Ce mémoire vise à comprendre les motivations des États à intervenir militairement dans un autre État pour mettre fin aux violations graves des droits de l’homme tel que le nettoyage ethnique et le génocide. Plus précisément, nous cherchons à comprendre pourquoi il y a eu une variation dans la position américaine face aux cas de génocide au Rwanda en 1994, au Kosovo en 1999 et au Darfour de 2003 à 2008. À partir d’une approche réaliste en Relations Internationales qui met l’accent sur l’intérêt national égoïste comme facteur principal explicatif du comportement des États, nous procédons à l’étude des cas de la position américaine lors de trois crises humanitaires. Plus précisément, nous cherchons à comprendre la non intervention des États-Unis lors du génocide des Tutsis au Rwanda en 1994, l’intervention américaine au Kosovo en 1999, et enfin la non intervention américaine au Darfour de 2003 à 2008. En somme, nos études de cas démontrent que c’est l’intérêt national qui motive les États d’intervenir ou de ne pas intervenir lors des cas de nettoyage ethnique ou de génocide. D’une part, lors du génocide des Tutsis au Rwanda en 1994, les États-Unis ne sont pas intervenus car l’intérêt national interprété comme le repli sur les affaires internes américaines ne serait pas maximisé par l’intervention militaire. Ensuite, l’intervention des États-Unis et de l’OTAN au Kosovo en 1999 est expliquée par l’intérêt national américain dans un contexte de l’après guerre froide d’approfondir son engagement sécuritaire en Europe et de préserver sa position hégémonique et son prestige sur la scène internationale, d’assurer la stabilité régionale et de préserver la crédibilité de l’OTAN. Finalement, l’intérêt national défini en termes de sécurité dans un contexte de la guerre au terrorisme explique la non intervention américaine au Darfour de 2003 à 2008. / This master’s thesis seeks to analyze what motivates a state’s military intervention in another state in order to stop mass human rights violations such as ethnic cleansing and genocide. Particularly, it tries to explain the United States inconsistent behavior towards genocide and ethnic cleansing during the Rwanda 1994, the Kosovo 1999, and the Darfur 2003 to 2008 humanitarian crisis. Using arguments of the realist approach in International Relations, whose main explanatory factor for state behavior is egoistic national self- interest, this paper examines the United States position during these three human rights crisis. Specifically, we seek to understand the United States non intervention during the Tutsi genocide in Rwanda in 1994, the United States intervention in Kosovo in 1999, and finally the United States non intervention during the mass killings in Darfur in 2003 to 2008. These case studies demonstrate that shifting definitions of the national self-interest motivate states to intervene or not intervene in ethnic cleansing and genocide crisis. First, during the 1994 Tutsi genocide in Rwanda, the United States chose to not intervene because the national interest, defined as the concentration on domestic affairs, would not be maximized by a military intervention. Secondly, the United States and NATO military intervention during the Kosovo crisis in 1999 can be explained by the pursuit of national self-interest maximization: in the post cold war context, the United States seek to strengthen their security engagements in Europe, to preserve their position and prestige in the international arena, to ensure regional stability as well as the NATO credibility. Finally, it will be argued that the national security self-interests motivated the United States non intervention in Darfur 2003 to 2008.

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

L’ambition de ce travail est d’énoncer une définition originale d’un droit militaire, appréhendé dans le cadre d’une perspective historique. Deux grands modèles d’armée professionnelle ont ici été confrontés : Rome et les armées contemporaines (i.e., Les États-Unis, la France, le Royaume-Uni et la République populaire de Chine), afin de définir les conditions nécessaires à la reconnaissance d’une armée de métier. Une armée professionnelle au service d’une puissance géopolitique, telles que celles analysées ici, met en oeuvre un droit militaire dual composé d’un droit de temps de paix / ou de guerre limitée, et un autre de temps de guerre totale. / The aim of this paper is to provide an unusual inight into the concept of military law, envisionned within the framework of an historical point of view. Two great military and professionnal models have been confronted (i.e. Rome and four contemporary armies : the United-States, France, the United-Kingdom and the People’s Republic of China) in order to define the historical conditions for the recognition of a professionnal military model. A professionnal army serving a Power such as the ones studied there, implement a dual military law made of a military law in time of peace /or limited war, and a military law in time of total war.

[pt] Esta tese analisa as dissidências políticas nos partidos políticos do Império, o Liberal e o Conservador, cujas fraturas progressivamente levaram a uma situação de fragilidade monarquista. As fraturas se iniciaram em 1860, quando surgiu a idéia de formação da Liga Progressista, por parte da primeira dissidência conservadora desde a institucionalização do regime em 1850; se acentuaram durante a campanha abolicionista, capitaneada no parlamento por Joaquim Nabuco, e atingiram o clímax na última cisão liberal, em meio aos debates referentes à federalização das províncias, em 1889, quando se iniciou o derradeiro ministério da monarquia, o do visconde de Ouro Preto. A instauração da república, fruto de uma conspiração militar-civil, deitou raízes no processo de desgaste do governo imperial. No 15 de Novembro, além da perplexidade, havia desarticulação entre os políticos da monarquia, exacerbada pela radicalização reformista dos anos 1880. A fragilidade, que lenta e gradualmente ceifou as possibilidades de acordos no final do Segundo Reinado, foi um dos obstáculos para uma eficaz organização em defesa do regime deposto. O movimento monarquista da década de 1890 foi bastante fragmentado porque, além das repressões e do pouco apoio da família imperial, antigas divergências foram reativadas. / [fr] Cette thèse analyse les dissidences politiques dans les partis politiques impériaux, le Libéral et le Conservateur, dont les fractures ont menées, progressivement, à une situation de fragilité monarchiste. Ces fractures se sont initiées en 1860, quand l idée de la formation d une Ligue Progressiste a surgi de la part de la première dissidence conservatrice depuis l institutionnalisation du régime dans l année 1850; elles se sont fortifiées durant la campagne abolitionniste, qui était commandée au parlament par Joaquim Nabuco, et elles ont atteint le climax à la dernière rupture liberale, parmi les débats sur la féderalisation des provinces, dans l année 1889, quand commença le dernier ministère de la monarchie, celle du viscomte de Ouro Preto. L instauration de la république, dûe à une conspiration militaire-civil, a marqué le processus de détérioration du governement impérial. Le 15 novembre, au-delà de la perplexité, il y avait la désarticulation entre les politiciens de la monarchie, qui était éxarcebée par la radicalisation réformiste des années1880. La fragilité, qui a fauché doucement et graduellement les possibilités des accords à la fin du Deuxième Règne, fut un des obstacles pour une efficace organisation en défense du régime déposé. Le mouvement monarchiste des années 1890 fut assez fragmenté puisque, au-delà des répressions et du faible support de la famille impériale, des vieilles divergences furent réactivées.

Les États latins d’Orient ont vu la création d’une société en Terre sainte développant un art syncrétique au carrefour des mondes latin, byzantin et arabe. Outre l’architecture religieuse et militaire, les manuscrits sont également les témoignages d’une culture levantine aux multiples influences. L’étude des œuvres croisées nous a montré une très nette augmentation de la production de manuscrits après le séjour de Louis IX au Proche Orient, ainsi qu’un changement dans la nature même des textes copiés. Les manuscrits liturgiques sont ainsi délaissés au profit de la littérature historique, telle l’Histoire Ancienne jusqu’à César. À partir d’un texte venu de Flandre, les nobles francs de Terre sainte et les enlumineurs à leur service ont recréé un cycle de miniatures pour inscrire leurs images dans la tradition multiculturelle croisée. Des partis-pris artistiques ont ainsi été mis au jour et définis comme des choix conscients visant à personnaliser les copies levantines et les inscrire dans une tradition de près de deux siècles : l’emprunt à différentes traditions artistiques, occidentales et orientales, pour la création des miniatures, la mise en lumière de héros liés à la Terre sainte ou aux Francs, et parfois la figuration de leur environnement oriental. Ces processus de personnalisation des images, replacés dans le contexte de la vie culturelle de Saint Jean d’Acre de la fin du XIIIe siècle, nous amènent à dépasser la constatation de phénomènes d’acculturation à leur milieu oriental pour évoquer, de la part des nobles francs de Terre sainte, une volonté d’affirmer visiblement leur identité sociale collective et leur double culture, entre Orient et Occident. / The Crusader States have created a society in the Holy Land developing a syncretic art at the crossroads of Latin, Byzantine and Arabic worlds. In addition to religious and military architecture, manuscripts are also evidences of a cosmopolitan Levantine culture. The study of Crusader Art has shown that the painting of manuscripts was revived at Acre in the early 1250’s, after Louis XI’s stay in the Middle East. Secular manuscripts written mostly in Old French became popular, as well as new historical literature. The most popular examples were the Histoire d’Outremer by William of Tyre and the Histoire Ancienne jusqu’à César. This illustrated text was first composed in France for Roger de Lille and brought to the Crusader East in the mid-thirteenth century. Frankish aristocracy and crusader illuminators have created a cycle of miniatures in order to integrate their images in the cosmopolitan Crusader Art. Artistic choices have then come to light and been defined as conscious choices to offer works that represent the best of the Frankish culture of Acre and integrate them in an almost two centuries old artistic tradition : the borrowing from Western and Oriental artistic traditions in order to create their miniatures, the revelation of heroes linked to the Holy Land and the Franks, and sometimes the representation of their Oriental environment. This process of personalization and multicultural content, set within the context of the cultural society of Saint Jean d’Acre at the end of the thirteenth century, are the evidences of the remarkable artistic acculturation of Frankish society in the Holy Land, at the crossroads of the West and the Near East.

Doctorat en philosophie et lettres / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Consacrée à l’organisation de l’artillerie des ducs de Bourgogne, cette thèse met en perspective la modernisation du matériel et la professionnalisation du personnel de l’arme au cours de la seconde moitié du XVe siècle. Les transformations fondamentales auxquelles l’artillerie est alors sujette, définissant largement son utilisation pour les trois siècles à venir, semblent tributaires de décisions politiques autant sinon plus que d’évolutions techniques que le pouvoir princier devait stimuler. <p><p>En une première partie sont analysés les modes de décision, de financement et de contrôle d’une arme en plein essor. L’implication personnelle des ducs, Charles le Hardi/Téméraire en tête, est patente. Mais, le développement d’une administration particulière s’impose. La spécialisation de ce personnel est révélée par l’analyse prosopographique. L’artillerie acquiert alors une certaine autonomie au niveau de la gestion des stocks matériels et des ressources financières et humaines. <p><p>La seconde partie est consacrée au matériel. Les politiques d’acquisition des armes à feu, des munitions et du matériel auxiliaire (affûts, manteaux, outillage divers) témoignent d’une prise en main progressive de la production :on assiste à l’émergence, encore timide certes, d’une première « industrie d’État ». Quittant le château ducal, le parc d’artillerie des princes bourguignons rejoint des lieux plus adaptés à son stockage, à son entretien, voire à sa fabrication :c’est la naissance de l’arsenal moderne – un des premiers à l’échelle de l’Europe occidentale. Il est alors possible, pour les gestionnaires comme pour l’historien, d’évaluer la puissance de frappe des ducs. Celle-ci est tributaire de deux facteurs :le nombre de bouches à feu, d’une part, la standardisation des calibres, influençant les cadences de tir, de l’autre. Tant au niveau quantitatif que qualitatif, l’état-major bourguignon mène de réels efforts qui doivent permettre à l’artillerie ducale d’éluder les inconvénients politiques et militaires d’un emprunt aux communes et aux seigneurs. <p><p>Le troisième volet de l’étude concerne les hommes animant les structures de l’artillerie. Il s’agit d’un ensemble d’artisans-soldats ayant un rôle dans la conception, la fabrication et la manipulation de l’arme. Les modalités de leur recrutement révèlent la volonté du pouvoir princier de s’attacher les meilleurs spécialistes. Un corps ordinaire aux effectifs encore minces, certes, est alors constitué, complété en temps de guerre par un appel aux métiers urbains et par la réquisition d’une abondante main-d’œuvre sur le pays. <p><p>Au final, si le gouvernement de Philippe le Bon en révèle les prémices, l’émergence de nouvelles conceptions relatives à la gestion d’une arme en pleine croissance doit attendre le règne de Charles le Hardi. L’efficacité de l’artillerie ducale, devenant un véritable instrument au service du pouvoir central, devait s’en trouver accrue. Pourtant, suite aux défaites de ce duc, un recul des conceptions de l’arme est perceptible. Sans pour autant abandonner entièrement la poursuite des visées de son prédécesseur, Maximilien doit composer avec des moyens financiers et humains inférieurs. Le pouvoir central devint alors à nouveau plus dépendant des pouvoirs communaux et seigneuriaux avec lesquels il fallait négocier, dans le domaine de l’artillerie comme en tant d’autres… <p> / Doctorat en Histoire, art et archéologie / info:eu-repo/semantics/nonPublished

Recherche sur l'existence d'une culture stratégique typiquement occidentale, européenne et américaine, culture qui trouverait l'un de ses fondements dans les représentations des combattants dans la pensée stratégique depuis la Renaissance / Doctorat en sciences politiques / info:eu-repo/semantics/nonPublished

L’échec de l’impérativité du droit international pénal et la fragilité de la justice pénale internationale qui en résulte ne dépendent pas du choix normatif d’un modèle de juridiction, ad hoc ou conventionnel, mais simplement des défaillances et des réticences des États à l’égard de la norme choisie. Ce constat d’évidence trouve sa confirmation dans le processus de mise en place et de fonctionnement de la Cour pénale internationale, fâcheusement contournée à faire prévaloir sur la lutte contre l’impunité une lutte pour la « justiciabilité » des auteurs des crimes les plus graves qui heurtent la conscience de l’Humanité : crimes contre l’humanité, crime de génocide, crimes de guerre, crime d’agression. L’obstacle qu’elle doit essentiellement surmonter est en effet que sa compétence peut être délibérément mise en échec à tout moment, directement ou indirectement, par tout État avant tout soucieux de sa propre souveraineté, qu’il soit ou non partie au Statut de Rome. L’observation des stratégies étatiques montre d’une part que la faculté de renoncer à l’exercice de sa propre compétence répressive se traduit par une négation de l’impérativité des engagements souscrits auparavant, certains Etats se désolidarisent de la répression dont ils se sont désistés. D’autre part, et à l’inverse, l’exercice légitime de sa compétence répressive par un Etat peut très facilement lui permettre de glisser vers une obstruction chronique de la juridiction internationale, voire ou déni du droit impératif qui la régit. En l’absence d’une réelle reconnaissance de la juridiction internationale, les conséquences de telles attitudes sont d’une ampleur qui dépasse l’imagination. Seul un comportement coopératif et constructif, affranchi des compromis égoïstes et opportunistes des États, pourrait parer au risque actuel d’une érosion progressive de l’architecture punitive partagée mise en place par les États eux-mêmes lors de la création de la Cour pénale internationale et ainsi de garantir que soient punis à coup sûr les auteurs de crimes insupportables. / The failure to make international criminal law imperative and the resulting fragility of international criminal justice should not be understood as the consequence of a normative choice toward a jurisdictional model, be it ad hoc or conventional. Rather, it derives from the State's weaknesses and reluctance to abide by the chosen norm. This is clearly confirmed by the very way the International Criminal Court was implemented, functions and is being sadly circumvented. Instead of bolstering the fight against impunity, it focuses on the fight for the “justiciability” of the perpetrators of the most serious crimes, resulting in subsequent negative effects on Humanity’s consciousness: crimes against humanity, crime of genocide, war crimes and crime of aggression. Owing to the fact that a State's primary concern is its own sovereignty, the biggest obstacle the Court has to overcome remains that at any moment, directly or indirectly, its competence can be intentionally overruled by any State, signatory or not of the Treaty of Rome. Observing State strategies shows that relinquishing one’s repressive authority is generally seen through a negation of formerly made commitments: some States dissociate from the repression monopoly they disclaim. Conversely, the legitimate exercise of a State’s repressive authority can easily result in regular obstruction of international jurisdiction, and even the refusal of the imperative law that governs it. Without any genuine recognition of international jurisdiction, such attitudes have undeniable serious consequences that far outreach the imagination. The only solution is cooperative and constructive behavior, free of opportunistic and selfish compromises of States. This behavior could protect against the current risk of the progressive erosion regarding shared punitive organization which States themselves implemented through the creation of the International Criminal Court. The result would guarantee the punishment of perpetrators of unbearable crimes.

La thèse se propose de retracer et d’expliciter, à travers l’évolution des règles du droit de la nationalité française, la signification et le contenu de la loi du 10 août 1927, qui la première fut qualifiée de code de la nationalité. En adoptant sur le sujet un angle d’étude nouveau et en conduisant une analyse systématique et essentiellement juridique des fondements ainsi que des conséquences de l’adoption de telle ou telle règle du droit de la nationalité, nous montrons comment et pourquoi les critères traditionnels du droit commun de la nationalité furent progressivement modifiés non seulement en fonction de grands évènements historiques, mais également en raison des effets juridiques (droits et obligations) que la nation entendait conférer à la qualité de Français. Au cours de cette évolution nous insistons d’autre part sur l’influence décisive de différentes branches du droit français (privé, public, pénal, procédural, international), et sur celle des droits spéciaux de la nationalité (traités, conventions, droit colonial). Ceci conditionne la nature juridique et donc l’architecture du droit de la nationalité depuis la restructuration du coeur de ce droit (1789-1804) jusqu’à l’ébauche d’un corps de droit (1804-1889) et enfin la préparation d’un code (1889-1927). L’ensemble du processus aboutit en 1927 à l’émergence d’une matière juridique autonome, certes non encore parfaitement identifiée, codifiée, harmonisée dans toutes ses branches, mais suffisamment distincte pour qu’elle soit placée en dehors du Code civil. / The purpose of this study is to explain, through the evolution of French Nationality rules, theorigins and the meanings of the 10 august 1927 Law. This law was the first legal text to beseen as a nationality code. We set out how and why the usual requirements of nationality havebeen progressively modified since 1789 to 1927, not only under the influence of historicalevents, but also in relation with legal effects expected (rights and obligations) by the FrenchNation. Following this evolution, we pay a particular attention to several parts of the Frenchlaw (private, public, penal, international or procedural) and special rules (treaties, conventions,colonial law) linked to nationality. Since the restructuration of its heart until the making of acode, we examine the evolution of the legal corpus. In 1927, at the end of the general process,a legal and autonomous subject appears: even if it is not yet entirely identified, codified andharmonised in all its parts, it can take place out of the French Civil Code.