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Trois essais en finance d'entreprise / Three Essays in Corporate Finance

Boulland, Romain 09 December 2013 (has links)
Les investisseurs n’exploitent pas toujours toute l’information disponible lorsqu’ils prennent des décisions, en raison à la fois d’une surabondance de l’information et de capacités cognitives limitées. Le premier essai de cette thèse montre que les sociétés tirent parti de l’inattention des investisseurs en communiquant plus ou moins longtemps à l’avance la date à laquelle aura lieu les annonces de résultats. Des résultats positifs sont notifiés très en amont tandis que des résultats décevants font l’objet d’un délai de notification plus court. Le second essai traite de la visibilité internationale des sociétés et étudie l’impact d’une communication en anglais via des canaux de diffusion à grande échelle. Cette diffusion plus large augmente l’attention des investisseurs et les informations contenues dans les annonces de résultat sont plus rapidement intégrées dans le prix des titres. Le troisième essai traite des conséquences d’une visibilité accrue des sociétés sur leur politique d’investissement. Une diffusion élargie des informations financières améliore à la fois l’environnement informationnel des sociétés et l’efficacité de leur politique d’investissement. / Investors often fail to incorporate all relevant information when they make decisions. This is a consequence of both information overload and investors’ limited cognitive abilities. The first essay shows that firms take advantage of investors’ inattention by managing the advance notice period of earnings announcements. Firms notify the date of positive earnings announcement several weeks in advance while disappointing earnings are notified at late notice. The second essay deals with firms’ international visibility and studies how communicating on English-speaking wire services impacts investors’ attention. Higher dissemination of news increases investors’ attention and improves the incorporation of information into stock prices. The third essay deals with the effects of firms’ visibility on investment policy. It shows that higher dissemination of disclosures improves firms’ informational environment and investment efficiency.
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Aspectos legais referentes à informação, à proteção aos minoritários e às novas práticas de gestão como condição de desenvolvimento do mercado de capitais brasileiro

Braga, Luiz Otávio Escalier January 2006 (has links)
Ces derniers temps, et plus spécialement au cours de ces dix dernières années, notre société a connu une transformation accélérée de certains de ses paramètres, transformation dont l’influence a été plus marquée dans le milieu économique, lequel s’est montré sensible à ces modifications. Pour pouvoir s’adapter au nouveau scénario économique mondial, dans lequel l’évolution à lieu au sein d’une économie globalisée, le Brésil en tant qu’État doit se restructurer en passant principalement par la création de conditions favorables au développement et à l’adaptation de ses entreprises à ce nouveau scénario, lequel est chaque fois plus exigeant en terme de compétitivité. Afin de devenir compétitives ces entreprises doivent se moderniser et pour cela elles ont besoin de trouver, pour la réalisation de leurs projets, un financement qui leur offre des conditions de coût viables. Comme les options de captations de recours traditionnelles jointes au système bancaire sont chaque fois plus prohibitives et que l’État ne peut plus, comme autrefois, appuyer par des subsides tous ces projets, le marché des capitaux se présente comme une alternative viable au financement des entreprises qui, de cette manière, ont la possibilité de capter les recours financiers dont elles ont besoin par le biais de la participation des investisseurs, partageant ainsi avec eux les risques liés à l’entreprise. Cependant, un marché de capitaux fort suppose des conditions favorables afin qu’il puisse devenir potentiellement attractif pour les investisseurs. Au-delà des variables économiques, le marché sera attractif lorsqu’il offrira aux investisseurs une certaine sécurité. Cette dissertation a pour but d’analyser si l’actuel état d’ordonnancement juridique du pays, tout en tenant compte des altérations législatives introduites par la Loi Nº 10.303/2001 ainsi que des pratiques de gestion exercées actuellement au Brésil, correspond aux données exigées par les investisseurs, garantissant ainsi les conditions nécessaires liées au développement du marché des capitaux au Brésil. / Nos últimos tempos, principalmente no último decênio, estamos experimentando uma acelerada transformação em diversos parâmetros da vida em sociedade, situando-se no âmbito econômico um destes segmentos mais sensíveis a tais modificações. Para a adaptação ao novo cenário econômico mundial, em que passamos a conviver com uma economia globalizada, o Estado brasileiro necessita reestruturar-se, passando tal tarefa, principalmente pela criação de condições favoráveis ao desenvolvimento e inserção de suas empresas neste novo cenário que exige empresas cada vez mais competitivas. Para que se possa tornar competitivas, devem modernizar-se, e, para tal, necessitam financiar seus projetos dentro de parâmetros de custo e condições viáveis. Como as opções tradicionais de captação junto ao sistema bancário tornaram-se proibitivas e o Estado não pode mais subsidiar tais projetos como outrora, o mercado de capitais tem-se mostrado uma alternativa viável para o financiamento das empresas, que, desta forma, podem captar os recursos de que necessitam,através da participação dos investidores, dividindo com estes os riscos empresariais. Todavia, um mercado de capitais forte pressupõe condições favoráveis para que se possa tornar potencialmente atraente aos investidores. Além das variantes econômicas, o mercado será atraente quando transmitir segurança aos investidores. A presente dissertação prepõe-se a analisar se o atual estágio do ordenamento jurídico pátrio, tendo em vista as alterações legislativas introduzidas pela Lei n. 10.303/2001, e se as práticas de gestão que vem sendo utilizadas no Brasil encontra-se em consonância com os parâmetros exigidos pelos investidores, garantindo as condições necessárias para o desenvolvimento do mercado de capitais no Brasil.
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Aspectos legais referentes à informação, à proteção aos minoritários e às novas práticas de gestão como condição de desenvolvimento do mercado de capitais brasileiro

Braga, Luiz Otávio Escalier January 2006 (has links)
Ces derniers temps, et plus spécialement au cours de ces dix dernières années, notre société a connu une transformation accélérée de certains de ses paramètres, transformation dont l’influence a été plus marquée dans le milieu économique, lequel s’est montré sensible à ces modifications. Pour pouvoir s’adapter au nouveau scénario économique mondial, dans lequel l’évolution à lieu au sein d’une économie globalisée, le Brésil en tant qu’État doit se restructurer en passant principalement par la création de conditions favorables au développement et à l’adaptation de ses entreprises à ce nouveau scénario, lequel est chaque fois plus exigeant en terme de compétitivité. Afin de devenir compétitives ces entreprises doivent se moderniser et pour cela elles ont besoin de trouver, pour la réalisation de leurs projets, un financement qui leur offre des conditions de coût viables. Comme les options de captations de recours traditionnelles jointes au système bancaire sont chaque fois plus prohibitives et que l’État ne peut plus, comme autrefois, appuyer par des subsides tous ces projets, le marché des capitaux se présente comme une alternative viable au financement des entreprises qui, de cette manière, ont la possibilité de capter les recours financiers dont elles ont besoin par le biais de la participation des investisseurs, partageant ainsi avec eux les risques liés à l’entreprise. Cependant, un marché de capitaux fort suppose des conditions favorables afin qu’il puisse devenir potentiellement attractif pour les investisseurs. Au-delà des variables économiques, le marché sera attractif lorsqu’il offrira aux investisseurs une certaine sécurité. Cette dissertation a pour but d’analyser si l’actuel état d’ordonnancement juridique du pays, tout en tenant compte des altérations législatives introduites par la Loi Nº 10.303/2001 ainsi que des pratiques de gestion exercées actuellement au Brésil, correspond aux données exigées par les investisseurs, garantissant ainsi les conditions nécessaires liées au développement du marché des capitaux au Brésil. / Nos últimos tempos, principalmente no último decênio, estamos experimentando uma acelerada transformação em diversos parâmetros da vida em sociedade, situando-se no âmbito econômico um destes segmentos mais sensíveis a tais modificações. Para a adaptação ao novo cenário econômico mundial, em que passamos a conviver com uma economia globalizada, o Estado brasileiro necessita reestruturar-se, passando tal tarefa, principalmente pela criação de condições favoráveis ao desenvolvimento e inserção de suas empresas neste novo cenário que exige empresas cada vez mais competitivas. Para que se possa tornar competitivas, devem modernizar-se, e, para tal, necessitam financiar seus projetos dentro de parâmetros de custo e condições viáveis. Como as opções tradicionais de captação junto ao sistema bancário tornaram-se proibitivas e o Estado não pode mais subsidiar tais projetos como outrora, o mercado de capitais tem-se mostrado uma alternativa viável para o financiamento das empresas, que, desta forma, podem captar os recursos de que necessitam,através da participação dos investidores, dividindo com estes os riscos empresariais. Todavia, um mercado de capitais forte pressupõe condições favoráveis para que se possa tornar potencialmente atraente aos investidores. Além das variantes econômicas, o mercado será atraente quando transmitir segurança aos investidores. A presente dissertação prepõe-se a analisar se o atual estágio do ordenamento jurídico pátrio, tendo em vista as alterações legislativas introduzidas pela Lei n. 10.303/2001, e se as práticas de gestão que vem sendo utilizadas no Brasil encontra-se em consonância com os parâmetros exigidos pelos investidores, garantindo as condições necessárias para o desenvolvimento do mercado de capitais no Brasil.
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Aspectos legais referentes à informação, à proteção aos minoritários e às novas práticas de gestão como condição de desenvolvimento do mercado de capitais brasileiro

Braga, Luiz Otávio Escalier January 2006 (has links)
Ces derniers temps, et plus spécialement au cours de ces dix dernières années, notre société a connu une transformation accélérée de certains de ses paramètres, transformation dont l’influence a été plus marquée dans le milieu économique, lequel s’est montré sensible à ces modifications. Pour pouvoir s’adapter au nouveau scénario économique mondial, dans lequel l’évolution à lieu au sein d’une économie globalisée, le Brésil en tant qu’État doit se restructurer en passant principalement par la création de conditions favorables au développement et à l’adaptation de ses entreprises à ce nouveau scénario, lequel est chaque fois plus exigeant en terme de compétitivité. Afin de devenir compétitives ces entreprises doivent se moderniser et pour cela elles ont besoin de trouver, pour la réalisation de leurs projets, un financement qui leur offre des conditions de coût viables. Comme les options de captations de recours traditionnelles jointes au système bancaire sont chaque fois plus prohibitives et que l’État ne peut plus, comme autrefois, appuyer par des subsides tous ces projets, le marché des capitaux se présente comme une alternative viable au financement des entreprises qui, de cette manière, ont la possibilité de capter les recours financiers dont elles ont besoin par le biais de la participation des investisseurs, partageant ainsi avec eux les risques liés à l’entreprise. Cependant, un marché de capitaux fort suppose des conditions favorables afin qu’il puisse devenir potentiellement attractif pour les investisseurs. Au-delà des variables économiques, le marché sera attractif lorsqu’il offrira aux investisseurs une certaine sécurité. Cette dissertation a pour but d’analyser si l’actuel état d’ordonnancement juridique du pays, tout en tenant compte des altérations législatives introduites par la Loi Nº 10.303/2001 ainsi que des pratiques de gestion exercées actuellement au Brésil, correspond aux données exigées par les investisseurs, garantissant ainsi les conditions nécessaires liées au développement du marché des capitaux au Brésil. / Nos últimos tempos, principalmente no último decênio, estamos experimentando uma acelerada transformação em diversos parâmetros da vida em sociedade, situando-se no âmbito econômico um destes segmentos mais sensíveis a tais modificações. Para a adaptação ao novo cenário econômico mundial, em que passamos a conviver com uma economia globalizada, o Estado brasileiro necessita reestruturar-se, passando tal tarefa, principalmente pela criação de condições favoráveis ao desenvolvimento e inserção de suas empresas neste novo cenário que exige empresas cada vez mais competitivas. Para que se possa tornar competitivas, devem modernizar-se, e, para tal, necessitam financiar seus projetos dentro de parâmetros de custo e condições viáveis. Como as opções tradicionais de captação junto ao sistema bancário tornaram-se proibitivas e o Estado não pode mais subsidiar tais projetos como outrora, o mercado de capitais tem-se mostrado uma alternativa viável para o financiamento das empresas, que, desta forma, podem captar os recursos de que necessitam,através da participação dos investidores, dividindo com estes os riscos empresariais. Todavia, um mercado de capitais forte pressupõe condições favoráveis para que se possa tornar potencialmente atraente aos investidores. Além das variantes econômicas, o mercado será atraente quando transmitir segurança aos investidores. A presente dissertação prepõe-se a analisar se o atual estágio do ordenamento jurídico pátrio, tendo em vista as alterações legislativas introduzidas pela Lei n. 10.303/2001, e se as práticas de gestão que vem sendo utilizadas no Brasil encontra-se em consonância com os parâmetros exigidos pelos investidores, garantindo as condições necessárias para o desenvolvimento do mercado de capitais no Brasil.
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Prise de risques dans les banques : incitations, mesures de performance et horizon des actionnaires / Risk-taking in banks : incentives, performance measurcs and investors horizon

Petit-Romec, Arthur 30 November 2015 (has links)
Face à l'ampleur de la crise financière de 2007-2008, comprendre la prise de risques des banques et ses déterminants est devenu une question centrale aussi bien pour les académiques en finance que pour les régulateurs. Dans cette thèse, nous analysons le rôle joué par l'objectif de maximisation de la rentabilité des fonds propres (RoE), omniprésent dans les banques, au regard de la prise de risques. A travers de nombreux tests empiriques, nous mettons en évidence que le RoE est associé à des prises de risques extrêmes et que des incitations monétaires à maximiser cette mesure existaient pour les dirigeants de banques dans les années précédant la crise. Le RoE, utilisé comme principale mesure de performance dans les banques, s'avère en réalité être un indicateur avancé de leur risque et de leur vulnérabilité dans les crises. Afin de mieux comprendre l'attachement des banques au RoE. nous avons également étudié la légitimité de cette mesure en temps normal, c'est-à-dire hors périodes de crise. Les résultats indiquent qu'avant la crise, les risques latents associés au RoE n'étaient que partiellement pris en compte et que la maximisation du RoE n'a pas bénéficié aux actionnaires des banques. A la lumière de ces résultats, la validité du RoE comme mesure de performance apparait d'autant plus surprenante. Enfin, dans une troisième partie, nous questionnons l'approche générale en matière de régulation qui a été de considérer que plus de capital était souhaitable, et ce quelle que soit la nature des investisseurs qui l'apportent. Nous montrons que l'horizon des actionnaires joue un rôle central puisque les banques qui avaient plus d'investisseurs court-terme ont moins résisté (moins bonne performance et plus faible probabilité de survie) pendant la crise. / The 2007-2008 financial crisis prompted much handwringing among academics and regulators as to why banks had taker on so much risks and what factors drove risk-taking. In this thesis, we focus on the responsibility of the focalization on RoE as main performance measure in inducing risk-taking in banks. Our empirical tests show that RoE is associated with strategies of excessive risk-taking and that bank managers had monetary incentives to maximize RoE in the years leading up to the crisis. While RoE is used as a key performance measure in banks, it proves to be a leading indicator of a bank's risk and vulnerability during crises. To better understand the reluctance of banks to abandon RoE despite its perverse effects on risk-taking, we assess in the second article, the validity of RoE as a performance measure outs ide of financial crises. Results indicate that in the pre-crisis period, the information conveyed by RoE on bank risk was only partially taken into account and that RoE did not guarantee a superior performance for bank shareholders in normal periods. Giver these results, the enduring reliance on RoE in banks is even more surprising and questionable. In the third article, we challenge the general view in the area of bank regulation which is that more capital is better, irrespective of who provided it. We show that the investment horizon of bank capital providers plays a crucial role since banks with more short-term investors performed worse and had a lower survival probability during the crisis.
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Origines de la surperformance des introductions en bourse des sociétés financées par des capital-investisseurs : le cas français / Origins of the outperformance of venture backed initial public offerings : a French study

N'Dri, Kan Honorine 12 July 2010 (has links)
Cette recherche, s’intéressant à la relation contractuelle existant entre les capital-investisseurs et les entrepreneurs et chefs d’entreprise, notamment de PME, a pour objectif d’étudier la contribution réelle des capital-investisseurs à la performance de l’introduction en bourse des sociétés qu’ils financent. En nous appuyant sur deux perspectives de la théorie de la gouvernance, nous nous sommes intéressée aux déterminants du niveau d’implication des capital-investisseurs en matière de gouvernance et les effets de cette implication sur la performance de l’introduction en bourse des firmes financées. Sous une approche disciplinaire de la théorie de la gouvernance, la participation active des CI dans la gouvernance des firmes a pour principal objectif de minimiser les coûts d’agence qui peuvent réduire la création de richesse ; elle est essentiellement axée sur l’incitation et le contrôle des dirigeants. Aussi, la contribution des CI se limite à la mise en place de mécanismes de contrôle. Sous une approche cognitive de la théorie de la gouvernance, la contribution des capital-investisseurs renvoie à la participation de ces professionnels au processus de création de valeur des firmes financées en initiant une réelle dynamique d’échange de compétences complémentaires. Grâce à leur degré de spécialisation et d’expertise, ces derniers offrent une assistance particulière aux dirigeants consistant en l’apport de ressources « cognitives ». La partie empirique de la recherche consiste en une analyse quantitative basée sur un échantillon de travail constitué de plus de 500 introductions en bourse réalisées sur le marché français entre 1997 et 2005. Nous trouvons que l’intensité du contrôle exercé par les capital-investisseurs à travers le système de gouvernance est fonction positive du niveau de conflits d’intérêt potentiels et d’asymétrie informationnelle entre les investisseurs en capital et les entrepreneurs. Dans le modèle cognitif, l’importance des apports des CI en ressources cognitives par le biais du système de gouvernance est fonction des caractéristiques des capital-investisseurs, du degré de connaissance spécifique dans le secteur et du taux de participation des capital-investisseurs. Par ailleurs, la performance de l’introduction en bourse des entreprises financées apparaît être liée au système de gouvernance des sociétés soutenues. Notamment, le nombre de capital-investisseurs au sein de la syndication, la complémentarité des compétences des membres de la syndication, la diversité de compétences au sein du conseil d’administration aussi bien que le taux de conservation de titres des capital-investisseurs et le nombre d’années d’expérience des investisseurs en matière d’introduction en bourse sont autant de variables de gouvernance permettant d’expliquer la contribution des capital-investisseurs à la performance des introductions des sociétés financées. Ce travail réalise ainsi des apports aussi bien théoriques qu’empiriques. De plus, des recommandations managériales sont formulées. / In this thesis, we analyze the contractual relationship between private equity investors and entrepreneurs/managers of small and medium sized firms. More specifically, we focus on the real contribution of these financial intermediaries to the Initial Public Offering (IPO) performance of financed firms. While considering venture capitalists’ involvement in the governance of financed firms as the main explaining factor, we use the Corporate Governance theory as the relevant theoretical framework. Thus, we firstly point out the agency theory perspective and secondly the resource and knowledge based view perspective to examine the determinants of venture capitalists’ involvement and the impact of this active participation of private equity investors to financed firms’ performance. From the agency theory perspective, venture capitalists appear as active investors taking part in the governance of finance firms in order to reduce agency costs that may arise from the conflicts of interest existing between both parties. The governance structure aims at monitoring and inciting entrepreneurs to work in the company’s interests. In a resource and knowledge based view theories, these investors add more value to firms trough generating some additional knowledge, skills and facilitating knowledge transfer among parties. The entire creation process is therefore analyzed and the governance mechanisms appear as channels sustaining knowledge generation and transfer. In this sense, venture capitalists’ characteristics, such as their expertise and experience are more than critical to the success of IPOs. These two perspectives of venture capitalists’ contribution are tested from an empirical point of view through a sample gathering more than 500 IPOs occurring on the Financial French market in this period 1997- 2005. Our findings reveal that the monitoring role of venture capitalists through governance mechanisms is amplified by the level of information asymmetry and the degree of conflicting interests existing between both parties. While considering the resource and knowledge based views, it appears that venture capitalists may have a greater contribution depending on their expertise, experience, knowledge of the financed sector… In addition to these results, we find that the IPO performance of venture backed firms is correlated to the governance structure set up by these investors. The number of syndicated investors, the heterogeneity of skills between co-investors and the diversity of skills among board representatives appear as relevant governance factors related to the IPO performance of venture backed firms. Thus, this study contributes to the venture capital literature from a theoretical and empirical point of view. It also has some implications for the manager of small and medium sized firms.
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Exploration des manifestations de la négociation boursière excessive sur Internet et liens avec le jeu d'argent pathologique

Dixon, Mélanie 30 October 2018 (has links)
Depuis plus d’un siècle, des écrits en finance proposent des liens entre la négociation boursière excessive et les jeux de hasard et d’argent (JHA). Avec l’arrivée d’Internet, l’accessibilité des marchés boursiers s’est vue accrue, offrant ainsi un contexte pouvant faciliter les comportements d’excès chez les investisseurs qui transigent en ligne. Or, la discipline de la psychologie clinique a commencé à s’intéresser à la négociation boursière excessive en tant que forme de problème de jeu. Des études récentes ont observé et comparé des comportements d’investisseurs excessifs aux manifestations du jeu d’argent pathologique. Cependant, l’état des connaissances actuelles quant au répertoire des comportements d’investisseurs excessifs demeure limité. Par le biais de groupes de discussion, la première étude de cette thèse explore les perceptions d’un échantillon d’investisseurs en ligne quant aux manifestations et conséquences de la négociation boursière excessive en ligne, ainsi que ses liens avec le jeu d’argent pathologique. Les résultats d’analyses de contenu révèlent des ressemblances importantes entre les deux problématiques, notamment une incapacité à se contrôler et une tendance à chercher à se refaire après avoir subi des pertes. Ils démontrent également l’importance de considérer le contexte au sein duquel certains comportements de négociation boursière s’inscrivent, puisque ceux-ci pourraient constituer une adaptation temporaire aux fluctuations des marchés. Par le biais d’entrevues téléphoniques, la deuxième étude explore les comportements de jeu à la négociation boursière et aux autres JHA auprès d’un échantillon d’investisseurs en ligne selon la sévérité de la négociation boursière excessive. Les résultats révèlent que les investisseurs à plus haut risque manifestent des comportements de négociation boursière s’apparentant à une pratique de jeu, alors que les habitudes de jeu aux autres JHA ne diffèrent pas entre les groupes. Or, ces résultats suggèrent que les investisseurs en ligne à haut risque s’impliquent dans les marchés boursiers à des fins relevant davantage du jeu que de l’investissement. Les résultats issus de cette thèse contribuent à une littérature scientifique en expansion afin de mieux comprendre le phénomène de la négociation boursière excessive en tant que forme de problème de jeu chez des investisseurs en ligne. À la lumière de ces nouvelles connaissances, la recherche et la pratique clinique pourront toutes deux être orientées afin d’améliorer les services d’aide offerts pour cette problématique. / For over a century, authors in finance have suggested links between excessive stock trading and gambling. With the advent of the Internet, the accessibility of the stock market increased, thus creating a context that may facilitate excessive trading behaviors in online traders. Hence, the field of clinical psychology has begun to study excessive stock trading as a potential form of gambling problem. Recent studies in this vein have observed and compared various behaviors of excessive traders to gambling disorder. However, the current state of knowledge on the repertoire of excessive stock trading behaviors remains scarce. Via focus groups, the first study of this thesis explores the perceptions of a sample of online stock traders concerning the manifestations and consequences of an excessive online stock trading practice, and its links with gambling disorder. Thematic analysis results shed light on behavioral resemblances between excessive online stock trading and gambling disorder, namely an incapacity to control one’s behaviors and a tendency to chase losses. They also suggest the importance of assessing the context within which certain trading behaviors may occur, since it could occasionally constitute a temporary adaptation to market fluctuations. Via telephone interviews, the second study explores trading and gambling behaviors within a sample of online stock traders according excessive trading severity. Results show that compared to lower-risk online stock traders in the sample, higher-risk online stock traders manifest behaviors akin to gambling. Gambling behaviors in other types of gambling activities did not differ between groups. The findings suggest that high-risk online stock traders may get involved in the stock market more for gambling purposes than for investment. The results of this thesis contribute to a budding literature on the relatively new phenomenon of empirical and clinical interest that is excessive stock trading as a form of gambling problem on the stock market. They will help orient research and clinical practice to increase the adequacy and quality of services offered for this problem.
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Les investisseurs protégés en droit financier / Protected investors in financial law

Tehrani, Adrien 29 October 2013 (has links)
En droit financier, la conception des investisseurs protégés apparaît imprécise, alors que le dispositif juridique de protection est composé d’un grand nombre de mesures. Le contraste est saisissant. La première partie de cette recherche souligne la nécessité d’une clarification. Le flou entourant les investisseurs protégés est détaillé et ses conséquences sur l’objectif de protection, d’une part, et sur le dispositif de protection, d’autre part, sont mises en lumière. Plusieurs questions se posent, relatives à la notion d’investisseur comme à la logique et aux critères de protection. Source d’insécurité juridique, une conception indéterminée des investisseurs protégés pèse de différentes manières sur la qualité de la protection. La seconde partie est un essai de clarification qui porte sur la notion juridique d’investisseur, d’une part, et sur la politique juridique de protection, d’autre part. Il est ainsi proposé d’introduire une définition légale de l’investisseur dans le Code monétaire et financier, en s’appuyant sur les notions de sujet de droit et d’acte d’investissement. Une définition juridique de l’acte d’investissement contribue aussi à distinguer la notion juridique d’investisseur, d’un côté, et celles d’actionnaire, de client et de consommateur, de l’autre. La politique de protection envisagée ensuite s’appuie sur des axes connus mais qui gagnent à être réaffirmés et précisés. La pleine mise en oeuvre de cette politique impose alors, compte tenu aussi des catégories redéfinies d’investisseur et d’investisseur qualifié, d’élaborer une nouvelle catégorie juridique d’intervenants sur les marchés financiers. / In financial law, the conception of “protected investors” appears to reveal many uncertainties while at the same time, investor protection measures are numerous. This raises a number of questions. The first part of this research shows that there is a need to clarify this conception. Such a need results mainly from the detailed description of existing uncertainties and their negative consequences on investor protection objective and measures. These difficulties, which are about the concept of investor, the logic of the protection and its criteria, are a source of legal uncertainty. As a result, the quality of the protection is undermined in many different ways. The second part of this research is an attempt to clarify these points. It focuses on the legal concept of investor and on investor protection policy. The idea is to amend the legislative part of the French Monetary and Financial Code to introduce a definition of the word « investor », which relies on the suggestion that an investor should have legal personality and that there should be an act of investment. The legal definition suggested for the concept of “act of investment” also helps to draw distinctions between the legal concept of investor on the one hand, and those of shareholder, client and consumer, on the other hand. The investor protection policy which is then described lies on grounds that may look familiar, but to state them more precisely appears to be useful. For this policy to be fully implemented, and taking into account the definitions or amendments brought to the categories of “investor” and of “qualified investor”, a new legal category of actors in the financial markets needs to be elaborated.
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Les opérations scrutées sous l'angle de l'intérêt public par les organismes de réglementation des valeurs mobilières : entre efficience et duplicité

Gauthier, Bastien 04 1900 (has links)
"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit (LL.M) option droit des affaires" / Les organismes de réglementation des valeurs mobilières doivent veiller à la protection des investisseurs et à l'efficience des marchés financiers. Pour ce faire, ils ont été investis de larges pouvoirs discrétionnaires leur permettant de contrôler les opérations qui, quoique conformes aux prescriptions légales, sont susceptibles de porter atteinte à l'intérêt public. La notion d'intérêt public étant malléable et difficile à circonscrire, la discrétion conférée à ces organismes est étendue. Son exercice pouvant menacer la sécurité juridique des opérations et être associé à l'arbitraire, elle a été décriée par de nombreux observateurs qui ont demandé qu'elle soit limitée aux cas de transgression de la législation sur les valeurs mobilières. Le texte cherche à déterminer si les organismes de réglementation des valeurs mobilières ont fait preuve de l'ingérence appréhendée par certains en recourant à leur discrétion relative à l'intérêt public. Tout en faisant ressortir la portée large et flexible de cette discrétion, il cherche à cerner les types d'opérations susceptibles d'en entraîner l'exercice. Bien qu'il ne propose pas une refonte du cadre juridique actuel, il soulève des points de réflexion et suggère des avenues qui pourraient être envisagées afin de limiter les risques y étant associés. / Securities regulators must ensure the protection ofinvestors and the ejJiciency of capital markets. With this intention, they have been vested with broad discretionary powers enabling them to control the operations that, although in conformity with legal requirements, are likely to undermine public interest. The public interest notion being malleable and difJicult to circumscribe, the discretion conferred to these organizations has a wide scope. As its exercise can threaten the legal safety of operations and be associated to the arbitrary, it has been disparaged by many observers who required that it be limited to cases in which the securities legislation has been breached. The text seeks to determine if securities regulators have shown the interference dreaded by some by resorting to their public interest discretion. White emphasizing the broad andflexible range ofthis discretion, it seeks to determine the types ofoperations likely to lead to its exercise. Although it does not propose a revision ofthe current legal framework, it provides points for reflection and suggests avenues that could be considered in order to limit the risks being associated to it.
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L'industrie française des OPCVM : conflit d'intérêt, compétition et incitation illicite / French Mutual Fund Market : conflict of interest, competition and implicit incentive

Tran dieu, Linh 01 December 2011 (has links)
Le marché français, caractérisé en particulier par une forte segmentation, d’une faible sophistication des investisseurs et une domination des banques, serait peu compétitif. Sur le plan théorique, nous cherchons à illustrer, à l’aide des deux modèles simples, les effets d’une absence relative de compétition entre les fonds. Le premier met en évidence le rôle de la compétition dans la création des incitations implicites. Le second tente d’illustrer le fait que cette absence de compétition (liée à la domination des banques sur le marché français) conduirait à une performance plus faible pour les fonds. Sur le plan empirique, nous vérifions, d’une part, l’existence de ce manque de compétition du marché français. D’autre part, nous mettons en évidence l’existence d’un conflit d’intérêt direct entre les investisseurs et les fonds, résultant direct du manque de compétition du marché. Au niveau de la rentabilité des fonds, le manque de compétition du marché reflète dans le fait que les investisseurs ne réagissent pas fortement à la rentabilité relative des fonds. Au niveau des frais, l’insensibilité des investisseurs individuels aux frais des fonds pourrait traduire une moindre concurrence du marché. Nous observons également une discrimination par les frais entre les investisseurs institutionnels et les investisseurs individuels. Ces derniers paient plus chers pour une rentabilité plus faible. Toutefois, le marché commence à montrer des signes de compétition, reflétant dans le fait que les investisseurs individuels commencent à faire attention au rapport qualité-prix des fonds. Par ailleurs, un plus grand degré de sophistication des investisseurs institutionnels pourrait expliquer le fait que nous ne constatons aucun lien entre les frais et la rentabilité des fonds dans ce segment. En effet, ces investisseurs, susceptibles d’être plus sophistiqués, pourraient estimer la qualité de la gestion par des mesures plus complexes de la performance. Enfin, nous fournissons une preuve de l’existence d’un conflit d’intérêt entre les investisseurs et les fonds : les déséconomies d’échelle de performance. / The French market, characterized especially by a strong segmentation, low sophistication of investors and a domination of banks, would not be competitive. On the theoretical side, we try to illustrate, using two simple models, the effects of a lack of competition. The first one highlights the role of competition in the creation of implicit incentives. The second one shows that the lack of competition leads to weak funds’ performance. Empirically, we verify firstly the existence of this lack of competition in the French market. Secondly, we show the existence of a conflict of interest between investors and funds. The lack of competition reflects by the fact that investors do not react strongly to funds’ performance and individual investors are not sensitive to fund fees. We also observe a price discrimination between institutional and individual investors. The latter pays more for lower return. However, the market begins to show some signs of competition. In fact, individual investors start to pay attention to the “price-quality” rapport. In addition, a greater degree of sophistication of institutional investors may explain the fact that we do not obtain any relation between fees and return in this segment. Indeed, these investors may be more sophisticated and could estimate the quality of a fund by more complex measures of performance. Finally, we provide evidence for the existence of a conflict of interest between investors and funds: diseconomies of scale.

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