Le droit ne manque pas de principes et d’instruments pour régir les activités susceptibles d’avoir des incidences sur l’environnement. Pourtant, la migration du concept de nature ordinaire en droit n’est pas encore réalisée. L’intérêt pour les espèces communes et les espaces ne présentant pas de particularités scientifique, esthétique ou historique est surtout abordé par des disciplines voisines telles que la biologie de la conservation, la sociologie, la géographie ou bien encore la philosophie. En réaction à cette indifférence, la thèse propose d’éclairer l’appréhension juridique du concept de nature ordinaire, d’examiner les conditions de son institution et les processus qui en permettraient la consécration en tant que nouvel impératif de conservation. De cette manière, elle interroge profondément le degré de maturité du droit de l’environnement,l’appréhension juridique de la nature ordinaire mettant ce dernier à l’épreuve d’une structuration et d’une formulation plus écocentrées. La thèse aboutit à présenter des alternatives aux modalités profondément individualistes qui structurent l’architecture et le contenu de notre ordre juridique. À même de construire de nouvelles interdépendances socio-écosystémiques, l’appréhension juridique de la nature ordinaire réanime plus généralement des réflexions sur l’étude de l’organisation politique de l’État. L’enjeu de cette thèse est donc double. Elle vise à proposer des pistes de réforme du droit de l’environnement et elle ambitionne aussi d’établir durablement les impératifs environnementaux au cœur du contrat social. / The law in force does not lack principles and instruments to govern activities that may have an impact on the environment. However, the concept of ordinary nature has not been introduced yet. Interest in common species and areas’ without scientifical, aesthetical or historical features has been mainly addressed by neighbouring disciplines such as conservation biology, sociology, geography or even philosophy. In response to this indifference, the thesis proposes to shed light on the legal understanding of the concept of ordinary nature by looking at theconditions of its foundation and implementation that would allow it to be recognized as a new conservation imperative. By questioning environmental law’s fondements, the thesis submits a more ecocentric legal structuring. It presents alternatives to individualistic modalities that structure our legal order. By giving a hint at new socio-ecosystem interdependencies, the legal understanding of ordinary nature also triggers new ideas on the national political organization. Therefore, the issue is twofold. The thesis aims to improve avenues of reform aboutenvironmental law while also ambitioning to establish sustainable environmental requirements at the very heart of the social contract.

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les crimes contre l’humanité sont la plupart du temps commis par des agents de l’État, en faisant de véritables crimes d’État. Les poursuites des auteurs présumés de ces crimes internationaux se sont dans les premiers temps imposées de par leur nécessité, même en l’absence de base légale pour les appuyer, par exemple celles des grands criminels de guerre en 1945 à Nuremberg. Lors du procès, la Défense avait tenté d’invalider les poursuites en plaidant que l’article 6 (c) du Statut du Tribunal militaire international de Nuremberg, qui énonçait pour la toute première fois les crimes contre l’humanité, créait un crime de façon rétroactive, ce que le principe de légalité des délits et des peines interdit. Cet argument a été rejeté en 1945 et continue de l’être jusqu’à présent par des tribunaux qui appliquent directement l’incrimination de droit international coutumier, aujourd’hui bien étoffée. C’est ce que la Cour d’appel de Port-au-Prince a fait le 24 février 2014, en l’absence d’une législation pénale en la matière. La gravité de ces crimes internationaux confère à leur incrimination valeur de jus cogens et impose aux États l’obligation erga omnes de les poursuivre. Ainsi, les tribunaux nationaux doivent être encouragés à appliquer directement l’incrimination de droit international coutumier en l’absence d’une incrimination nationale. De plus, appréhendant les crimes contre l’humanité sous l’angle de leur signification philosophique et sociale, soit des crimes d’État entraînant la rupture du contrat social, la présente étude postule que le principe de légalité, un principe de justice, est irrecevable dans ce contexte afin de soulever l’objection relative à la rétroactivité de la norme. En effet, admettre cette objection à la compétence matérielle du tribunal national reviendrait à vider le principe de légalité de son sens, voire à le pervertir. / Crimes against humanity are typically committed by State agents, rendering them State crimes. A violent breach of the social contract results. Because these crimes constitute an affront to the universal conscience, their criminalization and prosecution have been considered necessary throughout the years, with or without a written legal foundation. For example, the prosecutions of major war criminals in Nuremberg in 1945 were conducted without a written legal basis for the offence of crimes against humanity. The defense therefore argued that section 6(c) of the Charter of the international military tribunal, which stipulated the offence of crimes against humanity, was new law that breached their clients’ right to legal certainty and to be protected against retroactivity in criminal law, according to the principle of legality’s requirements. This argument, prima facie well founded in law, was dismissed by the tribunal. Rejected at Nuremberg, the same argument was dismissed as well in Israel in 1961 in Eichmann’s case, in Canada in 2009 in Munyaneza’s case and in Haïti in 2014 in Duvalier’s case. Every State has a duty to prosecute crimes against humanity, owing to the fact that they are jus cogens crimes and trigger erga omnes obligations. Hence, States lacking statutory prohibitions of crimes against humanity nevertheless possess this same duty. This paper suggests that domestic tribunals deprived of national legislation in that field may and are encouraged to rely on the customary international law prohibition which has been fully developed from 1945 to present. Moreover, examining crimes against humanity from a political and a philosophical perspective, this paper argues that, in applying customary international law, a national tribunal should dismiss any defense objection relying on the principle of legality to invalidate the prosecution. Indeed, to accept this objection in such a context would pervert and render the principle meaningless.

Depuis plus de 200 ans, la distinction rousseauiste entre volonté de tous et volonté générale est au cœur de toute théorie démocratique. Mais si Rousseau nous a légué comme tâche réflexive le travail de cette distinction fondatrice, la manière dont il l'a lui-même pensée est restée largement incomprise. La fameuse analogie mathématique à laquelle il fait recours brouille plus qu'elle n'éclaire la distinction qu'elle est censée introduire et illustrer : la volonté générale serait une intégrale, la somme algébrique des nombreuses petites différences des vouloirs individuels, la volonté de tous - la somme arithmétique des mêmes différences intersubjectives, leur découpage massif en petit nombre de grandes différences, sinon en grande différence unique. Si cette nébuleuse solution mathématique a brouillé bien des interprètes du Contrat social, c'est aussi parce qu'elle y est à son tour brouillée par trois autres pistes/solutions contradictoires : rustique (l'unanimité spontanée des troupes paysannes), épistémique (la majorité a toujours raison) et épistocratique (le Législateur). Cette thèse a pour objectif principal d'éclairer ce passage réputé impénétrable dans ses rapports à ces autres pistes. Le procédé algébrique (la volonté générale comme intégrale) doit être rigoureusement dégagé dans le raffinement de l'interprétation (lumineuse mais insuffisante) donnée par Philonenko (1968, 1984, 1986), son opérationnalisation comme procédure (à suivre dans une délibération possible), plus difficile encore à saisir vu que ni Rousseau ni Philonenko n'en disent un mot, doit être imaginée, pensée, construite - et ce, dans la confrontation avec les procédés/procédures arithmétiques propres à la volonté de tous et surtout avec les autres scénarios délibératifs, alternatifs et concurrents, présents dans le Contrat social. Mais résoudre le redoutable casse-tête rousseauiste de l'analogie mathématique n'a pas qu'un intérêt philologique. Une fois restituée, l'intuition inaugurale de Rousseau permet de resituer toute théorie démocratique post-Rousseau, à commencer par les deux tentatives actuelles (délibérative, épistémique) de dépasser la volonté de tous (libérale) pour retrouver une volonté générale formée discursivement ou/et condorcetienne. Confrontés à la distinction rousseauiste enfin comprise et surtout opérationnalisée, les débats en cours autour de la démocratie peuvent être replacés dans un horizon qui serait plus intimement le leur, repensés et relancés, sinon refondés - selon l'espacement oppositif de l'arithmétique et de l'algébrique.

L'avant-dernier chapitre du Contrat social, intitulé « De la Religion civile », est un texte qui suscite encore de nombreuses polémiques. Jean-Jacques Rousseau semble avoir inventé la notion de « religion civile » pour trouver un moyen de garantir au Souverain la fidélité de chaque citoyen. Mais qu'est-ce précisément que cette « religion civile » ? Par quel moyen peut-elle garantir la fidélité des citoyens ? Pour répondre à ces questions, notre étude a choisi de se concentrer sur les termes employés par Rousseau et qui nous semblent résumer le mieux, d'une manière concrète, l'essentiel de la « religion civile » : les « sentiments de sociabilité ». Pour ce faire, cette étude s'articulera en quatre parties : La Partie I consacrée à la notion de « sentiment » chez Rousseau relève d'une étude « psychologique ». La Partie II relève d'une étude historique : à travers la lecture des œuvres écrites juste avant et après la publication du Contrat social, nous préciserons le contexte historique de la rédaction du chapitre « De la Religion civile ». La Partie III sera consacrée à l'idée de « sociabilité » : nous mesurons la portée de cette idée employée par Rousseau dans un contexte à la fois théorique et polémique. La Partie IV sera consacrée à la lecture du Contrat social lui-même. Nous expliquerons finalement ce que signifient les termes « sentiments de sociabilité » dans cet ouvrage. À travers l'ensemble de ce travail, nous vérifierons la pertinence de la thèse suivante : la « religion civile » chez Rousseau est un dispositif qui déclenche et renforce l'auto-contradiction chez le citoyen. Notre projet précisera donc le point de confluence de la pensée morale, politique et religieuse de Rousseau, qui se trouve dans le Contrat social. / The eighth chapter of the Book IV of the Social Contract, entitled “On the Civil Religion”, still remains problematic. Jean-Jacques Rousseau seems to have invented the concept of “civil religion” to find a way to guarantee the fidelity of each citizen to the Sovereign. But what is this “civil religion” precisely? By what kind of means can this religion guarantee the citizens' fidelity? To solve these problems, we will examine the expression used by Rousseau which seems to summarize precisely the essence of the “civil religion”: the “sentiments of sociability [sentiments de sociabilité].” We will be able to show the importance of this expression only after a detailed exploration of its historical and philosophical context, which can be divided into four Parts: Part I will offer an analysis of the concept of “sentiment” used by Rousseau in the late 1750s. This Part will also show the philosophical background of this concept. Part II will describe the historical background of the writing and the publication of the Social Contract, focusing on the chapter “On the Civil Religion.” Part III will offer a detailed examination of the concept of “sociability:” we will verify the theoretical and polemical aspect of this concept, as it is used by Rousseau. Part IV will offer a detailed analysis and commentary of the chapter “On the Civil Religion” of the Social Contract, weaving together the various threads of the explanations provided in the previous parts. As a whole, this dissertation asserts that religion was a necessary component of Rousseau's political system, insofar as it provided a tool to generate self-contradiction and, as its consequence, moral thought and moral choice in the citizens' conscience.

Ce projet de thèse explore les identités culturelles de la Renaissance de Harlem, aussi bien que les croisements épistémologiques et les agentivités littéraires et artistiques de cette période. Dans un premier temps, le projet s’intéresse à mettre en évidence les discours et les pratiques épistémiques qui traversèrent la Renaissance de Harlem lors de son débout. Notamment, les parrains et activistes de la Renaissance (Du Bois, Locke) sont étudiés dans leur rapport intellectuel avec le discours nationaliste américain; cet étude est situé dans le contexte d'urbanisation et réglementation des corps et des espaces tel qu'il eut lieu à New York au début du XX siècle, époque de la Grande Migration des noirs du Sud au Nord des États Unis. L'analyse se complexifie en considérant comment les pratiques artistiques mais aussi ludiques de Harlem s'approprient des identités genrées et racisées produites par le pouvoir étatique national, et comment les modernistes blanc.hes s'insèrent dans ces processus à niveau épistémique, discursif et poétique. Deuxièmement, le projet engage une lecture approfondie de l’œuvre de l'écrivain noir jamaïcain Claude McKay. Les écritures de McKay permettent de dégager des axes thématiques révélatrices des préoccupations communes aux parrains de la Renaissance: notamment le rapport à la performance des identitées racisées et gendrées dans les discours politiques et propagandistes nationalistes du début du XX siècle. D’ailleurs, les écrits de McKay dépassent la formalisation idéaliste du “black folk” (Du Bois) portée par les élites culturelles de la Renaissance de Harlem, pour se situer sur un terrain plus matériel et existentiel. A partir du style dialogique des écrits de McKay, et de leur rapport aux écritures nationalistes européennes, le projet réfléchit donc à la notion d’intersubjectivité, alors que la littérarité des ouvrages de la Renaissance de Harlem est mise en avant et étudiée en relation aux subjectivités noires et blanches qui s’affrontent ou rencontrent dans le panorama national de l’époque. Troisièmement, le style et les figures culturelles et poétiques déployées dans la fiction de McKay guident l’étude des oeuvres signées par Wallace Thurman, Richard Bruce Nugent, Nella Larsen, aussi bien qu’une discussion des ouvrages par des auteurs et autrices blanches. Ici, la question méthodologique de la mort de l’auteur, mise à l'épreuve des concepts de race et de genre, sera ultérieurement approfondie afin de dégager un éventail d’identités culturelles le plus vaste et riche possible, et d’interroger les rapports de pouvoir liés à la performance de ces identités dans les arts et la littérature de l'époque. / This research project explores the cultural identities and the literary and artistic agencies of the Harlem Renaissance. Firstly, discourses and epistemological practices that traversed the Harlem Renaissance are highlighted in a short intellectual genealogy of the movement. In particular, the relationship of the godfathers of the Harlem Renaissance (W.E.B. Du Bois, Alain Locke) to the American nationalist discourse is given front stage. Such relationship is considered on the background of early-XX-century New York urbanization and regulamentation of bodies and spaces, as the Great Migration of black Americans from the South to the North was taking place. The analysis is complexified by considerations on how, in Harlem, artistic and recreational practices appropriated gendered and racialized identities generated by national state power; also, white modernists' epistemic, discursive and poetic participation to the process is explored. Successively, the research project engages with the reading of black Jamaican author Claude McKay’s literary works. McKay’s writings allow us to trace some thematic axes that show commonalities with the Renaissance godfathers’ concerns, notably in relation to the performance of raced and gendered identities in political and propagandistic discourses of the beginning of the XX century. Yet, it appears that McKay’s writings exceed the idealist formalization of the “black folk” (Du Bois) supported by the cultural elites of the Renaissance, to occupy a ground which privileges a material and existential outlook. Elaborating from the dialogism that characterizes McKay’s writings, and from their relation to European nationalist fictions, the thesis reflects on the notion of intersubjectivity as the literariness of the Harlem Renaissance works is considered and put in relation to black and white subjectivities that clash or meet on the national panorama of the time. Thirdly, the style and cultural figures that appear in the McKay’s fiction provide some guidelines to the study of the works by black writers Wallace Thurman, Richard Bruce Nugent, Nella Larsen, as well as of the works by white writers such as Carl Van Vetchen. Contextually, the methodological question of the death of the author will be further explored in order to extricate a vast and complex specter of cultural identities, and to question power relations linked to the performance of such identities in the arts and writings of the time.

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2017-2018 / Ce mémoire affronte le problème de l'unité de la pensée de Rousseau, en particulier dans son versant politique. Il met en évidence la place centrale qu'occupe, dans sa philosophie, la thèse de la bonté naturelle de l'homme, et défend l'idée que les grandes articulations du Contrat social en sont des ramifications. Pour ce faire, il montre d'abord que les principes du droit politique représentent pour Rousseau la solution à un problème inhérent à la condition sociale de l'homme, problème développé dans le Discours sur l'inégalité. Les deux premiers chapitres du mémoire sont pour cette raison consacrés entièrement à une étude du second discours, où Rousseau pose le principe de la bonté naturelle de l'homme, puis décrit la façon dont celle-ci s'altère et finit par se corrompre dans la vie sociale. Les troisième et quatrième chapitres, quant à eux, contiennent une étude minutieuse du Contrat social, qui met d'une part en lumière le lien de continuité unissant l'ouvrage au Discours sur l'inégalité, et qui, d'autre part, démontre que ses tensions doctrinales résultent justement de son rattachement à la thèse de la bonté naturelle de l'homme.

Notion irréductible de notre univers politique, la souveraineté semble aujourd’hui dépassée, et appelée à céder sa place à d’autres modes de représentation de l’État et de la collectivité. Pourtant, les difficultés liées à son dépassement recèlent le fait que ce concept n’a rien en réalité rien d’évident :abstraite et mystérieuse, la souveraineté l’est par nécessité. Le cœur de cette abstraction, fossile théologico-politique, fonde sa légitimité. Ainsi, la souveraineté est surtout le produit d’un refoulement des sources et de la nature violente de l’autorité vers le Tiers autoritaire, notion médiane caractérisant la nécessaire conceptualisation de l’autorité légitime comme troisième terme institutionnalisé de la relation entre celui qui exerce l’autorité et celui qui la subit. <p><p>Ce Tiers, au sortir de la théologie médiévale, s’est d’abord incarné dans le concept de Corps ;le corps de l’État dérive en droite ligne du corps du Christ d’abord, de celui de l’Église ensuite, et a offert à l’autorité, alors pensée sur un registre hétéronome, divin et naturel, un écrin la liant à une légitimité et une nécessité naturelles. Le mythe du Corps, pourtant, va petit à petit devenir celui du Père au fur et à mesure de la constitution de l’État, et singulièrement de la monarchie absolue. Le Père campe alors le caractère nécessaire de l’autorité devant être exercée par le créateur sur sa chose créée, mais permet de continuer dans le même temps à faire bénéficier les structures existantes de l’empreinte théologique représentée sur terre par des mandataires héréditaire – les princes. L’institutionnalisation de l’État, et la relative stabilité qui va en découler, va toutefois fournir le cadre apte à permettre à une pensée du sujet d’émerger, faisant naître des concepts qui, tels la multitude et le peuple, posent de plus en plus directement la question de la légitimité par la prise en compte de la volonté de ceux sur lesquels elle s’exerce. C’est ainsi que naîtront les théories du pacte social, qui tentent chacune à leur manière de concevoir un moment méthodologique où l’octroi du pouvoir soit a été cédé dans le passé, soit est toujours exercé par le peuple à chaque instant. Le mythe du contrat, ainsi, est celui par lequel la légitimité de l’autorité est conciliée avec l’origine du pouvoir. Cette liaison est rendue possible par le meurtre du Père, c’est-à-dire la suppression de l’autorité naturelle et nécessaire au profit d’une autorité conventionnelle et contingente. Or, le mythe du contrat est fragile ;il nécessite, pour juguler le flux de contingence qui émerge dès lors que la question de la légitimité se pose, que la question de la nature du pouvoir soit dûment maîtrisée. Cela demande que l’autorité ne prenne pas sa source dans le repli sur le présent permanent, c’est-à-dire sur le peuple, mais sur un critère de représentativité. Cela nécessite surtout un refoulement conscient de la nature et de l’origine de l’autorité vers un sur-moi qui constituera, à l’apogée de la modernité, le cœur abstrait de la notion de souveraineté. <p><p>Or cette conception de l’autorité se fissure elle-même sous le poids d’une contingence qui, comme flux permanent, tend par nature à excéder son cadre. A terme, ainsi, l’étiolement de la souveraineté coïncide-t-il avec l’avènement du dogme des droits de l’homme, appelés sur un registre immanent à compenser la perte de sens induite par l’insuffisance de verticalité assumée par la modernité.<p> / Doctorat en Philosophie / info:eu-repo/semantics/nonPublished

C’est en 1758 que Rousseau constate qu’il ne peut achever rapidement les Institutions Politiques, et décide d’en séparer le Contrat social et Lettre à d’Alembert sur les spectacles. En 1761, Il finit de travailler sur une partie des textes de l’Abbé de Saint-Pierre qui lui permis d’avoir une approche claire avec les relations internationales. Ce texte dit extrait du projet de paix perpétuelle de l’abbé de Saint-Pierre se veut une solution de sortie de crise politique dans laquelle les États européens s’étaient engouffrés. Les premières notions telles l’idée d’une citoyenneté européenne ou d’une confédération voyaient le jour. / It is in 1758 that Rousseau finds that he can quickly complete the Political Institutions, and decided to separate the Social Contract and Letter to d'Alembert on the shows. In 1761 he finished work on a part of the texts of the Abbot of St. Peter which allowed him to have a clear approach to international relations. This text says excerpt of perpetual peace project of the Abbot of Saint-Pierre wants a political crisis solution in which European states were engulfed. The first such concepts the ideas of European citizenship or a confederation were emerging.

Titre de l'écran-titre (visionné le 8 février 2024) / Derrière l'école se cache la question des finalités éducatives. Et ces finalités, à travers les époques, témoignent immanquablement d'idéaux axiologiques propres à une aire géopolitique et culturelle donnée. L'histoire de l'éducation occidentale a été caractérisée par plusieurs éléments de continuité, mais aussi, à d'autres moments par quelques moments de rupture. Ce fut notamment le cas dans l'Europe du XVIIIᵉ siècle, où la pensée philosophique des Lumières, marquée, entre autres, par des idéaux d'égalité, d'émancipation et de raison, et par la volonté claire d'abolir l'Ancien régime, influencera grandement la pensée éducative contemporaine. Afin de mieux comprendre comment la conception éducative des penseurs des Lumières est teintée par des considérations sociopolitiques sous-jacentes, nous avons tenté de répondre à la question suivante : Quel type d'individu l'éducation doit-elle tendre à former ? Pour y répondre, nous avons analysé la pensée éducative de Diderot, de Kant et de Rousseau, telle qu'elle peut respectivement être circonscrite dans l'*Encyclopédie, Réflexions sur l'éducation* et l'*Émile*. Si leur conception éducative est teintée d'idéaux qui leur sont propres et que, par voie de conséquence, chacun envisage l'éducation selon des finalités spécifiques, ils s'entendent tous sur le fait que l'éducation devrait préparer le terrain pour la mise en place d'un nouveau contrat social, dans lequel chaque citoyen contribue à l'établissement d'une meilleure société. / Behind the school lies the question of the purposes of education. And, through the ages, these purposes automatically attest to axiological ideals of a given geopolitical and cultural area. The history of Western education has been characterized by several elements of continuity, but also by moments of disruption. This was particularly the case in 18th-century Europe, where the philosophical thought of the Enlightenment--known for its ideals of equality, emancipation and reason, as well as the clear desire to abolish the Old Regime--would greatly influence contemporary educational thought. In order to better understand how the educational design of the Enlightenment thinkers was coloured by the underlying sociopolitical considerations, we have attempted to answer the following question: What type of individual benefits from education? In response, we have analyzed the educational concepts of Diderot, Kant and Rousseau as described in l'Encyclopédie, *Lectures on pedagogy* and *Emile*, respectively. Even if their views differ due to ideals which are specific to each, they nevertheless agree on the fact that education should lead to the establishment of a new social contract, where every citizen contributes to a better society.