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La résolution en ligne des conflits de consommation à l'aune de l'accès à la justiceIavarone-Turcotte, Cléa 07 1900 (has links)
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L’État à la lettre. Institutions de l’écrit et configurations de la société administrative durant les guerres de religion (vers 1570 - vers 1610. Royaume de France) / The State and its papers : secretaries, administrative society and political change during the wars of religion (circa 1570 — circa 1610, Kingdom of France)Ferrer-Bartomeu, Jérémie 09 December 2017 (has links)
L’étude explore comment l’État royal français institue au cœur de son dispositif de pouvoirs des structures spécialisées dans le maniement, la projection et la réception de l’écrit politique pour éteindre les troubles des guerres de Religion, gagner des positions politiques face aux corps et aux communautés, armer stratégiquement, politiquement et théoriquement les luttes et les contacts militaires et cérémoniels à l’échelle européenne. Les acteurs de ces structures nouvelles, secrétaires d’État et secrétaires, contribuent à forger dans ce contexte de crise politique d’une exceptionnelle intensité une nouvelle gouvernementalité qui prépare et annonce l’avènement de la monarchie administrative et des pré-bureaucraties du second XVIIe siècle. Cœur de l’État, matrice du vouloir royal, les secrétaires mobilisent leurs compétences professionnelles au service du souverain. Leur position fonctionnelle dans l’État croît jusqu’à en faire la pointe avancée d’une société politique en intense recomposition. Ils forment alors une société administrative aux codes, usages et pratiques parentes à ceux de leurs homologues européens, espagnols et anglais, au gré de la progressive internationalisation des guerres de Religion. Le concept heuristique de république européenne des bureaux pose à nouveaux frais les problèmes des circulations transnationales des savoirs administratifs et des transferts de modèles de gouvernement. L’attention redoublée à la matérialité du travail des bureaux à l’échelle européenne confère à l’étude la dimension d’histoire culturelle de l’État, ouverte et potentielle, centrée sur les jeux d’acteurs, d’échelles, la résolution des conflits, la collaboration et les liens au sein des réseaux d’information. / This study explores how the French Royal State establishes at the heart of its apparatus of power structures specialized in the manipulation, projection, and reception of political writing. These structures are intended to end the troubles of the Wars of Religion, to win political positions against corps and communities, and to strategically, politically, and theoretically arm both battles as well as military and ceremonial contacts across Europe. The actors in these new structures are secretaries of State and secretaries. From this exceptionally intense political crisis, they help bring about a new governmentality that prepares and announces the coming of the administrative monarchy and the pre-bureaucracies of the second part of the 17th Century. As the heart of the state and the conduit of royal desire, secretaries mobilize their professional skills in the service of the sovereign. Their functional position in the state grows into the cutting edge of a political society undergoing intense restructuring. They thus form an administrative society with codes, uses, and practices closely related to their Spanish and English European counterparts, following the increasing internationalism of the Wars of Religion. The heuristic concept of the European “Republic of bureaus” once more asks questions regarding the transnational circulation of administrative knowledge and the transfers of government models. The increased attention to the materiality of the work of government bureaus on the European scale gives this study the dimension of a cultural history of the State, centered on the games of actors and scales, the resolution of conflicts, and the collaboration and connections at the heart of networks of information.
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Detecting pre-error states and process deviations resulting from cognitive overload in aircraft pilotsPietracupa, Massimo 12 1900 (has links)
Les pilotes d'avion sont constamment confrontés à des situations où ils doivent traiter des quantités importantes de données en très peu de temps, ce qui peut conduire à des erreurs. Nous avons créé un système de détection des écarts capable d'auditer le cockpit en temps réel pour détecter les actions qui ont été incorrectement ajoutées, omises ou qui n'ont pas été effectuées dans le bon ordre. Ce modèle évalue les écarts en se basant sur les données hiérarchiques des tâches trouvées dans le modèle de référence ontologique pour les procédures de pilotage, qui contient des procédures de référence basées sur la connaissance et rassemblées par des experts dans le domaine. Les actions des pilotes sont comparées aux séquences de référence de l'ontologie à l'aide de l'algorithme Needleman-Wunsch pour l'alignement global, ainsi que d'un réseau LSTM siamois. Une API pouvant être étendue à plusieurs simulateurs aérospatiaux, ainsi qu'un Runner, ont été créés pour permettre au Deviation Framework de se connecter au simulateur XPlane afin de surveiller le système en temps réel. Des données créées synthétiquement et contenant des mutations de séquences ont été analysées à des fins de test. Les résultats montrent que ce cadre est capable de détecter les erreurs ajoutées, omises et hors séquence. En outre, les capacités des réseaux siamois sont exploitées pour comprendre la relation de certaines anomalies de la chaîne de séquence afin qu'elles puissent être correctement ignorées (comme certaines tâches qui peuvent être exécutées dans le désordre par rapport à la séquence de référence). Les environnements de simulation enregistrant les données à une fréquence de 10 Hz, une valeur de 0.1 seconde constitue notre référence en temps réel. Ces évaluations de déviation peuvent être exécutées plus rapidement que notre contrainte de 0,1 seconde et ont été réalisées en 0,0179 seconde pour une séquence de décollage contenant 23 actions, ce qui est nettement plus performant que les modèles suivants de l'état de l'art. Les résultats de l'évaluation suggèrent que l'approche proposée pourrait être appliquée dans le domaine de l'aviation pour aider à détecter les erreurs avant qu'elles ne causent des dommages.
\\En outre, nous avons formé un modèle d'apprentissage automatique pour reconnaître les signaux de pré-erreur dans le cortex cingulaire antérieur (CCA) à l'aide des données de test Flanker de l'ensemble de données COG-BCI, qui peuvent ensuite être utilisées pour détecter les états de pré-erreur chez les pilotes d'avion. Divers modèles d'apprentissage automatique ont été appliqués à l'ensemble de données, notamment des machines à vecteurs de support (SVM), des forêts aléatoires, un double modèle de réseau neuronal convolutif (CNN) et un modèle Transformer. Au-delà des conclusions typiques de l'étude, notre objectif s'étend à l'évaluation de l'applicabilité du modèle dans un domaine secondaire, à savoir l'évaluation du pouvoir discriminant des classificateurs pendant les procédures de décollage pour les pilotes d'avion. Les résultats de l'analyse de l'ensemble de données FLANKER ont révélé la supériorité du modèle transformateur, avec des réductions notables des faux négatifs et un score final macro moyen F1 de 0,610, et un score final macro moyen F1 de 0,578 sur les données pilotes. Comme nous prévoyons une augmentation des performances du classificateur avec davantage de données d'entraînement et des bandes d'interrogation étendues, cette étude jette les bases d'une recherche plus poussée sur la prédiction des états erronés et les modèles d'optimisation de l'apprentissage automatique pour les ICB et les applications du monde réel. / Aircraft pilots are constantly undergoing situations where they must process significant amounts of data in very small periods of time, which may lead to mistakes. We have created a deviation detection system that is capable of auditing the cockpit in real time to detect actions that have been incorrectly added, omitted, or done out of sequence. This model assesses deviations based on hierarchical task data found in the Ontological Reference Model for Piloting Procedures, which contains knowledge-based reference procedures assembled by experts in the domain. Pilot actions are compared to ontology reference sequences using the Needleman-Wunsch algorithm for global alignment, as well as a Siamese LSTM network. An API that can be expanded to several Aerospace Simulators, as well as a Runner, was created to enable the Deviation Framework to connect to the XPlane simulator for real-time system monitoring. Synthetically created data containing sequence mutations were analyzed for testing. The results show that this framework is capable of detecting added, omitted, and out of sequence errors. Furthermore, the capabilities of Siamese networks are leveraged to understand the relation of certain sequence chain anomalies so that they can correctly be ignored (such as certain tasks that can be performed out of order from the reference sequence). With simulation environments recording data at a frequency of 10Hz, a value of 0.1 seconds is our real-time benchmark. These deviation assessments are capable of being run faster than our 0.1 second requirement and have been clocked at 0.0179 seconds for one Takeoff sequence containing 23 actions - significantly outperforming the next state of the art models. The evaluation results suggest that the proposed approach could be applied in aviation settings to help catch errors before harm is done.
\\Moreover, we have trained a machine learning model to recognize pre-error signals in the anterior cingulate cortex (ACC) using Flanker test data from the COG-BCI dataset, which can be subsequently employed to detect pre-error states in aviation pilots. Various machine learning models were applied to the dataset, including Support Vector Machines (SVM), Random Forests, double Convolutional Neural Network (CNN) model, and a Transformer model. Moving beyond typical study conclusions, our objective extends to assessing model applicability in a secondary domain —evaluating the classifiers' discriminative power during takeoff procedures for aviation pilots. Results from the analysis of the FLANKER dataset revealed the superiority of the transformer model, with notable reductions in false negatives and a final macro averaged F1 score of 0.610, and a final macro averaged F1 of 0.578 on the Pilot data. As we anticipate increases in classifier performance with more training data and extended polling bands, this study lays the groundwork for further research in erroneous state prediction and machine learning optimization models for BCI and real-world applications.
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Dysconnectivité cérébrale fonctionnelle dans la schizophrénie : optimisation d'une intervention par neuromodulation pour réduire des symptômes cognitifsGrot, Stéphanie 12 1900 (has links)
La schizophrénie est un trouble de santé mentale sévère, caractérisée par des altérations neurobiologiques marquées. Un biomarqueur notoire de ce trouble est la dysconnectivité cérébrale fonctionnelle, détectée grâce à l’imagerie par résonance magnétique fonctionnelle. Celle-ci se retrouve principalement au niveau des réseaux neurocognitifs qui sous-tendent les fonctions cérébrales supérieures. Toutefois, les altérations de connectivité fonctionnelle cérébrale ne sont pas uniques à la schizophrénie, elles sont également retrouvées dans plusieurs autres troubles de santé mentale. Le premier objectif de cette thèse doctorale est d’effectuer une méta-analyse sur la dysconnectivité cérébrale fonctionnelle à l’état de repos pour dissocier les altérations spécifiques à la schizophrénie de celles qui sont communes aux troubles de l’humeur. Ce projet novateur basé sur l’extraction de labels neuroanatomiques inclut 428 articles scientifiques. Les résultats confirment des altérations transdiagnostiques des réseaux neurocognitifs et soulignent une dysconnectivité spécifique des réseaux sensorimoteurs dans la schizophrénie.
Parmi les altérations des réseaux neurocognitifs, une hyperconnectivité entre le réseau central exécutif (REC) et le réseau du mode par défaut (RMD) est associée à des déficits de mémoire de travail dans la schizophrénie, c’est-à-dire à des difficultés de mémorisation et de manipulation d’informations à court terme. Actuellement, aucun traitement efficace n’existe contre ces déficits. La stimulation magnétique transcrânienne (SMT), déjà approuvée comme traitement dans la dépression, est une piste de thérapie prometteuse. Elle agit en modulant spécifiquement les réseaux de connectivité dysfonctionnels. Jusqu’à présent, les effets de l'application de la SMT pour diminuer les déficits de mémoire de travail dans la schizophrénie sont mitigés. Une explication potentielle s’oriente vers la position de la cible de stimulation sur le cortex qui est standardisée et ne prend pas en compte l'importante variabilité interindividuelle dans l'organisation spatiale des réseaux de connectivité fonctionnelle. D'autres paramètres méthodologiques comme l’intensité de stimulation ont aussi un impact sur l’effet de la stimulation. Le second projet de cette thèse consiste à réaliser une étude rétrospective chez les sujets sains afin de confirmer l'importance de cibler spécifiquement le REC par la SMT pour induire une modulation fonctionnelle de celui-ci en fonction de l’intensité de stimulation. Nos résultats montrent que la stimulation spécifique du REC induit une diminution de la connectivité entre le REC et le RMD pour des intensités de stimulation plus faibles. Finalement, le troisième projet de cette thèse a pour objectif d'examiner prospectivement, dans la schizophrénie, l’impact d'une SMT personnalisée par rapport à une SMT standard sur la connectivité fonctionnelle à l’état de repos et les performances de mémoire de travail. La cible de la SMT personnalisée a été définie selon les patrons de connectivité individualisée des participants. L’analyse des données a mis en évidence une instabilité prononcée des réseaux de connectivité qui ne nous a pas permis de conclure quant à l’avantage d’une cible personnalisée pour diminuer l’hyperconnectivité entre REC et RMD et les déficits de mémoire de travail dans la schizophrénie. Toutefois, une relation avec la force de la connectivité préstimulation a été identifiée.
En conclusion, cette thèse souligne deux points majeurs pour caractériser l’étiologie et le développement de thérapies efficaces pour diminuer les déficits de mémoire de travail dans la schizophrénie. Premièrement, elle confirme la dysconnectivité transdiagnostique des réseaux neurocognitifs dans les troubles psychiatriques et souligne les altérations spécifiques des fonctions sensorimotrices dans la schizophrénie. Deuxièmement, elle démontre l'importance de déterminer des paramètres de stimulation fiables et individualisés pour optimiser l’efficacité de la SMT. / Schizophrenia is a severe mental illness characterized by substantial neurobiological alterations. A notable biomarker of this mental disorder is the functional brain dysconnectivity identified through functional magnetic resonance imaging. The functional brain connectivity alterations are mainly detected within the neurocognitive networks underlying higher brain functions. However, these dysfunctions are not unique to schizophrenia and are also found in other psychiatric disorders. The first objective of this doctoral thesis is to conduct a meta-analysis on resting-state functional brain dysconnectivity in schizophrenia and mood disorders to reveal commonalities and specificities of alterations, based on mean group effects. This innovative project based on the extraction of neuroanatomical labels includes 428 scientific articles. Meta-analytic results confirm transdiagnostic alterations in neurocognitive networks and highlight a specific dysconnectivity in sensorimotor networks in schizophrenia.
Among neurocognitive networks alterations, hyperconnectivity between the central executive network (CEN) and the default mode network (DMN) is associated with working memory deficits in schizophrenia, i.e. difficulties to temporarily hold and manipulate information in memory. Currently, there are no effective treatments for these deficits. Transcranial magnetic stimulation (TMS), already approved for depression, is a promising therapeutic approach. This neuromodulation tool operates by modulating dysfunctional connectivity networks. However, TMS effects to decrease working memory deficits in schizophrenia are mixed. A potential explanation lies in the standardized positioning of the stimulation target on the cortex, which does not account for significant inter-individual variability in the spatial organization of functional connectivity networks. Other methodological parameters, such as stimulation intensity, also impact the stimulation's effectiveness. The second project of this thesis aimed to conduct a retrospective study in healthy subjects to confirm the importance of specifically targeting the CEN to induce a functional modulation of these network. The impact of stimulation intensity was also evaluated. Results showed that a specific stimulation of CEN led to a decreased of the functional connectivity between the CEN and the DMN for subthreshold intensities.
Finally, a third project aimed to prospectively examine, in schizophrenia, the effects of a personalized TMS compared to a standard TMS on resting-state functional connectivity and working memory performance. Personalized TMS targets were defined based on patients’ individual connectivity patterns. The data analysis revealed a pronounced instability in connectivity networks, which did not allow us to conclude on the advantage of a personalized target to reduce hyperconnectivity between the CEN and the DMN and working memory deficits in schizophrenia. However, a relationship with pre-stimulation connectivity strength was identified.
In conclusion, this thesis highlights two major points for characterizing the etiology and the development of optimal TMS to reduce working memory deficits in schizophrenia. First, it confirms the transdiagnostic dysconnectivity of neurocognitive networks in psychiatric disorders and highlights specific alterations of sensorimotor functions in schizophrenia. Second, it demonstrates the importance of identifying reliable and individualized stimulation parameters to optimize the TMS.
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L’hypothèque légale de la construction — Un outil de protection des créances des sous-traitants toujours efficace?Hudon, Jonathan 08 1900 (has links)
L’hypothèque légale de la construction est le principal mécanisme de protection des créances
des intervenants de l’industrie de la construction. Par l’adoption de ce régime, le législateur a
voulu protéger l’intégrité économique de cette industrie. Par contre, l’utilisation de notions
mécaniques plus ou moins efficaces dans la mise en œuvre de l’hypothèque légale, la
prolifération d’outils de contournement contractuels et les mécanismes de protection des
propriétaires nuisent à l’efficacité du régime légal à protéger les créances des sous-traitants.
Des correctifs pourraient néanmoins être apportés pour restaurer l’équité du régime légal.
Par ailleurs, lorsqu’un immeuble appartient à l’État ou l’un de ses mandataires, il devient
pratiquement impossible pour un sous-traitant d’exercer ses recours hypothécaires compte
tenu des privilèges et immunités dont jouissent l’État et de ses mandataires. Les biens affectés
à l’utilité publique des personnes morales de droit public non-mandataires de l’État jouissent
également d’une grande protection, surtout dans le domaine municipal. Ceci rend bien
illusoire tout recours hypothécaire intenté par un sous-traitant malgré le fait le législateur
cherchait justement, par le maintien d’un régime légal, à protéger leurs créances. / The construction hypothec is the main mechanism for the protection of the claims of every
participant in the construction industry. With the adoption of this legal regime, the Quebec
legislator tried to protect the economic integrity of this industry. However, the use of notions
more or less efficient for the execution of this legal regime, the increase of contractual
mechanisms which avoid the application of the legal regime and legal dispositions which
protect the owners harm the efficiency of the legal regime to correctly protect subcontractor's
claims. Nevertheless, some correctives can be found to restore the legal regime's equity.
Moreover, when a immoveable is owned by the State or any of its agents, it is practically
impossible for a subcontractor to exercise his hypothecary rights because of the State's
privileges and immunities. The property appropriated to public utility of the legal persons
established in the public interest which are not agents of the State enjoy also a strong
protection, particularly in the municipal sector. In any case, it is rendering illusory the exercise
by a subcontractors of any of his hypothecary rights despite the fact that the legislator's goal,
by maintaining this legal regime, was precisely to protect their claims.
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Alliance Politics in Hybrid Regimes : Political Stability and Instability since World War IIGagné, Jean-François 08 1900 (has links)
Cette thèse étudie la stabilité et l’instabilité politique des régimes hybrides. Elle pose la question suivante : dans quelles conditions l’autorité des élites au pouvoir est-elle reconnue ou contestée? Notre réponse s’articule en lien avec le caractère inclusif ou exclusif de la coalition dirigeante : c’est-à-dire, l’alliance stratégique des élites dirigeantes avec les groupes sociaux dominants. L’inclusion de ces derniers favorise le consentement et la stabilité; leur exclusion entraîne l’affrontement et l’instabilité politique. Sa composition dépend (i) du degré de violence organisée extra-légale et (ii) du degré de pénétration de l’État sur le territoire et dans l’économie. La première variable permet d’identifier quel groupe social au sein de l’État (militaires) ou du régime (partis d’opposition) est dominant et influence les formes de communication politique avec les élites dirigeantes. La deuxième variable permet d’identifier quel groupe social au sein de l’État (fonctionnaires) ou de la société (chefs locaux) est dominant et oriente les rapports entre les régions et le pouvoir central. L’apport de la recherche est d’approfondir notre compréhension des institutions politiques dans les régimes hybrides en mettant l’accent sur l’identité des groupes sociaux dominants dans un contexte donné. La thèse propose un modèle simple, flexible et original permettant d’appréhender des relations causales autrement contre-intuitives. En ce sens, la stabilité politique est également possible dans un pays où l’État est faible et/ou aux prises avec des mouvements de rébellion; et l’instabilité dans un contexte inverse. Tout dépend de la composition de la coalition dirigeante. Afin d’illustrer les liens logiques formulés et d’exposer les nuances de notre théorie, nous employons une analyse historique comparative de la coalition dirigeante en Malaisie (1957-2010), en Indonésie (1945-1998), au Sénégal (1960-2010) et au Paraguay (1945-2008). La principale conclusion est que les deux variables sont incontournables. L’une sans l’autre offre nécessairement une explication incomplète des alliances politiques qui forgent les conditions de stabilité et d'instabilité dans les régimes hybrides. / The thesis studies stability and instability in hybrid regimes. The research question is: under which conditions the authority of the elites in power is recognized or contested? Our answer rests on the inclusive or exclusive dimension of the ruling coalition: that is, the strategic alliance between the ruling elites and dominant social groups. Inclusion favors consent and stability whereas exclusion favors contention and instability. The composition of the ruling coalition depends on (i) the degree of extra-legal organized violence and (ii) the degree of state penetration over the territory and in the economy. The first variable identifies which social group in the state (military officers) or in the regime (opposition parties) is dominant and influences the forms of political communication with the ruling elites. The second variable identifies which social group in the state (bureaucrats) or in society (local leaders) is dominant and shapes the relation between regions and the center. The thesis contribution is to deepen our understanding of political institutions in hybrid regimes by focusing on the identity of dominant social groups according to a given context. It offers a simple, flexible and original model that allow us to grasp causal relations that would otherwise be counter-intuitive. Hence, political stability is also possible in a country where the state is weak and/or rebellion movements exist; and instability in the opposite context. It all comes down to the composition of the ruling coalition. In order to illustrate the line of reasoning and unfold the richness of our framework, a comparative historical analysis of the ruling coalition in Malaysia (1957-2010), Indonesia (1945-1998), Senegal (1960-2010) and Paraguay (1945-2008) is used. The main conclusion is that the two variables are key. One without the other necessarily amounts to an incomplete explanation of political alliances at stake when dealing with conditions of stability and instability in hybrid regimes.
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La Commission royale d’enquête sur la fonction publique de 1907-1908 : un projet de réforme libérale de l’appareil administratif canadienCarrière, Julien 07 1900 (has links)
La réforme de la fonction publique de 1908 constitue un moment décisif dans le développement de l’appareil étatique canadien. En effet, elle rejette un système jusque-là fondé sur le favoritisme, pour introduire les principes du mérite, de l’indépendance et de la neutralité des fonctionnaires, principes qui régissent encore aujourd'hui la fonction publique canadienne. Ces changements se produisent à la suite d’une longue réflexion sur la nature de la fonction publique, amorcée au cours de la seconde moitié du XIXe siècle, qui trouve largement écho dans le monde anglo-américain, mais qui s’est souvent butée à l'intérêt des politiciens pour le statu quo. Même si les grandes idées de réforme de la fonction publique sont connues, voire acceptées par certains dès les années 1870, ce n’est qu’à la suite du dépôt du rapport de la commission royale d’enquête de 1907-1908 que les politiciens y acquiescent en pratique et entreprennent des changements majeurs, en 1908.
Le mémoire s’intéresse plus précisément à cette commission royale d’enquête de 1907-1908 et à la réforme législative qui s'ensuit, en 1908, épisode méconnu de l'histoire politique canadienne et assez peu documenté. L’étude cherche tout d’abord à déterminer le contexte politique et idéologique présidant à la création de cette commission d’enquête, puis en examine les travaux en profondeur afin de démontrer comment ses constats et recommandations ont poussé le gouvernement canadien à réformer la fonction publique et les principes directeurs qui en guident l'action. Cela fait, nous analyserons les différents éléments de la réforme elle-même, dans le but de voir comment elle rompt avec les conceptions qu'on entretient jusque-là et comment elle s’inscrit dans un nouveau cadre idéologique, produit d’une vision libérale de l’État. / The 1908 reform of the civil service marked a turning point in the development of the Canadian State, as it rejected a system based until then on patronage and introduced the principles of merit, independence and neutrality of civil servants, principles that remain grounding forces of today’s civil service. These changes occurred after a long reflection over the nature of the civil service. Such reflection, which resonates with the Anglo-American world, took place over the course of the latter half of the 19th century, though it was often obstructed by a politically favoured status quo. Although ideas for reforming the civil service were put forward by some as early as in the 1870s, it is only with the report of the Royal Commission of Inquiry 1907-1908 that politicians were finally willing to undertake a comprehensive reform, in 1908.
Our thesis focuses on this Royal Commission of Inquiry and on the legislative reform that followed, in 1908, events that have drawn little attention from political historians and are rather underdocumented. Our first aim is to explain the political and ideological context surrounding the creation of this commission. We then analyze how it came to its observations and recommendations, which in turn led the Canadian government to reform the civil service as well as its guiding principles. We then scrutinize the various elements of the reform itself, with a view to showing how it broke free from the beliefs of the time and embraced a new ideological framework, the product of a liberal vision of the State.
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Contextualizing discretion : micro-dynamics of Canada’s refugee determination systemBayrak, Sule 03 1900 (has links)
À une époque où l'immigration internationale est de plus en plus difficile et sélective, le statut de réfugié constitue un bien public précieux qui permet à certains non-citoyens l'accès et l'appartenance au pays hôte. Reposant sur le jugement discrétionnaire du décideur, le statut de réfugié n’est accordé qu’aux demandeurs qui établissent une crainte bien fondée de persécution en cas de retour dans leur pays d'origine. Au Canada, le plus important tribunal administratif indépendant, la Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada (CISR), est chargé d’entendre les demandeurs d'asile et de rendre des décisions de statut de réfugié. Cette thèse cherche à comprendre les disparités dans le taux d’octroi du statut de réfugié entre les décideurs de la CISR qui sont politiquement nommés.
Au regard du manque de recherches empiriques sur la manière avec laquelle le Canada alloue les possibilités d’entrée et le statut juridique pour les non-citoyens, il était nécessaire de lever le voile sur le fonctionnement de l’administration sur cette question. En explorant la prise de décision relative aux réfugiés à partir d'une perspective de Street Level Bureaucracy Theory (SLBT) et une méthodologie ethnographique qui combine l'observation directe, les entretiens semi-structurés et l'analyse de documents, l'étude a d'abord cherché à comprendre si la variation dans le taux d’octroi du statut était le résultat de différences dans les pratiques et le raisonnement discrétionnaires du décideur et ensuite à retracer les facteurs organisationnels qui alimentent les différences.
Dans la lignée des travaux de SLBT qui documentent la façon dont la situation de travail structure la discrétion et l’importance des perceptions individuelles dans la prise de décision, cette étude met en exergue les différences de fond parmi les décideurs concernant les routines de travail, la conception des demandeurs d’asile, et la meilleure façon de mener leur travail. L’analyse montre comment les décideurs appliquent différentes approches lors des audiences, allant de l’interrogatoire rigide à l’entrevue plus flexible. En dépit des contraintes organisationnelles qui pèsent sur les décideurs pour accroître la cohérence et l’efficacité, l’importance de l’évaluation de la crédibilité ainsi que l’invisibilité de l’espace de décision laissent suffisamment de marge pour l’exercice d’un pouvoir discrétionnaire.
Même dans les environnements comme les tribunaux administratifs où la surabondance des règles limite fortement la discrétion, la prise de décision est loin d’être synonyme d’adhésion aux principes de neutralité et hiérarchie. La discrétion est plutôt imbriquée dans le contexte de routines d'interaction, de la situation de travail, de l’adhésion aux règles et du droit. Même dans les organisations qui institutionnalisent et uniformisent la formation et communiquent de façon claire leurs demandes aux décideurs, le caractère discrétionnaire de la décision est par la nature difficile, voire impossible, à contrôler et discipliner. Lorsqu'ils sont confrontés à l'ambiguïté des objectifs et aux exigences qui s’opposent à leur pouvoir discrétionnaire, les décideurs réinterprètent la définition de leur travail et banalisent leurs pratiques. Ils formulent une routine de rencontre qui est acceptable sur le plan organisationnel pour évaluer les demandeurs face à eux. Cette thèse montre comment les demandeurs, leurs témoignages et leurs preuves sont traités d’une manière inégale et comment ces traitements se répercutent sur la décision des réfugiés. / In an era where international immigration is increasingly difficult and selective, refugee status constitutes a valuable public good that enables some non-citizens access and membership to the host country. Based on the discretionary judgment of the decision-maker, refugee status is only granted to claimants who establish well-founded fear of persecution if returned to their home country. Canada’s largest independent administrative tribunal, Immigration and Refugee Board of Canada (IRB), is charged to hear refugee claimants and make refugee status determinations. This dissertation investigates why significant disparities exist among IRB’s politically appointed decision-makers’ refugee status grant rates.
As little was known about the concrete ways Canada allocates opportunities for entry and legal status for non-citizens, lifting the blanket of administration was necessary. By exploring refugee decision-making from a Street Level Bureaucracy Theory (SLBT) perspective, and an ethnographic methodology that combined direct observation, semi-structured interviews and document analysis, the study sought first to understand whether the variation in grant rates were a result of differences in decision-makers’ discretionary practices and reasoning and second to trace the organizational factors that foster variation.
In line with previous scholarship on SLBT that document how the work situation structure discretion and how individual views play in decision-making; this study demonstrates substantive differences among decision-makers in terms of their work routines, conceptions of refugee claimants and the best way to conduct their work. The analysis illustrates how decision-makers apply not a singular but a variety of approaches to the refugee hearing, ranging from rigid interrogation to the more resilient interview style. Despite clear organizational constraints on decision-makers that target to increase consistency and efficiency of refugee determinations, the significance of credibility-assessment and the invisibility of the decision-making space leave ample room for discretionary behavior.
Even in rule-saturated environments like administrative tribunals which extensively regulate discretion; decision-making hardly means neutral and hierarchical rule adherence. Instead discretion is nested within the context of interaction routines, work situation, rule adherence and law. It is inherently difficult if not improbable to control and discipline discretionary decision-making even in organizations that institutionalize and standardize training and communicate their demands clearly to decision-makers. When faced with goal ambiguity and with demands that they consider run against their discretionary authority, decision-makers reinterpret their job definition and routinize their practices. They formulate an encounter routine that is organizationally acceptable to assess the people in front of them. This dissertation illustrates how unevenly the claimants, their testimony and evidence are treated and how these treatments are reflected on the refugee decision.
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Le statut des collectivités infra-étatiques européennes : entre organe et sujet / The status of european sub-state collectivities : between organ and subjectColavitti, Romélien 28 November 2012 (has links)
L'ordre juridique international appréhende une collectivité infra-étatique comme un organe de l'État souverain. Cette logique classique d'assimilation, guidée par une lecture étatiste des rapports internationaux, y conditionne les opérations d'identification d'un engagement en raison d'un acte juridique, d'imputation d'un fait illicite et d'établissement d'une capacité à ester en justice. Dans ce contexte, une collectivité infra-étatique ne dispose pas d'une personnalité juridique propre, réserve faite du cas particulier des collectivités fédérées. Originellement internationaux, les ordres juridiques de l'Union européenne (U.E.) et du Conseil de l'Europe conservent une part de cet héritage. Toutefois, l'incorporation des collectivités infra-étatiques à cet édifice juridique régional, certes encore dominé par les États, les hisse progressivement au rang d'actrices singulières. L'autonomisation des deux ordres juridiques européens à l'égard de ces mécanismes internationaux classiques et la réalisation du principe d'immédiateté amènent alors à reconsidérer la pertinence d'une assimilation systématique des collectivités infra-étatiques à la figure de l'État et à prendre plus régulièrement en compte leur personnalité juridique distincte, telle que consacrée en droit interne. Cette logique nouvelle de personnification, qui trouve à s'exprimer dans une dimension verticale (i.e. dans les rapports entre les ordres juridiques internes et européens) et horizontale (i.e. dans les rapports entre les ordres juridiques internes des États) reste encore imparfaite. / The international legal system perceives a sub-state collectivity as a sovereign State's organ. This classical logic of assimilation, led by a statist perception of international relations, conducts the operations of identification of a commitment due to a juridical act, attribution of a wrongful act and acceptance of standing. In this context, a sub-state collectivity is not considered as a juridical person, subject to the particular situation of federated collectivities. Originally international, European Union's (E.U.) and Council of Europe's legal systems retain a measure of this heritage. However, the incorporation of sub-state collectivities in this regional legal system, admittedly still dominated by States, raises them gradually to the rank of singular actresses. The empowerment of both European legal systems from these classical international mechanisms and the realization of the principle of immediacy bring to reconsider the relevance of a systematic assimilation of the sub-state collectivities as insignificant parts of State and take account of their own juridical personality, such as established by domestic law. This new logic of personification, which develops vertical (i.e. relations between European and domestic legal systems) and horizontal dimensions (i.e. relations between domestic legal systems) is still imperfect. When they're not considered as State's organs, sub-state collectivities are sometimes perceived as individuals, who try to satisfy their own interests without any reference to general interest.
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Impact de la résolution et de la précision de la topographie sur la modélisation de la dynamique d’invasion d’une crue en plaine inondable / Ảnh hưởng của độ phân giải và độ chính xác của số liệu tới mô phỏng lũ lụtNguyen, Thanh Don 09 November 2012 (has links)
Nous analysons dans cette thèse différents aspects associés à la modélisation des écoulements à surface libre en eaux peu profondes (Shallow Water). Nous étudions tout d’abord le système d’équations de Saint-Venant à deux dimensions et leur résolution par la méthode numérique des volumes finis, en portant une attention particulière sur les aspects hyperboliques et conservatifs. Ces schémas permettent de traiter les équilibres stationnaires, les interfaces sec/mouillé et aussi de modéliser des écoulements subcritique, transcritique et supercritique. Nous présentons ensuite la théorie de la méthode d’assimilation variationnelle de données adaptée à ce type d’écoulement. Son application au travers des études de sensibilité est longuement discutée dans le cadre de l'hydraulique à surface libre. Après cette partie à caractère théorique, la partie tests commence par une qualification de l’ensemble des méthodes numériques qui sont implémentées dans le code DassFlow, développé à l’Université de Toulouse, principalement à l’IMT mais aussi à l’IMFT. Ce code résout les équations Shallow Water par une méthode de volumes finis et est validé par comparaison avec les solutions analytiques pour des cas tests classiques. Ces mêmes résultats sont comparés avec un autre code d’hydraulique à surface libre aux éléments finis en deux dimensions, Telemac 2D. Une particularité notable du code DassFlow est de permettre l’assimilation variationnelle de données grâce au code adjoint permettant le calcul du gradient de la fonction coût. Ce code adjoint a été obtenu en utilisant l'outil de différentiation automatique Tapenade (Inria). Nous testons ensuite sur un cas réel, hydrauliquement complexe, différentes qualités de Modèles Numériques de Terrain (MNT) et de bathymétrie du lit d’une rivière. Ces informations proviennent soit d’une base de données classique type IGN, soit d’informations LIDAR à très haute résolution. La comparaison des influences respectives de la bathymétrie, du maillage et du type de code utilisé, sur la dynamique d’inondation est menée très finement. Enfin nous réalisons des études cartographiques de sensibilité aux paramètres du modèle sur DassFlow. Ces cartes montrent l’influence respective des différents paramètres ou de la localisation des points de mesure virtuels. Cette localisation optimale de ces points est nécessaire pour une future assimilation de données efficiente. / We analyze in this thesis various aspects associated with the modeling of free surface flows in shallow water approximation. We first study the system of Saint-Venant equations in two dimensions and its resolution with the numerical finite volumes method, focusing in particular on aspects hyperbolic and conservative. These schemes can process stationary equilibria, wetdry interfaces and model subcritical, transcritical and supercritical flows. After, we present the variational data assimilation method theory fitted to this kind of flow. Its application through sensitivity studies is fully discussed in the context of free surface water. After this theoretical part, we test the qualification of numerical methods implemented in the code Dassflow, developed at the University of Toulouse, mainly at l'IMT, but also at IMFT. This code solves the Shallow Water equations by finite volume method and is validated by comparison with analytical solutions for standard test cases. These results are compared with another hydraulic free surface flow code using finite elements in two dimensions: Telemac2D. A significant feature of the Dassflow code is to allow variational data assimilation using the adjoint method for calculating the cost function gradient. The adjoint code was obtained using the automatic differentiation tool Tapenade (INRIA). Then, the test is carried on a real hydraulically complex case using different qualities of Digital Elevation Models (DEM) and bathymetry of the river bed. This information are provided by either a conventional database types IGN or a very high resolution LIDAR information. The comparison of the respective influences of bathymetry, mesh size, kind of code used on the dynamics of flooding is very finely explored. Finally we perform sensitivity mapping studies on parameters of the Dassflow model. These maps show the respective influence of different parameters and of the location of virtual measurement points. This optimal location of these points is necessary for an efficient data assimilation in the future.
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