Cette thèse porte sur le contrôle que les Etats exercent sur les ONG humanitaires. Ces dernièresconservent parfois une grande marge de manoeuvre dans la mise en oeuvre de leur mandat, alorsque, dans d'autres circonstances, elles agissent en sous-contractants de la politique étrangère deleur État d'origine. Nous cherchons à identifier les facteurs qui mènent les ONG plutôt dans unedirection que dans l’autre, ainsi que la modalité de contrôle exercée par les États – coordinationou blanchiment - La thèse explique pourquoi, au sortir de la guerre froide, les Etats ont accru leurengagement dans l’action humanitaire, de façon unilatérale d’abord et multilatérale ensuite.Sur la base de l’étude du cas de la politique humanitaire internationale entre 1989 et 2005,l’analyse révèle un processus causal constitué de cinq séquences, qui explique comment les Etatsont recours à un agent quand leurs stratégies unilatérales sont infructueuses.Nos résultats attestent du caractère stratégique du financement de l’action humanitaire pour lesEtats, conditionné par les préférences géographiques et politiques de ces derniers. Financerl’action humanitaire permet de soutenir les anciennes colonies, d’appuyer la lutte contre leterrorisme et les interventions militaires des pays donateurs. Les financements étatiquesbénéficient aux ONG les plus dépendantes de leurs Etats d’origine. Les organisations nongouvernementalesdeviennent des organisations néo-gouvernementales. Celles-ci connaissent un rejetplus fort de leur présence en zone de conflit par rapport aux ONG qui refusent de recourir auxfonds publics. Face à l’échec de leurs stratégies de contrôle unilatéral, les Etats interventionnisteseuropéens délèguent la gestion de la politique humanitaire à un agent, ECHO, dont le mandat estde rendre moins visible la tutelle étatique les ONG.Cette situation engendre des problèmesd’agences multiples : l’agent dérape en raison de sa forte perméabilité à ses sous-contractants. Enréaction, les Etats renforcent les dispositifs de contrôle sur leur agent. Au final, la politiquehumanitaire se construit sur un équilibre fragile dans lequel chaque État tend naturellement à lacontrôler tout en sachant qu'un contrôle trop visible priverait cette politique de l'efficacité qui luiest propre, et qui tient, précisément à sa neutralité. / This thesis examines how States control their humanitarian NGOs. NGOs may sometimes enjoya great room of manoeuver in the implementation of their mandate, whereas, in othercircumstances, they act as sub-contractors of their home States’ foreign policies. This researchaims to identify the factors leading them to opt for one or the other course of action, as well as themodalities of States’ control (coordination or laundering). We explain why, at the end of the ColdWar, States have increased their commitments in humanitarian action, firstly bilaterally and then,multilaterally. Drawing upon the analysis of the international humanitarian policy between 1989and 2005, we reveal a 5-phases causal process which explain why States delegate competencies toan international agent when faced with the failures of their unilateral strategies. The results showthat States fund humanitarian aid in a strategic way, aligned with their geographic and politicalpreferences. Humanitarianism enables them to support their former colonies, to contribute toanti-terrorism policies, and to back military interventions. States’ funding mostly benefit to NGOthat depend on their home States. NGO thus become neo-governmental organizations. Theseagencies experience a greater rate of rejection of their action in conflict zones that NGOs thatrefuse to rely on public funding. Faced with the failure of their unilateral control strategies,European interventionist States delegate the management of the humanitarian policy to an agent,ECHO, who mandate is to make the State control of NGOs less visible. This situation raisesmultiple-agency problems: the agent slips because of its strong permeability to its sub-contractors.The principal react by reinforcing the control of its agent. At the end of the day, the humanitarianpolicy builds on a fragile equilibrium in which each State strives to control is while knowing thata too visible control decrease the efficacy of such policy, which precisely lies on its neutrality.

Il est indéniable que les organisations internationales exercent, de nos jours, un pouvoir important. Or, de cette constatation sont nés les appels à limiter le pouvoir de ces organisations et à leurs opposer les droits de la personne. Cette thèse étudie ce discours sur l'applicabilité des droits de la personne aux organisations internationales. Faisant appel aux écrits de Martti Koskenniemi, elle déconstruit dans un premier temps ce discours. Elle montre qu'il est impossible d'objectiver celui-ci et que toute tentative en ce sens amène immanquablement le juriste qui s'y essaie à exercer un acte de pouvoir et donc un acte politique. Cette thèse montre ensuite qu'en dépit de cette indétermination du droit, il est néanmoins possible de mobiliser les droits de la personne pour mettre en cause l'action des organisations internationales. Cette démarche implique toutefois d'accepter sa dimension politique et de prendre conscience des couts et bénéfices qui accompagnent celle-ci. Elle implique d'accepter la responsabilité personnelle des choix que l'on fait au nom de l'application des droits de la personne. / Doctorat en Sciences juridiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Alors que des politiques publiques d’aide aux victimes d’infractions sont apparues dans la législation de nombreux États à la fin du siècle dernier, ce phénomène s’est également instillé dans l’ordre international. Instruments de financement de ces politiques, plusieurs Fonds ont été institués aux Nations Unies en faveur de victimes de diverses violations des droits de l’homme. La Cour pénale internationale s’est elle aussi dotée d’un outil de financement – et de mise en œuvre – des réparations qu’elle ordonne. Le Fonds au profit des victimes vise à garantir l’effectivité de la justice réparatrice et constitue une initiative pionnière dans le domaine de la justice pénale internationale. L’objectif de cette thèse est d’apprécier l’efficacité de ces mécanismes en tant qu’instruments d’aide aux victimes en recherchant dans leurs règles de fonctionnement, leurs stratégies de financement, leurs modes d’action et la nature de leur personnalité juridique, les causes de leur efficience ou de leur inefficacité. À mesure que nous explorons la catégorie juridique mal connue des Fonds internationaux pour les victimes de violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire, nous dressons un constat contrasté, qui permet d’imaginer la transposition des procédures,stratégies et interprétations appliquées par certains Fonds ou autres institutions financières nationales et internationales, là où l’aide aux victimes n’est pas adéquate. La volonté politique des États demeure toutefois un facteur souvent incontournable. Le potentiel de ces mécanismes reste sous exploité, au détriment des victimes. / While crime victim assistance policy became part of the law of many countries at the end of the last century, it has permeated the international order as well. To finance this policy, the United Nations (UN) has set up several funds for victims of varied human rights violations. The International Criminal Court (ICC) itself created a financing – and implementing – tool for administering reparations it orders : its Trust Fund for Victims (TVF), that aims at guaranteeing the effectiveness of restorative justice, is a pioneering initiative in the field of international criminal justice. The purpose of this thesis is to assess the effectiveness of these mechanisms as victim aid instruments by investigating the causes of their efficiency or ineffectiveness in their operational rules, financing strategies, modes of action and nature of their legal personality. Our exploration of the little known legal category of international funds for victims of violations of human rights and international humanitarian law is revealing a mixed picture that enables to consider transposing procedures, strategies and interpretations implemented by some funds or other national or international finance institutions, into schemes where assistance to victims is not adequate. However, the political will of states often continues to be a key driver. The potential of those mechanisms remains underused at the expense of victims.

L’engagement de l’Union européenne d’agir sur la scène internationale dans le cadre du multilatéralisme onusien fait de l’ONU une organisation avec laquelle l’Union cherche à établir des rapports privilégiés. Entre les deux organisations s’est développée une coopération matérielle importante couvrant la quasi-totalité des domaines d’activités de chacune. L’objet de cette recherche et d’analyser les rapports établis entre les deux institutions dans leur étendue, en dégageant une dynamique d’ensemble. L’approche dynamique est imposée en outre par le caractère évolutif de ces rapports. Ils sont marqués par la nature juridique de l’UE et de l’ONU. S’ils sont régis par le droit des relations entre les organisations internationales, en raison du caractère unique de chacune dans l’ordre juridique international, leurs rapports sont imprégnés d’une importante mesure d’originalité. En tant que rapports entre ensemblesautonomes mais limités par leurs compétences, ils apparaissent en outre comme des rapports fonctionnels, en permettant une articulation des ordres juridiques des deux organisations ainsi que, à travers leur collaboration, une rationalisation des moyens mis à leur disposition par les Etats membres. Dans ce cadre, les deux organisations explorent des modalités de rapports interinstitutionnels inédites entre les organisations internationales. / With the commitment of the European Union to act on the international scene within theframework of the United Nations’ multilateralism, the latter became an organization with which the EU intends to establish a privileged relationship. The two organizations developed an important field cooperation covering almost all of the areas of their activity. The purpose of this research is to analyze the relations established between the two organizations in their extent, by highlighting their dynamics as a whole. The dynamical approach is imposed as well by the evolutionary character of this relationship. It is shaped by the legal nature of the EU and the UN. If their relationship is governed by the law of the relations between international organizations, because of the unique character of both the EU and the UN in the international legal order, it is also characterized by an important measure of originality. As a relationship between autonomous but limited, by their competences, subjects, it appears to be as well a functional relationship, by allowing an articulation of the legal orders of both organizations and, through their collaboration, a rationalization of the means provided to them by the Member States. In this context, the EU and the UN explore in their relationship new interorganizational modalities.

Pas de résumé / Doctorat en droit / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Cette thèse a pour objet l'étude des immunités des diplomates et des représentants des puissances étrangères en droit pénal. La thèse se divise en deux parties:La première partie est consacrée à l'environnement juridique des immunités. Sont exposés successivement: les fondements, la nature juridique, les sources et les attributs des immunités.La seconde partie traite du régime juridique des immunités. Sont abordés: le régime substantiel et le régime procédural.Ce travail montre la diversité des analyses autour de la notion d'immunité diplomatique qui couvre à la fois les immunités des diplomates, consulaires et représentants des États étrangers et démontre la nécessité de concilier, d'une part, la protection conférée par ces immunités et, d'autre part, les droits fondamentaux de la victime d'un acte couvert par une immunité. / This dissertation studies the immunities of diplomats and representatives of foreign authorities in criminal law . The dissertation is divided in to tow parts :The first part is devoted to legal environment of immunity .That was exposed in succession :the foundations ,the legal nature ,sources and attributes of immunities .The second part discusses the legal system of immunity .Are discussed :the substantial and procedural regime of immunity .This work shows the diversity of analysis around the concept of diplomats ,consular, and representatives of foreign states and demonstrates the need to reconcile ,on the one hand ,the protection afforded by theses immunities and on the other hand ,the fundamental rights of the victim of an act covered by immunity.

Institution spécialisée du système des Nations Unies créée à la sortie de la Seconde guerre mondiale, l'Organisation mondiale de la santé (OMS) s'est vu confiée, par l'article premier de sa Constitution, le but « d'amener tous les peuples au niveau de santé le plus élevé possible ». Pour atteindre cet objectif, les États membres lui ont conféré vingt-deux fonctions dont une normative. Cette dernière lui permet, en théorie, d’adopter à la fois des instruments de santé non contraignants et d'autres contraignants. L'étendue du champ d'application de cette fonction permet à l'OMS d'élaborer des normes au contenu très divers et varié dès lors qu'elle agit dans le cadre de son objectif sanitaire. Parallèlement, en raison de difficultés internes, propres à son organisation régionalisée et à une concurrence externe accrue par la multiplication d'acteurs de santé mondiale, l'OMS est à un tournant de son histoire comme en atteste l'envergure de la réforme qui est toujours en cours depuis 2010. Dans ce contexte, il s'agit de comprendre et d'analyser l'influence du rôle normatif de l'OMS dans les systèmes de santé nationaux. D'abord, une évaluation de son autorité normative, qui apparaît affaiblie, est proposée afin de présenter des évolutions pour la renforcer et ainsi améliorer la protection de la santé mondiale au sein d'un droit international de la santé consolidé. Ensuite, l'étude approfondie de son activité normative est envisagée pour délimiter la conception de la norme de l'OMS par le prisme de son efficacité. L'objectif in fine est de proposer une réflexion sur l'avenir du rôle normatif de l'OMS. / The World health organization (WHO), as a specialized agency, was created, after the Second world war with the objective of, according to article 1 of its Constitution, the "attainment by all peoples of the highest possible level of health”. For that purpose, the WHO was granted twenty two functions by the Member States including a normative one. This normative function allows, in theory, the WHO to adopt both binding and non binding health instruments. The extent of the scope of this function offers a wide and diverse content to theses norms with the only limit that it pursues a health purpose. At the same time, the WHO shows internal difficulties, in part, due to its regional structure and overall lack of financing. Further, the increase number and diversity of actors of global health result in potential external competition with the WHO. The reform initiated in 2010 and still ongoing proves that the WHO is a turning point in its history. In this context, this research seeks to understand and analyze the influence of the normative role of the WHO on national health systems. First, we study the normative authority of the WHO which appears weakened. With the objective of increasing health protection based on a reinforced global health law paradigm, our proposals aim at strengthening the normative authority of WHO. Then, our in-depth analysis of the normative activity of the WHO allows to the define the conception of norm by the WHO using effectiveness as our analytical frame. Finally, this research offers an opportunity to reflect on the future of the normative role of the WHO.

Cette thèse propose une analyse socio-politique des relations internationales au sein d'une Organisation Mondiale, en partant du cas concret de l’UNESCO dans le cadre de l’établissement des listes du Patrimoine Mondial. L’analyse sociologique des interactions entre les acteurs intervenant dans le choix et la publication des listes du Patrimoine Mondial forme le socle sur lequel une théorisation des processus en jeu est déployée. Bien que l'UNESCO fournisse aux états des outils leur permettant d'atteindre leurs objectifs nationaux, l'UNESCO contribue également à l’établissement de valeurs universelles et d’identités cosmopolites. Les dynamiques d’établissement des listes et leur contenu apparaissent de plus en plus marqués par les démarches des acteurs (états et individus) qui y participent. Le rôle de l'UNESCO apparaît donc ambivalent, dans la mesure où elle est en partie garante des institutions et des valeurs fondamentales qui sous-tendent sa création, et où elle favorise les jeux d’influence, l’établissement de rapports de force et les conflits. Cette tension n’affecte pas pour autant la valeur perçue par de nombreux acteurs des listes produites, et elle n’entame que partiellement les représentations de la capacité de l’institution à promouvoir la paix et la compréhension entre les peuples. / This research project is a socio-political analysis of the International Relations within an International Organization, levering the practical case of UNESCO in the context of the establishing World Heritage Lists. It suggests a theorization of the underlying process, by which numerous actors take part in the selection and subsequent publication of World Heritage Lists. In addition to providing individual states with the tools to achieve their national objectives, UNESCO seem to contribute to the establishment of universal values and cosmopolitan identities. The establishment processes of these Lists and their content appear increasingly influenced by the behavior of their actors (i.e., states and individuals). In that context, the role of UNESCO seems ambivalent. It serves both as (a) guarantor for the underlying fundamental values of the institutions and as a place of (b) political economy, in which influences are exchanged between actors that can lead to power struggles and even conflicts. However, this tension doesn’t seem to impact the perceived value of the Lists by most actors and appears to only partially impact the perception of the Organization’s capacity to promote peace-building and closer relationships between peoples.

L’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) préconise aux États de bonnes pratiques à adopter dans différents domaines des politiques publiques. En collaboration avec les gouvernements, l’OCDE couvre des thèmes aussi variés que la santé, l’immigration, l’environnement, la lutte contre la corruption, ou encore la promotion de systèmes éducatifs efficaces. En matière d’éducation, l’OCDE est devenue un acteur majeur de la gouvernance mondiale, comme en témoignent la participation de 85 pays aux enquêtes PISA et leur couverture médiatique. À travers ses études comparatives, ses rapports détaillés et ses évaluations internationales, l’OCDE s’est imposée sur la scène éducative internationale comme un véritable « entrepreneur de normes ». Si dans leurs discours publics, les décideurs politiques affichent un intérêt accru envers les travaux de l’OCDE, leur appropriation dans la production de politiques éducatives nationales demeure difficile à appréhender. La question principale de notre thèse est : comment l’OCDE oriente-t-elle la production de politiques éducatives ? À partir du cas français, notre recherche s’intéresse ainsi à la manière dont les idées et outils de l’OCDE peuvent guider les politiques éducatives nationales, à travers les usages que les acteurs nationaux en font. En s’appuyant sur le cas de l’OCDE et des politiques éducatives en France, la thèse a pour objectif d’interroger deux aspects en relations internationales et en politiques publiques, étudiés de manière conjointe : la circulation internationale des idées et ressources et leur appropriation dans les espaces nationaux. Le projet contribue ainsi à la littérature sur l’internationalisation de l’action publique. Les résultats de notre thèse montrent que le type et la fréquence d’utilisation des idées et ressources de l’OCDE varient selon les phases de production d’une politique publique et selon les acteurs nationaux qui s’en saisissent. Les spécificités, tant liées au contexte qu’aux acteurs qui interviennent selon les phases de production d’une politique publique, influencent le type et la fréquence d’usage des recommandations et données de l’OCDE. / The Organisation for Economic Co-operation and Development (OECD) recommends good practices to governments in various policy areas. In collaboration with governments, the OECD covers topics as diverse as health, immigration, the environment, the fight against corruption, and the promotion of efficient education systems. In education, the OECD appears to have become a major player in global governance, as evidenced by the media coverage of its PISA tests and the participation of 85 countries in these surveys. Through its comparative studies, detailed reports and international assessments, the OECD has established itself on the international education scene as a "norm entrepreneur". Although policy makers are showing increased interest in the OECD's work in their public speeches, its appropriation in the production of national education policies remains difficult to grasp. The main question of our thesis is: how does the OECD guide the production of educational policies? Based on the case of France, our research looks at how OECD ideas and tools can guide national education policies, through the uses that national actors make of OECD ideas and resources. Using the case of the OECD and educational policies in France, the thesis aims to interrogate two aspects of the literature in international relations and public policy, studied together: the international circulation of ideas and resources and their appropriation in national spaces. The project contributes to the literature on the internationalization of public action. The results of our thesis show that the type and frequency of use of OECD ideas and resources vary according to the phases in the production of public policy and the national actors who use them. The type and frequency of use of OECD recommendations and data are influenced by the specificities of both the context and the actors involved in each phase of public policy production.

Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2006-2007 / En URSS, le Parti communiste avait instauré des regroupements qui contrôlaient l'entraide. Tout regroupement indépendant des structures étatiques était interdit. En contrepartie des mécanismes de subjectivation du pouvoir soviétique, une certaine sécurité (logement, soins, éducation) était garantie. Avec la chute du régime soviétique l'univers de la solidarité en Russie change. Les citoyens sont plus libres, une société civile émerge, mais les inégalités deviennent importantes, le minimum vital n'est plus garanti pour tous et de nouvelles formes de pauvreté apparaissent. Ce mémoire porte sur les pratiques et discours des membres d'une ONG russe. Il consiste en une ethnographie de l'émergence de cette ONG, de son évolution et de ses liens avec les structures de pouvoir locales et organisations de développement international. À partir des concepts de solidarité et de don, sont observés et analysés l'entraide qui s'exprime dans une ONG locale et l'inscription de cette ONG dans les systèmes d'aide internationale.