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L’examen médical à la suite d’une agression sexuelle : qui sont les enfants qui en bénéficient

Guertin, Valérie 08 1900 (has links)
À la suite du dévoilement d’une agression sexuelle, l’examen médical est l’une des étapes importantes qui sont recommandées pour les enfants victimes, mais seulement certains d’entre eux le complètent. L’objectif de la présente étude est de vérifier si les enfants qui font l’examen anogénital à la suite du dévoilement d’agression sexuelle sont différents de ceux qui n’en font pas ainsi que de documenter les variables, notamment les caractéristiques de l’enfant, de la famille, de l’agresseur et de l’agression, qui pourraient prédire le fait de compléter cet examen. L’échantillon est composé de 211 enfants âgés de 6 à 13 ans recevant des services au Centre d’expertise Marie-Vincent. Une régression logistique binaire révèle que l’absence d’emploi de la mère (RC = 6,15), être victime d’une agression sexuelle très sévère (RC = 6,02), être victime d’un agresseur adulte (RC = 3,43) et provenir d’une famille monoparentale (RC = 2,89) contribuent à prédire si l’examen anogénital est réalisé ou pas à la suite du dévoilement. Les résultats confirment que les enfants complètent l’examen surtout afin de trouver des éléments de preuves et que parmi ceux qui pourraient en bénéficier pour leur bien-être, plusieurs ne sont pas rencontrés. / Following the disclosure of sexual assault, the medical examination is one of the most important steps recommended for child victims, but only some of them undergo the examination. The objective of this study was to determine whether children who undergo an anogenital examination following a disclosure of sexual assault are different than those who do not, as well as to document the variables, particularly, the characteristics of the child, the family, the aggressor and the assault, that could predict whether or not an anogenital examination is conducted. The study group was composed of 211 children within between the ages of 6 to 13 years old receiving services at the Centre d’expertise Marie-Vincent. A binary logistic regression reveals that when the mother is unemployed (RC = 6.15), being a victim of a very violent sexual assault (RC = 6.02), being a victim of an adult aggressor (RC = 3.43) and coming from a single-parent family (RC = 2.89) contribute to predicting if the anogenital exam is given or not following the disclosure. Results confirm that the primary goal of the anogenital examination is to find elements of proof and that many children who could benefit from this test for their wellbeing are not being examined.
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Étude de la transférabilité des interventions de promotion de la santé dans une perspective de promotion des démarches "evidence based health promotion" : développement d'un outil d'analyse de la transférabilité des interventions / Study of the transferability health promotion intervention in the perspective of evidence-based health promotion practices : Developing a tool for analyzing the transferability of interventions

Cambon, Linda 07 December 2012 (has links)
Contexte : Les interventions de promotion de la santé agissent sur l'ensemble des déterminants de la santé. Cette caractéristique en fait le levier nécessaire à la lutte contre les inégalités sociales de santé mais rendent ces dernières complexes à mettre en oeuvre, à évaluer et à transférer. Il y a un enjeu à développer en France la promotion de la santé fondée sur les preuves et donc à favoriser le transfert d'interventions. La question de la transférabilité, c'est-à-dire la mesure dans laquelle l'effet d'une intervention dans un contexte donné peut être atteint dans un autre contexte, devient alors cruciale à étudier. Objectif : Les objectifs de ce travail étaient : définir le concept de la transférabilité dans le champ de la promotion de la santé ; développer un outil d'analyse de la transférabilité et d'accompagnement au transfert d'intervention de promotion de la santé. Méthodes : Pour répondre à ces objectifs, nous avons mis en oeuvre un projet, EVATRAPS (EVAluation de la TRAnsférabilité des interventions en Promotion de la Santé). Ce projet s'est déroulé en deux étapes. La première consistait en une revue de la littérature qui visait notamment à définir le concept de transférabilité, en déterminer les facteurs d'influence, repérer s'il existait des outils permettant d'analyser la transférabilité des interventions. La deuxième étape a été réalisée grâce à une méthode de concept mapping qui permettait de faire générer par un groupe d'experts une liste de critères de transférabilité des interventions en promotion de la santé, de les organiser en catégories et de coter leur pertinence. Ces critères ont ensuite été organisés en un outil d'analyse de la transférabilité et testé à deux reprises sur le terrain par des chefs de projets et experts. Résultats : L'outil conçu, nommé ASTAIRE (outil d'AnalySe de la Transférabilité et d'Accompagnement à l'adaptation des InteRventions en promotion de la santE), est organisé en deux grilles, l'une de 18 critères et 56 sous-critères destinée aux producteurs d'interventions nouvelles afin qu'ils intègrent, dès la conception de leur intervention, des paramètres de transférabilité ; une deuxième grille de 23 critères et 69 sous-critères, destinée aux acteurs de terrain et visant à analyser la transférabilité d'une intervention de promotion de la santé et accompagner son adaptation dans un nouveau contexte. Discussion : Ce travail a permis de proposer des perspectives concernant l'utilisation d'ASTAIRE, l'intégration de la démarche fondée sur les preuves dans la conduite de projets en promotion de la santé et plus globalement, le développement du transfert de connaissances en France. Enfin, nous avons poursuivi nos réflexions sur les modalités de recherche prenant davantage en compte la complexité des interventions de promotion de la santé / Context: Health promotion interventions influence all health determinants and contribute to reduce social inequities in health. So, interventions in this field are considered complex, both to implement, to evaluate and consequently to transfer in another setting. That is why, it is difficult to develop, in France, evidence-based health promotion and, consequently, to transfer health promotion intervention experimented in another setting. Transferability, that is the extent to which the result of one intervention in a given setting can be achieved in another setting, becomes an important subject to study. Objective: The objectives were: (1) to define the concept of transferability in health promotion; (2) to develop a tool to analyze transferability and to support the adaptation of health promotion interventions to new setting. Methods: We implemented a project named, EVATRAPS (EVAluation of TRAnsferabilty of health Promotion interventionS). The project developed in two steps. The first step was an review of international literature intended to define factors that influence transferability and tools and criteria available to assess transferability. The second step used a concept mapping method that allowed to a group of experts, to generate a list of ideas associated with a concept, to group them statistically into categories and to score them for their relevance. From the final list of criteria thus structured, a tool to analyze transferability was created. This tool was subsequently tested by stakeholders and experts. Results: After testing, a tool, named ASTAIRE (for ASsessment of Transferability and Adaptation of health promotion InteRvEntions), contained 23 criteria structured into four categories. It consists of two grids?one for reporting data from primary interventions and one for analyzing transferability of intervention and supporting their adaptation to the new setting. Discussion: This project contributed to develop perspectives to facilitate the transfer of health promotion interventions, leverage evidence-based practices and more globally develop a knowledge transfer system in France. Finally, we have suggested reflexions about research methodologies in health promotion in order that they take into account of complexity of health promotion intervention, notably in evidence based practices perspective
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Accoucher en France : prise en charge de la naissance en population générale / Giving Birth in France : Management in Population

Coulm, Bénédicte 29 November 2013 (has links)
Nous avons réalisé un état des lieux de la prise en charge des femmes au moment d’un accouchement en France, dans un contexte où la médecine fondée sur les preuves occupe une place de plus en plus importante dans la pratique des professionnels, où la fermeture de nombreuses maternités entraîne une concentration des naissances dans des établissements publics et spécialisés de plus en plus grands, et où l’on souhaite répondre aux besoins des femmes et à certaines de leurs demandes.Dans une première partie nous avons décrit comment les caractéristiques des maternités contribuent à expliquer les variations dans la prise en charge des femmes. Nous avons abordé la question pour la durée du séjour en post-partum et l’organisation de la prise en charge médicale à la sortie de la maternité, et pour les actes réalisés pendant l’accouchement chez des femmes à bas risque (déclenchement, césarienne, extraction instrumentale et épisiotomie). Dans une deuxième partie nous avons cherché à estimer la part des césariennes avant travail potentiellement évitables et la part des déclenchements sans motif médical et nous avons recherché quels facteurs étaient associés à ces actes.Le contenu des soins différait peu selon la taille ou le niveau de spécialisation de la maternité, sauf pour les interventions potentiellement évitables ou sans motif médical, plus fréquentes dans les petites maternités moins spécialisées, et les durées de séjour en maternité, beaucoup plus courtes dans les grandes maternités et celles de type 3. A l’inverse, le statut privé de la maternité influençait de manière forte la prise en charge des femmes : les interventions y étaient plus fréquentes, parfois en réponse à des demandes des femmes (déclenchements sans motif médical). Les caractéristiques médicales des femmes avaient un impact sur la réalisation des interventions obstétricales, avec des associations similaires à celles déjà publiées, mais les caractéristiques sociales des femmes influaient peu sur le contenu des soins.Les résultats fournissent un bilan général, utile pour évaluer les politiques de santé publique. Ils soulèvent des questions sur l’organisation des services et les processus qui conduisent aux décisions de réaliser certaines interventions obstétricales. / We assessed practices during delivery and the postpartum period in France, in a context where evidence based medicine plays a more and more important role in professional practice, where the closure of maternity units leads to a concentration of births in large public and specialized units, and where professionals want to meet the needs of women and some of their requests.We first described how maternity units’ characteristics contribute to explain variations in obstetrical intervention’s rates. We studied postpartum length-of-stay and support for women after discharge from maternity unit, and interventions performed during labor among low-risk women (inductions, cesareans, instrumental deliveries and episiotomy).In a second part we estimated the proportions of potentially avoidable cesarean deliveries and inductions without medical indications; we also investigated which factors were associated with these interventions.Obstetrical practices differed slightly depending on the size or the level of care of maternity units, except potentially avoidable cesareans, which were more frequent in small and low-specialized units, and postpartum length-of-stay, which were shorter in large and type 3 units. On the contrary, the private status of the unit strongly influenced the management of delivery: all studied interventions were more frequent in private units, sometimes in response to maternal requests (inductions without medical indications for example). Women’s medical characteristics had an impact on obstetric intervention rates; the associations were similar to those previously reported in other publications. However social characteristics had little influence on the content of care.The results provide an overall evaluation, useful for assessing perinatal public health policies. They raise questions about maternity unit organization and processes that lead to decisions to perform obstetrical interventions.
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Preuves par raffinement de programmes avec pointeurs / Proofs by refinement of programs with pointers

Tafat, Asma 06 September 2013 (has links)
Le but de cette thèse est de spécifier et prouver des programmes avec pointeurs, tels que des programmes C, en utilisant des techniques de raffinement. L’approche proposée permet de faire un compromis entre les techniques complexes qui existent dans la littérature et ce qui est utilisable dans l’industrie, en conciliant légèreté des annotations et restrictions sur les alias. Nous définissons, dans un premier temps, un langage d’étude, qui s’inspire du langage C, et dans lequel le seul type de données mutable possible est le type des structures, auquel on accède uniquement à travers des pointeurs. Afin de structurer nos programmes, nous munissons notre langage d’une notion de module et des concepts issus de la théorie du raffinement tels que les variables abstraites que nous formalisons par des champs modèle, et les invariants de collage. Ceci nous permet d’écrire des programmes structurés en composants. L’introduction des invariants de données dans notre langage soulève des problématiques liées au partage de pointeurs. En effet, en cas d’alias, on risque de ne plus pouvoir garantir la validité de l’invariant de données d’une structure. Nous interdisons, alors l’aliasing (le partage de référence) dans notre langage. Pour contrôler les accès à la mémoire, nous définissons un système de type, basé sur la notion de régions. Cette contribution s’inspire de la théorie du raffinement et a pour but, de rendre les programmes les plus modulaires possible et leurs preuves les plus automatiques possible. Nous définissons, sur ce langage, un mécanisme de génération d’obligations de preuve en proposant un calcul de plus faible précondition incorporant du raffinement. Nous prouvons ensuite, la correction de ce mécanisme de génération d’obligations de preuve par une méthode originale, fondée sur la notion de sémantique bloquante, qui s’apparente à une preuve de type soundness et qui consiste donc, à prouver la préservation puis le progrès de ce calcul. Nous étendons, dans un deuxième temps, notre langage en levant partiellement la restriction liée au partage de références. Nous permettons, notamment, le partage de références lorsqu’aucun invariant de données n’est associé au type structure référencé. De plus, nous introduisons le type des tableaux, ainsi que les variables globales et l’affectation qui ne font pas partie du langage noyau. Pour chacune des extensions citées ci-dessus, nous étendons la définition et la preuve de correction du calcul de plus faible précondition en conséquence. Nous proposons enfin, une implantation de cette approche sous forme d’un greffon de Frama-C (http://frama-c.com/). Nous expérimentons notre implantation sur des exemples de modules implantant des structures de données complexes, en particulier des défis issus du challenge VACID0 (http://vacid. codeplex.com/), à savoir les tableaux creux (Sparse Array) et les tas binaires. / The purpose of this thesis is to specify and prove programs with pointers, such as C programs, using refinement techniques. The proposed approach allows a compromise between the complexe methods that exist in the literature and what is used in industry, reconciling lightness annotations and restrictions on the alias. We define, firstly, a language study, based on the C language, in which the only type of mutable data allowed is the type of structures, which can be accessed only through pointers. In order to structure our programs, we bring our language with a module notion and concepts issue from a refinement theory such as abstract variables that we formalize by model fields and gluing invariants. This allows us to write programs structured by components. Introducing invariants in our language raises issues related to aliasing. Indeed, in presence of alias, we might not be able to guarantee the validity of the invariant data structure. We forbid then the aliasing in our language. To control memory access, we define a type system based on the concept of regions. This contribution is based on the theory and refinement. It aims to make programs as modular as possible and proofs as automatic as possible. We define on this language, a mechanism for generation of proof obligations by proposing a weakest precondition calculus incorporating refinement. Next we prove the correction of this proof obligations generation mechnaism by an original method based on the concept of blocking semantic, which is similar to a proof of type soundness, and consists therefore, to proove the preservation and the progress of the defined calculus. Secondly, we extend our language by, partially, lifting the restrictions related to aliasing. We allow, in particular, sharing when no invariant is associated to the referenced data structure. In addition, we introduce the type of arrays, global variables, and assignment that are not part of the core language. For each of the extensions mentioned above, we extend the definition and correctness proof of the weakest precondition calculus accordingly. Finally, we propose an implementation of this approach as a Frama-C plugin(http ://frama-c.com/). We experimente our implantation on examples of modules implementing complex data structures, especially the challenges from the challenge VACID0 (http ://vacid. Codeplex.com /), namely sparse srrays and binary heaps.
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Multi-Prover and parallel repetition in non-classical interactive games

Payette, Tommy 08 1900 (has links)
Depuis l’introduction de la mécanique quantique, plusieurs mystères de la nature ont trouvé leurs explications. De plus en plus, les concepts de la mécanique quantique se sont entremêlés avec d’autres de la théorie de la complexité du calcul. De nouvelles idées et solutions ont été découvertes et élaborées dans le but de résoudre ces problèmes informatiques. En particulier, la mécanique quantique a secoué plusieurs preuves de sécurité de protocoles classiques. Dans ce m´emoire, nous faisons un étalage de résultats récents de l’implication de la mécanique quantique sur la complexité du calcul, et cela plus précisément dans le cas de classes avec interaction. Nous présentons ces travaux de recherches avec la nomenclature des jeux à information imparfaite avec coopération. Nous exposons les différences entre les théories classiques, quantiques et non-signalantes et les démontrons par l’exemple du jeu à cycle impair. Nous centralisons notre attention autour de deux grands thèmes : l’effet sur un jeu de l’ajout de joueurs et de la répétition parallèle. Nous observons que l’effet de ces modifications a des conséquences très différentes en fonction de la théorie physique considérée. / Since the introduction of quantum mechanics, many mysteries of nature have found explanations. Many quantum-mechanical concepts have merged with the field of computational complexity theory. New ideas and solutions have been put forward to solve computational problems. In particular, quantum mechanics has struck down many security proofs of classical protocols. In this thesis, we survey recent results regarding the implication of quantum mechanics to computational complexity and more precisely to classes with interaction. We present the work done in the framework of cooperative games with imperfect information. We give some differences between classical, quantum and no-signaling theories and apply them to the specific example of Odd Cycle Games. We center our attention on two different themes: the effect on a game of adding more players and of parallel repetition. We observe that depending of the physical theory considered, the consequences of these changes is very different.
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La logique et les logiques : la question du pluralisme

Poirier, Sébastien 08 1900 (has links)
Partant des travaux séminaux de Boole, Frege et Russell, le mémoire cherche à clarifier l‟enjeu du pluralisme logique à l‟ère de la prolifération des logiques non-classiques et des développements en informatique théorique et en théorie des preuves. Deux chapitres plus « historiques » sont à l‟ordre du jour : (1) le premier chapitre articule l‟absolutisme de Frege et Russell en prenant soin de montrer comment il exclut la possibilité d‟envisager des structures et des logiques alternatives; (2) le quatrième chapitre expose le chemin qui mena Carnap à l‟adoption de la méthode syntaxique et du principe de tolérance, pour ensuite dégager l‟instrumentalisme carnapien en philosophie de la Logique et des mathématiques. Passant par l‟analyse d‟une interprétation intuitive de la logique linéaire, le deuxième chapitre se tourne ensuite vers l‟établissement d‟une forme logico-mathématique de pluralisme logique à l‟aide de la théorie des relations d‟ordre et la théorie des catégories. Le troisième chapitre délimite le terrain de jeu des positions entourant le débat entre monisme et pluralisme puis offre un argument contre la thèse qui veut que le conflit entre logiques rivales soit apparent, le tout grâce à l‟utilisation du point de vue des logiques sous-structurelles. Enfin, le cinquième chapitre démontre que chacune des trois grandes approches au concept de conséquence logique (modèle-théorétique, preuve-théorétique et dialogique) forme un cadre suffisamment général pour établir un pluralisme. Bref, le mémoire est une défense du pluralisme logique. / Starting from the seminal work of Boole, Frege and Russell, the dissertation seeks to clarify the issue of logical pluralism in the era of the proliferation of non-classical logics and the developments in theoretical computer science and proof theory. Two “historical” chapters are scheduled: the first chapter articulate the absolutism of Frege and Russell, taking care to show how it condemns the possibility to consider alternative structures and logics; the fourth chapter describes the path that led Carnap from the adoption of the syntactic method to the formulation of the principle of tolerance, then goes on to display Carnap‟s instrumentalism in philosophy of Logic and mathematics. Opening with the analysis of an intuitive interpretation of linear logic, the second chapter then turns to the establishment of a form of logico-mathematical pluralism with the help of order theory and category theory. The third chapter delineates the playground of revisionism (philosophical positions surrounding the debate between monism and pluralism) and then provides an argument against the thesis that denies the reality of the conflict between rival logics, all this being done by adopting the substructural logic point of view. The fifth chapter shows that each of the three main approaches to the concept of logical consequence (model-theoretic, proof-theoretic and dialogical) supplies a framework sufficiently general to establish pluralism. In short, the dissertation is a defence of logical pluralism.
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Les objets en C++ : sémantique formelle mécanisée et compilation vérifiée

Ramananandro, Tahina 10 January 2012 (has links) (PDF)
C++ est un des langages de programmation les plus utilisés en pratique, y compris pour le logiciel embarqué critique. C'est pourquoi la vérication de programmes écrits en C++ devient intéressante, en particulier via l'utilisation de méthodes formelles. Pour cela, il est nécessaire de se fonder sur une sémantique formelle de C++. De plus, une telle sémantique formelle peut être validée en la prenant comme base pour la spécication et la preuve d'un compilateur C++ réaliste, afin d'établir la confiance dans les techniques usuelles des compilateurs C++. Dans cette thèse, nous nous focalisons sur le modèle objet de C++. Nous proposons une sémantique formelle de l'héritage multiple en C++ comprenant les structures imbriquées à la C, sur laquelle s'appuie notre étude de la représentation concrète des objets avec optimisations des bases vides, à travers des conditions suffisantes que nous prouvons correctes vis-à-vis des accès aux champs et des opérations polymorphes. Puis nous spécifions un algorithme de représentation en mémoire fondé sur l'ABI pour Itanium, et une extension de cet algorithme avec optimisations des champs vides, et nous prouvons qu'ils satisfont nos conditions. Nous obtenons alors un compilateur vérifié et réaliste d'un sous-ensemble de C++ vers un langage à trois adresses et accès mémoire de bas niveau. Rajoutant à notre sémantique la construction et la destruction d'objets, nous étudions leurs interactions avec l'héritage multiple. Cela nous permet de formaliser la gestion de ressources, notamment le principe RAII (resource acquisition is initialization) via l'ordre de construction et destruction des sous-objets. Nous étudions aussi les effets sur les opérations polymorphes telles que la sélection de fonction virtuelle pendant la construction et la destruction, en généralisant la notion de type dynamique. Nous obtenons alors un compilateur vérifié pour notre sémantique étendue, notamment en prouvant la correction de l'implémentation des changements de types dynamiques. Toutes nos spécifications et preuves sont formalisées en Coq.
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L’examen médical à la suite d’une agression sexuelle : qui sont les enfants qui en bénéficient

Guertin, Valérie 08 1900 (has links)
À la suite du dévoilement d’une agression sexuelle, l’examen médical est l’une des étapes importantes qui sont recommandées pour les enfants victimes, mais seulement certains d’entre eux le complètent. L’objectif de la présente étude est de vérifier si les enfants qui font l’examen anogénital à la suite du dévoilement d’agression sexuelle sont différents de ceux qui n’en font pas ainsi que de documenter les variables, notamment les caractéristiques de l’enfant, de la famille, de l’agresseur et de l’agression, qui pourraient prédire le fait de compléter cet examen. L’échantillon est composé de 211 enfants âgés de 6 à 13 ans recevant des services au Centre d’expertise Marie-Vincent. Une régression logistique binaire révèle que l’absence d’emploi de la mère (RC = 6,15), être victime d’une agression sexuelle très sévère (RC = 6,02), être victime d’un agresseur adulte (RC = 3,43) et provenir d’une famille monoparentale (RC = 2,89) contribuent à prédire si l’examen anogénital est réalisé ou pas à la suite du dévoilement. Les résultats confirment que les enfants complètent l’examen surtout afin de trouver des éléments de preuves et que parmi ceux qui pourraient en bénéficier pour leur bien-être, plusieurs ne sont pas rencontrés. / Following the disclosure of sexual assault, the medical examination is one of the most important steps recommended for child victims, but only some of them undergo the examination. The objective of this study was to determine whether children who undergo an anogenital examination following a disclosure of sexual assault are different than those who do not, as well as to document the variables, particularly, the characteristics of the child, the family, the aggressor and the assault, that could predict whether or not an anogenital examination is conducted. The study group was composed of 211 children within between the ages of 6 to 13 years old receiving services at the Centre d’expertise Marie-Vincent. A binary logistic regression reveals that when the mother is unemployed (RC = 6.15), being a victim of a very violent sexual assault (RC = 6.02), being a victim of an adult aggressor (RC = 3.43) and coming from a single-parent family (RC = 2.89) contribute to predicting if the anogenital exam is given or not following the disclosure. Results confirm that the primary goal of the anogenital examination is to find elements of proof and that many children who could benefit from this test for their wellbeing are not being examined.
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Une analyse microéconomique des règles de preuve dans le contentieux civil / A microeconomic analysis of rules of proof in civil litigation

Marion-Faïn, Edwige 05 July 2016 (has links)
Les normes procédurales sont susceptibles d'affecter les stratégies mises en place par les parties à un litige. Nous étudions leur impact sur le volume des contentieux et sur le montant des dépenses engagées par les parties afin de gagner le procès. Ces deux composantes du coût social des litiges sont au coeur des défis que les pays développés doivent relever pour garantir l'effectivité des règles de droit substantiel. Nos travaux portent en particulier sur les règles de preuve, et nous mettons l'accent sur l'opposition entre les règles civilistes et celles de common law.Après avoir défini les contours et les enjeux de notre sujet dans l'introduction générale, nous développons un plan en deux parties. La première partie porte sur le comportement des parties lorsque celles-ci ont la possibilité de parvenir à un accord. Des modèles stratégiques et optimistes sont développés pour appréhender les décisions d'aller en justice et de négocier. La seconde partie est centrée sur le processus de production de preuves qui précède l'audience finale. Nous utilisons des modèles de recherche de rente pour analyser les incitations des parties à engager des dépenses.Les résultats suggèrent que les règles de preuve ont un impact considérable sur le coût social des contentieux. Nous montrons que le volume des litiges en France et aux Etats-Unis peut s'expliquer par les différentes règles de preuve s'appliquant dans ces deux pays. Notre analyse révèle également que les règles de preuves constituent un déterminant majeur du coût privé des litiges et des stratégies de défense des défendeurs. / Procedural rules are likely to affect the strategies of the parties in a dispute. We study their impact on the volume of litigation and on the amount of legal expenses incurred by parties to win the trial. These two components of the social cost of litigation are at the heart of the challenges that must be addressed by developed countries to guarantee the effective enforcement of the substantive law. Our works relate more specifically to rules of proof, and the emphasis is given on the opposition between civilian and common law rules. After defining the scope and the stakes of the thesis in the general introduction, we develop a plan in two parts. Part I studies parties' behavior when they have the possibility to negotiate to avoid a trial. Strategic and divergent expectations models are developed to apprehend parties' decisions to sue and to settle. The second Part is oriented toward the evidence production process preceding the final hearing. We use rent-seeking models to analyze parties' incentives to engage legal expenditures.The results suggest that rules of proof have a substantial effect on the social cost of litigation. We show that the volume of litigation in the US and in France can be explained by the various rules of proof prevailing in these two countries. Moreover, our analysis reveals that the rules of proof constitute a major determinant of the private cost of litigation and of defendant's defense strategies.
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Analyse économique de l'expertise judiciaire / The economic analysis of judicial expertise

Oytana, Yves 08 November 2013 (has links)
Cette thèse a pour objectif d’étudier les mécanismes par lesquels des expertises judiciaires sont conduites dans lecadre d’un procès afin d’assurer une recherche d’information préalable à la prise de décision du juge. Nous analysonsl’efficacité du recours à des mesures d’expertise en nous basant sur deux critères : le coût que les expertises font pesersur le système judiciaire et l’impact des expertises sur la qualité de la prise de décision du juge. Les travaux réalisésse divisent en quatre grands thèmes.Premièrement, nous étudions les incitations de l’expert judiciaire et nous mettons en évidence l’existence de problèmesd’aléa moral et de sélection adverse dans la relation qu’entretiennent le juge et l’expert. Deuxièmement, nous offronsune vue comparative de deux grandes catégories de procédures dans le contexte desquelles une expertise peut êtredemandée : la procédure inquisitoire et la procédure accusatoire. Notre objectif est de déterminer quelle procédureest préférable, compte tenu des deux critères d’évaluation de l’expertise judiciaire que nous avons précédemmentcités. Troisièmement, nous étudions spécifiquement le problème d’aléa moral existant dans la relation qui lie l’expertau juge, cette relation s’articulant autour du travail de recherche réalisé par le premier et du contrôle exercé par lesecond. Quatrièmement, nous mettons en évidence que des conflits d’intérêts de la part de l’expert, ou l’utilisationd’une méthodologie biaisée dans la conduite de ses travaux d’expertise, peuvent entraîner des erreurs dans la prise dedécision. Dans ce contexte, nous tentons de déterminer dans quelle mesure la présence d’un mécanisme d’appel peutpermettre de réduire les effets pervers d’un potentiel biais dans les résultats de l’expertise. / The objective of this thesis is to study the mechanisms by which an expert, who is appointed by the judge or by aparty to search evidence, may contribute to increase the quality of the judicial decision-making. We use two criteriato study how the use of experts may benefit to the judicial decision-making : the cost of expertise and the cost oferrors due to incorrect decisions by the judge. Our work is divided into four chapters.Firstly, we study the judicial expert’s incentives and we highlight the existence of moral hazard and adverse selectionproblems in the relationship between the judge and the expert. Secondly, we offer a comparative view of two differentcategories of procedure in which experts may be appointed : the inquisitorial procedure and the adversarial procedure.Thirdly, we study more specifically the relationship between the judge and the expert, when the judge exerts a controleffort and the expert exerts a research effort. Finally, we highlight the consequences of potential conflicts of interestsfrom the expert, or the consequences of a bias in the methodology used to conduct the expertise. Such conflicts ofinterests or bias may create some errors in the decision-making. In this context, we investigate how the presence ofan appeal mechanism may reduce the adverse effects of a potential bias in the results of the expertise.

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