Depuis 25 ans, plus de 200 personnes ont perdu la vie dans le Sud de la France suite à une inondation (Vaison-la-Romaine en 1992, Aude en 1999, Gard en 2002, Var en 2010…). La sauvegarde des populations est affichée comme une priorité des pouvoirs publics, pourtant nous manquons encore d'une caractérisation globale de la vulnérabilité des personnes face aux phénomènes hydrométéorologiques. Ce travail de thèse postule que la mortalité liée aux catastrophes naturelles n’est pas fortuite. Elle reflète des vulnérabilités structurelles et conjoncturelles. L’analyse fine des circonstances de décès et du profil des victimes met en évidence les facteurs qui déterminent la mortalité face à de tels phénomènes et aide à mieux cibler la prévention. Ce travail s’appuie en grande partie sur la constitution d’une base de données géoréférencée pour la période 1988-2011 collectant les lieux, les circonstances et le profil des victimes. La zone d’étude couvre la France Méditerranéenne soumise aux crues « torrentielles » dans un triangle allant des Pyrénées-Orientales à l’Ardèche et au Var. L’analyse permet de remettre en perspective les préjugés d’une vulnérabilité « supposée » (femmes, enfants, personnes âgées…) sur lesquels porte de façon « réflexe » la prévention. Pour les inondations majeures (plus de dix décès) qui totalisent les 2/3 du bilan humain, les décès à domicile sont prépondérants. Les circonstances de décès laissent apparaitre une vulnérabilité subie liée à l’exposition des personnes (par exemple dans un bâti inadapté) ou une vulnérabilité structurelle liée à la capacité des personnes à résister à l’eau. A l’inverse, pour les petits évènements, moins meurtriers mais récurrents, se dégage une vulnérabilité plus « active » qui se traduit par des comportements à risque, conscients ou inconscients, notamment liés aux déplacements. La troisième partie de la thèse envisage les leviers de prévention aptes à réduire ces bilans humains. Une bonne connaissance des circonstances de décès et des facteurs expliquant la mortalité liée aux crues méditerranéennes permet d’évaluer l’efficacité et l’efficience des mesures de gestion du risque et laisse entrevoir des potentialités de « décès évitables » en ciblant les mesures de prévention adéquates. / For 25 years, more than 200 people have died in Southern France due to flooding (Vaison -la-Romaine in 1992, Aude in 1999, Gard in 2002, Var in 2010 ...). Preserving populations appears to be a government priority, however we still lack a comprehensive characterization of the vulnerability of people face to hydrometeorological phenomena. This thesis assumes that the mortality from natural disasters is not accidental. It reflects structural and circumstantial vulnerabilities. The detailed analysis of the circumstances of death and profiles of victims highlights the factors that determine mortality in this phenomena and help to improve disaster prepearedness. This work is based largely on the building of a georeferenced database for the period 1988-2011 addressing the places, the circumstances of death and the profile of the victims. The study area covers the Mediterranean France departments prone to flash floods from the Pyrenees-Orientales to the Ardeche and Var. The analysis relativizes a "supposed" vulnerability (women, childrens, elderly...). For major flooding (more than ten deaths) totaling 2/3 of losses of life, the deaths at home are most numerous. The circumstances of death let appear a sustained vulnerability to human exposure (eg. unsuitable buildings) or structural vulnerability to people's ability to resist water. In contrast, for small events, less deadly but mor recurring exudes a vulnerability more "active" which translates risk behaviors, conscious or unconscious, particularly related to displacements. The third part of the thesis considers the levers prevention able to reduce loss of life. A good knowledge of the circumstances of death and factors explaining mortality from Mediterranean floods used to assess the efficiency and effectiveness of risk management measures and suggests the potential of "avoidable deaths" targeting prevention adequate.

Cette thèse traite des possibilités d’intégration de l’opinion publique dans les opérations du système de droit criminel. En s’appuyant sur le cadre de la théorie des systèmes de Niklas Luhmann et sur le concept de rationalité pénale moderne d’Alvaro Pires, cette thèse prétend faire une double contribution. D’un côté, il est question d’avancer des distinctions et des précisions théoriques sur ce qui peut constituer cette opinion publique – et même, de façon plus générale, les stimuli externes apparentés à ce concept (public, mouvements de protestation, victimes) – et d’examiner la façon de concevoir son rapport avec le système de droit criminel. D’un autre côté, il est question d’observer empiriquement les mécanismes que ledit système met en place pour gérer la pression qu’il ressent de son environnement. Qui plus est, en nous servant de ce concept de rationalité pénale moderne, nous essayons de montrer dans cette thèse que des stimuli externes qui prônent un système plus punitif et intolérant ont beaucoup plus de chances d’être entendus que des communications qui sont critiques à l’égard de la punitivité du système. Finalement, nous devons ajouter que ce travail a eu l’ambition de faire une « sociologie du droit avec le droit », c’est-à-dire que la sociologie qui a été mise en place ici a eu l’intention de prendre en considération le point de vue interne du droit. Ses catégories, son raisonnement et ses opérations sont traités à partir d’un cadre théorique de la sociologie, mais toujours en considérant que le système juridique a une logique propre qui est souvent oubliée par la sociologie du droit.

Face aux atrocités qu'ont connu les 19ème et 20ème siècles en terme de crimes de masse, de nombreuses tentatives ont mené la communauté internationale à la création d'une cour criminelle internationale capable de juger les responsables des « grands crimes de guerre » au cours des conflits mondiaux. A travers la lettre et l'esprit du Statut de la cour pénale internationale, on note avec soulagement le regain d'intérêt de la justice pénale internationale pour la victime et pour sa reconstruction. Jusque là, cette dernière était principalement centrée sur le criminel, le but premier de cette dernière étant la lutte contre l'impunité. L'une des innovations majeures qu'a apportée le Statut de Rome réside dans la place centrale accordée aux victimes dans la procédure. A la différence de ses prédécesseurs, la CPI leur confère à la fois un statut pénal et civil ; elles disposent d'un droit de participation au procès pénal dès son commencement sous des conditions strictement encadrées par le juge ainsi qu'un droit à la réparation du préjudice qu'elles ont subi. Mais quelle est l'étendue réelle de l'implication des victimes dans ces procédures et quelles en sont les limites et conséquences pratiques au regard des objectifs fixés à l'origine ? Cette étude se propose de procéder à un examen approfondi du dispositif consacrant les droits des victimes de crimes internationaux et à une analyse de ses premières applications. / To the atrocities experienced by the 19th and 20th centuries in terms of mass crimes, many attempts have led the international community to create an international criminal court to prosecute those responsible for the "big war crimes" during global conflicts. Through the letter and spirit of the Statute of the International Criminal Court, we note with relief the renewed interest of the international criminal justice for the victim and for its reconstruction. Until then, it was mainly focused on the criminal, the first goal of the latter being the fight against impunity. One of the major innovations made by the Rome Statute is the central place for victims in the proceedings. Unlike its predecessors, the ICC gives them both a criminal and civil status ; they have a right to participate in criminal proceedings from its beginning under conditions strictly controlled by the judge and a right to compensation for damage suffered. But what is the real victim involvement in these processes, and what are its limitations and practical implications to the objectives originally set extension ? This study aims to conduct a thorough review of the device providing the rights of victims of international crimes and an analysis of its first applications.

Le droit international reconnaît deux droits fondamentaux aux victimes : le recours devant un tribunal et la réparation de leurs préjudices. Le recours devant un tribunal se décline en plusieurs droits : le droit d’accéder à un tribunal, le droit à l’information, le droit à l’avocat, le droit à être entendu dans la procédure. Le droit international recommande en outre, aux États de prendre des mesures pour assurer la protection des victimes et leur prise en charge. Au plan international, la création de la Cour pénale internationale et des juridictions communautaires participent,considérablement à la mise en oeuvre des droits reconnus aux victimes. Au niveau national, il existe une divergence de point de vue des législations des États, concernant le statut de la victime dans le procès pénal. Les pays de la Common Law reconnaissent généralement la victime comme témoin au procès pénal. Tandis que les pays de droit continental lui reconnaissent la qualité de partie civile. Cependant, la mise en oeuvre des droits des victimes reste une préoccupation importante dans tous les cas. Cette étude comparative laisse apparaître clairement que la place de la victime en droit burkinabé ne correspond pas à la dynamique de l’évolution entamée au plan international sur ce sujet. En effet, le Burkina Faso s’est doté, au lendemain de son indépendance, d’un Code de procédure pénale largement inspiré du droit français. Cependant, l’absence d’une véritable politique pénale prenant en compte les intérêts des victimes d’infraction limite la participation de ces dernières au procès pénal. La réparation des préjudices subis par les victimes n’est pas effective car l’auteur n’a pas souvent les moyens de payer et il n’existe pas de système d’indemnisation publique.L’absence d’alternatives au procès pénal classique est un autre point de faiblesse de la justice burkinabé. On retient également, une insuffisance des mesures visant à protéger les victimes. Quant à l’aide aux victimes, elle n’est pas assurée du fait de l’absence d’un programme étatique visant la prise en charge de leurs besoins. Du côté du milieu associatif, des initiatives existent, mais n’atteignent pas vraiment la grande majorité des victimes. Face à cette situation,nous avons jugé essentiel de proposer diverses pistes de solutions, parmi lesquelles les suivantes : le renforcement des droits des victimes dans les procédures classiques, l’amélioration du droit à la réparation des victimes, le recours à des programmes de justice restauratrice et la mise en place de mesures d’aide aux victimes. / International law recognizes two fundamental rights for victims: the right to a court and the right to compensation of any loss. The right to a court includes the right of access to a court, the right toinformation, the right to legal representation and the right to a hearing. International law also recommends that States take measures to ensure the protection and support of victims. At the international level, the establishment of the International Criminal Court and other international bodies made a considerable contribution to the implementation of victims’ rights. At the nationallevel, there is a divergence of views between the laws of the States concerning the status of the victim in the criminal trial. Common-law countries generally recognize the victim as a witness at the criminal trial, whereas continental law countries accord the victim civil-party status. However,implementation of the rights of victims remains a major concern in all cases. This comparative study clearly shows that the role of the victim in Burkina Faso law does not correspond to the dynamics of the evolution begun at the international level on this subject. Although, following independence, Burkina Faso adopted a code of criminal procedure largely inspired by French law,the lack of any real criminal policy taking into account the interests of victims of offences means they have only limited rights of participation at the criminal trial. Reparation of damage suffered by victims is not effective because offenders often do not have the means to pay and there is no system of public compensation. The absence of alternatives to the classical criminal trial is another weakness of the criminal-justice system in Burkina Faso, as is the lack of measures to protectvictims. Likewise, assistance for victims is not assured because of the absence of a State program to support their needs. While initiatives are taken by community organizations, they do not really reach the vast majority of the victims. In this situation, we have found it essential to propose various possible solutions, including: strengthening the rights of victims in the standard procedures, improving the right to reparation for victims, using restorative justice programs an dimplementing measures of assistance for victims.

Ce mémoire propose d’analyser sur les crimes environnementaux et la réparation des victimes des dommages environnementaux. Il commence par un survol des perspectives principales autour desquelles différentes définitions du « crime environnemental » sont développées ainsi qu’avec une brève analyse du lien entre les dommages environnementaux et les crimes en général. Ensuite, ce texte constate les trois types de justice—la justice environnementale, la justice écologique et la justice des espèces—dont chacune focalise sur un groupe de victimes des dommages environnementaux différents. Finalement, les mécanismes juridiques nationaux sont examinés par lesquels les victimes des dommages environnementaux peuvent obtenir réparation. Dans le cadre national, il existe trois branches de justice soit pénal, civil et administratif auxquels les victimes peuvent s’adresser afin de se faire réparer. Il s’avère que pour optimiser les intérêts des victimes, un État devra combiner les trois branches du système juridique et adapter chacun de ces branches aux crimes environnementaux. Bien que les régimes juridiques et les conditions nationales varient d’un État à l’autre, les mesures prises et les approches utilisées par les différents États dans le but de réparer les victimes environnementales peuvent se complémenter. / This work proposes to analyze on environmental crimes and the reparation of victims of environmental damage. It begins with an overview of the main perspectives around which different definitions of "environmental crime" are developed as well as a brief analysis of the link between environmental damage and crime in general. The work then examines the three types of justice — environmental justice, ecological justice, and species justice — each of which focuses on a different group of victims of environmental damage. Finally, we examine the national legal mechanism through which victims of environmental damage can obtain redress. Within the national framework, there are three branches of justice (criminal, civil and administrative) to which victims can apply for redress. It turns out that in order to optimize the interests of victims, a state will have to combine the three branches of the legal system and adapt each of these branches to environmental crimes. Although legal regimes and national conditions vary from state to state, the measures taken and approaches used by different states to redress environmental victims may complement each other.

La présente recherche s'intéresse au phénomène de la violence chez les couples adolescents. Plus précisément, elle vise à valider le VIFA, un instrument développé afin de mesurer la violence subie par les filles victimes et commise par les garçons agresseurs. Ce questionnaire, qui possède déjà de bonnes qualités psychométriques au niveau de ses trois échelles de violence (psychologique, physique et sexuelle), a été administré à 184 élèves de secondaire III fréquentant une école publique de la région de Québec. Par la suite, 48 d'entre eux ont accepté de passer une entrevue individuelle sur le même thème. Le type de validation retenu consiste en la comparaison entre les classifications d'après le questionnaire et la classification obtenue par une entrevue de type clinique. Tant au questionnaire qu'à l'entrevue, les participants sont classifiés en catégories: Victime ou Non-Victime pour les filles et Violent ou Non-Violent pour les garçons. Des analyses corrélationnelles ont permis de faire une comparaison entre les classifications obtenues au questionnaire et à l'entrevue. Les résultats indiquent des corrélations moyennes à élevées pour les garçons et de faibles à moyennes pour les filles ce qui suggère l'importance de certaines améliorations.

Depuis juin 2004, des dispositions législatives prévues par la Loi sur les normes du travail, visant à contrer le harcèlement psychologique au travail, reconnaissent à tout salarié le droit à un milieu exempt de harcèlement psychologique. Ce recours suscite de nombreuses attentes chez les travailleurs qui identifient, en toute bonne foi, leur souffrance au travail comme étant du harcèlement psychologique. Ces derniers doivent toutefois faire la démonstration que les problèmes vécus au travail s'associent clairement à des manifestations qui sont reconnues comme étant du harcèlement psychologique au sens de la loi. La présente recherche porte sur la rencontre de recevabilité, impliquant le plaignant et l'enquêteur en harcèlement psychologique de la Commission des normes du travail. Cette rencontre, qui amorce le processus du traitement de la plainte pour harcèlement psychologique, met en lumière des enjeux argumentatifs qui sont au cœur de nos préoccupations; d'une part, nous retrouvons un plaignant qui met tout en œuvre pour convaincre l'enquêteur du bien-fondé de sa démarche et, d'autre part, un professionnel qui a la responsabilité de conclure sur la nature des manifestations dénoncées par la possible victime. Le premier chapitre présente les éléments aidant à comprendre l'objet de la recherche et la perspective choisie. Par la suite, est décrit le cadre théorique de la recherche qui intègre la réflexion critique, soutenue par la philosophie et la sociologie. Au troisième chapitre, nous présentons la démarche de recherche appuyée sur une méthodologie pouvant répondre au besoin d'une meilleure compréhension des interactions en présence, soit l'analyse de conversation (Conversation Analysis). Le quatrième chapitre présente les résultats de la recherche basés sur la transcription attentive de l'enregistrement audio de quatre entrevues de recevabilité. Finalement, l'analyse des résultats permet de soutenir notre thèse sur la portée argumentative du récit de la plainte et de son impact sur l'entrevue. Trois stratégies argumentatives communes aux entrevues se révèlent : on observe la prudence de l'enquêteur, le souci du plaignant de présenter un ethos favorable et l'appel à l'émotion. Nous concluons ce chapitre en suggérant des pistes de réflexion et d'intervention pertinentes pour l'intervention spécifique de l'enquête en matière de harcèlement psychologique.

L'agression sexuelle est un facteur de risque majeur lié au trouble de stress (TSPT) chez les adolescents . La mentalisation, définie posttraumatique comme la capacité d'identifier les états mentaux de soi et des autres, jouerait un rôle dans les manifestations de l'abus sexuel et le TSPT chez l'enfant et l'adulte. Cette contribution n'a toutefois pas été étudié chez l'adolescent. L'objectif de l'étude mentalisation est d'évaluer les relations entre l'agression sexuelle, la n et le TSPT dans un échantillon composé de 421 adolescents âgés 12 à 17 ans dans un contexte clinique. Les participants ont été recrutés dans un hôpital psychiatrique privé pour adolescents. Ils ont complété le Movie for Assessment of Social Cognition (MASC), le Child Attachment Interview (CAI), le Reflective Function Questionnaire for Youth (RFQ Y), le Computerized Diagnostic Interview Schedule for Children (CDISC), le Childhood Trauma Questionnaire (CTQ) et le Trauma Symptom Checklist for Children (TSCC ). Les résultats révèlent une association entre l'agression sexuelle et les symptômes de TSPT. Les participants présentant un historique d'agression sexuelle ont démontré une capacité de mentalisation diminuée en utilisant le MASC et le RFQY, mais ont cependant démontré une capacité de mentalisation élevée en utilisant le CAI. La mentalisation a joué un rôle médiateur dans la relation entre l'agression sexuelle et le TSPT. Ces résultats présentent un soutien empirique préliminaire pour les associations entre la mentalisation, l'agression sexuelle et le TSPT dans un échantillon d'adolescents. / Sexual abuse (SA) is a major risk factor for PTSD in adolescents. Mentalizing, which refers to the capacity to reflect on the mind of the self and others, has been shown to be associated with both SA and PTSD in children and adults, though these associations remain to be tested in an adolescent sample. The aim of this study was to examine associations between mentalizing, SA, and PTSD in a clinical sample of 421 adolescents aged 12 to 17. Participants were recruited from a private inpatient psychiatric hospital for adolescents. Participants completed the Movie for Assessment of Social Cognition (MASC), the Child Attachment Interview (CAI), the Reflective Function Questionnaire for Youth (RFQ-Y), the Computerized Diagnostic Interview Schedule for Children (C-DISC), the Childhood Trauma Questionnaire (CTQ), and the Trauma Symptom Checklist for Children (TSCC). As hypothesized, adolescents with a history of SA reported significantly greater PTSD symptoms and had lower mentalizing scores using the MASC and the RFQ-Y. An unexpected finding was that adolescents with a history of SA also showed higher mentalizing scores using the CAI, possibly due to SA activating mentalizing regarding self and attachment figures during the adolescent period. The main study finding was that mentalizing mediated the relationship between SA and PTSD, providing support for the hypothesis that the relationship between SA and PTSD can be understood through the mediating influence of mentalizing in an adolescent sample.

Les statistiques policières québécoises révèlent que près de la moitié des victimes d’agressions sexuelles sont âgées de moins de 18 ans et que près du tiers de celles-ci sont à l’âge de la puberté. Certains chercheurs estiment que les auteurs de ces infractions sont un groupe homogène d’agresseurs sexuels de mineurs, alors que d’autres différencient les agresseurs sexuels d’enfants de ceux d’adolescents. Considérant les variations physiques entre une personne prépubère, une personne en pleine puberté et une personne post-pubère, nous nous sommes intéressés à ce qui distingue les agresseurs sexuels d’adolescents (ASA), des agresseurs sexuels d’enfants (ASE) et des agresseurs sexuels de femmes adultes (ASF). Pour ce faire, à l’aide d’analyses bivariées (chi-deux), nous avons comparé un échantillon composé de 40 ASE (victimes âgées de 0 à 10 ans), 57 ASA (victimes âgées de 11 à 15 ans) et 156 ASF (victimes âgées de 16 ans et plus), totalisant 253 participants. Les analyses révèlent que ces trois types de délinquants sexuels se distinguent sur plusieurs plans notamment pour les psychopathologies (les troubles de la personnalité), les antécédents criminels, les fantaisies sexuelles, les caractéristiques des victimes (relation avec la victime) et le modus operandi (coercition, complicité, affect). Des relations linéaires en fonction de l’âge des victimes sont observées ainsi que des similarités entre les catégories. Donc, les résultats susmentionnés permettent de brosser des portraits différents selon le type de délinquants sexuels. / Quebec police statistics reveal that nearly half of the sexual abuse victims are below 18 years old, and a third of these are at puberty age. Researchers believe that the perpetrators of those infractions are one homogenous group of sexual offenders vs. minors, while other researchers differentiate sexual aggressors of children and teenagers. By taking into account the physical variation among prepubescent individuals, individuals within their puberty, and post-puberty individuals, this research observes what distinguishes adolescent sexual offenders (ASA), child sexual offenders (ASE), and sexual offenders toward adult women (ASF). Bivariate analysis (chi-square) were conducted to compare a sample of 253 participants which includes 40 ASE (victims aged between 0 to 10 years old), 57 ASA (victims aged betwwen 11 to 15 years old), and 156 ASF (victims of 16 years old and more). The results display differentiations among the three types of sexual offenders, especially for psychopathological disorders (personality disorders), criminal records, sexual fantasies, victimology (degree of intimacy), and the modus operandi (coercion, complicity, affect). This paper exhibits linear relations related to the victims’ age, along with similarities within the categories of sexual offenders. Thus, previously mentioned results recognize different categorizations of sexual offenders.

La violence sexuelle est un problème social de grande ampleur. La réponse à cette violence par les mécanismes de justice de manière à favoriser le rétablissement de ces victimes est donc primordiale. Cependant, il semble que la justice pénale ne répond pas adéquatement aux besoins des victimes de violence sexuelle et que la justice réparatrice est controversée, voire freinée à être utilisée en la matière. La présente étude porte donc sur les expériences de justice pénale et de justice réparatrice des personnes victimes de violence sexuelle, afin de mieux comprendre comment ces mécanismes de justice peuvent contribuer, respectivement ou ensemble, à leur rétablissement. Pour ce faire, des entrevues auprès de 18 personnes adultes victimes de violence sexuelle ayant expérimenté la justice pénale et/ou la justice réparatrice, ainsi qu’auprès de 13 professionnels intervenant auprès des victimes en justice réparatrice, ont été analysés. Cette analyse a permis de mieux comprendre les besoins amenant les personnes victimes de violence sexuelle à s’impliquer dans les mécanismes de justice pénale et réparatrice, leur vécu dans ceux-ci, ainsi que les effets qu’elles en ont perçus. Alors que la justice pénale offre des possibilités intéressantes en termes de sécurité et de reconnaissance officielle, son vécu est difficile pour les personnes victimes de violence sexuelle qui perdent le contrôle dans le processus, et qui perçoivent alors peu d’effets bénéfiques pour leur rétablissement. À l’inverse, la justice réparatrice leur offre un grand éventail de possibilités pour combler différents besoins à travers le processus qui, bien que souvent difficile psychologiquement et émotionnellement, est propice à une reprise de contrôle et qui a pour effet selon elles de répondre à plusieurs besoins les aidant à se rétablir. À la vue de ces résultats, des modifications au système pénal sont proposées afin de créer un modèle pouvant combiner la justice pénale et la justice réparatrice, de façon à favoriser l’accès à la justice, la réponse aux besoins, et ainsi, le rétablissement des victimes de violence sexuelle. / Sexual violence is a major social problem. The response to this violence through justice mechanisms in order to promote the recovery of these victims is therefore essential. However, it appears that criminal justice does not adequately address the needs of victims of sexual violence and that restorative justice is controversial or even hindered from being used in this area. This study therefore examines the criminal justice and restorative justice experiences of victims of sexual violence, in order to better understand how these justice mechanisms can contribute, respectively or together, to their recovery. Interviews with 18 adult victims of sexual violence who have experienced criminal justice and/or restorative justice, as well as with 13 professionals working with victims in restorative justice, were analyzed. This analysis provided a better understanding of the needs that lead victims of sexual violence to become involved in criminal and restorative justice mechanisms, their experiences in them, and the effects they perceived. While criminal justice offers interesting opportunities in terms of safety and official recognition, its experience is difficult for victims of sexual violence who lose control in the process, and who then perceive little beneficial effect on their recovery. Conversely, restorative justice offers them a wide range of opportunities to meet different needs through the process that, while often psychologically and emotionally challenging, is conducive to regaining control, and which they believe has the effect of meeting several needs that help them recover. In light of these results, changes to the criminal justice system are proposed to create a model that can combine criminal justice and restorative justice to promote access to justice, the response to the needs, and thus, the recovery of victims of sexual violence.