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"Des réserves sous réserve" : acceptation sociale des Aires Marines Protégées : l'exemple de la région sud-ouest de l'océan Indien / "Reserves with reservations" : social acceptance of marine protected areas : the exemple of the western Indian Ocean region

Thomassin, Aurélie 28 March 2011 (has links)
Les Aires Marines Protégées (AMPs) sont communément reconnues comme des outils de gestion durable du milieu marin, principalement destinés à la conservation de la biodiversité. L’évaluation de leur efficacité et de leur performance constitue, aujourd’hui, un champ de recherche en pleine expansion qui répond à une demande locale des gestionnaires, comme à une nécessité plus globale de rapportage (reporting) auprès des décideurs et bailleurs de fonds. Jusqu’ici, la plupart des recherches utilisent un angle d’analyse strictement biologique, laissant de côté l’étude des impacts socio-économiques. La réussite des AMPs repose pourtant sur trois piliers d’importance égale : la durabilité écologique, la faisabilité économique et l’acceptation sociale. Cette thèse s’intéresse aux impacts sociaux des AMPs et à la nécessité d’imaginer des outils pertinents permettant aux gestionnaires d’évaluer et de suivre l’acceptation sociale. Plus précisément, elle a pour objectif d’élaborer une méthode standardisée de suivi des dynamiques sociales au sein des AMPs, qui permette la construction d’indicateurs utiles pour la gestion locale comme pour le rapportage. A partir du cas de la Réserve Naturelle Marine de La Réunion, une démarche géographique, basée sur le concept de Territoire, est mise en place pour caractériser et mesurer l’acceptation sociale. Elle passe par la réalisation d’un diagnostic socio-économique, permettant l’identification des enjeux territoriaux des usagers. Ces enjeux sont l’expression des valeurs que les individus accordent aux services que rendait le territoire avant qu’il ne soit protégé et également de la crainte de perdre ces services. L’acceptation sociale de l’AMP est ainsi fonction du degré de satisfaction des enjeux territoriaux des acteurs. Des indicateurs de suivi de cette satisfaction, principalement basés sur le recueil de perceptions, sont proposés pour estimer l’acceptation sociale. Dans un second temps, la question de la généricité de cette démarche est posée. Sa déclinaison au cas du Parc Marin de Mohéli (Comores) et, plus rapidement, à l’AMP de Velondriake (Madagascar), montre que la territorialité des acteurs est un facteur majeur dans la construction de l’acceptation sociale, quel que soit le contexte politique et socio-économique local. Il existe, en revanche, des facteurs contextuels qui entrent également en ligne de compte et qui rendent incomplète la généricité de l’approche territoriale. / Marine Protected Areas (MPAs) have been widely adopted as sustainable management tools for marine ecosystems, mainly dedicated to the conservation of biodiversity. There is growing interest in research projects designed to assess their effectiveness and performance, in response to local demands from managers, as well as to a more global need for reporting mechanisms for decision-makers and funders. Until now, scientists have tended to evaluate effectiveness from a strictly biological perspective, without studying the socio-economic impacts. However, the success of MPAs is driven by three criteria of equal importance: ecological sustainability, economic feasibility and social acceptance. This thesis addresses the social impacts of MPAs and focuses on the need to imagine relevant tools to help managers estimate and monitor social acceptance. It aims to develop a generic methodology to monitor social dynamics in MPAs, in order to build appropriate indicators for local management and for reporting purposes. From the case of the Natural Marine Reserve of Reunion Island (French overseas department in the Western Indian Ocean), a geographical approach based on the Territory concept is developed to qualify and monitor social acceptance. A socio-economic diagnostic is made, to identify the users' territorial stakes, i.e. the values that individuals assign to the services rendered by the territory before it was protected and also to the fear of losing them. Thus, the social acceptance of MPAs depends on the user' levels of satisfaction with respect to their territorial stakes. Indicators based on perceptions are proposed, to monitor thesesatisfaction levels and hence to estimate social acceptance. The second part addresses the issue of the genericity of this approach. It is applied to the cases of Mohéli Marine Park (Comoros) and, more briefly, Velondirake MPA (Madagascar). Results show that users’ territoriality is a key factor in understanding social acceptance, whatever the local political and socio-economic context. Nonetheless, as certain contextual factors must also be taken into account, the territorial approach is not entirely generic.
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Territoires et identités en Péninsule indochinoise : les Akha et la montagne au Laos / Territories and identities in the Indochinese peninsula : the Akha group and mountains in Laos

Blache, Marianne 20 November 2010 (has links)
Le Laos est un pays montagneux qui présente une population multiethnique. Traditionnellement, il existe de fortes discontinuités spatiales entre populations de plaine et de montagne. Les Akha, groupe d’essarteurs de montagne, illustrent alors la différence entre une culture spatiale intimement liée à la composante montagnarde, et celle de la population majoritaire lao-thaï, établie dans des paysages rizicoles de plaine. La territorialité des ces deux groupes s’inscrit alors dans deux configurations spatiales particulières, deux territoires identitaires, qui entretenaient jusqu’ici peu de rapports. Ces deux territoires identitaires ont des fonctionnements distincts : celui des Akha est fluide, reproductible, il est un territoire-milieu ; tandis que celui des Lao-thaï est relativement fixe, plus classiquement attaché aux lieux. Aujourd’hui, ces deux territoires identitaires se trouvent dans le territoire national d’un Etat moderne qui essaye toujours de se construire, sur le modèle de l’Etat-nation. Alors que les Lao-thaï, qui exercent le pouvoir dans un régime communiste, n’avaient que peu porté d’intérêt aux espaces montagnards et à leurs populations, le contexte régional et mondial leur fait porter un regard nouveau sur cette montagne. Les défis du développement engendrent des réponses politiques qui touchent particulièrement les territoires identitaires de montagne. D’un côté, les populations montagnardes sont déplacées en plaine afin de leur offrir un accès plus facile au marché et aux structures étatiques, et de l’autre, les espaces montagnards sont de plus en plus exploités pour leurs ressources. La création d’une nation semble être à ce prix. / Laos is a mountainous country with a multiethnic population. Traditionally, there are well-defined spatial discontinuities between those living on the plains and those living in the mountains. The Akha, a group that practices slash’ and burn techniques, illustrates the difference between a spatial culture intimately linked to their mountain roots, and that of the majority Lao-Thai, established in the rice paddies of the plains. The territoriality of these two groups is revealed by two particular spatial configurations, two territorial identities, which have little in common. The identities associated with these two territories have distinct functions: that of the Akha is fluid, reproducible, it is a territory – milieu; while that of the Lao-Thai is relatively fixed, classically attached to places. Today, the identities associated with these territories are part of a modern State, which is trying to build itself along the model of the nation-state. At the same time, the Lao-Thai, who hold the power in the communist regime, have barely considered the mountain regions. The challenges of development give rise to political answers that affect particularly the territorial identities of the mountain people. On one hand, the mountain populations are moved in order to offer easier access to markets and state structures, and on the other hand, the mountain spaces are increasingly exploited for their resources. The creation of a nation seems to be at this developmental price.
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La parure : traceur de la géographie culturelle et des dynamiques de peuplement au passage Mésolithique- Néolithique en Europe / Personal ornaments : a proxy for tracing cultural geography and population dynamics at the Mesolithic-Neolithic transition in Europe

Rigaud, Solange 13 December 2011 (has links)
De nombreux scenarii, incluant une variété de processus culturels et populationnels, ont été proposés pour décrire le phénomène de néolithisation en Europe. Dans ce contexte, le potentiel des objets de parure à reconstruire la géographie culturelle d’un territoire, à identifier les interactions, les frontières et les remplacements culturels et populationnels qui peuvent s’opérer au sein des groupes, n’avait jamais été exploré pour étudier cette période. Le travail mené constitue ainsi la première approche visant à la caractériser de tels changements au cours du Mésolithique et lors de la diffusion du Néolithique en Europe, à travers une analyse diachronique des objets de parure. Les premières hypothèses de travail ont été constituées à partir de l’analyse 4 177 objets de parure, combinant des analyses morphométriques, technologiques et tracéologiques. Le matériel analyse provient des séries archéologiques attribuées au Mésolithique final de Braña-Arintero (Cantabrie, Espagne), de Hohlenstein-Stadel (Bad-Wurtemberg, Allemagne), Groβe Ofnet (Bavière, Allemagne) et des premières phases du Néolithique ancien de Essenbach-Ammerbreite (Bavière, Allemagne).Les axes de travail développés à l’échelle régionale au cours de l’analyse du matériel ont ensuite été testés à l’échelle continentale à travers la constitution et l’analyse géostatistique d’une base de données des éléments de parure recensés sur 1 022 unités stratigraphiques appartenant à 408 gisements attribués au Mésolithique et au Néolithique ancien en Europe. La base de données a été analysée à travers la combinaison d’analyses de voisinage, d’ordination, des calculs de densité de Kernel et des interpolations Spline.Les résultats obtenus à travers ces différentes approches ont été croisés et discutés dans une synthèse développée à l’échelle du continent européen. Il a ainsi pu être suggéré que certains types d’ornements ont une fonction forte de marqueur identitaire territorial, alors que d’autres signent des échanges inter-régionaux et une diffusion des pratiques à une large échelle géographique. Il ressort également de cette synthèse que les pratiques ornementales néolithiques semblent se construire sur un substrat mésolithique, à l’exclusion du Bassin égéen, où une discontinuité dans les pratiques ornementales mésolithiques et néolithiques semble exister. Cette participation active du substrat mésolithique dans l’évolution des pratiques ornementales a favorisé une régionalisation de celles-ci entre le Mésolithique et le Néolithique ancien. Parallèlement à cette variabilité régionale, un phénomène de « globalisation » des pratiques néolithiques s’observe à travers l’ensemble du territoire européen, par la présence de certains types d’ornements d’Est en Ouest du continent, tout le long du Néolithique ancien. Cette globalisation des pratiques ornementales participe à une recomposition partielle de la géographie culturelle proposée pour le Mésolithique dans notre analyse. La variabilité ornementale régionale accrue à la fin du Néolithique ancien témoignerait d’une stabilisation territoriale de groupes, s’affranchissant partiellement des normes stylistiques des premières phases du Néolithique, tout en maintenant une partie de leur identité héritée des chasseurs-cueilleurs, enrichie par l’émergence de nouvelles pratiques. On observerait ainsi un continuum culturel dans le développement des modèles évolutifs locaux néanmoins soumis à des influences extérieures fortes. Les hypothèses soulevées par notre travail sont bien loin du remplacement total et passif des dernières sociétés de chasseurs-cueilleurs par les premiers groupes d’agriculteurs. Cette idée n’est pas nouvelle mais l’intérêt est ici de mettre l’accent sur une sphère rarement prise en compte dans les réflexions sur le processus complexe de néolithisation de l’Europe. / Multiple scenarios, including a variety of cultural processes and population dynamics, have been proposed to explain the neolithization of Europe. The potential of personal ornaments to reconstruct cultural and population geographies, interactions, boundaries, replacements at this turning point in European prehistory has as yet not been explored. Here we provide the first attempt to extract such information from this category of the archaeological record. In this aim, we performed a detailed first-hand analysis of more than 4000 perforated shells and animal teeth from four archaeological burial sites : three dated to the final Mesolithic (Brana-Arintero, Spain ; Hohlenstein-Stadel and Grosse Ofnet, Germany ) and one to the Early Neolithic (Essenbach-Ammerbreite, Germany ). In addition, we have created a comprehensive georeferenced database of Mesolithic and Early Neolithic personal ornaments used in Europe and submitted it to a to spatial and statistical analyses combining GIS , correspondence - and neighbor-joining analyses. Results show a partial continuity of Mesolithic beadtypes and exchange networks in Neolithic societies. The order of magnitude of this continuity varies however according to region. For instance, the Baltic region shows very limited change while the northern Iberian Peninsula shows an almost complete replacement in personal ornament types. Exchange networks may also be either maintained, for example through the Ebro corridor, or abandoned, as in case of the North-South connections between the Mainz Basin and the Swabian Jura that are well documented in the Mesolithic but absent in the Early Neolithic. In contrast to the regional dynamics, partially inherited from the Mesolithic, the Early Neolithic is also characterized by the large-scale diffusion of exclusively Neolithic ornament types, in particular discoid beads and shell bracelets. These Neolithic ornament types occur however in different beadtype configurations according to region. This suggests a partial reconfiguration of the Mesolithic cultural geography during the neolithization process. We conclude that beadtypes and exchange networks contradict replacement theories and rather sustain an integrationist view.
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Négociation, surveillance et dépossessions : la territorialité ojibwe (1815-1860)

Pelletier, Guillaume 04 1900 (has links)
Ce mémoire explore la dépossession territoriale des Ojibweg au profit du gouvernement canadien dans toutes ces dimensions — qu’elles soient économiques, politiques, mais particulièrement culturelles. C’est l’analyse fortement inspirée de la géographie culturelle, trop peu considérée dans le récit traditionnel du colonialisme de peuplement, qui représente le principal thème de ce travail. Le cas exemple retenu est celui des Ojibweg de la Garden River First Nation, entre 1815 et 1860. Par la figure du chef Shingwaukonse, cette communauté entretenait une diplomatie très active avec la Couronne britannique, par l’entremise des représentants de ces colonies canadiennes. Ces traces permettent de voir l’étendue de la dépossession totale que nécessite le colonialisme de peuplement. Afin d’y arriver, il faut d’abord refaire un récit de la région du Sault-Sainte-Marie dans sa dimension transfrontalière, pour dégager les dynamiques coloniales multiples que subissaient les Ojibweg de la région. Ce narratif commence sur une échelle régionale vaste propre à l’Empire britannique, avant de s’arrêter sur la vision identitaire de ce groupe, nouvellement dépossédé. / This thesis explores the territorial dispossession of the Ojibway people by the Canadian government in all its dimensions – be it economical, political but especially cultural. The analysis, greatly indebted to cultural geography, aspect too often poorly considered in the traditional narratives of settler colonialism, is the principal theme of this work. The type case is the Ojibway of the Garden River First Nation, between 1815 and 1860. By the figure of Shingwaukonse, this community held a very active diplomatic activity with the British crown, by the contact with representatives of its Canadian colonies. The trail it left allows us to see the total dispossession that necessitates settler colonialism. To successfully tackle this project, it is imperative to reframe the narrative of the Sault-Sainte-Marie region in all of it cross-border character, to address the multiple colonial dynamics felt by regional Anishinaabeg. This narrative starts on a vast geographical scale associated with the British Empire, before stopping on the specific ways this group lived their identities when faced with these new dispossessions.
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La territorialité et l’Union européenne : approches de droit public / Territoriality and european union : public law approaches

Lebon, Lydia 05 July 2013 (has links)
La confrontation de la territorialité à l’Union européenne constitue une analyse originale, dans la mesure où la territorialité est traditionnellement exclusivement associée à l’Etat et à la souveraineté. La territorialité se caractérise par une polysémie, véritable « pêché originel » du concept. Elle peut cependant être utilisée à profit, afin de dégager toutes les virtualités de la confrontation entre un système politique en construction et un principe rattaché à l’Etat. En se fondant sur les mutations qui affectent ce dernier, et dans un contexte propice à la globalisation et à l’internationalisation des relations, l’analyse qui se dégage prima facie de cette confrontation tend à démontrer une perte de pertinence de la territorialité au sein de l’Union. Celle-ci s’est en effet construite sur un certain effacement des frontières et la constitution de territoires propres. L’affaiblissement du principe sera ainsi effectivement vérifié. Etudiée sous l’angle des matières publiques, l’étude apporte toutefois une approche transversale nouvelle de la problématique. La mise en contact des systèmes juridiques nationaux engendre des situations transnationales et nécessite l’élaboration de techniques juridiques qui bouleversent les cadres conceptuels nationaux. En outre, l’Union européenne ne constitue pas une entité abstraite, désincarnée ; elle est la créature de ses Etats membres. Elle est donc, dans une certaine mesure, structurée par la territorialité des Etats qui répercutent sur elle, leurs spécificités. Par conséquent, loin de s’inscrire dans des relations simplistes, la confrontation de la territorialité à l’Union européenne aboutit davantage à la démonstration d’une relation dialectique. / Juxtaposing the concept of “territoriality” and the European Union is a rather original analysis in so far as territoriality is traditionally associated with the State and with sovereignty. The term "territoriality" in itself, despite its "original sin", that is to say its polysemous feature, can be used favourably to reveal the potential of comparing a political system in the making with a State-related principle. Given the changes that the State is undergoing and the development of globalisation and the internationalization of relations, the comparison between “territoriality” and the EU would indicate, at first sight, that the former loses its relevance within the Union. The EU was indeed built upon the removal of borders and the creation of a “unified” territory. The weakening of territoriality is examined in this study which also offers an original, cross-cutting approach to the topic from a public law perspective. The divergence between the legal systems of each nation results in transnational situations and requires new legal approaches which profoundly alter national frameworks. However, the European Union is not an abstract or unreal entity; it is the product of its Member States, based upon the territoriality of these States, which, to a certain extent, bring their own specificities. Consequently, comparing territoriality and the European Union is more complex than a simplistic understanding of the two concepts may imply and leads more to a demonstration of dialectic tension.
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Tactiques de reproduction et sélection sexuelle chez les ongulés<br /> Le cas d'une espèce territoriale avec faible dimorphisme sexuel de taille:<br /> le chevreuil européen (Capreolus Capreolus)

Vanpé, Cécile 21 June 2007 (has links) (PDF)
Le but de cette étude était d'utiliser les techniques moléculaires dans deux populations de chevreuil, pour estimer la variance du succès reproducteur des mâles et identifier les principaux déterminants de cette variance.<br /> Comme attendu du fait de son faible dimorphisme sexuel, la variance dans le succès reproducteur à vie des mâles, et donc l'opportunité pour la sélection sexuelle, sont faibles chez le chevreuil, suggérant un faible degré de polygynie.<br /> Les mâles peuvent se reproduire dès 2 ans, mais avec un succès reproducteur inférieur à celui des mâles plus âgés.<br /> Le succès reproducteur tend aussi à décroître après 8 ans.<br /> La masse corporelle, la taille des bois, et la taille du territoire des mâles, affectent positivement leur succès reproducteur, mais pas la qualité de l'habitat dans leur territoire.<br /> Cette étude apporte de nouveaux éléments sur l'évolution de la territorialité et la sélection sexuelle chez les ongulés sauvages.
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Medias et identité urbaine : la construction de l'idée de modernité dans les espaces urbains africains à travers la presse : le cas du Sénégal / Media and urban identity : the social constructions of the idea of modernity in african urban areas through the press : the case of Senegal

Diouf, Amadou Mansour 17 April 2013 (has links)
Ce travail de recherche a voulu explorer les relations entre les médias, la ville et la modernité. Le corpus est fourni par la presse écrite et l'espace d’investigation en est la ville sénégalaise. Beaucoup de travaux menés ces dernières années sur les médias sénégalais s'intéressent surtout à des questions plus "politiques" : droits humains, gouvernance démocratique, alternance politique…tandis que d'autres sont orientés vers les TIC ou l’internet. Cette thèse veut trouver son originalité dans une approche des dynamiques urbaines dans la durée à travers une démarche basée sur les outils des sciences de l’information. Le postulat de départ est que la ville est le cadre générateur des médias qui acquièrent une urbanité plus ou moins forte selon le type de support considéré (radio, télé, presse, internet). Cette relation débute au XIXe siècle à Saint-Louis dans un contexte colonial où naissent les premiers journaux suscités par la puissance coloniale (La France). L'aménagement du cadre de vie par le colonisateur, perçu comme un vecteur de modernisation et de domination des autochtones, à travers l'espace, ne manque pas de causer des affrontements. La ville dans sa capacité à produire de nouveaux modes de vie, comme démontré par l’École de Chicago, s'impose alors comme l'emblème de la modernité. La diversité urbaine va induire trois types de pluralisme : urbain, politique et médiatique qui s'imbriquent de manière complexe avec des retombées dans la fabrication de l'information. Les médias ont du mal à s'affranchir de leur cadre de naissance et deviennent eux-mêmes un lieu de l'aménagement du cadre de vie. Cela est perceptible à travers les usages que font les journalistes du terme modernité et dans les représentations de l'espace urbain. Il s'avère que la ville et les médias sont des éléments indissociables dans l'aventure de la modernité au Sénégal. Les concepts de spatiogénèse, sémiosphère urbaine et de territorialité médiatique sont utilisés pour rendre compte de ces phénomènes. La capacité de construction de la réalité des médias est mise en exergue à travers l'approche constructiviste. La thèse fournit des outils théoriques pour la compréhension des relations entre SIC, territorialité urbaine et modernité; elle constitue surtout dans les études médiatiques sénégalaises, un effort important dans l'analyse de l'évolution de la presse du XIXe au XXe siècle. / This study explores the relationship between Medias, city and modernity. The corpus analysed is provided by newspapers and the ground of the research is the Senegalese city. These last years, most of academic studies carried on Senegalese Medias are mainly focused on political issues: human rights, democratic governance, and competitive elections whereas others deal with ICT or Internet issues. This doctoral research wants to find originality in approaching urban dynamics over time, using communication and information science tools. The premise of the study is that the city is the place where Medias are generated and this fact is to be considered in the rating of the urbanity of different types of media (radio, TV, newspapers, internet). This relationship began in the nineteenth century in the city of Saint-Louis, in a colonial context where the first newspapers were raised by the colonial power (France). The city planning led by the colonizer as a vector of modernization and domination, causes clashes with indigenous people. The city in its ability to produce new ways of life (urbanity), as demonstrated by Chicago School, has emerged as the emblem of modernity. In fact urban diversity induces three types of pluralism: urban, political and media pluralism that fit in complex with implications in information gathering and production. The media strive to get free from their original context of emergence and become a lieu of city and town planning. This is noticeable through the journalistic uses of the term modernity or through representations of urban space. The City and the Media can be considered as elements of a single body that significantly contribute in the adventure of modernity in Senegal. Concepts as spatiogenesis, urban semiosphere, and urban territoriality, are used to account for these phenomena. The Constructivism as a methodology is used to highlight the Media capacity of building the reality. The thesis provides theoretical tools for understanding the relationship between Communication and information Science, territoriality and urban modernity; it is most importantly an endeavour in the analysis of the press and media dynamics on one hand and a step up in Senegalese Media Studies from the nineteenth to the twentieth centuries on the other.
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Territoire, identité et littérature : l'exemple de la Provence de Frédéric Mistral dans Calendal (1867)

Turc, Jean-Michel 18 December 2012 (has links)
Etudier les lieux et les hommes décrits dans une œuvre littéraire permet de mettre au jour l'intensité de la relation qui lie des habitants à leur espace de vie. A travers le concept de territoire et à l'aide d'un logiciel d'analyse automatique de discours, cette recherche propose une analyse de la Provence que Frédéric Mistral évoque dans Calendal (1867). Une trame conceptuelle du territoire, élaborée à partir des définitions de géographes actuels, nous aide à faire émerger les composantes matérielles et immatérielles du territoire provençal que l'auteur a voulu livrer, en particulier de la fin du 18ème siècle. Dans cette tâche, une attention particulière est accordée aux couples appropriation/territorialisation et identité/territorialité. De cette approche originale de l'œuvre et de ce regard porté sur l'auteur, tous deux choisis pour leur indissociabilité à la Provence, naissent de nouvelles perspectives de compréhension des pratiques territoriales d'une population attachée à un lieu et à une époque donnés. / The study of the places and people described in a literary work enables us to reveal the intensity of the relationship that links people to the place they live in. Through the concept of territory and using software for an automatic analysis of discourse, this research provides a survey of Provence as evoked by Frédéric Mistral in Calendal (1867). A conceptual environment of the country – developed from the definitions of present-time geographers –, helps us to bring out the tangible and intangible components of the provençal territory that the author wished to convey, especially in the late 18th century. In this work, special attention is given to the couples : “appropriation / territorialization” and “identity / territoriality”. From this original approach to the poem and its author, both chosen for their close links to Provence, are born new perspectives for a better understanding of the local pratices of a population attached to a place, at a given period.
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La taxation des étrangers non-résidents en France / Taxation of non-rensident aliens in France

Ravaz, Florian 07 December 2016 (has links)
Les étrangers non-résidents représentent une catégorie juridique très particulière de contribuables. Deux conditions sont nécessairement réunies pour taxer ces opérateurs économiques : un critère de territorialité qui tient à la localisation de leur obligation fiscale, il s'agit du domicile fiscal ; et puis un critère de nationalité. La définition de ce contribuable est négative car il s'agit ainsi d'une personne qui n'a pas la nationalité française, et qui n'a pas son domicile fiscal en France. Le législateur ne fait que très rarement référence explicitement aux étrangers non-résidents dans le Code général des impôts, le principe étant l'assimilation avec les non-résidents français. Néanmoins, lorsqu'il y fait directement référence, c'est notamment pour le discriminer par rapport aux nationaux. Il en résulte une différence de traitement fiscal le plus souvent contraire aux normes communautaires et internationales lesquelles agissent efficacement contre toute dérive protectionniste du législateur français. En effet, le principe d'égalité et son corollaire le principe de non-discrimination constituent des principes fondamentaux du droit communautaire et international, lesquels se chargent de neutraliser les dispositifs fiscaux nationaux qui font application du critère de nationalité dans la taxation des étrangers non-résidents en France. En définitive, la rupture du principe d'assimilation envers les nationaux non-résidents crée des contentieux juridiques qui forcent l'Etat français à s'aligner sur la législation externe et qui tendent par conséquent à aboutir à la fin des discriminations. / Non-resident aliens represent a very specific legal category of taxpayers. Two conditions are necessarily met in order to tax these economic operators : a territoriality criterion relating to the location of their tax liability, it is the fiscal domicile; and then one of nationality. The definition of taxpayer is negative, as a matter of fact, it is a person who does not have French nationality, and who does not have tax domicile in France. The French legislature makes explicit references to non-resident foreigners in the Tax Code, the principle being the assimilation with the French non-residents. However, when there is a direct reference, it is to discriminate against national. This results in a difference in tax treatment most often contrary to EU and international standards which effectively act against any protectionist drift of the French legislator. Indeed, the principle of equality and its corollary, the principle of non-discrimination are fundamental principles of EU and international law, which are responsible for neutralizing the national tax systems which apply the criterion of nationality in the taxation of non-resident aliens in France. At last, breaking the principle of assimilation to national non-residents creates legal disputes that force the French legislator to align with the external legislation and which therefore tend to lead to an end to discrimination.
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Les entreprises et les frontières fiscales dans l'Union européenne / Companies and tax frontiers in the European Union

Allouard, Ophélie 17 December 2014 (has links)
Délimitant les souverainetés fiscales étatiques, les frontières fiscales sont au cœur des préoccupations de l’Union, des Etats membres et des entreprises. L’Union souhaite un marché intérieur sans frontières. Les Etats membres veulent préserver leurs frontières fiscales. L’opposition des volontés de l’Union et des Etats membres conduit à s’interroger sur la situation actuelle et pour l’avenir des frontières fiscales. La confrontation de ces volontés a engendré une dévaluation des frontières fiscales. L’intégration positive et négative prévue par le droit de l’Union a permis de rapprocher ou d’encadrer les législations fiscales des Etats membres. Toutefois, les Etats membres continuent de s’opposer à leur suppression. Mais l’Union change progressivement de position sur les frontières fiscales. Le marché intérieur doit se construire en tenant compte de ces frontières. La permanence des frontières fiscales est donc assurée, d’autant qu’elles savent s’adapter aux changements de la société. / In delimiting the tax sovereignty of the states apparatus, tax frontiers are at the heart of the Union’s, the State Members’ and also Companies’. The Union wants an internal market without frontiers. The State Members would like to maintain their tax frontiers. This opposition between the Union and the State Members therefore questions the present and future situation of the tax frontiers. This confrontation between the Union and the State Members has lead to a devaluation of tax frontiers. The positive and negative integration determined by the right of the Union has enabled the tax laws of the State Members to be linked closer together or be supervised. On the other hand, the State Members continue to refuse their suppression. But the Union is changing progressively its position regarding tax frontiers. The internal market must be built taking into account these frontiers. The permanence of fiscal frontiers is therefore ensured, especially since they can adapt to changes in society.

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