Au cours de cette thèse, les prévisions de la méthodologie d’Analyse de Cycle de Vie (ACV) sont améliorées, via l’exergie, pour l’analyse et l’éco-conception des procédés. Nous mettons l’accent sur le potentiel de l’analyse exergétique et de la Consommation d’Exergie Cumulée (CExC) dans l’évaluation du critère d’épuisement, de productivité et de recyclabilité des ressources naturelles. Dans ce cadre, les transferts de pollutions et les impacts environnementaux d’un système de traitement des eaux résiduaires (STEP) ont été analysés en relation avec l’exergie consommée (CExC) et de l’exergie détruite (étude a priori). L’étude montre que la décision est différente lorsque l’indicateur d’épuisement des ressources naturelles est basé sur la méthode CExC de celle basée sur la méthode CML. L’amélioration de l’éco-efficacité d’une STEP implique un recyclage des boues en agriculture. La stabilisation des boues par digestion anaérobie réduit le volume des boues et ainsi l’impact du transport en comparaison avec la stabilisation à la chaux. Toutefois, elle réduit le potentiel fertilisant des boues, d’une part, et augmente la consommation d’énergie et l’impact du réchauffement climatique à cause du traitement des retours en tête d’autre part. Bien que la valorisation du biogaz en cogénération réduise la dépendance énergétique de la STEP et améliore son éco-efficacité globale en comparaison avec le chaulage, elle n’offre pas la possibilité à un séchage des boues. Le séchage des boues constitue l’une des recommandations des agriculteurs, bien qu’il n’améliore pas le l’éco-efficacité globale de la STEP, en augmentant l’épuisement et l’exergie détruite des ressources brutes et du biogaz / The focus of the work has been to improve the predictions of Life Cycle Assessment (LCA) via exergy for processes analysis and eco-design. The potential of the exergetic analysis and Cumulative Exergy Consumption (CExC) in estimating the criterion of depletion, productivity and recyclability of natural resources has been investigated. In this context, the transfer of pollutants and the environmental impacts of a wastewater treatment system (WWTP) have been analyzed in relation with the consumed exergy (CExC) and the destroyed exergy. The study shows that decision is different if the indicator of depletion of natural resources is based on the method of CExC or on the CML method. The improvement of the overall eco-efficiency of a WWTP involves a recycling of sludge in agriculture. Stabilization of sludge by anaerobic digestion reduces the volume of sludge and consequently the impact of transport in comparison with the stabilization with lime. However, on one hand, it reduces the fertilizer potential of sludge. On the other hand it increases energy consumption and the impact of the global warming because of the treatment of digested sludge supernatant recycled to the WWTP. Although the recovery of biogas by cogeneration reduces the energy dependency of the WWTP and improves its overall eco-efficiency in comparison with the liming scenario, it does not provide the possibility for sludge drying. Drying the sludge is one of the recommendations of farmers, although it does not improve the overall eco-effectiveness of the WWTP, and increases the depletion and the destroyed exergy of raw resources and biogas

Le dimanche 1er janvier 2012, la République Démocratique du Congo devenait le 48ème Etat africain sur 54 à se doter de la TVA. C’est une ordonnance –loi, du 20 août 2010, prise sur habilitation législative et complétée par un décret du 22 novembre 2011 qui a fait de ce pays le dernier géant du continent à opérer la transition fiscale voulue par le FMI. Il a fallu dix ans de travaux au sein de la DGI, en participation avec les professionnels et sous le contrôle permanent d’un représentant à demeure du FMI et de missions semestrielles de contrôle, pour que cet impôt s’applique au total à 5600 contribuables ayant plus de 80 000 dollars de chiffre d’affaires, avec une espérance d’arriver à 15 000 assujettis dans un pays aux60 millions d’habitants.Par conséquent, si l’élaboration progressive et participative de cette TVA est une réussite intégralement administrative, puisqu’à part une brève consultation du Sénat, le Parlement n’ a pas eu la possibilité d’émettre un consentement, même après sa réélection en 2012, lorsqu’il a fallu compléter le régime initial , avec un droit d’option par exemple, au bout d’un an d’une gestion qui a posé les difficiles problèmes attendus, pour le traitement comptable des remboursements de crédits d’amont, une question iconoclaste reste posée : était ce vraiment une nécessité que d’avoir une TVA dans un pays où la guerre endémique sévit à l’Est ? Certes les autres pays africains l’ont. Le modèle RDC de la TVA introduite, s’inspire d’ailleurs largement de ce qui se fait dans le continent, avec des seuils d’imposition, des exonérations et une unicité de taux que l’on retrouve en d’autres pays et qui est conforme aux prescriptions de directives harmonisatrices d’unions régionales . Mais mis à part la contrainte du FMI quine laisse pas le choix, même avec des rentrées fiscales nettement améliorées, par rapport à celles de l’ancienne taxation du chiffre d’affaires,n’aurait il pas été plus efficace d’aller à l’audace d’une mutation de la technologie des droits de douane , pour les rendre déductibles, tout en les conservant, au lieu de s’aligner sur la solution classique de leur réduction et de leur suppression, avec en compensation l’introduction précisément d’une TVA ? C’est ce changement de paradigme dans la politique fiscale que cet ouvrage propose en final d’un bilan critique de l’introduction de la TVA. / Sunday 1 January 2012, the Democratic Republic of Congo became the 48th African state of 54 to adopt VAT. This is an order-law of 20 August 2010, taken on enabling legislation and supplemented by a decree of November 22,2011 that has made this country the last giant of the continent to the transition tax required by the IMF. It took ten years of work within the DGI, in participation with professionals and under the constant supervision of a representative of the IMF andremains biannual mission control for this tax applies to all taxpayers in 5600with more than 80 thousand dollars in revenue, with a hope of reaching15,000 subjects in a country with 60 million inhabitants.Therefore, if the progressive development and the participatory VAT isa full administrative success, since a part from a brief consultation with the Senate, Parliament has not been able to issue a consent, even after his reelection in 2012 when it came to complete the original plan, with a right ofoption for example, after a year's management who posed difficult problems expected for the accounting treatment of loan repayments upstream,iconoclastic a question remains unanswered: was it really a necessity to havea VAT in a country where war rages endemic to the east?While other African countries have. The DRC model of VAT introduced alsodraws heavily on what happens in the continent, with tax thresholds,exemptions and uniformity of rates found in other countries and complies withguidelines harmonizers’ regional unions. But apart from the stress of the IMFleaves no choice, even with tax revenues significantly improved compared tothe old taxation revenue, would not it have been more efficient to go to the audacity of a changing technology tariffs to make them tax-deductible, while keeping them instead to align itself with the classical solution of their reduction and deletion, with the introduction of compensation precisely a VAT?This is a paradigm shift in fiscal policy that this book offers a critical final of the introduction of VAT.

Les Indications Géographiques (IG), désignent un label particulier utilisé pour assurer la qualité, l’origine et protéger les produits de la contrefaçon. Elles lient la qualité et la réputation d’un produit à un térritoire et sont très présentes en Europe, notamment en France. A l’heure où les consommateurs demandent davantage de transparence et d’information sur l’origine des biens qu’ils consomment, la valorisation des produits locaux représente un enjeu important. Nous analysons dans cette thèse, le consentement à payer des consommateurs pour les produits sous indications géographiques à l’aide de la base de données Kantar WorldPanel, qui regroupe des données d’achats des ménages français. L’accent étant mis sur les fromages AOP d’Auvergne, nous travaillons sur la période 2008-2010 qui représente la période de réforme et de restructuration des acteurs des filières AOP fromagères auvergnates. Dans un premier temps nous réalisons une méta-analyse afin d’observer ce que les études nous disent sur le sujet. Sachant que le consentement à payer est une prime du prix, nous estimons la dispersion et les déterminants des prix des fromages AOP d’Auvergne dans un second temps. Enfin, dans un troisième temps, nous répondons à notre question de recherche principale en estimant les déterminants de choix et le consentement à payer (CAP) des consommateurs. De façon globale, nous trouvons que l’indication géographique joue un rôle important dans l’esprit des consommateurs durant les actes d’achats, mais pour qu’elle soit plus efficace, elle doit être accompagnée par des stratégies de promotion initiée par les distributeurs et producteurs. De même les attributs des produits et les conditions de distributions jouent un rôle plus important dans les décisions d’achats, par rapport aux caractéristiques propres aux consommateurs. Enfin, nous notons que les consommateurs ont des CAP très différents d’un fromage AOP d’Auvergne à l’autre, mais ces CAP convergent tous vers un prix unique, qui représente le prix espéré par les consommateurs pour ces produits. / Geographical Indications (GIs) designate a particular label used to ensure quality, origin and protect products from counterfeiting. They bind the quality and the reputation of a product to a territory and are very present in Europe, especially in France. At a time when consumers are demanding more transparency and informations about the origin of the goods they consume, valuing local products represents an important issue. In this thesis, we analyze consumers' willingness to pay for products under geographical indications by using the Kantar WorldPanel database, which includes data of purchases of French households. With a focus on Auvergne PDO cheeses, we work on the period 2008-2010, which represents the period of reform and restructuring of actors in the Auvergne PDO cheeses sector. In a first step, we carry out a meta-analysis in order to observe what the studies tell us about the subject. Knowing that the willingness to pay is a price premium, we estimate the dispersion and the price determinants of Auvergne PDO cheeses in a second step. Finally, in a third step, we answer to our main research question by estimating determinants of choices and the consumers' willingness to pay (WTP). Globally, we find that the geographical indication plays an important role in the minds of consumers during purchasing activities, but in order to be more effective, it must be accompanied by promotion strategies initiated by distributors and producers. Similarly attributes of product and conditions of distribution play a more important role in the decisions of purchases, with regard to, the characteristics of consumers. Finally, we note that consumers have WTPs very different from a PDO cheese from Auvergne to another, but all these WTPs converge towards a single price, which represents the expected price of consumers for these products.

L'investissement et l'innovation jouent un rôle important dans le secteur agricole, permettant aux exploitations de s'adapter aux changements de politiques et aux conditions du marché. Au cours des dernières décennies, les exploitations agricoles de l'Union européenne (UE) ont été confrontées à des changements substantiels à travers la politique agricole commune (PAC). C'est notamment le cas du secteur laitier, qui a vu la fin du régime de quotas laitiers et également vu une volatilité accrue des prix. De tels changements pourraient affecter la productivité et l’efficacité des exploitations agricoles, la compétitivité du secteur laitier et les changements structurels. Comprendre les mécanismes sous-jacents au comportement d’investissement des exploitations pourrait permettre d’identifier les principaux facteurs qui influent sur les tendances observées. Cela pourrait aider à anticiper les futurs changements structurels, prévoir les besoins des exploitations et aider les décideurs publicet les autres acteurs du secteur agricole à adapter leurs politiques. La thèse contribue à cet objectif en analysant pour les exploitations laitières d'une sous-région de Bretagne (Ille-et-Vilaine) en France, (i) l'impact de la suppression du quota laitier sur les décisions d'investissement des agriculteurs et l'hétérogénéité de leurs réactions (ii) le lien entre la performance agricole et les décisions d'investissement des agriculteurs, (iii) le rôle des interactions sociales liées aux effets de voisinage sur la décision d'investissement des agriculteurs. Les résultats montrent que la fin / : Investment and innovation play an important role in the agricultural sector, allowing farms to adapt to policy changes and market condition changes. In the last decades, farms in the European Union (EU) have faced substantial changes in the Common Agricultural Policy (CAP). This is particularly the case of the dairy sector, which has seen the end of milk quota regime and increased price volatility. Such changes could affect farm productivity and efficiency, the dairy sector’s competitiveness and structural change. Understanding the mechanisms underlying farms’ investment behaviour could allow identifying key drivers that influence the observed trends. This could help anticipate future structural changes, predict farms’ needs and help policy makers and other stakeholders in farming to adapt their policy. The thesis contributes to this objective by analysing for dairy farms in a sub-region of Brittany (Ille-et-Vilaine) in France, (i) the impact of the termination of the milk quota onfarmers’ investment decisions and the heterogeneity of farm investment behaviour, (ii) the link between farm performance and farmers’ investment decisions, (iii) the role of social interactions related to neighbourhood effects on farmers' investment decision. Findings show that the termination of the dairy quota policy increased farmers’ incentive to invest, contributing to the trend towards larger, more capital intensive and more specialised dairy farms. In addition, the thesis underlines the need to take into account farmers’ heterogeneity in modelling investment behaviour. Doing so allows

Cette thèse analyse le régime juridique des coopératives brésiliennes et des coopératives françaises à partir de leur principe plus remarquable: la double qualité d’associé et d’usager de la société coopérative. Elle vérifie la modalité selon laquelle sont réalisés l’engagement sociétaire et l’engagement de coopération dans les deux pays, en présentant les contrastes et les convergences entre les deux systèmes juridiques, ayant comme objectif contribuer à la modernisation du droit coopératif français et brésilien. On remarque les nouvelles modalités de renforcement du capital, tel comme réalisées en France et la notion d’acte coopératif brésilien, inexistant en France. L’adoption du modèle français de contrat de coopération, est présentée comme une alternative pour le système brésilien, dans l’objectif de garantir l’efficacité des engagements opérationnels réalisés par la coopérative et par le coopérateurs. L’adoption des éléments de l’acte coopératif, tel comme pratiqué au Brésil pourra se révéler comme important mécanisme en France lors du processus de qualification du contrat de coopération. / This paper analysis the juridic system of the Brazilian co-operative societies and the French agricultural co-operative societies, from their most remarkable principle: the twofold quality of both owner and user of the members of these societies. It was verified how the society's engagement and the cooperation engagement is done in both countries, presenting the contrasts and the convergences between the two juridic systems, with the finality to contribute to the modernization of the Brazilian co-operative law system, as well as the French. There were highlighted the new ways of capital reinforcement as the practiced in France and the notion of the Brazilian co-operative act, unknown to France. The adoption of the French model of co-operative contract was suggested as an alternative to the Brazilian system, in a sense of guaranteeing the stability of the operational engagements done to both the co-operative society and the co-operators. As to the acceptance of the elements of the co-operative act, such as the practiced in Brazil, will also be able to be revealed as an important mechanism in France, related to the qualifying process of the co-operational contract.

Ce travail de recherche s’appuie sur l’analyse ex post de la conception d’un dispositif de formation. Il est destiné à des conseillers agricoles, confrontés aux bouleversements de leur métier. Les exigences de l’agriculture performante économiquement et écologiquement, modifient l’exercice du métier de conseil agricole. Les pratiques de conseil sont perturbées par la mobilisation de l’agronomie pour inciter à réduire les intrants. Il s’agit de se doter d’un cadre théorique qui permette d’analyser les situations de conseil de conseillers, conjointement avec une méthode pour accompagner la réflexion, dans l’interaction conseillers/formateur. La didactique professionnelle et la sociologie de l’action sont convoquées pour appréhender la situation sociale de développement et la situation de formation comme moyen de la formation. Dans les dialectiques connaissances pour l’action, connaissances théoriques, le cadre de l’expérimentation a permis de saisir la faisabilité du conseil, l’accès aux possibles de l’activité de conseil, la coordination des actants pour construire l’action. Il en résulte, un dispositif didactique et coordonné qui garantit un cadre de travail construisant chemin faisant ce que les protagonistes cherchent à faire ensemble, une approche qui ouvre la voie à l’appréhension du social par la didactique professionnelle, l’émergence du métier. / This research work is based on the ex post analysis of the design of a training approach. It is targeted at agricultural advisors facing major changes in their job. The requirements induced by an economically and environmentally performing agriculture modify the job of advisor. The established practices of counselling are disrupted by the agronomy’s engagement to encourage the reduction of inputs. The objective is to design a theoretical frame, allowing to analyze the advisors’ counselling situations, supported by a methodology to back up the reflection and with interactions advisors / trainers. Professional didactic and sociology of action are summoned to appreciate the social situation of development and the training situation as means of training. In the relationships between knowledge for action, theoretical knowledge, the experimentation framework allowed to seize the feasibility of counselling, the access to the potential of the counselling activity and the coordination of the stakeholders to build the action. This leads to a coordinated learning approach with a framework creating along the way what the protagonists are seeking to do together; an approach opening the path to understanding the social component by professional learning; the job emergence.

En 1971, le plateau du Larzac, jusque-là inconnu, accède à une notoriété inattendue lorsqu’est annoncée l'extension du camp militaire situé en son cœur. Les agriculteurs locaux s'engagent dans une protestation, qui durant une décennie (1971-1981), mobilise autour d'eux un large et hétéroclite mouvement, dynamisé par les comités Larzac ayant essaimé dans toute la France. La victoire de 1981 ne signifie pas la fin de l'activisme de cette population renouvelée. Au contraire, durant les trois décennies qui suivent, le Larzac militant s'engage dans l'aménagement foncier de son territoire, mais aussi dans le syndicalisme agricole et dans des réseaux de solidarité internationale qui mènent à l'altermondialisme. Avec l'émergence de José Bové, trait d’union entre les deux périodes, le Larzac revient au devant de la scène. Ses actions spectaculaires se situent dans une certaine continuité de la lutte initiale, dont les acteurs perpétuent la mémoire. Le souvenir de ce passé poursuit son cheminement légendaire, bien au-delà des limites du plateau… / In 1971, the plateau of Larzac, up to then unknown, reaches an unexpected renown when the extension of the military camp located in its heart is announced. The local farmers enter into a protest, which during one decade (1971-1981), mobilizes around them a wide and disparate movement, instigated by the Larzac committees having spread in all France. The victory of 1981 does not mean the end of the activism of this renewed population. On the contrary, during the three following decades, the activist Larzac begins the improvement of land of its territory, but also the agricultural trade unionism and networks of international solidarity which lead to the altermondialism. With the emergence of the figure of José Bové, bridging the gap between the two periods, Larzac returns in the lime light. Its spectacular actions are in a certain continuity of the initial fight, whose actors perpetuate the memory. The memory of this past continues its legendary advance, well beyond the limits of the plateau…

La situation environnementale actuelle et les prévisions y afférentes des experts,obligent à questionner l’appréhension du dommage à l’environnement par la responsabilitécivile et plus largement, des atteintes et risques d’atteintes à celui-ci.Cette réflexion porte ainsi sur les outils et mécanismes de ladite responsabilité, afin devérifier leur adaptation à ce dommage. Il s’agit d’identifier les carences du régime, et deformuler des propositions théoriques, techniques, ou pratiques, car d’importants efforts restentà fournir, tous domaines confondus, pour un droit effectif et efficace.Se trouvant à la croisée des problèmes et enjeux abordés, le secteur agroalimentairefait office de secteur-témoin, comme il en va de la responsabilité relative singulièrement à lasanté humaine, sans préjudice d’impacts autres des pollutions.Ces dommages étant majoritairement très difficiles à constater avec rigueur et àévaluer, en plus d’être onéreux à réparer –lorsqu’ils ne sont pas irréversibles–, leraisonnement suivi consiste à démontrer l’urgence de mieux adapter la responsabilité civile àceux-ci, par l’analyse de ses différents éléments, en tenant compte de la dualité qui lacaractérise. De même, il s’agit de tirer les conséquences des résultats du raisonnement, etpartant, de repenser le droit inadapté à la responsabilité civile environnementale. Il convientalors, entre autres, de tenir compte de la place plus importante à accorder à l’environnementdans nos choix sociaux ; l’approche anthropocentriste retenue tend à remettre en cause lescepticisme à l’encontre des préoccupations environnementales, et à souligner le caractèrefondamentalement transfrontalier dudit dommage. / The present environmental situation, and expert forecasting related to it, compel toquestion how tort law might be a useful vehicle of both redressing harms, offenses and risksof such to the environment, or better, anticipating them into avoiding them or limiting theirconsequences. The following thesis considers the shortcomings and adequacy of tort law’stools and mechanisms for addressing these environmental concerns. Indeed, it is particularlydifficult to even ascertain most environmental offenses and estimate their cost, particularlywith regard to irreversible harms. Thus, the reasoning demonstrates the emergency of a betteradaptation of both corresponding liability and responsibility, through their different elements,including the duality that characterizes them. Here, we then offer theoretical, technical orpractical considerations, which may be of use in navigating this route.In considering these issues, the food proceeding industry serves as a particularly usefulmodel sector for the demonstration, as it has grappled with many of the same problems andstakes, including liability for human health, without prejudice to other pollutions’ impacts.Furthermore, we aim at rethinking the ill-adapted law to consider liability andresponsibility; this requires that we learn lessons from the results of the reasoning, andmanage with the particularities of interests and actors that intervene, or the larger room thatmust be devoted to the environment in social choices. Specifically, the goal of theanthropocentric approach is to enable to overcome skepticism towards environmentalconcerns, and to underline the fact that these offenses are fundamentally borderless.

L'agriculture d'abattis-brûlis est aujourd'hui pratiquée par 40 à 500 millions de paysans dans les régions tropicales. Depuis plus d'un siècle, un discours dominant condamne ce mode de production ; qualifié d'archaïque et peu productif, il serait une cause majeure de déforestation.<br />L'étude du système agraire de Phongsaly, petite région du Nord Laos, a permis d'appréhender la diversité et la rationalité des pratiques paysannes d'abattis-brûlis, qui se sont différenciées au cours de l'histoire récente du fait d'une intervention croissante de l'Etat. Les résultats locaux sont cohérents avec la revue de la bibliographie existante : la plupart des critiques de ce système de production s'avèrent infondées. Quand elles participent à la déforestation, ce qui n'est pas systématique, les agricultures d'abattis-brûlis en rotation n'y jouent qu'un rôle limité ; l'exploitation forestière et les agricultures pionnières en sont les principales causes. La complexité et la logique des systèmes agraires d'abattis-brûlis sont classiquement méconnues par les groupes sociaux tiers. Les pratiques des essarteurs, généralement des montagnards et de minorités ethniques, sont évaluées par des habitants des plaines en fonction de leurs préoccupations et des utilités qu'ils assignent à la forêt et la montagne. Les scientifiques n'apportent que rarement un éclairage rigoureux et objectif dans ces débats au sein desquels abondent trop souvent les lieux communs. L'agriculture paysanne contribuant souvent positivement à la gestion de l'environnement, il convient de la revaloriser. Les politiques agricoles devraient donc prendre en compte les savoirs et l'expérience des paysans pour la gestion durable des ressources naturelles. L'unique possibilité pertinente est l'association des paysans à l'élaboration et la mise en œuvre des interventions publiques.

L'agriculture d'abattis-brûlis est aujourd'hui pratiquée par 40 à 500 millions de paysans dans les régions tropicales. Depuis plus d'un siècle, un discours dominant condamne ce mode de production; qualifié d'archaïque et peu productif, il serait une cause majeure de déforestation. L'étude du système agraire de Phongsaly, petite région du Nord Laos, a permis d'appréhender la diversité et la rationalité des pratiques paysannes d'abattis-brûlis, qui se sont différenciées au cours de l'histoire récente du fait d'une intervention croissante de l'Etat. Les résultats locaux sont cohérents avec la revue de la bibliographie existante: la plupart des critiques de ce système de production s'avèrent infondées. Quand elles participent à la déforestation, ce qui n'est pas systématique, les agricultures d'abattis-brûlis en rotation n'y jouent qu'un rôle limité; l'exploitation forestière et les agricultures pionnières en sont les principales causes. La complexité et la logique des systèmes agraires d'abattis-brûlis sont classiquement méconnues par les groupes sociaux tiers. Les pratiques des essarteurs, généralement des montagnards et de minorités ethniques, sont évaluées par des habitants des plaines en fonction de leurs préoccupations et des utilités qu'ils assignent à la forêt et la montagne. Les scientifiques n'apportent que rarement un éclairage rigoureux et objectif dans ces débats au sein desquels abondent trop souvent les lieux communs. L'agriculture paysanne contribuant souvent positivement à la gestion de l'environnement, il convient de la revaloriser. Les politiques agricoles devraient donc prendre en compte les savoirs et l'expérience des paysans pour la gestion durable des ressources naturelles. L'unique possibilité pertinente est l'association des paysans à l'élaboration et la mise en œuvre des interventions publiques.