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Identité, pouvoir et métafiction dans le roman mexicain contemporain : 1991-1999 / Identity, Power and Metafiction in the Mexican Novel of the Nineties : 1991-1999

Solares Heredia, Martin Mauricio 12 June 2009 (has links)
La construction des personnages et de représentations du pouvoir, ainsi que la mise en place d’une écriture métafictionnelle dans sept romans mexicains publiés dans les années 90 sont les thèmes centraux de cette étude. Pour notre analyse de El disparo de argón, Huatulqueños, La lotería de San Jorge, Una de dos, Salón de belleza, Un asesino solitario et En busca de Klingsor, nous nous sommes inspiré des théories de Roland Barthes et de Philippe Hamon concernant l’étude sémiologique des personnages, ainsi que des modes de représentation narrative décrits par Gérard Genette. Nous sommes également parti des idées ce même auteur sur l’écriture métafictionnelle, ainsi que des travaux de Linda Hutcheon et de Patricia Waugh sur la question. Notre analyse montre que narrateurs, personnages et décors sont construits à l’aide de figures telles que l’hyperbole ou la comparaison. Le paysage peut agir comme un personnage de plus, et engendrer des espaces métaphysiques reflétant l’histoire. Pour ce qui est du rapport au pouvoir, l’on distinguera deux types de personnages : des êtres vulnérables, d’une part, possédant le pouvoir de manière éphémère ; et des puissances invisibles et inhumaines, de l’autre, surveillant et régissant les destinées des personnages. Tandis que les premiers partagent des caractéristiques physiques et des comportements plus ou moins similaires, les puissances invisibles correspondent à des figures telles que le Destin, le Hasard, Dieu ou encore le Diable. Les représentations du pouvoir remplissent toutes une même série de fonctions. Chacun des sept romans envisagés par cette étude déploie des moyens visant à souligner la nature réflexive de l’écriture chez le narrateur. L’analyse des mises en abyme, des métalepses et de la transtextualité au sein du récit permet de mettre au jour et d’évaluer de manière systématique la présence effective de la métafiction. / This essay presents an analysis of the construction of characters, the representations of power and the development of metafictional writing through a discussion of seven Mexican novels published in the nineties. The essay utilizes the theoretical advances of Roland Barthes and Philippe Hamon in regards to semiological analysis of characters and Gérard Genette’s modes of narrative representation to analyze El disparo de argón, Huatulqueños, La lotería de San Jorge, Una de dos, Salón de belleza, Un asesino solitario y En busca de Klingsor. Metafictional writing was looked at using the theoretical lens of not only Genette, but also Linda Hutcheon and Patricia Waugh. In conclusion, narrators, characters and setting are constructed by means of techniques like hyperbole or comparison. In addition, landscape comes to function as another character in the story, creating a metaphysical space that reflects history. When speaking of power, there are two identifiable types of characters: vulnerable creatures with an ephemeral authority and invisible, inhumane powers that patrol and decide characters’ destinies. The first group eventually acquires the same physical characteristics and attitudes, while the invisible powers correspond to figures like Fate, Chance, God or the Devil. The representations of power fulfill a series of similar roles. Each of the seven novels studied in this essay uses techniques which emphasize the narrator’s own awareness of the act of writing. The analysis of the mise en abyme, metalepsis and transtextuality in the narrative allows for a systematic determination and evaluation of the effectiveness of metafiction.
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Le pouvoir exécutif en République centrafricaine depuis l'indépendance / Executive power in Central African Republic since Independance

Erenon, Dominique Désiré 26 January 2015 (has links)
Du Ier décembre 1958 au 15 décembre 2014, l'évolution constitutionnelle, institutionnelle, et sociopolitique de la République Centrafricaine est caractérisée par une instabilité chronique. [...] Tandis que la Constitution Française de la Cinquième République brille depuis le 4 octobre 1958 par sa longévité, le Centrafrique totalise 6 Constitutions en 56 ans (soit en moyenne une Constitution tous les neuf ans), plusieurs Révisions Constitutionnelles, douze Actes Constitutionnels, et une Charte Constitutionnelle de Transition adoptée le 18 juillet 2013, sans oublier l'adoption projetée de la Constitution de la septième République en 2015. Les six Constitutions successives ont établi chacune un régime parlementaire, sauf que celui-ci est hétérodoxe, et n'a jamais fonctionné dans un système parlementariste, mais plutôt dans un système présidentialiste, caractérisé par une hypertrophie de la fonction présidentielle, une concentration et une personnalisation du pouvoir au profit du Chef de l’État. Contrairement à la logique parlementaire, le Chef de l’État nomme et révoque ad nutum le Premier Ministre, et même les Ministres ignorant le pouvoir de proposition du Premier Ministre en la matière. Ce présidentialisme prégnant et omniprésent constitue à n'en pas douter le principal facteur explicatif de l'échec de la greffe du parlementarisme en Centrafrique depuis la première Loi Fondamentale, la Constitution du 16 février 1959. Tout en constituant une des caractéristiques d'une pratique institutionnelle et politique inadéquate et non démocratique, le présidentialisme est source de déformation du pouvoir exécutif. L'effet de contagion jouant, il est aussi facteur de déformation institutionnelle générale. La déformation institutionnelle est également le fait d'une insuffisante considération de l'environnement sociologique sur le plan constitutionnel et institutionnel, d'un défaut de conscience citoyenne favorable, et d'un mimétisme constitutionnel et institutionnel tronqué. Des pans entiers de la Constitution apparaissent souvent comme virtuels. L’exécutif centrafricain dans son ensemble souffre d'un déficit de légitimité, mais est pourtant très puissant et pratiquement quasi-irresponsable. C'est l'évidence du déséquilibre au sein du triptyque constitutionnel pouvoir-légitimité-responsabilité. Le principe de la séparation des pouvoirs reste formel, donc illusoire. Grâce au culte qui lui est voué, le Chef de l’État investit les autres institutions et capte leurs pouvoirs. C'est alors l 'assainissement du Premier Ministre et des Ministres, la domestication des pouvoirs législatif et judiciaire, et même le ravalement du pouvoir médiatique. Cette thèse se veut une modeste contribution à une ingénierie constitutionnelle et institutionnelle adéquate, une nécessité exigée par ce qui est unanimement reconnu en 2014 comme un État complètement failli, et donc un État Centrafricain à refonder. Sous ce rapport, il est clair que c'est la Constitution qui devra être non seulement la fondation et le pilier principal du nouvel État, mais aussi la sève irriguant et nourrissant les futures institutions. Or, les réflexions et analyses menées dans cette Thèse sont susceptibles d'inspirer les rédacteurs de la Constitution de la septième République dont l'adoption est projetée en 2015. / From December 1st, 1958 to December 15th, 2014, constitutional, institutional and socio-political evolution of the Central African Republic is characterised by a permanent instability. […] While the French Constitution of the Fifth Republic is still applying since its adoption on October 4th, 1958, Central Africa totalizes no less than 6 Constitutions within only 56 years (for a life's duration of 9 years in average for each one). Central Africa counts several constitutional reviews, 12 Constitutional Acts, and a Constitutional Charter of Transition adopted on July 18th, 2013. Furthermore, the country planned to adopt by 2015 another Constitution for the Seventh Republic in place. The 6 successive Constitutions established each one a parliamentary regime, however the latter is strange and never worked as a real parliamentary system but as a presidential one where the President of the Republic concentrates all the powers in his hands as well as he practices a form of personalisation of the presidential function. Contrary to the parliamentary logic, the Chief of State appoints and dismisses ad mitum the Prime Minister, and even the Ministers who actually ignore the power allocated to the Prime Minister to make proposals in the process of appointing the Ministers. This strong and omnipresent presidentialism constitutes the main factor that explains the failure of the idea of a parliamentary system in Central Africa since the first Fundamental Law known as the Constitution of February 16th, 1959. The presidentialism in Central Africa constitutes one of the characteristics of a non­democratic and political inadequacy in the practice of powers, and at the same time, it is also the origin of the deformation of the executive power. This situation produces a contagion's effect. It contributes to a general deformation of the political institutions. The institutional deformation is also the fact of an insufficient consideration of the sociological environment in terms of respect of the Constitution and the normal functioning of institutions, and of a lack of awareness of citizens in favour of it, and of a shortened constitutional and institutional imitation. Some entire provisions of the Constitution often appear as virtual. The Central African executive as a whole suffers a deficit of legitimacy, but nevertheless it is a powerful State and mostly practically irresponsible. This is clearly the fact of the imbalance of the necessary constitutional triptych Power-Legitimacy-Responsibility. The principle of separation of powers remains formal, and so imaginary. Because of his personality cult well celebrated, the Chief of State vests the other institutions with his authority and at the same time takes their powers. Then this is the subjection of the Prime Minister and Ministers, the domestication of legislative and judiciary powers, and even the media suffer the same fate. This thesis that aims to be modest is a contribution to a constitutional and institutional engineering that is appropriate and necessary for Central Africa, which is considered in 2014 as a State completely failed, and then as a country to be rebuilt. Under this report, it is clear that this is the Constitution that shall be not only the foundation and the cornerstone of the New State, but also the sap irrigating and feeding the future institutions of the country. Yet, the reflexions and analyses raised in this thesis may inspire the writers of the future Constitution of the Seventh Republic which adoption is planned for 2015.
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De l’idée olympique à l’olympisation : construire un citoyen exemplaire (1892-1920) / From the olympic idea to olympization : how to build an exemplary citizen (1892-1920)

Polycarpe, Cyril 09 December 2016 (has links)
L'idée olympique développée par Pierre de Coubertin s'avère être un projet de reconstruction démocratique de l'histoire politique et de l'éducation physique et sportive de 1892 à 1920. Ancré dans le période des révolutions industrielles et de l'avènement de l'État-nation, ce travail heuristique vise à décrire un processus d'actions dans la formation d'un citoyen exemplaire. Cette mission est accomplie grâce à l'importance et au charisme de Pierre de Coubertin, véritable initiateur et idéologue, ainsi que grâce à ses réseaux. Les pratiques culturelles et sportives créées sont diffusées par le biais de divers concepts (sociabilité, réseaux, rapports de pouvoirs et le jeu démocratique) à travers les Jeux et le CIO. Croisant des sources variées et originales, notre étude révèle que le processus inhérent à la renommée de l'œuvre de Pierre de Coubertin tient à trois indicateurs complémentaires. Premièrement, le succès de cette idée spécifique est dû à la personnalité et au parcours de vie de l'inspirateur, doté de réseaux utiles et multiples. Deuxièmement, Pierre de Coubertin fédère des acteurs internationaux et s'appuie sur un noyau d'hommes, les cooptés du Comité international olympique, pour créer une identité de groupe dans cette organisation. Le comité possède des spécificités politiques, éducatives, sportives et sociales suffisantes pour promouvoir un message d'envergure au sein d'espaces géographiques internationaux. Le Baron utilise les réseaux, les structures sociales et les échanges interpersonnels pour convaincre, légitimer et diffuser son projet de citoyen exemplaire. Enfin, il s'attache, à promouvoir son modèle en tirant profit de la modernité et de la force des espaces démocratiques lancés dans une «course au progrès et à la reconnaissance». Notre travail articule majoritairement ces trois logiques explicatives pour comprendre la naissance de l'idée olympique d'envergure internationales de 1892 à 2896, son développement entre 1897 et 1914 et enfin la fin de l'idée olympique idéale en 1920 pour laisser place au spectacle sportif. / The Olympic idea as it was developed by Pierre de Coubertin happens to be a project whose aim was to rebuild a democratic political history of physical education from 1892 to 1920. Anchored in the era of industrial revolutions and of the birth of the nation-State, this heuristic work aims at describing a process of actions in the creation of an exemplary citizen. Such a mission was accomplished thanks to the important charisma of a man, Pierre de Coubertin, who was also the father of the idea and an ideologist thanks to his network of acquaintances. The cultural and sporting practices that were created were spread through diverse concepts (sush as sociability, networks, power relations and democracy) both with the Games and the IOC. This study mixes different sources so as to reveal the process that was linked to Pierre de Coubertin's work in three complementary indicators. First, the success of this specific idea is due to the originator's personality and very life, whose network of acquaintances was decisive. Then Pierre de Coubertin federated international actors by relying on a group of men - those who were co-opted in the IOC - so as to create a group identity within the comittee. Indeed, the Committee possesses politicaln educational, sporting and social specificities that helped to spread the message within international geographic spaces. To finish, Pierre de Coubertin endeavored to promote his model by taking advantage from the modernity and the strength of the democratic spaces that were then launching into a "race to progress and to recognition". Our work uses these three logics to understand the birth of the olympic idea worldwide from 1892 to 1896, its development between 1897 and 1914 and eventually its en 1920 to make room for sports show.
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Représentation du roi et pouvoir de « faire loy » : Enquête autour de l’activité normative du parlement de Paris à l’époque de Charles VI et de la double monarchie franco-anglaise (1380-1436) / Representation of the king and power to “make laws” : Investigation on the subject of the normative activity of the Parliament of Paris at the time of Charles VI and of the double Franco-English monarchy (1380-1436)

Degoy, Axel 20 June 2017 (has links)
Puisqu’il est désormais avéré que les différents arguments avancés par les parlements de la monarchie à l’époque moderne afin de légitimer leur prétention à vérifier librement les édits royaux avaient des racines médiévales, il n’était pas injustifié de rechercher si leur propension à élever leurs arrêts de règlement au rang de véritables lois n’était pas, elle aussi, déjà en germe au Moyen Âge tardif. Une enquête dans les archives du parlement de Paris contemporaines du règne de Charles VI (1380-1422) et de la double monarchie franco-anglaise (1422-1436) permet de confirmer cette hypothèse. Il en ressort en effet qu’au tournant des XIVe et XVe siècles, dans le milieu parlementaire parisien, on considérait non seulement que par sa jurisprudence la « cour souveraine et capitale du royaume » dégageait des règles qui faisaient lois, mais en outre que les arrêts de règlement qu’elle édictait, ou du moins certains d’entre eux, étaient des actes normatifs souverains, voire constituaient de véritables ordonnances royales. Cette faculté reconnue à la cour suprême d’être un véritable co-législateur était au demeurant logique et naturelle, si l’on prend la peine de la replacer dans le contexte à la fois institutionnel, politique et idéologique du temps. / Since it is now recognized that the various arguments put forward by the parliaments of the monarchy in modern age in order to legitimize their claim to freely check the royal edicts had medieval roots, it was not unjustified to inquire whether their inclination to raise their regulation judgments to the rank of actual laws was not, similarly, already raising in the Late Middle Ages. An investigation of the archives of the Parliament of Paris contemporaneous with the reign of Charles VI (1380-1422) and with the double Franco-English monarchy (1422-1436) confirms this hypothesis. The investigation indeed shows that, at the turn of the 14th and 15th centuries, in the Parisian parliamentary environment, it was considered not only that, by its jurisprudence, the “sovereign and capital court of the kingdom” emanated regulations which made laws, but also that the regulation judgments it enacted, or at least some of them, were sovereign normative acts, or even constituted genuine royal rulings. This acknowledged ability of the Supreme Court to be a genuine co-legislator was, as it happens, logical and natural, if one takes the trouble to place it in the institutional, political, and ideological context of the period.
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La Légitimité visible. L’usurpation du pouvoir dans le théâtre français du XVIIe siècle (1636-1696) / The Visible Legitimacy. Usurpation of Power in Seventeenth Century French Theater (1636-1696)

Ding, Ruoting 29 June 2017 (has links)
Ce présent travail étudie la mobilisation des concepts relatifs à la légitimité et à l’usurpation dans le théâtre français classique, et a pour corpus toutes les pièces (tragédies, tragi-comédies et comédies héroïques) représentant des perturbations étatiques liées à l’usurpation entre 1630 et la fin du XVIIe siècle. Si la mise en scène de bouleversements politiques extraordinaires confère une certaine grandeur à l’œuvre dramatique, elle implique un aspect référentiel qui, surtout dans une France où l’absolutisme s’établit et s’affirme, pourrait conduire à une difficulté. Or, c’est précisément cette problématique qui assure l’efficacité propre du thème de l’usurpation. La référence idéologique et morale est elle-même mobilisable sur un plan dramaturgique et peut constituer un élément structurant de l’effet dramatique, assurer l’engrenage de l’action, et répondre à une vision poétique. En même temps, à travers ces procédés dramaturgiques, les pièces construisent leur sens qui, tout en faisant écho à l’absolutisme monarchique, peut parfois présenter un écart par rapport aux réflexions politiques contemporaines. Cette étude s’articule autour de trois concepts – le droit de régner, le devoir de régner et la volonté de régner. L’analyse de la manière concrète de leur mise en place mène à une réflexion sur l’évolution du traitement du thème durant le siècle et sur le rapport complexe entre idéologie et dramaturgie. / This piece of work studies the mobilization of concepts relating to legitimacy and usurpation in classical French theater. The corpus includes all plays (tragedies, tragi-comedies and heroic comedies) representing state-level disruptions linked to usurpation from 1630 to the end of the seventeenth century. If the representation of extraordinary political disorders makes the subject of a play more elevated, it also implies a referential dimension that could give rise to a complication, especially in a France where absolutism was taking shape. Yet it is precisely this problem that warrants the value of the theme of usurpation. Once dramaturgically mobilized, the ideological and moral reference constitutes a structural element that creates the dramatic effect, which ensures the circle of the action and echoes a poetic vision. At the same time, through these dramaturgical features, the plays construct their meaning, which besides reflecting absolutist ideology can sometimes deviate from contemporary political thought. This study hinges on three concepts – the right to rule, the duty to rule and the will to rule. The analysis of the concrete means of their implementation is followed by a reflection on the evolution of the treatment of the theme throughout the century as well as on the complex relationship between ideology and dramaturgy.
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La dimension temporelle dans les modèles de recherche d’emploi : horizon, âge, expérience / The temporal dimension in search models : horizon, age, experience

Le Duigou, Sarah 05 December 2012 (has links)
Les modèles de recherche d'emploi sont aujourd'hui très largement utilisés en économie pour modéliser le marché du travail et évaluer les effets de certaines politiques publiques sur ce marché. Dans cette thèse, nous introduisons l'âge des travailleurs, dans ses deux dimensions, celle de l'expérience et celle de l'horizon social (âge de départ à la retraite), au sein d'un modèle de recherche d'emploi modélisant en même temps la distribution des salaires et les flux sur le marché du travail. Nous montrons que cette hétérogénéité affecte tous les comportements sur le marché du travail : la fixation de salaire, l'intensité de la recherche d'emploi et la productivité des appariements. Un tel modèle nous permet de décomposer la trajectoire salariale des travailleurs au cours de leur cycle de vie, en trois grands canaux : le jeu de salaire, l'accumulation du capital humain, et la présence d'institutions. Ce dernier canal explique notamment, par le biais des allocations chômage indexées sur le dernier salaire, la forte progression salariale associée à un faible taux de mobilité des travailleurs observé en France. Mais l'horizon peut aussi être technologique : la technologie d'une firme devient avec le temps obsolète. Dans ce cadre, nous montrons que la présence d'allocation chômage croissante avec l'ancienneté crée une distorsion croissante qui vient accélérer cette obsolescence. En vue d'atteindre l'optimum social, nous montrons qu'il est alors nécessaire d'introduire une taxe sur les licenciements, elle-même croissante. / In economics, it is today usual to use search models to modelize labor market, and assess public policy on this market. In this thesis, we introduce the age heterogeneity of workers in a search model which takes into account both labor market flows and endogenous wage distribution. We show that this heterogeneity affects greatly agents' economic behaviors in terms of wage setting, search intensity, and matches' productivity, by its two dimensions, the workers' experience and the workers' horizon. This model allows us to decompose the wage trajectory of workers over their life cycle into three main channels : the wage game, the human capital accumulation and the presence of institutions. Besides, we show that this last channel, as composed of unemployment benefits indexed on workers' last wage, accounts for the simultaneous strong wage progression and weak workers' mobility observed in the French data. Yet, the horizon can also be technological : firms' embodied technology becomes obsolete with time. Given this technological horizon, the presence of tenure-growing unemployement benefits yields a distorsion which fastens obsolescence. In this context, only a tenure-growing firing tax allows the economy to reach its social optimum.
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Pour une poétique plurielle : écriture, art, spiritualité et connaissance chez Abdelkébir Khatibi / For a plurality poetic : poetry and knoxledge in Khatibi 's writing

El Alami Canning, Khanssâa 09 December 2016 (has links)
L'objet de notre recherche explore la langue de l'aimant telle qu'elle est identifiée par Khatibi dans ses oeuvres poétique-romanesques et même ses écrits sur l'art. En tant qu'une langue de découverte, nous tâcherons de montrer qu'elle est un processus de connaissance d'émergence. Elle découvre la notion de l'amour et la dépasse vers la création d'une "affinité mutuelle", créant par là un espace d'interaction, d'application, de communication, de diversité et de différence. / In our research we will try to show that the notion of "aimant" is a new langage crated by Khatibi to identify his conception of the "opening"and the difference. In the same time we will demonstrate the aimant is the langage of the discoveryand it's a process of knowledge and emergence. By re-discovering the notion of love (amour)the aimant as a pratic exceds the meaning of love. It explates and creats a new space of interact, communication, affection, diversity and difference.
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Contribution à l'analyse de la doctrine administrative fiscale au Maroc / Contribution to the analysis of the tax administrative doctrine in Morocco

Katir, El Hassane 09 November 2016 (has links)
Véritable phénomène marquant le champ fiscal, la doctrine administrative constitue une manifestation du pouvoir, aussi bien de l'administration que de ses concepteurs, au point qu'elle se substitue largement à la norme fiscale. Se pose alors la question du respect de la hiérarchie des normes juridiques et de la protection du contribuable contre les débordements d'interprétation de l'administration fiscale. La doctrine administrative n'a aucune valeur juridique mais, souvent, les agents du fisc vont surtout se référer à l'instruction administrative au détriment, parfois, de la sécurité juridique et des droits et garanties des contribuables. Ce pouvoir de la doctrine nous interpelle sur son statut de manière à ne pas être placée dans un rang hiérarchique supérieur au texte fiscal. L'administration fiscale au Maroc n'échappe pas à ce phénomène qui devrait normalement solliciter l'intervention du pouvoir judiciaire. Or, les contribuables sont très réticents à recourir au juge administratif pour contester une doctrine illégale et préfèrent formuler à l'administration des demandes individuelles d'interprétation de la loi. Aussi, pour maîtriser et contrôler la doctrine administrative, est-il nécessaire de repenser l'élaboration de cette doctrine dans le sens d'une plus grande efficience en adoptant une démarche de conception collective. Et, pour pallier les éventuels abus, le recours pour excès de pouvoir doit avoir toute l'importance qu'il mérite en la matière afin de faire valoir la suprématie de la loi et consolider l’État de droit. / As an effective phenomenon marking the tax area, the tax administrative doctrine is a show of power of the tax administration and of their writers as well, to the point that it substitutes widely to the tax norm. This raises question of respect for the hierarchy of legal standards and taxpayer protection against the excesses of the tax administration interpretation. The tax administrative doctrine has no juridical value but, often, tax inspectors apply the administrativ circulars, bargaining and risking sometimes the juridical and law security and the taxpayers' guaranties. Thi power force of the tax administrative doctrine calls us on its status so as not to be placed on a hierarchical ran superior to the fiscal text. The tax administration in Morocco is not immune against this phenomenon which should normally seek th intervention of the juridical authority. However, taxpayers are reluctant to resort to administrative courts to challenge illegal doctrine and prefer to express individual requests to the administration for the interpretation of the law. Also, to monitor and contrai the administrative doctrine, it is necessary to rethink the elaboration of this doctrin in the order of greater efficiency by adopting an approach of collective conception. And to mitigate the possibl abuse, the appeal of abuse of power must have the importance it deserves in the field to assert the supremacy of the law and to consolidate the state of right.
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Le contentieux des tiers au contrat administratif / Litigation by third parties to administrative contracts

Guilbaud, Thomas 02 December 2016 (has links)
Le contentieux des tiers au contrat a connu depuis la décision Tropic travaux signalisation des changements profonds. Chaque année ou presque est intervenue une évolution, dont la dernière, l’arrêt Département de Tarn-et-Garonne, a ouvert à tous les tiers un recours de pleine juridiction contre le contrat. Cependant, afin de ne pas remettre en cause de manière exagérée la sécurité juridique des parties au contrat, le juge applique de multiples restrictions qui conduisent souvent à l’absence d’annulation du contrat, voire à l’absence de toute sanction.Les présents travaux permettent de dresser un état des lieux du droit positif, en particulier sur le maintien, certes limité, du recours pour excès de pouvoir. Ils envisagent ensuite des améliorations du contentieux des tiers au contrat. Celles-ci passent par une unification des voies de recours. Il est proposé de créer un recours précontractuel ouvert à tous les tiers y ayant un intérêt, et un recours contractuel, dont la recevabilité sera plus limitée. Il est par ailleurs envisagé de généraliser aux nouveaux recours un pouvoir de sanction pécuniaire, aujourd’hui réservé au seul référé contractuel. Ce pouvoir permet en effet de concilier la sécurité juridique des parties et le respect de la légalité pour les tiers au contrat. Il devrait être utilisé pour sanctionner les vices de pure forme, le juge ne disposant pas actuellement de pouvoir adéquat, sans remettre en cause l’acte. / The field of litigation by third parties to contracts has been undergoing major changes since the Tropic travaux signalisation decision was handed down. New developments have occurred almost on a yearly basis – the latest of which, the Département de Tarn-et-Garonne decision, has allowed third parties to fully challenge contracts. At the same time, in an attempt to limit the risks involved for the legal certainty expected by the contracting parties, courts apply multiple restrictive filters, which often results in the contract not being quashed, or even in the absence of any sanction.The paper contains an overview of the current state of applicable rules, with a particular emphasis on the continued - albeit limited - use of the traditional action for misuse of authority (recours pour excès de pouvoir). If then considers possible improvements to litigation by third parties to contracts. These improvements go through a unification of the existing actions. Our proposal is to create a pre-contractual action that would be available to any interested third party, along with a contractual action whose admissibility would be more limited. It is also envisaged to extend to these new actions the power to impose financial penalties that is currently limited to contractual fast-track challenges (référés contractuels). Indeed, this sanction allows a conciliation between the legal certainty expected by the contracting parties and the respect of the principle of legality pursued by third parties. Its use should target mere formal defects, as courts currently lack an adequate power in this case, without setting aside the contracts.
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Juger les lois : l'activisme juridictionnel du tribunal fédéral suprême du Brésil dans le cadre de la constitution de 1988 / Judging the law : the judicial activism of the Brazilian Supreme Federal Court under the constitution of 1988

Tavares Filho, Newton 02 June 2016 (has links)
La présente thèse porte sur l'activisme juridictionnel du Tribunal Fédéral suprême du Brésil dans le cadre de la constitution de 1988, c'est-à-dire sur les méthodes et les stratégies permettant à la Cour d'affirmer son rôle vis-à-vis du justiciable et des autres pouvoirs publics. L'activisme y est étudié en utilisant les concepts développés par la doctrine française, les plaçant dans le contexte de la séparation des pouvoirs consacrée par la constitution de 1988. D'un point de vue méthodologique, cette thèse s'appuie sur une démarche qualitative, et privilégie l'analyse des décisions judiciaires. Elle se compose de deux parties, découpées en huit chapitres totaux. La première partie se concentre sur les conditions permettant l'activisme du Tribunal fédéral suprême. Elle démontre que ce phénomène a eu lieu en raison de la convergence contextuelle de diverses circonstances historiques, institutionnelles, normatives et doctrinales, au nombre desquelles les plus importantes ont été des innovations apportées par la constitution de 1988 et l'adoption de nouvelles conceptions doctrinales de la fonction du juge constitutionnel dans l’État de droit. La deuxième partie identifie et analyse les manifestations concrètes de l'activisme de la Cour. Partant des motifs des décisions judiciaires, elle expose les orientations et l'évolution des politiques jurisprudentielles du Tribunal fédéral suprême, mises en perspective avec les compétences des autres institutions. La configuration normative et doctrinale de la séparation des pouvoirs au Brésil, comme l'identification des compétences attribuées au Tribunal suprême, servent ainsi d'instrument heuristique pour l'exposition du rhème abordé. / This dissertation joins a vibrant conversation in legal sciences about judicial activism and the place of supreme courts and constutional tribunal in today's representative democracies. It explores the judicial activism of the Brazilian Supreme court under the Constitution of 1988. Following the tradition of French law schools, the dissertation is divided two parts. The first part examines the scope and context of the Supreme court's activism. It posits that an expansion of the Court's role in relation to the Legislative, Executive and Judicial Branches, starting ine the 1990's, originated in many historical, institutional, normative and doctrinal innovations that took place in Brazil after democratization in the 1980's. Notably, the promulgation of a democratic Constitution in 1988 and the adoption of new theoretical concepts regarding the role of the Judiciary in a democracy were key factors that allowed the court to rethink its place among Brazil'q supreme organs of State. The second part identifies ans examines the concrete manifestations of the Supreme Court's activism. Focusing on the qualitive analysis of the Court's decisions, the dissertation delineates the evolution of selected key themes in the Court's case law, considering it within the context of the competences conferred by the Constitution to other branches of government. Thus, the separation of powers as defined by the Constitution of 1988 is the heuristic device employed to organize the analysis and demonstrate the expansion of the Court into the domains of the Legislative, Executive and Judiciary powers.

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