Le déferlement urbain des grandes agglomérations sur leur périphérie est remarquable au Bénin, ces dernières décennies suite à l’évolution croissante de leurs populations. Cette nouvelle dynamique spatiale amène un changement des pratiques foncières et à un étalement urbain dans presque toutes les communes périurbaines. La production foncière aujourd’hui est basée sur les règles modernes. Mais le statut des terres dans certaines de ces communes périurbaines notamment celles qui sont à forte tradition Vodoun comme Adjarra et Avrankou suscite une interrogation quant à l’influence de la production foncière urbaine sur le patrimoine socio-cultuel. L’intérêt de cette recherche porte sur la problématique de la cohabitation entre les pratiques foncières endogènes qui cherchent à se maintenir et les exigences d’un foncier moderne qui a quelques difficultés à être généralisé. Les résultats de nos recherches nous permettent de constater l’existence, non seulement d’une certaine complicité entre les deux pratiques, mais aussi parfois de tension voire de confrontation entre la tradition et la modernité. Les réalités foncières modernes ont pu investir la région d’Adjarra et d’Avrankou à forte pratique foncière coutumière à travers l’instauration d’un marché foncier résultant des faits d’immatriculation et surtout des lotissements administratifs sans cependant réussir à s’y imposer. La présence des pratiques foncières modernes dans cette région a été surtout facilitée par sa position géographique qui fait d’elle le réceptacle des déferlements urbains de Porto-Novo, engendrant un espace mi-rural, mi-périurbain voire urbain à l’ombre de cette métropole. Parallèlement, les pratiques foncières coutumières bien que résistantes face à la modernité ont connu d’énormes mutations amenant parfois à la disparition de certaines représentations foncières. Si par le passé ‘‘la terre’’ (la terre entière) et ‘‘les terres’’ (les espaces abritant les divinités) sont perçues comme sacrées, ce caractère semble être aujourd’hui réduit au profit des ‘‘terres sacrées’’ qui se sont maintenues grâce à l’existence encore de la croyance à la religion traditionnelle. Les ‘‘terres sacrées’’ n’ont pas été emportées par la pression urbaine même si leur emprise spatiale s’est fortement réduite. Au contraire, elles ont contribué à freiner à plusieurs endroits l’urbanisation dans sa course à la consommation de l’espace, créant un paysage mixte où s’interfèrent la tradition et la modernité dans le tissu urbain. Cet espace périurbain qui présente l’intérêt d’associer les influences de la modernité et de la tradition révèle à contre-courant de la pensée dominante, qu’au lieu de s’opposer, les régimes fonciers coutumiers et modernes ont tendance à s’associer pour créer une situation nouvelle. / In Benin, the urban development of large cities on the periphery is a notorious phenomenon in recent decades, due in particular to increasing their changing populations. This new spatial dynamics results in a change of land use practices and urban sprawl in almost all the suburban municipalities. The land is now producing based on modern rules. But the status of the land in some of these suburban towns, including those with strong traditions Vodoun like Adjarra and Avrankou, raises a question about the influence of urban land production on the socio-cultic heritage. The interest of this research focuses on the issue of coexistence between indigenous land practices, looking to maintain itself, and the requirements of a modern land, which has some difficulties to be generalized. The results of our research allow us to determine the existence not only of a certain complicity between the two practices but also sometimes tensions and even confrontations between tradition and modernity. Modern land realities have been able to invest Avrankou and Adjarra area, high customary land practice, through the introduction of a land market arising from registration made especially administrative subdivisions, without managing to win in this locality. The presence of modern land tenure practices in this area was mainly facilitated by its geographical position, which makes it the receptacle of urban Porto Novo surges , resulting in a half countryside , half suburban (or urban ) next to this metropolis. Meanwhile, customary land tenure practices, although resistant face of modernity, experienced enormous changes, sometimes leading to the disappearance of certain land representations. While in the past, '' land '' (whole earth) and '' lands '' (space housing the gods) are perceived as sacred, this character seems now reduced in favor only "sacred lands", which are maintained thanks to the existence still of the belief in traditional religion. The "sacred lands" were not swept away by urban pressure, even if their spatial extent is strongly affected. Instead, they helped to slow, in many places, urbanization in its race to the consumption of space, creating a mixed landscape with interfering in the urban fabric tradition and modernity. This suburban area, which has the benefit of combining the influences of modernity and tradition, reveals, against the grain of mainstream thinking, instead of opposing, customary and modern land tenure systems tend to combine, creating a new situation.

Les systèmes d'éclairage automobiles sont conçus pour éclairer la route de manière optimale. Une dégradation des optiques et des matériaux plastiques peut altérer la qualité du faisceau lumineux. En phase de conception, les simulations thermiques visent à minimiser les coûts engendrés par les tests expérimentaux réalisés sur des maquettes. Avec le développement de nouvelles optiques, la méthode numérique des ordonnées discrètes, utilisée pour le calcul des transferts radiatifs, souffre d'un manque de précision en raison d'une discrétisation spatiale limitée pour les réflexions spéculaires. Une augmentation de la discrétisation pourrait mener à des temps de calculs importants. Pour palier à ce problème, la méthode de Monte Carlo a été choisie afin d'évaluer les densités de flux aux parois dans le cas des surfaces opaques, ou un terme source radiatif dans le cas des matériaux semi-Transparents. Notre algorithme est implémenté dans l'environnement de développement EDStar. Cet environnement inclut la bibliothèque de synthèses d'images PBRT permettant de reproduire les trajets optiques dans une géométrie 3D complexe. L'étude porte sur des produits d'éclairage composés de lampes, ainsi le développement d'un modèle numérique fiable requiert des paramètres pertinents en entrée de modèle. Les travaux ont donc été scindés en trois axes d'études. Le premier inclut une phase de caractérisation des propriétés thermiques d'une lampe à incandescence (25W). Différentes méthodes de mesures ont été étudiées pour déterminer la température du filament, moteur des transferts thermiques, et la température de l'enveloppe. Le second axe consiste à développer un modèle des transferts radiatifs dans le système d'éclairage. L'objectif est de localiser les zones de concentration du rayonnement et estimer leur étendue. Enfin, le troisième axe vise à coupler le calcul radiatif à des simulations thermiques dans l'outil de CFD Fluent. La CFD (Computational Fluid Dynamics) est ici nécessaire pour résoudre les problèmes convectifs couplés aux autres transferts thermiques dans un produit industriel. / Automotive lighting systems are designed to illuminate the road optimally. Degradation of optical properties or plastics materials may altering the quality of lighting. In the design stage, thermal simulations are intended to minimize the costs of experimental tests performed on prototypes. With the apparition of new headlights optics, the Discrete Ordinates method (DO) is not suitable in certain cases due to a lack of accuracy when dealing with specular reflections and refractions. A raise of the spatial discretization could lead to significant time computation. To overcome this problem, we chose the Monte Carlo method in order to estimate flux densities to the walls in the case of opaque surfaces, or to estimate a radiative source term in the case of semi-Transparent media. Our algorithm is implemented in EDStar coding environment. This environment includes the PBRT synthesis images library allowing the use of raytracing techniques with our algorithm, thus reproducing optical paths of rays in a complex 3D geometry. The development of a reliable numerical model requires relevant parameters in input. This need led us to split the work into three main parts. The first axis includes a characterization phase of thermal properties of an incandescent lamp (25W) in order to model its radiative emission. Different measurements methods have been investigated to determine the temperature of the filament, which is the origine of heat transfers, and the temperature of the glass envelope. The second axis consists in obtaining a precise distribution of flux density distributions in order to locate hot spots and assess their extent. Finally, the third part of study is to couple the radiative calculation to CFD (Computational Fluid Dynamics) simulations. CFD is here necessary to solve problems with convective phenomena coupled with other heat transfers in an industrial product.

Cette recherche met en évidence un rôle prépondérant des droits fondamentaux dans l'efficacité du droit régissant la conservation des ressources naturelles. Elle s'organise autour de deux axes : la concurrence entre les droits et libertés et l'objectif de la durabilité des ressources naturelles, d'une part, et la garantie des droits au service d'un partage du pouvoir sur celles-ci, d'autre part. Le premier axe s'appuie sur le fondement des droits de l'homme, la primauté de la personne humaine, mais aussi sur leur fonction limitative à l'action du pouvoir souverain. En droit thaïlandais, l'exigence du respect du droit de propriété, de la liberté d'entreprendre et du droit à la subsistance est un obstacle important à la réglementation dans le domaine. Grâce à l'analyse comparative, se dégagent des outils français d'aménagement de ces droits pouvant servir d'inspiration au droit thaïlandais. Le second axe porte sur la garantie des droits en matière d'environnement, étape charnière dans l'accession des citoyens au rôle de défenseur de la nature à côté de l’État - le défenseur traditionnel. En plus des droits garantis dans le cadre de la participation environnementale, la Constitution thaïlandaise garantit un droit de conserver et d'exploiter les ressources naturelles. C'est un modèle scientifiquement intéressant car l'objet du droit, la nature, n'est pas un intérêt direct auquel l'homme prétend. Cette garantie fait des citoyens les représentants de la nature. La seconde composante, le droit à l'exploitation, inspire le principe du partage équitable des ressources naturelles de la nation, proposée à la fin de la thèse. / This thesis highlights the significant role of the fundamental rights in the efficiency of the law that governs the preservation of natural resources. It will be organised around two axes: the first part will discuss the rivalry between rights and liberties and the objective of maintaining the durability of natural resources. The second part explores the guarantee of rights in determining an effective power sharing mechanism over these resources. The first part places an emphasis on the foundations of human rights, the primacy of the human person, also on the limiting function of the action of the sovereign power. In Thai law, the requirement of compliance with property law, freedom of enterprise and the right to subsistence form a significant obstacle in the regulation of this field. This comparative analysis unfolds instruments in French law that limit more powerfully the exercise of these rights and could inspire new developments in Thai law. The second part of this thesis argues that the guarantee of environmental rights marks the dawn of a partial transfer of power on natural resources from a State to its citizens, and makes citizens protectors of nature alongside the State. Apart from participatory rights and their accessories, the Thai constitution also guarantees to its citizens and local communities a right to conserve and exploit natural resources. This right renders citizens as the representatives of the environment. Its second component, the right to exploitation, inspires the principle of the equitable sharing of the nation's natural resources, put forward in the final chapter.

Le droit de propriété est garanti par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 qui le qualifie de sacré. Ce caractère trouve une traduction laïque et républicaine(suggérée par la doctrine sociale de l’Église) dans la fonction sociale du droit de propriété.Cette fonction est reconnue à l’étranger (cours constitutionnelles, C.J.U.E., C.E.D.H.) comme en France (Conseil constitutionnel, Conseil d’État, Cour de cassation), elle ne relève ni d’une théorie isolée d’un auteur, ni d’une évolution du droit de propriété. Il y a une correspondance entre la conception théologique et la conception laïque et républicaine du droit de propriété :au domaine éminent du Créateur correspond le domaine éminent de la collectivité humaine(via le domaine éminent de l’État, la réserve de loi, le patrimoine commun de la nation), à la relativité du droit de propriété de la créature humaine correspond la relativité du droit de propriété privée, à la gérance de la création (stewardship) correspond la conservation de la diversité biologique et le développement durable. L’analyse du caractère sacré fait apparaître que la fonction sociale et la fonction écologique (ou environnementale) du droit de propriété font partie de la définition structurelle de ce droit. Dans sa traduction législative laïque et républicaine, la fonction écologique du droit de propriété s’illustre dans la participation des propriétaires à la conservation des ressources naturelles (via notamment les inventaires naturalistes) et la conservation de la qualité environnementale des biens immobiliers. / The property right is guaranteed by the Declation of the Rights of Man and of theCitizen of 1789 which calles it sacred. This quality finds a secular and republican translation(suggested by the Church’s social doctrine) in the social function of property right. This function is recognized abroad (constitutional courts, C.J.E.U., E.C.H.R.) and in France(Constitutional council, Council of State, Court of cassation), it is neither an isolated theory ofone author, nor an evolution of property right. There is a correspondance between thetheological assumption and the secular and republican concept of property right : to theCreator’s eminent domain corresponds the human community’s eminent domain (via theState’s eminent domain, the reserve of law, the common heritage of the Nation), to therelativity of the human creature’s domain corresponds the relativity of the private propertyright, to the management of creation (stewardship) corresponds the preservation ofbiodiversity and sustainable development. The analysis of this sacred feature reveals that thesocial function and the ecological function (or environmental) of the property right are part ofthe structural definition of this right. In its secular and republican legislative translation, theecological function of the property right is illustrated in the participation of owners to the conservation of natural ressources (particularly via naturalist inventories) and conservation of environmental quality of real estate and lands.

Cette thèse s’efforce de démontrer que l’évolution de l’agriculture et de la politique du développement agricole en Indonésie est fondée sur de longues expériences historiques s’étendant de l’époque précoloniale jusqu'à aujourd’hui. Les processus de développement ne sont pas de formes linéaires. Ils se sont réalisés par petits à-coups. Suivant les époques, ces différents processus de développement agricoles ont pu suivre des directions opposées.Ceux-ci ont également connu des contradictions fondamentales qui varient en fonction des intérêts de leurs promoteurs. Ces différents développements dépendent en effet de l'État et de ses relations avec d’autres agents comme les grands planteurs (propriétaires des plantations) et les paysans. Ces relations ne sont pas souvent fondées sur un principe d’égalité. L’influence des paysans en matière de négociation est souvent faible face aux autres agents économiques. L’héritage colonial et les structures féodales se font encore sentir de nos jours, et les paysans sont souvent en position de faiblesse, à moins qu’ils s`organisent entre eux pour leurs intérêts communs. Même si les quantités de productions agricoles sont en augmentation, la structure agraire inégale n'a pas beaucoup changé jusqu’à maintenant, depuis les époques féodales (locales), coloniales (européenne) et pendant l`occupation japonaise peu de choses ont changé. Les paysans doivent s’organiser et coopérer ensemble afin d’obtenir l’accès aux terres agricoles et défendre cet accès. Pour les paysans papous, la question principale reste posée : quels seraient des intérêts communs ou convergents entre les paysans indonésiens, ceux du centre (Java), ceux de la périphérie et ceux de Papouasie par exemple pour construire un meilleur avenir pour eux et lutter contre les fortes pénétrations dont ils souffrent aujourd'hui des investissements des capitalistes étrangers, mais aussi de celles des nationaux avec leurs propres élites locales ? / This dissertation asserts the complexity of the Indonesian agricultural problems. These problems occurred after the independence in a non-linear historical trajectory. However, the historical inheritance of the successive agricultural and land policies implemented since the precolonial period has also influenced the current situation of the largest actor in agricultural sector, Indonesian peasants. The development processes are not in linear forms, but conjectural ones. They are realized by short burst. According to the periods, they have followed opposite directions. The processes of agricultural development depend on the interests of their promoters : the state and its relations with other agents such as the large planters and the peasants. These relations are often not in equally beneficial. The bargaining position of the peasants is often weaker relative to theother economic agents. Even though the results of agricultural production are increasing, the unequal agrarian structure has not changed much since the feudal (local), colonial (European) and fascist (Japanese) periods. The Indonesian peasants need to self-organize and to cooperate together in order to increase its bargaining position so that they can access the agriculture lands as well as defend them. In the case of the Papuan peasants, the open question is what would be the common or converging interests of Indonesian peasants in general, compared to those in the peripheral regions such as Papua, to prepare a better future for them at the face of strong penetrations they suffer today from foreign and national capitalists, and their own local ruling elites? While ruling out independence option, Javanese and Papuan peasants need to cooperateand, if possible, join force to increase its bargaining position against the strong penetration of capitalists.

Les travaux présentés dans ce mémoire traitent de la synthèse d'algorithmes de diagnostic de défauts simples et multiples. L'objectif vise à proposer une stratégie de diagnostic à minimum de redondance analytique en exploitant au mieux les informations de redondance matérielle éventuellement disponibles sur le système. Les développements proposés s'inscrivent dans une démarche de coopération et d'agrégation des méthodes de diagnostic et la construction optimale d'un diagnostic global en fonction des diagnostiqueurs locaux. Les travaux réalisés se veulent génériques dans le sens où ils mêlent à la fois les concepts et outils de deux communautés : ceux de la communauté FDI (Fault Detection and Isolation) et ceux de la communauté DX (Diagnosis) dont les bases méthodologiques sont issues des domaines informatiques et intelligence artificielle. Ainsi, le problème de détection (ainsi que le problème de localisation lorsque les contraintes structurelles le permettent) est résolu à l'aide des outils de la communauté FDI tandis que le problème de localisation est résolu à l'aide des concepts de la communauté DX, offrant ainsi une démarche méthodologique agrégée. La démarche méthodologique se décline en deux étapes principales. La première phase consiste en la construction d'une matrice de signatures mutuellement exclusive. Ainsi, le problème du nombre minimal de relations de redondance analytique (RRA), nécessaires pour établir un diagnostic sans ambiguïté, est abordé. Ce problème est formalisé comme un problème d'optimisation sous contraintes qui est efficacement résolu à l'aide d'un algorithme génétique. La deuxième étape concerne la génération des diagnostics. Ainsi, pour une situation observée, identifier les conflits revient à définir les RRAs non satisfaites par l'observation. Les diagnostics sont obtenus à l'aide d'un algorithme basé sur le concept de formules sous forme MNF (Maximal Normal Form). L'intérêt majeur dans cette approche est sa capacité à traiter le diagnostic des défauts simples et multiples ainsi que le diagnostic des plusieurs modes de fautes (i.e., le diagnostic des différents types de défauts) associés à chaque composant du système surveillé. De plus, il existe des preuves d'optimalité tant au niveau local (preuve de robustesse/sensibilité) qu'au niveau global (preuve de diagnostics minimaux). La méthodologie proposée est appliquée à la mission spatiale Mars Sample Return (MSR). Cette mission, entreprise conjointement entre l'administration nationale de l'aéronautique et de l'espace (NASA) et l'agence spatiale européenne (ESA), vise à ramener des échantillons martiens sur Terre pour des analyses. La phase critique de cette mission est la phase rendez-vous entre le conteneur d'échantillons et l'orbiteur. Les travaux de recherche traitent le problème de diagnostic des défauts capteurs présents sur la chaîne de mesure de l'orbiteur pendant la phase de rendez-vous de la mission. Les résultats, obtenus à l'aide du simulateur haute fidélité de Thalès Alenia Space, montrent la faisabilité et l'efficacité de la méthode. / The work presented in this thesis deals with the synthesis of algorithms for the diagnosis of simple and multiple faults. The main objective which is pursued is to design a fault diagnosis scheme by merging a minimum number of analytic redundancy with the available hardware redundancy. The main contribution of the proposed technique concerns the general architecture of the proposed diagnosis method. The originality of the research work is the combination of ideas and tools originated from two research communities : the FDI (Fault Detection and Isolation) community and the DX (Diagnosis) community whose foundations are derived from Computer Science and Artificial Intelligence fields. Hence, the fault detection problem (as well as the isolation task when structural constraints allow it) is solved by means of FDI techniques while the fault isolation problem is solved through the DX approaches, thus resulting in an aggregated methodology. The proposed method is divided in two steps. The first step deals with the construction of a mutually exclusive signature matrix. Hence, the problem of the minimal number of analytic redundancy relations (ARR), necessary for generating a diagnosis without any ambiguity, is treated. This problem is formalised as an optimized problem under constraints which is efficiently solved by means of a genetic algorithm. The second step concerns the generation of diagnoses. Thus, for an observed situation, the identification of conflicts results in the determination of the non satisfied ARRs for the given observation. The diagnoses are obtained by means an algorithm based on the concept of MNF (Maximal Normal Form) formulas. The main interest of this approach is its capacity to deal with the diagnosis of simple and multiple faults as well as the diagnosis of multi-modes faults (i.e., multiple types of faults) associated to each component of the system. Furthermore, it exists proofs on optimality both at a local level (proof of robustness/sensitivity) and at a global level (proof of minimal diagnoses). The proposed method is applied to the Mars Sample Return (MSR) mission. This spacecraft mission, undertaken jointly by the National Aeronautics and Space Administration (NASA) and the European Space Agency (ESA), aims at returning tangible samples from Mars atmosphere and ground to Earth for analysis. The critical phase of the mission is the rendezvous phase between the sample container vehicle and the orbiter spacecraft. The research work aims at realising sensor fault diagnosis on the orbiter during the rendezvous phase of the mission. Simulation results from the MSR high fidelity simulator, provided by Thalès Alenia Space, demonstrate the feasibility and the efficiency of the proposed approach.

La danse, bien que se situant à la frontière de l’art et du sport, est très souvent assimilée à deux autres formes artistiques que sont la musique et le théâtre, que ce soit par le droit ou dans le cadre des politiques publiques qui lui sont consacrées. Si toutes les trois présentent bien des similitudes et partagent certaines problématiques, pour autant, la danse est marquée par des spécificités et ses professionnels se trouvent confrontés à des difficultés propres qui demeurent, souvent, irrésolues, à défaut d’un statut sui generis. Les politiques publiques devancent le droit sur ces questions, la danse bénéficiant déjà de nombreux soutiens de la part des pouvoirs publics, avec un engouement croissant pour cette discipline : dispositifs d’aides propres, soutien à des lieux de diffusion, développement d’une culture chorégraphique, etc. Quant au droit, il s’intéresse, pour l’instant, essentiellement à l’enseignement de la danse et à la formation des professionnels. En revanche, les droits de propriété intellectuelle des chorégraphes et danseurs restent encore indistincts de ceux des autres créateurs et interprètes, alors que la création chorégraphique actuelle semble balayer ces distinctions juridiques. De même, la protection sociale des artistes chorégraphiques, si elle existe bien, n’est pas adaptée à la dimension physique de leurs métiers. A l’inverse, c’est la danse qui semble nier le droit du travail, ce secteur étant particulièrement touché par la précarité et le travail dissimulé. Il est donc temps que le droit et les politiques publiques s’intéressent davantage à la danse et inversement. / Whereas dancing is part art and sport, it’s assimilated to two types of art, music and theatre, by the law and the public policies. If they share similarities and issues, dancing presents its own specificities and the professionals have to face difficulties that can’t be resolved, because of lack of proper status. Public politicies are beyond the law on these issues. Indeed, dancing has alaready many supports from the politics whose interest for this practice grows : proper aids, support to theaters and auditoriums to represent dancing’s shows, devloppement of a choregraphic’s culture, etc. On one hand, the law, for the moment, only deals with the teaching and the training of the professionnals. On the other hand, choregraphs’s and dancer’s copyrights are still the same as all the others authors or artits, whereas modern choregraphic creation doesn’t still separate the two functions. The same goes to social protection of choregraphic artists which exists, but it’s not adaptated to the physical dimension of the dancing’s jobs. To the opposite, dancing seems to deny work’s laws. Indeed, we can notice a lot of precariousness and hidden work in this sector. So, it’s time for law and public policies to interest more to dancing and conversely.

Aujourd’hui, le terme de logement social est généralement associé en France à l’activité de construction et de gestion locative réalisée par les organismes HLM. Depuis l’invention des Habitations à Bon Marché à la fin du 19ème siècle, le contenu de cette catégorie n’a cependant cessé d’évoluer. La diversité des acteurs qui sont à l’origine de l’émergence du logement social et la multiplicité des causes qu’ils défendent ont été étudiées par les travaux portant sur les « réformateurs sociaux » au tournant du 20ème siècle. Mais ces questions sont peu traitées par les recherches historiques et sociologiques qui portent sur le mouvement HLM depuis les années 1950. Cette thèse entend donc examiner la recomposition des frontières du secteur du logement social depuis cette date en se penchant sur la diversité interne du mouvement HLM et sur les rapports de force qui le traversent. Pour cela, elle prend pour objet principal des acteurs minoritaires parmi les élites dirigeantes de ce mouvement : les promoteurs et spécialistes de l’accession dite « sociale » à la propriété. Elle analyse les processus qui rendent cette activité plus ou moins légitime selon les périodes, qui font évoluer son cadre juridique, et modifient les pratiques économiques auxquelles renvoie ce terme. A partir d’un travail réalisé à partir de sources écrites (dépouillement d’archives publiques et de publications du mouvement HLM), d’une enquête de terrain menée auprès de responsables nationaux de fédérations professionnelles ainsi que de dirigeants d’organismes, complétée par des sources statistiques, cette thèse cherche ainsi à rompre avec une vision homogénéisante du secteur du logement social, comme institution et groupe d’acteurs aux intérêts et aux positions unifiées. / Social housing is a term usually associated in France with the building and the management of rental housing by the organisations of « Habitations à Loyer modéré » in France. However, since the creation of these institutions at the end of the 19th century, the meaning of the term « social housing » as kept evolving. The diversity of the actors who contributed to the institutionnalisation of a social housing sector, and of their discording views on the form it shoud take, has been thoroughly studied by research on social reformers at the turn of the 20th century. By contrast, these questions have been little studied by sociological or historical research on social housing since the 1950’s. This research aims at analyzing how the frontiers of the social housing sector have evolved since then, taking into account the inner diversity of the HLM movement, and the power struggles which characterizes this institution. To that purpose, it focuses on a specific category of actors, which hold a minority situation in the HLM movement, the promoters of « social » home-ownership. It analyzes the processes through which this specific activity gains or loses legitimacy in this institution, the evolution of its legal framework and of its economic content. Relying on a the study of public archives, on a fieldwork conducted on the political and economic elites of the HLM movement, and on the use of statistical data, this research aims at breaking with the homogeneous image which is often given of this institution, too often seen as a unified interest group.

Les travaux présentés dans cette thèse CIFRE financée par AIRBUS Defence & Space s’intègrent dans une problématique de développement de nouveaux Systèmes de Protection Thermique (TPS) pour l’entrée atmosphérique. Ils se focalisent sur l’étude du transfert radiatif dans la zone d’ablation du TPS et son couplage avec le transfert conductif au travers de la matrice fibreuse de faible densité. Pour réaliser cette étude, il a été nécessaire d’évaluer les propriétés thermiques de ces matériaux, notamment les propriétés radiatives qui, contrairement aux conductivités thermiques, demeurent mal connues. La première étape de cette étude a donc visé à caractériser les propriétés optiques et radiatives de certains matériaux fournis par AIRBUS Defence & Space et par le CREE Saint-Gobain. Pour réaliser ces caractérisations, nous avons développé une méthode originale d’identification des propriétés radiatives basée sur des mesures de l’émission propre. Les spectres d’émission à haute température, réalisés sur des échantillons en fibre de silice ou en feutre de carbone nécessaires à l’identification, sont obtenus sur un banc de spectrométrie FTIR développé lors de ces travaux. Les échantillons sont chauffés à haute température à l’aide d’un laser CO2 et un montage optique permet de choisir entre la mesure du flux émis par l’échantillon ou un corps noir servant à l’étalonnage du banc. L’identification des propriétés repose sur la modélisation des facteurs de distribution du rayonnement calculés à l’aide d’une méthode de lancé de rayons Monte Carlo utilisant la théorie de Mie pour un cylindre infini pour le calcul des propriétés radiatives. Les températures identifiées sont comparées aux températures mesurées par pyrométrie au point de Christiansen dans le cas de la silice et montrent un bon accord avec ces dernières. Enfin la dernière partie de ce document est consacrée au couplage conduction-rayonnement dans ce type de milieu. Les échantillons ayant une très forte extinction, le modèle utilisé repose sur la définition d’une conductivité équivalente de Rosseland pour traiter les transferts radiatifs volumiques et ainsi simuler les champs de température au sein des échantillons dans les conditions de chauffage utilisées lors de l’identification. Dans le cas de la silice, cependant, les températures prédites par le modèle utilisant la conductivité équivalente de Rosseland, sont nettement supérieures à celles obtenues par identification ou par pyrométrie au point de Christiansen. Le fait que la conductivité équivalente de Rosseland ne fasse pas la distinction entre une forte extinction due à la diffusion ou à l’absorption est probablement la cause de cette différence. / The work presented in this thesis has been financed by AIRBUS Defence and Space. It is part of the development strategy of new Thermal Protection Systems (TPS) for atmospheric reentry purposes. The aim is to study the radiative transfer in the ablation zone of the TPS as well as the coupling of the radiative and conductive heat transfer in the low density fibrous matrix. To this end, radiative properties of the materials have to be evaluated since they are not well known. The first step of this study is therefore to characterize the optical and radiative properties of sample provided by AIRBUS Defence and Space and the CREE Stain-Gobain laboratory. Thus, an original identification method based on radiative emission measurement was developed to obtain the radiative properties. The needed emission spectra are measured on silica or carbon samples at high temperature with an experimental setup based on Fourrier Transformed InfraRed spectrometry. The samples are heated using a CO2 laser. An optical setup allows us to measure emission spectra on the sample or a black body used to calibrate the experiment. The identification process is based on the modeling of the radiative distribution factor computed by a Monte Carlo ray-tracing method. It uses Mie theory for infinite cylinder to compute the radiative properties. Temperature are also identified and, for silica, compared to the one measured by a Christiansen pyrometry technique. The last part of this study focuses on the coupled radiative/conductive heat transfer modeling in low density fibrous media. Samples being greatly absorbing, we used the Rosseland equivalent conductivity to model the radiative transfer in volume and obtain the thermal response of the samples in the conditions of the experimental setup used for the identification. For silica, predicted temperatures are superior to the identified ones or those measured with the Christiansen pyrometry technique. This is probably because the Rosseland equivalent conductivity makes no difference between extinction due to absorption and extinction due to scattering.

Expression d’un mal législatif contemporain, les lois symboliques ne sont pas seulement des dispositions incantatoires sur le modèle des lois non normatives ou « mémorielles ». Elles peuvent aussi être des dispositions techniques, comme en comporte le droit de la propriété littéraire et artistique. Pour le comprendre, il convient, dans un premier temps, d’identifier les lois symboliques. Caractérisées par la disharmonie de leur discours et de leurs qualités normatives, ces lois donnent à voir un phénomène d’ineffectivité entendu en un sens large. Imprécises, irréalistes, menteuses, mais dotées d’un message vertueux, les lois symboliques sont le résultat d’un exercice instrumentalisé de l’action législative, davantage préoccupé par l’expression de valeurs que par la considération des effets concrets du texte. Dans un second temps, il importe de déterminer la manière dont les lois symboliques doivent être traitées. Signe d’une mutation de la production législative et du droit de la propriété littéraire et artistique, ces lois sont la figure d’un désordre : elles marquent le retrait du vrai symbolique et sa vaine compensation par un faux symbolique voyant. Cet enseignement commande une remise en ordre appelant au respect de règles de légistique et à la conscience morale des diseurs de normes animés par l’amour des lois. Alors que les réformes se multiplient en droit d’auteur et que la matière est attaquée par des revendications consuméristes et sociales, cette étude invite à une réflexion sur l’avenir de la discipline et à envisager des remèdes pour lutter contre l’apparition des lois symboliques. / Symbolic laws are a recent manifestation of a contemporary legislative evil. They are not only incantatory declarations on the model of non-normative or "memorial" laws, since they can also be technical rulings, as intellectual property law is. To grasp this phenomenon, we must first identify what symbolic laws are. Characterized by the disharmony between their discourse and their normative qualities, these laws show a phenomenon of ineffective implementation. Unclear, unrealistic, sometimes lying, but endowed with a virtuous message, symbolic laws are the result of the instrumentalization of legislative action, an exercise where expressing values is more a concern than the concrete effects of the text. Secondly, it is important to determine how symbolic laws should be dealt with. As a sign of a change in legislative production and in intellectual property law, these laws are the figure of disorder: they mark the withdrawal of the true symbolism and its vain compensation by a false and flashy symbolism. This discovery calls for a restoration of order and the respect of legistic rules, where those who write the norms should be animated by the love of laws and guided by moral conscience. As intellectual property law is under attack by commercial and social demands, this study invites to think about its future and see how we could prevent the appearance of symbolic laws.