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L’action collective chez les travailleuses et les travailleurs précaires : étude comparative des dynamiques en milieux syndiqués

Michaud, Jonathan 11 1900 (has links)
No description available.
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Entre travail et organisation : les individus en action dans l’entreprise : une enquête sur la collaboration entre salariés et travailleurs extérieurs dans une grande entreprise / The action of individuals in the firm : bridging the gap between work and organization : a study of the collaboration between employees and external workers in a big company.

Jacob, Marie-Rachel 10 July 2012 (has links)
Au croisement des courants de recherche sur l’étude du travail et sur celle de l’organisation, la thèse analyse la transformation de la main d’œuvre dans l’entreprise via la généralisation du recours à des formes d’emploi qualifiées d’atypiques. La littérature fait état d’une tendance à la déconnexion entre, d'une part, des pratiques de travail dans l’entreprise mêlant des individus aux statuts juridiques différents et, d'autre part, des théories de l’organisation reposant sur une relation d’emploi uniforme entre l’entreprise et ses travailleurs. Sur le terrain, les travailleurs réalisent l’activité de l’entreprise qu’ils soient salariés ou extérieurs, tout en conservant la représentation d’une main d’œuvre constituée de salariés. L’observation directe de la collaboration entre des salariés et des travailleurs extérieurs sur le lieu de travail de l’entreprise permet de comprendre les mécanismes à l’œuvre dans la réalisation commune d’activités sur le lieu de travail de l’entreprise. Pour décrire cette catégorie d’action, qui se situe entre l’étude du travail et celle de l’organisation (au sens de structure formelle représentée par l’entreprise), on proposera la notion d' « équipe composite ». L’équipe composite s’envisage comme une entité modulaire dont les statuts juridiques des travailleurs constituent les interfaces. L’entreprise intègre l’équipe composite au sein de sa structure légitime par des mécanismes bureaucratiques atténués. Quant aux acteurs, ils composent leur rôle de travailleur sur le lieu de l’entreprise au-delà de leur statut juridique et en fonction d’un répertoire construit à partir de leur expérience professionnelle. / Bridging work and organization studies, the dissertation analyzes changing workforce in the workplace due to the rising use of nonstandard arrangements. Previous research shows that the current organizational theory is based on inadequate conceptions of work inherited from industrial era. Today, the use of nonstandard work arrangements is very common. This leads to a blend of regular workers and nonstandard workers in the same work situation. As individuals don’t formulate the blending way of performing activities, we observe that a collective action remains possible even if the workers' legal statuses are different. As a consequence, a direct observation is needed to sort out the issue of the collaboration of regular workers and nonstandard workers in a firm’s workplace in order to understand how collective action happens. The “composite team” expression could describe this kind of collective action occurring in a specific organization involving people whose statuses differ. The firm does not disappear by integrating people from other organizations; it acts as an integrator of modular units composed by a composite team. The individuals play a role beyond their legal status in the workplace, depending on a repertoire built from professional experience.
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Exploring geolocation governance perspectives through the study of appropriation and collective action

Michaux, Julien 09 1900 (has links)
No description available.
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Risques psychosociaux & démocratie organisationnelle : un observatoire pour l'Algérie / Psychosocial risks & organizational democracy : an observatory for Algeria

Kernani, Samir 01 December 2016 (has links)
Ces dernières années, l'Algérie a amorcé un plan national ambitieux en matière de construction de logements tous types confondus. À titre d'exemple, 1,6 millions de logements sont inscrits pour réalisation dans le programme quinquennal 2015-2019. Néanmoins, et en raison du manque de main d'œuvre qualifiée, les entreprises chargées de construire ces logements ont fait appel à une main d'œuvre venue de l'étranger : la Chine, le Japon, l'Espagne, l'Égypte, etc. Devant cette situation, il a été constaté que le secteur du BTP algérien représente actuellement environ le tiers des accidents du travail et des maladies professionnelles à l'échelle nationale. Cependant, aucune indication n'est fournie sur la question de l'émergence des risques psychosociaux dus à l'organisation du travail de cette filière globalisée avec importation de mains d’œuvre. C'est la raison pour laquelle une réflexion a été initiée en ce sens, dont la réalisation d'une thèse de doctorat en France sur ces questions. Cette thèse consiste donc à acquérir les théories sur les risques psychosociaux et celles des organisations. Pour ce faire, j’ai volontairement mis l'accent sur l'historique de ces risques en Europe et surtout en France, sur la mise en agenda de l'émergence des RPS, particulièrement via l'affaire des suicides et tentatives de suicide chez France Télécom fortement médiatisée et relayée syndicalement. Pour creuser sur cette question, nous avons posé deux hypothèses d'aggravation des RPS. En premier lieu, les RPS s'aggraveraient par déséquilibre entre régulation de contrôle (managériale) trop élevée, et régulation autonome (par les employés qui organisent leur activité de la façon qui semble la mieux indiquée) en référence à la théorie de J.D. Reynaud. En deuxième lieu, les RPS s'aggraveraient par déficit de démocratie organisationnelle de forme participative, ce qui complète la première hypothèse. Cela étant dit, nous soulignons que le chapitre que nous avons consacré à l'épistémologie (les six schèmes d'intelligibilité de J.M. Berthelot qui ont été repris, amendés et opérationnalisés par Pascale De Rozario dans le cadre de l'étude du phénomène du suicide) nous a permis de faire l'inventaire des théories dédiées aux RPS et de les évaluer au regard du modèle implicite (non dit) qu'elles portent sur les relations entre organisation et individu. Il faut également souligner que nous avons opté pour une approche constructiviste, objet du dernier chapitre de la thèse. En commençant d'abord par une approche « top-down » ; nous avons utilisée notre revue de littérature théorique (J.D. Reynaud, Marie-Hélène Bacqué, Yves Sintomer et autres auteurs) pour la confronter à une revue pratique et managériale de 4 observatoires (observatoires analysés au regard des contenus sur les RPS diffusés et des manières dont ils diffusent, interprètent, explicitent les rapports entre RPS, organisation et régulation managériale de l'activité) et puis nous avons suivi une approche « bottom-up ». Et c'est à ce moment-là que nous avons fait du constructivisme. Ce dernier chapitre représente notre proposition théorique, méthodologique et opérationnelle une fois de retour en Algérie pour amorcer une politique publique nationale de sensibilisation, de gestion et de prévention des RPS, notamment au travers la mise en œuvre d'un observatoire des RPS adapté au secteur du BTP. / These last years, Algeria began an ambitious national plan on housing construction of all types. For example, 1,6 million homes are registered for realization under the five-year period 2015-2019. However and due to lack of skilled labor, companies in charge to build these homes used a workforce from abroad: China, Japan, Spain, Egypt, etc. In front of this situation, it was noticed that the sector of building and public works currently represents about a third of occupational accidents and professional diseases at national scale. However, no indication is provided on the question of emergence of psychosocial risks due to the organization of work. This is why a study was initiated in this direction, of whom the realization of a doctoral thesis in France. This thesis thus consists in acquiring theories on psychosocial risks and those of organizations. To do this, it was necessary in particular to put the accent on history of these risks in Europe and especially in France, the agenda setting on the emergence of psychosocial risks, particularly via the case of suicides and suicide attempts at France Télécom. In this wake and dig on this question, we put two hypotheses of worsening of psychosocial risks. Firstly, psychosocial risks aggravate by imbalance between regulation of control (managerial) too high, and autonomous regulation (by workers who organize their activity of the way which seems the best indicated) in reference to the theory of J.D. Reynaud. In the second place, psychosocial risks aggravate by deficit of organizational democracy of participative form, which joins and completes the first hypothesis. That being said, we indicate that the chapter that we devoted to epistemology (six schemes of intelligibility of J.M. Berthelot, which were taken, amended and operationalized by Pascale De Rozario within the framework of the study of the phenomenon of suicide) allowed us to make the inventory of theories dedicated to psychosocial risks and to evaluate them taking into consideration model which they carry on the relation between organization and individual.It should also be noted that we opted for a constructivist approach, object of the last chapter of the thesis. While starting initially with a top-down approach; we took our review of theoretical literature (J.D. Reynaud, Marie-Hélène Bacqué, Yves Sintomer and others authors) and we confronted it with a practical and managerial review of 4 observatories (observatories analyzed with regard to the contents on diffused psychosocial risks and in the manners of which they diffuse, interpret, clarify the reports between psychosocial risks, organization and managerial regulation of the activity) and then we followed a bottom-up approach. And It's at this moment there that we made constructivism. This last chapter represents our theoretical, methodological and operational proposal once return in Algeria to initiate a national public policy of sensitizing, management and prevention of psychosocial risks, in particular with through the implementation of an observatory of psychosocial risks adapted to the sector of building and public works.
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La mobilisation sociale en Europe de l'Est depuis la crise financière de 2008 : une analyse comparative de l’évolution des réseaux militants en Hongrie et en Roumanie / Social Mobilization in Eastern Europe after the Financial Crisis of 2008 : a Comparative analysis on the evolution of activist networks in Hungary and Romania

Rammelt, Henry 14 December 2016 (has links)
La crise financière a démystifié le système capitaliste aux yeux de larges segments de la population d’Europe de l'Est, exacerbant le décalage entre les attentes suscitées par le processus de démocratisation et la situation, souvent difficile, d’un nombre important de citoyens. Dans ce contexte, l'indignation que certains d’entre eux expriment s'est dirigée contre la classe politique, donnant naissance à de nouvelles formes de mobilisation. Cette thèse analyse ces mobilisations dans un cadre comparatif incluant des réseaux militants en Hongrie et en Roumanie, sur la période 2008 - 2014. Quelles sont les caractéristiques des récentes vagues de protestations ? Ces protestations s’inscrivent-elles dans la continuité de répertoires d’action plus anciens ? Si la Roumanie et la Hongrie sont « en transition », quelles sont les mutations qui affectent les conditions de mobilisation ? Comment expliquer les différences de dynamiques que l’on observe dans les deux pays ? Pour répondre à ces questions, nous avons essayé de bâtir des passerelles entre deux champs de recherche, celui de la transition démocratique et celui des mouvements sociaux. En Roumanie comme en Hongrie, la prise en compte des transformations systémiques induites par la transition semble en effet essentielle à la compréhension des phénomènes de mobilisation récents. L'analyse détaillée des processus d'accumulation de capital social relationnel et cognitif qui en résulte - à l’origine de l’émergence de nouvelles générations d’activistes – constitue l’apport principal de notre travail. La démarche diachronique que nous avons adoptée nous a par ailleurs permis d’identifier et de caractériser les influences qu’un réseau militant peut avoir sur un autre et l’impact d’une protestation sur la suivante. Soucieux de produire des informations précises et circonstanciées sur l’environnement politique, économique et culturel dans lequel naissent les mobilisations étudiées, nous avons interrogé, à partir d’un sondage en ligne, des spécialistes de la société civile, des médias et de la vie politique des deux pays. Parallèlement, nous avons réalisé 26 entretiens approfondis avec des activistes en Hongrie et en Roumanie pour parvenir à définir les processus de mobilisation des ressources, les canaux de mobilisation utilisées, les caractéristiques des réseaux et des organisations en présence, mais aussi l’identité des activistes et, subséquemment, leur perception du contexte d’action dans lequel ils s’inscrivent. En prenant en compte l’ensemble de ces éléments, nous avons pu montrer comment l'accumulation d’expériences de mobilisations nourrissait les mouvements suivants, plus nombreux et plus visibles au fil du temps. Dans cette dynamique, les réseaux sociaux en ligne jouent un rôle essentiel. La socialisation politique sur Facebook a notamment contribué au développement d’une identité commune et à la transformation de l'indignation personnelle en engagement collectif. La multiplication des interactions sociales, une certaine similitude de goûts et de visions du monde, ainsi qu’un effort de réseautage ont permis à l'activisme en ligne de se transformer en activisme de rue. La nature et l’intensité de cet engagement diffèrent selon les deux pays. En Roumanie, « un militantisme récréationnel » puisant ses racines dans la simultanéité de la consommation culturelle et de l'implication civique est observable. A l’inverse, en Hongrie l’enthousiasme civique semble s’essouffler. Confrontés à un pouvoir politique stable, soutenu par la majorité de la population et capable de s'opposer fermement aux initiatives de la société civile, les mouvements de contestation hongrois n’ont pas réussi à déstabiliser le pouvoir en place. Cet exemple montre qu’une culture de protestation relativement vivace ne débouche pas automatiquement sur un fort niveau de mobilisation citoyenne. Par contraste, le cas de la Roumanie .... / In Eastern Europe the financial crisis of 2008 highlighted the gap between expectations concerning the new configuration of liberal and capitalist states on the one hand, and the social realities on the other. Waves of contention followed, which were provoked especially by austerity measures implemented by the respective governments. These were in their majority directed against the post-communist elites, which were held responsible for the perceived slow progress regarding economic performance and the democratization process in the years before. With the purpose of analyzing new forms of collective action and protests that appeared following this crisis, this dissertation is dedicated to study, in a comparative manner, activist networks in Hungary and Romania between 2008 and 2014.The following questions are in the center of the study: Are those recent waves of mobilization different from forms of protests prior to the crisis or can we observe a continuation of repertoires of contention? If Romania and Hungary are considered to be countries still located in the transition process, without having reached the “goal” of consolidated democracies, are the conditions and forms of collective action also undergoing profound transformations? If so, how can we explain the different dynamics in those two countries?Given the fact, that the analysis of social movements is becoming a multicentric subfield of social sciences, the present study draws on a diversity of analytical angles, not only stemming from approaches to investigate social movements and regime change, but also including additional theoretical avenues, in order to answer these main questions. Taking into account the transformation background of Romania and Hungary seems the appropriate perspective to understand recent mobilizations. For this purpose, this study analyzes processes of the accumulation of cognitive and relational social capital, shaping a new generation of activists. By doing so, the emphasis could be put on observing the effects of protests on subsequent mobilizations and the spillover/ interaction between activist networks over time. In a first step, I gathered comparable data on the political, economic and social environment, in which these networks arose, by carrying out expert on-line surveys in both countries. For a better understanding of mechanisms of resource mobilization, mobilization channels, network characteristics and organizational features, I conducted 26 in-depth interviews with activists from both countries. As a result, I was able to highlight the significance of protest-specific experiences for future mobilizations. Online social networks appear to play a key role in this dynamic in contemporary social movements, mainly through their capacity of generating a collective identity and transforming personal indignation into collective action. The nature and the intensity of this dynamic vary in the two countries. While I observed a growth of, what I called “recreational activism” in Romania, resulting from the concomitance of patterns of cultural consumption and civic involvement, a certain protest fatigue can be attested for the first years after the crisis in Hungary. Confronted with stable political configurations and a government that is widely supported by the electorate, movements contesting the power of Fidesz were not able to destabilize existing power structures in Hungary. Hence, this study shows that a longstanding culture of protest and of civic engagement does not necessarily lead, in different circumstances, to high levels of political activism of challengers to political power. Furthermore, the Romanian case suggests that rather the absence of such a culture, combined with a lack of precedent and experiences for both, engaged citizens and authorities can open spaces for renegotiating rules and provoke (lasting) political and cultural changes.
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Analyse pragmatique et actionnelle de l'acte de questionner. Le questionnement chez des élèves de primaire et de collège pratiquant la philosophie à l'école / A pragmatic and action analysis of the act of questioning. How do child learners practicing philosophy form questions in primary and middle school?

Fournel, Anda 09 April 2018 (has links)
Ce travail de thèse part d’un intérêt pour les démarches éducatives mettant au centre du processus d’apprentissage l’attitude interrogative et exploratrice de l’enfant. C’est le cas des pratiques philosophiques réalisées en contexte scolaire, en école primaire et au collège, dont nous analysons 14 séances dans notre thèse. Les recherches existantes s’attachent généralement à décrire ces pratiques sous l’angle des bénéfices dans le développement des compétences langagières, cognitives et sociales de l’enfant. Cependant, bien que le questionnement soit à l’origine de tout processus résolutoire et de confrontation d’idées, la question de son émergence n'a jamais été traitée frontalement jusqu’alors.Comment le questionnement émerge, se construit et se modifie dans l’interaction lors des discussions philosophiques ? Afin de répondre à cette problématique, notre thèse propose une démarche descriptive et interprétative qui se situe à trois niveaux. Il s’agit d’abord d’analyser les verbalisations d’actes de question réalisées par les acteurs de la discussion dans leur énonciation. Par la suite, l’analyse s’intéresse à l’interprétation des actes en lien avec un questionnement sous l’angle des effets perlocutoires produits dans le contexte interactionnel et dialogique. Enfin, le troisième niveau d’analyse propose une perspective globale sur l’action collective du questionnement dans les discussions analysées.Du point de vue théorique, ce travail offre un modèle d’analyse pragmatique du questionnement qui permet de mettre à jour une articulation entre pensée, langage et dialogue. Le corpus analysé porte sur des classes d’âge différentes : primaire et collège, ce qui ouvre également sur une perspective développementale permettant de s’interroger sur l’évolution de l’étonnement et le développement de la réflexion chez l’enfant. Il a également des visées pédagogiques puisque nous avons identifié, au long de l’analyse, les conditions favorables à un développement dialogique du questionnement. / This thesis is inspired by an interest in educational approaches that focus on children’s exploratory and questioning attitudes in learning processes. In order to study such attitudes, we have analyzed fourteen discussions recorded during philosophical practices carried out in primary and middle school. Existing research generally attempts to describe these practices in terms of the benefits they provide for children’s development of linguistic, cognitive and social skills. Yet, even if questioning is the foundation of all problem solving processes and of the confrontation of ideas, the emergence of learners’ questioning for initiating conceptual and problematical reflection has not yet been studied.How does questioning become visible, how is it elaborated and how does interaction with others change it, during philosophical discussions? To answer this, we provide a descriptive and interpretative analysis at three levels. First we analyze verbalizations of question acts performed by the actors taking part in discussion. Secondly we focus on perlocutory effects produced by question acts in an interactional and dialogical context. Finally we put the collective act of questioning into a global perspective.From a theoretical viewpoint, this thesis proposes a pragmatic analysis model based on a new articulation between thought, language and dialogue. The corpus focuses on different age groups and perspectives include constructing a developmental view about the evolution of children’s astonishment and of their reflection. Our aims are also pedagogical because our analysis has allowed us to identify conditions that promote the development of dialogical questioning.
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Coordination et conflits dans le mouvement altermondialiste européen : l'expérience de trois réseaux thématiques dans le cadre du Forum Social Européen (2005-2010). / Coordination and conflicts in the European Global Justice Movement : three thematic networks within the European Social Forum (2005-2010)

Moissonnier, Loïc 23 November 2011 (has links)
Cette thèse porte sur le mouvement altermondialiste dans sa déclinaison européenne, en s'intéressant en particulier au processus du Forum Social Européen tel qu'il a été initié à Florence en novembre 2002. Plus spécifiquement, nous nous intéressons à des réseaux thématiques qui se sont constitués au fil des éditions du Forum Social Européen avec l'objectif de renforcer la coordination entre les différents participants au Forum, sur des thèmes économiques et sociaux liés à l'intégration européenne. Ces réseaux ont été constitués dans le sillage des grandes manifestations altermondialistes de portée européenne qui se sont développées dans les années 90-2000. Rapidement après leur création, ces réseaux ont cependant réuni de moins en moins de participants et ont finalement disparu en tant qu'espaces d'organisation collective. Cette thèse vise principalement à expliquer l'échec de ces réseaux. La mise en relation de la création de nos réseaux thématiques avec les mobilisations de l'altermondialisme européen, qui semblent s'essouffler au milieu des années 2000, nous incite à les analyser dans le cadre d'un processus de démobilisation au niveau européen. Celui-ci se traduit par des conflits entre les participants restant sur les modes de fonctionnement collectif au sein des réseaux ou sur les stratégies collectives à mettre en œuvre, et finalement à de nouveaux retraits de participants. La distinction de plusieurs phases entre 2005 et 2010 nous permet par ailleurs d'envisager cette combinaison entre démobilisation et conflits à plusieurs niveaux. Tandis que la fin de campagnes altermondialistes en Europe nous permet d'observer des conflits entre les acteurs sur le rôle de réseaux thématiques comme structures potentielles d'action collective, la baisse de la participation dans le cadre spécifique du Forum Social Européen fait naitre des conflits sur le rôle que devraient endosser ces réseaux dans ce processus. Finalement, le fort déclin de la participation dans le FSE d'Istanbul en 2010 aboutit à la disparition des réseaux thématiques étudiés. Au-delà de leur échec, ce travail se termine néanmoins par la mise en évidence des apports de ces expériences sur la constitution d'un groupe d'acteurs à l'échelle européenne entretenant des objectifs proches. / This thesis is about the Global Justice Movement (GJM) in its European dimension, focusing on the European Social Forum process which was launched in Florence in November 2002. More precisely, specific thematic networks have been created in the course of this process with the aim of strengthening coordination between different participants on economic and social issues linked with the European integration. These networks were created in the wake of some campaigns of the Global Justice Movement in Europe which developed in the years 1997-2005. However, fewer and fewer participants took part in the meetings of the networks, and they finally disappeared as spaces of collective organisation. This thesis is aimed at explaining the failure of these networks. We first analyze their creation as a sign of a larger process of demobilisation after 2005, concerning the whole GJM in Europe. This process leads to conflicts between remaining participants, about the internal functioning of the networks (modes of decisions, etc.) and the external collective strategies that should be defined. We distinguish several phases between 2005 and 2010 where we can find this combination between demobisation and internal conflicts in the networks. Although we observe conflicts between actors of the networks while some global justice campaigns are coming to an end in Europe (2005-2006), the decline of participation in the European Social Forum leads to conflicts about the role these networks should have in this process (2007-2010). Finally, the huge loss of participants in the ESF in Istanbul in 2010 led to the end of the thematic networks which are studied here. Beyond their failure, we point at the end of this thesis the positive contribution of these experiences that favoured the constitution of a coherent group of actors with similar objectives at the European level.
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Concilier accès à la mobilité et mobilité durable : la prise en compte des inégalités d’accès à la mobilité dans les politiques urbaines de l’agglomération lyonnaise / Conciliating access to mobility and sustainable mobility : how do urban policies take into account access to mobility inequalities in the Greater Lyon?

Fere, Cecile 15 November 2011 (has links)
L’action collective urbaine est confrontée à une double injonction potentiellement contradictoire en matière de mobilité quotidienne. Elle doit garantir l’accès à la mobilité pour tous et réduire les mobilités individuelles motorisées. Avec la pluralisation des politiques urbaines, cet enjeu de cohérence se double d’un enjeu de coordination, qui subsume la traditionnelle cohérence urbanisme-transport.Cette thèse interroge la conciliation des enjeux d’accès à la mobilité et de mobilité durable. L’étude analyse la prise en compte des inégalités d’accès à la mobilité dans les politiques urbaines de la Communauté Urbaine de Lyon. Les aides à la mobilité des politiques de retour à l’emploi et les Plans de déplacement inter-entreprises portés par la politique temporelle, sont comparés à la tarification sociale et l’amélioration de la desserte des quartiers défavorisés de la politique de transport.Les résultats montrent que les enjeux sociaux n’ont jamais fait l’objet d’une attention aussi grande, avec le passage d’un droit au transport pour tous à un droit au transport ciblé et l’émergence de droits à la mobilité. Mais, la conciliation entre les enjeux potentiellement contradictoires d’accès à la mobilité pour tous et de mobilité durable est difficile à l’échelle d’agglomération, ces enjeux étant concurrents lorsque sont arbitrés les choix politiques et financiers. La prise en compte des enjeux sociaux est retardée, limitée, voire oubliée en cours de route, la stratégie d’agglomération étant orientée vers l’attractivité économique et l’exemplarité en matière de développement durable. / Urban policies have to conciliate the paradoxical stakes that are access to mobility for everyone on one hand and personal car use reduction on the other hand. Considering the pluralisation of urban policies, this issue is not only a matter of coherence but also of coordination that subsumes the coordination of land-use planning and transport.This study examines how urban policies conciliate access to mobility and sustainable mobility. It analyzes how urban policies take into account access to mobility inequalities in the Greater Lyon. Innovative mobility services (access to work initiatives and Inter-Companies Commuter Plans) are compared with transport policies.The unprecedented focus on social issues results of the shift from a right to transport to a targeted right to transport and the joint emergence of rights to mobility. But, since they are competing when political and financial choices are arbitrated, conciliating these potentially contradictory issues is difficult at the local urban scale. Social issues are taken into account with delay or limited or forgotten with the Greater Lyon’ strategies being concentrated on economic competitiveness and sustainable development exemplarity.
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Les dommages de masse: Propositions pour renforcer l'efficacité de l'action en réparation collective

Falla, Elodie 14 December 2016 (has links)
La présente thèse de doctorat examine l’application du droit commun de la responsabilité civile dans le cadre de l’action en réparation collective dans la perspective que ce type d’action aboutisse, en pratique, à une indemnisation effective des victimes des dommages de masse ainsi qu’à une prévention de ce type de dommage tout en conciliant le respect des droits des parties et l’économie des ressources judiciaires.Dans une première partie, après avoir dressé le constat que la loi du 28 mars 2014 (portant insertion d’un titre 2 « De l’action en réparation collective » au livre XVII « Procédures juridictionnelles particulières » du Code de droit économique et portant insertion des définitions propres au livre XVII dans le livre 1er du Code de droit économique) comporte des faiblesses importantes, il est démontré qu’elle se concilie mal avec le droit commun de la responsabilité civile que l’action en réparation collective tend cependant à mettre en œuvre et ce, en particulier, lorsque le tribunal saisi fera le choix du mécanisme de l’option d’exclusion pour composer le groupe. Le droit de la responsabilité civile est en effet fondé sur une approche individualiste. La victime doit établir non seulement une faute, ou plus généralement un fait générateur, mais encore un dommage personnel en relation causale avec cette faute. De plus, il n’a pas été conçu pour répondre à l’hypothèse où les personnes à indemniser sont inconnues au moment où le juge se prononce sur le fond de la demande.D’où l’invitation à s’interroger, dans une deuxième partie, sur la manière dont le droit québécois est parvenu à assurer une coordination de l’action collective avec le droit commun de la responsabilité civile. Le choix du Québec comme point de comparaison s’explique, d’une part, par l’expérience acquise depuis l’entrée en vigueur le 19 janvier 1978 de la loi sur le recours collectif et, d’autre part, par la proximité des droits québécois et belge qui s’inscrivent dans la même tradition civiliste même si le droit québécois entretient également des rapports étroits avec la common law. Sur la base de l’examen de droit comparé et après une analyse au regard du principe constitutionnel d’égalité et de non discrimination, il est proposé, dans une troisième partie, d’ « importer » en droit belge trois « outils » issus du droit québécois pour renforcer l’efficacité du système en place en Belgique. / Doctorat en Sciences juridiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished
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La communication intercommunale sur le changement climatique : entre stratégies et paradoxes : l'exemple de la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB) / Local communication on climate change : between strategies and paradoxes : the case of the Urban Community of Bordeaux

Ndiaye, Marième Pollèle 07 April 2014 (has links)
À travers l’exemple de la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB), nous proposons d’étudier les pratiques communicationnelles déployées à l’échelle intercommunale pour donner l’impulsion à une action collective territoriale coordonnée. Précisément, nous analysons le cas de la mobilisation des communes de la CUB autour du projet « pionniers du climat ». Celui-ci promeut un mode de vie plus écologique à l’échelle du territoire communautaire. Dans ce cadre, la thèse interroge les facteurs explicatifs de la relation entre la communication intercommunale et la mobilisation territoriale favorable à la lutte contre le changement climatique. Par suite, pour aborder notre matériel empirique, trois approches théoriques ont été convoquées : les théories de l’action collective (Snow & Benford, 1986 ; Neveu, 2005 ; Céfaï, 2007 ; Contamin, 2009) ; la communication engageante ET instituante (Bernard, 2010) ; et la communication des organisations publiques (Zémor, 2004 ; Sfez ; 2007 ; Bessières, 2008). En outre, d’un point de vue méthodologique, deux outils de collecte de données ont été retenus : l’entretien semi-directif et l’observation en situation afin de mieux comprendre les rapports que les parties prenantes de l’opération « pionniers du climat » entretiennent avec les enjeux et problématiques complexes de la communication territoriale en faveur des questions climatiques. En définitive, il ressort de nos analyses que la communication intercommunale sur le changement climatique s’inscrit dans une dynamique processuelle, laquelle vacille entre stratégies et paradoxes. Une situation qui nous amène à discuter la thèse des discordances communicationnelles en tant que levier de la lutte territoriale contre le changement climatique. / This research aims at addressing, through the example of the Urban Community of Bordeaux (UCB), the topic of communication practices regarding climate change, and more generally the issue of finding the right way to communicate in the scope of a coordinated action by a local authority. In particular, it will tackle the implementation of practices and strategies to mobilize locals actors (mainly municipalities) around the “pioneers of climate” project, a program launched to promote environmentally friendly behaviors. In this context, our thesis seeks to provide insight into the relation between territorial communication and the collective action against climate change. Three theoretical approaches were adopted to analyze the empirical data: commitment communication AND instituted paradigm (Bernard, 2010) ; theories of collective action (Snow & Benford, 1986 ; Neveu, 2005; Céfaï 2007 ; Contamin, 2009) ; and theory of public communication (Zémor 2004 ; Sfez, 2007 Bessières, 2008). The applied methodology includes the use of two qualitative method tools (semi-directive interview and participant observation) to help us grasp the relationship between local actors and the complex issues of territorial communication to fight against climate change. Through this research, it appeared to us that climate change communication in the UCB is part of a dynamic process, which vacillates between strategies and paradoxes. This situation leads us to discuss the theory of communicative discrepancies as way to fight against climate change.

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