This paper discusses professional and civil liability regimes governing Québec's chartered accountants, regarding both the new business forms available to professionals since the reform of 2001 and the multidisciplinary practices phenomenon between chartered accountants and lawyers. Following a socio-historical portrait of the dawn and evolution of the accounting profession, the author presents the changes sustained by the profession that started in the seventies. These changes are the rationale underlying many legislative reforms in Western countries, allowing professionals to deliver their services to the public through business forms that permit a limited liability of non-at-fault partners. Since 2001, the Québec legislator authorises professionals to carry out their businesses through limited-liability partnerships (L.L.P.) and professional corporations. The use of these business forms generates outcomes that go beyond the field of professional law. The author studies three areas of these outcomes, the patrimonial, the organizational and the ethical ones, regarding both contractual and legal obligations of professionals and their firms. The author shows that the availability of limited liability and multidisciplinary practices notions is a milestone within the evolution of Quebec's professional domain, because of the novelty of these notions, as well as because of the interactions between these and several existing notions of civil law. After having explained these interactions, when a normative conflict arises, the author suggests interpretation to resolve it, with the aim of maintaining coherence between the new rules of professional law and existing notions of civil law. / Ce mémoire porte sur les régimes de responsabilité civile et professionnelle des comptables agréés québécois, examinés à la lumière des nouvelles formes juridiques d'entreprise disponibles depuis une réforme intervenue en 2001, ainsi que du phénomène de la multidisciplinante entre comptables agréés et avocats. Après une présentation sociohistorique de la genèse et de l'évolution de la profession comptable au Québec, l'auteure présente les mutations intervenues au sein de cette profession à partir des années 1970. Ces mutations entraînent des réformes dans plusieurs pays occidentaux, qui autorisent les professionnels à fournir leurs services au public par des formes juridiques d'entreprise qui permettent une limitation de la responsabilité personnelle, notamment des professionnels non fautifs. Depuis 2001, le législateur québécois autorise les professionnels à exploiter leurs entreprises grâce à la société en nom collectif à responsabilité limitée et à la société par actions. L'utilisation de ces deux formes juridiques d'entreprise a des incidences qui dépassent le champ du droit professionnel. L'auteure en étudie trois catégories, soit les incidences patrimoniales, organisationnelles et éthiques, tant à l'égard d'obligations contractuelles qu'extracontractuelles susceptibles d'incomber aux professionnels et à leurs cabinets. L'auteure montre que l'intégration des notions de responsabilité limitée et de multidisciplinarité constitue un événement marquant dans l'évolution du système professionnel québécois, tant en raison de la nouveauté de ces notions, qu'en raison des interactions qu'elles ont avec plusieurs sphères du droit commun. En plus d'identifier ces interactions, lorsqu'un conflit normatif en découle, l'auteure suggère des interprétations qui tendent à assurer une cohérence entre les nouvelles règles de droit professionnel et les notions de droit civil existantes.

La Grande Brenne, région piscicole de 520 km² située dans l'Indre, est une zone humide continentale d'intérêt écologique majeur. Notre objectif est de documenter l'histoire de ses étangs, de son territoire, de son peuplement et des relations sociétés/milieux qui ont conduit à la genèse de son paysage emblématique. Une approche globale a été privilégiée intégrant, dans un cadre chronologique long, l'utilisation croisée de données textuelles, planimétriques, archéologiques et paléo-environnementales (palynologie, dendrochronologie). Le choix de la pisciculture en étangs à partir du Moyen Age est certes une réponse sociétale aux contraintes environnementales locales mais il s'inscrit avant tout dans les dynamiques économiques de l'époque. La pratique se développe entre le 13e et le 16e siècle. Ce mouvement n'est pas uniquement porté par les élites rurales mais également par les classes populaire et moyenne. Il trouve son origine dans l'augmentation des besoins alimentaires des populations urbaines et certainement dans l'introduction d'un produit innovant, la carpe danubienne. Les prospections ont révélé un patrimoine archéologique dominé par les témoins d'activités sidérurgiques aux périodes pré-médiévales. L'existence d'une zone de production sidérurgique antique est supposée. Par ailleurs, les données textuelles et palynologiques indiquent la présence à cette époque d'un milieu plus boisé qu'aujourd'hui. Le caractère humide du milieu, peut-être favorisé par les déboisements médiévaux, a été fortement accentué par l'endiguement du réseau hydrographique lié aux créations d'étangs. La Brenne peut dès lors être qualifiée de zone humide artificielle formée au cours des périodes historiques.

L'objectif de cette thèse est de discerner les originalités des sociétés familiales non cotées par rapport au gouvernement d'entreprise. On s'intéresse aux sociétés non cotées parce que les préoccupations sur le gouvernement d'entreprise se focalisent plutôt sur les grandes entreprises multinationales. Cependant, les sociétés familiales non cotées, actuellement la forme la plus répandue de l'initiative privée, posent de problèmes particuliers de gouvernement d'entreprise, parce que le lien entre famille et entreprise génère de conflits d'intérêts que la grande société cotée ne connaît pas. Premièrement, on expose les raisons pour lesquelles le gouvernement d'entreprise prend une importance plus cruciale dans ces sociétés. Il s'agit de montrer l'existence d'un particularisme s'agissant de la configuration de propriété, de gestion et de contrôle, puisque ces sociétés comportent la particularité de se trouver au croisement de deux systèmes ; la famille et l'entreprise (TITRE I). L'entreprise familiale se comporterait différemment vu que la composante familiale prédomine et influence le processus de prise de décision et les mécanismes de contrôle de la direction. LE TITRE II est consacré à la proposition d' un ensemble de mesures susceptibles, à notre avis, de rendre son efficacité au système de gouvernance de la société familiale non cotée : une modification de la culture qui prévaut au sein des conseils; un renforcement de l'expertise et une amélioration de l'information des administrateurs ; la stricte séparation des fonctions de direction et de contrôle.

Le contrôle conjoint correspond à la situation dans laquelle plusieurs personnes détiennent le contrôle d’une société. Des définitions distinctes de la notion de contrôle conjoint existent en droit financier, en droit des sociétés, en droit de la concurrence et en droit comptable et ont, a priori, un champ d’application limité à chacune de ces branches du droit. Chaque définition est étudiée en vue d’en dégager les critères, en prenant appui sur les réglementations, la pratique des autorités et la jurisprudence. Sur le fondement de ces différentes définitions fonctionnelles du contrôle conjoint, une définition commune peut être dégagée : « le contrôle conjoint est un accord par lequel les membres d’une société conviennent de déterminer ensemble et de manière égalitaire la stratégie sociale ». Les éléments principaux de la définition commune sont précisés. Le contrôle conjoint pose par ailleurs des problématiques relatives à son régime juridique. D’une part, le champ d’application du contrôle conjoint est rarement défini parce que les textes font généralement référence au contrôle uniquement. Il est proposé de déterminer le champ d’application en fonction de la finalité du texte. D’autre part, les textes, qui renvoient à la notion de contrôle, prévoient des conséquences juridiques en précisant rarement les modalités de mise en oeuvre de ces conséquences à plusieurs contrôlaires (solidarité passive, indivisibilité ou pluralité des obligations). La règle de principe est l’application de la solidarité passive aux obligations découlant du contrôle conjoint. / Joint control is the situation according to which several persons hold control of a company. Various definitions of the notion of joint control exist in financial law, corporate law, competition law and accounting law and have, a priori, a scope limited to each of these fields of law. Each definition is separately studied in order to identify its criteria, by relying on regulations, the practice of authorities and the case law. On the basis of these different functional definitions of joint control, a common definition can be found: "joint control is an agreement according to which members of a company agree to determine jointly and equally the social strategy ". The main elements of this common definition are clarified. Joint control also raises issues relating to its legal regime. On the one hand, the scope of joint control is rarely defined because the texts generally refer only to control. It is proposed to determine the scope according to the purpose of the text. On the other hand, texts that refer to the notion of make provision of legal consequences without specifying how to implement these consequences to several controllers (joint liability, indivisibility or plurality of obligations). The rule of principle is the application of joint liability to the obligations arising from joint control.

Crise, déclin, maladie, mort du droit, etc. Ces discours doctrinaux à la tonalité grave et pessimiste traduisent chez certains juristes inquiets des transformations du système juridique contemporain des conceptions du droit assises sur des préjugés essentialistes c'est-à-dire consistant à partir d'un corps de principes pour déduire les catégories juridiques. Or, le droit ne s'est pas laissé enfermer dans des principes prédéfinis, il a évolué en tenant compte des besoins économiques et sociaux du moment, d'où cette vibrante inquiétude doctrinale devant l'effondrement de certaines catégories juridiques que l'on pouvait croire définitivement établies. C'est dire que ce cadre épistémologique n'a pas passé l'épreuve des transformations sociétales, mais surtout, que le droit ne repose pas sur la permanence d'une essence, ou plutôt, que l'histoire du droit est celle des ordres juridiques qui se renouvellent, ainsi que l'entendait F. Ewald.C'est pour rendre compte de l'ordre juridique naissant consécutivement à la révolution économique qu'un courant de pensée a cru trouver une explication cohérente dans la notion d'entreprise. Le droit économique trouverait son principe explicatif dans la réalité économique de l'entreprise. C'est en suivant ce raisonnement que l'Ecole de Rennes a fait de l'entreprise le cadre explicatif des transformations du droit des sociétés. Or cette analyse entrepreneuriale du droit des sociétés qui suit la logique de l'adaptation du droit au fait semble faire l'impasse sur la rationalité qui justifie l'intégration de la réalité économique dans l'ordre juridique des sociétés. C'est ignorer que le fait n'intègre le giron du droit des sociétés qu'en fonction des objectifs spécifiques. Et c'est tout l'intérêt de l'étude de la rationalité des objectifs de gouvernement que de rendre compte de cette réalité. C'est ainsi à travers l'analyse de sa rationalité politique que le droit des sociétés pourrait livrer les secrets d'une lecture cohérente de ses transformations. / The influence of the governmental objectives on the evolution of the company law

Le notaire a une fonction essentielle pour conseiller les familles dans la gestion de leur patrimoine. Il intervient directement ou indirectement en matière d'optimisation fiscale. Pour les riches et les ultra-riches, son rôle peut être déterminant dans la construction des schémas d'optimisations fiscales. La plus-value du conseil notarial réside dans la vision à la fois juridique et fiscale. Son intervention s'étend également dans les dossiers internationaux. L'expertise du notaire français en droit international privé et en fiscalité international du patrimoine permet d'accompagner les projets familiaux et patrimoniaux transfrontaliers. / The french notary has an essential function to advise families in the management of their heritage. He actes directly or indirectly for the files of tax optimization. For the high-net-worth individuals (HNWI) and the ultra high-net-worth individuals (UHNWI), his role can be determining in the construction of the plans of tax optimizations. We find the added-value of the French notary advise in its legal and tax skills The intervention of the French notary also extends in the international cases. The expertise of the French notary in private international law and in taxsystem international allows to accompany the cross-border family and international wealth structuring.

Cette thèse étudie la relation entre les dynamiques migratoires et les trajectoires sociales des migrants nés dans les DOM et installés en France métropolitaine. Ma recherche se focalise sur la démographie des flux migratoires, l’insertion sur le marché du travail, ainsi que le rôle joué par la citoyenneté et les frontières ethno-raciales. J’adopte une approche multi-méthodes. D’une part, je combine des bases de données issues d’enquêtes menées en métropole et dans les DOM, offrant une perspective de long terme sur les flux migratoires et les trajectoires des migrants (Recensements de la Population 1968-1999 ; Enquêtes Emploi 1982-2012 ; Trajectoires et Origines 2008 ; Migration Famille Vieillissement 2012). D’autre part, j’ai mené 40 entretiens semi-directifs avec des ultramarins de la région parisienne, travaillant pour beaucoup dans le secteur public. Mes résultats montrent l’impact des politiques publiques encourageant la migration sur la croissance, la structure et la sélection des flux. En étudiant l’effet croisé des politiques, du contexte économique et des dynamiques familiales, mes analyses montrent comment la mobilité des ultramarins répond à des enjeux économiques, émotionnels et normatifs. La position intermédiaire des migrants des DOM – situés entre la population majoritaire et les immigrés – joue à des niveaux objectifs et subjectifs. Les effets combinés de leur catégorisation raciale en tant que Noirs, des variations liées aux perceptions de leur couleur de peau et de la légitimité conférée par l’ancienneté de leur citoyenneté française façonnent leurs positions socioéconomiques et symboliques dans la stratification sociale française. / This thesis studies the relation between migration dynamics and social paths of migrants born in the French Overseas Departments (DOM) and living in mainland France. My research focuses on the demography of migration flows, labor market outcomes, as well as the role played by citizenship and ethno-racial boundaries. I follow a mixed-methods approach. On the one hand, I combine large datasets from surveys conducted in mainland France and the DOM, providing a long-term assessment of migration flows and migrants’ trajectories (the French Census from 1968 to 1999; the Labor Force Survey from 1982 to 2012; Trajectoires et Origines, 2008; Migration Family Ageing, 2012). On the other hand, I conducted 40 semi-directive interviews with overseas migrants living in the Paris area, focusing mainly on public servants. My results show the impact of public policies promoting migration on flows’ growth, structure, and selection. Looking at the crossed effect of policies, economic context, and family dynamics, my analysis reveals how migrants balance economic, emotional, and normative concerns. The intermediary position of overseas migrants – positioned between the majority population and international migrants – plays at objective and subjective levels. The combined effects of their racial categorization as Black, the within-variations related to perceptions of their skin color, and the legitimacy granted by their long-held French citizenship, shapes their socioeconomic and symbolic positions within the French social stratification.

Les territoires du Nord Beira portugais présentent une situation extraordinaire de maintien d’une agriculture paysanne de minifundium nord-ouest ibérique et, ce, malgré les signes de déprise perceptibles à travers les recensements agricoles de 1989 et 1999. Cette situation est singulière par rapport au modèle de la moyenne montagne fragile construit par les géographes de Clermont-Ferrand. Dans les montagnes du Sud de l’Europe, les hautes terres se sont, soit vidées comme en Espagne, soit orientées vers des systèmes extensifs et de production de qualité peu peuplant comme dans le Massif central. Le cas des territoires du Nord Beira se révèle donc exceptionnel. Le maintien d’un nombre important de micro-exploitations depuis la « révolution des oeillets » traduit une forte capacité à intégrer un héritage, une mémoire d’une agriculture traditionnelle dans les évolutions en cours. Il s’agit d’un phénomène d’hystérésis dont la définition a été enrichie à partir d’une approche interdisciplinaire en sciences physiques et en sociologie. L’outil conceptuel éclaire le mode d’articulation entre les innovations agricoles impulsées par la PAC appliquée depuis 1994 et les permanences (effets de lenteur, de résistance, de métissage). Il permet d’analyser les causes liées à une interaction entre des éléments constitutifs des territoires du Nord Beira (choix politiques des gouvernements portugais depuis 1974, représentations négatives de la montagne dans la culture portugaise) et une conjoncture (application de la PAC dans l’esprit de la réforme de 1992 et processus de patrimonialisation de l’agriculture traditionnel émanant d’une nouvelle donne sociale). Il questionne le sens des évolutions en cours dans un contexte social européen favorable à l’agriculture durable / Os territórios do Norte da Beira apresentam uma situação extraordinária de conservaçãoda agricultura campesina de minifúndio no Noroeste iberíco, apesar dos sinais de abandonoobservados através dos recenseamentos agrícolas de 1989 e 1999. Esta situação é singular emrelação ao modelo da média montanha frágil edificado pelos geógrafos de Clermont-Ferrand. Nasserras do sul da Europa, as terras altas despovoaram-se como em Espanha, ou orientaram-se parasistemas agrícolas extensivos de qualidade, com densidades de população baixas como no Maciçocentral. O caso dos territórios do Norte da Beira é excepcional. A conservação dum número muitoimportante de micro-explorações desde a « revolução dos cravos » traduz uma forte capacidade paraintegrar a herança, a memória da agricultura tradicional nas evoluções actuais. Trata-se de umfénomeno de histerese cuja definição foi enriquecida pela abordagem pluridisciplinar da física esociologia. O instrumento conceptual esclarece o modo de articulação entre as inovações agrícolasresultante da PAC aplicada desde 1994 e as permanências (efeitos de lentidão, de resistência, demestiçagem). Permite de compreeender as causas ligadas a uma interacção entre os elementosconstitutivos dos territórios do Norte da Beira (escolhas políticas dos governos português desde 1974,representações negativas da montanha na cultura portuguesa) e uma conjonctura (aplicação da PACno espírito da reforma de 1992 e processo de patrimonialização da agricultura tradicional ligada auma nova procura social). Interroga o sentido das evoluções em curso num contexto social europeufavorável à agricultura sustentável

Une trace est une suite d’empreintes, laissées par le passage d’un être ou d’un objet – c’est donc avant tout l’indice d’un chemin parcouru. C’est à ce déplacement dans le temps et dans l’espace qu’invitent mes travaux de recherche dont l’objectif est de suivre Edith Wharton « à la trace ». La trace, c’est d’abord, pour ce qu’elle nous apprend sur le voyageur et son rapport au monde, cette croisière en Méditerranée qu’elle entreprend en 1888 à bord du Vanadis. C’est également l’empreinte qui subsiste de cette expérience du voyage : un manuscrit dactylographié qui retrace le périple et rend compte du rapport particulier d’Edith Wharton à l’écriture.La trace – ce qu’on suit (« suivre à la trace ») – renvoie donc à une double activité : d’une part au voyage lui-même, d’autre part, à l’exploration de toutes les pistes que j’ai cru bon d’ouvrir à partir du document originel : sur la vie et l’œuvre d’Edith Wharton, sur son environnement socio-culturel et sur le genre de la littérature de voyage – toute une série d’empreintes, donc de signes conduisant à de nombreux signifiés. La question demeure toujours, en dernier ressort, de savoir si les signifiés que croit avoir découvert le chercheur sont bien ceux de l’écrivain. / A trace is both a material imprint and a trail or series of imprints, marking the passage of a being or an object in transit; it can therefore be understood as the material evidence of a path that has been pursued. In the particular context of this research, the term trace refers first and foremost to the record of a sea voyage. This unpublished journal, kept by Edith Wharton, gives an account of the various stages of the Mediterranean cruise she made in the yacht, the Vanadis, in the spring of 1888.This long book is of particular interest, insofar as it, not only gives a fascinating account of the response of a young nineteenth-century cultivated American to the different cultures discovered in the course of a voyage leading her from North Africa to the Greek Islands and the shores of the Adriatic, but also provides valuable insight into the early responses of an artist in the making.The term “trace” therefore refers to both these aspects: first the voyage itself, the places visited, their physical features and historical significance; secondly the traces left by the visitor who embarked on this adventure at a turning point in her life. The sentiment that the future artist is poised at the crossroads of her existence, leads the researcher – in an attempt to leave as few stones as possible unturned – on a trail leading back to her past and forward to her future. This investigation would not be complete without a survey of travel literature, as the particular genre Edith Wharton has chosen as her means of expression. All these traces unite to form a series of “signs” (in the Saussurian sense of the word), which the researcher endeavours to interpret in the hopes of understanding what is “signified” on a deeper level.

La dernière décennie est marquée par l'émergence, au nord comme au sud de la Méditerranée, de nombreux organismes portant dans leur appellation le terme « observatoire ». Le transfert de ces dispositifs de l'astronomie aux sciences humaines et sociales et leurs usages protéiformes requièrent un retour sur leurs fondements historiques, théoriques et méthodologiques. Cette exploration est le point de départ d'une recherche sur l'articulation entre observatoires, intelligence territoriale et développement durable dans le contexte aride du sud-tunisien. Ainsi les défis, les exigences et les mutations des sociétés rurales de Menzel Habib (Gabes) sont-ils nombreux et profonds. Devant la désertification et la dégradation continue qui affectent la dynamique de développement de ce territoire aride se pose, entre autres, la question sur les capacités de l'observatoire de Menzel Habib à générer la concertation et la valorisation des interactions territoriales. En ce sens, nos travaux constatent l'existence, dans bien des cas, d'un décalage entre les capacités d'évolution de l'observatoire et l'utilisation qui en est faite en matière de communication entre les différents acteurs territoriaux. Il ressort de cette recherche, inscrite dans le programme de recherche Langages, Objets, Territoires et Hospitalités (LOTH), que les thématiques du développement durable et de l'intelligence territoriale sont susceptibles de se rejoindre et de se compléter dans le cadre de projets locaux des observatoires socio-économiques et environnementaux. Cette dynamique de développement nécessite toutefois une mutualisation de l'information couplée à une démarche de confiance, de participation, de communication et de concertation territoriale. Aussi proposons-nous l'application d'un processus d'intelligence territoriale adapté (PITA) qui s'inscrit dans une voie prospective d'intégration des nouvelles attitudes susceptibles d'être au fondement d'un nouveau rapport de gouvernance rurale.