Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdorales, 2015-2016 / Dans le cadre de la restructuration d’entreprise du holding Papiers White Birch, les retraités ont vu leur fonds de retraite fondre alors que l’entreprise a demandé la fermeture du régime de retraite à prestations déterminées. Comment notre système juridique arrive-t-il à permettre un tel dénouement qui semble en faveur des acteurs économiques au détriment des retraités ? À partir de l’étude de cas de Papiers White Birch, cette recherche ouvre la boîte noire du déroulement de la restructuration, analyse les enjeux éthiques et interroge la nature des notions d’intérêt public et de justice sociale au cœur du processus canadien de restructuration d’entreprise sous la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies (LACC). Cette étude permet de revisiter la notion de justice sociale à partir du concept de capabilité développé par Amartya Sen et d'en proposer une application en contexte de restructuration sous la LACC. / Within the framework of the restructuring of White Birch Paper Holdings, the retirees have seen their pension fund melt away as the Company requested the closing of the defined benefit plan. How can our judicial system arrive at permitting this solution which seems to favour the interests of industry over that of retirees? From the case study of White Birch Paper, this research paper does the following: it opens the 'black box' of the unfolding of the company's restructuring, it provides an analysis of the ethical issues and, finally, it questions the notions of public interest and social justice at the heart of the methods of the Canadian Companies' Creditors Arrangement Act (CCAA). This study allows the idea of revisiting the notion of social justice from the concept of capability developed by Amartya Sen and proposes an application in the context of restructuring under the CCAA.

La théorie de l’autonomie de la volonté est une théorie philosophique et juridique ancienne qui intéresse toutes les matières du droit. Elle est comparée par Gounot à « la pierre angulaire de tout l’édifice juridique ».Notre étude porte sur sur le principe d’autonomie de la volonté, ses effets et ses limites en droit patrimonial de la famille. Le droit patrimonial de la famille, qui se trouve à l’intersection du droit des contrats, du droit des biens et du droit de la famille, est concerné de près par cette théorie. Si le mouvement actuel du droit tend vers l’octroiement, aux familles et aux individus, de plus de liberté dans la gestion de leurs biens, se pose alors les questions de savoir quelles sont les limites actuelles a cette théorie après les dernières réformes en France, notamment celle du 23 juin 2006 ? Quels sont les composants actuels de l’ordre public familial ? Et que reste-t-il des anciennes limites et prohibitions ?La comparaison, sous l’angle de l’autonomie de la volonté, de deux systèmes juridiques parents mais différents nous offre une vue plus objective des besoins des familles au Liban et en France.Il s’agit à notre sens de ne plus penser et baser les réformes nécessaires dans chacun de ces deux pays sur la théorie de l’autonomie de la volonté ou sur celle de l’utile et du juste, mais plutôt de penser et baser les réformes nécessaires sur les vrais besoins des familles et des individus selon chaque société. / Autonomy of the will – French-Lebanese comparative law – Autonomy of the will in the patrimonial family law – Autonomy of the will's reach – French patrimonial family law – Lebanese patrimonial family law – Donations in Lebanese law – Donations in French law – Estate law – French estate law – Lebanese estate law – estate law for the non-Muslims in Lebanon – estate law for Muslims in Lebanon – Matrimonial regimes law – French matrimonial regimes law – Lebanese matrimonial regimes law – Change of matrimonial regimes – Marriage – Marriage in France – PACS – Concubinage – Marriage in Lebanon – Religious marriage in Lebanon – Civil marriage in Lebanon – Lebanese personal status – the limits of the autonomy of the will – French estate public order – French matrimonial public order – Lebanese estate public order – Lebanese matrimonial public order – Inheritance reserved portion in French law – Inheritance reserved portion in Lebanese law – Prohibition of pacts on future succession in French law - Prohibition of pacts on future succession in Lebanese law – Gradual end residual donations – Banking secrecy in Lebanon – TRUST – Disguise – Life-insurance – Matrimonial benefits – Irrevocable mandate in Lebanese law – Posthumous mandate – Civil real estate company.

Avec le pixel pour alphabet, le signe pour vocabulaire, l'algorithmique pour grammaire et l'interactivité pour mode de lecture, nos langages dans l'écran sont fragmentés, mais pourtant présents peut-être comme jamais auparavant. Ils semblent s'inscrire sur une surface sans mémoire, à la manière des ardoises magiques de notre enfance...<br />Nos langages s'écrivent, se dessinent et se design(ent) : lettres et signes (indiciels, iconiques et symboliques) prennent place dans l'environnement changeant de l'écran, devenu aujourd'hui capable de se changer lui-même.<br /><br />Le design consiste à donner un champ esthétique en même temps qu'une forme plastique, et ergonomique à une chose. Cette chose peut-être un objet (un signe), un événement (une action), un espace (une interface) ou un jeu d'interaction (comportement). C'est l'art de la configuration des signes pensé dans un usage social. Le design tient un rôle central dans le champ de la création numérique. Il concerne maintenant le son, l'image fixe et animée, le texte, et les conditions même du dévoilement et de la présence des signes, soit l'interactivité. La question du design est celle de la technologie immiscée par effraction dans le champ de l'art. La technologie interroge et bouscule fortement la doxa comme la critique, la pratique artistique comme celle de la monstration.<br /><br />Nous reformulons l'activité du design avec le qualificatif de néo-design, marquant ainsi l'évolution de celui-ci par rapport aux pratiques pré-numériques. Nous rencontrons le terme de meta-design (LAB-au) et proposons celui de meta-signe, insistant sur le fait que le designer numérique produit aujourd'hui moins des représentations (images) que des systèmes capables de générer, organiser des agencements (interfaces) qui opèrent un environnement intelligent.<br /><br />Cet environnement est fait de nouveaux types de signes que nous avons génériquement nommés e-mouvants, soulignant la particularité associant l'électronique et le mouvant, pour rendre compte si besoin de ce nouveau champ du sensible. Ce qui a pour effet direct de ne plus pouvoir considérer la technologie seulement dans ses modes opératoires d'outils, mais de la considérer comme une production de l'esprit matérialisée et en actes.<br /><br />L'écran connecté au computer nous fait donc passer d'un régime de signes lié à la représentation à un régime lié à l'émergence et à l'expérience du monde. Nous passons progressivement à un environnement sémiotique, complexe et fortement interconnecté, autopoïétique. Cette transformation profonde de notre environnement symbolique peut désormais être abordée à travers ce que nous avons nommé une écologie de l'écran.<br /><br />C'est donc le système dans son entier qui porte et relaie l'opérabilité. Pourquoi ce terme ? Il a l'avantage de trouver son origine dans le mot œuvre (du latin opera). Opérer, c'est « être au travail, diriger un travail intellectuel » (« Robert électronique » 1992), mais c'est aussi mettre en œuvre, un travail par la pratique. L'opérateur est bien lié à l'œuvre, c'est celui qui œuvre, man-œuvre, ou œuvre avec ses mains en vue de réaliser certaines opérations. L'opérabilité en tant que ce qui peut être opéré, c'est-à-dire « accompli (une action), effectué (une transformation), par une suite ordonnée d'actes ou d'opérations » se constitue comme l'espace d'émergence d'un méta langage et dont la programmation est le mode d'écriture et dont l'action génère l'accomplissement.<br /><br />L'écran est le lieu et l'acteur d'un changement radical du paradigme espace-temps pour le lecteur comme pour l'auteur, au profit d'une triade systémique que nous avons nommée espace-temps-opérabilité dessinant en son centre le concept de praxis hypermédia. Cette dimension émerge dans le double mouvement de l'opérabilité de la machine calculante et de l'engagement du lecteur devenu un scripteur, c'est-à-dire un acteur-acté-actant.<br /><br />Cette praxis, dans le sens d'une activité qui unit l'action, l'intellection et l'expérience sensible dessine une éco-sémio-systémie, ou plus simplement une écologie des signes de l'écran. Elle inscrit de nouvelles modalités de saisie de nos univers symboliques où l'espace comme lieu et mémoire, le temps (boucle, ritournelle, temps suspendu) et la présence (contrôle, action, engagement) altèrent et revisitent profondément la notion d'espace-temps connue jusqu'ici.<br /><br />Ce qui a pu s'énoncer comme une praxis hypermédia fait reposer le récit sur de nouvelles bases. L'analyse de quelques œuvres a permis de proposer l'idée de l'e-narratif (narratif électronique) qui serait cette forme qu'il conviendrait d'appeler encore l'épi-narratif , comme l'épiphénomène électronique du narratif, venant augmenter le narratif tel que nous le connaissions jusqu'ici.<br /><br />L' e- narratif serait constitué d'au moins deux composantes :<br /><br />L'infra-narratif, qui opère des constructions de sens par le jeu complexe des signes e-mouvants dans l'environnement de l'écran agi. L'infra-narratif se situerait au niveau perception-réception des signes dynamiques en permettant à l'opérateur une construction du sens dynamique non liée à la succession temporelle narrative habituelle mais s'articulant plutôt sur un axe paradigmatique des signes en mouvement et selon un processus sémiotique dynamique, dans un temps de perception très court.<br />Le praxo-narratif, généré par l'action dans l'environnement processuel de l'écran et dans le temps d'une praxis peut être rapproché du l'« extra-noématique » d'Espen Aarseth. Ce qui le distingue du narratif est le caractère « agi » qui n'existe pas – sauf exception - comme tel dans les médias pré-numériques. Ce qui se produit de narratif dans la suite ou conséquence de l'action n'est peut-être pas encore déterminant pour le narratif mais l'est pour assurer l'engagement du lecteur comme acteur dans le dispositif. C'est à ce titre l'effectuation du mouvement d'identification du spectateur tel qu'il n'était pas effectué au cinéma, d'un dasein, ou d'une existence incarnée.

Le modèle GARCH à changement de régimes est le fondement de cette thèse. Ce modèle offre de riches dynamiques pour modéliser les données financières en combinant une structure GARCH avec des paramètres qui varient dans le temps. Cette flexibilité donne malheureusement lieu à un problème de path dependence, qui a empêché l'estimation du modèle par le maximum de vraisemblance depuis son introduction, il y a déjà près de 20 ans. La première moitié de cette thèse procure une solution à ce problème en développant deux méthodologies permettant de calculer l'estimateur du maximum de vraisemblance du modèle GARCH à changement de régimes. La première technique d'estimation proposée est basée sur l'algorithme Monte Carlo EM et sur l'échantillonnage préférentiel, tandis que la deuxième consiste en la généralisation des approximations du modèle introduites dans les deux dernières décennies, connues sous le nom de collapsing procedures. Cette généralisation permet d'établir un lien méthodologique entre ces approximations et le filtre particulaire. La découverte de cette relation est importante, car elle permet de justifier la validité de l'approche dite par collapsing pour estimer le modèle GARCH à changement de régimes. La deuxième moitié de cette thèse tire sa motivation de la crise financière de la fin des années 2000 pendant laquelle une mauvaise évaluation des risques au sein de plusieurs compagnies financières a entraîné de nombreux échecs institutionnels. À l'aide d'un large éventail de 78 modèles économétriques, dont plusieurs généralisations du modèle GARCH à changement de régimes, il est démontré que le risque de modèle joue un rôle très important dans l'évaluation et la gestion du risque d'investissement à long terme dans le cadre des fonds distincts. Bien que la littérature financière a dévoué beaucoup de recherche pour faire progresser les modèles économétriques dans le but d'améliorer la tarification et la couverture des produits financiers, les approches permettant de mesurer l'efficacité d'une stratégie de couverture dynamique ont peu évolué. Cette thèse offre une contribution méthodologique dans ce domaine en proposant un cadre statistique, basé sur la régression, permettant de mieux mesurer cette efficacité. / The Markov-switching GARCH model is the foundation of this thesis. This model offers rich dynamics to model financial data by allowing for a GARCH structure with time-varying parameters. This flexibility is unfortunately undermined by a path dependence problem which has prevented maximum likelihood estimation of this model since its introduction, almost 20 years ago. The first half of this thesis provides a solution to this problem by developing two original estimation approaches allowing us to calculate the maximum likelihood estimator of the Markov-switching GARCH model. The first method is based on both the Monte Carlo expectation-maximization algorithm and importance sampling, while the second consists of a generalization of previously proposed approximations of the model, known as collapsing procedures. This generalization establishes a novel relationship in the econometric literature between particle filtering and collapsing procedures. The discovery of this relationship is important because it provides the missing link needed to justify the validity of the collapsing approach for estimating the Markov-switching GARCH model. The second half of this thesis is motivated by the events of the financial crisis of the late 2000s during which numerous institutional failures occurred because risk exposures were inappropriately measured. Using 78 different econometric models, including many generalizations of the Markov-switching GARCH model, it is shown that model risk plays an important role in the measurement and management of long-term investment risk in the context of variable annuities. Although the finance literature has devoted a lot of research into the development of advanced models for improving pricing and hedging performance, the approaches for measuring dynamic hedging effectiveness have evolved little. This thesis offers a methodological contribution in this area by proposing a statistical framework, based on regression analysis, for measuring the effectiveness of dynamic hedges for long-term investment guarantees.

Alors qu’un éternel débat oppose les défenseurs de la scission et ceux de l’unité successorale, la professio juris donne une nouvelle perspective à la question de la détermination du droit applicable à une succession internationale, à travers le prisme de l’autonomie de la volonté et de la prévisibilité juridique. En conférant au de cujus la faculté de désigner lui-même le droit qui régira sa succession, elle lui permet d’écarter la règle de conflit objective au profit d’un ou de plusieurs rattachements de son choix et d’éviter l’incertitude reliée à l’appréciation des rattachements objectifs au moment du décès. Instaurée au Québec en 1994, cette institution n’existe que dans quelques États. Quoique présentant des intérêts indéniables en termes de planification, la professio juris a éveillé la crainte que le de cujus ne l’utilise que pour éluder les règles impératives du droit objectivement applicable, dont ses dispositions protectrices comme la réserve héréditaire. Deux types de limites à la professio juris ont ainsi émergé, restreignant l’éventail de lois parmi lesquelles le de cujus peut choisir et proscrivant ensuite certains effets de la désignation. Ce mémoire repose sur l’étude comparative des balises instituées dans plusieurs législations qui connaissent la professio juris, afin d’apporter un certain éclairage sur sa portée au Québec. Cette grille d’analyse permet également d’examiner comment la professio juris a été circonscrite dans d’autres États, de constater qu’elle peut offrir des avenues de planification qui n’ont pas été retenues au Québec et de porter un regard critique sur ces restrictions. / While an endless debate opposes the proponents of scission with the proponents of unity of succession, the professio juris offers a new option. The professio juris allows for the determination of the law applicable to an international succession to be evaluated through the perspective of a will’s autonomy and of legal predictability. By conferring to the deceased the ability to designate the law which would govern their succession, they may circumvent the rule of objective conflict in favour of one or more of the Connecting factors of their choice, and thus to avoid the incertitude linked to the evaluation of the objective Connecting factors upon their death. This institution, established in Quebec in 1994, exists only in certain states. Though advantageous in estate planning, the professio juris raised the apprehension that the deceased may use it in order to circumvent imperative rules of the objectively applicable law, and particularly its protective dispositions such as the hereditary reserve. Two limitations of the professio juris then emerged, firstly, restricting the number of laws from amongst which the deceased can choose, and secondly, limiting some of the possible consequences of said choice. This report is a comparative study of the limitations in effect in legislations that recognize the professio juris, in an attempt to clarify Quebec’s. Moreover, this study will analyse how the professio juris has been implemented in other states, observing that it can offer planning possibilities that are unavailable in Quebec, and, finally, to take a critical assessment of those limitations.

Cette thèse de doctorat met en lumière les stratégies narratives déployées dans le récit français actuel pour représenter et construire son présent. L’hypothèse principale que cette recherche vérifie est la suivante : la littérature narrative d’aujourd’hui, par le recours à une énonciation entremêlant discours et narration ainsi que par une utilisation critique et pragmatique du passé, réplique au « présentisme » observé par François Hartog, cette perspective sur les temps dont le point d’observation et le point observé sont le présent. Les écrivains contemporains mettent en place un régime de temporalités où passé et avenir sont coordonnés au présent pour pacifier le rapport entre les trois catégories temporelles et faire apparaître un présent qui, sinon, demeure narrativement insaisissable ou soumis à l’autorité d’un passé ou d’un avenir qui dicte ses actions. En distinguant leurs textes du genre romanesque et du mode narratif qui le compose, Pierre Bergounioux, François Bon, Olivier Cadiot, Chloé Delaume, Annie Ernaux, Jean Echenoz et Olivier Rolin, entre autres, s’inscrivent dans la tradition énonciative du récit, ici entendu comme genre littéraire où l’énonciation et le texte en formation sont à eux-mêmes leur propre intrigue. Le sujet d’énonciation du récit contemporain cherche à élucider son rapport au temps en ayant recours à des scènes énonciatives qui ont à voir avec l’enquête et l’interlocution, de manière à ce que d’une anamnèse personnelle et intellectuelle, de même que de la confrontation d’une mémoire avec son récit jaillissent les caractéristiques d’une expérience du présent. Or, une des caractéristiques du présent expérimenté par le sujet contemporain semble être une résistance à la narration et au récit, rendant alors difficile sa saisie littéraire. Cette opposition au récit est investie par des écrivains qui ont recours, pour donner à voir l’immédiateté du présent, à la note et au journal, de même qu’à des genres littéraires qui mettent en échec la narration, notamment la poésie. En dépit de leurs efforts énonciatifs pour extraire le présent de l’opération qui le transforme en passé, ces écrivains font tout de même l’expérience répétée de la disparition immédiate du présent et de leur incapacité à énoncer littérairement un sentiment du présent. Le seul moyen d’en donner un aperçu reste alors peut-être de chercher à construire le présent à partir du constat répété de l’impossibilité d’un tel accomplissement. / This doctoral thesis highlights present-day French authors’ narrative strategies used to illustrate and conceive the present. Our central hypothesis is that through an act of utterance intermeshing discourse and narration, as well as the critical and pragmatic use of references to the past, today’s narrative literature offers a counterpoint to the “presentism” described by François Hartog (i.e. a retrospective look at eras in which the present is both the vantage point and the point under observation). By so doing, contemporary authors offer a system of historicities where the past and the future are linked to the present in order to reconcile the link between the three temporal categories and reveal a present which, otherwise, would remain narratively elusive or subrogated to the authority of a past or a future that dictates its behaviour. By distancing their works from the fictional genre and from the narrative form it embodies, Pierre Bergounioux, François Bon, Olivier Cadiot, Annie Ernaux, Chloé Delaume, Jean Echenoz and Olivier Rolin, amongst others, are part of the enunciative tradition of the narrative, considered here as a literary genre in which the enunciation and the text in gestation are, in and of themselves, their own intrigue. In the contemporary narrative, the aim of the enunciation subject is to clarify its relationship to time by using enunciative scenes having to do with this quest and the conversation so that from a personal and intellectual anamnesis, as well as from the clash of a memory with its recounting, emerge the characteristics integral to the present experience. And yet, one of the characteristics of the present that the contemporary subject experiences seems to be a resistance to narration and to storytelling, which makes it almost impervious to literary analysis. Authors take up this opposition to storytelling by using, in an effort to bring the immediacy of the present to the foreground, the note, the journal entry, and literary genres that thwart narration, such as poetry. In spite of their enunciative efforts to distil the present from the operation that transforms it into the past, these authors are nevertheless faced, time and again, with having to live the immediate dissipation of the present and their inability to capture in a literary form its essence. Perhaps the only way to offer a glimpse of this is to try to create the present by repeatedly showing the impossibility of such an achievement.

Le modèle GARCH à changement de régimes est le fondement de cette thèse. Ce modèle offre de riches dynamiques pour modéliser les données financières en combinant une structure GARCH avec des paramètres qui varient dans le temps. Cette flexibilité donne malheureusement lieu à un problème de path dependence, qui a empêché l'estimation du modèle par le maximum de vraisemblance depuis son introduction, il y a déjà près de 20 ans. La première moitié de cette thèse procure une solution à ce problème en développant deux méthodologies permettant de calculer l'estimateur du maximum de vraisemblance du modèle GARCH à changement de régimes. La première technique d'estimation proposée est basée sur l'algorithme Monte Carlo EM et sur l'échantillonnage préférentiel, tandis que la deuxième consiste en la généralisation des approximations du modèle introduites dans les deux dernières décennies, connues sous le nom de collapsing procedures. Cette généralisation permet d'établir un lien méthodologique entre ces approximations et le filtre particulaire. La découverte de cette relation est importante, car elle permet de justifier la validité de l'approche dite par collapsing pour estimer le modèle GARCH à changement de régimes. La deuxième moitié de cette thèse tire sa motivation de la crise financière de la fin des années 2000 pendant laquelle une mauvaise évaluation des risques au sein de plusieurs compagnies financières a entraîné de nombreux échecs institutionnels. À l'aide d'un large éventail de 78 modèles économétriques, dont plusieurs généralisations du modèle GARCH à changement de régimes, il est démontré que le risque de modèle joue un rôle très important dans l'évaluation et la gestion du risque d'investissement à long terme dans le cadre des fonds distincts. Bien que la littérature financière a dévoué beaucoup de recherche pour faire progresser les modèles économétriques dans le but d'améliorer la tarification et la couverture des produits financiers, les approches permettant de mesurer l'efficacité d'une stratégie de couverture dynamique ont peu évolué. Cette thèse offre une contribution méthodologique dans ce domaine en proposant un cadre statistique, basé sur la régression, permettant de mieux mesurer cette efficacité. / The Markov-switching GARCH model is the foundation of this thesis. This model offers rich dynamics to model financial data by allowing for a GARCH structure with time-varying parameters. This flexibility is unfortunately undermined by a path dependence problem which has prevented maximum likelihood estimation of this model since its introduction, almost 20 years ago. The first half of this thesis provides a solution to this problem by developing two original estimation approaches allowing us to calculate the maximum likelihood estimator of the Markov-switching GARCH model. The first method is based on both the Monte Carlo expectation-maximization algorithm and importance sampling, while the second consists of a generalization of previously proposed approximations of the model, known as collapsing procedures. This generalization establishes a novel relationship in the econometric literature between particle filtering and collapsing procedures. The discovery of this relationship is important because it provides the missing link needed to justify the validity of the collapsing approach for estimating the Markov-switching GARCH model. The second half of this thesis is motivated by the events of the financial crisis of the late 2000s during which numerous institutional failures occurred because risk exposures were inappropriately measured. Using 78 different econometric models, including many generalizations of the Markov-switching GARCH model, it is shown that model risk plays an important role in the measurement and management of long-term investment risk in the context of variable annuities. Although the finance literature has devoted a lot of research into the development of advanced models for improving pricing and hedging performance, the approaches for measuring dynamic hedging effectiveness have evolved little. This thesis offers a methodological contribution in this area by proposing a statistical framework, based on regression analysis, for measuring the effectiveness of dynamic hedges for long-term investment guarantees.

En 1989, la Pologne, la Hongrie, la Tchécoslovaquie et la République démocratique allemande (RDA) furent secouées par des mouvements de protestations qui précipitèrent la dissolution de leur régime communiste. Il est souvent admis, dans l’historiographie comme dans la mémoire populaire, que les intellectuels, dont plusieurs écrivains, ont joué un rôle déterminant lors de ces bouleversements. Or, l’analyse de la révolution en Allemagne de l’Est et des prises de position de son intelligentsia littéraire démontre qu’une telle conclusion s’applique mal à cet État : les auteurs phares de la RDA, qui se sont pourtant présentés pendant et après la révolution comme des victimes et des opposants au régime, n’ont jamais partagé les revendications anticommunistes de leurs concitoyens et ont conservé un discours socialiste. Ce mémoire entend expliquer cette réaction particulière des écrivains les mieux établis de l’Allemagne de l’Est – soit Christa Wolf, Heiner Müller, Stefan Heym, Volker Braun et Christoph Hein. En étudiant leurs textes non fictifs et en analysant la relation qu’ils entretenaient avec le régime, la population et l’idéologie promue en RDA, nous démontrerons que ces auteurs avaient développé, avant l’ouverture du mur de Berlin, une stratégie d’action alliant loyauté socialiste et critique de l’autoritarisme, ce qui leur avait permis de cumuler un important capital social et culturel. À l’automne 1989 et lors du processus de réunification allemande, l’intelligentsia littéraire a en fait agi en fonction de cette même stratégie ; celle-ci, toutefois, n’était pas adaptée aux nouvelles conditions sociales. / In 1989, Poland, Hungary, Czechoslovakia and the German Democratic Republic (GDR) were shaken by protest movements that precipitated the dissolution of their communist regimes. It is often accepted in historiography as in the popular memory that intellectuals, amongst whom many writers, played a key role in these revolutionary changes. However, analysis of the revolution in East Germany and of its literary intelligentsia’s stance demonstrates that such a conclusion cannot apply to this state: the leading authors of the GDR, who presented themselves during and after the revolution as opponents and victims of the regime, never shared the anti-communist claims of the citizens, and maintained a socialist discourse. This master’s thesis intends to explain this particular reaction of the most influential East German writers – especially Christa Wolf, Heiner Müller, Stefan Heym, Volker Braun and Christoph Hein. By studying their non-fictional texts and analysing the relationship they had with the regime, the people and the ideology promoted in the GDR, we will demonstrate that these authors had developed, before the opening of the Berlin Wall, a strategy that combined a socialist loyalty and a critic of the authoritarianism, which allowed them to accumulate significant social and cultural capital. In the Fall of 1989 and during the process of German reunification, the literary intelligentsia acted accordingly to that same strategy which, however, was not adapted to the new social conditions.

La responsabilité publique évolue et de nombreux régimes d’indemnisation ne trouvent pas leur place dans la grille de lecture habituelle de cette matière. Pour remédier à ce problème, la thèse propose de créer une nouvelle catégorie juridique : la responsabilité sans fait. Celle-ci regroupe les régimes de responsabilité publique dans lesquels la victime est dispensée d’apporter la preuve d’un fait générateur imputable au responsable. Vingt régimes très divers y sont actuellement classés. Leur analyse permet de comprendre l’évolution historique de la responsabilité sans fait. La création de la responsabilité sans fait produit trois types de conséquences qu’il faut étudier. D’abord, elle joue un rôle particulier dans l’indemnisation des victimes. Ensuite, elle exerce une influence sur les catégories actuelles de la responsabilité publique que sont la responsabilité pour faute et la responsabilité sans faute. Enfin, elle est le point de départ d’une recomposition de l’architecture de la responsabilité publique. En effet, cette matière peut être présentée grâce à la distinction responsabilité pour fait / responsabilité sans fait. / Public liability evolves and a lot of systems of compensation cannot be filed in the usual classification of this field. To remedy this problem, the thesis suggests creating a new legal category: liability without act. This one contains systems of public liability within which the victim is exempt from proving an act imputable to the person responsible. Twenty very different systems are presently filed there. Their analysis makes understanding of historical evolution of liability without act possible. The creation of liability without act produces three types of consequences which must be considered. First, it plays a particular part in compensation for victims. Second, it affects present categories of public liability which are fault-based liability and liability without fault. Finally, it is the beginning of a reconstruction of the structure of public liability. In fact, this field can be presented thanks to the distinction fact-based liability / liability without act.

Les récentes révolutions du « Printemps des pays arabes » attestent de la vivacité de l’idéal démocratique. Or ce régime est caractéristique d’une manière philosophique de penser le droit et les institutions. En effet, il se conforme mieux que nul autre à l’essence de l’Homme. Alors, malgré le succès des méthodes quantitatives en sciences humaines et l’autonomie désormais incontestée de la science du politique, nos temps contemporains seraient les héritiers d’une vision métaphysique plutôt que scientifique de la matière politique. Pourtant, la thèse explore l’histoire de la première « science des institutions » qui naît et se développe dans les Temps Modernes. Courant méconnu au cœur de l’histoire des institutions, ses tenants sont pourtant des figures incontournables et emblématiques de la pensée politique moderne, qu’il s’agisse de Machiavel, Hobbes, Montesquieu ou encore Hume. La thèse dévoile alors l’ambitieux projet de ces penseurs : proposer des institutions adaptées à la variété des mœurs, des histoires et des sociétés qu’ils étudient. Le choix du régime politique se doit d’être à la fois respectueux de l’humain et adapté à la variété des populations existantes. Dès lors l’universel et le particulier se rejoignent pour servir la première « science » de la Modernité. La thèse serpente les siècles et le continent européen. Au bout de son périple, une rencontre surprenante : celle de philosophes fascinés par les découvertes de ces premiers scientifiques du politique. De cette rencontre devait naître un nouveau régime politique, différent de son homologue athénien : la Démocratie moderne / The recent revolutions of the « Arab Spring » attest of the vivacity of the democratic ideal. Yet, this regime is characterised by a philosophical questioning on law and on institutions. In fact, it fits better than any other regime the essence of mankind. So despite the success of quantitative methods and the now undisputed autonomy of political sciences, modern times inherited a metaphysical point of view rather than a scientific way to address political questioning. However, the thesis explores the history of the first “science of institutions” that was born and developed in Modernity. Unknown current in the history of institutions, its proponents are paradoxically emblematic figures of modern political thinking, such as Machiavelli, Hobbes, Montesquieu or even Hume. The thesis unveils their ambitious project: to propose institutions adapted to the variety of the customs, behaviours, histories of the societies they study. The choice of the political regime should be respectful of human nature and at the same time adapted to the variety of the existing people. Therefore, the universal and the specific merge in order to serve the first real science of the modern era. The thesis research progresses through Europe from the XVIth to the XVIIIth centuries. At the end of its journey: a surprising encounter: the meeting of philosophers fascinated by the discoveries of these first political scientists. This encounter bore a new type of political regime, different from its Athenian counterpart: modern Democracy