orders forced him to exalt the common Christian identity of his subjects however religiously divided they were. The unity demanded by regional mandates was disseminated by pastoral and spread by members of the established Church. Preaching became the vector of an adiaphoric Christian identity which reached its apogee in Vienna under Maximilian II. The coexistence which held until the start of the 1580s was nonetheless affected by the inevitable scandals that visited the urban community amidst clashes with the Ottomans and disputes concerning the calendar of the established Church. The devised compromise also fractured bit by bit on account of the increasingly virulent Catholic reconquest not to be activated until after the 1580s under the joint influence of the Jesuits, Bishop Kaspar Neubeck, and Archduke Ernst (1576-1592).
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"Lis avec application les articles... et puis tu jugeras" : la réception des XII articles dans les "Flugschriften" de 1525

Gerber, René Joseph 06 September 2012 (has links) (PDF)
Les auteurs des Flugschriften mènent un combat pour la paix, chacun à sa manière. Luther veut sauvegarder la paix ; l'assemblée commune des autorités et des sujets de l'Ortenau veut rétablir la paix ; Melanchthon veut consolider la paix. De quelle paix s'agit-il ? Tout d'abord, le renoncement à la violence. Il s'agit essentiellement de sauvegarder la paix civile. Les Réformateurs, surtout Melanchthon, associent volontiers cette paix toute " extérieure " à la paix " intérieure que procure Dieu dans le cœur de celui qui place sa confiance en Lui. ". La paix ne peut pas être fondée sur un usage abusif de l'Ecriture. Luther dénonce le Droit divin qui, à ses yeux, relève d'un mésusage de l'Ecriture, et prône le " droit chrétien " : souffrir, et invoquer Dieu. L'assemblée commune des autorités et des sujets à Renchen ignore totalement ce Droit divin. Melanchthon condamne le recours à ce Droit divin. Aux arguments bibliques avancés par les paysans pour justifier leurs griefs et leur programme, Melanchthon en oppose d'autres pour récuser les XII articles. Luther le rappelle aux princes et aux seigneurs : ils doivent s'attacher à la Parole de Dieu ; qu'ils tiennent compte des articles des paysans qui sont souvent " justes et équitables " ; qu'ils engagent des négociations en vue d'une conciliation. Aux princes et aux seigneurs Melanchthon adresse ses suppliques pour assurer la paix future. Luther demande aux paysans de renoncer au Droit divin ; qu'ils adoptent le droit chrétien et qu'ils se gardent des faux prophètes ! Melanchthon déclare : le maintien de la paix implique pour le chrétien quelques renoncements et obligations. L'Ecriture condamne le recours à la violence illégitime.
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Le célibat ecclésiastique offensé au sein du clergé paroissial de la France septentrionale (XVIè début XIXè siècle) / The offended ecclesiastical celibacy in the parish clergy of northern France (sixteenth century - early nineteenth century)

Dumortier, Cindy-Sarah 26 November 2015 (has links)
Dans la problématique, désormais classique, s’efforçant de comprendre la situation religieuse de la France à l’époque moderne, la question des mentalités du personnel ecclésiastique apparaît comme essentielle. En effet, les membres du clergé paroissial soudent la relation des fidèles avec l’Église et Dieu et sont astreints à respecter un idéal de perfection. Néanmoins, de nombreux hommes de Dieu sont avant tout des hommes et n’hésitent pas alors à renier leurs vœux de chasteté et de célibat, à prendre compagne et à se comporter comme de simples laïcs. Ces comportements jugés scandaleux, par les autorités ecclésiastiques, reflètent combien la réalité s’éloigne de la législation synodale, mais aussi de l’attente des paroissiens ; il est donc essentiel de déchiffrer ces actes par rapport à l’attitude définie par les autorités religieuses mais aussi d’établir des comparaisons afin de rendre compte des diverses entorses à la chasteté commises.Observer le clergé sous l’angle de sa conformité aux normes morales et judiciaires de son époque, considérer les ecclésiastiques avant tout comme des humains, des hommes capables de pulsions et de sentiments envers des êtres de chair dans une perspective à la fois diachronique et comparative, tel est l’objet de cette thèse. / In the issue, now classic, striving to understand the religious situation of France in modern times, the question of church personnel mentalities seems essential. Indeed, members of the parish clergy weld the relationship of the faithful with the Church and God and are obliged to respect an ideal of perfection. Nevertheless, many men of God are above all men and then do not hesitate to renounce their vows of chastity and celibacy, to take mate and act as mere laymen. These behaviors deemed scandalous by the ecclesiastical authorities reflect that reality departs from the synodal legislation, but also the expectation of parishioners; so it is essential to decipher these acts against the attitude defined by religious authorities but also comparisons to reflect various sprains committed to chastity. Observe the clergy in terms of its conformity to legal and judicial standards of his time, consider the ecclesiastical foremost as human, men capable of impulses and feelings toward beings of flesh from the perspective of both diachronic and comparative such is the subject of this thesis.
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Les voies de recours spéciales en contentieux administratif français / Special remedies in French administrative law

Constant, Anne-Laure 13 December 2016 (has links)
Pour contester les décisions juridictionnelles du juge administratif français, un éventail de voies de recours est mis à la disposition des justiciables. Si l'appel et la cassation sont les plus connues et les plus usitées, il existe six autres voies d'action que l'on peut qualifier de « spéciales » dès lors qu'elles remettent en cause un manquement précis à l'office du juge. A la différence des voies de recours habituelles qui constituent une critique globale, les voies de recours spéciales correspondent chacune à une hypothèse d'erreur judiciaire spécifique. Ainsi, le requérant exerçant une telle voie de droit attaque la décision de justice non pas dans sa totalité mais sur un aspect particulier, de forme ou de fond. Cette argumentation étroite ne préjuge cependant pas l'objectif recherché : une modification voire une rétractation de la décision initiale.Présentées généralement sous la forme d'une simple énumération de voies de recours exceptionnelles, leur étude révèle qu'elles suivent une logique d'ensemble propre à leur reconnaître la qualité de catégorie juridique. Cette cohérence de groupe complémentaire de l'appel et de la cassation permet de mettre en évidence une théorie générale des voies de recours en contentieux administratif français. / In France, all defendants have several remedies to contest an administrative judge's decision. If appeal and cassation complaints are the best known and the most used, there are six other remedies which can be qualified as « special » as they demonstrate a specific failure of the judicial function. Unlike common remedies which are a general criticism of the judgment, each special remedy relates to a particular error of the judge. Thefore, a defendant who applies one of these remedies is challenging not the whole judgment but its specific aspect, whether form or substance. However, by applying one of these remedies, the defendant is targeting the modification or revocation of the judgment.Frequently presented as a list of unusual remedies, the research shows that they actually follow a general pattern that allows one to consider them as a legal category of their own. Complementary to appeal and cassation complaints, this group system serves to highlight the existence of a general theory of remedies in French administrative law.

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