• Refine Query
  • Source
  • Publication year
  • to
  • Language
  • 65
  • 6
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • Tagged with
  • 77
  • 34
  • 18
  • 17
  • 14
  • 13
  • 11
  • 11
  • 11
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
  • 7
  • 7
  • About
  • The Global ETD Search service is a free service for researchers to find electronic theses and dissertations. This service is provided by the Networked Digital Library of Theses and Dissertations.
    Our metadata is collected from universities around the world. If you manage a university/consortium/country archive and want to be added, details can be found on the NDLTD website.
11

Des pratiques scripturales disciplinaires en français dans l’enseignement supérieur : le cas de la formation médicale au Maroc / Disciplinary scriptural practices in Franch in the higher education : the case of the medical training in Morocco

El Houdna, Youssef 15 December 2017 (has links)
La recherche a pour objectif d’examiner les pratiques scripturales d’étudiants du cours « séméiologie médicale » inscrits en troisième année de Médecine et de Pharmacie, mais aussi de décrire leurs savoir-faire, les genres d’écrits sollicités, leurs performances et leurs erreurs d’un point de vue compréhensif. Nous avons choisi le domaine médical parce que c’est un contexte où subsiste une multitude de genres d’écrits pratiqués et parce que les études en médecine peuvent donner une image sur ce qui se passe dans une formation disciplinaire à orientation professionnalisante et professionnelle, les études associant à la fois une formation théorique universitaire et une formation pratique professionnelle dont chacune à ses propres spécificités. Ces deux caractéristiques font que le fonctionnement du système disciplinaire médical pose des questions intéressant les didacticiens et les linguistes qui peuvent le décrire et proposer des pistes d’amélioration. Le concept théorique capital de cette étude sur l’écrit disciplinaire et sur la transition vers les pratiques et les genres d’écrits professionnels est celui du « genre disciplinaire » (que nous différencions du genre linguistique fonctionnel ou rhétorique communicatif). Un autre outil théorique convoqué dans cette recherche est le concept de « dysfonctionnement », utile pour une analyse du comportement discursif d’étudiants qui ne soit pas ancré dans une conception déficitaire au regard de la norme. / The research has as objective to examine the scriptural practices of 'medical semeiology' students enrolled in their third year of Medecine and Pharmacy, but also to describe their know-how, the writing types solicited, their performances and their mistakes from a comprehensive point of view. We have chosen the medical domain because it is a field where a multitude of practical writing styles persist and because studies in medecine can illustrate what happens in disciplinary practices with professional-qualification and professional orientation, the studies combining theoretical university practices and practical professional, each having its owns specificities. Questions raised on how the disciplinary medical system functions based on these two characteristics interest didacticiens and linguists who can describe it and propose paths of improvement. The major theoretical concept of this study on disciplinary writing and the transition towards practices and professional kinds (genres) of writing is 'le genre disciplinaire' (that we differentiate from the functional linguistic kind (genre) or the communicative rhetoric). Another theoretical tool used throughout this research is the concept of 'dysfonctionnement', useful for an analysis of students' discursive behaviour, which is not anchored in an over drawn conception of the standard. / اللذين يتناولان "CIREL-Théodile" هذه الدراسة تدخل في إطار برنامج البحث للمختبرين "اللغة والمجتمع" و(DAUNAY , FLUCKIGER والمحتويات المتخصصة (MESSAUDI ,2010a, 2010b, 2013a) اللغيات التقنية.)& HASSAN, 2015C. الممثلة من طرف السيدة " Composition Theory" كما تتعلق هذه الدراسات أيضا بالميدانية الأمريكية2008 ) التي ترتكز أعمالها في دراسة العلاقة بين "الكتابة والمناهج " و "الكتابة , 2010) DONAHNEالتي تعتمد على تحليل الممارسات في إطار وصفي وليس " Les littéracies Universitaires" والتخصصات " ونقديا.وتتناول هذه الأطروحة الممارسات الكتابية للطلبة المسجلين بالسنة الثالثة بكلية الطب والصيدلة بالرباط، تخصص"السينمائية الطبية". كما تقوم هذه الدراسة بوصف مهارات وقدرات الطلبة في الكتابة وأجناسها مبرزة الجوانب الإيجابيةفي ممارساتهم.لقد اخترنا الميدان الطبي لأنه مجال يتضمن العديد من أجناس الكتابة ولأن الدراسة في هذا المجال جديرة بإعطاءصورة واضحة عما يجري في التخصصات ذات الطابع المهني.هذه الدراسة تجمع بين الممارسة النظرية الجامعية والممارسة التطبيقية المهنية، اللتين لكل منهما ميزاتها الخاصة فيماللممارسات، وهاته الميزات تثير أسئلة أخصائيي التعليم (Le système disciplinaire) يتعلق بالنظام الضابط(الديداكتيكيين) واللسانيين فيما يخص النظام التعليمي بغية تدقيق الوصف واقتراح ممارسات بهدف التحسين.إن المفهوم النظري الرئيسي في هذه الدراسة، فيما يخص الكتابة المتخصصة وكذا فيما يتعلق بالانتقال من الممارساتوأجناس الكتابة النظرية الجامعية إلى الممارسات وأجناس الكتابة المهنية، هو " الجنس" ) الذي نفرقه عن الجنس اللغويوالبلاغي التواصلي(.حيث (Le dysfonctionnement) " كما يعالج البحث - وإن كان بدرجة أقل - مفهوما أساسيا آخر ألا وهو " الخللأنه ضروري لتحليل السلوك الكتابي للطلبة في إطار تحليلي ووصفي بغض النظر عن تقويمه والحكم عليه.
12

Les relations entre les actions disciplinaires et pénales à l'encontre du fonctionnaire civil en France et au Liban / Relations between disciplinary and criminal actions against public civil servants in France and Lebanon

Ghazo, Elie 09 November 2017 (has links)
Lorsque les fonctionnaires adoptent des comportements fautifs, qui entravent le bon déroulement des missions publiques, l’Administration est en droit d’exercer une action disciplinaire à leur encontre. Par ce biais, l’Administration contrôle, compense ou neutralise les déviances risquant de nuire à l’action publique et à son image. En toute logique, les modalités d’exercice des pouvoirs disciplinaires varient selon les États, conformément aux dispositions propres à chaque fonction publique. Il est rare de trouver une conformité absolue entre les divers régimes disciplinaires. L’objet de la présente thèse est de comparer et d’identifier les caractéristiques propres à l’action disciplinaire applicable dans la fonction publique en France et au Liban, en faisant un rapprochement entre cette dernière action et l’action pénale. Il s’agit ainsi d’observer dans quelle mesure les principes généraux régissant l’action pénale peuvent fournir des éléments de perfectionnement du régime disciplinaire, que ce soit français ou libanais, en le rendant plus équitable. / When public civil servants engage in misconduct, which hinders the proper conduct of public duties, the Administration is entitled to exercise disciplinary action against them. In this way, the Administration controls, compensates or neutralizes the deviations likely to harm the public action and its image. Logically, the procedures for the exercise of disciplinary powers vary according to the state, in accordance with the provisions of each civil service. It is rare to find absolute conformity between the various disciplinary systems. The purpose of this thesis is to compare and identify the characteristics of the disciplinary action applicable in the civil service in France and Lebanon, bringing the latter action closer to criminal action. It is thus necessary to observe to what extent the general principles governing criminal prosecution can provide elements for the improvement of the disciplinary system, whether French or Lebanese, by making it more equitable.
13

Sanction pénale sanction disciplinaire / criminal sanction disciplinary sanction

Koukezian, Thomas 16 December 2014 (has links)
Deux thèses s’affrontent concernant les liens qu’entretiennent la sanction pénale et la sanction disciplinaire. Une première conception considère que la sanction disciplinaire est distincte de la sanction pénale. Elle en diffère tellement qu’on ne saurait les rapprocher. L’autre conception, plus actuelle, considère que la sanction disciplinaire est une variété de la sanction pénale, qui la supplée ou la double, et qui obéit, en partie du moins, à des principes communs. La deuxième conception semble évidemment plus en phase avec la réalité. Cependant, cette façon d’entrevoir ces deux matières ne fait point l’unanimité. En considérant la sanction disciplinaire comme une fraction de la sanction pénale, comment entrer dans une telle considération devant le principe d’indépendance qui tient à distance les deux sanctions ? Et, si ce principe tient à distance les deux sanctions, c’est donc qu’il existe un domaine propre à chacune d’elles et une frontière entre ces deux domaines. L’étude consacrée aux sanctions pénales et disciplinaires se propose de tracer une frontière lisible entre ces deux sanctions et de mettre en lumière les caractéristiques peu connues de la sanction disciplinaire. / Deux thèses s’affrontent concernant les liens qu’entretiennent la sanction pénale et la sanction disciplinaire. Une première conception considère que la sanction disciplinaire est distincte de la sanction pénale. Elle en diffère tellement qu’on ne saurait les rapprocher. L’autre conception, plus actuelle, considère que la sanction disciplinaire est une variété de la sanction pénale, qui la supplée ou la double, et qui obéit, en partie du moins, à des principes communs. La deuxième conception semble évidemment plus en phase avec la réalité. Cependant, cette façon d’entrevoir ces deux matières ne fait point l’unanimité. En considérant la sanction disciplinaire comme une fraction de la sanction pénale, comment entrer dans une telle considération devant le principe d’indépendance qui tient à distance les deux sanctions ? Et, si ce principe tient à distance les deux sanctions, c’est donc qu’il existe un domaine propre à chacune d’elles et une frontière entre ces deux domaines. L’étude consacrée aux sanctions pénales et disciplinaires se propose de tracer une frontière lisible entre ces deux sanctions et de mettre en lumière les caractéristiques peu connues de la sanction disciplinaire.
14

Le droit de correction de l'enfant (1804-1935) : une coopération entre famille et Etat / The right to correct the child : cooperation between family and State

Wruck Garcia Rangel, Alan 05 July 2016 (has links)
L’étude s’apprête à expliquer le droit de correction sur l’enfant d’après la perspective de la coopération entre la famille et l’État pour la prévention de crimes, et ainsi apporter une contribution au débat en droit actuel sur l’abolition des châtiments corporels domestiques. Eclipsé dans la codification napoléonienne, qui organise cette coopération par le biais de la détention, le châtiment corporel y réapparaît au tournant du XIXe siècle. Pour rendre compte de ce changement de manière optimale, il importait d’étudier la période d’essor de la détention correctionnelle, de 1804 jusqu’à la Troisième République, et connaître ensuite sa période de crise puis de décadence jusqu’à sa stagnation dans la législation. Vers 1880 le paysage juridique des rapports entre la famille et l’État change considérablement, et la coopération autour de la détention correctionnelle se dégrade, moment où on assiste l'émergence de l’apologie à la correction manuelle. / The purpose of the study is to explain the discipline punishment on the child from the perspective of cooperation between family and State for the prevention of crimes, and thus to contribute to the debate by current law on the eradication of corporal punishment. Eclipsed in the Napoleonic codification, which organizes this cooperation through the detention of children, corporal punishment will reappear at the turn of the nineteenth century. To realize this change optimally, it was considered important to study the boom period of the correctional detention, from 1804 until the Third Republic, and then to know its period of crisis and decay to its stagnation in the legislation. Around 1880, the legal landscape of the relationship between family and State changes considerably, and cooperation around the correctional detention deteriorates, when one witnesses the emergence of apology for domestic manual correction.
15

MASCODE : un système multi-agent adaptatif pour concevoir des produits complexes. Application à la conception préliminaire avion

Welcomme, Jean-Baptiste 01 April 2008 (has links) (PDF)
La conception préliminaire avion est un problème d'optimisation multi-disciplinaire et multi-objectif qui consiste à trouver les valeurs des paramètres de description d'un avion et de ses performances en fonction de contraintes. Ces valeurs sont calculées grâce à des connaissances disciplinaires. Les interdépendances entre les paramètres et les non linéarités complexifient les calculs pour lesquels les méthodes classiques se montrent insuffisantes. Pour pallier ce problème, nous proposons une solution basée sur les systèmes multi-agents adaptatifs dans lesquels les agents représentent les disciplines, les paramètres de conception et les performances de l'avion. Les agents en utilisant des connaissances disciplinaires et par un comportement coopératif trouvent collectivement les valeurs des paramètres de conception qui satisfont les contraintes et les performances. Nous montrons que cette approche permet aussi d'intégrer plusieurs questions telles l'étude de sensibilité des paramètres, les fronts de Pareto ou la co-conception en temps réel.
16

Les effets des liens personnels interconseils sur la performance de l'entreprise : une analyse comparée entre France et Allemagne

Prinz, Enrico 02 July 2010 (has links) (PDF)
Bien que le thème des liens interconseils fasse régulièrement l'objet de discussions supposant un effet disciplinaire négatif du cumul de mandats, l'inventaire de la littérature empirique ne permet pas d'obtenir une image claire concernant l'impact des réseaux d'administrateurs sur la performance des entreprises liées. La divergence des résultats s'explique tant par la mobilisation de grilles théoriques négligeant des éléments importants des liens personnels, que des divers critères utilisés pour mesurer la création de valeur. Dans l'objectif d'obtenir des réponses plus concluantes concernant l'impact du partage d'administrateurs communs sur la création de valeur de la firme, nous avons modélisé, à l'aide d'une structure théorique " bi-céphale ", les contributions potentielles des liens interconseils à la performance. Notre modèle repose sur la théorie synthétique de la gouvernance. Il mobilise deux voies d'intervention disciplinaire (la surcharge temporelle des " cumulards " et l'effet de réputation exercé par le marché du travail des administrateurs externe) et trois leviers cognitifs (l'apport d'informations et de connaissances, l'apport de compétences généralistes et spécifiques, ainsi que leur combinaison et l'exploitation). À ces facteurs s'ajoutent différentes variables médiatrices et de contrôle. Pour tester la validité de notre modèle, nous avons mené une étude empirico-comparative des liens interconseils existant entre les plus grandes entreprises françaises et allemandes, observés sur la période 2001-2005. Dans la partie descriptive, nous avons examiné, tant pour un échantillon bi-national que pour des sous-échantillons, les caractéristiques des réseaux d'administrateurs contemporains de part et d'autre du Rhin. La partie empirique teste, à l'aide de régressions en données de panel, l'influence des liens sur deux mesures de performance (un critère ex ante et un indicateur ex post). Les tests montrent que les effets de liens interconseils varient selon le type de mandats cumulés. De surcroît, le modèle confirme les contributions supposées importantes des administrateurs multimandats en termes cognitifs et leur impact majoritairement favorable sur la création de valeur. L'anticipation des effets des liens interconseils par les marchés s'avère plus forte que ce que montre l'analyse de leur influence sur la mesure de performance ex post.
17

La juridictionnalisation de l’exécution de la peine : analyse comparative en droit français et en droit ivoirien

Amoi Kouame, Jean-Jacques 11 December 2015 (has links)
Les termes judiciariser ou juridictionnaliser ne sont pas définis dans le vocabulaire juridique; le terme judiciaire s’applique cependant à un acte juridictionnel ou à un acte d’administration judiciaire. C’est le professeur Georges Levasseur qui en juin 1983 présentait devant la société générale des prisons et des législations criminelles une communication sur la « juridictionnalisation de l’exécution des sanctions répressives » s’interrogerait déjà qu’est-ce que juridictionnaliser ? Pourquoi juridictionnaliser ? Comment juridictionnaliser ?Mais c’est en 1992 que M. Franck Arpin-Gonnet dans sa thèse va officialiser l’expression « juridictionnalisation » pour qualifier la nature de l’acte que prenait le juge d’application des peines. Ce néologisme d’origine doctrinale sera repris par Mme Elisabeth Guigou garde des sceaux qui se déclarait favorable à l’utilisation du terme juridictionnalisation à propos des mesures prises par le juge de l’application des peines. « Pour ma part » indique-t-elle, le 10 février 2000 à l’Assemblée nationale, « je préfère parler de juridictionnalisation plutôt que de judiciarisation, car c’est un juge qui prend les mesures d’application des peines. Cependant l’on peut observer que le terme juridictionnalisation est utilisé par Mme Christine Lazerges députée rapporteur du projet de loi de l’Assemblée nationale, alors que le terme de judiciarisation est utilisé par M. Jolibois, sénateur, rapporteur du projet de loi devant le sénat. Les rapporteurs ont d’ailleurs présenté le rapport au nom de la commission mixte paritaire. Quant à la juridictionnalisation, le vocabulaire juridique nous fournit une définition selon laquelle, il s’agit «d’un procédé consistant à attribuer à des actes qui ne la comporterait normalement pas la qualification d’acte juridictionnel afin d’étendre le régime de ce dernier. » -Notre étude nous conduira à analyser dans une première partie consacrée à la rétrocession de l’exécution des peines de l’exécutif au pouvoir judiciaire opérée par la loi du 9 Mars 2004 (PREMIERE PARTIE). La juridictionnalisation de l’exécution de la peine n’a pas épargné le contentieux pouvant survenir à l’occasion de l’exécution de la peine. C'est qu'en effet la discipline pénitentiaire se démarque par sa spécificité. Distinct à la fois par ses règles de procédure et par les sanctions qu'il prévoit, le droit disciplinaire pénitentiaire se différencie fondamentalement du droit disciplinaire en général. Son caractère atypique conduit Le contentieux disciplinaire ne doit pas être dissocié du conten¬tieux de l'exécution de la peine. L'un et l'autre sont intimement liés. L'exercice de l'action disciplinaire doit concilier le respect du principe de proportionnalité des sanctions. Car, leurs effets se prolongent sur le terrain des mesures d'individualisation de la peine orientée vers la resocialisation du délinquant. La démonstration de l'existence d'un tel lien n'est pas sans incidence. Les décisions du juge d'application des peines prolongent la durée de détention initiale. La juridictionnalisation de l’exécution de la peine est venue tempérer cette situation ouvrant ainsi au détenu la possibilité de contester les décisions du Jap par la voie du recours juridictionnel afin de vérifier la légalité et la proportionnalité des sanctions disciplinaires afin de protéger d’avantage les droits du détenu (DEUXIEME PARTIE). / Juridictionnalisation term in connection with the measures taken by the judge of the application of the sorrows. “For my part” indicates it, on February 10th, 2000 at the National Assembly,“I rather prefer speech of juridictionnalisation than of judicialization, because it is a judge who takes the measurements of application in its thesis will officialize the expression “juridictionnalisation” to qualify the nature of note which the judge of application of the sorrows took. This neologism of doctrinal origin will be taken again by Mrs. Elisabeth Guigou Ministry of justice who declared herself favorable to the use of the jurid term juridictionnalisation term in connection with the measures taken by the judge of the application of the sorrows. “For my part” indicates it, on February 10th, 2000 at the National Assembly, “I rather prefer speech of juridictionnalisation than of judicialization, because it is a judge who takes the measurements of application. However one can observe that the juridictionnalisation term is used by Mrs. Appointed Christine Lazerges rapporteur of the government bill of the National Assembly, whereas the term of judicialization is used by Mr. Jolibois, senator, rapporteur of the government bill in front of the senate. Rapporteur. As for the juridictionnalisation, the legal vocabulary provides us a definition according to which, it is “about a process consisting in allotting to acts which would normally not comprise it the qualification of legal measure in order to extend the mode of thislast. ” - Our study us will result in analyzing in a first part devoted to the retrocession of the execution of the sorrows of the executive to the judicial power operated by the law of March 9th, 2004 (First Part ). The juridictionnalisation of the execution of the sorrow did not save the dispute which can occur on the occasion. indeed the penitentiary discipline is dissociated by its specificity. Distinct at the same time by its procedure rules and the sanctions ; it envisages, the penitentiary disciplinary right is different basically from the disciplinary right in general. Its led atypical character The disciplinary dispute should not be dissociated of contentieux of execution of the sorrow. ; one and ; other are closely dependent exercise of disciplinary action must reconcile the respect of the principle of proportionality of the sanctions. Because, their effects are prolonged on the ground of. The juridictionnalisation of the execution of the sorrow came to moderate this situation thus opening to the prisoner the possibility of disputing the decisions of Jap through jurisdictional recourse in order to check the legality and the proportionality of the disciplinary actions in order to protect from of advantage rights of the prisoner (Second Part).
18

Recherche développement d'un modèle didactique de l'enseignement-apprentissage de l'expérience esthétique de l'art postmoderne dans le cadre de la formation en arts visuels au collégial

Nadon, Catherine 18 April 2018 (has links)
Cette recherche a pour but le développement d’un modèle didactique de l’enseignement-apprentissage de l’expérience esthétique de l’art postmoderne dans le contexte de la formation en arts visuels au collégial où trois principaux défis se posent. L’art postmoderne s’inscrit dans un nouveau paradigme caractérisé par la perte de critères esthétiques et un foisonnement des pratiques qui rendent ses contours difficiles à définir. S’ajoutent à cela une forte présence des préceptes modernistes en didactique des arts visuels et une absence de ressources pour l’enseignement-apprentissage de l’expérience esthétique de l’art postmoderne. Notons aussi le malaise qui persiste à son égard chez l’apprenant adulte. La problématique de l’enseignement-apprentissage de l’expérience esthétique de l’art postmoderne s’oriente donc autour de trois dimensions : épistémologique, praxéologique et psychologique. De nature qualitative/interprétative, cette recherche s’est tenue avec la participation de onze enseignants en arts visuels ou en histoire de l’art du Département des arts du Cégep de l’Outaouais. Les résultats ont été obtenus par la rédaction d’un journal de bord de la part de la chercheure, mais aussi par l’alternance de deux entrevues individuelles avec trois entretiens de groupe réalisés avec les participants. Selon un devis de recherche développement, la démarche d’investigation a été établie suivant la métaphore de la carte et de la boussole avancée par Fabre (2011a, 2011b). Cette métaphore a guidé les trois objectifs de recherche balisés par les activités de cartographier, de localiser et d’orienter. Ce faisant, nous avons élaboré une matrice disciplinaire (Develay, 1992) de l’enseignement-apprentissage de l’art postmoderne qui nous a permis de cartographier, sous forme de cartes conceptuelles, les connaissances déclaratives (dimension épistémologique), les objets, les tâches et les activités ainsi que les connaissances procédurales qui y sont associés (dimension praxéologique). Nous avons également localisé les étudiants en ce qui a trait à l’expérience esthétique de l’art postmoderne en précisant quelles étaient leurs différentes positions lors de leur entrée dans le programme ainsi que celles où ils se trouvent en fin de parcours (dimension psychologique). L’étude des écarts entre la situation initiale et la situation souhaitée à la fin du programme ont contribué à cibler les objectifs de formation. Cette démarche de localisation a été appuyée par un cadre théorique issu d’une juxtaposition entre le modèle de l’expérience esthétique par interaction (Csíkszentmihályi et Robinson, 1990) et les stades de développement esthétique (Housen, 1983). De manière concomitante avec les deux premiers objectifs de recherche, nous avons finalement présenté le modèle didactique. Ce dernier reprend la forme du système didactique (Chevallard, 1985/1991) placée dans un contexte (Dabène, 2005) auquel nous avons ajouté quatre concepts intégrateurs (Develay, 1992) : l’hétérogénéité, l’identité, l’engagement et le trialogue. Ces quatre concepts représentent la trame organisatrice du modèle didactique développé. Telle une boussole, le modèle didactique a donc pour principale fonction d’orienter la pratique des enseignants sans toutefois imposer une voie à suivre. En tant que représentation simplifiée de l’enseignement-apprentissage de l’expérience esthétique de l’art postmoderne, il guide la pratique tout comme il se veut un référent théorique permettant un regard réflexif sur ce qui est réalisé en classe en termes de contenus disciplinaires, d’approches praxéologiques. Il permet aussi de se pencher sur les modalités d’appropriation disciplinaire et des obstacles susceptibles de freiner ce dernier.
19

La juridictionnalisation des procès de l'exécution des peines / Jurisdictionalisation of enforcement of the sentences proceedings

François, Christine 04 February 2012 (has links)
En droit de l’exécution des peines, deux procès essentiels peuvent se jouer pour le condamné : le procès disciplinaire et le procès d’application des peines. En dépit du clivage droit privé-droit public qui les caractérise, ces deux procès se sont inscrits ces dernières années dans une même logique juridictionnelle. Souvent envisagés de manière distincte, l’intérêt de notre étude sera de démontrer qu’au delà du polymorphisme du droit et des organes juridictionnels ou non juridictionnels auxquels ces procès se rattachent, ces derniers ont connu une évolution concomitante en termes de reconnaissance de garanties procédurales. Ainsi, aujourd’hui, on peut affirmer qu’un véritable droit commun de l’exécution des peines est né. Néanmoins, ce tronc commun présente encore de nombreuses insuffisances au regard des principes qui doivent caractériser un procès équitable (indépendance, impartialité, publicité...). Malgré cela, les juridictions françaises refusent toujours de reconnaître l’applicabilité de certains principes supra-législatifs au milieu carcéral en se fondant sur des critères qui leur sont propres et sur une qualification erronée du contentieux disciplinaire. Dès lors, cette étude se propose de mettre en exergue la véritable qualification "pénale" de ce contentieux et prône le principe d’unicité de l’action répressive. De ce fait, il s’agira de déterminer l’organe le mieux à même de protéger les droits des condamnés. Se posera alors la question de l’hypothèse d’un procèscommun par la prise en compte du lien existant entre les procès de l’exécution des peines au travers des retraits de réductions de peine / In the law of enforcement of the sentences, two essential proceedings are at stake for the sentenced person : the disciplinary proceeding and the enforcement proceeding. In recent years and despite the division between private law and public law that characterizes them, these proceedings have come within the framework of a unique jurisdictional logic. Although they are often envisaged as different, the interest of this study is to demonstrate that beyond the polymorphism of the law, on the one part,and the jurisdictional and non jurisdictional organs to which these proceedings are connected, on the other part, the last ones have known a concomitant evolution in terms of recognition of procedural safeguards. Thus, today, we can assert that a real general law of enforcement of the sentences was born. Nevertheless, this common-core syllabus still shows numerous inadequacies towards the principles which must characterize a fair trial (independence, impartiality, public hearing…). In spiteof this, French courts still refuse to admit the applicability of certain supra-legal principles in prison environment, basing themselves on proper criteria and on an erroneous legal definition of disciplinary proceedings. Therefore, this study intends to underline the real criminal definition of these proceedings and advocates the principle of unity of law enforcement. As a matter of fact, the question is to determine the organ best to protect the rights of the sentenced person. Then, will arise thequestion of the hypothesis of a common proceeding by taking into account the existing link between the enforcement of the sentence proceeding, through revocations of reductions of sentences
20

Multi-disciplinary study on the hydrogeological behaviour of the Eastern flank of the Merapi Volcano, Central Java, Indonesia / Etude multi-disciplinaire du comportement hydrogéologique du versant Est du volcan Merapi, Java Centre, Indonésie

Selles, Adrien 26 June 2014 (has links)
Les connaissances actuelles sur le comportement hydrogéologique des édifices volcano-détritique sont encore limitées et cela limite la bonne gestion des ressources en eau. Depuis une décennie, sur les flancs du volcan Merapi, à Java Centre, en Indonésie, une pression croissante se fait sur la ressource en eau avec l'intensification des pratiques agricoles irriguées, la croissance de la population et les utilisations industrielles de l'eau. Le manque de connaissances sur les processus du cycle de l'eau par les consommateurs déclenche des conflits d'usage et le partage de l'eau devient une question centrale. Une compréhension plus précise du cycle de l'eau dans sa globalité dans ce genre de contexte est donc un point fondamental qui a besoin d'être amélioré.Ce travail a été axé sur la caractérisation des ressources en eaux souterraines à travers l’étude de la géométrie et des propriétés hydrodynamiques des systèmes aquifères /aquitards multi-couches à l'échelle d’un bassin versant expérimental sur le flanc Est du volcan Merapi. Pour couvrir tous les processus impliqués dans la circulation des eaux souterraines, une approche multi-disciplinaire a été choisi.Une nouvelle approche géologique et géomorphologique a été réalisé afin de caractériser la structure interne et l'architecture de dépôt sur le flanc Est du Merapi. Sur la base de ces résultats, un modèle conceptuel géologique et géomorphologique a été construit et révèle des formations détritiques chenalisées et connectées depuis les hautes altitudes jusqu’aux vallées, créant des chemins préférentiels pour les eaux souterraines.La caractérisation du climat avec l'estimation des termes du bilan hydrique et la description des principaux processus hydrologiques sont décrits par le suivi de deux années hydrologiques (2011-2012 et 2012-2013 ). Le climat tropical de cette région se caractérise par une période de mousson (Novembre à Mai ) et une saison sèche (Juin à Octobre ). Le bilan hydrologique est caractérisé par 40 % des précipitations sont perdus par évapotranspiration, 10 % s'écoulent et la moitié restante s'infiltre à travers l'édifice volcano-détritique et recharge les aquifères multicouches.Le fonctionnement hydrogéologique d'un environnement volcano-détritique complexe a pu être appréhendé à l’aide d’un suivi hydrogéologique, hydrochimique et géochimiques sur les sources et des puits peu profonds. Deux ceintures de sources ont été identifiées: la première est caractérisée par des sources de dépression alignées le long d'une ligne topographique tandis qu'une faille normale est probablement à l'origine de la seconde. L’utilisation de la température de l’eau de source comme traceur de l’altitude de recharge a permis l’identification de plusieurs systèmes aquifères multi-couches. Les propriétés hydrauliques de ces aquifères ont été établi à partir des l'analyses des essais hydrauliques. Le premier système aquifère est situé proche de la surface et possède une faible conductivité hydraulique. En revanche, un second système aquifère a été identifié en profondeur et possède une forte perméabilité. Le traceur “température” met en évidence un effet de mélange entre le premier et le deuxième aquifère au niveau des sources de basses altitudes . Ce phénomène est confirmé par les résultats des analyses isotopiques.L'application d'un modèle numérique couplant la circulation des flux, le transfert de masse ou le transfert de chaleur confirme le modèle conceptuel hydrogéologique et permet de quantifier la ressource en eau. / The current knowledge on the hydrogeological behavior of the volcano-detritic edifices is still sparse and these lacks limit the attempting of water resource management. Since a decade, on the flanks of Merapi volcano, in Central Java, Indonesia, an increasing pressure is done on the water resource with the intensification of the irrigated agriculture practices, the growth of population and the water industrial uses. The lack of knowledge about the water cycle processes by the consumers triggers water use conflicts and the water sharing becomes a central issue. A most accurate understanding of the water cycle in its globality in this kind of context is hence a fundamental point that need to be improved.This work has been focused on the characterization of groundwater resource thought the identification of the extent, the geometry and hydrodynamic properties of the aquifers/aquitards multi-layered system at the experimental catchment scale on the Eastern flank of Merapi volcano. To cover all the processes involved into the groundwater circulation, a multi-disciplinary approach has been chosen.A new geological and geomorphological approach is performed to characterize the internal structure and the deposit architecture on this zone of the Eastern flank of the Merapi. Based on these results, a geological and geomorphological conceptual model has been built and insists on the channelized detritic formations connected from the upper parts to the low lands through the volcanic edifice and that create preferential groundwater path ways.The climate characterization with the estimation of the water balance terms and the description of main hydrological processes are described with the monitoring of two hydrological years (2011-2012 and 2012- 2013). The tropical climate of this region is characterized by seasonal monsoon (November to May) and dry season (June to October). The global water balance can be distributed as follow: 40% of rainfall are lost by evapotranspiration, 10% runs off and the remaining half infiltrates through the volcano-detritic edifice to recharge the multi-layered aquifers.The hydrogeological functioning of a complex volcano-detritic environment is explained through the implementation of hydrogeological, hydrochemical and geochemical monitoring on inventoried springs and wells. Two spring belts are described, the first one is characterized by depression spring along a topographic line while a normal fault is probably at the origin of the second one. The identification of a multi-layered aquifer systems has been done based on the determination of the spring water temperature as a relevant tracers of the recharge elevation and the groundwater circulations. The hydraulic properties of these aquifers have been investigated from the analysis of hydraulic tests. Results show a low permeable aquifer close to the surface with a local recharge while a second aquifer system with high permeability and regional recharge is located deeper. The tracer temperature shows a mixing effect between the first and the second aquifers in the springs at low elevation. This phenomenon is confirmed by the isotope analysis.The application of a coupled numerical model between flow circulation, first mass transfer and second heat transfer confirms the hydrogeological conceptual model of volcano-sedimentary edifice and allows to quantify the water resource.

Page generated in 0.0327 seconds