L’abstinence de viande doit-elle être appréhendée comme un rejet de la norme, laquelle est définie par la participation des citoyens au sacrifice sanglant animal et à la consommation des chairs qui s’ensuit, actes civico-religieux fondamentaux ? L’historiographie actuelle considère que si la vie civique se structure et se reconnaît autour de la mise à mort de l’animal et de sa consommation, alors la place des citoyens refusant la consommation de viande ne peut être que marginale. En s’appuyant sur l’ensemble des sources littéraires de la période antique (VIe siècle av. J.-C.-Ve ap. J.-C.), cette thèse, loin de confirmer cette analyse, révèle une situation plus complexe. L’abstinence de viande s’affirme en effet comme un marqueur identitaire qui laisse apparaître clairement la pluralité normative de la pratique, modulable en fonction des acteurs impliqués et/ou exclus. Ainsi, comme toute pratique alimentaire, les normes ne sont pas excluantes, et une même personne peut s’y conformer suivant le contexte dans lequel elles prennent forme. Le végétarisme ne vient donc pas entraver les devoirs du citoyen et n’entraîne pas la marginalité dans la cité / Must the abstinence of meat be conceived as a rejection of the norm, which is defined by the participation of the citizens to the blood sacrifice and to the following consumption of the flesh, two fundamental civico-religious acts ? The current historiography considers that if civic life structures and recognizes itself through the killing of the animal and its consumption, then the place of the citizens refusing meat consumption can only be marginal. Using all of the literary sources from antiquity (VIth cent. B.C.-Vth cent. A.D.), this dissertation, far from confirming this analysis, reveals a much more complex situation. The abstinence of meat affirms itself as a marker of identity, clearly showing the normative plurality of the practice, flexible depending on the parties involved and/or excluded. In fact, as all dietary practices, norms are not excluding, and one can conform oneself to it depending on the context in which they are shaped. Thus, vegetarianism does not hinder the duties of the citizens, and does not entail marginality within the city

Les réseaux ad hoc de véhicules accueillent une multitude d’applications intéressantes. Parmi celles-ci, les applications d’info-divertissement visent à améliorer l’expérience des passagers. Ces applications ont des exigences rigides en termes de délai de livraison et de débit. De nombreuses approches ont été proposées pour assurer la qualité du service des dites applications. Elles sont réparties en deux couches : réseau et contrôle d’accès. Toutefois, ces méthodes présentent plusieurs lacunes. Cette thèse a trois volets. Le premier aborde la question du routage dans le milieu urbain. A cet égard, un nouveau protocole, appelé SCRP, a été proposé. Il exploite l’information sur la circulation des véhicules en temps réel pour créer des épines dorsales sur les routes et les connecter aux intersections à l’aide des nœuds de pont. Ces derniers collectent des informations concernant la connectivité et le délai, utilisées pour choisir les chemins de routage ayant un délai de bout-en-bout faible. Le deuxième s’attaque au problème d’affectation des canaux de services afin d’augmenter le débit. A cet effet, un nouveau mécanisme, appelé ASSCH, a été conçu. ASSCH collecte des informations sur les canaux en temps réel et les donne à un modèle stochastique afin de prédire leurs états dans l’avenir. Les canaux les moins encombrés sont sélectionnés pour être utilisés. Le dernier volet vise à proposer un modèle analytique pour examiner la performance du mécanisme EDCA de la norme IEEE 802.11p. Ce modèle tient en compte plusieurs facteurs, dont l’opportunité de transmission, non exploitée dans IEEE 802.11p. / The fact that vehicular ad hoc network accommodates two types of communications, Vehicle-to-Vehicle and Vehicle-to-Infrastructure, has opened the door for a plethora of interesting applications to thrive. Some of these applications, known as infotainment applications, focus on enhancing the passengers' experience. They have rigid requirements in terms of delivery delay and throughput. Numerous approaches have been proposed, at medium access control and routing layers, to enhance the quality of service of such applications. However, existing schemes have several shortcomings. Subsequently, the design of new and efficient approaches is vital for the proper functioning of infotainment applications. This work proposes three schemes. The first is a novel routing protocol, labeled SCRP. It leverages real-time vehicular traffic information to create backbones over road segments and connect them at intersections using bridge nodes. These nodes are responsible for collecting connectivity and delay information, which are used to select routing paths with low end-to-end delay. The second is an altruistic service channel selection scheme, labeled ASSCH. It first collects real-time service channels information and feeds it to a stochastic model that predicts the state of these channels in the near future. The least congested channels are then selected to be used. The third is an analytical model for the performance of the IEEE 802.11p Enhanced Distributed Channel Access mechanism that considers various factors, including the transmission opportunity (TXOP), unexploited by IEEE 802.11p.

La contractualisation est une tendance contemporaine qui traverse de nombreuses branches du droit. Elle est un procédé de régulation impliquant la participation des acteurs privés à l'élaboration et à l'évolution du droit. Cette thèse a pour objet d'en vérifier la pertinence et d'en déterminer la portée en droit de la propriété intellectuelle, domaine dominé par l'ordre public, mais sujet à une perte profonde de légitimité. Traduisant aussi bien un recul de l'ordre public qu'une véritable dynamique de normativité, la contractualisation s'illustre sur deux niveaux. D'abord, dans le rapport contractuel, la contractualisation permet au titulaire d'un droit subjectif de négocier l'exercice de ses prérogatives individuelles et de conférer, au mieux offrant, une certaine liberté, une faculté ou un pouvoir d'agir qu'il pourra exercer en lieu et place de son cocontractant. Elle est alors un vecteur renouvelé des droits subjectifs. Ensuite, à l'échelon supérieur, la contractualisation apparaît comme un nouveau mode de régulation. Les acteurs des milieux professionnels sont associés à l'élaboration de la règle de droit, soit par délégation, soit par incitation. Cette contractualisation complémentaire s'inscrivant au cœur du droit objectif se destine à produire des normes autorégulées reposant tout à la fois sur l'idée de flexibilité et d'adhésion volontaire. Ces normes privées seront enfin réceptionnées dans l'ordre juridique à la condition qu'elles réalisent un équilibre entre l'utilité économique de l'aménagement proposé et la valeur sociale portée par la règle du droit imposé / The contractualization is a contemporary trend which crosses numerous branches of the law. As a process of regulation, it implies the participation of the stakeholders in the elaboration and the evolution of the law. This thesis aims at verifying its relevance and determining its impact in intellectual property law, domain dominated by the law and order, but subject to a deep loss of legitimacy. Reflecting a withdrawal of the law and order and a real dynamics of rule-making, the contractualization covers two levels. First of all, in the contractual relationship, the contractualization allows the holder of a subjective right to negotiate the exercise of its individual prerogatives and to confer a certain freedom and power to act that he can practice instead of his cocontracting party. In this case, the contractualization is presented as a vector of subjective rights. Then, in the upper level, the contractualization appears as a new mode of regulation. The stakeholders are associated to the elaboration of the law, either by delegation, or by incentive. This additional contractualization intends to produce private standards basing quite at the same time on the idea of flexibility and voluntary consent. These private standards will finally be received in the legal order assuming that they realize a balance between the economic utility of the proposed arrangement and the social value carried by compulsory rule. In this second prospect, the contractual standard appears as a legal model which should be encouraged, halfway between the spontaneous legal rule and the negotiated legal rule

Dans les maisons et bâtiments intelligents, il devient nécessaire de limiter l'intervention humaine sur le système énergétique, afin de fluctuer automatiquement l'énergie consommée par les appareils consommateurs. Pour cela, un système de mesure de la consommation électrique d'équipements est aussi nécessaire et peut être déployé de deux façons : intrusive ou non-intrusive. La première solution consiste à relever la consommation de chaque appareil, ce qui est inenvisageable à une grande échelle pour des raisons pratiques liées à l'entretien et aux coûts. Donc, la solution non-intrusive (NILM pour Non-Intrusive Load Monitoring), qui est capable d'identifier les différents appareils en se basant sur les signatures extraites d'une consommation globale, est plus prometteuse. Le problème le plus difficile des algorithmes NILM est comment discriminer les appareils qui ont la même caractéristique énergétique. Pour surmonter ce problème, dans cette thèse, nous proposons d'utiliser une information externe pour améliorer la performance des algorithmes existants. Les premières informations additionnelles proposées considèrent l'état précédent de chaque appareil comme la probabilité de transition d'état ou la distance de Hamming entre l'état courant et l'état précédent. Ces informations sont utilisées pour sélectionner l'ensemble le plus approprié des dispositifs actifs parmi toutes les combinaisons possibles. Nous résolvons ce problème de minimisation en norme l1 par un algorithme d'exploration exhaustive. Nous proposons également d'utiliser une autre information externe qui est la probabilité de fonctionnement de chaque appareil fournie par un réseau de capteurs sans fil (WSN pour Wireless Sensor Network) déployé dans le bâtiment. Ce système baptisé SmartSense, est différent de la solution intrusive car seul un sous-ensemble de tous les dispositifs est surveillé par les capteurs, ce qui rend le système moins intrusif. Trois approches sont appliquées dans le système SmartSense. La première approche applique une détection de changements de niveau sur le signal global de puissance consommé et les compare avec ceux existants pour identifier les dispositifs correspondants. La deuxième approche vise à résoudre le problème de minimisation en norme l1 avec les algorithmes heuristiques de composition Paréto-algébrique et de programmation dynamique. Les résultats de simulation montrent que la performance des algorithmes proposés augmente significativement avec la probabilité d'opération des dispositifs surveillés par le WSN. Comme il n'y a qu'un sous-ensemble de tous les appareils qui sont surveillés par les capteurs, ceux qui sont sélectionnés doivent satisfaire quelques critères tels qu'un taux d'utilisation élevé ou des confusions dans les signatures sélectionnées avec celles des autres. / In smart homes, human intervention in the energy system needs to be eliminated as much as possible and an energy management system is required to automatically fluctuate the power consumption of the electrical devices. To design such system, a load monitoring system is necessary to be deployed in two ways: intrusive or non-intrusive. The intrusive approach requires a high deployment cost and too much technical intervention in the power supply. Therefore, the Non-Intrusive Load Monitoring (NILM) approach, in which the operation of a device can be detected based on the features extracted from the aggregate power consumption, is more promising. The difficulty of any NILM algorithm is the ambiguity among the devices with the same power characteristics. To overcome this challenge, in this thesis, we propose to use an external information to improve the performance of the existing NILM algorithms. The first proposed additional features relate to the previous state of each device such as state transition probability or the Hamming distance between the current state and the previous state. They are used to select the most suitable set of operating devices among all possible combinations when solving the l1-norm minimization problem of NILM by a brute force algorithm. Besides, we also propose to use another external feature that is the operating probability of each device provided by an additional Wireless Sensor Network (WSN). Different from the intrusive load monitoring, in this so-called SmartSense system, only a subset of all devices is monitored by the sensors, which makes the system quite less intrusive. Two approaches are applied in the SmartSense system. The first approach applies an edge detector to detect the step-changes on the power signal and then compare with the existing library to identify the corresponding devices. Meanwhile, the second approach tries to solve the l1-norm minimization problem in NILM with a compositional Pareto-algebraic heuristic and dynamic programming algorithms. The simulation results show that the performance of the proposed algorithms is significantly improved with the operating probability of the monitored devices provided by the WSN. Because only part of the devices are monitored, the selected ones must satisfy some criteria including high using rate and more confusions on the selected patterns with the others.

Au Québec, chaque commission scolaire développe sa propre politique d’évaluation de l’«école à la maison» ou AEF (apprentissage en famille). La diversité de ces modalités génère des interactions très diverses entre les parents et les commissions scolaires, laissant certains acteurs insatisfaits de part et d’autre et pouvant compromettre le droit de l’enfant à l’éducation. Notre analyse des situations d’encadrement et de suivi de l’AEF dans le monde révèle plusieurs possibilités de combinaison entre les pouvoirs décisionnels des autorités scolaires, des parents et d’autres acteurs. Parmi ces autres acteurs, il appert que le groupe de soutien, de par sa position intermédiaire et collective, pourrait jouer un rôle régulateur complémentaire et mieux accepté par les autorités scolaires et les parents. Les groupes de soutien d’AEF sont des regroupements locaux et auto-organisés de familles, proposant des activités sociales et d’entraide. Selon la théorie de la gouvernance réflexive, le groupe de soutien peut être considéré comme un lieu d’apprentissage collectif permettant l’émergence de normes sociales régulant les pratiques éducatives des parents. Cette étude vise à décrire les normes sociales établies au sein de groupes de soutien d’AEF québécois et les processus de production normative associés. Les normes sociales collectives implicites et explicites de deux groupes de soutien québécois enregistrés comme organismes sans but lucratif ont été documentées et décrites au moyen d'entrevues de groupe et de documents officiels de chacun de ces organismes. Une analyse de contenu a fait ressortir que les normes sociales collectives explicites formalisent le fonctionnement démocratique des groupes de soutien (modalités de participation des membres), les valeurs prônées (respect d’autrui, ouverture vers les autres) et leurs objectifs sociaux (soutien entre les membres, partage de ressources). Les normes sociales collectives implicites sont les suivantes : 1. Les enfants et les parents-éducateurs doivent socialiser, 2. Le parent-éducateur doit s'engager dans l'éducation des enfants et 3. L'enseignement et l’apprentissage doivent être de qualité et significatifs. Ces normes sociales collectives tendent à rejoindre les normes institutionnelles de l’éducation québécoise, soit la triple mission de l’école québécoise, « instruire, socialiser, qualifier », mais en les dépassant notamment en ce qui a trait à l’importance de l’engagement parental, à l’individualisation de l’enseignement dispensé et à la diversité des possibilités de socialisation. Celles-ci se rapprochent alors davantage des normes juridiques établies par la Loi sur l’instruction publique pour l’AEF: l’enfant doit 1. vivre une expérience éducative et 2. recevoir un enseignement qui soient équivalents à ce qui est vécu et enseigné à l’école, sans nécessairement reproduire la forme scolaire à la maison. Plusieurs processus de construction normative ont été identifiés : par co-construction, par ennoncé et adhésion, par quête partagée et par contact avec des acteurs exterieurs au mouvement d’AEF. Ceci décrit la possibilité d’un apprentissage social et d’une forme d’engagement citoyen des parents-éducateurs à travers ces groupes. Les normes sociales collectives décrites par cette étude et leurs modes de production suggèrent que le groupe de soutien pourrait être un acteur à exploiter davantage dans la gouvernance de l’AEF. / In Quebec, each school board makes its own homeschooling evaluation policy. Those various terms and conditions lead up to a lot of different relationships between homeschooling parents and school agents, leaving some of them unsatisfied, and sometimes, compromising the children’s right to education. Our analysis of homeschooling evaluation policies all around the world shows that parents’ autority, school board’s autority and the autority of a third party could be combined in various ways. Among those third parties, homeschooling support groups, thanks to their collective and intermediary position, could play a complementary role in the homeschooling regulation, with a better acceptance from parents and school agents. Homeschooling support groups are local self-organized groups which gather families for social activities and mutual aid. According to the reflexive governance theory, support groups could be seen as a collective learning place allowing social norms to emerge and regulate parental practices. This study aims to describe social norms currently established in Quebec-based homeschooling support groups and the associated production processes. Explicit and implicit collective social norms of two Quebec-based homeschooling support groups, registered as non-profit organizations, were described using focus groups and offical groups’ documents. Content analysis has showed that collective social explicit norms formalize the democratic mechanism of each group (term and condition of members’ participation), claimed values (respect to and openness toward others) and social goals (mutual support and ressource sharing). Collective social implicit norms were: 1. Children and parents must socialize, 2. Parents must be commited in the child’s education and 3. Teaching and learning must be of quality and meaningfull. Collective social norms seem to be close to institutional norms from Quebec educational school policy, “to provide instruction, to socialize and to provide qualifications”, but they exceed them especialy in matters of parental commitment, which is important, various type of socialization possibilities and individualized instruction. Thus, those norms are closer to the legal framework for homeschooling, in the Public Instruction Act, requiring that a child should 1. receive schooling and 2. benefit from an educational experience which are equivalent to what is provided at school, without necessarily replicating the school form at home. Several norm production processes have been described : co-construction, statement and adherence, shared quest and contact with non-homeschooling persons. It suggests that, through those groups, social learning and citizen commitment of parents are possible. Collective social norms and associated production processes described in this study suggest that homeschooling governance could benefit from using homeschooling support groups as third party in the regulation.

Cette thèse a pour but de mieux connaître les raisons pour lesquelles les jeunes s’engagent dans les Etudes. Elle se base sur le lien entre les finalités intellectuelle et pragmatique des Etudes (Tafani & Bellon, 2001) et les motivations intrinsèque et extrinsèque (Deci & Ryan, 1985, 1991). Les résultats nous montrent que les étudiants sont attirés par les deux finalités, éléments centraux de la représentation sociale des Etudes (études 1 et 2). En nous inspirant de l’étude de l’internalité, comme proposé par François (2004), l’utilisation du paradigme d’autoprésentation et du paradigme des juges (étude 3 et 4) de Jellison et Green (1981) confirme l’hypothèse d’une norme générale de motivation, équilibre entre motivation intrinsèque et extrinsèque. L’absence de survalorisation de la motivation intrinsèque s’explique à travers les valeurs sociales de jugement des différents types de motivation (étude 4). Un étudiant motivé extrinsèquement a autant de chances de réussir qu’un camarade motivé intrinsèquement, résultat retrouvé à travers la comparaison des résultats scolaires et le niveau de motivation exprimée (étude 5). La dernière étude confirme les aspirations intrinsèques et extrinsèques des étudiants. Notre étude a également mis en relief l’importance de la perspective temporelle (Forner, 1992) et a démontré une nouvelle fois la stabilité de la théorie du noyau central (Abric, 1976, 1987) et son aspect normatif (Moliner, 1995). Au-delà de l’avancée théorique qu’elle représente, cette thèse participe à répondre aux problématiques d’ordre éducationnel. Nous partageons quelques perspectives avec les professionnels de l’éducation et de l’orientation. / This thesis aims to better grasp the reasons why young people engage into Studies. It is based on the relationship between the intellectual and pragmatic purposes of Studies (Tafani & Bellon, 2001) and the intrinsic and extrinsic motivation (Deci & Ryan, 1985, 1991). The results show that students are attracted by both purposes, which are central elements of the social representation of Studies (studies 1 and 2). Inspired by the study of internality, as suggested by François (2004), the use of the paradigm of self-presentation and the paradigm of judges (study 3 and 4, Jellison & Green, 1981) confirms the hypothesis of a general norm of motivation, well balanced between intrinsic and extrinsic motivation. The absence of over-valorization of the intrinsic motivation is explained by the social values through the assessment of different types of motivation (study 4). An extrinsically motivated student has as much chance of success as his fellow student who is intrinsically motivated, as shown by the comparison of academic performance and level of motivation expressed (study 5). The latest study confirms the students’ intrinsic and extrinsic aspirations. Highlighting also the importance of time perspective (Forner, 1992), our study has once again demonstrated the stability of the theory of the central core (Abric, 1976, 1987) and its normativity (Moliner, 1995). Beyond the theoretical advances brought forward, this thesis helps addressing issues of educational policy. We share some perspectives with professionals in education and guidance counselling.

De nombreux travaux ont été réalisés sur la franc-maçonnerie, son histoire et ses pratiques, mais aussi sur son influence au XVIIIème siècle. Cependant, aucune recherche universitaire n’a été menée sur son activité au cours des XXème et XXIème siècles. Organisation discrète, la franc-maçonnerie compte aujourd’hui un peu plus de 6 000 000 de membres à travers le monde et a toujours été significativement présente au sein des gouvernements français. Il n’est aujourd’hui plus contesté qu’elle a marqué de son empreinte les combats pour la laïcité de l’enseignement, la liberté d’association ou la séparation de l’Eglise et de l’Etat. Néanmoins, à l’heure actuelle, on doute parfois de la réalité de cette influence. Les lois relatives à la contraception, à l’interruption volontaire de grossesse ou encore, plus récemment, à la bioéthique ou à l’interdiction du voile intégral sont pourtant toutes réputées avoir reçu le soutien de la franc-maçonnerie. De la pure et simple rédaction dans des loges d’un texte voté ultérieurement, à la fameuse coalition parlementaire, sans oublier les innombrables ministres réputés maçons, l’influence des obédiences prendrait des formes diverses. Ce travail a pour objet de démontrer la réalité de cette influence tout en en déterminant les spécificités : son identité, son fonctionnement, mais aussi son but et certaines de ses techniques la distinguent des autres auteurs d’influence. Ensuite, cette recherche s’attache à vérifier l’adéquation de la qualification de groupe d’intérêt que revendique la maçonnerie. La démarche adoptée emprunte aux outils proposés par la sociologie juridique, l’influence de la maçonnerie apparaissant comme un phénomène social, comptant parmi les causes de ces lois. En outre, le recours aux données statistiques, comparatives, historiques, à l’entretien, ainsi qu’à la légistique a permis de pallier les lacunes qu’auraient laissées les seules recherches bibliographiques. / A lot of research work has been carried out about Freemasonry, its history and its customs, but also about its influence in the 18th century. Nevertheless, no academic research has been led on its activity during the 20th and 21st centuries. Freemasonry, a discreet organisation, is nowadays composed of a little more than 6,000,000 members around the world and has always been significantly present within the French governments. No one now denies that it has left its mark in the fights for school secularism, freedom of association or the separation of Church and State. However, currently, the reality of its influence is sometimes put into question. The laws pertaining to contraception, voluntary termination of pregnancy or, more recently, bioethics or the ban on the full veil, are however all well-known for having received the backing of Freemasonry. From the sheer writing in the lodges of a text which is to be voted in at a later stage to the famous parliamentary coalition, as well as the countless ministers who are well-known for being freemasons, the influence of the Masonic Obediences is said to take various forms. This work’s objective is to check the reality of this influence while determining its specificities: its identity, its workings, but also its purpose and some of the techniques used make it different from those written by other influential authors. Moreover this research also aims at checking that the classification claimed by Freemansonry as an interest group is adequate. The approach chosen required the use of the tools suggested by legal sociology, since the influence of Freemasonry appears as a social phenomenon, being one of the causes of these laws. Besides, the use of statistical, comparative and historical data, of interviews as well as legal drafting has made it possible to fill in the gaps that would have remained if only bibliographic sources had been used.

Cette thèse cherche à reconstituer les bases philosophiques de la pensée juridique de H.L.A. Hart (1907-1992), figure majeure du positivisme juridique anglo-saxon au XXe siècle, et professeur de jurisprudence à l'université d'Oxford de 1952 à 1968. Ses travaux demeurent largement méconnus en France.Dégager les sources philosophiques du « positivisme analytique » de Hart permettra, premièrement, de reconstruire le dialogue entre le juriste d'Oxford et certaines figures importantes de la théorie du droit continentale. Hart oppose d’importantes critiques à certaines formes continentales de positivisme juridique, comme le normativisme de Hans Kelsen ou le réalisme scandinave d'Alf Ross. Cependant, cette thèse montrera également qu'il est possible d'établir des rapprochements étroits entre la pensée de Hart et celle du juriste francophone Chaïm Perelman. L'étude des bases philosophiques de la pensée juridique de Hart offre ainsi des points de contact intéressants entre ces différentes cultures juridiques.Deuxièmement, cette thèse cherche à faire ressortir l'influence déterminante de la philosophie du langage ordinaire qui se développa à Oxford au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Notre propos s'appuiera notamment sur un « premier corpus » de textes philosophiques publiés avant son accession à la chaire de jurisprudence en 1952, ainsi que sur les travaux préparatoires à son ouvrage The Concept of Law (1961). Nous défendons l'idée que ses prises de position philosophiques se retrouvent dans sa réflexion juridique et permettent de comprendre la cohérence de son œuvre, ainsi que la forme d'empirisme juridique qui sous-tend sa conception de la notion de Constitution. / This thesis bears on the implicit epistemology and methodological considerations underlying the legal philosophy of H.L.A. Hart (1907-1992), the major representative of XXth century legal positivism in the English speaking world, and Oxford chair of jurisprudence (1952-1968). His work remains little known in France.We will seek to answer the view that Hart might not really have been durably influenced by ordinary language philosophy. We will address these questions by examining a corpus of earlier (overlooked) articles which he published as a young Oxford linguistic philosopher. This “early work” consists of the articles which Hart published before he in was elected to the Oxford chair of jurisprudence. Our view is that the work in general philosophy which he did in this early period is crucial to understand some of the positions which he defends in his legal writings. This thesis will thus show that Hart was active in the epistemological debate opposing the Oxford philosophers and the British representatives of logical atomism and logical empiricism. It will also show that these early positions are carried over into his later jurisprudence, including his major work The Concept of Law (1961).Shedding light on these philosophical foundations of Hart’s legal theory will ultimately allow us to reconstruct the debate opposing his own “analytical positivism” and Continental forms of positivism, such as Hans Kelsen’s normativism or Alf Ross Scandinavian legal realism. It will also allow us to draw important parallels between Hartian legal theory and that of the francophone philosopher Chaïm Perelman.

Les questions de légitimité et de stabilité des systèmes politiques ont longtemps été étudiées séparément des problèmes de mise en oeuvre du droit en sciences économiques. L’objectif de cette thèse est concilier ces différentes approches afin de replacer la mise en oeuvre de la norme juridique au centre du débat institutionnel. Ce travail se décompose en cinq investigations empiriques ou expérimentales portant chacune sur une des étapes du processus politique et judiciaire.Le premier article s’intéresse à l’impact des droits constitutionnels sur les dépenses publiques. La seconde étude explore l’influence des biais d’auto-complaisance sur la demande et l’offre de redistribution. Le troisième travail analyse les décisions rendues par le Conseil Constitutionnel. La quatrième partie examine la réforme de la carte judiciaire des Conseils de Prud’hommes de 2008. Le dernier chapitre étudie la relation entre la composition syndicale des Conseils de Prud’hommes et les issues des litiges qui y sont portés.Nos analyses reposent sur les outils économétriques et expérimentaux. Elles font usage de méthodes d’estimations classiques (OLS, GLS, Probit, Logit, Within OLS), de modèles à sélection (Heckman, Triprobit), des outils destinés aux problèmes d’endogénéité (2SLS)et des techniques d’estimation de systèmes d’équation (3SLS). L’approche expérimentale contient également des tests statistiques communément appliqués (tests de permutation,tests de comparaison de moyenne, tests de proportion) ainsi que de récentes méthodes pour traiter l’hétérogénéité (wild clustering). / The legitimacy and the stability of political systems have very often been studied in economics separate from considerations about legal norms’ enforcement. My objective is to combine these different approaches, and to place the question of the legal enforcement at the heart of the debate about institutions. This work is made of cinq empirical and experimental investigations that deal with each of the stages of the political and legal process.This first paper analyzes the impact of constitutional rights on public expenditures. The second article explores the influence of self-serving biases on the demand and the supplyof redistribution. The third analysis focuses on the decisions of the French Constitutional Council. The fourth work deals with the recent reform of the judiciary map of Frenchlabor courts. The last study investigates the relationship between the composition of the elected jurors in French labor courts and the way cases are terminated.Our investigations rely on econometric and experimental techniques. They use standard estimation methods (OLS, GLS, Probit, Logit, Within OLS), selection models (Heckman,Triprotibt), techniques for endogeneity correction (2SLS), and methods to estimate systems of equations (3SLS). The experimental analysis makes use of standard statistical tests(permutation tests, proportion tests, two-group mean-comparison tests), and more recent methods to solve heterogeneity (wild clustering).

Le but principal des réseaux mesh sans fil (Wireless Mesh Networks-WMNs) est de fournir une dorsale de communication pour un grand nombre d'utilisateurs, car les WMNs doivent supporter un trafic énorme. Dans cette thèse, nous visons la maximisation d'utilisation et la répartition équitable de la bande passante dans les WMNs. Nous considérons deux environnements : WMN utilisant la norme IEEE 802.11 MAC, qui est caractérisée par son déploiement répandu et peu cher, et WMN utilisant les antennes directionnelles, qui représentent une technologie clé pour la réutilisation spatiale dans les réseaux sans fil. Pour les WMMs basés sur IEEE 802.11, nous concevons NICC, un protocole de contrôle de congestion qui reconnaît la congestion comme un problème lié au voisinage, et non pas au lien. NICC gère la congestion par une collaboration entre les nœuds d’un voisinage sans fil. En faisant usage de certains champs sous-exploités dans l'en-tête IEEE 802.11, NICC fournit un retour de congestion implicite et multi-bit. Ceci assure un contrôle précis du trafic sans affecter la bande passante. Pour les WMNs utilisant les antennes directionnelles, nous concevons FreeDMAC, un protocole MAC basé sur la technologie TDMA. FreeDMAC garantit que chaque nœud est conscient de toutes les transmissions dans son voisinage, ce qui évite les problèmes MAC causés par les antennes directionnelles, et ainsi, améliore l'utilisation de la bande passante. En outre, FreeDMAC est capable de fournir deux niveaux d’équité: équité entre les liens et équité entre les flux / The main purpose of Wireless Mesh Networks (WMNs) is to provide a communication backbone for a high number of end-users, thus WMNs have to support heavy traffic load. In this thesis, we intend to maximize utilization and achieve fair allocation of the bandwidth resources in WMNs. We consider two WMN environments: WMN using the IEEE 802.11 MAC standard, which is characterized by its cheap devices and widespread deployment, and WMN using directional antennas, which are emerged as an attractive technology to enhance the spatial reusability in wireless networks. For WMM based on IEEE 802.11, we design NICC, a congestion control scheme that recognizes congestion as neighborhood-related problem, and not a link-based one. Indeed, complex interference among neighboring nodes is the main starvation cause in WMNs. Therefore, NICC handles congestion using mutual cooperation within a wireless neighborhood. NICC makes use of some underexploited fields in the IEEE 802.11frame header in order to provide an implicit multi-bit congestion feedback, and thus ensure accurate rate control without generating overhead, making efficient use of bandwidth. For WMN with directional antennas, we design FreeDMAC, a TDMA-based MAC scheme with contention-free scheduling. FreeDMAC guarantees that each node is aware of all ongoing transmissions in its neighborhood, and thus avoids directional-related problems such as deafness, making efficient use of bandwidth. Moreover, FreeDMAC presents a link-slot assignment that provides two levels of fairness: Per-link and per-flow fairness