Le droit de l’Union, avant tout économique, soumet les services publics des Etats membres à une profonde démarche d’efficacité reposant sur leur soumission à la concurrence. Cette logique libérale, a priori étrangère à ces activités protégées, imprègne dorénavant l’intérêt général qui les anime. Elle a pour objectif fondamental d’assurer la pleine satisfaction de l’usager qui voit son rôle renouvelé dans cet ordre juridique supranational. Afin de garantir la qualité du service public, les institutions imposent également aux autorités une optimisation de leurs moyens dont la gestion doit être efficiente. Cette recherche d’efficacité implique alors une utilisation accrue de l’évaluation qui modifie la philosophie du service public en lui fournissant une nouvelle légitimité mais aussi une nouvelle juridicité dans les droits nationaux. / European law, mainly economic, submit public services of European members to efficiency logical with submission to themselves to liberalization. This free-market policy, in theory unconcerned by public services, now affect these services of general interest. This libearal dynamic set the aim of satisfaying customers who have a updated role in European Union. For quality of public service, European institutions require to States, as well, a cost optimization for an efficient administration of their public services. This goal involve to use more frequently evaluation process and to modify public services philosophy for a legitimization, including juridical legitimization, in States law.

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Le contradictoire est sans nul doute une exigence qui s’impose à toute société. Contredire c’est se dire l’un l’autre. Pris dans la sphère juridique, il s’agit du droit de savoir et de discuter. Il est composé de deux éléments intrinsèques : la communication et la discussion. Ces deux éléments appartiennent à un ensemble plus large des étapes d’un processus décisionnel, à savoir l’information sur la procédure, condition d’un contradictoire effectif, la communication entre les parties des prétentions juridiques et des pièces sur lesquelles elles se fondent, la discussion sur ces pièces et enfin la motivation de la décision, le prolongement nécessaire de la contradiction. Les composantes du contradictoire s’adaptent à la particularité de la procédure, et plus spécifiquement aux procédures non juridictionnelles du droit de la sécurité sociale. Le « siège naturel » du contradictoire étant la décision, une classification des décisions prononcées par les organismes de sécurité sociale à l’encontre des usagers est réalisée afin de repérer les manifestations du contradictoire au sein de cette branche. La recherche offre alors un panel de décisions soumises au respect de cette exigence procédurale, qui incite à plaider pour la reconnaissance d’un principe du contradictoire dans les procédures non juridictionnelles du droit de la sécurité sociale. / The contradictory certainly is a requirement that is obligatory to every community. To contradict is to tell one another. In the legal sphere, it is about the law of knowing and discussing. It is composed of 2 fundamental elements : communication and discussion.These 2 elements belong to a wider whole of the steps of the decision-making process such as information about procedure and condition of an effective contradictory. Communication between the parts, legal claims and legal documents on which they are based. The discussion on these documents and finally the motivation of the decision. The needed extension of contradiction.The contradictory components accomodate to the characteristic of the procedure and more specifically to the juridictional proceedings of social security law. The « natural place » of the contradictory being the decision, a classification of legal decisions pronounced by the social security agencies against users is made in order to recognize the contradictory protests within this branch. The research offers a panel of decisions submitted to the respect of this procedural requirement which prompts the litigation of the acknowledgement of a contradictory principle in the non juridictional procedures in the law of social securit

La conception et l’usage des documents e-learning font l’objet de nombreux travaux de recherche en matière d’e-learning en Sciences de l’Information et de la Communication (SIC). Presque la quasi-totalité de ces travaux s’intéresse à la structuration de documents, la normalisation, la mutualisation, la personnalisation... En revanche, peu nombreux, voire très peu nombreux sont ceux qui se posent la question sur les besoins et les attentes de l’utilisateur final. La thématique de la conception du document e-learning de qualité, apparaît en filigrane, mais ne constitue presque jamais l’objet central des réflexions. Nous nous demandons si la pensée dans cette voie mérite d’être poursuivie, car il nous semble qu’une telle modélisation de contenus faciliterait incontestablement leurs compréhensions et leurs réutilisations. Partant des travaux antérieurs, et afin d’apporter une nouvelle contribution au domaine de l’ingénierie pédagogique, nous nous situons à la frontière que forme l’utilisation cognitive et pédagogique avec la conception des séquences pédagogiques, de la médiation et de la nécessité d’une relation empathique avec l’apprenant et l’enseignant, ce qui fait l’originalité de cette recherche. Une telle problématique nous conduit à formuler l’hypothèse qu’à partir d’une analyse des besoins et attentes de l’apprenant, nous pouvons dégager des critères qui peuvent contribuer à l’élaboration d’un document e-learning répondant à sa satisfaction. Pour atteindre notre objectif, un protocole de collecte de données sur terrain a été mis en place dans le but est de dégager les critères de qualité du document e-learning selon les points de vue de l’« Apprenant », du « Concepteur » et du « Décideur ». Nous nous appuyons sur les résultats des entretiens réalisés auprès des pédagogues et des décideurs du CNS My Rachid-IRFC. Ainsi, nous abordons la méthodologie adoptée en appliquant la méthode EBAHIE. A l’expérience, le protocole -baptisé A.Co.D- se révèle une méthode robuste qui permet de croiser plusieurs sources d’information en mettant en synergie plusieurs démarches et outils pour parvenir à des résultats pertinents et exhaustifs sur la problématique posée : 1- dans un 1èr temps, la démarche « Apprenant » nous permet de comprendre leur perception pour proposer des recommandations aux concepteurs de document. 2- dans un second temps, une démarche « Concepteur » fait l’objet d’un retour d’expériences des concepteurs sur la façon dont les apprenants ont perçu et utilisé le document. 3- la troisième démarche consiste à croiser des critères dégagés dans la démarche« Apprenant » avec ceux dégagés lors de la démarche « Concepteur ». 4- dans un 4éme temps, la démarche « Décideur » permet d’identifier finalement les besoins d’aide dans les prises de décision.Nous aboutissons ainsi, à la formalisation de notre modèle de conception du document e-learning en Sport, mettant à la disposition des concepteurs pédagogiques tous les paramètres pour élaborer un document de qualité. / The e-learning documents design and use are the subject of some many research regarding e-learning into Information Science and Communication (SIC) discipline. Almost nearly all of this work is interested on the documents structure, standardization, mutualization, customizing ... In contrast, few or very few are those who ask the question about the end user needs and expectations. We ask if thinking in this direction should be continued, because it seems us that such modeling content undoubtedly facilitate their understanding and reuse. Based on the previous work, and to make a new contribution to the teaching engineering field, we stand at the border formed by the cognitive and educational use with the sequences teaching design, mediation and the empathetic relationship need with the learner and the teacher, which makes the originality of this research. This problem led us to hypothesize that from an analysis of the learner needs and expectations, we can identify factors which can contribute to the e -learning document development answering to his satisfaction. To achieve our goal, a protocol for data collecting has been set up for the purpose is to identify criteria quality e-learning document according to the “Learner”, the “Designer” and the “Maker” views. We rely on the interviews results with the CNS My Rachid-IRFC teachers and makers. Thus, we discuss the methodology adopted by applying the EBAHIE method. In the experiment, the protocol - called A.Co.D - reveals a robust method to cross several information sources creating synergies several approaches and tools to achieve the comprehensive results on the asked problem: 1- In a first time, the “Learner” approach allows us to understand their perception to propose recommendations to designers. document. 2- In a second time, a “Designer” approach is subject to exchange experiences designers how learners perceived and used the document . 3- The third approach involves crossing the established criteria in the “Learner” process with those released during the “Designer” process. 4- In a fourth time, the “Maker” approach allows finally identifying needs help in decision making.Thus, we arrive at the formalization of our e-learning document design model in Sport field, by providing designers all parameters to develop a quality document.

Comme de nombreuses métropoles, la ville de Montréal affronte les défis du réchauffement climatique et de l’urbanisation croissante. Conséquemment, les vagues de chaleur s’intensifient au point de devenir un grave enjeu de santé publique, causant malaises et décès parmi les citadins. Les mesures actuelles de lutte aux ilots de chaleur comprennent l’introduction de végétaux et la diffusion de l’eau. Cette dernière revêt une importance particulière dans le contexte local : Montréal est une île étanche qui s’est progressivement privée de l’accès à ses cours d’eau, constituant pourtant un précieux patrimoine. La conception d’artefacts d’eau (fontaines, bassins, jeux d’eau) pourrait ainsi s’arrimer aux objectifs gouvernementaux d’adaptation aux changements climatiques et d’amélioration des environnements piétons. Cependant, les aménagements actuellement offerts ne semblent pas tous répondre aux besoins actuels des citadins, notamment en matière d’accessibilité et d’inclusion. Le but de cette étude est d’adopter le regard du design industriel centré sur l’humain afin de comprendre comment les artefacts d’eau peuvent offrir des conditions d’expériences positives et inclusives en milieu urbain. Nous nous attacherons d’abord à définir notre vision du design et de l’expérience en adoptant une posture phénoménologique et constructiviste axée sur l’expérience esthétique et l’habitabilité. Nous analyserons notre sujet d’étude selon le concept de la ville à échelle humaine développé par l’architecte Jan Gehl et repris par la ville de Montréal. Ce corpus théorique nous permettra d’explorer les caractéristiques contextuelles, sociales et sensorielles propres aux artefacts d’eau urbains. Une revue de littérature nous permettra d’abord de comprendre comment l’évolution historique des fonctions et des usages liés aux artefacts d’eau influence aujourd’hui leur conception et leur niveau de popularité auprès des citadins. Par la suite, nous observerons et comparerons deux aménagements récents afin d’extraire les qualités pouvant favoriser leur succès. Pour ce faire, nous analyserons les résultats des observations selon trois échelles : 1) l’environnement contextuel et socioculturel du quartier, 2) l’intégration au cadre bâti, et 3) les usagers et leurs interactions avec l’artefact d’eau. Nous souhaitons ainsi étudier l’expérience citadine de l’eau et démontrer la pertinence de l’approche design face aux enjeux de la ville moderne. Nous désirons ainsi informer et sensibiliser les différents acteurs impliqués dans la création d’aménagements aquatiques urbains et, de manière plus générale, contribuer au corpus éclairant l’apport du design à l’espace public. / Like other cities, Montreal is facing global warming and increasing urbanization. As a result, heat waves intensify to the point of becoming a serious public health issue causing discomfort and death among city dwellers. Current measures to mitigate heat islands include greening and spraying water. The latter is particularly critical in the local context: Montreal has become an impervious island gradually disconnecting from its rivers and streams, losing a valuable heritage. The design of water features—like fountains, ponds, water games—could follow policies aimed at adapting to climate change and improving pedestrian environments. However, currently offered water features do not all meet the needs of users, notably in terms of universal accessibility criteria. This study will adopt a user-centred industrial design perspective to better understand how water features can foster positive and inclusive experiences among urban dwellers. We will set our ideas of design and experience by adopting a phenomenological and constructivist approach, using concepts of aesthetic experience and habitability. We will analyze our main subject according to the concept of the Human Scale City developed by architect Jan Gehl and adopted by the city of Montreal. This theoretical corpus will help us understand the contextual, social and sensory characteristics of urban water features. First, a literature review will reveal how the historical evolution of functions and uses related to water features influences their design and popularity nowadays. Then, we will observe and compare two modern fountains to induce which qualities foster their success. In this aim, we will analyze the results of the observations on three scales: 1) the contextual and socio-cultural environment of the neighborhood, 2) the integration to the surrounding built environment, and 3) the users and their interactions with the water feature. Our main goal is to study the urban experience of water and demonstrate the relevance of the design approach to tackle the modern city challenges. Thus, we hope to sensitize the various actors involved in the implementation of urban water features, and more broadly contribute to the corpus on the impact of the design on the public space.

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal. / Plusieurs modèles de maintenance exigent que les changements soient faits et documentés dans les spécifications des besoins et soient par la suite propagés vers le code source à travers les modè­les d'analyse et de conception. Ces modèles supposent donc un haut niveau de traçabilité comme facteur clé de maintenabilité. Cette traçabilité ne peut être obtenue sans une approche transforma­tionnelle au développement des logiciels. Cette thèse a pour objectif de fournir une approche transformationnelle pour supporter l' ingénie­rie des besoins à l'aide des scénarios et pour appliquer les patrons de conception au moyen d'algorithmes et de processus. Le langage unifié de modélisation (Unified Modeling Language, UML) a été adopté comme notation de modélisation. Dans le support de l'ingénierie des besoins, nous proposons, premièrement, un algorithme incrémental pour la synthèse des spécifications dynamiques à partir des scénarios. Cet algorithme prend comme entrée un ensemble de diagrammes de collaboration d'UML et produit en sortie les diagrammes d'états-transitions d'UML de tous les objets collaborant dans les scénarios d'entrée. En outre cet algorithme permet la vérification de la cohérence et de la complétude des scénarios. Deuxièmement, un autre algorithme est conçu pour la génération d'un prototype de l'interface usager (IU) à partir de la spécification des scénarios. Les scénarios sont acquis sous forme de dia­grammes de collaboration enrichis par des informations de l'IU. Ce prototype de l'IU peut être exécuté par un constructeur d'IU ce qui permet non seulement la validation des scénarios avec les utilisateurs mais aussi sa personnalisation et son raffinement éventuel. L'application automatique des patrons de conception est réalisée par une nouvelle approche pour le raffinement successif des modèles (en format UML) statiques et dynamiques de conception. Ces raffinements successifs sont basés sur des schémas de raffinement. Un schéma de raffinement est composé de deux compartiments. Le premier compartiment décrit le modèle abstrait de con­ception, et le deuxième compartiment montre le modèle détaillé correspondant après l'application d'un patron de conception. Nous proposons aussi un catalogue de schémas de micro-raffinement qui permettent non seulement de décrire un schéma de raffinement mais aussi de prouver sa vali­dité. / Several maintenance models suggest that changes be done and docurnented in the requirernents specification and subsequently propagated through the analysis and design models to the source code. These models require all a high level of traceability. Such traceability can only be obtained by a transformational approach to software development. The objective of this thesis is to provide a transformational approach for supporting requirernents engineering based on scenarios and for applying design patterns by rneans of algorithms and pro­cesses. The Unified Modeling Language (UML) was adopted as the notational framework. For supporting requirements engineering, we propose first an incrernental algorithm for synthesiz­ing behavioral specifications frorn scenarios. This algorithrn generates from a given set of UML collaboration diagrams the UML statechart diagrams of all the abjects involved. Moreover, this algorithm allows for the verification of consistency and cornpleteness of the input scenarios. Secondly, another algorithm is designed to generate a user interface (UI) prototype from scenar­ios. Scenarios are acquired in the form of UML collaboration diagrams, which are enriched with UI information. This UI prototype can be executed in a UI builder environment for the validation of the scenarios by the users, for customization, and for further refinernent. The automatic application of design patterns is achieved by a new approach to the stepwise refine­ment of static and dynamic design models represented as UML diagrams. Refinement is based on refinement schemas which are cornposed of two compartments. The first compartrnent describes the abstract design model, whereas the second compartment shows the corresponding detailed rnodel after application of one design pattern. We also propose a catalogue of smaller transforma­tions called micro-refinement schernas. These micro-refinernent schernas are proven to be correct and can be used to compose correct refinernent schemas.

Ce mémoire explore le concept de diffusion des archives à l’ère du Web 2.0. Dans le contexte nord-américain, la diffusion en archivistique englobe les aspects de promotion, de mise en valeur et de communication des archives. Le Web 2.0 offre un potentiel très intéressant pour la diffusion d’archives. Ce moyen de diffusion est défini comme étant un ensemble de principes et de technologies qui crée et facilite l’interaction entre plusieurs individus. Peu d’études ont été menées sur la diffusion des archives à l’ère du Web 2.0, c’est pourquoi notre recherche s’est intéressée à un milieu qui a intégré le Web 2.0 afin d’instaurer un dialogue avec ses usagers, connus et potentiels, pour exploiter ses archives et augmenter sa visibilité, soit le Musée McCord. Dans cette étude de cas simple certains membres du personnel du Musée McCord ont été rencontrés, afin de découvrir les motivations de l’institution à se lancer dans l’utilisation d’outils issus de ces technologies. De plus, l’étude a permis d’observer quels outils ont été choisis, comment et pourquoi. Ensuite, les avantages et les désavantages de cette nouvelle utilisation ont été mis en lumière. Enfin, les étapes de la mise en place d’outils du Web 2.0 sont exposées. / This master thesis explores the concept of archival dissemination in the Web 2.0 era. In the North American context, dissemination from an archival perspective includes the promotion, valorization and communication of archives. Web 2.0 represents new and interesting opportunites for dissemination as it facilitates interactions among individuals. As few studies examined this question, we were interested in studying an organisation where Web 2.0 platforms had been integrated to establish a dialog with their known and potential users, in order to enhance the exploitation of their archives as well as to increase their visibility. In this case study of the McCord Museum of Canadian History, we interviewed members of the personnel involved in the implementation of Web 2.0 platforms to discover the motivations behind the adoption of those technologies, as well as to describe the selected tools and the way they were implemented. The advantages and disadvantages of these new dissemination plateforms were highlighted. In conclusion, we propose guidelines to successfully implement Web 2.0 tools.

Ce projet de recherche vise à explorer le rôle du design dans l’acte d’achat et l’évaluation des produits. L’hypothèse de recherche repose sur le fait que le design est un obstacle à la rationalité dans le choix d’un bien, car ce dernier est rattaché à des singularités qui lui sont propres, le rendant difficilement comparable aux autres biens d’un même marché. Les produits deviennent difficiles à évaluer et à classer parmi les autres biens similaires dans le marché. En soi, la finalité et les vertus du design permettent aux consommateurs d’avoir une plus grande liberté de choix, mais ce rôle dynamique et économique que peut prendre le design peut aussi confondre les consommateurs devenant brouillés par l’abondance de choix. En ce sens, le design serait la clé de la voûte d’une économie des singularités telle que proposée par Lucien Karpik dans L’économie des singularités. Avec une méthodologie ethnologique, cinq projets d’évaluation de produits au sein de deux organismes produisant des dispositifs d’aide à la consommation ont été observés sur une période de deux ans. À la conclusion de cette étude, il a été démontré que certaines améliorations pouvaient être apportées aux processus d’évaluation, plus particulièrement en ce qui concerne les facteurs qui ne sont pas pris en compte dans les dispositifs d’aide à la consommation actuels, comme l’évaluation de produits centrée sur l’usager à l’aide de scénarios d’usages, plutôt que l’évaluation de produits centrée sur l’objet, ainsi que la considération de l’expérience de l’usager dans l’évaluation des biens. / This research project aims at exploring the role of design within the act of purchasing and rating products. This premise is based on the fact that design is an obstacle to an individual’s rationality when choosing goods because they are multidimensional and of uncertain quality, as proposed by Lucien Karpik. This creates a difficulty faced by consumers when trying to find comparable products on the market. The research hypothesis of this project suggests that design is an obstacle to reason by offering multidimensional products to consumers. It then becomes harder for them to evaluate singular products available on the market, and to make wise consumption choices. One of the aims of design is to offer users freedom of choice, but this dynamic and economic role of design can also lead to confusion, where consumers become blinded by the abundance of choices. In this sense, design would be the keystone of a singularity-based economy. Five product rating projects were observed on a two-year period within two agencies involved in producing consumption aid devices by using an ethnological approach. The conclusion of this study has shown that some improvements could be made to the product rating processes, particularly for the facts that have not been accounted for in the actual consumption aid devices, such as user-centered product ratings based on user scenarios instead of object-centered product ratings, as well as considering user experience in product evaluation.

La présente recherche pluridisciplinaire a pour objectif principal d'analyser et d'évaluer de nouvelles potentialités de l'amélioration du fonctionnement des réseaux de voies rapides (RVR) avec leur maillage progressif et en particulier avec le développement des systèmes d'information des usagers. Cette recherche s'appuie principalement sur le cas concret du RVR d'Ile-de-France, représentatif par sa complexité structurelle et par les problèmes rencontrés lors de son exploitation et notamment ceux liés à la mise en œuvre opérationnelle du système d'exploitation : SIRIUS. L'examen de l'approche d'exploitation de ce réseau révèle deux problèmes majeurs qui sont au cœur de l'amélioration du fonctionnement des RVR : celui du manque d'outils adaptés et celui de l'organisation des acteurs. Partant de ces deux constats, notre recherche s'est focalisée sur deux axes : - développement, analyse, validation et prospective des outils d'exploitation, - analyse des aspects organisationnels et éléments de réflexion pour la définition de politiques d'exploitation. Cette recherche a consacré beaucoup d'effort au développement des outils et à l'élaboration des procédures pour la maîtrise du recueil automatique des données (RAD). Un enseignement de notre travail est d'avoir montré que, pour les systèmes d'exploitation comme SIRIUS, il s'agit là d'un aspect essentiel. L'approche de la détection automatique des bouchons (DAB) développée permet leur détection systématique et quasi instantanée, avec un taux de fausses alarmes raisonnable. L'application de cette approche de DAB devrait assurer une information fiable sur les encombrements. De manière générale, la maîtrise du RAD ouvre la voie à la prestation de différents niveaux de services dont l'impact en matière d'exploitation routière doit encore faire l'objet d'évaluations complémentaires. Parallèlement, nous démontrons que cette maîtrise - et plus généralement, celle de l'exploitation des RVR - dépend des réponses apportées à certains problèmes d'organisation. Dans un contexte multi-acteurs, il est nécessaire de favoriser au maximum la coopération, mais il faut également tenir compte des exigences d'autonomie de chaque acteur pour améliorer les performances d'ensemble du système socio-technique d'exploitation des RVR. Des propositions concrètes, visant à une approche globale des problèmes d'exploitation des RVR, sont formulées en ce sens.

Cette thèse analyse la portée et les limites de la politique nationale des transports collectifs urbains élaborée en 1976 par l'Etat fédéral brésilien. Elle met en évidence les grandes différences dans les résultats de cette politique d'une ville à l'autre. En particulier, on y procède à la reconstitution historique du processus d'élaboration et d'application des politiques locales de transports dans les villes de Recife et de Curitiba. Cette analyse permet de montrer que ce processus est compréhensible à partir de l'analyse des relations entre les acteurs des transports et de leurs interventions propres. Ces relations sont elles-mêmes tributaires des contextes économiques, urbains, politiques et sociaux locaux.