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Study of dementia and cognitive decline accounting for selection by death / Prise en compte de la sélection par le décès dans l'étude de la démence et du déclin cognitifRouanet, Anais 14 December 2016 (has links)
Ce travail a pour but de développer des outils statistiques pour l'étude du déclin cognitif général ou précédant le diagnostic de démence, à partir de données de cohorte en tenant compte du risque compétitif de décès et de la censure par intervalle. Le temps de démence est censuré par intervalle dans les études de cohortes car le diagnostic de démence ne peut être établi qu'à l'occasion des visites qui peuvent être espacées de plusieurs années. Ceci induit une sous-estimation du risque de démence à cause du risque compétitif de décès : les sujets déments sont à fort risque de mourir, et peuvent donc décéder avant la visite de diagnostic. Dans la première partie, nous proposons un modèle conjoint à classes latentes pour données longitudinales corrélées à un événement censuré par intervalle, en compétition avec le décès. Appliqué à la cohorte Paquid, ce modèle permet d'identifier des profils de déclin cognitif associés à des risques différents de démence et de décès. En utilisant cette méthodologie, nous comparons ensuite des modèles pronostiques dynamiques pour la démence, traitant la censure par intervalle, basés sur des mesures répétées de marqueurs cognitifs. Dans la seconde partie, nous conduisons une étude comparative afin de clarifier l'interprétation des estimateurs du maximum de vraisemblance des modèles mixtes et conjoints et estimateurs par équations d'estimation généralisées (GEE), couramment utilisés dans le contexte de données longitudinales incomplètes et tronquées par le décès. Les estimateurs de maximum de vraisemblance ciblent le changement individuel chez les individus vivants. Les estimateurs GEE avec matrice de corrélation de travail indépendante, pondérés par l'inverse de la probabilité d'être observé sachant que le sujet est vivant, ciblent la trajectoire moyennée sur la population des survivants à chaque âge. Ces résultats justifient l'utilisation des modèles conjoints dans l'étude de la démence, qui sont des outils prometteurs pour mieux comprendre l'histoire naturelle de la maladie / The purpose of this work is to develop statistical tools to study the general or the prediagnosis cognitive decline, while accounting for the selection by death and interval censoring. In cohort studies, the time-to-dementia-onset is interval-censored as the dementia status is assessed intermittently. This issue can lead to an under-estimation of the risk of dementia, due to the competing risk of death: subjects with dementia are at high risk to die and can thus die prior to the diagnosis visit. First, we propose a joint latent class illness-death model for longitudinal data correlated to an interval-censored time-to-event, competing with the time-to-death. This model is applied on the Paquid cohort to identify profiles of pre-dementia cognitive declines associated with different risks of dementia and death. Using this methodology, we compare dynamic prognostic models for dementia based on repeated measures of cognitive markers, accounting for interval censoring. Secondly, we conduct a simulation study to clarify the interpretation of maximum likelihood estimators of joint and mixed models as well as GEE estimators, frequently used to handle incomplete longitudinal data truncated by death. Maximum likelihood estimators target the individual change among the subjects currently alive. GEE estimators with independent working correlation matrix, weighted by the inverse probability to be observed given that the subject is alive, target the population-averaged change among the dynamic population of survivors. These results justify the use of joint models in dementia studies, which are promising statistical tools to better understand the natural history of dementia
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Remaniements identitaires familiaux face à l'épreuve de mobilité internationale : le cas des conjoints d'expatriés / Family Identity Redifinition to International Assignments : the Expatriate Spouses Adaptation ModelBuguet, Julie 24 May 2016 (has links)
La trajectoire migratoire des conjoints d'expatriés se donne à voir dans son ensemble lors de l'expérience de mobilité internationale se traduisant par une rencontre interculturelle. Depuis les conditions de départ, en passant par les diverses modalités de confrontation, individuelles, collectives et culturelles avec le pays d'accueil, le conjoint d'expatrié, souvent considéré comme simple suiveur de l’expatrié professionnel, peut également se poser comme un véritable acteur, évoluant à l'intérieur d'une gamme d'opportunité et de contraintes définies par le contexte de migration. Dans une démarche méthodologique compréhensive, nous proposons un modèle intégratif de recherche, basé sur deux dimensions du processus acculturatif et identitaire : l’adaptation psychologique et l’adaptation socioculturelle. A ces aspects, s’ajoutent les enjeux interculturels d’identification à la culture d’origine et d’accueil, entre autres. Dans notre étude, les prédicteurs définis dans notre modèle apparaissent comme des ressources, psychologiques, interpersonnelles et culturelles, mobilisables facilitant l'adaptation des conjoints d'expatriés. Nous argumentons que les processus d'adaptation des conjoints en situation de migration temporaire sont largement facilités par la décision concertée du projet d'expatriation, ainsi que par l'identification à la culture du pays d'accueil. Les conjoints d'expatriés, en raison notamment de la nature du projet migratoire, adoptent cependant, en majorité, des stratégies identitaires privilégiant l'identification à leur culture d'origine. Cette étude met en avant les dynamiques interculturelles et les négociations identitaires possibles des conjoints d’expatriés français en prenant en compte les différents dynamismes adaptatifs et définit une base de compréhension du vécu de migration temporaire de ce groupe, permettant ainsi l’optimisation du bien-être psychologique et socioculturelle des familles envoyées en expatriation. / Spousal adjustment issues to host country are a major reason for expatriate assidûment failure and the main focus of our field study. By combining elements of Berry's conceptual framework for the analysis of acculturation attitudes with Ward and colleagues' theorising on cross-cultural adjustment of sojourners, our research examined, among other predictors, host-national and conational identification in relation to sociocultural and psychological adaptation of 96 expatriates spouses. This research highlights, through completed questionnaires and interviews, that our proposed integrative model of research is highly reliable to predict psychological and sociocultural adjustment. Results revealed two main effects. Considering the adaptation process, subjects with strong involvement in the decision making process of expatriation will experience a better psychological adaptation during cross-cultural transitions. In addition, those with a strong hostnational identification will largely experience a better socio-cultural adaptation during their assignment abroad. The effect of identity change is however limited as a large majority of subject chose the separation acculturation strategy, implying a weak identification to the host-national culture and a strong identification to the co-national culture. The investigation makes a useful contribution to theoretical developments in the study of acculturation of a specific group: the french expatriates spouses living abroad. Moreover, the study corroborates the validity and the empirical distinction of psychological and sociocultural adaptation, as acculturation strategies and the predictors of adjustment's domains in the vast and expending literature on acculturation and identity.
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La concomitance violence conjugale et maltraitance des enfants dans les familles immigrantes d'origine africaine : points de vue des mères d'immigration récente sur leurs expériencesSénavon, Djigbodi 13 April 2018 (has links)
Cette étude s'intéresse aux points de vue de trois mères immigrantes d'Afrique concernant leurs expériences de violence conjugale et familiale dans leur parcours de vie. Les questions de recherche examinées sont : 1) les types de violences que ces mères subissent, 2) leurs perceptions et réactions face à ces violences, 3) leur disposition à recourir à des mesures de protection, 4) leurs perceptions des conséquences pour elles et leurs enfants et 5) les mesures d'aide qu'elles proposent aux intervenants sociaux afin d'améliorer leurs conditions de vie, celles de leur enfants et de garantir les droits de ces derniers. La recherche est qualitative et s'appuie sur la méthodologie des récits de vie. Les résultats font ressortir que plusieurs facteurs incitent ces mères à demeurer longtemps dans la relation violente aussi bien dans leur pays d'origine que dans le pays d'accueil. Certaines pistes d'intervention sont soulignées pour le bien-être des mères et de leurs enfants.
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Conceptions et expériences des hommes amérindiens ayant vécu des incidents de violence conjugale au QuébecEllington, Lisa 23 April 2018 (has links)
La violence conjugale est une problématique sociale très répandue au sein des peuples autochtones (Jones, 2008). Malgré ce constat, les travaux de recherche sur le sujet ne sont pas légion et ont été majoritairement réalisés auprès de femmes ou d’intervenants, le discours des hommes étant éclipsé par la perception qu’ont les chercheurs de la problématique. Cette recherche vise alors à rendre compte de l’expérience et du point de vue des hommes amérindiens ayant vécu des incidents de violence conjugale au Québec. L’analyse de contenu des neuf entrevues réalisées suggère la nécessité de considérer l’interaction dynamique et l’influence mutuelle de différents facteurs (historiques, environnementaux, individuels et culturels) qui façonnent les conceptions de la violence conjugale et les logiques d’action des hommes amérindiens. Ce mémoire met également en lumière la diversité des rôles joués par ces derniers lors des incidents, qu’ils soient les instigateurs et/ou les victimes, à travers les différents types de violence dans lesquels ces rôles s’inscrivent (violence conjugale situationnelle ou terrorisme conjugal).
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Le profil psychopathologique des conjoints violentsMénard, Ingrid 04 1900 (has links)
Les études typologiques sur les conjoints violents ont mis en évidence qu’il n’existe pas un profil unique de conjoints violents et que certaines psychopathologies peuvent expliquer le passage à l’acte (ex. : caractéristiques associées à un trouble de la personnalité, abus de substances, dépression, etc.). Toutefois, il existe un manque de connaissance concernant le profil psychopathologique et des traits de personnalité des conjoints qui agressent sexuellement leur partenaire. Ainsi, cette étude a pour objectif de classifier des conjoints violents à partir de leurs psychopathologies et traits de personnalité (MCMI-III et NÉO-PI R) afin de vérifier s’il existe une concordance entre les profils obtenus entre, d’une part, une approche dimensionnelle et, d’autre part, une approche catégorielle. Dans un second temps, cette étude a pour objectif de distinguer les groupes de conjoints violents en fonction : du type de violence commise, soit sexuelle et/ou physique ; de leur niveau d’hostilité envers les femmes ; de leurs stratégies de résolution de conflit en contexte conjugal ; de leurs stratégies d’adaptation face à des situations stressantes ; et de leurs croyances sur le viol. Pour ce faire, 121 hommes ayant été condamnés pour avoir commis au moins une forme de violence conjugale ont été rencontrés en entrevues et ont complété des questionnaires. Parmi eux, 21 ont commis au moins une violence sexuelle et 100 ont commis au moins une forme de violence physique et/ou psychologique. En ce qui concerne l’analyses de classification (two-step cluster anlysis) réalisé à partir de données obtenues à l’aide du MCMI-III, elle a permis d’identifier trois groupes, soit le sadique/antisocial, le très pathologique et le non pathologique. L’analyse de classification à partir de données obtenues à l’aide du NÉO PI R a permis d’identifier trois groupes présentent certaines similitudes avec les trois groupes de notre première classification, soit celle obtenu en fonction du MCMI-III. En effet, l’hostile présente aussi des caractéristiques associées au trouble de la personnalité sadique et antisociale. Le névrosé est caractérisé par la présence de diverses psychopathologies et le contrôlant est caractérisé par une absence de caractéristiques associées à un trouble de la personnalité et autres trouble mentaux. / Studies on abusive spouses have shown that there are different factors that
predispose a man to become violent (sexual, physical, psychological). Indeed, compared
to non-violent partners, violent partners present more psychopathologies (ex.: personality
desorders, anxiety, etc). Furthermore, the different typologies of violent spouses have
shown that there is no single profile of violent spouses. The majority of studies have found
that antisocial and borderline personality disorders are significantly associated with the
perpetration of violence in intimate relationships. However, there is a lack of knowledge
regarding the psychopathological profile of spouses who sexually assault their partners.
This study aims to: (1) classify (two step cluster) abusive spouses on the basis of their
psychopathological profile; and (2) to compare the psychopathological characteristics (e.g.,
substance abuse) and types of violence committed (e.g., physical or sexual) in the profiles.
To do this, 121 men who had been convicted of committing at least one form of spousal
violence were interviewed and completed questionnaires (MCMI-III NÉO PI-R, CTS2,
CISS, Rape Myth Scale, Hostility Toward Women Scale). Among them, 21 had committed
at least one sexual violence and 100 had committed at least one form of physical and/or
psychological violence. The two-step cluster anlysis of the MCMI-III data identified three
groups: sadistic/antisocial, highly pathological and non-pathological. The classification
analysis based on data obtained using the NEO PI R identified three groups with certain
similarities to the three groups in the first classification (MCMI-III) : the hostile, which
presents characteristics associated with sadistic and antisocial personality disorder, the
neurotic, which is characterized by the presence of various psychopathologies, and the
controlling, which is characterized by an absence of characteristics associated with a
personality disorder and other mental disorders.
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Intimité et troubles neurocognitifs majeurs (TNCM) en centre d’hébergement de soins de longue durée (CHSLD) : le vécu des partenairesPerron, Flavie 03 1900 (has links)
Les études démontrent que la majorité des personnes âgées sont sexuellement actives lorsqu'elles sont dans une relation à long terme et que la relation amoureuse des couples âgés peut être influencée par des problèmes sur le plan sexuel. La littérature met aussi en lumière que la conjugalité dans un couple s’avère extrêmement complexe lorsqu’un des partenaires vit avec un trouble neurocognitif majeur (TNCM) et est hébergé en centre d’hébergement de soins de longue durée (CHSLD). Si nous connaissons de mieux en mieux les attitudes des professionnels à l'égard de la sexualité dans le contexte des TNCM, nous savons peu de choses de la façon dont les partenaires de personnes ayant des TNCM perçoivent l’évolution de la relation sexuelle et intime au fil du temps, y compris lors de la transition vers un CHSLD. Ce mémoire s’intéresse à l’expérience auprès de partenaires de personnes présentant des TNCM hébergées en CHSLD en s’appuyant sur la théorie de la reconnaissance de Honneth (2000). La méthodologie repose sur une approche qualitative de type exploratoire. Des entretiens semi-directifs ont été réalisés (n=6) afin de récolter les témoignages des partenaires. Les résultats montrent l’influence de l’âgisme et des représentations sociales sur le discours des partenaires. Ils permettent également de mieux comprendre l’influence de la maladie et du CHSLD sur le vécu des partenaires. Ce mémoire permet donc de mettre en lumière la réalité des partenaires dans une optique d’amélioration des pratiques. / Studies show that the majority of older people are sexually active when in a long-term relationship, and that the romantic relationship of older couples can be influenced by sexual problems. The literature also shows that conjugality in a couple is extremely complex when one of the partners has a dementia and is living in a long-term care facility. While we know more about professionals' attitudes towards sexuality in the context of dementia, we still know little about how partners of people with dementia perceive the evolution of the sexual and intimate relationship over time, including during the transition to a long-term care facility. This research focuses on the experience of partners of people with dementia living in long-term care facilities, drawing on Honneth's (2000) recognition theory. The methodology was based on a qualitative, exploratory approach. Semi-structured interviews were conducted with 6 participants to gather the partners' testimonies. The results show the influence of ageism and social representations on the partners' discourse. They also show the influence of illness and of long-term care facilities on the partners' experiences. This research sheds light on the partners' reality, with an aim to improving practices.
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Modulation de la coercition sexuelle subie, des traits psychopathiques et de la satisfaction sexuelle et conjugale chez des couples intimesRodrigue, Kaïla 17 April 2018 (has links)
Au sein des relations de couple à l'âge adulte, la coercition sexuelle ne se manifeste pas toujours par l'utilisation de la force physique, mais bien plus par l'utilisation de tactiques subtiles (e.g., retraits de bénéfices ou menaces de retraits de bénéfices; Camilleri, Quinsey, Tapscott, sous presse; Shackelford & Goetz, 2004). Certains traits de caractère sont associés à l'utilisation de la coercition sexuelle envers le partenaire. La psychopathie infra-clinique qui est reliée à une variété de comportements sexuels violents, à des attitudes et à des cognitions négatives à l'égard du partenaire tout comme à l'infidélité constitue l'un de ces traits (Williams, Spidel, & Paulhus, 2005). La présente étude examine d'une part, le lien entre les traits de personnalité psychopathique et la coercition sexuelle subie dans les relations intimes stables et d'autre part, le lien entre ces mêmes traits et la satisfaction conjugale et sexuelle rapportée par les conjoints. Les résultats, obtenus auprès de 72 couples, démontrent que les traits psychopathiques de l'homme sont reliés à la coercition sexuelle subie par la conjointe et par lui-même. L'insensibilité affective de l'homme contribuerait davantage que les autres dimensions de la psychopathie à la coercition sexuelle subie par la femme. La manipulation interpersonnelle chez la femme serait en lien avec la coercition sexuelle subie par son conjoint. Les traits psychopathiques de l'homme sont reliés également à sa satisfaction sexuelle et conjugale. Ce sont les tendances criminelles et le style de vie désordonné chez l'homme qui contribuent à ce lien. Chez la femme, les traits psychopathiques sont reliés seulement à sa satisfaction sexuelle. Ces résultats sont discutés à la lumière de ceux des études récentes.
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L'accessibilité aux services pour les femmes autochtones victimes de violence familiale qui demeurent en communautés éloignéesBergeron, Anne-Sophie 24 April 2018 (has links)
Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2012-2013. / Cette recherche vise à rendre compte, à partir d'une perspective féministe intersectionelle, du rôle de différents facteurs d'oppressions qui structurent l'expérience d'accès aux services de santé et aux ressources psychosociales des femmes autochtones victimes de violence familiale et demeurant dans des communautés isolées. L'analyse de contenu des entretiens de type focus group, réalisés auprès de 19 répondants de deux communautés autochtones isolées, révèle le cumul et l'interaction de divers systèmes d'oppression qui créent des inégalités de fond, structurant les positions relatives des victimes de violence. Elle suggère la nécessité de considérer les différents systèmes de pouvoir qui affectent directement leur accessibilité aux services. Les résultats de la recherche indiquent que le facteur géographique est une variable significative dans l'accessibilité aux ressources pour les femmes autochtones victimes de violence et qui demeurent en communautés éloignées, mais que son influence ne peut être comprise qu'en tenant compte de l'interférence de plusieurs autres facteurs qui entravent le recours à ces ressources. Ce mémoire s'inscrit dans le cadre d'une recherche menée par Lyse Montminy et al., en collaboration avec divers partenaires du milieu, sur la problématique de la violence dans les communautés autochtones du Québec. Il s'appuie sur l'analyse des données secondaires issues de cette recherche. / This research aims to bring out, from an intersectorial feminist viewpoint, the influence that some factors of oppression exert in the structuration of experience of native women, victims of domestic violence and living in isolated communities, when accessing health and psycho-social services and resources. Content analysis of 19 focus groups interviews realized in two isolated native communities reveal a cumulation and interaction of different oppression systems creating fundamental inequalities that structure the relative positions of the victims of violence. It suggests the necessity to take into account the power systems that may compromise access to these services. This thesis is part of a larger research project led by Lyse Montminy et al., and realized with the collaboration of ground communities partners, on the topic of violence in Quebec native communities. It relies on the analysis of secondary data gathered in this research.
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Modélisation conjointe de trajectoire socioprofessionnelle individuelle et de la survie globale ou spécifique / Joint modeling of individual socio-professional trajectory and overall or cause-specific survivalKarimi, Maryam 06 June 2016 (has links)
Appartenir à une catégorie socio-économique moins élevée est généralement associé à une mortalité plus élevée pour de nombreuses causes de décès. De précédentes études ont déjà montré l’importance de la prise en compte des différentes dimensions des trajectoires socio-économiques au cours de la vie. L’analyse des trajectoires professionnelles constitue une étape importante pour mieux comprendre ces phénomènes. L’enjeu pour mesurer l’association entre les parcours de vie des trajectoires socio-économiques et la mortalité est de décomposer la part respective de ces facteurs dans l’explication du niveau de survie des individus. La complexité de l’interprétation de cette association réside dans la causalité bidirectionnelle qui la sous-tend: Les différentiels de mortalité sont-ils dus à des différentielsd’état de santé initial influençant conjointement la situation professionnelle et la mortalité, ou l’évolution professionnelle influence-t-elle directement l’état de santé puis la mortalité?Les méthodes usuelles ne tiennent pas compte de l’interdépendance des changements de situation professionnelle et de la bidirectionnalité de la causalité qui conduit à un biais important dans l’estimation du lien causale entre situation professionnelle et mortalité. Par conséquent, il est nécessaire de proposer des méthodes statistiques qui prennent en compte des mesures répétées (les professions) simultanément avec les variables de survie. Cette étude est motivée par la base de données Cosmop-DADS qui est un échantillon de la population salariée française.Le premier objectif de cette thèse était d’examiner l’ensemble des trajectoires professionnelles avec une classification professionnelle précise, au lieu d’utiliser un nombre limité d’états dans un parcours professionnel qui a été considéré précédemment. A cet effet, nous avons défini des variables dépendantes du temps afinde prendre en compte différentes dimensions des trajectoires professionnelles, à travers des modèles dits de "life-course", à savoir critical period, accumulation model et social mobility model, et nous avons mis en évidence l’association entre les trajectoires professionnelles et la mortalité par cause en utilisant ces variables dans un modèle de Cox.Le deuxième objectif a consisté à intégrer les épisodes professionnel comme un sous-modèle longitudinal dans le cadre des modèles conjoints pour réduire le biais issude l’inclusion des covariables dépendantes du temps endogènes dans le modèle de Cox. Nous avons proposé un modèle conjoint pour les données longitudinales nominaleset des données de risques concurrents dans une approche basée sur la vraisemblance. En outre, nous avons proposé une approche de type méta-analyse pour résoudre les problèmes liés au temps des calculs dans les modèles conjoints appliqués à l’analyse des grandes bases de données. Cette approche consiste à combiner les résultats issus d’analyses effectuées sur les échantillons stratifiés indépendants. Dans la même perspective de l’utilisation du modèle conjoint sur les grandes bases de données, nous avons proposé une procédure basée sur l’avantage computationnel de la régression de Poisson.Cette approche consiste à trouver les trajectoires typesà travers les méthodes de la classification, et d’appliquerle modèle conjoint sur ces trajectoires types. / Being in low socioeconomic position is associated with increased mortality risk from various causes of death. Previous studies have already shown the importance of considering different dimensions of socioeconomic trajectories across the life-course. Analyses of professional trajectories constitute a crucial step in order to better understand the association between socio-economic position and mortality. The main challenge in measuring this association is then to decompose the respectiveshare of these factors in explaining the survival level of individuals. The complexity lies in the bidirectional causality underlying the observed associations:Are mortality differentials due to differences in the initial health conditions that are jointly influencing employment status and mortality, or the professional trajectory influences directly health conditions and then mortality?Standard methods do not consider the interdependence of changes in occupational status and the bidirectional causal effect underlying the observed association and that leads to substantial bias in estimating the causal link between professional trajectory and mortality. Therefore, it is necessary to propose statistical methods that consider simultaneously repeated measurements (careers) and survivalvariables. This study was motivated by the Cosmop-DADS database, which is a sample of the French salaried population.The first aim of this dissertation was to consider the whole professional trajectories and an accurate occupational classification, instead of using limitednumber of stages during life course and a simple occupational classification that has been considered previously. For this purpose, we defined time-dependent variables to capture different life course dimensions, namely critical period, accumulation model and social mobility model, and we highlighted the association between professional trajectories and cause-specific mortality using the definedvariables in a Cox proportional hazards model.The second aim was to incorporate the employment episodes in a longitudinal sub-model within the joint model framework to reduce the bias resulting from the inclusion of internal time-dependent covariates in the Cox model. We proposed a joint model for longitudinal nominal outcomes and competing risks data in a likelihood-based approach. In addition, we proposed an approach mimicking meta-analysis to address the calculation problems in joint models and large datasets, by extracting independent stratified samples from the large dataset, applying the joint model on each sample and then combining the results. In the same objective, that is fitting joint model on large-scale data, we propose a procedure based on the appeal of the Poisson regression model. This approach consist of finding representativetrajectories by means of clustering methods and then applying the joint model on these representative trajectories.
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L’étranger avec qui je partage ma vie : l’enrichissement injustifié entre conjoints de fait québécoisPapaioannou, Effie Panagiota 06 1900 (has links)
Face au vide juridique encadrant leurs rapports patrimoniaux, les ex-conjoints de fait ont fait appel
au droit commun dans une tentative de remédier aux iniquités économiques découlant de leur
rupture. Les tribunaux québécois ont reconnu le besoin de combler ce vide, et c’est ainsi que le
recours en enrichissement injustifié est devenu le choix de prédilection des conjoints appauvris.
Ce recours a été façonné par la jurisprudence en remède sur mesure pour les conjoints non mariés.
Une panoplie de mesures ont été mises en place par les tribunaux pour alléger le fardeau de preuve
de l’appauvri et pour adapter la quantification de l’indemnité aux réalités conjugales. Cela demeure,
toutefois, insuffisant et peu adapté aux besoins des ex-conjoints.
Variabilité et imprévisibilité des décisions se sont avérées être le corolaire de cette confection
jurisprudentielle : résultat de la large discrétion dont jouissent les magistrats dans l’appréciation des
conditions et facteurs applicables et fruit d’un législateur muet.
Le présent mémoire soulève les lacunes de l’enrichissement injustifié comme palliatif du problème
de la rupture conjugale et démontre que la prestation compensatoire n’est pas, en fait, une protection
analogue à l’enrichissement injustifié, ni une mesure adéquate pour les conjointes de fait.
À notre avis, une approche fonctionnaliste et plus complète doit primer pour favoriser l’atteinte de
l’objectif de protection recherché. Dans une société où le mariage n’est souvent pas le résultat d’un
choix réfléchi et, surtout, d’une volonté de s’assujettir à ses effets juridiques, une élévation des droits
des conjoints de fait au même niveau que ceux des époux prend tout son sens. / Faced with the legal vacuum surrounding their patrimonial relationships, de facto spouses sought
remedies within the general rules of obligations to solve the inequities resulting from their
separation. Quebec courts have recognized the need to fill this void, thereby rendering actions for
unjust enrichment the preferred choice of impoverished spouses.
This remedy has been fashioned by case law into a tailor-made remedy for unmarried spouses. A
panoply of measures has been put in place by the courts to lighten the burden of proof of the
impoverished and to adapt the quantification of the indemnity to conjugal realities. However, this
remains insufficient and poorly adapted to the needs of ex-spouses.
Variability and unpredictability of decisions have proven to be the corollary of this jurisprudential
confection: the result of the broad discretion of the courts in assessing the applicable conditions and
factors and the product of a silent legislator.
This memoire raises the shortcomings of unjust enrichment as a palliative to the problem of the
separation of de facto spouses and demonstrates that the compensatory allowance is not, in fact,
analogous to unjust enrichment, nor is it appropriate for de facto spouses.
In our opinion, a functionalist and more comprehensive approach must be privileged to help achieve
the desired objective of protection. In a society where marriage is often not the result of a considered
choice, or of a desire to submit to its legal effects. Granting de facto spouses to the same level of
protection as legal spouses would be preferred.
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