Mise en garde : Ce mémoire a été réalisé grâce au soutien financier du Fonds d’éducation et de saine gouvernance de l'Autorité des marchés financiers. Les informations, opinions et avis exprimés n'engagent que la responsabilité de Marie-Annick Laurendeau. / Le débat sur la structure de la régulation provinciale ou fédérale en valeurs mobilières occupe la scène financière depuis nombre d’années. Suivant le Renvoi de la Cour suprême de 2011 sur le sujet, un projet de régulateur coopératif, regroupant les régulateurs provinciaux avec le ministère des Finances fédéral pour l’encadrement des valeurs mobilières et devant permettre la collecte de données nationales ainsi que la gestion du risque systémique, a vu le jour. Pourtant, l’amélioration du modèle d’encadrement provincial actuel adresserait également les enjeux de la régulation. Nous présenterons donc des solutions possibles pour améliorer la régulation décentralisée en valeurs mobilières. Pour ce faire, nous analyserons les éléments perfectibles du régime en place afin de proposer des solutions axées sur la collaboration ainsi que sur la création d’organisations pancanadiennes spécialisées rassemblant l’expertise et les ressources des régulateurs de même que facilitant les relations avec leurs homologues étrangers. Enfin, la coopération entre les régulateurs provinciaux et fédéraux dans l’harmonisation réglementaire, la représentativité internationale, la mise en application et la prévention du risque systémique est possible. Nous étudierons alors des solutions novatrices dont un rôle renforcé pour les Autorités canadiennes en valeurs mobilières afin d’assurer l’harmonisation, notamment par l’élargissement du régime de passeport, l’ajout d’une agence nationale responsable du droit criminel et pénal et d’un tribunal administratif d’adjudication commun dans chacune des provinces canadiennes pour la réciprocité automatique des décisions, ainsi que la création d’un Conseil de stabilité financière canadien. / For years now, the structure of securities regulation has been debated between the provincial and federal governments. Following the Reference from the Supreme Court on the matter in 2011, the project of a cooperative regulator, grouping the provincial regulators with the federal ministry of Finance to regulate securities and allowing to collect national data as well as to manage systemic risk across the country, has arisen. However, the improvement of the actual provincial regulatory model would also address the issues regarding the framework of securities regulation in Canada. Thus, we will present possible solutions in order to improve the decentralized regulatory model. Our analysis will look at the aspects that could be improved in the current framework to propose solutions such as enhancing collaboration and creating specialized Canadian organizations to group regulators’ expertise and resources as well as to facilitate relations with foreign regulators. Finally, cooperation between provincial and federal regulators to join their efforts regarding regulatory harmonization, international representativeness, enforcement and the prevention of systemic risks are possible through innovative solutions. As such, we will study the benefits of a strengthened role for the Canadian securities administrators to harmonize regulation, namely by broadening the passport regime, a national agency for criminal and penal enforcement, an administrative adjudicative tribunal in each province, the automatic reciprocity of regulatory decisions, as well as a Canadian financial stability board.

Suite à la crise financière de 2008 les pays du G20 se sont interrogés sur la transparence des marchés, la stabilité du système et une façon de réguler les risques posés par le nouvel environnement économique. Les produits dérivés de gré à gré ont été identifiés et des engagements ont été pris en faveur de nouvelles régulations des dérivés de gré à gré et la gestion des risques sous-jacents. Les régulateurs ont donc adopté chacun à leur tour un cadre législatif régulant les dérivés de gré à gré tout en déployant un effort international d'harmonisation et de reconnaissance des contreparties assujetties à des régimes équivalents. Les autorités canadiennes en valeurs mobilières ont publié des projets de règlements. Nous nous interrogerons sur ce nouveau cadre réglementaire des dérivés de gré à gré élaboré par les autorités canadiennes en valeurs mobilières, prenant en considération les spécificités canadiennes et les acteurs actifs sur leur territoire. Notre étude traite de ces projets de règlements et de la difficulté d'encadrer les marchés des dérivés de gré à gré qui par définition ne comportent pas de plateformes de négociation ou de lieu géographique et de frontières mais se caractérisent surtout par le lien contractuel entre les parties et l'identification de ces parties. L'élaboration d'un nouveau cadre pour les dérivés de gré à gré qui régule les transactions transfrontières semble très délicat à traiter et les possibles conflits et chevauchements de lois seront inévitables. Confrontés à des définitions divergentes de contreparties locales, les parties à une opération seront condamnées à un risque de qualification en vertu des règlements nationaux sur les dérivés de gré à gré. Une concertation pourrait être renforcée et la détermination de l'autorité compétente ainsi que les concepts de contreparties locales, succursales ou filiales pourraient être harmonisés. / Having in mind the 2008 financial crisis the G20 countries have questioned the transparency of the markets, the stability of the system and explored new solutions in order to control the risks triggered by a new economic environment. OTC derivatives have been identified and commitments were made in favor of new regulations of OTC derivatives and the management of the underlying risks. Regulators have therefore adopted in turn a legislative framework regulating OTC derivatives while deploying an incentive for international harmonization and recognition of counterparties subject to equivalent schemes. Canadian Securities Administrators have issued proposed regulations. We wonder how the Canadian Securities Administrators have developed this new regulatory framework for OTC derivatives, taking into consideration the Canadian specificities and the local activities of the Canadian actors? Our study addresses these draft regulations and the difficulty to supervise OTC derivatives which in the past, were not traded via platforms, recorded or related to a geographic location but mainly characterized by the contractual relationship between the parties. The development of a new framework for OTC derivatives which will regulate cross-border transactions seem very difficult to deal with and possible conflicts and overlapping laws are inevitable. Faced with different definitions of local counterparts, the parties to a transaction will be condemned to a risk of qualification under national regulations of OTC derivatives. A dialogue shall therefore be strengthened and the determination of the competent authority and clarification of the local counterparts concepts, branches or subsidiaries shall be harmonized.

Avec l’annonce de la création d’une Union bancaire européenne, l’évolution du cadre institutionnel de la régulation prudentielle est actuellement au coeur des débats politiques. Le projet de réforme prévoit la dévolution d’une importante partie du contrôle prudentiel des entreprises financières à la Banque centrale européenne. Les conflits d’intérêts potentiels susceptibles d’être générés dans le cadre de la détermination de la politique monétaire et de la mise en oeuvre du contrôle prudentiel ont souvent été mis en exergue par les détracteurs du modèle de régulation intégré aux institutions d’émission. Cependant, les influences réciproques ainsi que la complémentarité tenant à l’exercice des missions de stabilité monétaire et de stabilité financière par le banquier central pourraient tendre à justifier l’adoption de telles mesures. La concentration des pouvoirs monétaires et prudentiels dans le giron des banques centrales impliquerait néanmoins pour ces dernières de répondre au principe de la légitimité démocratique, cela tout en conservant un certain degré d’indépendance à l’endroit du pouvoir politique. La conciliation de ces deux exigences semblerait nécessaire dans l’hypothèse où les banques centrales se verraient amenées à exercer un rôle croissant au sein de la sphère financière. Plus largement, c’est peut-être dans la recherche de cet équilibre que réside le secret de la conception d’un cadre institutionnel optimal dans le domaine de la régulation monétaire et financière. Les insuffisances dénoncées des modèles de supervision pourraient-elles ainsi se voir pallier par l’institution d’un Système mondial de banques centrales en charge du contrôle prudentiel ? / With the announcement of the creation of an European banking union, the evolution of institutionnal framework of prudential supervision is currently at the center of political debates. The draft reform provides for the devolution of a significant part of prudential supervision of financial enterprises to the European central bank. The potential conflicts of interest which might be generated in the framework of the determination of monetary policy and the implementation of prudential supervision have often been underlined by critics of the integrated regulatory model within issuing institutions. However, both reciprocal influences and complementarity in the exercice of the missions of monetary stability and financial stability by the central banker might tend to justify the adoption of such measures. The concentration of monetary and prudential powers within central banks would imply, though, for those latter to satisfy the principle of democratic legitimacy, this while keeping some degree of independence from the political power. The conciliation between these two requirements would seem necessary assuming that central banks would be set to exercise an increasingly important role within the financial sphere. More extensively, perhaps the secret of the design of an optimal institutionnal framework in the area of financial and monetary supervision lies in the search for this balance. Might insufficiencies highlighted in supervisory models be overcome by setting up a world system of central banks in charge of prudential supervision?

Les législations concernant les marchés financiers régissent non seulement les marchés, mais également les acteurs, les produits ainsi que les activités dans les marchés. En utilisant ces outils juridiques indispensables, les législateurs des deux côtés de l'Atlantique visent, entre autres, à protéger les investisseurs dont la confiance est primordiale pour les marchés, d'une part, et à diminuer les risques systémiques dont le déclenchement pourrait survenir dans un contexte financier de plus en plus globalisé, d'autre part. En effet, après la crise financière globale de 2008, les risques systémiques ont attiré davantage l'attention législative. À partir desdits objectifs que les législateurs veulent atteindre, nous essayons de trouver et analyser les particularités des législations concernées, tant en France ou dans l'Union européenne qu'aux États-Unis, en passant par la comparaison des dispositions législatives ou des initiatives législatives à travers l'Atlantique, avec la considération de l'évolution législative respective. Nous apportons aussi nos réflexions sur les insuffisances ou les déficiences à l’égard de mesures ou d’efforts législatifs pris en compte par les législateurs transatlantiques en vue de réaliser ces objectifs. Face à une crise financière sans précédent à nos jours, et donc à l'exigence d'une réaction législative active, appropriée, opportune et raffinée, il nous semble qu’il est le temps pour les législateurs en France, dans l'Union et aux États-Unis d'approfondir leurs connaissances sur des produits financiers en innovation sans cesse, de mieux adapter leurs stratégies législatives aux développement des activités financières et des entités finiancières, et de renforcer leurs coopérations et coordinations en profondeur dans le domaine de réglementation et supervision financière, et enfin, de mieux réaliser leurs buts poursuivis. / The legislations concerning financial markets govern not only the markets, but also the participants, the products and the activities as well in the markets. By using these indispensable legal tools, the legislators of both sides of Atlantic aim at, among others, protecting the investors whose confidence is of top priority to the markets, on the one hand, and reducing the systemic risk which would occur in a more and more globalised financial context, on the other. Indeed, after the global financial crisis of 2008, systemic risk has drawn more legislative attention. From the abovementioned objectives which the legislators would like to achieve, we try to find and analyze the particularity of the legislation concerned, both in France or in the European Union and in the USA, by way of comparison of legislative dispositions or legislative initiatives across the Atlantic, with the consideration about their respective legislative evolution. We also give our reflections on the insufficiencies or the deficiencies with regard to the legislative measures or efforts taken by the transatlantic legislators to realize those objectives. Facing the actual and unprecedented financial crisis, and thus a requirement of dynamic, appropriate, timely and refined legislative reaction, it seems to us that it is the time for legislators in France, in the EU and in the USA to deepen their knowledge about financial products of non-stop innovation, to better adapt their legislative strategies to the development of financial activities and financial entities, to reinforce their cooperation and coordination in depth and in width in the field of financial regulation and supervision, and finally, to better fulfill their pursuing goals.

The purpose of the presented thesis is to analyse the developments of the regulatory framework relating to the taking up and pursuit of the business of credit institutions within the European Union (EU). One of the main reasons for this research is the development of the regulatory framework in the aftermath of the financial crises which showed its destructive effects after the financial collapse of Lehman Brothers in September 2008. The EU regulatory respond to the crisis led to the establishment of the new European System of Financial Supervision (ESFS). The new regulatory framework affects not only the role of the national standard setters and the work of national supervisory authorities but also rights and duties of all regulated and supervised entities of the financial market. The thesis is composed of five chapters. Each of them is dealing with the development of the regulatory framework concerning technical instruments of prudential supervision in the area of credit institutions. The introductory Chapter One defines instruments of prudential supervision which are applied by credit institutions and their supervisors under the present so- called Capital requirement directives (CRD). Chapter Two describes the evolution of the process of harmonisation in the area of credit institutions. The...

Cette thèse est dédiée à une classe particulière de modèles à facteurs dynamiques non linéaires, les modèles à facteurs dynamiques à changement de régime markovien (MS-DFM). Par la combinaison des caractéristiques du modèle à facteur dynamique et celui du modèle à changement de régimes markoviens(i.e. la capacité d’agréger des quantités massives d’information et de suivre des processus fluctuants), ce cadre s’est révélé très utile et convenable pour plusieurs applications, dont le plus important est l’analyse des cycles économiques.La connaissance de l’état actuel des cycles économiques est crucial afin de surveiller la santé économique et d’évaluer les résultats des politiques économiques. Néanmoins, ce n’est pas une tâche facile à réaliser car, d’une part, il n’y a pas d’ensemble de données et de méthodes communément reconnus pour identifier les points de retournement, d’autre part, car les institutions officielles annoncent un nouveau point de retournement, dans les pays où une telle pratique existe, avec un délai structurel de plusieurs mois.Le MS-DFM est en mesure de résoudre ces problèmes en fournissant des estimations de l’état actuel de l’économie de manière rapide, transparente et reproductible sur la base de la composante commune des indicateurs macroéconomiques caractérisant le secteur réel.Cette thèse contribue à la vaste littérature sur l’identification des points de retournement du cycle économique dans trois direction. Dans le Chapitre 3, on compare les deux techniques d’estimation de MS-DFM, les méthodes en une étape et en deux étapes, et on les applique aux données françaises pour obtenir la chronologie des points de retournement du cycle économique. Dans Chapitre 4, sur la base des simulations de Monte Carlo, on étudie la convergence des estimateurs de la technique retenue - la méthode d’estimation en deux étapes, et on analyse leur comportement en échantillon fini. Dans le Chapitre 5, on propose une extension de MS-DFM - le MS-DFM à l’influence dynamique (DI-MS-DFM)- qui permet d’évaluer la contribution du secteur financier à la dynamique du cycle économique et vice versa, tout en tenant compte du fait que l’interaction entre eux puisse être dynamique. / This thesis is dedicated to the study of a particular class of non-linear Dynamic Factor Models, the Dynamic Factor Models with Markov Switching (MS-DFM). Combining the features of the Dynamic Factor model and the Markov Switching model, i.e. the ability to aggregate massive amounts of information and to track recurring processes, this framework has proved to be a very useful and convenient instrument in many applications, the most important of them being the analysis of business cycles.In order to monitor the health of an economy and to evaluate policy results, the knowledge of the currentstate of the business cycle is essential. However, it is not easy to determine since there is no commonly accepted dataset and method to identify turning points, and the official institutions announce a newturning point, in countries where such practice exists, with a structural delay of several months. The MS-DFM is able to resolve these issues by providing estimates of the current state of the economy in a timely, transparent and replicable manner on the basis of the common component of macroeconomic indicators characterizing the real sector. The thesis contributes to the vast literature in this area in three directions. In Chapter 3, I compare the two popular estimation techniques of the MS-DFM, the one-step and the two-step methods, and apply them to the French data to obtain the business cycle turning point chronology. In Chapter 4, on the basis of Monte Carlo simulations, I study the consistency of the estimators of the preferred technique -the two-step estimation method, and analyze their behavior in small samples. In Chapter 5, I extend the MS-DFM and suggest the Dynamical Influence MS-DFM, which allows to evaluate the contribution of the financial sector to the dynamics of the business cycle and vice versa, taking into consideration that the interaction between them can be dynamic.

金融危機是一種反常的金融現象，其共同的現象是資金外流、貨幣兌美元大幅貶值、股價重挫、經濟成長衰退、百業蕭條，這就是金融危機。而近代的金融危機趨勢不再只是單一區域的問題，就由這次1997下半年自泰國貨幣開始貶值的貨幣危機，經過一連串的蔓延效應後，影響所及不限於東南亞地區，更擴及俄羅斯、東歐、拉丁美洲等地，造成全球主要新興市場和新興工業國家的經濟遭受嚴重打擊，儼然已變成全球金融危機。 大部分過去經濟學者一開始均用傳統貨幣危機理論來分析金融危機，如Krugman在1979年提出標準的「第一代危機模型」，其中強調經濟基本面的持續惡化，導致維持固定匯率區間的制度遭到阻力，也因此產生了貶值的壓力，也就是由經濟的實質面去影響到金融面。但有鑑於這次亞洲金融危機並非以基本面因素來解釋即可令人信服，必須配合經濟趨勢的潮流，再加入金融面因素來探討以補基本面理論的不足，尤其再加入因金融恐慌的自我實現危機型態以及傳染蔓延因素，兩者互相配合以求能更完整分析為何這次金融危機能襲擊全球新興市場的原因。 此外，本文並描述各國因受金融危機衝擊所帶來的影響，以及各國政府採取何種因應措施，最後仍不敵國際投機客和市場預期心理下，紛紛請求IMF的支援。但IMF的援助貸款附帶有嚴苛條件，這些國家在實行IMF的政策後卻帶來經濟更加萎縮的事實。本文亦針對IMF的各項政策提出質疑與探討，並期研擬出更正確的政策方針。台灣在這次金融危機中雖相較受創較輕，但不容否認仍對台灣經濟社會帶來許多衝擊，本文亦分析台灣金融制度的問題，並且提出各項因應政策的比較分析。最後，匯總幾點本文研究結論與建議。 第一章 導論…………………………………………1 第一節 研究背景與目的…………………………………………1 第二節 研究內容與架構…………………………………………3 第三節 研究方法與流程…………………………………………5 第二章 金融危機發生的原因………………………7 第一節 第一代危機模型…………………………………………8 第二節 基本面因素…………………………………………….10 第三節 金融面實質現象的主要論點………………………….25 第三章 金融危機的原因--系統性風險的探討……46 第一節 系統性風險下的危機………………………………….48 第二節 第二代危機模型……………………………………….52 第三節 傳染蔓延……………………………………………….58 第四章 金融危機對世界各國的衝擊………………61 第一節 危機發生前的總體經濟條件………………………….62 第二節 1997上半年危機前的苦難……………………………65 第三節 1997年貨幣危機的蔓延效應…………………………67 第四節 金融危機的因應政策………………………………….70 第五節 與1930年代經濟大蕭條比較…………………………75 第五章 金融危機對台灣的影響……………………77 第一節 基本面優勢…………………………………………….78 第二節 金融危機的影響與台灣金融問題…………………….81 第三節 台灣所採取的因應政策………………………………86 第四節 金融危機的教訓和經驗萃取………………………….92 第六章 結論…………………………………………94 第一節 本文主要發現………………………………………….95 第二節 本文政策性意涵……………………………………….96 第三節 研究建議……………………………………………….98

Recent episodes of financial instability have motivated researchers as well as policy makers to intensify research on financial stability. This thesis contributes to current research and policy discussion by elaborating and empirically testing methodologies, which can be used to measure financial sector vulnerabilities and identify potential risks for financial stability. It further focuses on the link between real and the financial sector as well as possible implications of household financial distress on the aggregate economy. Together with the proposed framework we provide the survey of the current literature on these topics as well as the empirical results. We argue in favour of stress testing methodologies covering the key risks on banks' balance sheets. These frameworks can also be used for emerging markets where data availability is typically limited. It is shown that due to high volatility of credit growth in emerging economies, the static approach assuming constant balance sheet items is not very appropriate. Furthermore, the feedback effect between the financial sector and the real economy might play an important role under certain assumptions, and therefore it should be taken into account by policy makers. This effect can also emerge in the real sector itself as potential instability can...

This dissertation is composed of four essays that empirically investigate three topics in financial economics; financial stress and its leading indicators, the relationship between bank competition and financial stability, and the link between management board composition and bank risk. In the first essay we examine which variables have predictive power for financial stress in 25 OECD countries, using a recently constructed financial stress index. We find that panel models can hardly explain FSI dynamics. Although better results are achieved in country models, our findings suggest that financial stress is hard to predict out-of- sample despite the reasonably good in-sample performance of the models. The second essay develops an early warning framework for assessing systemic risks and predicting systemic events over two horizons of different length on a panel of 14 countries. We build a financial stress index to identify the starting dates of systemic financial crises and select crisis-leading indicators in a two-step approach; we find relevant prediction horizons for each indicator and employ Bayesian model averaging to identify the most useful predictors. We find superior performance of the long-horizon model for the Czech Republic. The theoretical literature gives conflicting predictions on how bank...

Cette thèse étudie les différentes facettes du risque de liquidité et analyse le rôle essentiel qu'elles jouent dans la stabilité systémique.Dans la partie théorique de la thèse, nous traitons du risque de liquidité au travers des ruées bancaires. Progressivement, nous introduisons le marché interbancaire en tant que mécanisme d'assurance de liquidité entre les banques. Cependant, lorsqu'il y a une pénurie globale de liquidité, ce marché a tendance à favoriser la propagation d'une crise de liquidité de banque à banque, ce qui peut aboutir au risque systémique. Nous étudions de manière approfondie la littérature sur la contagion par les liens interbancaires et au travers des prix des actifs. / This thesis examines the different facets of the liquidity risk and aims to analyse their essential role in the stability of the financial system. In the theoretical part of the thesis, we treat liquidity risk through bank runs. Gradually, we introduce the interbank market as a liquidity insurance mechanism between banks. However, when there is an overall shortage of liquidity, this market tends to encourage the spread of liquidity crises from bank to bank which can lead to a systemic financial crisis. We study the literature on risk contagion by interbank links and through asset price effects. The applied part of the thesis aims to test the validity of hypotheses and insights presented in the theoretical framework. The goal is to betterunderstand the mechanism of liquidity risk and the forces of interaction between balance sheet effects that can lead to the transformation of liquidity risk into systemic risk caused by counterparty risk or the revaluation of tradable assets at market prices. In the first numerical application, we propose to evaluate the risk of contagion by interbank linkages in a context where banks borrow on the interbank market and/or at the central bank if necessary. The second simulation is dedicated to contagion through asset price effects, considering that the banks must sell assets on the market to meet their liquidity shortfall. If mark-to-market accounting is applied, the effects of the douwnturn in prices appear immediately and cause a spontaneous reaction from stakeholders.