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Égalité femme-homme et liberté religieuse : deux droits fondamentaux qui s’opposent ?

Vézina, Guy January 2014 (has links)
Notre mémoire en étude du religieux contemporain pose une question eu égard à la hiérarchisation des droits dans un État laïque comme le Québec à savoir si deux droits fondamentaux comme l’égalité des sexes et la liberté religieuse s’opposent ou se complètent. Dans ce climat de peur d’une perte de droits acquis depuis cinquante ans par les femmes du Québec, climat entretenu par un certain groupe de femmes plus particulièrement et alimenté par les médias depuis la Commission Bouchard-Taylor, notre hypothèse est que l’égalité femme-homme et la liberté religieuse, loin de s’opposer, se complètent et sont protégées par nos chartes. Après avoir analysé les discours religieux féministes, réfléchi aux notions du phénomène d’affirmation identitaire à caractère religieux, regardé de près la signification de ce qu’est un accommodement raisonnable et circonscrit le concept de laïcité, nous croyons qu’il y a une manière d’établir chez-nous un encadrement favorisant le vivre-ensemble.
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Les "sectes religieuses" en droit français. / "Religious sects" under French law

Kestler, Evelyne 20 October 2011 (has links)
Les « sectes religieuses » en droit françaisEn général le syntagme « sectes religieuses » est peu employé en raison d'une association consubstantielle entre la « secte » et une dimension religieuse supposée. Or, il existe des « sectes » non religieuses qu'il est important de différencier des « sectes religieuses ». En effet, les « sectes religieuses » sont susceptibles de revendiquer des droits accordés aux confessions. Mais, si le droit français reconnait l'existence de « sectes religieuses », il opère par là même une distinction entre ces dernières et les Églises établies. En conséquence, outre les difficultés définitionnelles, la question se posait de savoir si le législateur français pouvait établir une telle distinction sans porter une atteinte grave et injustifiée à la liberté religieuse. La question se posait encore de savoir si cette distinction était nécessaire au regard des dérives « sectaires » dénoncées par plusieurs rapports d'enquête parlementaires et des associations antisectes. En définitive, nonobstant l'émergence d'une distinction jurisprudentielle entre les « sectes religieuses » et les Églises établies, une telle distinction ne saurait prospérer sans subir la condamnation de la Cour européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales. De surcroît, l'efficacité du droit commun préventif et répressif conduit à conclure à l'inutilité de cette distinction. / « Religious sects » under French lawIn general the noun phrase « religious sects » is little used because of a consubstantial association between a sect and an assumed religious dimension. However, non-religious sects do exist and it is important to differentiate them from « religious sects ». Indeed, « religious sects » might claim rights granted to confessions. But if French law recognizes the existence of « religious sects » it makes at the same time a difference between these last ones and established churches. Consequently, apart from the difficulties in defining the former, the question arose, could French legislation establish such a distinction without causing serious and unjustifiable harm to religious freedom. Another question was if such a distinction was necessary because of « sectarian deviances » denounced by several parliamentary reports and anti-sects associations. Ultimately, notwithstanding the emergence of a jurisprudential distinction between religious sects and established churches, such a distinction could not prosper without being condemned by the European Court of Human Rights and Fundamental Liberties. In addition the effectiveness of preventive and repressive common law leads one to conclude that such a distinction would be of no use.
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Controverses autour de la notion de liberté : la France et "l'affaire du foulard". Sociologie de philosophies politiques ordinaires / Controversy around the notion of freedom : France and "the affair of the scarf". Sociology of common philosophy

Jabiera, Abdalla 04 July 2011 (has links)
À la fin des années 1980, trois adolescentes d’origine musulmane ont été exclues de leur collège parce qu’elles refusaient d’enlever leur voile en classe. Ce « fait divers » aurait pu passer inaperçu s’il n’avait pas été étalé de manière spectaculaire sur la scène médiatique. Les raisons invoquées pour justifier cet engouement tiennent en un mot : faire respecter le principe de laïcité au sein de l’école républicaine. Mais très vite, le débat a pris d’autres proportions avec l’intervention d’une grande partie d’intellectuels et l’on apprend soudainement que, derrière le foulard, se cache la soumission de la femme, si ce n’est une volonté affichée de « communautarisme », voire d’« intégrisme religieux ». La nation serait alors en danger et l’on comprend que la question du foulard rebondisse en 1994, avec cette fois-ci une détermination de la part des militants laïcs de mettre en échec le droit en vigueur, formulé par le Conseil d’État en des termes limpides : le port d’un signe religieux par les élèves ne saurait, en lui-même, constituer un motif d’exclusion, sauf cas avéré de « port ostentatoire et revendicatif ». Reste que dans un mouvement d’éternel retour, le problème du foulard resurgit brutalement en 2003, se politise et s’achève par la promulgation en mars 2004 d’une loi interdisant le port du voile dans les établissements publics.Sur le fond, cette évolution a mis en exergue un aspect essentiel : la crainte des « immigrés » et d’un islam devenu trop visible. Elle a également permis d’opposer la laïcité à la liberté religieuse. Notre travail consiste justement à comprendre comment on en est arrivé à rendre antinomiques deux principes fondamentaux sur lesquels repose, entre autres, la notion de démocratie en République française. Cette interrogation est d’autant plus légitime que la polémique autour du foulard avait explicitement ignoré le point de vue des femmes voilées, passant ainsi à côté des différentes significations que ce bout d’étoffe pouvait contenir. De fait, si l’objectif de notre recherche est de passer au crible la position de ceux qui ont oeuvré à l’interdiction du foulard dans l’espace scolaire, il s’agit aussi de donner la parole à ces femmes qui n’ont pas eu droit de cité. Dans cette optique, notre souci premier est de connaître comment elles vivent leur voilement. Quel sens donnent-elles au port du voile ? Quel regard jettent-elles sur un débat qui semble mettre en cause leur liberté d’expression confessionnelle ? Ces questions sont à la base de notre problématique. / At the end of the 80s, three girls of Moslem origin were excluded from their middle school because they refused to remove their veil in class. This «news item» would have been able to pass unnoticed, had not it been spread in a spectacular way over the media scene. The reasons called to justify this craze like are the will to make respect the principle of secularism within the republican school. But, very fast, the debate took other proportions with the intervention of many intellectuals who thought that behind the scarf hides the submission of the woman, if it is not a will posted by «communitarism» even of « religious fundamentalism ».Then, the nation would be in danger and we can understand that the question of the scarf bounces in 1994, with this time a determination on behalf of laic activists to put in check the current law, formulated by the Council of State in crystal clear terms: the bearing of a religious sign by the pupils does not constitute in itself a motive for exclusion, except in cases of «ostentatious and claiming bearing» . But in a movement of eternal return, the bearing of the scarf reappears brutally in 2003, politicizes, and ends with the promulgation in March, 2004 of a law forbidding the wearing of the veil in public institutions. In fact, this evolution highlighted an essential aspect: the fear of the «immigrants» and the Islam become too visible. It also allowed to set secularism against the freedom of religion. Our work consists in understanding how we managed to make paradoxical these two fundamental principles on which the notion of democracy in French Republic, among others, rests. This interrogation is all the more justifiable since the debate around the scarf had explicitly ignored the point of view of the veiled women, so passing next to the various meanings which this end of fabric could contain. Actually, if the objective of our research is to examine closely the position of those who intervened for the ban on the scarf in the school space, it is also a question of giving the floor to these women who have not been established. So, our first questions are: how do they live their buckle ? What sense do they give to the wearing of the veil ? What glance do they throw on a debate which seems to question their confessional freedom of expression ? These questions are on the base of our research
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Liberdade religiosa e laicidade do Estado na Constituição de 1988 / La liberte religieuse et la laicité de lÉtat dans la Constitution de 1988

Seferjan, Tatiana Robles 16 April 2012 (has links)
O debate religioso sob uma perspectiva constitucional envolve dois conceitos fundamentais: a liberdade de religião e a laicidade do Estado. A liberdade de religião está garantida na Constituição de 1988 como um direito fundamental, no artigo 5º, VI. A proteção da liberdade de religião engloba a liberdade de crença, de culto e de organização religiosa. Somente com a consagração destas três vertentes o direito à liberdade religiosa estará plenamente garantido. As garantias constitucionais vão mais além. A Constituição de 1988, em seu artigo 19, I, prevê a existência de uma Separação entre Estado e Igreja. Como consequência deste cenário de proteção, são garantidos pelo nosso ordenamento alguns institutos como a objeção de consciência e assistência religiosa. Apesar da consagração de um Estado Laico, é possível pensar numa forte influência religiosa sobre o Estado brasileiro. Esta influência gera a discussão sobre a relação entre a adoção de uma religião pelo Estado e o respeito à tolerância religiosa e à amplitude da liberdade religiosa. Alguns temas específicos permitem reconhecer a verdadeira vocação do Estado, religioso ou secular. Podem ser citados os seguintes casos: símbolos religiosos em prédios públicos e o seu porte por cidadãos; proibição do aborto; transfusão de sangue em Testemunhas de Jeová; ensino religioso em escolas públicas, dentre outros. Com base nos princípios e nas situações expostas, será possível analisar o caráter da Separação entre Estado e Igreja no Estado brasileiro e sua influência na proteção do direito à liberdade religiosa / Le débat religieux sur un point de vue constitutionnel repose sur deux concepts: la liberté de religion et la laïcité de l\'Etat. La liberté de religion est garantie dans la Constitution de 1988 comme un droit fondamental à l\'article 5, VI. La protection de la liberté de religion inclut la liberté de croyance, de culte et de l\'organisation religieuse. C\'est seulement avec le dévouement de ces trois domaines du droit que la liberté religieuse serait pleinement garantie. Les garanties constitutionnelles d\'aller plus loin. La Constitution de 1988, à l\'article 19, I, prévoit l\'existence d\'une séparation entre Eglise et Etat. En raison de scénario de protection, sont garantis par notre cadre constitutionnel certains instituts tels que l\'objection de conscience et de l\'assistance religieuse. Malgré le dévouement d\'un État laïque, cest possible penser à une forte influence religieuse sur l\'État brésilien. Cette influence génère la discussion sur la relation entre l\'adoption d\'une religion par lEtat et du respect de la tolérance religieuse et de la liberté religieuse. Certains thèmes spécifiques sont fondamentales par reconnaître la véritable vocation de l\'Etat, religieuse ou laïque. Peveunt être cités les cas suivants: symboles religieux dans les édifices publics et leur taille par les citoyens; interdiction de l\'avortement; transfusion sanguine chez les Témoins de Jéhovah, l\'instruction religieuse dans les écoles publiques, entre autres. Basé sur les principes et dans de telles situations, ce serait possible analyser le caractère de séparation entre Église et État dans l\'État brésilien et son influence dans la protection du droit à la liberté religieuse
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L’appréhension du fait religieux dans les Constitutions arabes : Du Maghreb au Proche-orient / The understanding of religion in Arab Constitutions : Maghreb, Middle East

Khiter, Samia 16 December 2011 (has links)
Les conceptions juridiques sur lesquelles repose l’Etat de droit au sein de cette aire géographique influent sur la détermination de la protection juridique des libertés fondamentales de l’Homme mais également sur la structure et l’organisation de l’Etat. Même si ce dernier se prévaut de sa vocation à garantir les droits fondamentaux, il semble échouer dans sa missions de protéger les libertés individuelles, en particulier celle relative à la liberté de religion. En outre, le religieux dispose d’une place telle que le jeu institutionnel s’en trouve entravé. L’accent est ensuite mis sur deux tendances contradictoires : la sécularisation progressive du droit à travers le renforcement du rôle de la justice constitutionnelle et l’éveil de la société civile d’une part, et les raisons de la persistance de la dialogie Constitution-Religion d’autre part. Aujourd'hui, à l’heure des « Printemps arabes », ces deux référents se présentent comme une dialogie nécessaire ou évidente. Les Révolutions n’ont pas abouti à la consécration d’un modèle laïc et la place du religieux se trouve maintenue, voire renforcée. / The dispute in the Arab world on the relationship between constitutional rights and freedom of religion has become increasingly passionate and virulent. Moreover, the relationship between these two positions is simultaneously a source of unification and conflict. To understand the logic of basing constitutionalisation on religious beliefs, this analysis seeks, firstly, to examine the Islamic judicial system, the objective being to substantiate the existence of Islamic constitutional theory; and to demonstrate the uncertainties that flow from its use in most Arab constitutional systems. The respective judicial concepts of each Arab state have a direct impact on both the protection of the fundamental human liberties and the structure and organisation of states. To the degree that governments propagate the concept of the rule of law, they appear to fail in fostering individual liberties, especially freedom of religion. Additionally, the scope given to the religious person at the core of constitutional texts in such that the very institution of fundamental liberties is hampered. Secondly, it is important to state the reasons for the uncertainties in Arab constitutional systems and their resulting impact. Emphasis is, therefore, given to two contradictory movements: on the one hand the progressive secularisation of law in reinforcing constitutional justice and the awakening of civil society; and on the other the persistent ambiguity on the relationship between constitutional rights and freedom of religion. Ultimately these developments lay the foundation to understanding the current judicial and political environment. At the time of the Arab Spring these two positions, constitution and religion, form the basis of a necessary and obvious dialogue: these uprisings have not led to the consecration of secular states, and the scope of the religious person has been maintained and perhaps even strengthened.
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Les minorités religieuses, la neutralité de l'État et les accommodements raisonnables en France et au Royaume-Uni / Religious minorities, state neutrality and reasonable accomodations in France and Great britain

Ouamba-Patas, Joseph-Nestor 28 March 2013 (has links)
Le pluralisme religieux est une réalité objective au Royaume-Uni et en France. Les minorités religieuses, demeurent un sujet récurrent qui suscite d’intarissables réflexions, d’études, de débats scientifiques et politiques. Elles sont une véritable préoccupation pour le politique, l’Europe et l’Etat ; à telle enseigne qu’il faille s’interroger sur ce que l’Etat peut leur proposer comme meilleure protection au XXIème siècle. La France et le Royaume-Uni sont confrontés à ce défi. Outre, la neutralité de l’Etat au regard de la religion rend complexes les rapports de ces minorités religieuses avec l’Etat en France où le concept de minorités religieuses n’est pas connu du droit français en vertu du caractère laïque de l’Etat français proclamé par l’article 1er de sa Constitution et la loi du 9 Décembre 1905 de la Séparation de l’Etat et de l’Eglise. Les minorités religieuses sont un non-sujet en droit français. Mais au Royaume-Uni, les minorités qualifiées de confessions religieuses sont reconnues quand bien même l’Eglise Anglicane est l’Eglise établie et officielle, avec à sa tête la Reine Elizabeth II. Il n’y a pas de séparation entre l’Eglise et l’Etat. En Ecosse, l’Eglise Presbytérienne fait figure d’Eglise établie, mais séparée de l’Etat. Aussi, toujours liée aux minorités religieuses, la question de l’application du principe d’ajustement raisonnable pour écarter des cas de discrimination en matière religieuse. L’ordre juridique britannique connaît ce principe et l’applique. Alors qu’en France, ce principe est ignoré et fait l’objet d’une application purement informelle. Certes, la globalisation apporte des faits positifs en Europe et notamment dans ces deux Etats, mais elle contient aussi des risques auxquels il faut prêter attention au XXIème siècle. Ainsi, les minorités nationales, les communautés linguistiques et les différentes unités constitutives de l’Etat demandent, en faisant appel au principe de la diversité, la reconnaissance de leurs droits collectifs, une multiplication des structures régionales et le perfectionnement de leurs prérogatives. L’apparition des « nouvelles minorités », celles des immigrants posent de nouvelles difficultés. En pratique, la religion historique du pays est privilégiée. Les religions pratiquées par les immigrés – Islam, Bouddhisme, Hindouisme, etc – sont alors l’objet d’une discrimination plus ou moins forte. Le besoin de visibilité de ces religions – et de l’Islam en occurrence – remet en cause le cadre fixé à la fin du XIXème siècle qui régit le fonctionnement des religions dans les divers Etats. Cette évolution touche plus durement les Etats laïcs de tradition catholique comme la France que les pays de tradition protestante où la place du religieux dans l’espace public est par tradition plus facilement acceptée comme le Royaume-Uni. Il faut aussi considérer que les religions importées par les populations migrantes sont souvent des « ethno-religions ». L’enjeu identitaire y est considérable, et il tend même à se substituer à celui de la liberté de croyance. Le Royaume-Uni et la France s’inscrivent dans ce registre à propos de leurs minorités religieuses. / Religious pluralism is an objective reality in France and Great-Britain. The religious minorities remain a recurring subject which inexhaustible reflections, studies, scientific and political debates. They show real concern to policymakers, Europe and State; so much so that it is necessary to wonder about what the State can propose them as better protection in the XXIst century. France and Great-Britain are confronted with this challenge. Besides the neutrality of the State with regard to the religion, makes complex relationships of these religious minorities with the State in France; where the concept of religious minorities is not known of French Law by virtue of the secularity – laic – character of the French State proclaimed by the 1st article of its Constitution and the Law of December 9th, 1905 of the Separation of the State and the Church. The religious minorities are no-subject in French Law. But in Great-Britain, the qualified religious, minorities of religious confessions are recognized when well even the Church of England is established and official Church with at its head Queen Elizabeth II. There is no separation between the Church and the State. In Scotland, the Kirk as considered as established Church and separated from the State. Also, always related to religious minorities, the question of application of reasonable principle of accommodation to draw aside from the cases of discrimination out of religious matter. The British legal order knows this principle and applies. Whereas in France this principle is ignored and is the object of purely abstract application. Admittedly, the globalization brings positive facts to Europe and in particular in these two States, but it contains also risks for which it is necessary to pay attention to the XXIst century. Thus, the national minorities, the speech communities and the various constitutional units of the State require, by calling on the principle of diversity, recognition of their collective rights, a multiplication of regional structures and improvement of their prerogative. The appearance of the “new minorities”, those of immigrants raises new difficulties. In practice, the historical religion of the country is often privileged. The religions practiced by immigrants – Islam, Buddhism, Hinduism, etc – are then the object of more or less strong discrimination. The need for the visibility of these religions – Islam I occurrence – calls into question the framework fixed at the end of XIXth century which governs the operation of religions in the various States. This evolution touches hardly the secular States of Catholic tradition like France, than the countries of Protestant tradition where the place of religious in public space is by tradition more easily accepted like Great-Britain. It as should be considered as the religions imported by migrant populations are often “ethno-religions”. The identity challenge is considerable there, and it even tends to replace that of freedom of belief. Great-Britain and France fall under this register in connection with their religious minorities.
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Une analyse théologique de la coexistence christianisme/vaudou en Haïti : ouverture pour un dialogue interreligieux / A theological analysis of the coexistence Christianity / Voodoo in Haiti : opening for an interreligious dialogue

Télusma, Henri Claude 25 September 2017 (has links)
Toute coexistence religieuse peut être facteur de conflits religieux ou symbole de respect de liberté, de tolérance ou de vivre ensemble, dépendamment de la façon dont elle est comprise, ou de la nature des religions coexistantes. Même quand chaque religion partage une vision du monde différente par rapport aux autres, on constate que la coexistence entre religions révélées (christianisme, islam, judaïsme – et bouddhisme dans certains cas) est plus facile, car ces religions partagent d’une façon ou d’une autre certaines valeurs communes. Par contre, il est très difficile de concevoir une logique de dialogue entre des religions dites « révélées » et des religions traditionnelles. Pourtant, la rencontre du christianisme avec des cultures religieuses traditionnelles africaines montre que malgré les difficultés, il y a possibilité d’avoir des échanges fructueux aussi avec les religions traditionnelles. Dans le contexte haïtien, la rencontre du christianisme avec le vaudou ne laisse pas toujours la possibilité aux observateurs d’entrevoir que la religion est signe de paix et de cohésion sociale. Étant donné que leur antagonisme se caractérise souvent par des facteurs comme l’intolérance, l’irrespect de la liberté de l’autre, etc., le problème est surtout dans la gestion des rapports religieux. Néanmoins, dans certains cas où les intérêts religieux sont traités en second plan, il y a lieu de constater que le tableau de la coexistence religieux haïtien est riche en symbole de paix et de compréhension mutuelle. Donc, ce travail de recherche cherche à comprendre la conception que le christianisme se fait du vaudou et vice versa, dans le but de voir avec exactitude les facteurs de divergences acceptables (et non acceptables) et ceux qui pourraient être à la base d’un éventuel dialogue interreligieux entre christianisme et vaudou dans le contexte haïtien. Pour améliorer les rapports entre adeptes du vaudou et chrétiens en Haïti, ce travail propose des méthodes pouvant aboutir à un vivre ensemble religieux pacifié, plus tolérant et d’une connaissance réciproque et intelligente de l’autre. Le but du dialogue présenté n’est pas que le christianisme et le vaudou travaillent ensemble à tous les points de vue, ni même qu’ils s’acceptent complètement, il s’agit plutôt d’une proposition d’une vie commune dans la paix, sans calomnies et stéréotypes réciproques. / Any religious coexistence can be a factor of religious conflict or symbol of respect for freedom, tolerance or live together, depending on the way in which it is included, or the nature of the religions in coexistence. Even when each religion shares a vision of the world different compared to the other, it is found that the coexistence between religions (Christianity, Islam and Judaism - and Buddhism in some cases) is more effective, because these religions share in one way or another some common values. On the other hand, it is constantly difficult to conceive of a pluralistic approach in a logic of dialogue between revealed religions and traditional religions. Yet, the meeting of Christianity with traditional African religious cultures shows that despite the difficulties, there is a possibility to have fruitful exchanges also with the traditional religions. In the context of Haiti, the meeting of Christianity with the voodoo does not leave always the possibility for observers to foresee that the religion is a sign of peace and social cohesion. Given that their antagonism is often characterized by factors such as intolerance, the disrespect of the freedom of the other, etc., the problem is especially in the management of religious relationships. Nevertheless, in some cases where the religious interests are treated in the second plan, it has to be noted that the coexistence of these religions in Haiti can be rich in symbol of peace and mutual understanding. Therefore, this research work seeks to understand the design of Christianity from the perspective of voodoo and vice versa, in the aim to see with accuracy the factors of acceptable (and inacceptable) differences and those that could be the basis of a possible interreligious Dialogue between Christianity and Voodoo in the Haitian context.To improve the relationship between the followers of the voodoo and Christians in Haiti, this work finally proposes some methods that can lead to a peaceful religious coexistence, toward more tolerant and a reciprocal knowledge and intelligent approach to the other. The goal of the dialogue presented in this dissertation is neither that Christianity and the Voodoo should work together in all points of view, nor even that they completely recognize mutually their belief, it is rather a proposal for a common life in peace, without slander and reciprocal stereotypes
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Le prosélytisme dans le contexte de la laïcité et de la sécularisation au Québec

Michel, Maïdée 08 1900 (has links)
Over the past 20 years, Western societies have undergone profound transformations, among other things, due to immigration. These transformations are characterized by an increasing diversity and the impact of a multitude of traditions and religious beliefs. The proliferation of religious traditions and their expression often poses a real challenge, bringing the question of the place of religion in the public space and, consequently, making proselytism and its regulation at the heart of concerns. In certain European societies, considered modern and secularized, such as France, governments are inclined to ensure a certain social cohesion and assert secularism. This is also the case in Quebec, as in June 2019, the law of secularism was adopted. This law, among other things, attests to the neutrality and separation of the state and religion. However, sometimes, some individuals go beyond these principles, viewing secularism as a means to eliminate any traces of religious beliefs in the public space. For some, it could even be a tool to limit the proselytism of religious groups. Based on a few interviews, this research examines the experience of proselytism as lived by evangelical Protestant believers in Montreal. Does the Quebec context generate notable resistances to this religious practice protected by the law? / Depuis ces 20 dernières années, les sociétés occidentales connaissent des transformations profondes entre autres, à cause de l’immigration. Les croyances, religions et origines se diversifient. Cette multiplication de traditions religieuses et leur expression représentent souvent un véritable défi pour le vivre ensemble, plaçant la question de la religion dans l’espace public et notamment le prosélytisme et son encadrement au cœur des préoccupations. Certaines sociétés européennes dont la France, afin de garantir une certaine cohésion sociale, affirment la laïcité de l’État. C’est aussi le cas du Québec, alors qu’en juin 2019 a été adoptée la loi sur la laïcité de l’État. Cette dernière, entre autres, établit la neutralité, de même que la séparation entre État et la religion. Des personnes vont parfois au-delà de ces principes, en voyant en la laïcité un moyen de se débarrasser des traces d’expression de croyances religieuses dans l’espace public. Pour certains, ce serait même un outil permettant de limiter le prosélytisme de groupes religieux. S’appuyant sur quelques entretiens, le présent mémoire se penche sur l’expérience du prosélytisme tel qu’il est vécu par des croyants protestants évangéliques de Montréal. Le contexte québécois produit-il des résistances notables face à cette pratique religieuse protégée par les chartes ?
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L'existence d'une hiérarchie juridique favorisant la protection des convictions religieuses au sein des droits fondamentaux canadiens

Lampron, Louis-Philippe 17 April 2018 (has links)
Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2010-2011 / Depuis l'arrêt Dagenais c. Radio-Canada, rendu en 1994, la Cour suprême du Canada n'a jamais remis en cause le principe selon lequel il ne doit exister aucune hiérarchie juridique entre les droits et libertés protégés par les chartes canadienne et québécoise. Or, une revue attentive de la jurisprudence canadienne en matière de protection des convictions religieuses nous a permis d'identifier une certaine réticence - sinon un "certain malaise" - des institutions judiciaires lorsqu'elles doivent déterminer des limites claires au-delà desquelles les revendications fondées sur les convictions religieuses ne peuvent plus bénéficier d'une protection constitutionnelle ou quasi-constitutionnelle. Cette "réticence judiciaire" étant toute particulière aux dispositions protégeant les convictions religieuses au Canada, il nous a semblé plausible que ses impacts juridiques soient symptomatiques de l'établissement implicite - mais bien réel - d'une hiérarchie juridique matérielle (ou systémique) entre les différents droits fondamentaux protégés par les chartes canadienne et québécoise. En nous fondant sur un cadre d'analyse théorique inspiré par les travaux du professeur Rik Torfs, de l'Université catholique de Louvain en Belgique, et au moyen d'une étude focalisée sur le contexte des relations de travail, nous entendons démontrer que l'état actuel du droit canadien et québécois concernant les revendications fondées sur les différentes croyances et coutumes religieuses témoigne de l'application d'un modèle hiérarchique (le "modèle de confiance") qui assigne aux dispositions concernant la protection des convictions religieuses individuelles une place parmi les plus élevées de cette même hiérarchie. Nous espérons ainsi contribuer de manière significative à la théorie du droit par l'atteinte de trois objectifs principaux : (1) Établir et mettre en oeuvre une méthode permettant d'identifier une hiérarchie matérielle entre deux ensembles de droits fondamentaux; (2) Mettre à jour l'étroite relation susceptible d'exister entre les différents modèles nationaux de gestion du pluralisme religieux et le concept de hiérarchie matérielle entre droits fondamentaux; et (3) Établir l'existence d'une hiérarchie matérielle entre droits fondamentaux de nature constitutionnelle au Canada, par l'entremise de la démonstration du déséquilibre hiérarchique favorisant les dispositions protégeant les convictions religieuses au sein du plus large ensemble des droits et libertés de nature constitutionnelle au Canada.
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La Shoah, Mémorial de Sang refondateur des droits de l'homme : une lecture théologico-politique du XXe siècle

Poëti, Martin 09 1900 (has links)
Centrée sur une réflexion des droits de l’homme à partir de l’expérience historique de la Shoah, la thèse porte sur l’enjeu fondamental du statut du religieux en modernité. Trois parties la composent, correspondant au génocide, à la modernité politique et à l’histoire du Salut : la première propose une interprétation de l’Holocauste en ayant recours aux catégories empruntées à l’historiographie, à la réflexion philosophique et à la tradition théologique. Elle rend compte de deux lectures concurrentes des Lumières, du renversement de la théologie chrétienne du judaïsme au XXe siècle, de la généalogie idéologique du nazisme ainsi que du contexte explosif de l’entre-deux-guerres. La seconde partie de la thèse avance une théorie des trois modernités, selon laquelle les États-Unis, la France et Vatican II représenteraient des interprétations divergentes et rivales des droits. Enfin, la troisième partie reprend les deux précédentes thématiques de la Shoah et de la modernité, mais à la lumière de la Révélation, notamment de l’Incarnation et de la Croix. La Révélation est présentée comme un double dévoilement simultané de l’identité de Dieu et de la dignité humaine – comme un jeu de miroir où la définition de l’homme est indissociable de celle de la divinité. En provoquant l’effondrement de la Chrétienté, la sécularisation aurait créé un vide existentiel dans lequel se serait engouffré le nazisme comme religion politique et idéologie néo-païenne de substitution. Négation de l'élection d'Israël, du Décalogue et de l’anthropologie biblique, l’entreprise nazie d’anéantissement est comprise comme la volonté d’éradication de la Transcendance et du patrimoine spirituel judéo-chrétien, la liquidation du Dieu juif par l’élimination du peuple juif. Le judéocide pourrait dès lors être qualifié de «moment dans l’histoire du Salut» en ce sens qu’il serait porteur d’un message moral en lien avec le contenu de la Révélation qui interpellerait avec force et urgence la conscience moderne. L’Holocauste constituerait ainsi un kairos, une occasion à saisir pour une critique lucide des apories de la modernité issue des Lumières et pour un renouvellement de la pensée théologico-politique, une invitation à une refondation transcendante des droits fondamentaux, dont la liberté religieuse ferait figure de matrice fondationnelle. La Shoah apporterait alors une réponse au rôle que la Transcendance pourrait jouer dans les sociétés modernes. Mémorial de Sang refondateur des droits de la personne, l'Holocauste rendrait témoignage, il lancerait une mise en garde et poserait les conditions nécessaires d'un enracinement biblique à la préservation de la dignité de l’être humain. Aux Six Millions de Défigurés correspondrait la Création de l'Homme du Sixième Jour. En conclusion, un triangle synergique nourricier est soutenu par l’extermination hitlérienne (1941-1945), la Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) et le Concile Vatican II (1962-1965) comme les trois piliers d’une nouvelle modernité, située au-delà des paradigmes américain (1776) et français (1789). La Shoah inaugurerait et poserait ainsi les fondements d'un nouvel horizon civilisationnel; elle pointerait vers un nouveau départ possible pour le projet de la modernité. L'expérience génocidaire n'invaliderait pas la modernité, elle ne la discréditerait pas, mais la relancerait sur des bases spirituelles nouvelles. Cette refondation des droits fondamentaux offrirait alors une voie de sortie et de conciliation à la crise historique qui opposait depuis près de deux siècles en Europe les droits de l'homme et la Transcendance, Dieu et la liberté – modèle susceptible d’inspirer des civilisations non occidentales en quête d’une modernité respectueuse de leur altérité culturelle et compatible avec la foi religieuse. / As a reflection on human rights focused on the historical experience of the Holocaust, the dissertation looks at the status of religion in modernity. It is made up of three parts; genocide, the politics of modernity, and the history of salvation. The first suggests an interpretation of the Holocaust based upon categories borrowed from historiography, philosophical reflection, and theological tradition. It takes into account two readings of the Enlightment: the inversion of Christian theology towards Judaism in the twentieth century, the ideological sources of Nazism and the explosive time of the inter-war years. The second part of the thesis advances a theory of three ways of seeing modernity: those of France, America, and Vatican II, representing rival and divergent understandings of human rights. The third and final part takes the premises of the previous parts, but in the light of the Revelation, especially that of the Incarnation of the Cross. The Revelation is presented as a simultaneous revealing of God’s identity and human dignity – as an image in a mirror or as the definition of man being inseperable from that of God. In causing the collapse of Christendom, secularization has created an existential vacuum which could be filled by Nazism as a political religion and a neo-pagan ideology of substitution. Negating the election of Israel, the Ten Commandments and biblical anthropology, the Nazi project of destruction is understood as the willingness to eradicate the Transcendence and the Judeo-Christian Tradition, the liquidation of the Jewish God by the elimination of the Jewish people. Judeocide can thus be described as a “Moment in the History of Salvation” in that it conveys a moral message connected with the content of the Revelation which strongly and urgently calls out to modern consciousness. The Holocaust is thus a Kairos, an opportunity for clear reviews of the aporias of a kind of modernity generated by the Age of Enlightment, for an invitation to a transcendent rooting-anchoring of human rights, and for a renewal of theological-political thought, where religious freedom appears as the foundation. As a Memorial of Blood reengaging human rights, the witness of the Holocaust represents a warning and shows the need for of a biblical understanding of the person to preserve human dignity. The six million victims correspond to the creation of man on the sixth day. As a conclusion, a synergy is claimed between Hitler’s extermination (1941-1945), the Universal Declaration of Human Rights (1948) and the Second Vatican Council (1962-1965) as the three pillars of a new modernity, beyond the American (1776) and French paradigms (1789). The Shoah ushers in and lays the foundation of a new understanding of civilization. It points towards a new point of departure for the journey of modernity. The experience of genocide does not invalidate nor discredit modernity, but offers it up towards a new spiritual understanding. This understanding of fundamental rights offers a way of leaving behind and reconciling the historical crisis between God and liberty, human rights and Transcendence in Europe for the last two hundred years – which may equally be of use to non-western civilizations in their quest for a respectful modernity for their own cultures, compatible with their own faiths.

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