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Rangs : une approche systémique du territoire

Lehmann, Mériol 24 April 2018 (has links)
La deuxième moitié du vingtième siècle a vu se réaliser d’importants changements de paradigmes avec le passage de la société industrielle — l’ère de la machine — à la société postindustrielle — l’ère de l’information. Ces bouleversements ont été à la source de révolutions artistiques, scientifiques et culturelles. La transformation majeure subie par le domaine de l’art à cette époque, passant ainsi de l’art des objets à l’art des idées, s’inscrit directement dans l’esthétique systémique mise de l’avant par Burnham comme théorie générale de l’art, et trouve son application jusque dans les pratiques contemporaines. La présente recherche s’intéresse plus spécifiquement aux pratiques des photoconceptualistes, notamment ceux ayant fait partie de l’exposition New Topographics, qui marque la rupture entre une vision moderniste de la photographie de paysage et une approche photographique systémique du territoire. Comme dans le cas de l’art contemporain, ce paradigme demeure pertinent dans les pratiques actuelles liées au territoire, dans lesquelles s’inscrit justement mon travail artistique. Finalement, la dimension intrinsèque de l’interdisciplinarité dans la pensée systémique m’a mené à étudier le territoire sous un angle géographique. Ceci a permis de m’interroger sur la façon dont ma pratique artistique fait partie du système territorial dans son sens le plus large, en participant aux systèmes de représentation qui forgent à la fois la connaissance et la conception qu’ont les acteurs du monde qui les entoure, et particulièrement dans sa dimension sensible, donc esthétique. / From the machine age of the industrial society to the information age of the post-industrial society, the second half of the twentieth century witnessed important paradigmatic changes, constituents of broad social transformations that led to artistic, scientific and cultural revolutions. In art, the major shift from object-based to ideas-based practices, identified by Heinich as the paradigm of contemporary art, belonged to the realm of Burnham’s theoretical proposal of “system aesthetics”. Within this research realm, I am particularly interested in the photoconceptualists, especially those who were part of New Topographics show, a breakthrough event that marked the rupture between Ansel Adams’ modernist vision of the landscape, and a systems-based approach about the landscape. As in the case of contemporary art, this paradigm remains relevant in current practices related to territory, a notion that is central to my personal artistic practice. Finally, the essential aspect of interdisciplinarity in systemic thinking led me to study the territory from the point of view of geography, thus enabling me to establish how my artistic practice is situated in this broader territorial system, participating in the forms of representation that forge both knowledge and idea, bringing an aesthetic dimension to the representative systems of the world around us.
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Retour sur un projet du siècle : Hydro-Québec comme vecteur des représentations symboliques et identitaires du Québec, 1944 à 2005

Savard, Stéphane 16 April 2018 (has links)
Dans cette thèse, il est question d'étudier la nature et les variations des représentations symboliques et identitaires véhiculées par les responsables politiques et les dirigeants d'Hydro-Québec lorsqu'ils interviennent entre 1944 et 2005 pour orienter ou pour instrumentaliser la société d'État et le développement énergétique au Québec. L'analyse historienne s'appuie principalement sur trois types de sources : les débats de l'Assemblée législative ou nationale du Québec; les allocutions présentées par les responsables gouvernementaux et les dirigeants de l'entreprise publique; de même que les documents promotionnels traitant des politiques étatiques ou des projets énergétiques. Dans cette perspective, Hydro-Québec peut être considérée comme un vecteur à partir duquel trois catégories de représentations sont véhiculées : celles qui touchent à l'espace approprié, à la modernité ainsi qu'à l'idée de faire société. Les représentations symboliques et identitaires étudiées subissent plusieurs transformations significatives sur une période de soixante ans. Dans un premier temps, l'espace approprié. Le rapport à la nature passe d'un contrôle "viril" des éléments naturels à la prédominance des valeurs de développement durable, en transitant par une ouverture à l'endroit de la protection de l'environnement. D'une manière plutôt similaire, la conception du territoire et de ses régions se modifie en trois temps : l'ouverture d'espaces nordiques vécus, la conquête de territoires septentrionaux utilitaires et le développement des régions nordiques partagées. En second lieu, la modernité. Le rapport à la modernité économique touche d'abord à la tentative de diversifier les pôles industriels pour l'exploitation des ressources premières, avant de se pencher sur l'émancipation économique grâce à l'industrialisation autochtone et, plus tard, de se tourner vers la mise en place des valeurs néo-libérales de rentabilité et de performance. Quant au rapport à la modernité technologique et scientifique, le rattrapage du savoir-faire laisse place à un éloge de l'ingéniosité québécoise source de fierté, avant de favoriser un virage technologique fondé sur de nouvelles technologies intégrées à l'économie. Enfin, l'idée de faire société. Des valeurs communautaires canadiennes-françaises centrées sur la solidarité sociale ainsi que la religion catholique, les composantes mises de l'avant pour faire société se transforment et mettent l'accent sur une émancipation économique, sociale et politique des Québécois francophones avant de s'assurer, plus tard, d'établir une continuité mémorielle avec les idéaux de la Révolution tranquille. Quant au rapport à l'Autre autochtone, il évolue selon quatre phases progressives : ignorance, reconnaissance, coopération et partenariat.
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Contribution empirique à l'appréciation du capital social dans un territoire

Martin-Caron, Laurence 19 April 2018 (has links)
La pertinence de l'appréciation du capital social des territoires est déjà reconnue par plusieurs théoriciens/praticiens québécois de l'organisation communautaire et de l'analyse de communauté. Toutefois, aucun outil d'appréciation à la fois efficace, utile à l'intervention, économique et permettant l'objectivation des données ne semble exister au Québec. La présente étude est une contribution empirique à l'appréciation du capital social dans un territoire. Cette contribution consiste en premier lieu à présenter une synthèse des connaissances théoriques et empiriques actuelles sur le capital social. On y présente les évolutions multiples du terme, la polysémie qui en découle ainsi que les constantes qui, à notre avis, transcendent la plupart des définitions. Pour l'essentiel, la notion de capital social retenue pour l'étude se rapporte aux réseaux sociaux à travers lesquels transigent des normes sociales qui régissent les interactions entre acteurs et la circulation des ressources permettant l'atteinte de buts individuels et collectifs. En second lieu, notre contribution consiste en la création d'un outil de mesure du capital social territorial. Une première version de l'outil fut créée en s'appuyant sur la littérature méthodologique produite depuis trois décennies. Les critères d'efficacité, d'utilité, d'économie des ressources et d'objectivation des résultats ont guidé les choix d'activités de mesure pour l'outil d'appréciation du capital social. L'outil ainsi construit fut expérimenté dans le quartier Saint-Roch de la Ville de Québec. Une version finale de l'outil, enrichie de constats sur les défis à relever dans la pratique, est présentée dans l'étude afin d'outiller les intervenants/chercheurs désirant reconduire l'expérience dans leur localité. Le troisième volet de notre contribution est l'analyse du capital social du quartier Saint-Roch de la Ville de Québec. En cohérence avec le choix de cadre conceptuel et de méthodologie, un portrait du capital social du quartier a été dressé en quatre sections : (1) la composition sociale de la communauté et le degré d'organisation des groupes sociaux (2) les normes de réciprocité, le contrôle social informel et la confiance chez les groupes sociaux et dans la communauté en général (3) la structure associative de la communauté (4) l'information et la communication chez les groupes sociaux et dans la communauté. La démarche a permis de dresser un portrait des dynamiques sociales influençant les interactions entre différents acteurs du quartier Saint-Roch.
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Migrations et transparences

Basanes, Alejandra 18 April 2018 (has links)
La recherche création que j'ai effectuée s'intitule « Migrations et transparences », elle s'est articulée autour de mon expérience de la migration. La migration m'a permis de vivre un autre temps spatial : une autre vie. Ce changement de pays est lié à un rôle déstabilisateur dans ma vie. Au début de mes cours de maîtrise, je ne pensais pas investiguer des phénomènes dans lesquels j'étais moi-même immergée. Les recherches m'ont conduite à parcourir le sentier de la migration comme sujet de recherche où je me trouve totalement immergée. Pour moi, non seulement l'exil est-il une blessure qui marque le déroulement subséquent de mon existence — une fracture structurante en quelque sorte — mais l'exil est aussi un arrachement (déracinement) du lieu des origines, suivi d'une intégration (enracinement) dans une nouvelle société qui vient nourrir mon discours des appartenances multiples. Ma recherche m'a fait, par la suite, remettre en question mes moyens de production et certaines notions et concepts par rapport à mon travail précédent. Différents concepts y sont abordés, tels que la migration, le territoire et sa représentation (la carte). Je me suis intéressée à développer une réflexion sur les possibles combinaisons de différents moyens, plus concrètement: la fusion entre le dessin, la photographie numérique, la manipulation de l'image et l'estampe sur verre en transition vers des installations. J'ai approfondi le concept de migration d'une façon telle qu'il m'a permis d'ajuster mon discours et aussi de l'approcher de ma pratique artistique. Ma recherche se conclut avec une installation que je nomme « Migrations et transparences ». Ce travail de création m'a amené à m'interroger finalement sur des concepts qui concernent l'organisation spatiale: l'espace, le territoire, le mouvement dans cet espace, la carte, la grille, la distance et le vide.
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Du territoire au boire : la bière artisanale au Québec

Tremblay, Mathieu 13 April 2018 (has links)
Le Québec compte actuellement plus d'une cinquantaine de microbrasseries et de brasseries artisanales distribuées dans la presque totalité de ses régions. Ce présent mémoire de maîtrise en ethnologie souhaite poser un éclairage nouveau sur ce phénomène complexe toujours en progression depuis plus de vingt ans. Il se penche principalement sur les concepts d'identité et de territoire mis en scène par la production et la consommation de ces produits québécois en 2006-2007. Le caractère polymorphe de cette industrie dynamique convie l'ethnologue à ratisser large. Ainsi, c'est au moyen de l'analyse de plusieurs témoignages oraux de brasseurs et de consommateurs de bières et par une attention particulière portée à l'iconographie des étiquettes que nous sommes à même de cerner cet enracinement dans le territoire. Nous pouvons dès lors mieux déceler tout le potentiel de représentation et toutes les valeurs locales et communautaires rattachées à ces boissons artisanales, ces concepteurs, ces lieux et ces buveurs. Nous constatons que ce contexte brassicole émergent fait état d'une grande créativité ainsi que d'un esprit de différentiation assumé. La conjoncture alimentaire d'aujourd'hui est dominée par la mondialisation, l'uniformisation et l'industrialisation de nombreux aliments. En contrepartie, la production et la consommation de bières artisanales peuvent se concevoir comme des alternatives réelles, des moyens de recréer le lien perdu ou ténu entre le territoire, l'aliment, le producteur et le consommateur. La production et la consommation peuvent alors s'envisager comme des actes responsables et engagés. Ces actes militent, à leur façon et à leur échelle, en faveur d'une quête de qualité, d'originalité, d'unicité et de fierté. Globalement, pour ceux et celles qui s'y adonnent, il s'agit de s'associer à des produits qui sont signifiants et qui leur permettent d'affirmer et de construire avec plus de justesse, une parcelle de leur identité individuelle ou collective.
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L'épuisement des droits de propriété industrielle dans l'espace OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle)

Johnson-Ansah, Ampah 03 October 2013 (has links) (PDF)
L'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) a consacré la théorie de l'épuisement des droits depuis sa révision de 1999. Elle en a posé les conditions légales. On découvre que ses conditions, qui sont une limitation du droit exclusif de commercialisation des titulaires, n'en préservent pas moins la quintessence. À travers une mise en circulation limitée au territoire national pour la marque et au territoire régional pour le brevet, le législateur a fait partiellement échec au libre commerce des produits protégés. L'existence des zones de libre-échange peut néanmoins contribuer à élargir le domaine de l'épuisement qui deviendra alors communautaire dans l'UEMOA et la CEMAC. L'encadrement de l'épuisement des droits est rigide mais maîtrisé. Il est cohérent avec le principe de départ qui est la protection des droits de propriété industrielle. Aussi l'épuisement international est-il tout simplement rejeté, alors même qu'il aurait pu constituer un moyen de régulation de la libre circulation des produits protégés. Néanmoins, il faut relativiser ce rôle et se tourner vers une véritable quête de transfert de technologie qui est le seul moyen de transformer le sort de la propriété industrielle sur le continent africain.
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Le chez-soi et la construction des identités géographiques individuelles : habiter en communauté fermée à São Paulo (Brésil)

Gingras, Catherine 03 1900 (has links)
Ce mémoire propose d’aborder la relation entre le chez-soi et la construction des identités géographiques. Plus précisément, il s’agit de se pencher sur l’importance que revêt cette dimension intime et familière de l’habitat dans la part des identités qui mobilise les lieux, territoires et paysages comme référents. S’interroger à cet égard s’avère d’autant plus pertinent aujourd’hui, dans un contexte de fragmentation socio-spatiale à l’échelle urbaine et de prolifération d’enclaves résidentielles qui témoignent d’un enfermement et d’une introversion de l’habitat. Nous abordons la question à travers le cas du projet AlphaVille São Paulo (Brésil), un large développement résidentiel composé de plusieurs communautés fermées. Les entretiens semi-directifs réalisés auprès de onze habitants de ce projet permettent de confirmer l’importance du chez-soi dans leur construction identitaire. En effet, le chez-soi en communauté fermée représente l’aboutissement d’un parcours géographique et permet au regard des habitants rencontrés une expérience de l’espace résidentiel qui s’approche de celle qu’ils ont connue au cours de l’enfance et qu’ils ont perdue à mesure que la ville s’est transformée en un milieu de plus en plus hostile. Ainsi, il leur permet dans une certaine mesure de revivre un idéal perdu. Néanmoins, habiter en communauté fermée contraint les territorialités : au sein de la métropole, le chez-soi fait figure de refuge. Il n’en demeure pas moins que les réponses des résidents révèlent une conscience que leur choix d’habitat constitue en quelque sorte une fuite de la réalité. Ainsi, ils entretiennent à l’égard de leur milieu de vie une relation qui oscille entre illusion et désillusion. / This thesis proposes to study the relationship between the home and the formation of geographic identities. More precisely, it aims understanding the role of this intimate and familiar place in the part of human identity that is defined through the individual’s interaction with places, territories and landscapes. This question appears particularly relevant in the present urban context, largely characterised by socio-spatial fragmentation and the proliferation of residential enclaves, which express a confinement of the home environment. We approach this question through the case of the AlphaVille São Paulo project (Brazil), a large residential development composed of various gated communities. The semi-directed interviews that were conducted with eleven residents allow us to confirm the relevance of the home in their identity formation. Indeed, the dwelling inside a gated community represents the final destination of the residents’ geographical trajectories. According to the inhabitants, this allows for a residential experience similar to the one they underwent during childhood and that was subsequently lost as the city transformed into a more hostile environment. Thereby, it allows, to a certain extent, for the revival of a lost ideal. However, living in a gated community constrains territorialities: within the urban context, the home place becomes a refuge. Nonetheless, the residents’ answers reveal a degree of consciousness that their choice of residence represents an escape from reality. Thus, their relationship towards their living environment oscillates between illusion and disillusion.
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Territorialisation culturelle et poïétique d'un espace intercommunal : Le cas d’Ouest Provence et la régie culturelle Scènes et Cinés / Cultural territorialization and the poïetics of inter-communal space : The case of the Ouest Provence Urban Community in France, its inter-communal syndicate and the management of culture by the Scènes et Cinés public institution

Pamart, Emilie 09 December 2011 (has links)
Dans un contexte de complexité territoriale où les référents spatiaux se multiplient, se fragmentent, se recomposent et entrent en concurrence, aborder la question de la territorialisation culturelle comme un processus communicationnel est le moyen par lequel ce travail contribue à la réflexion sur les phénomènes de requalification et de recomposition des territoires. Par emprunt de la notion de territorialisation à la Science politique et à la Géographie, notre posture s’appuie sur une boîte à outils (théorique et méthodologique) capable de construire un regard oblique dont le principe est celui de l’indissociabilité des composants d’un même phénomène. En effet, l’originalité de cette recherche se situe principalement dans l’articulation d’approches habituellement considérées comme irréconciliables étant donné le caractère polyphonique des discours qui participent de cette poïétique territoriale – les modalités de la (re)génération d’un territoire – : l’approche identificationnelle matérialisée par les discours des acteurs politiques, et l’approche appropriationnelle qui s’intéresse aux récits de pratiques territoriales des habitants et des usagers. L’enjeu scientifique de cette thèse réside donc dans la compréhension du fonctionnement de ce processus communicationnel et de sa capacité à enchanter, par la médiation des discours, un espace intercommunal.Pour la compréhension de ce processus, nous avons pris appui sur le cas d’Ouest Provence, ancienne « ville nouvelle » située sur les rives de l’étang de Berre, au nord-ouest de Marseille, marqué par une imposante activité industrielle et polluante. Cette agglomération se trouve aujourd’hui dans une phase de normalisation, après avoir bénéficié, pendant quarante ans, du régime exceptionnel de ce projet de développement urbain initié et soutenue par l’État. À partir d’une approche ethno-sémiotique, nous avons constitué et analysé un corpus hétérogène de discours circulants (discours d’inauguration de l’identité nouvelle d’Ouest Provence, extrait du numéro inaugural du journal intercommunal, toponyme, logotypes, programmes et éditoriaux de saison de la régie culturelle SCOP), et de discours provoqués (entretiens ethnographiques auprès des acteurs politiques, administratifs et culturels, et auprès des spectateurs-abonnés de la régie culturelle SCOP). L’objectif étant de mettre au jour le travail d’obturation d’une partie du champ de vision de l’habitant et de l’usager que mènent les acteurs politiques, par une restructuration de leurs pratiques ou du moins de leurs effets, afin d’enchanter leur imaginaire territorial. Et c’est par l’intermédiaire d’un opérateur, le dispositif de la régie culturelle Scènes et Cinés, que se met en place cette stratégie. Effectivement, la pratique de sortie au théâtre est donc décrite comme une pratique de mobilisation des habitants et des usagers de manière à leur faire-croire en cette « communauté imaginée » qu’incarne Ouest Provence. Mais à côté de ces discours d’élus, l’analyse des récits des pratiques des abonnés de Scènes et Cinés laisse entrevoir une territorialité dont les trois régimes que esquissés (le sentiment du chez-soi, l’engagement, et l’attachement à un être-ensemble) sont motivés par un rapport sensible au territoire. Cette dimension de la pratique de sortie au théâtre nous semble fondamentale en ce qu’elle révèle la nature du rapport individuel et collectif des spectateurs à leurs espaces de pratiques culturelles qui est, avant tout, façonné par la sensation et l’émotion. La territorialité spectatorielle constitue ainsi une expérience qui participe, tout au moins momentanément, du processus d’enchantement territorial. / Our research contributes to the understanding of a requalification and reorganization phenomenon by questioning cultural territorialization as a communicational process, in a context of territorial complexity where spatial referentials are multiplied, split up, recomposed and brought to compete with one another. Borrowing from the notion of territorialization as found in political sciences and geography, our posture is supported by a theoretical and methodological personal construction that enables us to build an oblique view point, the principle of which is the indivisibility of the above mentioned phenomenon’s components. Indeed, the originality of this research lies mainly in the combining of different approaches usually considered irreconcilable, given the polyphonic character of the discourses that participate in territorial poïetics - conditions of (re)generation of a territory - : the identification-based approach formed by political actors’ discourses, the function of which is the production and the circulation of standards and values in the public space, and the appropriation-based approach which is interested in the narrative given by inhabitants and practitioners of their territorial practices. The scientific argument of our thesis lies in the understanding of how this communicational process functions and its capacity to “enchant” an inter-communal space that becomes meaningful again, through the mediation of a series of discourses.In order to understand this process, we have used, as a case study, the urban community of Ouest Provence, which had the status of a “new town”, and thus benefitted for forty years, from major state development policies. This urban area, on the banks of the Etang de Berre, north west of Marseilles, where France’s major oil refineries, gaz and petro-chemical factories are located, is marked by this impressive industrial activity and the image of pollution that it gives. The Ouest Provence area is about to be “normalized”, by becoming an ordinary group of smaller towns with a new inter-communal status. From an ethno-semiotic approach, we have constituted and analyzed a heterogeneous corpus of circulating discourses (inaugural speech for Ouest Provence’s new identity, excerpts from the inter-communal newspaper inaugural issue, toponyms, logotypes, programs and editorials taken from the Scènes et Cinés’ cultural season) and instigated discourses (ethnographical conversations with political, administrative and cultural professionals and with the Scènes et Cinés’ spectators-subscribers). The intention was to bring to light the attempts by the political actors to modify the representations that local inhabitants and users have of their territory by restructuring in particular their theatre practices in order to re-enchant their territorial imagination. It is through an operator, the device of the cultural institution Scènes et Cinés, that this strategy is set up. The practice of theatre-going is thus described as a practice of mobilization of the inhabitants and the users so as to make them believe in this “imagined community” that the Ouest Provence embodies. The analysis of the practice narratives of the Scènes et Cinés subscribers gives us a glimpse of a territoriality where three aspects which we highlighted (the feeling of being at home, the commitment to the theatre, and the attachment to a sort of togetherness in this practice) are motivated by an emotional relationship to the territory. This theatre-going dimension seems to us fundamental, as it reveals all the complexity of the spectators’ relationships with each other and with the spaces linked to their cultural practices, which are particularly shaped by both individual and collective sensations and emotions. So, such a spectator experience is involved, at least temporarily, in the process of territorial enchantment.
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Cultures locales et identités : l’exemple des pays du Sud Sud-Ouest landais (France) / Local cultures and identities : the example of the countries of the South Southwest of the Landes (France)

Pendanx, Marie 04 December 2013 (has links)
Dans le cadre de la mondialisation et dans celui, concomitant, d’une certaine uniformisation culturelle, nous sommes confrontés au paradoxe de l’émergence d’identités et de territoires très localisés (en Aquitaine comme ailleurs), s’appuyant sur des représentations comme sur des pratiques culturelles originales ou, tout au moins, qui s’affichent comme telles. En quoi consistent exactement ces cultures locales qui souvent se déclinent dans un contexte de recomposition socio-spatiale plus ou moins profonde (périurbanisation, littoralisation des populations …) ? Dans quelle mesure la confirmation ou l’émergence de ces cultures locales identitaires et territorialisées exerce des incidences sur la citoyenneté, l’aménagement du territoire et le développement territorial ? Comment des univers sociaux arrivent-ils à s’affirmer ? Sur notre terrain d’investigation, l’angle du département des Landes et plus particulièrement sa partie sud-ouest au contact du Pays-Basque et du Béarn, nous sommes en présence d’une société qui est en renouvellement. Il est par conséquent opportun de s’interroger sur la manière dont se constitue la localité que nous avons choisie comme espace d’étude. Etant confrontés à des objets changeants, chargés d’idéologies, de représentations, nous avons adopté une démarche combinatoire qui s’inscrit au cœur d’une géographie sociale et humaniste. Le travail d’enquête et de recherche réalisé nous permet de montrer que sur cet espace la culture locale est une culture marquée par des apports extérieurs et des singularités propres. L’étude de la vie quotidienne dans notre aire d’investigation sud-landaise a mis en évidence des éléments endogènes constitutifs d’une culture de l’habiter, de l’Ici, de la fête, vivante et populaire. Pour autant, ces spécificités apparentes ne sont le produit que de "branchements" réalisés par des individus de plus en plus mobiles, indépendamment du contexte urbain ou rural. Le local apparait ainsi comme une construction permanente, innovante à travers une logique de "bricolages" identitaires. / Within the framework of globalization and the implicit process of cultural standardization, we are confronted with the paradoxical emergence of local identities and territories - in Aquitaine and beyond - which are supported by original cultural practices or claiming, at least, to be as such. What are the particulars of these local cultures, which often come in a variety of forms in the context of a more or less deep sociospatial recomposition (development of peri-urban et coastal areas) ? To what extent do the confirmation or emergence of these cultures, firmly rooted in local identities and territories, impact on citizenship, country planning and regional development ? How can social realities assert themselves ?On our ground of investigation, the south-west corner of the Landes département bordering the Pays basque and the Béarn, we are in front of society in a state of renewal. Therefore it is convenient to figure out the lines along which the local territory we chose takes shape. Confronted with changing objects full of ideologies and representations, we adopted a combining approach which lies at the heart of a social and humanist geography. Our work of investigation and research has enabled us to show that the local culture of this area is marked both by external influences and its own features. The study of daily life in our area of investigation in the south of the Landes has shed light on the inner components of a whole culture based on living, the sense of the “here” and popular and lively celebrations. Nevertheless these apparent specificities are the outcome of “connections” worked out by increasingly mobile individuals, regardless of the urban or rural context. Local features thus turn out to be permanently under an innovatory process of construction fed by makeshift identity creations.
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L'épuisement des droits de propriété industrielle dans l'espace OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle) / The exhaustion of industrial property rights in african intellectual property organization (OAPI)

Johnson-Ansah, Ampah 03 October 2013 (has links)
L’organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) a consacré la théorie de l’épuisement des droits depuis sa révision de 1999. Elle en a posé les conditions légales. On découvre que ses conditions, qui sont une limitation du droit exclusif de commercialisation des titulaires, n’en préservent pas moins la quintessence. À travers une mise en circulation limitée au territoire national pour la marque et au territoire régional pour le brevet, le législateur a fait partiellement échec au libre commerce des produits protégés. L’existence des zones de libre-échange peut néanmoins contribuer à élargir le domaine de l’épuisement qui deviendra alors communautaire dans l’UEMOA et la CEMAC. L’encadrement de l’épuisement des droits est rigide mais maîtrisé. Il est cohérent avec le principe de départ qui est la protection des droits de propriété industrielle. Aussi l’épuisement international est-il tout simplement rejeté, alors même qu’il aurait pu constituer un moyen de régulation de la libre circulation des produits protégés. Néanmoins, il faut relativiser ce rôle et se tourner vers une véritable quête de transfert de technologie qui est le seul moyen de transformer le sort de la propriété industrielle sur le continent africain. / The African intellectual property Organization (AIPO) consecrated the theory of exhaustion right since the revision of 1999. It puts the legal conditions of the theory. It seems that these conditions, which are considered as a limitation of the monopolistic right of the t industrial property owners, after all, protect this right and give consistency to it. Through the right of commercialization that is limited to the national territory for marks and to the regional territory for patents, the African legislator keeps the products from free-trade. Nevertheless, the existence of the free-trade areas like UEMOA and CEMAC could enlarge the domain of the trade of the merchandises. The theory of exhaustion is stringent, without a far-reaching influence. It is consistent with the principle of the protection of the intellectual property rights that is of paramount importance. The international exhaustion is rejected even though it can be a means of the regulation of the free trade of the marked or patented products. So, the impact of international exhaustion may be itself relativized. The African countries have to search the transfer of technology that appears as the one means which can transform the industrial property in Africa.

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