Le multiculturalisme est considéré comme l’une des principales théories politiques contemporaines de la gestion de la diversité, particulièrement chez les penseurs libéraux. À cet égard, les travaux pionniers du philosophe Will Kymlicka ont permis de montrer que les questions de justice devaient dépasser les enjeux de distribution des ressources pour aussi inclure les questions de justice culturelle. En reprenant plusieurs des intuitions libérales de ses prédécesseurs, Kymlicka est parvenu à proposer un modèle original de gestion des droits culturels. On peut cependant se demander dans quelle mesure les théories de ces prédécesseurs ont pu influencer le multiculturalisme libéral. N’est-il pas raisonnable de supposer que les théories de la diversité culturelle comme le multiculturalisme libéral ont reconduit certains éléments théoriques des premières réflexions libérales sur la diversité? Et, si oui, quel impact cet héritage impérial a-t-il eu sur les solutions envisagées et sur la façon dont le problème de la diversité a été posé? Dans l’optique où les espaces impériaux furent parmi les premiers ensembles à devoir gérer la diversité culturelle, on peut se demander dans quelle mesure les théories contemporaines de la gestion de la diversité culturelle rompent avec les théories impériales de la gestion de la diversité culturelle. Plus précisément, on peut se demander s’il existe des continuités théoriques entre une théorie du multiculturalisme libéral telle que celle proposée par Kymlicka et la façon dont les libéraux du XIXe théorisaient le problème de la diversité culturelle à l’époque des empires plurinationaux. Les théories du multiculturalisme libéral auraient-elles reconduit certains biais impérialistes ou coloniaux? Ou, à l’inverse, les critiques faites à leur endroit ne sont-elles pas infondées et ne manquent-elles pas leur cible en s’attaquant aux théories du multiculturalisme? Comment doit-on penser la relation entre empire, colonialisme et multiculturalisme? Dans le cadre de cette thèse, nous avons donc cherché à répondre à ces interrogations en partant de deux questions : existe-t-il un biais impérial dans les théories du multiculturalisme et, si oui, comment peut-on le corriger? Ces deux questions ont pour but de nous aider à comprendre comment le passé impérial des sociétés peut nous aider à mieux saisir les enjeux philosophiques et politiques liés à la question de la diversité culturelle. La présente thèse propose donc de repenser les théories du multiculturalisme libéral à l’aune de leur passé impérial. Pour ce faire, notre réflexion sera construite autour d’une analyse critique des travaux de l’un des principaux penseurs du multiculturalisme libéral : Kymlicka. En partant des travaux de ce dernier, nous tenterons de reconstruire les lignes de continuité théorique qui ont pu exister entre le multiculturalisme libéral et les libéraux impériaux du XIXe siècle. Nous mettrons ainsi en dialogue la théorie libérale de Kymlicka avec les théories de certains de ses prédécesseurs libéraux, notamment John Stuart Mill, Lord Acton et Alfred Zimmern. Cette reconstruction historique nous permettra de mieux comprendre sur quels aspects les propositions de Kymlicka se distinguent de celles de ses prédécesseurs ou, à l’inverse, quels biais elles reconduisent en s’appuyant sur celles-ci. En retour, nous nous pencherons sur les critiques contemporaines qui ont été faites à l’endroit du multiculturalisme libéral, notamment afin de comprendre dans quelle mesure ces critiques se rattachent à la question du passé impérial d’une société comme le Canada. En mettant en place cette double perspective critique, à la fois historique et philosophique, notre ambition est de mieux comprendre les limites des théories du multiculturalisme libéral, et ce, afin de pouvoir en arriver à proposer de nouvelles avenues pour penser la cohabitation des peuples. Pour répondre à ces objectifs, nous soutiendrons dans un premier temps que les théoriciens du multiculturalisme libéral reconduisent un biais impérial en prenant pour acquise la question de la légitimité. Ce faisant, ils laissent de côté la question de l’autorité politique : qui possède le pouvoir sur qui? Dans un deuxième temps, nous argumenterons que les théories du multiculturalisme libéral peuvent mieux réaliser l’idéal d’autonomie des groupes culturels qu’ils défendent en utilisant une conception de l’autonomie fondée sur le concept de non-domination. En partant des travaux d’Iris Marion Young, nous soutiendrons que les concepts d’autonomie relationnelle et d’autodétermination comme non-domination permettent de mieux réaliser le principe d’égalité entre les peuples que ne le font les conceptions classiques de l’autodétermination interne défendues par les libéraux. Cependant, si les propositions théoriques de Young nous permettent d’accroître le potentiel critique des théories du multiculturalisme, nous montrerons qu’elles doivent néanmoins intégrer une conception plus forte des groupes culturels et donc, recourir à une ontologie sociale légèrement différente pour le faire de manière effective. / Multiculturalism is considered one of the main contemporary political theories of diversity management, particularly among liberal thinkers. In this regard, the pioneering work of philosopher Will Kymlicka helped to show that questions of justice must go beyond issues of resources distribution to also include issues of cultural justice. By taking up many of the liberal insights of his predecessors, Kymlicka has succeeded in proposing an original model of cultural rights management. However, it is questionable to what extent the theories of his predecessors have influenced liberal multiculturalism. Is it not reasonable to assume that both theories of cultural diversity and liberal multiculturalism have carried over some of the theoretical elements of early liberal thinking on diversity? And, if so, what impact has this imperial legacy had on the solutions envisioned and on how the problem of diversity has been posed? Since imperial spaces were among the first sets to have to manage cultural diversity, one may ask to what extent current theories of cultural management break with imperial theories of cultural diversity management . Specifically, one might ask whether there are theoretical continuities between a theory of liberal multiculturalism as the one proposed by Kymlicka and the way nineteenth-century liberals theorized the problem of cultural diversity in the era of plurinational empires. Do theories of liberal multiculturalism have renewed certain imperialist or colonial biases? Or, conversely, are the criticisms leveled at them not unfounded, and do they not miss their target in attacking theories of multiculturalism? How should we think about the relationship between empire, colonialism, and multiculturalism? In this thesis, we sought to answer these matters based on two questions: is there an imperial bias in theories of multiculturalism and, if so, how can it be corrected? These two questions are intended to help us understand how the imperial past of societies can help us better understand the philosophical and political issues related to the question of cultural diversity. This thesis, therefore, proposes to rethink theories of liberal multiculturalism by considering their imperial past. To do so, our reflection will be built around a critical analysis of the work of one of the main thinkers of liberal multiculturalism: Kymlicka. Starting from his work, we will attempt to reconstruct the lines of theoretical continuity that may have existed between liberal multiculturalism and the imperial liberals of the 19th century. We will thus put Kymlicka's liberal theory in dialogue with the theories of some of his liberal predecessors, notably John Stuart Mill, Lord Acton, and Alfred Zimmern. This historical reconstruction will allow us to better understand in which aspects Kymlicka's proposals differ from his predecessors or, conversely, which biases he reproduces by relying on them. At a second level, we will look at contemporary critiques of liberal multiculturalism, particularly to understand how these critiques relate to the question of the imperial past of a society like Canada. By putting in place this double critical perspective, both historical and philosophical, our ambition is to better understand the limits of theories of liberal multiculturalism and to be able to propose new avenues for thinking about the cohabitation of peoples. To address these objectives, we will first argue that theorists of liberal multiculturalism reproduce an imperial bias by taking for granted the question of legitimacy. In doing so, they leave aside the question of political authority: who has power over whom? Second, we will argue that theories of liberal multiculturalism can better realize the ideal of autonomy for cultural groups that they defend by using a conception of autonomy based on the concept of non-domination. Drawing on Iris Marion Young's work, we will argue that the concepts of relational autonomy and self-determination as non-domination better realize the principle of equality among peoples than do classical conceptions of internal self-determination defended by liberals. However, if Young's theoretical proposals allow us to increase the critical potential of theories of multiculturalism, we will show that they must nonetheless incorporate a stronger conception of cultural groups and thus, a slightly different social ontology if we want this alternative to be effective.

Cette thèse propose une réflexion théorique à partir du concept de souveraineté et, plus précisément, de la notion d’exception qui est au centre d'une des tentatives les plus canonique de sa définition, celle de l’Allemand Carl Schmitt dans Théologie politique: «Est souverain celui qui décide de la situation exceptionnelle.» Nous commençons par y mettre en lumière certaines des relectures les plus marquantes de ce texte qui, tout au long du XXe siècle, s’établissent en un réseau de commentaires pensant le pouvoir, ses sources et les formes de ses manifestations mais aussi, encore qu’à distance, l’évolution d'une réflexion sur les politiques de la littérature et le type spécial de performativité rendu possible par le littéraire (en particulier ici: Walter Benjamin, Jacques Derrida, Giorgio Agamben, Peter Sloterdijk, Gilles Deleuze). Dans un second temps, la thèse fait sienne une perspective large (ancrée dans les études littéraires mais qui ne quitte pas les parages de la philosophie et de la théorie critique) pour analyser l’œuvre de Bernard-Marie Koltès choisie comme terrain d’exploration et de mise à l’essai des hypothèses du premier pan de la réflexion. En plus de participer à l’accroissement des connaissances quant à cette dernière œuvre (et plus particulièrement les textes dits «de jeunesse», sensiblement moins abordés par la critique), la thèse alimente une discussion en cours dans les études littéraires aujourd’hui en constatant, à son tour mais depuis un point de vue qui lui est propre, qu’en régime contemporain la question d’un agir social ou politique du texte littéraire dépasse largement l’interrogation sur les formes de l’engagement et peut moins que jamais se résoudre dans la seule figure théorique d'une relation stable entre des instances décisionnelles abstraites négociant, par et dans des énoncés de langage, le déploiement concret d’une action dans le monde. / This thesis proposes a theoretical reflection based on the concept of sovereignty and, more precisely, on the notion of exception which is at the center of one of the most canonical attempts of its definition, that of the German Carl Schmitt in Political Theology: “Sovereign is he who decides on the exception.” We begin by studying some of the most important readings of this text established, throughout the twentieth century, in a network of comments thinking about power, its origins and the forms of its manifestations but also, even though at a distance, about the evolution of a reflection on the politics of literature and the special type of performativity made possible by the literary (in particular here: Walter Benjamin, Jacques Derrida, Giorgio Agamben, Peter Sloterdijk, Gilles Deleuze). Then, the thesis takes a broad perspective (rooted in literature but not leaving the area of philosophy and critical theory) to analyze the work of Bernard-Marie Koltès (and more particularly the so-called texts of “youth,” much less studied). Hence the thesis aims to feed a long lasting argument within the literary studies as it notes, in its turn, but from its very own point of view, that in contemporary times the question of social or political action of the literary text goes far beyond the questioning of the forms of engagement, and can less than ever be solved solely in the theoretical figure of a stable relation between abstract decision-making bodies negotiating, by and in statements of language, the concrete deployment of an action in the world.

"Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada, Philosophiæ doctor (Ph. D.) et Aix-Marseille Université, Marseille, France" / Ravagée par la guerre et occupée pendant plusieurs années, la France a été le théâtre de changements majeurs dans la manière dont ses dirigeants ont appréhendé son avenir au sein du Concert des Nations. Ces derniers étaient conscients de l’importance qu’a eue l’empire entre 1940 et 1945 et le rôle central qu’il avait pour le rétablissement de la légitimité du pays en tant que Puissance mondiale. Dans le domaine économique, les colonies étaient conçues comme un apport essentiel au relèvement de la France et pour sa prospérité. Les décideurs français ont ainsi consolidé les liens entre la métropole française et ses colonies pour fonder une politique impériale sur les principes du républicanisme selon lesquels la République était « une et indivisible ». Les hommes politiques français ont raffermi l’emprise de la France sur leurs territoires d’outre-mer par la création de l’Union française et ont donné un second souffle à la constitution d’un État-Empire, un projet entamé dans les années 1930. La dernière phase d’expansion de l’empire du dix-neuvième siècle faisait place alors depuis les années 1920 et 1930 à une logique de développement et de mise en branle des projets coloniaux de manière à créer un empire qui pouvait constituer un ensemble cohérent. La poursuite de cette logique du mythe colonial français après 1945 a eu pour effet de modifier l’identité de la France en tant qu’acteur du système international. La France n’était plus perçue par ses agents sub-étatiques comme un simple État possédant des colonies, mais bien comme une nouvelle entité dans laquelle ses excroissances dans l’outre-mer faisaient dorénavant partie intégrante de l’État et contribuaient à forger un avenir, qui était dès lors inextricablement partagé. Le bien-fondé de la mission civilisatrice de la France se traduisait dans cette période par un sentiment de devoir envers les territoires d’outre-mer ; le devoir de les amener au développement économique moderne et à un stade civilisationnel supérieur. Ces mêmes convictions ont conduit les gouvernements français à envisager une autre issue à cette relation que celle de l’indépendance totale, encouragée par les mouvements de décolonisation. Cette nouvelle identité a des effets tangibles sur la conception et l’engagement des décideurs et les haut-fonctionnaires français dans les projets destinés à rapprocher les économies européennes et dans la poursuite de l’intégration européenne. Dans le cas de la CECA, puisque cette institution sectorielle avait peu d’impacts sur la production d’outre-mer, on envisageait les bénéfices à une association entre les continents européen et africain comme marginaux. Cependant, le facteur colonial devenait de plus en plus influent dans les prises de décisions effectuées par les haut-fonctionnaires et analystes français du ministère des Affaires étrangères. Il a d’ailleurs constitué l’un des points d’achoppement dans les négociations de la mise en place d’une armée européenne, car l’article 38 du Traité instituant la CED ne prévoyait pas de mesures permettant à la France de conserver les moyens de poursuivre ses opérations de pacification dans l’empire ainsi que la guerre d’Indochine. C’est en ce sens qu’après l’échec de la CED le gouvernement français sous le leadership d’Edgar Faure a entrepris de mener des réformes de manière à trouver une solution durable au dilemme de la vocation européenne ou mondiale de la France. Des réformes politiques et économiques majeures étaient envisagées afin de transformer l’Union française en une association fédérale franco-africaine librement consentie. L’ensemble français ne pouvait donc plus être intégré partiellement à des initiatives européennes, car cela contreviendrait aux principes républicains renforcés par les réformes. Dans le contexte de la « relance européenne », le gouvernement sous Guy Mollet proposait de lier le marché commun européen aux territoires d’outre-mer, ce qui aurait permis l’ouverture des marchés africains aux échanges européens. Intégrées dans cette Eurafrique, les colonies auraient ainsi vu les bénéfices de conserver le lien politique avec la France. Cette thèse analyse la manière dont la souveraineté était comprise et imaginée par les dirigeants français pendant la construction européenne et lors du remodelage de leurs liens avec les anciennes colonies. Sans nier la portée de la souveraineté dans le cadre de l’existence d’un État, elle fut appelée à être modifiée ; ses éléments constitutifs furent repensés au profit d’une forme étatique supranationale. L’étude de ce nouveau modèle des relations internationales sera étendue aux alternatives que les dirigeants français ont proposées aux colonies africaines. Ces derniers les poussaient à dépasser le stade du nationalisme pour adhérer à un modèle étatique jugé supérieur : un stade post-westphalien dans lequel leurs revendications indépendantistes seraient caduques. / Ravaged by years of occupation, France witnessed major changes in policymakers’ vision of the country’s future and of French interests and aims. They were aware of the importance of the empire during the war and the role it would play after the war in the restoration of France’s international legitimacy as a Great Power. Colonies were also conceived as an essential element of France’s revival and of its long-term prosperity. French decision-makers thus sought to strengthen links between the French metropole and its colonies in order to reassess its imperial identity, which was founded on republican principles. These politicians stiffened France’s hold on its overseas territories with the implementation of the Union française and gave a second wind to the achievement of a State-Empire. The nineteenth century expansionary phase of the French empire had given way to another phase of imperialism in which development and progress of the overseas territories were at its core. The continuation of the colonial myth had profoundly modified French identity as a key player of the international system. France was no longer seen by its sub-national agents as a simple State holding colonies, but as a new form of statehood; an entity in which its overseas territories was now a constituent part of it and contributed to forging new perspective for their shared future. This new identity had a significant influence on how interests within the international system and particularly in Europe were pursued, especially within the European integration projects. Decisions makers in the French Fourth Republic evaluated their potential gains and preferences, first of all, through the lens of an Imperial Power. In other words, France’s political and economic elite had first examined the inherent implications of the upholding of their pre-1940 empire on France’s economic and geo-strategic needs, in the shifting context of early Cold War. Pro-European projects were therefore analyzed and weighed in regard to their costs and benefits, in the light of a new grid. Decision makers were influenced by the bien-fondé of French colonialism, based on the sentiment that France had a duty towards overseas territories; a duty of guiding them towards progress and civilization. It is with those considerations in mind that the French governments envisaged another solution to the question of its relationship with its colonies than total independence. The French stance on the European federal project was thus influenced by the introduction of a new variable in the equation of early European integration: the facteur colonial. In the early European integration process, it was considered marginal because of the sectoral approach of the ECSC. Although, the imperial identity was more and more apparent in the interests and policies pursued by the French government during the EDC debate. The introduction of a European army did not ensure France either the possibility of pursuing its peacekeeping operations in the overseas territories or the Indochina War. After the defeat of the EDC project in the French parliament, the government under the leadership of Edgar Faure envisioned a new set of reforms (political, administrative, and economic), which would transform the Union française into a consensual Franco-African federal political association. From this perspective, the ensemble français could not anymore be introduced partially within the European projects promoted in the wake of the « European revival ». Under Guy Mollet’s government, a plan to establish supranational structures in their former colonies and in Europe was formulated so that free trade between the two continents could be established. With the economic benefits anticipated for the overseas territories, this Eurafrican project would have proved to African representatives that their interests lay in maintaining the political link between their territories and France. Accordingly, this thesis argues that French leaders questioned the international relations framework based on the nation-state as the central entity of the international system in order to conciliate their ambitions in Europe and as a State-Empire. These two projects – Franco- African association and European integration ̶ shared common characteristics and conceptual origins: supranationalism. French officials and policy-makers promoted a federal Eurafrican project to avoid the process of decolonization and create a political structure that would defuse difficult and pressing colonial issues. The former French colonies were asked to pass from the status of colonized territories to constituents of a supranational structure. The French decision makers pushed the overseas territories to transcend the stage of nationalism to reach an advanced statehood model: a post-Westphalian stage in which their demands for total independence would be obsolete. / Résumé en espagnol

Jean-Marc Léger représente un cas intéressant d'intellectuel nationaliste du Québec contemporain. Ce travail d'histoire des idées politiques analyse son nationalisme depuis la fin des années quarante jusqu'à nos jours, en accordant une attention particulière à sa pensée originel des années cinquante et soixante. Son discours en matière de question nationale est abordé en première partie. Ensuite, nous regarderons les implications de cet intellectuel au sujet de la langue française et de la francophonie. Enfin, le troisième chapitre de ce travail s'attache à sa pensée à propos de l'immigration. Ce mémoire vise principalement à montrer le caractère original du nationalisme de Jean-Marc Léger, ainsi qu'à démontrer que sa pensée est directement conditionnée par son attachement à la langue et à la culture françaises. / Québec Université Laval, Bibliothèque 2013

Notion irréductible de notre univers politique, la souveraineté semble aujourd’hui dépassée, et appelée à céder sa place à d’autres modes de représentation de l’État et de la collectivité. Pourtant, les difficultés liées à son dépassement recèlent le fait que ce concept n’a rien en réalité rien d’évident :abstraite et mystérieuse, la souveraineté l’est par nécessité. Le cœur de cette abstraction, fossile théologico-politique, fonde sa légitimité. Ainsi, la souveraineté est surtout le produit d’un refoulement des sources et de la nature violente de l’autorité vers le Tiers autoritaire, notion médiane caractérisant la nécessaire conceptualisation de l’autorité légitime comme troisième terme institutionnalisé de la relation entre celui qui exerce l’autorité et celui qui la subit. <p><p>Ce Tiers, au sortir de la théologie médiévale, s’est d’abord incarné dans le concept de Corps ;le corps de l’État dérive en droite ligne du corps du Christ d’abord, de celui de l’Église ensuite, et a offert à l’autorité, alors pensée sur un registre hétéronome, divin et naturel, un écrin la liant à une légitimité et une nécessité naturelles. Le mythe du Corps, pourtant, va petit à petit devenir celui du Père au fur et à mesure de la constitution de l’État, et singulièrement de la monarchie absolue. Le Père campe alors le caractère nécessaire de l’autorité devant être exercée par le créateur sur sa chose créée, mais permet de continuer dans le même temps à faire bénéficier les structures existantes de l’empreinte théologique représentée sur terre par des mandataires héréditaire – les princes. L’institutionnalisation de l’État, et la relative stabilité qui va en découler, va toutefois fournir le cadre apte à permettre à une pensée du sujet d’émerger, faisant naître des concepts qui, tels la multitude et le peuple, posent de plus en plus directement la question de la légitimité par la prise en compte de la volonté de ceux sur lesquels elle s’exerce. C’est ainsi que naîtront les théories du pacte social, qui tentent chacune à leur manière de concevoir un moment méthodologique où l’octroi du pouvoir soit a été cédé dans le passé, soit est toujours exercé par le peuple à chaque instant. Le mythe du contrat, ainsi, est celui par lequel la légitimité de l’autorité est conciliée avec l’origine du pouvoir. Cette liaison est rendue possible par le meurtre du Père, c’est-à-dire la suppression de l’autorité naturelle et nécessaire au profit d’une autorité conventionnelle et contingente. Or, le mythe du contrat est fragile ;il nécessite, pour juguler le flux de contingence qui émerge dès lors que la question de la légitimité se pose, que la question de la nature du pouvoir soit dûment maîtrisée. Cela demande que l’autorité ne prenne pas sa source dans le repli sur le présent permanent, c’est-à-dire sur le peuple, mais sur un critère de représentativité. Cela nécessite surtout un refoulement conscient de la nature et de l’origine de l’autorité vers un sur-moi qui constituera, à l’apogée de la modernité, le cœur abstrait de la notion de souveraineté. <p><p>Or cette conception de l’autorité se fissure elle-même sous le poids d’une contingence qui, comme flux permanent, tend par nature à excéder son cadre. A terme, ainsi, l’étiolement de la souveraineté coïncide-t-il avec l’avènement du dogme des droits de l’homme, appelés sur un registre immanent à compenser la perte de sens induite par l’insuffisance de verticalité assumée par la modernité.<p> / Doctorat en Philosophie / info:eu-repo/semantics/nonPublished

The thesis poses the question of how one can stabilize a state through external intervention without destabilizing sovereignty. The study critically examines the justifications for international and regional interventions in the cases of Liberia and Burundi through a social constructivist framework. The main objective of the thesis is to enhance the understanding of how sovereignty is interpreted during non-aggressive interventions, both from a theoretical perspective through analysis of official discourses and from a practical perspective through interviews with external and internal actors in the field. The thesis argues that it may be more fruitful for future studies to question the aim of these interventions, rather than ask how to improve them. The study finds that rather than reinforce the sovereignty, these interventions neutralize states subject to external intervention in the sense that they become dependent on external capacity to maintain their stability, thereby maintaining peace and order in the international arena. The conclusion is that these interventions remain both controversial and paradoxical and the stated aim of reinforcing the state's sovereignty is questionable at best. / Doctorat en sciences politiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished

La présente thèse veut fonder le droit moral à faire sécession, en analysant le principe de souveraineté nationale, le concept de peuple, celui de nation et de nationalisme, pour arriver à considérer la sécession en tant que phénomène inévitable suivant la dissolution de l'Etat en tant que principe absolu, et en tant que conséquence parfois souhaitable dans les conflits inter-ethniques qui n'arrivent pas à être résolus. Notre point de vue ne sera pas celui de qui veut forcer une minorité ou un groupe à demeurer dans une situation de status quo, afin de ne pas déranger les équilibres politiques internationaux ou de ne pas trahir le principe de la souveraineté d’un État sur son territoire ou celui de la non-ingérence. Nous aurons plutôt à cœur d’établir la réalité des faits derrière le mouvement sécessionniste, pour garantir au peuple demandeur de sécession une impartialité de traitement et l’avènement de meilleures conditions de vie pour sa population. Nos considérations seront pragmatiques, réalistes, marginalisant les fondements de droit international comme le principe de non-ingérence et le respect de la souveraineté étatique ainsi que les considérations d’ordre politique et stratégique. <p><p>Ce qui nous intéresse est la fondation d’un droit moral qui puisse se révéler capital dans la résolution de conflits et crises interethniques, et qui puisse faciliter les prises de décisions dans les crises sécessionnistes – quand la sécession en cours sera justifiable – pour aboutir à la création d’un nouvel État pour des raisons biens fondées, raisons qui n’ont pas pu être accommodées à travers des instruments tels quels l’octroi de droits spéciaux, les tentatives de pacification, la cohabitation forcée, l’autonomie, le fédéralisme. <p><p>Les événements qui portent une minorité ou un groupe national à contempler une solution sécessionniste sont en général marqués par une tension politique plus ou moins forte, des problèmes d’ordre social ou économique, parfois des violations de droits collectifs ou, pire, des conflits armés, violence de masse, génocide. Ce n’est jamais, ou seulement dans de très rares cas, une situation de bien-être qui génère une demande d’indépendance, et ce sera donc avec une encore plus grande humanité et de sentiments d’impartialité et de bienveillance qu’on devra considérer la situation en question. <p><p>Le droit à faire sécession existe parce qu’il appartient à chaque peuple de pouvoir se donner l’organisation politique et juridique de son choix. La référence juridique ne tournera plus autour des droits de l’homme (les droits fondamentaux des individus) mais autour des droits des gens (les droits fondamentaux des peuples) :ce droit, dans lequel ont cru aussi des philosophes comme Walzer, Livingstone, Boykin et Sandel, est une priorité éthique très forte pour la communauté internationale. C’est un droit fondamental et inaliénable, et comme tel il appartient à la sphère de la praxis humaine qui a à faire avec le comportement social, l’organisation politique et l’action civile pour une meilleure survie anthropologique du groupe. <p><p>La norme qui devrait sanctionner la fondation du droit moral à faire sécession est l’application effective du droit des peuples à choisir librement leur organisation politique et à poursuivre leur développement économique, social et culturel. Cette norme est reconnue à l’article 1er du Pacte international sur les droits politiques et civils, et à l’article 55 de la Charte des Nations Unies. Mais notre interprétation est très utopiste et elle se place très loin de la pratique de la politique internationale, qui veut voir dans le droit à l’autodétermination des peuples la seule autodétermination politique des peuples avec un État national bien défini :ce magnifique droit collectif est ainsi réduit à la seule possibilité de choisir son régime politique par les élections.<p><p> / Doctorat en Philosophie / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Le patriotisme économique, souvent brandi comme un étendard afin de justifier l'intervention de l’État dans la sphère économique, est en cela une expression d'origine essentiellement politique. Ainsi ressort-il de manière régulière sur la scène médiatique française au gré d'offres publiques d'achat faites sur des fleurons nationaux. La traduction dans la sphère juridique de ce concept passe alors nécessairement par l'identification des instruments juridiques permettant sa mise en œuvre. Cette traduction se voit alors encadrée et dans une certaine mesure orientée par un impératif tenant à la détermination des limites du concept. Celui-ci n'a de sens, de manière autonome, que s'il parvient à se distinguer du protectionnisme. Dans cette optique, l'arsenal juridique du patriotisme économique désigne ainsi plus spécifiquement les moyens permettant à L’État de détenir un contrôle sur les entreprises qu'il juge « stratégiques » ou « essentielles » afin de veiller à garantir les intérêts nationaux vis-à-vis de prises de participation étrangères. De cette façon, le patriotisme économique s'affirme tant par son champ d'application, la protection de secteurs économiques stratégiques, que par son objet, en étant conçu à la lumière d'un élément tenant à l'extranéité, les capitaux étrangers. Dès lors, les instruments juridiques auxquels renvoie ce concept sont loin d'être propres à un État en particulier, bien au contraire. Étant donné qu'ils s'entendent sous le prisme de la souveraineté étatique, il s'agit même de se demander si leur mise en œuvre n'est pas inhérente à l’État. Parallèlement, la conception internationale de la souveraineté de l’État implique que celui-ci est libre de se limiter par la conclusion d'engagements internationaux. La construction européenne, caractérisant le processus dynamique d'édification d'une organisation d'intégration, est le fruit de l'exercice de cette souveraineté internationale. À mesure des transferts de compétences des États membres vers l'Union européenne, un point de jonction entre le patriotisme économique pratiqué par les États membres et la construction européenne s'est créé. Cette étude a donc pour objet d'étudier la dialectique entre le concept de patriotisme économique et la construction européenne, sous la forme d'une exigence de compatibilité. Cette dialectique doit alors s'analyser en miroir de la souveraineté de L’État. Si le patriotisme économique ne fait qu'exprimer la souveraineté territoriale et in fine la souveraineté interne de l’État, il porte en lui une certaine opposition au mouvement de libéralisation des échanges et des investissements, auquel l’État membre de l'Union européenne a lui-même consenti par le biais d'engagements internationaux. En cela des tensions peuvent être perceptibles entre la souveraineté interne et la souveraineté externe de l’État. / On the one hand, economic patriotism is often merely a ploy, flourished to justify State intervention in the economy. That is why it is first of all a political expression. Therefore, the matter routinely appears in the French media through the takeover bids made on national champions. The expression into the legal sphere of this concept requires an identification of legal instruments, which will make possible its implementation. This definition is framed and coloured by the necessity to distinguish economic patriotism from protectionism. As a result, the legal definition of economic patriotism refers to the means for the State to keep some control over the companies that it considers "strategic" or "essential" to ensure national interests are not jeopardized by foreign ownership. Therefore economic patriotism is asserted both through its scope, the protection of strategic economic sectors, and through its purpose, as an answer to an external threat: foreign capital. In this way the legal instruments to which this concept refers are far from being specific to a particular State. Since they are understandable through the State sovereignty, one even wonders if their implementation is not inherent to the State. On the other hand, external sovereignty implies that the State is free to restrict itself by entering into international commitments. European construction characterizes the dynamic process, which aims to build an integration organization and therefore it is the result of the exercise by the State of this international sovereignty. Even as jurisdictions have been transferred from member states to the European Union, economic patriotism practiced by the member states gradually fell into European integration realm. This study aims to explore the dialectic between the concept of economic patriotism and European integration as a compatibility requirement. This dialectic must be analysed from the State sovereignty point of view. Economic patriotism expresses the State territorial sovereignty whereas European integration is the result of its external sovereignty, which notably led to liberalize trade and investments. Therefore, tensions may appear between internal and external State sovereignty.

L'évolution historique de la fonction ministérielle montre que c'est dans la distanciation progressive du régime politique français d'avec la conception personnalisée de la souveraineté de l'État que résident les conditions principales de son autonomie. Mais, c'est précisément parce qu'il a toujours été un instrument du Pouvoir exécutif suprême et rarement un membre à part entière de celui-ci que la doctrine juridique française le définit exceptionnellement comme un organe de décision. Or, à la faveur de la mondialisation des échanges étatiques, le droit international positif vient inopinément trancher ce débat interne en ouvrant le champ de la représentation étatique, traditionnellement réservé aux organes exécutifs suprêmes des États, au ministre des Affaires étrangères. Au regard de la pratique diplomatique internationale, le rôle du chef du Quai d'Orsay serait alors l'objet d'une double appréciation. Selon qu'on l'envisage sous l'angle du droit constitutionnel français ou du droit international, son statut et ses fonctions seront définis tantôt restrictivement, tantôt extensivement. Cette fluctuation inscrit le ministre des Affaires étrangères dans un cadre d'action où coexistent des sources juridiques aussi riches qu'évanescentes: les usages propres à l'action diplomatique française se disputent, ainsi, à ceux découlant des nécessités de la vie internationale. Ce faisant, le flou normatif qui baigne la fonction du ministre français des Affaires étrangères lui garantit une souplesse stratégique dans ses relations avec l'étranger, mais il constitue également sa principale faiblesse face au Pouvoir politique national. En effet, indépendamment de la forme du régime, l'amplitude du rôle ministériel est demeuré en tous temps tributaire des rapports de force qui se nouent au niveau de la direction de l'État. Le rang subalterne que le ministre des Affaires étrangères occupe au sein du Pouvoir exécutif est, donc, un héritage monarchique auquel la France est constitutionnellement attachée. Pour autant, la pratique républicaine, telle qu'elle est éclairée par le droit international positif actuel, tend à transcender le rôle instrumental du ministre en lui concédant, dans le silence de la Constitution, le statut de représentant politique de l'État à part entière

L'objet de cette thèse est d'analyser le jury comme institution politique et d'explorer ses rapports éventuels avec le régime démocratique. L'approche se veut pluridisciplinaire, mobilisant histoire, sociologie et science politique ; et la démarche adoptée est autant macro-sociale, avec la recherche d'une corrélation entre le recours aux jurés pour juger des crimes et l'existence d'un régime démocratique, que micro-sociale, à travers l'analyse d'une juridiction, la cour d'assises française, et de ses acteurs. La thèse tente de répondre à la question relative à l'existence des liens entre jury et démocratie, de deux façons. D'une part en interrogeant trois réformes dont a été l'objet cette cour :1941, l'introduction des magistrats dans la salle où délibéraient seuls les jurés ; 1978, le recrutement des jurés par tirage au sort ; et 2000/2002, la possibilité offerte au condamné comme au parquet de faire appel des verdicts. Deux de ces réformes améliorent la teneur démocratique tandis que la troisième (1941) réduit le pouvoir autonome des jurés. D'autre part, en offrant la parole à ses acteurs, magistrats et jurés. Bien que placé dans un contexte infériorisant, le juré peut toutefois se retrouver transformé et grandi par une expérience qui fait de lui un citoyen actif portant un regard nouveau sur la justice, le crime et le criminel. Plus défenseurs des jurés que les jurés eux-mêmes, les magistrats disposent de pouvoirs nettement plus importants que ceux des jurés, si bien qu'ils compromettent l'un des principes de base de la démocratie : un homme égale une femme égale une voix.