Pourquoi les négociations de paix échouent-elles? Pour répondre à cette question, ce mémoire synthétise la littérature sur les théories de la négociation et l’intervention de tierces parties dans les conflits intra-étatiques. À l’aide de la méthode de l’étude de cas, j’applique ce cadre théorique au troisième cycle de négociations de paix entre la Turquie et le Parti des travailleurs du Kurdistan, qui s’est tenu de la fin décembre 2012 à Juillet 2015. Le modèle de négociation de guerre met l’accent sur les problèmes d’information asymétrique et engagement crédible qui mènent à l’échec de négociations. Les problèmes d’information asymétrique et engagement crédible sont habituellement plus aigus dans les conflits intra-étatiques. Car il est plus difficile d’obtenir les informations sur les capacités militaires des groupes armés non-étatiques (GANE) et il y a généralement de grandes asymétries de pouvoir entre les États et les GANE. Cette étude de cas apporte ainsi quatre contributions à la compréhension du sujet. Premièrement, lors d’un processus de paix, les deux parties impliquées peuvent consciemment faire des choix qui ne leur permettront pas d’atteindre leurs objectifs. Deuxièmement, ces choix résultent des mesures mal-conçues dans les pratiques de négociation et/ou l’absence de tierce partie qui rétablirait l’équilibre relatif de pouvoir et qui le maintiendrait pendant les négociations de paix. En fin de compte, cela accentue les problèmes d’engagement crédible. Troisièmement, les changements exogènes perturbateurs en matière des capacités relatives, en particulier en faveur des GANE, peuvent produire les problèmes d’information asymétrique. Quatrièmement, certains conflits ne se prêtent pas à l’intervention de tierce partie. Il peut être très difficile ou lourd de conséquence pour les tierces parties de rétablir l’équilibre relatif des pouvoirs. / Why do peace negotiations fail? Answering this question, this dissertation synthesizes the literature on bargaining theory and third party involvement in intrastate conflicts. Using qualitative case study methods, I employ this theoretical framework to the third round of the peace talks between Turkey and Kurdistan Workers’ Party, which was held between December 2012 and July 2015. Bargaining model of war highlights the problems of information asymmetries and credible commitment that lead to bargaining failures. Information asymmetries and commitment problems are usually more severe in intrastate conflicts because it tends to be more difficult to obtain information about the military capabilities of non-state armed groups (NSAGs) and there tends to be larger power asymmetries between states and NSAGs. The case highlights four sets of implications. First, both sides in a peace process can willingly make choices that fail to achieve the ends to which they aspired. Second, these choices result from ill-designed measures in bargaining practices and/or the lack of a third party that would redress the relative balance of power and maintain it during the peace talks. This ultimately intensifies the problems of credible commitment. Third, disruptive exogenous shifts in relative capabilities, especially in favor of the NSAG, may produce asymmetric information problems. Fourth, some conflicts do not lend themselves to third-party involvement, as it may be too difficult or costly for third parties to redress the relative balance of power.

La iuris prudentia ou « prudence du droit » désignait le savoir des jurisconsultes romains. Bien que son importance soit capitale pour l’histoire de notre droit, nous n’en connaissons qu’une seule et unique définition inscrite aux Institutes et au Digeste de l’empereur Justinien. L’auteur originaire en serait Ulpien qui définit cette « jurisprudence » comme « la connaissance des choses divines et humaines, la science du juste et de l’injuste » (iuris prudentia est diuinarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque iniusti scientia). Face à cette définition, les commentateurs ont souvent considéré que seul le second élément (« la science du juste et de l’injuste ») formait le véritable critère épistémologique de la science juridique en cause, diminuant ainsi la fonction de la connaissance des choses divines et humaines (diuinarum atque humanarum notitia). Or, nous pensons qu’au contraire cette rerum notitia n’est pas un simple accessoire rhétorique mais qu’elle réfère à une forme éminente du savoir antique : la sagesse. Forme suprême de l’intelligence et du vécu antique, elle n’est pas le fruit particulier d’une école philosophique ou d’une pensée religieuse. Relative à un savoir générique, la référence à la « sagesse » dans la définition de la iuris prudentia désigne la pensée même du jurisconsulte. Car comment abstraire les règles (regulae) depuis les cas (res) sans une médiation intellective entre les choses et le droit ? Comment opérer le choix entre le juste et l’injuste sans une forme de savoir conceptuel ? Toute science a besoin d’une théorie de la connaissance pour fonder sa méthode. Toutefois, la iuris prudentia dont l’objet était le droit d’une cité devenu empire, ne pouvait faire reposer sa pensée sur une doctrine philosophique déterminée. De même, léguée par les jurisconsultes païens aux princes législateurs chrétiens, elle ne pouvait se définir à travers le prisme d’une religion particulière. Or, la référence à la sagesse, but suprême de la connaissance, permet de neutraliser les différences dogmatiques pour faire ainsi de la « prudence du droit » la seule connaissance antique véritablement universelle. Ce qui explique selon nous que cette fameuse iuris prudentia connaîtra une longue postérité qui fera la fortune historique de la sagesse du droit d’origine romaine dont nous ressentons encore aujourd’hui les échos dans notre propre système juridique. / The iuris prudentia or wisdom in matters of law referred to Roman jurists’ knowledge. Even though its importance was primordial for the history of our law, we only know one and unique definition written in the Institutes and inside Emperor Justinian’s Digest. The original author could be Ulpian who defines this jurisprudence as “the awareness of divine and human things, knowledge of what is just or unjust” (iuris prudentia is diuinarum atque humanarum rerum notitia, iusti atque iniusti scientia). Faced with this definition, many critics have often considered that only the second element (knowledge of what is just and unjust) formed the genuine epistemic criteria of the legal science in question, thus decreasing the duty of the knowledge in divine and human things (diuinarum atque humanarum notitia). On the contrary, we believe that this rerum notitia is not only a simple rhetorical accessory but it refers to an eminent antique knowledge: wisdom. As the ultimate form of the antique intelligence and background, it is not the particular result of a philosophical school or a religious thought. Relating to a generic knowledge, reference to “wisdom” in the definition of iuris prudentia refers to Roman jurist real thinking. Indeed how to allow for abstract rules (regulae) for cases (res) without a spiritual mediation between things and the law? How to operate a choice between just and unjust without a kind of ideational knowledge? Every science needs a theory of knowledge to have a basis for its method. Nevertheless, the iuris prudentia (whose purpose was the law of a city-state which became an empire) was not able to base its way of thinking on a determined philosophical doctrine. Likewise, bequeathed by pagan Roman jurists to Christian Imperators, it could not define itself through the prism of a particular religion. Yet reference to wisdom, the ultimate goal of knowledge, allows neutralizing dogmatic differences. Wisdom in matters of law is the only truly universal antique knowledge. This therefore makes it clear to us why iuris prudentia will continue to have such an influence in posterity and why we still hear echos today of a legal system established by the Romans. [Tr. PHILIPPE JULLIEN]

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Cette thèse trace l’évolution de l’aveu dans les traditions pénales accusatoire et inquisitoire dans le cadre d’une démarche historique allant de l’antiquité à nos jours. Elle révèle que l’aveu a toujours constitué le point de tension des enjeux de vérité et de justice de la procédure pénale et explique comment l’aveu, influencé et transformé par la religion, est devenu un moyen de preuve indépendant dans les traditions accusatoire et inquisitoire en tant que récit de vérité permettant certes d’identifier le coupable mais aussi de l’analyser. / This thesis analyses confession in Western legal traditions through a historical approach starting in antiquity. Through the study of English, French and Canadian law, it shows how the suspect’s statements have been apprehend by the accusatorial and inquisitorial systems of criminal justice, revealing that confession has always constituted and still constitutes to this day the cornerstone of truth and justice in criminal procedure. It also explains how confession, influenced and transformed by religion, has become an independent means of proof in both systems as a way to both identify and understand the guilty.

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Ce mémoire vise à élucider les implications de l’intégration européenne pour les diplomaties nationales. À partir d’une approche sociologique axée sur les pratiques des individus, une étude de cas est menée sur la diplomatie autrichienne, pour la période allant de 1987 à 2009. S’appuyant sur une vingtaine d’entretiens conduits en 2009 à Vienne, cette étude rend compte, d’une part, des changements engendrés par l’intégration européenne de l’Autriche au regard des pratiques et des représentations de ses diplomates concernant la politique de neutralité. D’autre part, nous relatons le processus d’adaptation des diplomates et du ministère des Affaires étrangères autrichiens aux exigences pratiques et aux dynamiques sociales de l’interaction diplomatique au sein de l’Union européenne (UE). En somme, notre étude montre que les diplomates impliqués dans la gestion des affaires (tant internes qu’externes) de l’UE convergent autour d’un certain nombre de règles et de représentations sociales; cette dynamique a des implications substantielles pour les diplomaties nationales intégrées relativement tardivement dans l’UE, comme ce fut le cas pour l’Autriche. / This master’s thesis seeks to analyse the implications of European integration for national diplomacy. Using a sociological approach premised on individuals’ practices, I undertake a case study, spanned between 1987 and 2009, on the Austrian diplomatic corps. This study - which draws upon interview material collected in Vienna in 2009 – recounts the changes brought by European integration for Austrian diplomats’ practices and representations of neutrality, the latter being a core tenet of Austria’s diplomacy during the Cold War. We also concentrate on the adaptation process undergone by Austrian diplomats and their foreign ministry regarding the social dynamics at play in diplomatic interaction within the European Union (EU). Overall, I argue that diplomats involved in the daily management of EU business (either internal or external affairs) converge on a set of rules and social representations; altogether this process amounts to substantial adaptation and change for a diplomatic corps joining the EU in 1995 like Austria’s.

L’Union européenne (UE) se sert principalement d’outils normatifs pour exercer du pouvoir sur la scène internationale, notamment par la promotion de ses propres lois et standards. Le meilleur exemple est l’élargissement de l’UE, processus ayant contribué à stabiliser l'Europe et à transformer les candidats en des démocraties de marché, notamment en promouvant un rapprochement avec les normes européennes en échange d’une perspective d’adhésion à l’UE. La Politique européenne de Voisinage (PEV) utilise les mêmes mécanismes développés lors des élargissements, notamment la promotion de réformes en échange d’incitatifs financiers. Par contre, la PEV n’offre aucune perspective d’adhésion à l’UE aux États qui y participent. Ainsi, plusieurs études ont conclu que cette politique ne pourrait engendrer les réformes escomptées. Bien que la coopération au sein de la PEV ne soit pas aussi fructueuse que lors des élargissements, on remarque que certains pays plus que d’autres ont, malgré l’absence de perspective d’adhésion, fait des changements à leur législation en conformité avec les normes européennes. En comparant la coopération dans le secteur de la Justice et des affaires intérieures en Moldavie et en Ukraine, nous montrons que la différence s’explique par l’importance des facteurs internes des pays concernés, notamment l’existence d’identités nationales contestées et les batailles politiques intérieures portant sur la politique étrangère. / The European Union (EU) relies heavily on normative tools to exert power in world politics, such as the promotion of its own laws and standards. The most successful case is the EU enlargement process, which has contributed to stabilize the vicinity and transform candidates into market-based democracies by promoting alignment with European legislation and offering the prospect of EU accession. The European Neighbourhood Policy (ENP) uses the same mechanisms that have made enlargement a successful policy, notably incentives-fueled reform. It does not however offer participating states a membership perspective and therefore most scholarly studies have drawn bleak prospects on its ability to promote reform. While cooperation in the ENP framework is not as intense as during the enlargement rounds, we find that some countries have indeed been making changes to their legislation and aligning themselves with the acquis communautaire, while other countries have not been so successful. By comparing norm implementation in the field of Justice and Home Affairs in the cases of Moldova and Ukraine, we show that differences are explained by the significant impact of domestic factors, such as contested state identities and domestic political battles over foreign policy.

Notre étude s’intéresse au travail des fonctionnaires internationaux du Bureau du Représentant spécial du Secrétaire général de l’ONU chargé de la question des violences sexuelles commises en période de conflit (RSSG-VSC) en République démocratique du Congo (RDC) sous le prisme de l’idéal type wébérien de la bureaucratie. À partir de six entretiens semi-directifs et de l’analyse de sources publiques onusiennes, cette étude vise à mettre en perspectives les points de vue des fonctionnaires du Bureau au regard de leurs missions et des moyens dont ils disposent pour les remplir. Ce travail s’intéresse aussi à la portée de l’action du Bureau du RSSG-VSC en RDC, du point de vue de ces fonctionnaires internationaux basé au siège. Aucune étude qualitative n’a été menée sur le travail des fonctionnaires du Bureau du RSSG-VSC par le passé. De plus, les rapports annuels du Secrétaire général disponibles au grand public ne permettent pas de comprendre l’intégralité de son action en RDC. Ainsi, ce projet de recherche cherche précisément à combler cette lacune. L’analyse des données recueillies montre que la création du mandat aurait été préméditée : en effet, malgré plusieurs résolutions du Conseil de sécurité et appels à la cessation de ces violences, la perpétration de ces crimes perdurait. Ainsi, le mandat du Représentant spécial du Secrétaire général pour les Enfants et les conflits armés aurait permis, grâce à un travail de plaidoyer combiné avec les appels de la communauté internationale, à la création du mandat du RSSG-VSC. Les objectifs du mandat, à savoir mettre fin aux violences sexuelles liées aux conflits à travers le monde en contribuant à libérer la parole des victimes, assurer leur réintégration dans les communautés, comblant les lacunes et renforçant les connaissances sur ces crimes sont partagés par tous les répondants, de manière identique. De plus, la vision de leur travail au sein du Bureau est unanimement partagée. Toutefois, les points de vue des répondants divergent davantage lorsqu'ils abordent le thème de la portée des actions du Bureau. Les défis à relever par le mandat sont encore nombreux afin d’éradiquer de la surface de la planète les violences sexuelles liées aux conflits. / Our study focuses on the work achieved by international civil servants at the Office of the Special Representative of the Secretary-General on Sexual Violence in Conflict (SRSG-SVC), regarding the situation in the Democratic Republic of the Congo (DRC) through the prism of the Weberian bureaucracy. Based on six semi-directive interviews and the analysis of United Nations public sources, this study aims to providing perspectives on the views of the Office’s officials in relation to their missions and the means at their disposal to carry them out. This academic work also focuses on the scope of the work of the RSSG-VSC Office in the DRC, from the point of view of these international officials based in headquarters. So far, no qualitative studies had been conducted on the topic of the work of these civil servants. In addition to that, the Secretary-General’s annual reports drafted by this Office do not provide an understanding of the full scope of the work done in the DRC. Thus, this research project seeks to fill this gap. The analysis of the data collected shows that the creation of the mandate would have been premeditated: indeed, despite several Security Council resolutions and call for the end to conflict-related sexual violence, these crimes continue to be perpetrated. Thus, the mandate of the Special Representative of the Secretary-General for Children and Armed Conflict would have enabled the creation of the mandate of the SRSG-SVC, through advocacy work combined with multiple calls from the international community. The mandate’s goals which are ending conflict-related sexual violence around the world by helping to free victims’ voices, ensuring their reintegration into communities, filling gaps and strengthening knowledge about these crimes are shared by all respondents. In addition, the vision of their work within the Office is unanimously shared. However, respondents’ views differ when addressing the scope of the Office’s actions. The mandate still faces many challenges to end rape in war.

Les conférences internationales de Jomtien en 1990, de Dakar en 2000 sur l’Éducation pour tous et la déclaration du millénaire pour le développement ont abouti à l’engagement de faire de l’éducation (surtout l’éducation de base), un pilier important du développement pour toute société, accessible à tous et toutes (enfants, jeunes et adultes). Le Forum de Dakar exhortait aussi les pays riches et les organismes internationaux à soutenir financièrement et techniquement les pays en développement ayant un programme éducatif pertinent. Afin de respecter ces engagements internationaux et nationaux (la Loi sur l’orientation de l’éducation de 2007 et la Stratégie de croissance accélérée et de développement durable), le Burkina Faso a élaboré et mis en œuvre un Programme décennal de développement de l’éducation de base (PDDEB), de 2001 à 2010, suivi du Programme de développement stratégique de l’éducation de base (PDSEB) qui couvre la période de 2012 à 2021. Le PDSEB nécessite d’importantes ressources financières dont le pays ne dispose pas. Il a donc sollicité le soutien de différents partenaires techniques et financiers, dont le Canada et le Partenariat mondial pour l’éducation (PME). La présente étude vise à analyser la mise en œuvre des nouvelles modalités de l’aide publique au développement à travers l’appui du Canada et du PME à la phase I du PDSEB (2012-2015). Pour ce faire, elle se base sur la Déclaration de Paris sur l’efficacité de cette aide (OCDE, 2005) comme cadre de référence. Ce cadre a guidé la collecte des données (constitution d’un corpus de documents institutionnels et réalisation d’une vingtaine d’entretiens individuels avec des représentants des ministères de l’Éducation nationale, de l’Économie et de différentes agences de coopération présentes au Burkina Faso) ainsi que leur analyse. / The international conferences of Jomtien in 1990, Dakar in 2000 on Education for All and the Millennium Development Declaration resulted in the commitment to make education (especially basic education) an important pillar of development for any society, accessible to all (children, youth and adults). The Dakar forum also urged rich countries and international organizations to provide financial and technical support to developing countries with relevant educational programs. In order to meet these international and national commitments (the 2007 Education Orientation Act and the Strategy for Accelerated Growth and Sustainable Development), Burkina Faso developed and implemented a Ten-Year Basic Education Development Program (PDDEB) from 2001 to 2010, followed by the Strategic Development Program for Basic Education (PDSEB) covering the period from 2012 to 2021. The PDSEB requires significant financial resources that the country does not have. It has therefore sought the support of various technical and financial partners, including Canada and the Global Partnership for Education (GPE). This study was designed to analyze the implementation of new official development assistance modalities through Canada’s and the GPE’s support to Phase I of the PDSEB (2012-2015). To this end, we use the Paris Declaration on Aid Effectiveness (OECD, 2005) as a conceptual framework. This framework guided the data collection (creation of a corpus of institutional documents and individual interviews with around 20 representatives of the Ministries of National Education and the Economy and various cooperation agencies present in Burkina Faso) as well as their analysis.

Cotutelle de thèse avec l'Université de Montpellier / Pourquoi des États créent-ils des forces expéditionnaires bi/multi-nationales ? Pourquoi celles-ci ne sont pas utilisées au final ? L’objectif de cette thèse est d’apporter une explication à ce paradoxe, illustré parfaitement par la brigade franco-allemande et les groupements tactiques de l’Union européenne. Bien que ces deux unités ne soient pas les seules en Europe pouvant être qualifiées de forces expéditionnaires, nous avons décidé de choisir ces deux cas d’études, afin d’analyser également à travers les mesures relatives à celles-ci, les processus décisionnels tant en France qu’en Allemagne. Nous nous sommes par conséquent focalisés sur ces unités et sur les politiques d’alliances à l’origine de celles-ci. Concrètement notre recherche s’inscrit dans la lignée des travaux portant sur les alliances, mais également au sein du champ de l’analyse comparée de la politique étrangère. L’explication théorique développée pour expliquer les décisions étudiées s’appuie sur la théorie des rôles de Kal Holsti. Selon nous les décisions ne sont prises que par un groupe limité d’acteurs et résultent des rôles auxquels ces derniers adhèrent pour leur pays. Des arrangements institutionnels, ainsi que des conflits et des rapports de force modèrent ces rôles. Par ailleurs, en cas de décision ayant une portée institutionnelle, on constate une dépendance au sentier vis-à-vis d’anciennes mesures. Les décisions en faveur de la brigade franco-allemande et des groupements résultent in fine de la domination des rôles de promoteur du renforcement des capacités militaires européennes et d’allié fidèle, parmi les acteurs à l’origine de ces décisions. D’autres rôles présents en France et en Allemagne tendent au contraire à freiner l’emploi de ces unités, en particulier celui de grande puissance (pour la France) et celui de puissance civile (pour l’Allemagne). Plusieurs rôles coexistent en effet au sein de chaque appareil décisionnel et chacun voit son poids en termes d’influence fluctuer. Ceci résulte de la variation selon les décisions étudiées des acteurs impliqués, ainsi que des luttes et des rapports de force entre eux. Notre thèse se divise en sept chapitres. Dans les trois premiers, nous reviendrons sur la littérature consacrée aux forces étudiées et aux alliances, sur notre méthodologie, ainsi que sur les relations internationales en Europe des trente dernières années. Les parties suivantes traitent de l’évolution de la brigade franco-allemande en force expéditionnaire, de la création des groupements tactiques, des choix de partenaires au sein de ceux-ci et enfin du non-emploi de ces troupes militaires. Ces différentes thématiques constituent les quatre chapitres empiriques de notre recherche. En conclusion de celle-ci, on peut estimer que les chances de déploiement des unités étudiées dans les années à venir demeurent plutôt faibles. L’explication théorique développée pour ce travail et basée sur la théorie des rôles offre également un outil de compréhension du fonctionnement des appareils politico-militaires français et allemands. Validé pour cette analyse, il lui reste désormais à être testé sur d’autres cas d’étude et États. / Why do states create bi/multinational expeditionary forces? Why have not they been used yet? The objective of this PhD dissertation is to explain this paradox, which is well exemplified by the Franco-German brigade and the European Union Battle Groups (EUBG). Although these two units are not the only ones in Europe that can be qualified as expeditionary forces, we chose these two case studies to analyze, among others, the decision-making processes in both France and Germany. We have therefore focused on these two units and on the alliance policies that are at the origin of these units. In practice, our research builds on the work on alliances and the field of comparative foreign policy analysis. The theoretical framework developed to explain the foreign policy decisions is based on the theory of roles by Kal Holsti. Our findings indicate that these decisions are made only by a limited group of actors and result from the roles those actors assume for their country. Institutional arrangements, as well as conflicts and power struggles, moderate these roles. In addition, there is strong evidence for path dependency in cases where decisions have an institutional scope. The decisions in favor of the Franco-German brigade and the EUBG ultimately resulted from the role of a promoter of reinforced European military capabilities and the role of a faithful ally, which dominated among the actors behind these decisions. Other roles present among the French and German decision-makers tend, on the contrary, to slow down the use of these units. This is particularly true for the role of a great power (France) and the role of a civilian power (Germany). Several roles coexist indeed within each state and each sees its amount of influence fluctuate. This variation in roles’ influence depends on the actors involved, as well as on power struggles and relations. Our dissertation is divided into seven chapters. In the first three we will return to the literature on expeditionary forces and alliances, to our methodology, and to the international relations in Europe over the past thirty years. The following chapters deal with the development of the Franco-German brigade as an expeditionary force, the creation of battle groups, the choice of partners within them, and finally the non-employment of these military troops. These are the four empirical chapters of our research. In conclusion, we estimate that the probability of deployment of the studied units in the coming years remains rather low. Relying on role theory, our theoretical explanation serves as a tool for understanding the functioning of the French and German political-military decision-making structures. While validated for this analysis, this theoretical framework now has to be tested on other case studies.