Il est connu que ceux qui ne s’informent pas sur leur passé seront toujours condamnés à répéter les mêmes erreurs et pour déterminer où aller il faut d’abord savoir d’où on vient . La thèse se penche sur l’analyse de plus de deux siècles d’histoire de l’appareil judiciaire malgache à la lumière du concept d’indépendance de la magistrature. L’auteur porte une analyse rétrospective sur une assez longue période qui s’étend de la fin du XVIIIème siècle à nos jours au cours de laquelle il essaie de comprendre l’ensemble des situations ayant prévalu dans le pays témoin, avant, pendant et après la colonisation française. Cette thèse tente d’apporter des argumentaires nouveaux et une méthodologie d’approche nouvelle dans l’analyse de l’appareil judiciaire d’un pays anciennement colonisé. Il s’agit de mettre de côté certaines idées reçues sur les situations des systèmes juridiques des pays anciennement colonisés, notamment malgache et africains. L’étude remet en cause quelques préjugés d’antan qui marquent encore les esprits relativement aux situations précoloniales, à l’arrivée des modèles juridiques occidentaux et plus particulièrement au concept d’indépendance de la magistrature et sa consistance actuelle dans les anciennes colonies, à l’instar de la Grande Île. A travers l'étude du cas particulier de Madagascar, la thèse apporte des réponses à plusieurs questions suscitées par l’acculturation du système juridique des anciennes colonies à partir de leur contact avec les modèles juridiques occidentaux. La question spécifique de recherche consiste à déterminer si le concept d’indépendance de la magistrature est déjà entré dans le système juridique des pays anciennement colonisés comme Madagascar. Pour l’auteur, le concept d’indépendance de la magistrature tel que compris en Occident n’a jamais fait son véritable entrée à Madagascar. Le cadre théorique adopté pour la vérification de l’hypothèse combine le positivisme juridique avec les approches anthropologique et sociologique et se distingue des recherches presque exclusivement positivistes antérieures. Dans la première partie, l’auteur propose le cadre théorique de recherche et rapporte les modes de règlements des conflits à l’époque précoloniale. L’analyse anthropologique de la période a démontré que le concept d’indépendance de la magistrature fut inconnu des traditions judiciaires précoloniales même si une certaine influence occidentale imprégnait le processus de métissage spontanée diligenté par les souverains successifs. Dans la seconde partie, l’auteur livre une analyse de la période coloniale et postcoloniale jusqu’à l’époque contemporaine. Pour la période coloniale, l’ouvrage relate, d’une part, les multiples mesures prises durant les années coloniales, qui éloignèrent le modèle juridique colonial implanté à Madagascar du modèle juridique français original de la métropole. D’autre part, il mesure les impacts de l’instauration du modèle colonial sur les traditions juridiques malgaches précoloniales. Contrairement aux idées reçues, le modèle juridique français et tous ses concepts clés, notamment le concept de séparation des pouvoirs et celui d’indépendance de la magistrature ne furent pas transmis à Madagascar par le fait de la conquête. Ensuite, il a survolé la magistrature des trois républiques successives depuis l’indépendance acquise en 1960. En premier lieu, par une analyse résolument positiviste l’auteur analyse les imperfections initiales des choix et des mesures prises lors de la mise en place du nouveau système juridique de la jeune république durant les premières années de l’indépendance et dont la magistrature malgache est encore tributaire aujourd’hui. En second lieu, par une démarche à la fois positiviste et sociologique, il démontre que les valeurs du concept d’indépendance de la magistrature, reconnues par le système politique et timidement repris par le système juridique, n’ont pas réussi jusqu’ici à pénétrer le cœur de ce dernier / It is well known that those who are unaware of their past will be condemned to repeat the same mistakes in the future and that in order to determine where one should go, it is necessary to know where one comes from. This thesis analyses three hundred years of Malagasy judicial institutions in the light of the concept of independence of the Judiciary; it proposes a retrospective regard on the period extending from the end of the XVIIIth century until now in which the author proposes a reading of all the situations which have occurred in Madagascar before, during and after the French colonization period. Throughout this thesis, the author proposes new approaches as well as a methodology in analysing the judicial institutions of a country formerly colonized. He proposes to set aside certain ideas concerning the situation of formerly colonized countries, notably, Madagascar and, generally, African countries. This research challenges preconceived ideas which are still carried around by many African and Western researchers trained in the West relating to the pre-colonial situations as well as to the importation of Western legal models and their actual survival in former colonies such as Madagascar. From the particular case of Madagascar, the thesis answers many of the questions raised by the acculturation of the legal systems of former colonies after their encounter with Western legal models. The thesis’ central question seeks to determine whether the concept of the independence of the Judiciary is already present in the legal system of formerly colonized countries such as Madagascar. This thesis shows that the Western concept of the independence of the Judiciary has never really penetrated the legal system of Madagascar. The thesis’ theoretical framework combines legal positivism with sociological and anthropological approaches and it differs from the traditional positivistic analysis common to previous researches. In the first part of the thesis, the author proposes a theoretical framework and analyses the dispute resolution mechanisms during the pre-colonial era. The anthropological analysis of this period shows that the concept of the independence of the Judiciary was ignored by the pre-colonial judicial traditions even if a certain Western influence already existed which influenced the process of spontaneous mixing brought forward by the various Kings. In the second part, the author analyses the colonial and post-colonial periods until now. For the colonial era, the study demonstrates on the one hand that numerous measures put forward did distance the legal colonial model implemented in Madagascar from that of the metropolis and, on the other hand, the impacts of the implementation of the colonial model over the precolonized Malagasy legal traditions. Contrary to well received ideas, the author demonstrates that the French legal model and its key concepts, particularly the separation of powers and the independence of the Judiciary, were never transmitted to the colony after the conquest. A description of the judiciary under the three successive republics since 1960 then follows. Through a positivistic analysis, the author analyses the imperfect initial choices made during the initial years of the implementation of the new legal system of the young republic as well as their contemporary impact over the Malagasy Judiciary even today. Through a positivistic as well as sociological approach, the author shows that the values underlying the concept of the independence of the Judiciary recognized by the political system and timidly integrated by the legal system have not succeeded in being fully implemented so far

Le Conseil de sécurité de l'ONU, par sa Résolution 827, institue le 25 mai 1993, un tribunal pénal international (TPIY) ayant pour but du juger les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991. Ainsi, près de cinquante ans après le procès de Nuremberg, des personnes physiques sont à nouveau poursuivies devant une juridiction pénale internationale. Toutefois, depuis ce procès mémorable l'ordre juridique international a beaucoup changé; le TPIY ne ressemble pas au Tribunal militaire de Nuremberg et les conventions relatives aux droits de l'Homme reconnaissent maintenant un droit fondamental à un procès équitable de tout accusé. Notre étude porte sur l'un des aspects du droit à un procès équitable qualifié d'équité systémique et qui comprend le droit d'être jugé par un tribunal établi par la loi, qui soit compétent, indépendant et impartial. Nous analysons les caractéristiques du TPIY à la lumière du droit comparé et plus particulièrement en examinant si cette institution judiciaire internationale répond aux exigences du principe de l'équité systémique tel que défini à l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'Homme (CEDH) et tel qu'interprété par la jurisprudence d'une institution judiciaire supranationale, la Cour européenne des droits de l'Homme. Les conclusions de notre étude sont que le TPIY satisfait en partie aux exigences de l'équité systémique; son indépendance et son impartialité sont sujettes à caution selon les paramètres du standard de la CEDH. / On May 25th 1993, the UN Security Council, by its Resolution 827, established an international criminal tribunal (ICTY) for the purpose of prosecuting persons responsible for serious violations of international humanitarian law committed on the territory of the former Yugoslavia since 1991. Thus, nearly fifty years after the Nuremberg trial, individuals are once again being prosecuted before an international criminal tribunal. However, the international legal order has changed a great deal since this memorable trial: the ICTY is not a carbon copy of the Nuremberg Military Tribunal and the international conventions on Human Rights have recognized to every accused a fundamental right to a fair trial. This thesis analyzes one aspect of the right to a fair trial - the systemic fairness requirement - which encompasses the right to be tried by a competent, independent and impartial court that is established by law. The study of the characteristics of the ICTY is done with a comparative law perspective. More particularly, this work is answering the fol1owing question: is this international judicial tribunal meeting the requirements of systemic fairness as set forth in section 6(1) of the European Convention on Human Rights (ECHR) and developed in the jurisprudence of the European Court of Human Rights? It concludes that the ICTY fulfils these requirements only in part; its independence and impartiality are much dubious with respect to the ECHR standard. / 2002-10

L'objectif de ce travail est la réalisation d'un filtre spectral à fort facteur de qualité (20000), indépendant de la polarisation et accordable en longueur d'onde. Un tel composant répondrait à de nombreux besoins, notamment en imagerie spectroscopique. Pour le réaliser, les réseaux résonnants semblent tout indiqués. En effet, la position du pic de résonance est naturellement accordable en fonction de l'angle d'incidence, et des facteurs de qualité de 10000 sont classiquement atteints. Cependant, en général, la réponse des réseaux résonnants dépend de la polarisation ce qui les limite à des applications où la polarisation est connue. Pour résoudre ce problème, nous adoptons une approche originale mise en œuvre dans une structure innovante comportant deux réseaux 1D croisés. Nous donnons alors un exemple de filtre en réflexion indépendant de la polarisation, accordable sur 100 nm à raison de 8.5 nm/°, avec un facteur de qualité de 13000. Pour un fonctionnement dans le proche infrarouge, nous proposons des matériaux et techniques de la microélectronique sur silicium et montrons qu'il est ainsi possible de fabriquer ces structures avec la précision requise.

Un filtre a réseau résonnant est une structure simple composée d'un empilement de quelques couches de matériau diélectrique sur lequel est gravé un réseau sub-longueur d'onde. Leur atout principal est la finesse spectrale accessible: en pratique, des facteurs de qualité supérieurs 'a 7000 ont déjà été obtenus. Les domaines d'applications concernés sont les télécommunications optique, la spectroscopie, les lasers, la détection...Nous souhaitons développer le potentiel des filtres à réseau résonnants en étudiant la possibilité d'accorder leur longueur d'onde de centrage par effet electro-optique. Nous avons choisi deux matériaux electro-optiques, le Niobate de Lithium et le Titanate de Baryum, en raison de leurs fortes propriétés électro-optiques. Nous avons développé un outil numérique basé sur la Méthode Modale de Fourier incluant des matériaux anisotropes. Ceci est indispensable pour analyser les effets liés à la polarisation de l'onde incidente. Nous avons compare différentes configurations, permettant une accordabilité forte (jusqu'à 90nm) ou faible, indépendante ou non de la polarisation. Pour chaque cas, une interprétation physique des 105 effets observés est donnée. Enfin, nous concluons par des considérations pratiques concernant la fabricabilité des structures et l'influence des pertes par absorption.

Cette thèse aborde deux sujets peu traités dans la littérature concernant le théorie des valeurs extrêmes : celui des observations en présence de covariables et celui des mesures de dépendance pour des paires d'observations. Dans la première partie de cette thèse, nous avons considéré le cas où la variable d'intérêt est observée simultanément avec une covariable, pouvant être fixe ou aléatoire. Dans ce contexte, l'indice de queue dépend de la covariable et nous avons proposé des estimateurs de ce paramètre dont nous avons étudié les propriétés asymptotiques. Leurs comportements à distance finie ont été validés par simulations. Puis, dans la deuxième partie, nous nous sommes intéressés aux extrêmes multivariés et plus particulièrement à mesurer la dépendance entre les extrêmes. Dans une situation proche de l'indépendance asymptotique, il est très difficile de mesurer cette dépendance et de nouveaux modèles doivent être introduits. Dans ce contexte, nous avons adapté un outil de géostatistique, le madogramme, et nous avons étudié ses propriétés asymptotiques. Ses performances sur simulations et données réelles ont également été exhibées. Cette thèse offre de nombreuses perspectives, tant sur le plan pratique que théorique dont une liste non exhaustive est présentée en conclusion de la thèse.

L’inflation a diminué de façon importante dans les pays riches depuis le début des années 80. Cette baisse de l’inflation n’est pas un hasard et peut, en partie, être liée à la mise en place de nouvelles institutions et politiques monétaires. Ce mémoire examine la relation qui existe entre deux de ces institutions, l’indépendance politique et le conservatisme d’une banque centrale, et l’idéal d’égalité économique. Peut-on, demandons-nous, être égalitariste et défendre, à la fois, l’indépendance politique d’une banque centrale et la volonté «conservatrice» de faire de l’inflation une priorité relativement au chômage? Le mémoire se divise en trois grandes parties. Une version crédible de l’égalitarisme économique est d’abord présentée. La relation qui existe entre le phénomène d’inflation et l’égalitarisme est, ensuite, examinée. Une réflexion critique sur les fondements théoriques de l’indépendance politique et du conservatisme est, enfin, développée. Nous concluons que la théorie égalitariste ne permet pas, à elle seule, de déterminer si un modèle particulier de banque centrale est moralement désirable. Pour se porter à la défense d’une banque centrale indépendante et conservatrice, un égalitariste doit adhérer à des prémisses économiques contestées. / Inflation has been decreasing in rich countries since the beggining of the 80’s. The creation of new monetary institutions in the western world is, partly at least, responsible for this fall. This Master’s thesis examines the relation beetween the ideal of economic equality and two important monetary institutions: Central bank conservatism and political independance. Can egalitarians support, I ask, the conservatism and the political independance of a central bank? This work is divided in three parts. We, first, present a credible definition of what egalitarism is. We examine the relation that exists beetween inflation and egalitarianism. Finally, we analyse and criticize the theoretical foundation of political independance and monetary conservatism. We conclude that egalitarianism cannot determinate, by itself, the moral quality of monetary institutions. Egalitarians can defend central bank political independance and conservatism, but to do so they have to accept controversial economic premisses.

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La rationalisation du parlementarisme se définit comme la constitutionnalisation du principe parlementaire, c’est-à-dire le fait de soumettre complètement la vie politique au droit constitutionnel. C'est le fait de normaliser la vie parlementaire par des règles constitutionnelles pour lutter contre le despotisme du parlement. Cette idée a été prise en compte, dès 1918, par les nouvelles Constitutions Européennes. Plusieurs États arabes s’en sont ensuite inspirés dans leur constitution. Compte tenu de l'importante de cette rationalisation, les constituants se sont préoccupés de renforcer l’exécutif face au parlement et ont tenté de préserver la stabilité du gouvernement face aux embuscades parlementaires. Ce sujet est important, surtout dans un pays arabe comme le Koweït, où l'expérience de la démocratie parlementaire est encore jeune, pour montrer les tentatives constitutionnelles concernant la rationalisation du parlementarisme et la question du contrôle politique. Les constituants koweïtiens se sont efforcés d’établir une rationalisation du parlementarisme concernant la question de contrôle politique du gouvernement afin d’en assurer la stabilité. Cette étude, au regard de l’expérience française permet de préciser les mécanismes de la rationalisation du parlementarisme adoptée dans les deux États. Ces deux états ont opté pour un régime parlementaire, cependant ils diffèrent concernant l’organisation politique dans leurs pays respectifs, ainsi que la mise en œuvre des mécanismes de la rationalisation du parlementarisme. / The rationalized parliamentarism defines itself as the constitutionalisation of the parliamentary principle that is the act of completely submitting the political life to the constitutional law. This idea was introduced in the new European Constitutions as early as 1918. Several Arab States were inspired by it in their constitutions. It meant normalizing the parliamentary life by constitutional rules to fight the tyranny of the parliament. The constitutional competence granted to the parliament, to watch the activities of the government counts among the major principles of the parliamentary system and is a typical element of the relationships between the powers in a parliamentary system. The constituents’ concern resulted in a double effort: to ensure, through constitutional procedures, both the right of the Assemblies to control the government and the political stability of the government. This subject is important, especially in an Arab Country such as Kuwait where the experience of the parliamentary democracy is still young, in order to show the constitutional attempts concerning the rationalization of the parliamentary government and the question of the political control. This study, with regard to the French experience, allows to put some light on the mechanisms of rationalised parliamentarism adopted in both States. These states have both opted for a parliamentary system, however they differ concerning the political organization in their respective countries, as well as the implementation of the mechanisms of rationalised parliamentarism.

Le cadre général de cette thèse est l'étude des polynômes comme objets de modèles de calcul. Cette approche permet de définir de manière précise la complexité d'évaluation d'un polynôme, puis de classifier des familles de polynômes en fonction de leur difficulté dans ce modèle. Dans cette thèse, nous nous intéressons en particulier au modèle AffPow des sommes de puissance de forme linéaire, i.e. les polynômes qui s'écrivent $f = \sum_{i = 1}^s \alpha_i \ell_i^{e_i}$, avec $\deg \ell_i = 1$. Ce modèle semble assez naturel car il étend à la fois le modèle de Waring $f = \sum \alpha_i \ell_i^d$ et le modèle du décalage creux $f = \sum \alpha_i \ell^{e_i}$, mais peu de résultats sont connus pour cette généralisation.Nous avons pu prouver des résultats structurels pour la version univarié de ce modèle, qui nous ont ensuite permis d'obtenir des bornes inférieures et des algorithmes de reconstruction, qui répondent au problème suivant : étant donné $f = \sum \alpha_i (x-a_i)^{e_i}$ par la liste de ses coefficients, retrouver les $\alpha_i, a_i, e_i$ qui apparaissent dans la décomposition optimale de $f$.Nous avons aussi étudié plus en détails la version multivarié du modèle, qui avait été laissé ouverte par nos précédents algorithmes de reconstruction, et avons obtenu plusieurs résultats lorsque le nombre de termes dans une expression optimale est relativement petit devant le nombre de variables ou devant le degré du polynôme. / The general framework of this thesis is the study of polynomials as objects of models of computation. This approach allows to define precisely the evaluation complexity of a polynomial, and then to classify families of polynomials depending on their complexity. In this thesis, we focus on the study of the model of sums of affine powers, that is polynomials that can be written as $f = \sum_{i = 1}^s \alpha_i \ell_i^{e_i}$, with $\deg \ell_i = 1$.This model is quite natural, as it extends both the Waring model $f = \sum \alpha_i \ell_i^d$ , and the sparsest shift model $f = \sum \alpha_i \ell^{e_i}$, but it is still not well known.In this work, we obtained structural results for the univariate variant of this model, which allow us to obtain lower bounds and reconstruction algorithms, that solve the following problem : given $f = \sum \alpha_i (x-a_i)^{e_i}$ as a list of its coefficient, find the values of the $\alpha_i$’s, $e_i$’s and $a_i$’s in the optimal decomposition of $f$.We also studied the multivariate case and obtained several reconstruction algorithms that work whenever the number of terms in the optimal expression is small in terms of the number of variable or the degree of the polynomial.

Malgré l’importance de l’exigence d’impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en œuvre en matière d’arbitrage reste entourée de nombreuses incertitudes. En effet, les normes sur l’impartialité de l’arbitre (ex. : standard du doute raisonnable sur l’impartialité) sont généralement trop vagues pour fournir des directives claires aux organes devant les appliquer dans des hypothèses très variées. Dès lors, une étude mérite d’être menée afin de fournir à l’organe chargé d’évaluer l’impartialité de l’arbitre un support lui permettant de mieux accomplir sa mission. Pour ce faire, nous commencerons par distinguer les deux conceptions envisageables de l’impartialité : une conception pure et consensuelle (résistance aux tentations de partialité) et une conception élargie et ambitieuse (ouverture d’esprit à l’égard du litige). Ensuite, nous examinerons les principales questions émanant de la pratique de l’arbitrage. Seront ainsi analysés : l’identification des risques de partialité de l’arbitre à partir de ses actes, liens et opinions préalables ; le degré d’impartialité du coarbitre ; la renonciation à invoquer le risque de partialité. En étudiant chaque question, nous mettrons en évidence ses enjeux (notamment le besoin de prendre en considération les exigences de l’efficacité et de la qualité de l’arbitrage ainsi que le « droit » de chaque partie de nommer un arbitre) pour pouvoir ensuite en envisager les réponses possibles, notamment en nous inspirant des solutions consacrées par la jurisprudence française et étrangère. / Despite its importance and universal recognition, the principle of arbitrators’ impartiality is surrounded by many uncertainties, the main reason being that the applicable rules (e. g. reasonable doubts test) are often too vague to offer clear guidance to the authorities, given the diverse situations they have to apply them to. In order to provide them with a clearer guidance, there is a need to conduct a study on the arbitrators’ impartiality. To begin with, we will distinguish the two possible understandings of impartiality : the pure and consensual understanding (resistance to temptation to be partial) and the enlarged and ambitious understanding (open-mindedness towards the dispute’s issues). Then, we will study the practical issues stemming from arbitral practice. These issues revolve around : the assessment of impartiality on the basis of arbitrators’ acts, relationships and expressed views (the issue conflict question) ; the impartiality of party-appointed arbitrators ; the waiver of the right to invoke the risk of partiality. While studying each issue, we will highlight its stakes (especially the need to ensure the efficiency and quality of the arbitral justice as well as the need to preserve the “right” of each party to appoint an arbitrator) in order to contemplate possible answers, especially in the light of what has been decided in French and foreign case-law.