Dans un contexte de prise de conscience de la communauté internationale des enjeux de l’accessibilité à l’eau potable dans les pays en voie de développement, la Banque mondiale recommande aux États de privatiser leur gestion de l’eau. En 1999, le gouvernement néolibéral d’Hugo Banzer favorise la privatisation des services de distribution de l’eau de Cochabamba, qu’il justifie par le manque de capitaux nécessaires à la réalisation d’un projet de barrage (Misicuni). Les populations rurale, périurbaine et urbaine, qui avaient jusque-là une relation conflictuelle dans la gestion de l’eau à l’échelle régionale, s’unissent pour revendiquer l’annulation du contrat de concession du consortium international et la modification de la loi encadrant les droits de propriété et de gestion de l’eau. Les manifestations accompagnant ces revendications ont d’abord été réprimées par l’armée avant que le gouvernement accepte de re-nationaliser la gestion de l’eau et d’amender la loi. Quelles ont été les interactions économiques et politiques entre les différentes échelles géographiques représentées par les acteurs de ce conflit socio-territorial ? Quelles ont été les représentations géopolitiques de ces acteurs lors de la guerre de l’eau ? Quelle a été l’évolution des rapports de pouvoir territoriaux lors de ce conflit ? À travers une revue de sept journaux boliviens (1997-2004), nous avons analysé le discours des acteurs afin de comprendre les redéfinitions successives de la territorialité avant, pendant et après ce conflit sur la gestion de l’eau. Ce faisant, cette recherche démontre que les représentations entourant le projet Misicuni ont joué un rôle important dans la genèse du conflit. De plus, les us et coutumes paysannes et la nouvelle tarification de l’eau urbaine ont été les « rapports au territoire » à la base de la guerre de l’eau. Finalement, la plus grande importance des relations « locale-internationale » et « nationale-internationale » font en sorte que l’évolution de la construction locale du territoire est de plus en plus dépendante des acteurs internationaux. / En un contexto de una nueva conciensia de la comunidad internacionale de los enfoques de la accesibilidad del agua potable en los países subdesarrollados, el Banco Mundial recomanda a los Estados de privatizar su gestión del agua. En 1999, el gobierno neoliberal de Hugo Banzer ha favorisado la privatización de los servicios de distribución del agua de Cochabamba. Banzer ha justificado esta decisión con la falta de plata que necesitaba la realización del Proyecto Múltiple Misicuni. Las poblaciones campesina, periurbana y urbana, quien tenía una relación conflictual con la gestión del agua, se han unificado para revendicar la anulación del contrato de concesión del consortio international Aguas del Tunari y para modificar la ley de agua (2029). Las manifestaciones acompañiendo estas revencidaciones han sido reprimadas por la armada antes que el gobierno acepta de re-nacionalizar la gestión del agua y de cambiar la ley. ¿Cuales estaba las interacciones económica y política entre las diferentes escalas geograficas representadas por los actores de este conflicto socio-territorial? ¿Cuales han sido las representaciones geopolíticas de los actores durante la guerra del agua? ¿Cual ha sido la evolución de la relación de poder territorial durante este conflicto? A través de siete poriódicos bolivianos (1997-2004), analisamos el discurso de los actores para entender las redifiniciones de la territorialidad antes, durante y después de la guerra del agua. Entonces, esta investigación demuestra que las representaciones del proyecto Misicuni han jugado una función muy importante en el desarrollo del conflicto. Además, los usos y costumbres campesinos y la nueva tarificación del agua urbana han sido la “relación al territorio” en la base de la guerra del agua. Finalmente, la importancia de las relaciones “locale-internacionale” y “nacionale-internacionale” hacen que el dessarrollo de la construcción locale del territorio es de más en más dependiente de los actores internacionales.

La faillite internationale est une matière complexe qui a donné lieu à un long et vif débat doctrinal entre les tenants des systèmes de la territorialité et de l'universalité. Une faillite est internationale lorsqu'elle met en présence un débiteur possédant des biens ou des créanciers dans plus d'un pays. Puisque la matière de faillite est souvent très différente d'un pays à l'autre, l'application du système de la pluralité, retenue dans la plupart des pays, soulève plusieurs problèmes particulièrement en ce qui concerne la coordination entre les diverses faillites et le manque de protection des créanciers, notamment parce qu'elle accorde des effets limités à la reconnaissance des procédures de faillite étrangères. En effet, en présence de procédures de faillite concurrentes il s'agit de répondre aux questions suivantes: quelle est la juridiction compétente pour ouvrir et organiser la faillite? Quelle est la loi applicable? Dans quels États cette faillite va-t-elle produire des effets? Dans le présent mémoire, il s'agit d'établir une comparaison entre le système canadien et le système européen en matière de faillite internationale. Le législateur canadien a récemment envisagé de modifier sa législation sur la faillite pour permettre une meilleure coopération internationale en matière de faillite internationale. Le projet canadien C-55 reprend pour l'essentiel les dispositions contenues dans la loi-type de la commission des Nations-Unis pour le droit commercial international (CNUDCI) sur «l'insolvabilité internationale». Ainsi, il permet de faciliter réellement la reconnaissance des décisions de faillite étrangères, il accorde une plus grande portée aux effets de cette reconnaissance et il prévoit une coordination des procédures multiples en établissant une «hiérarchisation» des procédures de faillite relativement semblable au système européen. Cependant, le projet canadien atteint moins bien l'objectif d'universalité que le Règlement européen 1346/2000 au niveau du traitement égalitaire entre les créanciers locaux et les créanciers étrangers. Si la loi-type offre à tous les États une utilité pratique considérable pour les nombreux cas de coopération internationale, l'harmonisation de la faillite internationale dépendra de son adoption dans les différentes législations. Bien que plusieurs pays aient inséré ce modèle dans leur législation sur la faillite, il n'est pas encore possible, à l'heure actuelle, de parler d'un droit international de la faillite. / International insolvency is a complex subject that has given rise to a long and sharp doctrinal debate between supporters of systems of territorialism and of universality. An insolvency is international where a debtor possesses goods or creditors in more than one country. Since the matter of bankruptcy is often very different from one country to another, the application of the system of plurality, which is retained in the majority of countries, raises several problems, particularly with regard to the coordination between several bankruptcies and the lack of protection of creditors, largely because plurality grants effects that are limited to the recognition of the foreign bankruptcy procedures. Indeed, in the presence of concurrent procedures of bankruptcy, the following questions must be addressed: Which is the court having jurisdiction to open and organize the bankruptcy? Which law is applicable? In which States will this bankruptcy produce effects? This thesis will establish a comparison between the Canadian system and the European system with respect to international bankruptcy. The Canadian legislator recently planned to modify its legislation on bankruptcy in order to better foster international co-operation in the realm of international bankruptcy. The Canadian Bill C-55 largely reiterates the provisions contained in the Model Law on cross border insolvency (UNCITRAL). Bill C-55 thus facilitates the recognition of foreign decisions of bankruptcy, it grants a greater scope to the effects of this recognition and it aims to coordinate multiple bankruptcy procedures by establishing a "hierarchisation" there of that is relatively similar to the European system. However, the Canadian project does not achieve the goal of universality as well as does the European regulation 1346/2000 with respect to equal treatment between local creditors and foreign creditors. If the Model Law offers all States the considerable practical utility for many incidences of international co-operation, the harmonization of international bankruptcy will depend on the adoption of the Model Law in various domestic legislations. Although several countries have inserted this model in their legislation on bankruptcy, it is not yet possible, at the present time, to speak of an international law of bankruptcy.

La mondialisation de l’économie, le développement des moyens de transport et de communication et l’émergence des paradis fiscaux rendent la connaissance de la fiscalité d’autres pays indispensable, tant par le fiscaliste praticien que par le chercheur.La France et la Belgique ont une communauté de langue et de culture en plus de la proximité géographique. Connaître sa fiscalité et la comparer à la fiscalité française est utile à tout fiscaliste qui pourra alors se faire sa propre idée sur le statut de paradis fiscal qu’on lui attribue. Nous avons choisi de comparer l’imposition des revenus étrangers car, ceux qui changent de pays pour éviter la pression fiscale, sont souvent des personnes ayant une forte activité internationale. En l’absence de convention préventive de double imposition, l’imposition de tels revenus est plus favorable en France, quand ils sont encaissés par des personnes morales. En revanche, lorsqu’ils sont encaissés par des personnes physiques, l’imposition est plus avantageuse en Belgique.Mais les deux pays ont conclu beaucoup de conventions préventives de double imposition de sorte qu’il est difficile de trouver un pays qui ne leur est pas lié par une convention fiscale. Or, il s’avère que la Belgique, à travers ses conventions, adopte des mesures fiscales nettement plus favorables que la France et ce, afin de favoriser l’expansion économique de ses résidents et attirer aussi des capitaux étrangers.A cette situation, s’ajoute le fait que ce pays autorise des montages fiscaux qui seraient sanctionnés en France sous l’angle de l’abus de droit.On comprend alors pourquoi certains hommes d’affaires n’hésitent pas à s’y domicilier. / According to several factors such as the economy globalization, the development of transportation and communication supplies and the rising of tax heavens, tax lawyers have to reach a high expertise and knowledge of foreign tax systems.Belgium and France share common roots of language and culture in addition to the geographical proximity. To be especially aware of the Belgium tax law scheme is absolutely necessary for every tax lawyer in particular in a view to compare and have an opinion about the heaven nature of the Belgian system.As far as it is impossible to compare every point of the two systems, we decided to focus only on the taxation of foreign income, because of the international activity of the taxpayers willing to lower the tax pressure. Without an international tax treaty, foreign incomes are less taxed in France when they are received by a company but the situation is different when the receiver is a person. However it has to be noticed that Belgium and France have developed a huge international tax treaty network. The Belgium one is analyzed as being more attractive for foreign investments and national economic expansion. Besides, Belgium has a tax system which authorizes tax schemes seen sometimes as an abuse of right in France. As a consequence the exile of business men can be understood.

Au sein de l’Église catholique, les critères d’appartenance à une Église sui iuris ont évolué dans l’histoire du droit canonique notamment à l’occasion de la promulgation encore récente du code latin de 1983 et du code des canons des Églises orientales de 1990. Le droit positif témoigne du souci du législateur de privilégier désormais l’objectivité du critère, sans empêcher qu’interviennent des éléments d’appréciation liés à la volonté des personnes qui souhaitent changer de rite par exemple à l’occasion de leur mariage. La loi et la praxis du Saint Siège manifestent cette recherche difficile d’un équilibre entre un déterminisme objectif de l’appartenance rituelle et une liberté subjective de choisir son rite ou d’en changer. Mais, les mutations sociales et structurelles ecclésiales récentes, caractérisées par la multiplication de structures ecclésiastiques à caractère personnel dans le monde latin, qui font droit à la volonté subjective des fidèles et l’augmentation importante du nombre des catholiques orientaux en diaspora, conduisent à s’interroger sur la pertinence de privilégier le critère territorial par rapport au critère personnel des structures ecclésiales orientales. Sauf à les condamner à la marginalité, voire à la disparition, il convient désormais de réfléchir sur le lien institutionnel qui unit les Églises de droit propre à leurs fidèles. Le poids de l’histoire, celui des relations avec les autres Églises orientales orthodoxes et enfin celui de la tradition canonique doivent être à la fois intégrés et dépassés pour ne pas enfermer les Églises orientales catholiques dans une logique mortifère. / Within the Catholic Church, the criteria for belonging to a sui iuris Church have evolved throughout the history of Canon Law, particularly after the fairly recent promulgation of the Latin Code in 1983 and of the Code of the Canons of the Eastern Churches in 1990. Positive Law is proof of the care the legislator now takes to give priority to the objectivity of the criteria, whilst not preventing other elements to be taken into account, such as the desire of people who wish to change the rite, for example in the case of their marriage. Holy See law and Praxis are a witness to this difficult search for a balance between an objective determinism concerning adherence to the ritual and a subjective freedom to choose one’s rite or to modify it. However, society and Church structures have changed in recent years, changes which are characterized by the multiplication of ecclesiastical structures with a personal character in the Latin world, giving the Faithful the right to have their own personal wishes; and a growing number of Eastern Church members in Diaspora. This has led us to reconsider whether it is now at all pertinent to favour territorial criteria as opposed to personal ones in Eastern Church structures. Unless we wish to condemn them to a marginal position or even to disappear altogether, we must now reflect carefully on the institutional link between the Sui Iuris Churches and their Faithful. The weight of History, of the link with the other Eastern Orthodox Churches, and of the tradition of Canon Law must be simultaneously integrated and transcended if Eastern Catholic Churches are not to be trapped within a death-inducing logic.

La faillite internationale est une matière complexe qui a donné lieu à un long et vif débat doctrinal entre les tenants des systèmes de la territorialité et de l'universalité. Une faillite est internationale lorsqu'elle met en présence un débiteur possédant des biens ou des créanciers dans plus d'un pays. Puisque la matière de faillite est souvent très différente d'un pays à l'autre, l'application du système de la pluralité, retenue dans la plupart des pays, soulève plusieurs problèmes particulièrement en ce qui concerne la coordination entre les diverses faillites et le manque de protection des créanciers, notamment parce qu'elle accorde des effets limités à la reconnaissance des procédures de faillite étrangères. En effet, en présence de procédures de faillite concurrentes il s'agit de répondre aux questions suivantes: quelle est la juridiction compétente pour ouvrir et organiser la faillite? Quelle est la loi applicable? Dans quels États cette faillite va-t-elle produire des effets? Dans le présent mémoire, il s'agit d'établir une comparaison entre le système canadien et le système européen en matière de faillite internationale. Le législateur canadien a récemment envisagé de modifier sa législation sur la faillite pour permettre une meilleure coopération internationale en matière de faillite internationale. Le projet canadien C-55 reprend pour l'essentiel les dispositions contenues dans la loi-type de la commission des Nations-Unis pour le droit commercial international (CNUDCI) sur «l'insolvabilité internationale». Ainsi, il permet de faciliter réellement la reconnaissance des décisions de faillite étrangères, il accorde une plus grande portée aux effets de cette reconnaissance et il prévoit une coordination des procédures multiples en établissant une «hiérarchisation» des procédures de faillite relativement semblable au système européen. Cependant, le projet canadien atteint moins bien l'objectif d'universalité que le Règlement européen 1346/2000 au niveau du traitement égalitaire entre les créanciers locaux et les créanciers étrangers. Si la loi-type offre à tous les États une utilité pratique considérable pour les nombreux cas de coopération internationale, l'harmonisation de la faillite internationale dépendra de son adoption dans les différentes législations. Bien que plusieurs pays aient inséré ce modèle dans leur législation sur la faillite, il n'est pas encore possible, à l'heure actuelle, de parler d'un droit international de la faillite. / International insolvency is a complex subject that has given rise to a long and sharp doctrinal debate between supporters of systems of territorialism and of universality. An insolvency is international where a debtor possesses goods or creditors in more than one country. Since the matter of bankruptcy is often very different from one country to another, the application of the system of plurality, which is retained in the majority of countries, raises several problems, particularly with regard to the coordination between several bankruptcies and the lack of protection of creditors, largely because plurality grants effects that are limited to the recognition of the foreign bankruptcy procedures. Indeed, in the presence of concurrent procedures of bankruptcy, the following questions must be addressed: Which is the court having jurisdiction to open and organize the bankruptcy? Which law is applicable? In which States will this bankruptcy produce effects? This thesis will establish a comparison between the Canadian system and the European system with respect to international bankruptcy. The Canadian legislator recently planned to modify its legislation on bankruptcy in order to better foster international co-operation in the realm of international bankruptcy. The Canadian Bill C-55 largely reiterates the provisions contained in the Model Law on cross border insolvency (UNCITRAL). Bill C-55 thus facilitates the recognition of foreign decisions of bankruptcy, it grants a greater scope to the effects of this recognition and it aims to coordinate multiple bankruptcy procedures by establishing a "hierarchisation" there of that is relatively similar to the European system. However, the Canadian project does not achieve the goal of universality as well as does the European regulation 1346/2000 with respect to equal treatment between local creditors and foreign creditors. If the Model Law offers all States the considerable practical utility for many incidences of international co-operation, the harmonization of international bankruptcy will depend on the adoption of the Model Law in various domestic legislations. Although several countries have inserted this model in their legislation on bankruptcy, it is not yet possible, at the present time, to speak of an international law of bankruptcy.

Submitted by Johnny Rodrigues (johnnyrodrigues@ufcg.edu.br) on 2018-08-02T19:43:48Z No. of bitstreams: 1 WALLACE FERREIRA DE SOUZA - TESE PPGCS 2014..pdf: 6966791 bytes, checksum: 8df4c062f94a784ca0974e58827df8b0 (MD5) / Made available in DSpace on 2018-08-02T19:43:48Z (GMT). No. of bitstreams: 1 WALLACE FERREIRA DE SOUZA - TESE PPGCS 2014..pdf: 6966791 bytes, checksum: 8df4c062f94a784ca0974e58827df8b0 (MD5) Previous issue date: 2014-12-15 / Capes / As conquistas políticas dos grupos rotulados como minorias, que representam a emergência de novos sujeitos sociais, vêm ganhando a cena acadêmica das Ciências Sociais nestes últimos 40 anos, evidenciando a inquietação destas ciências com o novo. É a partir desse prisma das lutas por direitos que o movimento quilombola aparece impulsionado pela conquista constitucional em 1988, uma vez que, o pressuposto legal indicado no Art. 68 - Ato das Disposições Constitucionais Transitórias (ADCT) se refere a um conjunto possível de novos sujeitos sociais designados pelo termo remanescente de quilombo. Foi exatamente o enfrentamento desse novo que impulsionou a escolha do campo de pesquisa, qual seja uma comunidade quilombola da zona rural do brejo paraibano – Caiana dos Crioulos, área rural localizada a 12 km do município de Alagoa Grande-PB. A pesquisa, com sua modelagem, é erguida a partir de uma relação entre a etnografia - a prática de descrever/negociar/experimentar a “sociedade do outro” - e a cartografia cujo objetivo é definir as fronteiras, os traçados, os pontos de referência e as depressões, portanto, criar uma semântica espacial que, no caso específico dessa pesquisa, vai sendo construída por uma teia de relações tecida no cotidiano. Neste contexto etnográfico, eu me propus a pensar como problemática de pesquisa: quais dimensões podemos considerar como fundadoras do sentimento de grupo e do fluxo da vida comunitária e que, portanto, seriam definidoras da experiência desses sujeitos como comunidade remanescente de quilombolas? A partir daí, surge uma teia de relações a qual me proponho etnocartografar, entrando em cena o território, as relações de parentescos e, sobretudo, o sentimento de grupo e as experiências espirituais dos moradores de Caiana dos Crioulos. Para enfrentar esta problemática, propõe-se a delimitação de três panoramas: panorama étnico territorial, panorama espiritual e panorama familiar como dimensões que se conjugam no cotidiano, dando forma e dinâmica ao que denominei de fluxo da vida comunitária. / The political achievements of the groups labeled as minorities, which represent the emergence of new social individuals, have been gaining the academic scenario of the Social Sciences in the last forty years, highlighting the uneasiness of these sciences with the new. It is from this perspective of struggles for rights that the quilombola movement appears boosted by the constitutional conquest in 1988, once the legal assumption stated in the Art.68 – Temporary Constitutional Provisions Act (ADCT) refers to a possible set of new social individuals designated by the remaining term called quilombola. It was exactly this new confrontation that led studying to a quilombola community in the Brejo rural area of Paraíba - Caiana dos Crioulos – rural area located 12km far from Alagoa Grande-PB municipality. The piece of research, with its modeling, is based on a harmonious relationship between ethnography – the practice of describing/negotiating/experimenting “the other´s society” - and cartography whose objective is to define the boundaries, the outlines, the reference points and the depressions, thus creating a spatial semantics that, in the specific case of this study, is being constructed by a web of relations woven in the daily activities. In this ethnographic context, the research problem was focused on: which dimensions can we consider as the founders of the group´s feeling and flow of community life and that, however, would define these individuals´ experience as a remaining quilombola community? From this, a web of relations, which I propose to carry out ethnocartography, then, the territory, the relations about the relatives and, especially, the feeling of group and the spiritual experiences of those dwellers from Caiana dos Crioulos arise. In order to face this problem, the delimitation of three perspectives is proposed: territorial ethnic perspective, spiritual perspective and familiar perspective as dimensions which are articulated in the daily routine by providing form and dynamics to what I have named the flow of community life. / Les conquêtes politiques des groupes dits minoritaires, qui représentent l’émergence de nouveaux sujets sociaux, ont occupé le devant de la scène académique dans le domaine des Sciences Sociales, dans ces derniers 40 ans, en rendant évident l’intérêt de ces sciences par le nouveau. C’est à partir de ce prisme des luttes pour des droits que le mouvement des habitants des quilombes se développe, poussé par la conquête de la Constitution de 1988, dont un supposé juridique, présent dans l’Article 68 (Acte des dispositions constitutionnelles transitoires – ADCT), indique un ensemble possible de nouveaux sujets sociaux, désignés par le nom subsistant de quilombe. C’est justement le défi posé par ce nouveau qui m’a mené à changer l’objet de ma thèse, en abandonnant le thème des représentations de la nature dans les religions afro-brésiliennes dans l’espace urbain de Joao Pessoa au profit d’une investigation sur une communauté de quilombe dans la zone rurale de la région du Brejo de l’État de Paraiba (PB) – Caiana dos Crioulos, à 12 km de la ville de Alagoa Grande, PB. La recherche et ses paramètres sont dressés à partir d’une relation harmonieuse entre l’ethnographie, cette pratique de décrire/négocier/éprouver la société de l’autre, et la cartographie, dont l’objectif est de définir les frontières, les tracés, les points de référence et les dépressions, et donc de créer une sémantique spatiale que, dans le cas spécifique de cette recherche, va se construire à travers une toile de relations tissue dans le quotidien. Dans ce contexte ethnographique, je me suis proposé la problématique de recherche suivante : quelles dimensions nous pourrions considérer comme fondatrices du sentiment de groupe et le flux de la vie communautaire, et responsables de la définition de l’expérience de ces sujets en tant que communauté subsistante d’habitants de quilombe ? À partir de cette question, une toile de relations apparaît et devient l’objet de notre ethnocartographie, qui prend en compte le territoire, les relations de famille et surtout le sentiment de groupe et les vécus spirituels des habitants de Caiana dos Crioulos. Pour faire face à cette problématique, nous proposons la délimitation de trois panoramas : le panorama ethnicoterritorial, le panorama spirituel et le panorama familial, en tant que dimensions qui s’articulent dans le quotidien, en donnant une forme et une dynamique à ce que nous avons appelé le flux de la vie communautaire.

La question de la mobilité des sociétés met principalement en cause deux ensembles normatifs étatiques. Tout d’abord, la société mobile rencontre en permanence la question des conflits de lois. Ainsi, la mobilité implique le passage par la question fondamentale de la reconnaissance, la mise en jeu des règles de conflit sur la loi applicable aux sociétés ainsi que, plus généralement, la nécessité de consulter en permanence toutes les règles délimitant la compétence normative de l’Etat en matière sociétaire, telles les règles de conflit (jurisprudentielles ou du droit positif) ou les lois de police susceptibles d’être mises en œuvre dans une opération de restructuration transfrontalière d’un groupe de sociétés ou dans une opération transfrontalière d’acquisition ou de prise de contrôle. Dans un second lieu, la mobilité met inéluctablement en jeu les règles formant les systèmes nationaux de fiscalité internationale des sociétés, à savoir les règles fiscales nationales ou internationales (émanant du droit fiscal interne ou des traités d’évitement de double imposition) applicables à des situations relevant des activités internationales des sociétés. Ces deux aspects de la question de la mobilité intra-communautaire des sociétés ne peuvent pas être traités indépendamment l'une de l'autre, puisque les deux corps de règles (règles de conflit et règles de compétence fiscale) obéissent plus ou moins aux mêmes impératifs hiérarchiquement supérieurs de nature politique, économique et sociale et, par conséquent, ils sont interdépendants. En outre, l’étude de leur évolution historique durant la période qui s’étend du début du XIXe siècle jusqu’à nos jours au sein des ordres juridiques analysés (français, anglais, allemand, belge) démontre qu'ils se sont réciproquement influencées pour atteindre leur état actuel. Au travers d’une analyse interdisciplinaire, nous mettons l'accent, dans une première partie, sur les points d'intersection des deux corps de règles afin d'exposer la mécanique complexe de la mobilité internationale des sociétés et afin de mettre en exergue les considérations juridiques et fiscales qui dominent la matière. Cela dit, les systèmes nationaux de fiscalité internationale et les systèmes nationaux de droit international des sociétés sont aujourd’hui en pleine transformation sous l’emprise du droit communautaire qui se veut un méta-ordre d’organisation des comportements des gouvernements nationaux et des agents économiques selon et vers un modèle nouveau de régulation du marché de nature à rendre la création d’un Marché unique au sein de l’UE possible. Dans la seconde partie de notre étude, nous explorons l’impact du droit dérivé et de la jurisprudence de la CJUE -qui agissent conjointement afin d’atteindre cet objectif- sur ces deux ensembles normatifs nationaux, afin de conclure que toutes les évolutions récentes et anticipées en matière de mobilité des sociétés, tant au niveau national qu’au niveau communautaire, s’inscrivent dans le contexte de l’évolution globale du processus de transition des ordres juridiques nationaux d’un modèle capitaliste traditionnel de régulation du marché inspiré par les travaux de M. Keynes à un modèle néo-libéral, accélérée par la pression de la vague contemporaine de la mondialisation économique. En se situant dans une perspective historique et interdisciplinaire de la question de la mobilité intra-communautaire des sociétés, nous nous efforçons d’en cerner les tendances et les configurations ainsi que d’en faire l’état des lieux des progrès effectués depuis le XIXe siècle. / Cross-border company mobility principally involves two main sets of State norms. Firstly, mobile companies continuously encounter conflict of laws questions. Therefore, mobility implies a necessary passage from the fundamental question of recognition of foreign companies, the application of conflict of laws rules determining the lex societatis and, more generally, the consultation of all the rules delineating the normative jurisdiction of the State in corporate matters, namely the conflict of laws rules (whether they stem from positive law or from judicial precedents) or the mandatory rules (lois de police) likely to be implemented in cross-border M&As, reorganizations and take-overs. Secondly, company mobility brings inevitably into play the national or international tax rules which constitute the national systems of international taxation of companies, namely tax rules emanating either from national tax legislation or from international treaties on avoidance of double taxation. These two aspects of the matter of company cross-border mobility shall not be examined separately, given that the formation of conflict of laws rules and tax jurisdiction rules that delineate a state’s tax jurisdiction depends on each State’s hierarchically superior imperatives of a political, economic and social nature, these two body of rules being, therefore, interdependent. The study of their historical evolution within the legal systems examined in our thesis (French, English, German and Belgian) from the early 19th century to date, demonstrates that their current state constitutes the result of their mutual influence. Through an interdisciplinary analysis, we emphasize, in the first part of our thesis, on the crossing points of these two sets of rules in order to explain the complex mechanics of cross-border mobility of companies and point out the legal and tax considerations that dominate the matter. We further explore their transformation by EU law which is intended as a meta-order aimed at orchestrating national government and economic agents’ behaviors according to and towards a new model of market regulation susceptible to the creation of a European single market. The second part of our thesis is dedicated to the study of the impact of secondary EU legislation and European Court of Justice jurisprudence –that act jointly to achieve the European single market objective- on the aforementioned bodies of national rules, that leads to the conclusion that the recent and anticipated developments on the mobility of companies within the EU both on national and European level, fall within the broader framework of the overall development of the transition process of national legal orders from a traditional capitalist model of market regulation inspired by the theories of M. Keynes towards a neo-liberal model which is accelerated by the pressure of the contemporary trend of economic globalization. Addressing the subject of cross-border mobility of companies within the EU both from a historical and an interdisciplinary perspective, we endeavor to identify trends and patterns and to assess the progress achieved since the early 19th century.

Les Mebengôkré-Xikrin de la Terre Indigène Trincheira Bacajá (Pará, Brésil) traversent depuis peu des transformations politiques, économiques et écologiques sans précédents. Celles-ci sont liées, entre autres, à la mise en place de l’usine hydroélectrique de Belo Monte et aux projets de compensation qui l’accompagnent. Parmi les impacts une réduction du régime hydrique de leur rivière Bacajá, ayant pour conséquence une érosion de la biodiversité et une atteinte à leurs mobilité et autonomie dans leur rapport aux Autres. Dans ce contexte, ma thèse se donne pour objectif d’analyser la manière dont les Xikrin conçoivent et pratiquent actuellement leur territorialité en même temps qu’ils s’affirment et se reproduisent Mebengôkré, et ce, dans une profondeur historique permise par la littérature et les discours des Anciens. À la croisée entre l’anthropologie sociale et l’anthropologie de l’environnement, cette recherche s’inscrit dans la continuité des travaux récents sur la socio-spatialité qui ont entamé une révision de l’idée de fermeture imputée aux sociétés Jê et aux Mebengôkré en particulier. L’hypothèse est que les conceptions et pratiques de l’espace vécu par les Xikrin sont guidées par le rapport à l’Autre : les Kuben (les Blancs), les Mẽkarõ (les morts) et les animaux et végétaux peuplant les espaces extra et intravillageois. La thèse est structurée en suivant une analyse à trois échelles, de la plus large à la plus étroite : de la région comprise entre le Brésil Central et la Volta Grande do Xingu jusqu’au village, en passant par les lieux explorés de la Terre Indigène Trincheira Bacajá. L’analyse proposée permet de comprendre comment les Xikrin se sont constitués comme un collectif à part des autres Mebengôkré, en s’appropriant l’espace que constitue aujourd’hui la Terre Indigène Trincheira Bacajá, dans leur migration et dispersion à travers les scissions successives depuis leur sédentarisation. Cette thèse met finalement en évidence que les Xikrin, originaires d’un écosystème de savane, ont non seulement développé un rapport singulier avec la ville mais également avec les mondes de la forêt et de la rivière d’une région tropicale. Ainsi, les conclusions remettent en question la représentation dualiste concentrique de la socio-spatialité Xikrin, en permettant d’envisager les espaces extravillageois et leurs habitants non comme simplement asociaux et potentiellement socialisables mais au contraire comme ayant également un rôle dans la (re)production des personnes Mebengôkré et de la socialité Xikrin, notamment par l’apprentissage et l’appropriation d’éléments de ces espaces. / The Mebengôkré-Xikrin of the Trincheira Bacajá Indigenous Land (Pará, Brazil) have recently undergone unprecedented political, economic and ecological transformations. These are caused, among other things, by the establishment of the Belo Monte hydroelectric dam and by the compensation projects that accompany it. Among the impacts, the reduction of the hydric regime of their Bacajá river, resulting in an erosion of thebiodiversity and an infringement of their mobility and autonomy in their relationship to the Others. In this context, this thesis aims to analyse how the Xikrin conceive and practice their territoriality as they assert themselves and reproduce as Mebengôkré, and this, in a historical depth allowed by the literature and the speeches of the Ancients. At the crossroads between social anthropology and anthropology of the environment, this research is a continuation of recent work on socio-spatiality that has begun a revision of the idea of closure attributed to the Jê societies and to the Mebengôkré in particular. The hypothesis is that the conceptions and practices of the space lived by the Xikrin are guided by the relation to the Other: the Kuben (the Whites), the Mẽkarõ (the dead) and the animals and plants populating the extra and intra villagers.The thesis is structured according to a three-scale analysis, from the widest to the narrowest: from the region between Central Brazil and the Volta Grande do Xingu to the village, passing through the explored places of the Trincheira Bacajá Indigenous Land. The proposed analysis permits to understand how the Xikrin emerged as a collective apart from the other Mebengôkré, by appropriating the space that today constitutes their territory, in their migration and dispersion through the successive splits since their settlement. This thesis finally shows that the Xikrin, originated from a savanna ecosystem, have not only developed a singular relationship with the city but also with the forest and the rivers of a tropical region. Thus, the conclusions put into question the concentric dual representation of the Xikrin socio-spatiality, allowing to consider the extra villagers spaces and their inhabitants not as simply asocial and potentially socializable but, on the contrary, as being socializing, that is to say also having a role in the (re)production of Mebengôkré people and Xikrin sociality, in particular by learning and appropriating elements of these spaces. / Os Mebengôkré-Xikrin da Terra Indígena Trincheira Bacajá (Pará, Brasil) atravessam recentemente mudanças políticas, económicas e ecológicas sem precedentes, devido, entre outras razões, ao estabelecimento da usina hidrelétrica de Belo Monte e aos projetos de "compensação" que a acompanham. Entre os impactos, estão a redução do regime hídrico do rio Bacajá, que resultou em uma perda de biodiversidade e que mina a sua mobilidade e autonomia em sua relação com o Outro. Neste contexto, esta tese tem o objetivo de analisar como os Xikrin concebem e praticam atualmente sua territorialidade ao mesmo tempo que se afirmam e se reproduzem enquanto Mebengôkré, e isso a partir de uma profundidade histórica permitida pela literatura e pelos discursos dos Antigos. No cruzamento entre a antropologia social e antropologia do ambiente, esta pesquisa se coloca em continuidade aos recentes trabalhos sobre a sócio-espacialidade que iniciaram uma revisão da ideia de fechamento imputada às sociedades Jê e aos Mebengôkré em particular. O pressuposto é que as concepções e práticas singulares do espaço vivido pelos Xikrin são guiados principalmente pela relação com o Outro: os Kuben (os brancos), os Mẽkarõ (os mortos) e os animais e plantas que habitam os espaços extra e intra aldeões.A tese está estruturada seguindo uma análise em três escalas, da mais ampla à mais restrita : da região entre o Brasil Central e a Volta Grande do Xingu até a aldeia, passando pelos espaços extra aldeões explorados na Terra Indígena Trincheira Bacajá. A análise proposta permite entender como os Xikrin se constituíram em um coletivo distinto, apropriando-se finalmente do espaço que constitui hoje a Terra Indígena Trincheira Bacajá, na sua migração e dispersão através das cisões sucessivas desde a sua sedentarizarão. Esta tese destaca que os Xikrin, originários de um ecossistema de savana, não só desenvolveram uma relação singular com a cidade, mas também com os mundos da floresta e dos rios de uma região tropical. Assim, as conclusões colocam em questão a representação dualista concêntrica da sócio-espacialidade dos Xikrin e permitem considerar os espaços extra aldeões e seus habitantes não simplesmente como associais e potencialmente socializáveis, mas também como elementos socializantes, com um papel a desempenhar na (re)produção das pessoas Mebengôkré e na socialidade Xikrin, em particular pela aprendizagem e pela apropriação de componentes desses espaços.

L’aéroport est un objet géographique protéiforme, caractérisé par son « obsolescence accélérée » (BANHAM, 1962). Depuis les années 1990, son ultime mutation s’articule autour d’un processus de diversification fonctionnelle engendré par l’injection d’activités nouvelles, parfois éloignées du transport aérien, dans l’objectif d’accroître les profits et la rentabilité de l’infrastructure dans un contexte de privatisation généralisée. Cette évolution concerne les plus grands hubs mondiaux, notamment Paris-CDG, quatrième aéroport du monde selon le trafic passagers international. Cette tendance, qui a donné naissance au concept opérationnel d’airport city, tel qu’il est désigné par les observateurs et opérateurs anglo-saxons, attise doublement la curiosité géographique. En premier lieu, parce qu’elle interroge la fonction première de l’infrastructure de transport qu’est l’aéroport, qui devient alors un objet spatial non identifié qu’il convient de redéfinir. En second lieu, parce que cette désignation d’airport city, traduite par les opérateurs francophones par ville aéroportuaire, interroge la ville et surtout ce qui fait la ville dans ses dimensions matérielle et idéelle, c’est-à-dire l’urbanité et la citadinité. Suffit-il d’injecter des fonctions urbaines dans un espace pour en faire de la ville ? La ville aéroportuaire n’est-elle qu’une ville fonctionnelle ? En s’efforçant d’évaluer la pertinence géographique de la notion d’airport city, cette thèse impose de faire de l’urbanité et de la citadinité des concepts opératoires afin de les confronter au terrain aéroportuaire. Elle s’efforce également de replacer l’aéroport au centre de l’étude géographique en proposant un ajustement de l’échelle d’observation à l’ensemble de la zone aéroportuaire, évitant ainsi la synecdoque particularisante réduisant l’aéroport au terminal. Dans l’évaluation de la citadinité, elle a également pour objectif de saisir les spatialités de l’ensemble de la société aéroportuaire (passagers, employés, accompagnants, SDF, etc.). / Airports are protean geographical objects characterized by their « accelerated obsolescence » (BANHAM, 1962). Since the 1990s, their final transformation has been structured around a process of functional diversification engendered by new activities, which are sometimes very different from air transport, in order to increase the infrastructures’ profits and profitability in a context of widespread privatization. The world’s largest hub airports are concerned by this evolution, especially the Paris-Charles-de-Gaulle airport, the world’s fourth busiest airport by international passenger traffic. This trend, which has given birth to the operational concept of airport city, as the Anglo-Saxon operators and observers call it, stirs up the geographical curiosity in two ways. Firstly, it questions the primary function of airports, which become unidentified spatial objects that need to be redefined. Secondly, the concept of airport city questions the city itself. Indeed, what makes a city a city on a material (urbanity) and conceptual (“citadinity”) level? Can a space with urban functions be considered as a city? Is the airport city only a functional city? By assessing the geographical relevance of the concept of airport city, this thesis aims at making the concepts of urbanity and “citadinity” operational concepts, so as to compare them with the airport ground. By adjusting the observation scale to the whole airport area, it also replaces the airport at the centre of the geographical study. Thus, the airport is not simply viewed as a terminal. Finally, this thesis aims at understanding the whole airport society’s spatiality (passengers, employees, accompanying people, homeless people…) by assessing the concept of “citadinity".

Axé autour du concept de territoire, ce mémoire est une présentation de ce que cette notion recouvre pour un groupe de chasseurs-cueilleurs de l’ouest canadien. Installés depuis des millénaires sur les contreforts des Montagnes Rocheuses au nord-est de la Colombie-Britannique et en Alberta, les Dane-zaa (« le vrai peuple »), intimement engagés dans cet environnement, ont développé des savoirs et des techniques spécifiques adaptés à une gestion logique et durable du territoire et peaufinés par les générations successives. La relation entretenue recouvre cependant bien plus qu’une exploitation physique puisque les humains et les non-humains, voisins sur un pied d’égalité, interagissent dans un rapport d’échange et de respect. Depuis l’arrivée des Euro-canadiens et la signature du Traité 8 en 1900 lequel ordonna la création d’une réserve, le territoire des Dane-zaa, cet espace de vie, d’histoire et de mémoire, s’est vu fragmenter et est devenu le lieu d’enjeux et d’intérêts politiques et économiques souvent divergents et difficilement conciliables. / Focused on the concept of land, this master’s degree thesis is a presentation of what this notion represents for a group of hunter-gatherers of western Canada. Settled for thousands of years on the foothills of the Rocky Mountains in North-East British-Columbia and in Alberta, the Dane-zaa (“The Real People”), intimately engaged in their environment, have been developing knowledge and technics adapted to a rational and sustainable land management, generation after generation. However, this relationship does not only concern the exploitation of the resources the land provides, but also the bonds between humans and non-humans who share it. Since the arrival of the first euro-Canadians settlers and the signature of Treaty 8 in 1900 which ordered the creation of a reserve, the land of the Dane-zaa, their “home” and a space of history and memory, has been fragmented and has become the site of political and economic stakes and interests often divergent and which can hardly been reconciled.