Différentes études ont montré que le niveau des futurs enseignants, issus des écoles publiques, en français langue étrangère (FLE) en Égypte est assez faible. Ceux-ci font un grand nombre d’erreurs répétitives à l’oral. Quoique ce manque de précision langagière puisse être dû à plusieurs facteurs, il appert que la rétroaction soit une des variables contribuant à ce phénomène (comme le nombre d’étudiants en classe, la durée du cours, l’âge et la motivation des étudiants, les méthodes d’enseignement, etc.). La rétroaction corrective est généralement définie comme toute correction explicite ou implicite de la part de l’enseignant indiquant que la production de l’apprenant est erronée. Elle est considérée comme indispensable dans les classes de langues secondes (LS) (Shmidt, 1983, 2001 ; Long, 1991, 1996 ; Lightbown, 1998). Pour ces raisons, cette étude porte sur la rétroaction corrective et, plus spécifiquement, sur les croyances des enseignants et des apprenants quant à celle-ci, ainsi qu’à son utilisation dans les classes de FLE en Égypte. Les recherches antérieures indiquent que les croyances des enseignants quant à l’acte d’enseigner influencent leurs pratiques en classe, que les croyances des apprenants influencent leur motivation, leur niveau et leurs efforts déployés pour l’apprentissage de la langue, et qu’une divergence entre les croyances des professeurs et celles des apprenants peut entraîner des effets négatifs sur l’apprentissage de la langue cible, ce qui indique ainsi qu’il est de grande importance d’explorer les croyances. Ainsi, la présente étude vise à explorer les croyances des professeurs égyptiens et celles de leurs étudiants en ce qui a trait à la rétroaction corrective à l’oral, la différence entre ces croyances, et l’identification des pratiques réelles des professeurs afin de décrire à quel point celles-ci reflètent les croyances exprimées. Pour ce faire, un questionnaire a été administré à 175 étudiants et 25 professeurs appartenant à trois universités égyptiennes afin de déterminer leurs croyances déclarées. Des entrevues semi-dirigées et des observations directes ont été réalisées auprès de neuf des 25 professeurs participants pour mieux déterminer leurs croyances et leurs pratiques rétroactives. Les résultats obtenus ont révélé qu’il existe des divergences importantes entre les croyances des professeurs et celles des étudiants, d’un côté, et entre les croyances des professeurs et leur pratique, de l’autre côté. Par exemple, la plupart des étudiants ont déclaré leur opposition à l’utilisation de la reformulation alors que presque la moitié des professeurs ont indiqué être en faveur de cette même technique. Les professeurs ont indiqué que leur choix de techniques rétroactives dépend du type d’erreurs et qu’ils préfèrent inciter les apprenants à s’auto corriger. Cependant, ces mêmes professeurs ont utilisé la reformulation pour corriger la majorité des erreurs de leurs apprenants, quelle que soit leur nature. Nous parvenons ainsi à la conclusion que l’utilisation de la reformulation, qui fait l’objet d’une divergence au niveau des croyances, pourrait être à l’origine du manque de précision langagière rapporté par les chercheurs. / Previous research revealed that Egyptian learners of French as a foreign language who will be the future teachers of French in Egypt produce numerous errors repetitively during oral productions. While this lack of accuracy can be attributed to a cohort of factors (number of students in class, duration of course, age and motivation of students, methods of teaching, etc.), it is assumed in the present study that corrective feedback could be at the origins of the reported results. Defined as implicit or explicit teacher reactions to the learners’ incorrect renditions, corrective feedback is seen by many second language acquisition researchers (Schmidt, 1983, 2001; Long, 1991, 1996; Lightbown, 1998) as a driving force behind interlanguage development. Among other things, corrective feedback draws learners’ attention to form and helps them notice the gap between their interlanguage and the L2 norm. In light of these theoretical arguments along with empirical research findings indicating the benefits of corrective feedback, the present study investigated corrective feedback provided in French as a foreign language classes in Egyptian universities. More specifically, the study explored teachers’ and students’ beliefs about feedback as well as teachers’ in-class use of feedback. Previous research on beliefs indicates that teachers’ beliefs shape their teaching and that learners’ beliefs affect their motivation and determine the effort students are willing to deploy to learn the target language. Based on these theoretical and empirical claims, the present study investigated teachers’ and students’ beliefs about oral corrective feedback in learning French as a foreign language in Egypt and explored teachers’ actual corrective feedback practices to determine the extent to which they correspond to their declared beliefs. A beliefs questionnaire was administered to 175 students and 25 language teachers to determine their beliefs about corrective feedback. Nine of the 25 teachers were also interviewed and observed for a total of 27 hours to further investigate their beliefs and in-class practices. The results indicate a mismatch between teachers’ and students’ beliefs on the one hand, and a divergence between teachers’ beliefs and their actual teaching on the other. In terms of the relationship between students’ and teachers’ beliefs, the results reveal that while the majority of the learners do not see recasts as an effective feedback technique, almost half of the teachers do. As for the mismatch between teachers’ beliefs and their in-class practices, a two-fold pattern emerged. First, all the teachers reported that error type determined the technique they used to correct errors and that they preferred to push their learners to self-correct. However, recasts proved to be the technique of choice and that was regardless of error type. Instances of self-correction were rare with teachers choosing to recast most of their students’ errors instead of pushing them to remedy the errors on their own. As such, it may be speculated that the teachers’ choice of corrective feedback techniques, which happens to run counter to the students’ expectations (as shown in the beliefs questionnaire) may be a major factor behind the students’ reported lack of accuracy

Cette étude quasi-expérimentale a pour but de 1) comparer la prise en compte et les effets de trois conditions rétroactives, à savoir la reformulation, l’incitation et un mélange des deux techniques, 2) déterminer le lien entre la prise en compte et l’apprentissage, et 3) identifier l’effet des perceptions des apprenants quant à la rétroaction corrective sur la prise en compte et l’apprentissage. Quatre groupes d’apprenants d’anglais langue seconde ainsi que leurs enseignants provenant d’un CEGEP francophone de l’île de Montréal ont participé à cette étude. Chaque enseignant a été assigné à une condition rétroactive expérimentale qui correspondait le plus à ses pratiques rétroactives habituelles. La chercheure a assuré l’intervention auprès du groupe contrôle. L’utilisation du passé et de la phrase interrogative était ciblée durant l’intervention expérimentale. Des protocoles de pensée à haute voie ainsi qu’un questionnaire ont été utilisés pour mesurer la prise en compte de la rétroaction corrective. Des tâches de description d’images et d’identification des différences entre les images ont été administrées avant l’intervention (pré-test), immédiatement après l’intervention (post-test immédiat) et 8 semaines plus tard (post-test différé) afin d’évaluer les effets des différentes conditions rétroactives sur l’apprentissage des formes cibles. Un questionnaire a été administré pour identifier les perceptions des apprenants quant à la rétroaction corrective. En termes de prise en compte, les résultats indiquent que les participants sont en mesure de remarquer la rétroaction dépendamment de la forme cible (les erreurs dans l’utilisation du passé sont détectées plus que les erreurs d’utilisation de la phrase interrogative) et de la technique rétroactive utilisée (l’incitation et le mélange d’incitation et de reformulations sont plus détectés plus que la reformulation). En ce qui a trait à l’apprentissage, l’utilisation du passé en général est marquée par plus de développement que celle de la phrase interrogative, mais il n'y avait aucune différence entre les groupes. Le lien direct entre la prise en compte et l’apprentissage ne pouvait pas être explicitement établi. Pendant que la statistique inférentielle a suggéré une relation minimale entre la prise en compte du passé et son apprentissage, mais aucune relation entre la prise en compte de la phrase interrogative et son apprentissage, les analyses qualitatives ont montrés à une association entre la prise en compte et l’apprentissage (sur les deux cibles) pour certains étudiants et augmentations sans prise en compte pour d'autres. Finalement, l’analyse factorielle du questionnaire indique la présence de quatre facteurs principaux, à savoir l’importance de la rétroaction corrective, la reformulation, l’incitation et les effets affectifs de la rétroaction. Deux de ces facteurs ont un effet modérateur sur la prise en compte de la rétroaction sans, toutefois, avoir d’impact sur l’apprentissage. / This quasi-experimental study sought to investigate the often assumed yet little investigated relationship between noticing of corrective feedback (CF) and L2 development in relation to learner beliefs about error correction. Specifically, it aimed to (1) uncover the noticeability and effectiveness of three CF techniques (namely, recasts, prompts, a combination of the two) (2) to determine a relationship between noticing of CF and learning of the past tense and questions in the past, and (3) to determine whether learner beliefs about CF mediate what is noticed and learned in the language classroom. The participants were four groups of high-beginner college level francophone ESL learners (n = 99) and their teachers. Each teacher was assigned to a treatment condition that fit his CF style, but the researcher taught the controls. CF was provided to learners in response to their production problems with the simple past and questions in the past. While noticing of CF was assessed through immediate recall and questionnaire responses, learning outcomes were measured by way of picture description and spot the differences tasks administered through a pre-test, post-test, and delayed post-test design. Learner beliefs about CF were probed by means of a 40-item questionnaire. To elicit the learner and teacher perspectives on the study, semi-structured interviews were held with the three teachers and 20 learners, drawn randomly from the participating classes. The results indicated that the noticeability of CF is dependent on the grammatical target it addresses (i.e., feedback on past tense errors was noticed more) and that the feedback techniques that push learners to self-correct alone or in combination with target exemplars are more effective in bringing out the corrective intent of a feedback move. In relation to the learning outcomes, the overall past tense accuracy increased more than that for questions, but there were no differences between the groups. The direct link between noticing and learning could not be unequivocally established. While the inferential statistics suggested a minimal relationship between noticing and past tense scores, especially if the CF was provided with recasts, but no relationship between noticing and questions scores, the qualitative analyses pointed to an association between noticing and test scores (on both targets) for some learners and gains without noticing for others. Finally, in relation to the beliefs about CF, the participants’ responses centered on four common themes (the importance of oral CF, recasts as CF technique, prompts as CF technique, and affective consequences of CF), two of which mediated the noticeability of the supplied CF, but none impacted the learning outcomes.

Les gérants de portefeuille pour compte de tiers sont souvent jugés par leur performance relative à celle d'un portefeuille benchmark. A ce titre, ils sont amenés très fréquemment à utiliser des modèles internes de "risk management" pour contrôler le risque de sous-performer le benchmark. Par ailleurs, ils sont de plus en plus nombreux à adopter une politique de rémunération incitative, en percevant une commission de sur-performance par rapport au benchmark. En effet, cette composante variable de leur rémunération leur permet d'augmenter leur revenu en cas de sur-performance sans contrepartie en cas de sous-performance. Or de telles pratiques ont fait récemment l'objet de nombreuses polémiques : la période récente de crise financière mondiale a fait apparaître certaines carences de plusieurs acteurs financiers en terme de contrôle de risque ainsi que des niveaux de prise de risque et de rémunération jugés excessifs. Cependant, l'étude des implications de ces pratiques reste un thème encore relativement peu exploré dans le cadre de la théorie classique des choix dynamiques de portefeuille en temps continu. Cette thèse analyse, dans ce cadre théorique, les implications de ces pratiques de "benchmarking" sur le comportement d'investissement de l'asset manager. La première partie étudie les propriétés de la stratégie dynamique optimale pour l'asset manager concerné par l'écart entre la rentabilité de son portefeuille et celle d'un benchmark fixe ou stochastique (sur ou sous-performance). Nous considérons plusieurs types d'asset managers, caractérisés par différentes fonctions d'utilité et qui sont soumis à différentes contraintes de risque de sous-performance. Nous montrons en particulier quel est le lien entre les problèmes d'investissement avec prise en compte de l'aversion à la sous-performance et avec contrainte explicite de "risk management". Dans la seconde partie, on s'intéresse à l'asset manager bénéficiant d'une rémunération incitative (frais de gestion variables, bonus de sur-performance ou commission sur encours additionnelle). On étudie, selon la forme de ses incitations financières et son degré d'aversion à la sous-performance, comment sa stratégie d'investissement s'écarte de celle de l'investisseur (ou celle de l'asset manager sans rémunération incitative). Nous montrons que le changement de comportement de l'asset manager peut se traduire soit par une réduction du risque pris par rapport à la stratégie sans incitation financière soit au contraire par une augmentation de celui-ci. Finalement, nous montrons en quoi la présence de contraintes de risque de sous-performance, imposées au gérant ou traduisant son aversion à la sous-performance, peut être bénéfique à l'investisseur donnant mandat de gestion financière.

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L'innovation est aujourd'hui l'une des variables essentielles de la croissance économique et de l'emploi. Toutefois, son financement est complexe. Ce qui justifie l'intervention des pouvoirs publics. Ainsi en France, la puissance publique dispose de deux outils principaux pour inciter les entreprises à augmenter leurs dépenses de R&D, les aides directes et apparentées et les incitations fiscales. Toutefois, c'est une mesure d'aide fiscale, le crédit d'impôt recherche (CIR), qui constitue le dispositif majeur de soutien à l'innovation en France. Puissant instrument d'encouragement à la R&D depuis 1983, il est devenu depuis sa dernière grande réforme, en 2008, le dispositif incitatif le plus prisé des entreprises et la deuxième dépense de l'État. Une sortie de l'anonymat suivie d'une entrée dans la polémique car en raison de son poids de plus en plus prégnant dans l'économie française, le CIR soulève plusieurs interrogations. La plus partagée concerne naturellement la réalité de son efficacité, opposant partisans et détracteurs de la mesure. Mais celle-ci appelle pourtant d'autres questions et d'autres observations. Car s'il semble partagé que ce crédit présente de nombreux avantages pour ses bénéficiaires, la sécurité fiscale de ceux-là apparaît néanmoins fragile. Puis, le choix même de la dépense fiscale comme mesure de soutien interpelle, tant s'agissant de son opportunité réelle dans l'ordre interne que de son articulation avec la réglementation européenne des aides d'État. Ce qui pourrait justifier une adaptation du mécanisme à partir des modalités d'un autre dispositif opérant dans un autre secteur et ne souffrant pas à ce jour des mêmes carences que le CIR. / Today, innovation is one of the essential variables of the growth of the economy and employment. However, its financing is complex. This justifies the intervention of public authorities. In France, the public powers therefore have two main tools for encouraging companies to increase their R&D expenses, direct aids (and similar) and tax incentives. However, the main mechanism in support of innovation in France is a fiscal aid measure, namely the research tax credit. A powerful instrument for encouraging R&D since 1983, it has become, since its last major reform in 2008, the preferred incentive measure of companies and, at the same time, the State's second leading expenditure. A departure from anonymity followed by a step into controversy, since due to its increasing weight within the French economy, the research tax credit is prompting many questions. The most widely-shared question naturally relates to the reality of its efficiency, with supporters and detractors in equal measure. But this mechanism also elicits other questions and other observations. Since while it seems to be agreed that this credit offers many advantages for its beneficiaries, the fiscal security of the latter nevertheless appears to be fragile. Moreover, the very choice of a fiscal expenditure as a support measure is of concern, both with regard to its actual advisability within the internal order and in terms of its linkage with the European regulations relative to State aid. This could justify an adaptation of the mechanism on the basis of the provisions of another system used in another sector, but that does not currently have the same deficiencies as the research tax credit.

L'objectif de cette étude est de contribuer à explorer le changement dans les représentations des enseignants quant à la rétroaction corrective (RC), et ce, afin de mieux informer les programmes de formation des enseignants. Pour atteindre cet objectif, nous avons tenté d’apporter des éléments de réponse aux questions de recherche suivantes (1) quelles représentations relatives à la RC les futurs enseignants Algériens de français langue étrangère (FLE) détenaient-ils avant la formation, (2) comment ces représentations ont-elles changé après une formation sur la RC, (3) quels éléments de la formation sont-ils les plus susceptibles de changer les représentations de ces futurs enseignants quant à la RC? Deux groupes (un groupe expérimental et un groupe témoin) de 14 futurs enseignants Algériens, inscrits au Mastère en FLE, ont participé à l'étude. Le groupe expérimental a participé à un cours de formation sur la RC, alors que le groupe témoin n'a pas participé. Les instruments de recherche comprennent un questionnaire à échelle de Likert et des groupes de discussion (entrevues) qui abordent quatre facteurs en rapport avec la RC (reformulation, incitation, mise en œuvre des techniques de RC et importance de la RC). Chacun des deux instruments a été administré avant et après la formation, et seul le groupe expérimental a effectué les entrevues avant et après la formation. La formation inclut une base théorique et des résultats empiriques sur les différentes dimensions de la RC, ainsi qu'une composante pratique (activités d'enseignement). Les données provenant des deux outils de recherche ont été analysées de façon descriptive. Les exemples de changement de représentations - dans les transcriptions d'entrevues - ont été identifiés en utilisant cinq catégories correspondant aux différents types de changement (inversion, élaboration, consolidation, pseudo-changement et aucun changement). Les principaux résultats de cette étude : (1) avant la formation, les futurs enseignants avaient des représentations neutres et non claires sur les techniques de RC (reformulation et incitation) qui doivent tenir compte du type d'erreur et du niveau de compétence de l'apprenant. De plus, les participants du groupe expérimental étaient contre la RC immédiate et n'avaient pas une idée précise sur les erreurs à corriger ; (2) la formation sur la RC a été jugée efficace. En d'autres termes, après la formation, il y avait un changement évident vers des représentations plus positives au sujet de la RC immédiate et des représentations plus négatives quant à la reformulation. En outre, les participants ont subi une reconstitution totale de leurs représentations en lien avec les quatre facteurs avec beaucoup d'élaborations. Les participants ont attribué le changement de leurs représentations à la deuxième partie de la formation (études empiriques, techniques de RC et mise en œuvre de la RC). Les participants préconisent qu'ils ont été exposés pour la première fois à ce contenu sur la RC. Cette étude offre des implications pour d'autres études autour de questions de recherche similaires. / The objective of this study is to contribute to the range of research exploring change in teachers' corrective feedback (CF) beliefs to better inform future teacher training programs. The research questions used to accomplish the purpose of this study focused on1) what beliefs Algerian pre-service teachers of French as a foreign language (FFL) at University of Hadj Lakhdar Batna hold regarding CF before a CF training course, 2) how those beliefs change after a CF training course, and 3) what dimensions of the training course influence these pre-service teachers’ beliefs about CF? Two groups of 14 Algerian MA pre-service teachers of FFL-one experimental and one control- participated in this study. The experimental group participated in a teacher training course about CF while the control group did not. The research instruments included a Likert-scale questionnaire and focus group interviews that addressed four CF factors (recasts, prompts, CF implementation and CF importance). Each of the two instruments was administered twice before the training started and immediately after it ended, with only the experimental group taking the pre and post focus group interviews. The training course included theoretical information and empirical results about CF and its dimensionsas well as a practical component (teaching activities).Data obtained from the two research tools were analysed descriptively. Patterns of belief change-in the interviews transcripts- were identified using five categories about types of change (reversal, elaboration, consolidation, pseudo change and no change). Findings indicated that prior to the CF training, preservice teachers' beliefs were barely defined (i.e. they were largely neutral) especially in relation to CF techniques (recasts and prompts) for error type and learner's proficiency level. Furthermore, they were against immediate CF and did not have a clear idea about which errors should be corrected. Concerning the results in belief change, the CF training course was found to be effective. That is, after CF training, there was an obvious shift toward more positive beliefs about immediate CF and more negative beliefs about recasts. Furthermore, participants underwent a total re-construction of their beliefs in relation to the four factors with lots of elaborations. Participants attributed change in their beliefs to the second part of the training course (CF empirical studies, CF techniques and CF implementation). The participants explained that they were exposed for the first time to this content about CF and its dimensions.

L’objectif de cette thèse est de découvrir si l’environnement institutionnel affecte la performance agricole dans le cas du Cambodge et comment le premier influe sur la dernière. Pour répondre à cet objectif, trois hypothèses sont formulées : (1) l’environnement institutionnel joue un rôle important dans la protection des droits de propriété foncière ; (2) les droits de propriété foncière sécurisés augmentent la productivité agricole par la stimulation des incitations d’investissement des agriculteurs ; (3) les droits de propriété foncière sécurisés accroissent la productivité agricole par la facilitation de l’accès au crédit formel. Méthodologiquement, la recherche est basée sur les différentes théories de la Nouvelle Economie Institutionnelle, qui expliquent que les institutions déterminent la structure des incitations des acteurs économiques dans une société. Spécifiquement, les institutions politiques déterminent les institutions économiques, c’est-à-dire les droits de propriété, qui à leur tour affectent la performance économique en général et la performance agricole en particulier. La recherche est également basée sur les données venant de diverses sources, telles que des agences gouvernementales, des instituts de recherche locaux, des organisations non-gouvernementales et des organisations internationales, qui sont susceptibles de servir de base pour des analyses empiriques. En outre, le cas de l’Afrique subsaharienne est également étudié à titre de comparaison. Le résultat de la thèse confirme fortement les deux premières hypothèses, mais peu la dernière. Le résultat indique que l’impact de l’environnement institutionnel sur la productivité agricole via la protection des droits de propriété foncière est lié au contexte particulier parce qu’il devrait être complété par un environnement économique favorable, tel que l’infrastructure physique et la technologie agricole améliorées et les institutions du marché développées. De plus, on apprend que les résultats désirés ne sont pas obtenus si les institutions formelles (c’est-à-dire, l’enregistrement formel des terres) sont imposées via l’approche top-down dans les régions où les institutions informelles existantes sont fortement encastrées. / The purpose of this dissertation is to find out if the institutional environment affects agricultural performance in the case of Cambodia and how the former exerts an influence on the latter. To respond to this purpose, three hypotheses are formulated: (1) the institutional environment plays an important role in protecting property rights in land; (2) secure property rights in land increase agricultural productivity through the stimulation of farmers’ investment incentives; (3) secure property rights in land raise agricultural productivity through the facilitation of access to formal credit. Methodologically, the research is based on different theories of New Institutional Economics, which explain that institutions determine the incentive structure of economic actors in society. Specifically, political institutions shape economic institutions, i.e. property rights, which in turn affect economic performance in general and agricultural performance in particular. The research is also based on the data from various sources, such as government agencies, local research institutes, non-governmental organizations, and international organizations, which can serve as a basis for empirical analyses. In addition, the case of Sub-Saharan Africa is also studied for comparison. The result of the dissertation confirms strongly the first two hypotheses but slightly the last one. The result indicates that the impact of institutional environment on agricultural productivity through the protection of property rights in land is context-specific because it should be complemented by a favorable economic environment, such as improved physical infrastructure and agricultural technology and developed market institutions. Furthermore, it is learned that, in developing countries, the desired outcomes will not be obtained if formal institutions (i.e., formal land registration) are imposed through a top-down approach in areas where the existing informal institutions are strongly embedded.

Dans l’évolution d’une entreprise, la nécessité d’opérer des « déplacements de son patrimoine » est directement liée à sa vie voir même à sa survie. Cette réalité complexe des déplacements du patrimoine procède de ce que l’on désigne communément par le terme « restructuration ». Ces opérations comportent des enjeux économiques, sociaux, financiers, juridiques, patrimoniaux et fiscaux pour les entrepreneurs et dirigeants. L’influence de la fiscalité en ces domaines est une réalité, souvent perçue comme une pression, traduite en contrainte par les dirigeants toujours à la recherche de solutions optimales. La recherche de la neutralité fiscale de l’opération est alors un aspect privilégié dans le processus de prise de décision. Au-delà de cette constatation, le concept de neutralité fiscale trouve une définition large, évolutive et diversement traduite compte tenu des vertus véhiculées par ses principes économiques. Cette neutralité peut être qualifiée de principe lors de déplacements du patrimoine sans contrepartie financière que sont les opérations de fusions et assimilées. En effet, à l’ère des politiques interventionnistes, la frontière entre public et privé s’estompe du fait de l’incitation et de l’orientation fiscale de l’économie. Ce faisant, l’Etat vise ainsi à atteindre un de ses intérêts supérieurs : le développement et la sauvegarde des entreprises nationales. La neutralité fiscale qui s’applique aux fusions et opérations assimilées témoigne de l’existence de règles fiscales dérogatoires spécialement édictées pour atteindre lesdits objectifs. Alors que, s’agissant des déplacements sans contrepartie financières, les choses sont établies depuis un certain temps, en matière de déplacements avec contrepartie financière (ventes de titres et de fonds de commerce), une neutralité dérogatoire « d’exemption » est apparue récemment et favorise ce type de mutation. Ces derniers développements sont apparus pour les mêmes raisons que précédemment mais également pour répondre à la concurrence fiscale internationale.Ainsi, contrairement à sa définition classique qui l’associe aux politiques libérales, la neutralité fiscale peut-être recréée par l’interventionnisme fiscal dans certaines opérations. Les opérations de restructurations nécessitant le déplacement du patrimoine des entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés, sont la traduction de ce constat, particulièrement lorsqu’il est question de regroupement et de concentration. / As part of a company’s development, the need for « transfers of assets and liabilities » is directly related to corporate life and even corporate survival. The complex reality of transferring assets and liabilities follows on from what is commonly called « restructuring ». These operations have economic, company relations, financial, legal and tax implications for entrepreneurs and company managers. The impact of taxation in these areas is a reality that is often perceived as a burden translating as a constraint for company managers ever seeking solutions that are optimal. The search for tax neutrality of the operation is therefore an aspect given priority in the decision-making process. Over and beyond this consideration, the notion of tax neutrality finds a broad, evolving definition reflected in various forms having regard to the benefits conveyed by its underlying economic principles. This neutrality can be qualified as acquired in principle at the time of asset and liability transfers conducted without any financial consideration i.e. mergers and related operations. In this era of interventionist policies, the boundary between public and private becomes blurred subsequent to tax incentives and the fiscal stance taken by the economy. By so doing, the State aspires to achieving one of its overriding interests: the development and safeguarding of national companies. The tax neutrality which applies to mergers and related operations is evidence of the existence of exceptional tax rules specially laid down to reach these objectives. Whereas provisions for transfer operations conducted without any financial consideration have been in place for some time, for operations which do entail a financial consideration (sales of securities and goodwill) dispensational « exemption » neutrality is newly introduced and favours this type of transfer. These recent developments have been prompted by the same reasons as previously, but they are also a response to international tax competition. Therefore, contrary to its conventional definition in which it was associated with liberal policies, tax neutrality can be reproduced by tax interventionism for some operations. Restructuring operations which require the transfer of assets and liabilities of companies liable for corporate tax are the reflection of this observation, in particular when the issue is one of regrouping and concentration.

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Dans un contexte de vieillissement démographique où l’on peut, entre autres, craindre une montée des pénuries de main-d’œuvre, des interventions gouvernementales ont été envisagées afin de s’en prémunir. Parmi les solutions envisageables, celle d’inciter les personnes âgées à demeurer plus longtemps ou à revenir sur le marché du travail a été empruntée par les gouvernements du Canada et, à plus forte raison, du Québec qui est la seule province à s’être doté d’une politique basée sur le concept de vieillissement actif encadrant ces réformes. Notre travail a permis de recenser la mise en place d’incitatifs financiers dont l’objectif était l’incitation à l’emploi des personnes âgées, ce qui nous mène à faire le constat d’une reconfiguration de la logique institutionnelle des politiques publiques destinées aux personnes âgées. Bien que ces mesures aient été adoptées depuis plusieurs années, nous ignorions l’efficacité de celles-ci et remarquons que peu d’évaluations avaient été entreprises sur les mesures d’incitation financière destinées aux personnes âgées au Canada. Nous notons que les changements entrepris étaient diversifiés dans leur nature, ce qui représente une opportunité particulièrement féconde en matière de recherche en politiques publiques de comparer ces instruments au sein d’une même population sur une courte période de temps. Notre travail de recherche a ainsi pour principale question d’évaluer les effets de ces incitatifs financiers sur la participation des personnes âgées au marché du travail, sur le type d’emploi occupé et sur l’intensité de celui-ci. Notre cadre théorique combinant des théories issues des sciences économiques classiques et des courants institutionnalistes nous permet de générer différentes hypothèses sur les marges extensives et intensives de travail, sur le type d’emploi occupé ainsi que sur les effets hétérogènes selon le profil sociodémographique. À partir des microdonnées de l’Enquête sur la population active et d’un modèle économétrique basé sur la méthode des différences dans les différences, nous avons évalué au sein d’un même modèle l’efficacité de quatre types de mesures différentes : la possibilité de cumuler des revenus d’emploi et des rentes de retraite, un crédit d’impôt sur l’offre de travail, un crédit d’impôt sur la demande de travail et un mécanisme de bonus-malus sur les rentes de retraite. Trois types de régressions ont été entreprises : premièrement, une régression binomiale sur le fait de participer au marché du travail; deuxièmement, une régression linéaire sur le nombre d’heures travaillées; et, troisièmement, une régression multinomiale sur le type d’emploi. Nos résultats sur les marges extensives de travail montrent que toutes les variables incitatives ont exercé une influence à la hausse sur l’activité des personnes âgées. Bien que des effets hétérogènes soient observés selon la mesure, l’incitatif le plus efficace apparaît être la possibilité de cumuler des revenus d’emploi et des rentes de retraite alors que le crédit sur l’offre de travail et le mécanisme de bonus-malus n’exercent une influence importante que sur des sous-groupes précis de la population, généralement aisés. Ce sont les personnes moyennement scolarisées, les hommes et les personnes âgées de 60 à 64 ans qui ont vu une plus forte hausse de leur activité en réaction aux incitatifs. Au contraire, les personnes les moins scolarisées présentent la plus faible réaction, bien qu’ils soient expressément ciblés par plusieurs mesures. Il nous semble par conséquent que des obstacles institutionnels peuvent interagir avec les incitatifs financiers et limiter leur efficacité. Au niveau des marges intensives et du type d’emploi, les mesures incitatives ont, de manière agrégée, peu influencé l’intensité du travail, ce qui s’explique par des effets opposés selon les mesures mises en place. Alors que certaines mesures encouragent théoriquement à travailler plus intensément, d’autres mènent plutôt les personnes à réduire l’intensité de leur travail ou à travailler à temps partiel. En règle générale, ce sont les personnes les plus scolarisées et les hommes qui semblent avoir davantage la marge de manœuvre pour ajuster l’intensité de leur travail ou de choisir un emploi à temps partiel afin d’optimiser leurs préférences. / In a context of demographic ageing, where there are fears of growing labour shortages, measures had to be considered to mitigate its negative effects. Among the possible solutions, that of encouraging older people to stay longer or return to the workforce has been taken up by governments in Canada and, even more so, in Quebec, the only province to have adopted a policy of active aging to frame these reforms. Our work has enabled us to make a detailed inventory of financial incentives aimed at encouraging the employment of older people, which we analyze as a major reconfiguration of the institutional logic of public policies aimed at the elderly. While many measures had been taken, we are unaware of their effectiveness, and noted that few evaluations had been undertaken in Canada. We note that those changes were diversified in nature, which represents a particularly fruitful opportunity for public policy research, since it enables us to compare their effect within the same population over a short period of time. The main aim of our research was to assess the effects of these incentives on older people's participation in the labour market, and on the type and intensity of their employment. Our theoretical framework, composed of orthodox and heterodox economic theories, enables us to generate various hypotheses on extensive and intensive work margins, as well as on heterogeneous effects according to socio-demographic profile. Using microdata from the Labour Force Survey and an econometric model based on the difference-in-difference method, we evaluated the effectiveness of four different types of measures within the same model: the possibility of combining employment income and retirement pensions, a tax credit on labour supply, a tax credit on labour demand, and a bonus-malus mechanism on retirement pensions. Three types of regressions were undertaken: first, a binomial regression on participation in the labour market; secondly, a linear regression on the number of hours worked; and, thirdly, a multinomial regression on job type. Our results on participation in the labour market showed that all incentive variables had an positive influence on the activity of the elderly. Although heterogeneous effects were observed, the most effective incentive was the possibility of combining employment income and retirement pensions, whereas the labor supply credit and the bonus-malus mechanism only exerted a significant influence on specific sub-groups of the population, generally the wealthier. People with a medium level of education (secondary and partial post-secondary), men and people aged 60 to 64 saw the greatest increase in their activity. In contrast, the least educated (0 to 8 years of schooling) showed the weakest response to incentives. While the latter could be targeted by incentives, institutional barriers may interact with the latter and limit their effectiveness. At the level of intensive margins, incentives had little influence on work intensity in aggregate terms, which can be explained by opposite effects depending on the measures implemented. Indeed, while some measures theoretically encourage people to work more intensively, others tend to lead them to reduce the intensity of their work or to work part-time. Generally, it is the better-educated and men who seem to be more capable to adjust their work intensity or choose part-time employment to optimize their preferences.