Le droit de la copropriété est devenu, comme le soulignait Monsieur le Professeur Ch. ATIAS, « un maquis inextricable, un dédale complexe où l’on se perd d’autant plus aisément que l’harmonisation des dispositions est souvent délicate ». La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU), la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) auxquelles sont venus s’ajouter la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, les décrets relatifs aux conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce ainsi que le décret relatif aux procédures judiciaires applicables aux copropriétés en difficulté, n’ont pas amélioré la situation dans laquelle se trouve le syndic de copropriété. Outre les questions de droit transitoire il s’agit surtout des difficultés inchangées à déterminer le statut du syndic, la nature des fonctions qui en découlent et la responsabilité qui en résulte, compte tenu des modifications considérables apportées par ces réformes. Nous proposons donc, à travers cette étude, d'envisager l'évolution de la fonction du syndic de copropriété, et du syndicat qu’il représente, afin d'identifier les difficultés soulevées par les nombreuses réformes pour, enfin, s'interroger sur la pertinence du système mis en place par le législateur. / The condominium legislation rules have become – as Professor Ch. ATIAS declares - « an inextricable bush, a very complex tangle where you may easily get lost as the harmonization of legal measures is often delicate ». The law relating to Urban Solidarity and Renewal (i.e. SRU law), the law relating to Housing Access and Renovated Urban Planning (i.e. ALUR law) to which was added the law for growth, activity and equality of economic opportunity, plus the law for energy transition to green growth, plus the decrees relating to the conditions of implementing activities concerning operations about buildings and commercial properties as well as the decree relating to legal procedures concerning co-ownerships having difficulties, did not improve the situation in which the co-ownership management stands. Apart from matters about transitional law, it mainly refers to unchanged difficulties to define the statute of management agent, the nature of the functions and responsibilities that follow considering the numerous modifications brought by those reforms. Thus, by this study, we suggest to consider the evolution of the function of condominium manager and the nature of the condominium it represents in order to identify the difficulties brought up by the too many reforms and finally question about the relevance of the system implemented by the legislator.

L'absence de définition du crime international d’agression, qualifié pourtant comme la mère de tous les crimes internationaux, par la Cour pénale internationale ainsi que l'incapacité du Conseil de sécurité de qualifier et de sanctionner de telles violations afin d’établir la justice et la paix internationales, participent au fait que l’agression, au travers du recours à la force armée, reste malheureusement de nos jours une vieille tradition aussi fréquente que dangereuse. Au-delà de la difficulté conceptuelle, il existe une autre difficulté difficilement surmontable sur les scènes nationale et internationale, à savoir la question de la répression de ces guerres. L’absence d’identification des auteurs et la non reconnaissance des victimes conduisent à une totale impunité, source de répétition de cette violation, par les grandes puissances. Afin de savoir s’il est réaliste et opportun de poursuivre les auteurs de ce crime en tant qu’acte de l’État sans cependant oublier principalement la dimension individuelle de l'acte, l'objet de cette recherche a été de déterminer tous les recours possibles tant par la voie judiciaire que par la voie politique (l’ONU, les organisations régionales, les parlements nationaux, l’opinion publique). Concernant la voie judiciaire, il s'est agi d'analyser tant la répression par le juge interne (dans les systèmes français, allemand, américain et anglais) que par le juge international devant la Cour pénale International et les autres tribunaux internationaux.Cette thèse s’efforce de faire une présentation de toutes les possibilités réelles d’engager la responsabilité pour crime international d'agression, aussi bien en ce qui concerne l’agression en tant que faute politique majeure que comme crime, l’étude de ces deux aspects étant dressée par une analyse des obstacles rencontrés par l’application du droit international et national dans le contexte du crime d’agression. / The lack of definition of the international crime of aggression, described as the mother of all international crimes, by the International Criminal Court, and the inability of the Security Council to qualify and punish such violations to establish justice and peace, participate that the aggression, through the use of armed force, remains unfortunately nowadays a tradition as often as dangerous. Beyond the conceptual difficulty, there is another problem that is as difficult to overcome in the national and international scenes, namely identifying the way to repress these wars. The lack of identification of the authors of these wars and the non-recognition of the victims lead to lack of punishment which is the main source of repetition of the violations by the great powers.In order to know whether it is realistic and appropriate to prosecute this crime as an act of the State, without forgetting the individual dimension of the act, the purpose of this research was to identify all remedies whether through the courts or by political means (the UN, regional organizations, national parliaments, public opinion). Concerning judicial matters, this research analyzes internal repression by the judge (in the French, German, American and English systems) and by the international judge to the International Criminal Court and other international tribunals. This thesis aims to present all real possibilities of engagement and liabilities for international crimes of aggression, whether these are treated as major political mistakes or crimes, through an analysis of the obstacles encountered by the application of international and domestic laws in the context of crimes of aggression.

Cette étude est structurée autour du constat d’un hiatus entre la poursuite d’unprojet politique de nature fédérale, la monnaie unique, et une mise en oeuvre reposant surdes outils appartenant à un état centralisé, le contrôle budgétaire à priori. Cette situation,résulte d’abord du manque de confiance entre les Etats mais l’utilisation d’outils inadaptés aubut poursuivi génère de nombreux dysfonctionnements. Le fait de confier par trois ensemblede textes [le « six pack », le « Two pack » et le Traité sur la stabilité, la coordination et lagouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (TSCG)] à l'union européenne unecoordination économique qui ne soit plus uniquement indicative et la possibilité, donnée àcette dernière, d'indiquer aux Etats les réformes structurelles que ces derniers doivententreprendre, dans des domaines qui n'appartiennent pas au champ de compétences del'Union européenne, soulève pour le juriste de nombreuses questions à la fois sur lesfondements doctrinaux de l'Union européenne et sur les mécanismes institutionnels mis enoeuvre / This study is structured around the observation of a gap between the pursuit of apolitical project of a federal nature, the single currency, and implementation tools based onbelonging to a centralized state, the ante budgetary control. This situation results first of lackof trust between them, but the use of tools unsuitable for purpose generates numerousmalfunctions and feeling, for lack of a sufficiently strong association of national parliaments ofa "power of Brussels" seeking to assert itself against the will of the states and their peoples.three texts were introduced [the "six pack", the "Two pack" and the Treaty on Stability,Coordination and Governance in the Economic and Monetary Union (TSCG)] in EuropeanUnion economic coordination that are no longer only indicative and the possibility for the EUto indicate to the structural reforms that these countries must undertake in areas that do notbelong to the field of competence of the European Union raised for the jurist many questionson both the doctrinal foundations of the European Union and on the institutional mechanismsimplemented.

Face à la quête constante de miniaturisation, les nanosciences ont connu un essor fulgurant lors de la dernière décennie. Au sein de ces dernières, les procédés lithographiques – clé de voûte de l’industrie des semi-conducteurs – permettent désormais d’accéder à des nanomatériaux fonctionnels. Malgré les récents développements technologiques, l’obtention de nanostructures possédant une résolution inférieure à 100 nm reste un défi majeur pour la communauté scientifique.Devant l’intérêt grandissant de développer des méthodes alternatives en nanolithographie, notre groupe s’est tourné vers une approche chimique, nommée nanolithographie par sonde locale catalytique (cSPL). Combinant la robustesse de la catalyse organométallique et la flexibilité offerte par la microscopie à sonde locale, notre stratégie permet la nanostructuration de surfaces organominérales par la création de liaisons covalentes dans des conditions douces. Cette approche innovante constitue le premier exemple d’immobilisation d’un catalyseur homogène à la surface d’une pointe d’un microscope à force atomique (AFM), dans l’optique de contrôler spatialement une réactivité chimique, l’époxydation localisée d’alcènes terminaux. Ces fonctions époxydes ont été employées comme points d’ancrage dans la nanostructuration à façon de surfaces de silicium avec une large variété de nucléophiles. De plus, l’optimisation des paramètres physico-chimique influant sur la réaction, a permis d’atteindre des résolutions latérales de l’ordre de 40 nm et laisse entrevoir de nombreuses perspectives dans la nanostructuration tridimensionnelle de matériaux organiques. / In regard to the constant quest for miniaturization, the field of nanosciences has known a tremendous expansion over the last decade. More precisely, lithographic technologies - key processes for the semi-conductor industry – allow to access to functional nanomaterials. Despite recent technological developments, the synthesis of nanostructures with a sub-100 nm resolution remains a major challenge for the scientific community.Due to the growing interest in the design of new nanolithographic methods, our group has focused its efforts on the development of a chemical approach, named catalytic scanning probe lithography (cSPL). Unifying the robustness of organometallic catalysis and the flexibility offered by scanning probe microscopy, our strategy allows the nanostructuration of organomineral surfaces in a soft controlled manner by the formation of covalent bonds. This innovative approach represents the first example of the immobilization of an homogeneous catalyst on the edge of an atomic force microscope (AFM) tip, in order to spatially control a chemical reaction: the localized epoxidation reaction of terminal alkenes. Those epoxides were then used as anchoring sites, in the nanostructuration of silicon wafers with a broad range of nucleophiles. Moreover, the different physico-chemical parameters influencing the reaction were optimized, allowing us to reach lateral resolutions down to 40 nm and opening new perspectives in the field of 3D-nanostructuration of organic materials.

Cette thèse traite de l'étude du transport de charge à travers les semi-conducteurs organiques au sein de transistors à effet de champ organiques (OFET). Une grande attention a été accordée aux interfaces dans les OFET dont les propriétés ont été accordées pour moduler la réponse transistor. La stabilité de l'appareil en état de commutation et le mécanisme régissant l'injection de charges ont été étudiés systématiquement. Le transport de charge au niveau fondamental à travers les monocouches auto-assemblées comprenant une grande variété des molécules π-conjuguées a été étudié. Dans cette thèse, le processus de transport de charge et différents paramètres affectant ce phénomène sont examinées en détail par la fabrication et la caractérisation de trois terminaux basés sur des architectures OFET et deux dispositifs de jonctions terminales constituées d’une couche mono-moléculaire sur la surface de l'électrode métallique. Parmi les différents aspects relatifs à l'injection de charge dans des transistors organiques macroscopiques à couches minces, un accent particulier a été mis sur l'interface de l’engineering en réglant (i) le diélectrique / l’interface semi-conducteur, et (ii) l'électrode en métal / le semi-conducteur. Pour explorer les aspects régissant le transport de charge dans le canal de l'appareil, nous avons étudié la propriété de (iii) la mobilité intrinsèque dans la semi-conductivité des matériaux et (iv) l'utilisation de mélanges dans la couche active du dispositif. A l’échelle nanométrique, le transport de charge, grâce à une mono-couche moléculaire chimisorbé sur des électrodes métalliques, a été étudié. Pour effectuer la caractérisation électrique sur la mono couche auto-assemblée (SAM), nous avons construit un système de configuration comprenant des alliages eutectiques de gallium et d'indium liquide métallique (GainE) comme électrode. / This thesis deals with the study of charge transport through organic semiconductors incorporated in Organic Field-Effect Transistors (OFETs). Great attention is given to the interfaces in the OFETs and the properties of which were tuned to modulate transistor response. The stability of the device under switching states and the mechanism governing charge injection were studied systematically. In a fundamental level the charge transport through self-assembled monolayers comprising of variety of π-conjugated molecules were investigated. In this thesis the charge transport process and different parameters affecting this phenomenon are investigated in detail by fabrication and characterization of three terminal devices based on OFET architectures and two terminal devices consisting junctions incorporating mono-molecular layer on surface of metal electrode. Among the different aspects governing the charge injection in macroscopic organic thin film transistors particular emphasis was given to the interface engineering by tuning the (i) Dielectric/semiconductor interface, and (ii) Metal electrode/semiconductor. To explore aspects governing charge transport within the channel of the device we investigated the property of (iii) semiconductor intrinsic mobility and (iv) usage of blends in the active layer of the transistor. On the nanoscale the charge transport through a mono molecular layer chemisorbed onto metal electrodes was investigated. To perform electrical characterization on self-assembled monolayer (SAM) a custom in-house setup comprising of eutectic alloy of liquid metallic gallium indium (GaInE) probe electrode was built.

La Présomption d'innocence constitue un principe procédural qui organise le procès pénal, en désignant celle des parties qui aura à supporter la charge de la preuve, et en renvoyant l'accusé des fins de la poursuite dès lors qu'il existe un doute. Consacré sur le plan international, et plus récemment, au plan national, par les lois des 4 janvier 1993 et 15 juin 2000, ce principe, intimement lié au problème de la preuve pénale, connut une émergence lente et laborieuse. En effet, l'Ordonnance criminelle ainsi que le système de la preuve légale qui lui est consubstantiel imposent au juge de condamner dès que la preuve est réunie. Le doute ne peut exister pour un accusé que l'on supposait coupable. La Révolution allait cependant inscrire la présomption d'innocence, dans une Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, et qui entendait libérer les hommes des cadres obsolètes de l'Ancien régime, mais aussi le protéger de ses rigueurs. Quand ils votèrent l'article 9 de ce texte, les Constituants en ignorèrent la dimension procédurale. La consécration du jury et de l'intime conviction, tant par la loi du 16-29 septembre 1791 que par le Code d'instruction criminelle, maintient cette cécité. Malgré le renouveau du droit pénal qui s'affranchit du poids représenté par la toute puissance du seul droit civil, le XIXème reste presque silencieux sur ce principe. Il faudra attendre le XXème pour voir clairement exposé le mécanisme procédural de la présomption d'innocence. Toutefois, sa réception demeure imparfaite. Il est critiqué dans son application et la loi pénale créa des présomptions de culpabilité. Les récentes interventions législatives ne permettent pas d'enrayer l'érosion de ce principe puisqu'elles installent une confusion entre le principe procédural et un principe concourant à la liberté de la défense et des droits de la personne. La présomption d'innocence reste donc d'une fragilité certaine malgré sa pleine reconnaissance.

Transport électronique dans l'ADN Ce travail se situe dans le cadre des recherches en électronique moléculaire. La problématique de la conduction électrique dans l'ADN a été posée en 1962 par Eley et Spivey peu de temps après la découverte de la structure en double hélice de l'ADN par Watson et Crick en 1953. A l'heure actuelle, il n'y a pas de consensus sur les propriétés de conduction à travers l'ADN. Le transfert de charges sur des distances de quelques nanomètres a été étudié en solution et est assez bien compris. En revanche, les mesures directes sur des électrodes donnent des comportements allant de la supraconductivité induite à l'isolant, en passant par semi-conducteur. Notre travail a été motivé par cette controverse. Nous avons étudié les propriétés électroniques de l'ADN déposé sur différentes couches moléculaires auto-assemblées sur des substrats de silicium. La préparation des surfaces et le dépôt d'ADN constituent la première partie de notre étude. La conductivité de l'ADN a ensuite été mesurée entre des électrodes fabriquées sur un support isolant ou par le biais d'un AFM conducteur. Dans ce dernier cas, la pointe de l'AFM permet tout à la fois d'imager la surface et de servir de seconde électrode pendant la mesure électrique. Deux types de résultats ont été obtenus : les comportements vont de l'isolant au conducteur, les résistances s'étalent sur au moins 6 ordres de grandeur, de 109 W à 1015 W, avec toutefois une plus faible fréquence de mesure des conductivités élevées. Deux points permettent d'expliquer cette grande disparité : d'une part, l'obtention d'un contact électrique entre l'électrode et l'ADN et, d'autre part, la méthode de dépôt de l'ADN sur la surface. La formation d'un contact électrique entre l'électrode et l'ADN nécessite des traitements en général destructifs pour la molécule. Ce contact peut être amélioré en utilisant un paquet de molécules d'ADN comme intermédiaire entre l'électrode évaporée et la corde d'ADN que l'on étudie. Cependant, cette méthode ajoute une résistance série importante. Des mesures systématiques ont été réalisées en fonction de la distance de la pointe AFM au paquet d'ADN et du nombre estimé de brins d'ADN dans la corde. Le dépôt de l'ADN étant un facteur primordial, nous concentrons nos efforts sur ce point pour comprendre plus avant le lien entre la structure de l'ADN et ses propriétés de conduction. Mots-clés : Electronique moléculaire, nanobiotechnologie, ADN, dépôt d'ADN, Microscopie à Force Atomique, AFM conducteur, monocouche auto-assemblée

La géographie, tant francophone qu'anglophone, a peu étudié le fonctionnement des grandes institutions internationales en général, et de l'Organisation des Nations Unies (ONU) en particulier. L'Assemblée générale de l'ONU fournit pourtant un observatoire privilégié pour saisir les dynamiques du Système-Monde. Utilisant des méthodes issues de l'analyse des réseaux, de l'analyse spatiale et de l'analyse textuelle, cette thèse étudie successivement les votes et les parrainages de résolutions, les stratégies discursives des acteurs impliqués et enfin les tensions entre niveau national, niveau régional et niveau global de 1985 à 2010. À une approche globale s'ajoutent des études centrées plus spécifiquement sur un thème, celui des droits humains, et un acteur, l'Union européenne, étudié ici dans une perspective comparative.

L'enjeu du présent travail consiste à saisir les différentes significations que peut prendre, sur la période 1989-2007, l'expression " théâtre politique ", aussi omniprésente dans la pratique et dans le discours des différents acteurs du théâtre - artistes, directeurs de théâtre, programmateurs, pouvoirs publics - que polysémique. Refusant une approche normative et téléologique, fondée sur un principe de dépassement chrono-logique d'une définition par une autre, et parce qu'il nous paraissait que coexistait sur cette période une pluralité mais non une infinité de significations à l'expression " théâtre politique ", nous avons adapté à la sphère théâtrale un concept emprunté au champ de la sociologie, et plus précisément aux travaux de Luc Boltanski et Laurent Thévenot : le concept de " cité ". Nous avons défini chaque " cité du théâtre politique " comme un discours théâtral cohérent, le terme discours recouvrant aussi bien les spectacles que les propos publics tenus par les artistes, par les pouvoirs publics et par la critique. Dans chaque cité, ce discours se fonde sur une vision du monde - induite par une conception spécifique de l'histoire et du politique - qui détermine une légitimation du théâtre et de l'artiste au sein du champ théâtral et au sein de la société. Nous avons distingué quatre cités du théâtre politique qui nous paraissaient actives sur cette période, quoiqu'à des degrés d'existence et de reconnaissance variables : la cité du théâtre postpolitique, la cité du théâtre politique œcuménique, la cité de refondation de la communauté théâtrale et politique et la cité du théâtre de lutte politique.

Les propriétés d'une nouvelle classe de chimie de surface basée sur les monocouches auto-assemblées de liquides ioniques (ILs-SAMs), ont été étudiées pour une utilisation dans la construction de biocapteurs basés sur la résonance des plasmons de surface (SPR). Les biocapteurs sont utiles pour détecter des biomolécules spécifiques dans une matrice biologique complexe. Cependant, le signal analytique de la biomolécule spécifique peut être masqué par l’adsorption non spécifique de la matrice biologique, produisant une réponse faussement positive. Par ailleurs, l'activité des récepteurs moléculaires est souvent réduite par des techniques d'immobilisation chimique. Ainsi, il est essentiel de déterminer une surface idéale pour la préparation de biocapteurs. Les liquides ioniques sont bien connus pour favoriser l'activité des récepteurs moléculaires et cette étude enquête si cette propriété importante peut se traduire sur des capteurs SPR. Différents liquides ioniques ont été utilisés pour former des monocouches auto-assemblées sur une surface d'or. Les ILs-SAMs sont tous basés sur les sels de mercapto-(chaîne alkyle)nCH2-méthylimidazolium avec différentes chaînes alkyles (n = 3, 6, 9, 12) et différents contre-anions (Br-, BF4-, PF6-, NTf2-). Des études cinétiques de l'adsorption non spécifique de sérum bovin ont été réalisées sur des capteurs SPR avec un instrument construit sur mesure, basé sur l'interrogation des longueurs d’ondes SPR sur un prisme d’inversion d’image (dove). Par la suite, l’anti-IgG de chèvre sélective à l’IgG humain a été utilisé en tant que modèle pour la confection de biocapteurs sur les ILs-SAMs. En solution, il est possible d’effectuer des échanges du contre-anion des liquides ioniques pour un contre-anion de plus en plus hydrophobe. Cependant, l’échange inverse, soit vers des anions de plus en plus hydrophile, s’avère impossible. Toutefois, il a été observé par les travaux présentés dans ce mémoire, que les liquides ioniques immobilisés sur une surface d'or ont la capacité d'échanger leurs contre-anions réversiblement, procurant une méthode simple de moduler leurs propriétés physico-chimiques. Ce phénomène a été observé par la mesure d’angles de contacts et par les techniques spectroscopiques de l’infrarouge moyen (mid-IR), des photoélectrons de rayon-X (XPS) et par la diffusion Raman exaltée par les surfaces (SERS) ii ainsi que par la spectrométrie de masse (MS). La connaissance des propriétés d’échange d’anion est importante pour prédire le comportement de ces surfaces de liquides ioniques dans les tampons et fluides biologiques. / The properties of a novel class of surface chemistry based on ionic liquid self-assembled monolayers (IL-SAM) were investigated for use with surface plasmon resonance (SPR) biosensors. Biosensors are useful to detect specific biomolecules in a complex biological matrix. However, the analytical signal of a specific biomolecule can be masked by nonspecific adsorption of the biological matrix, resulting in a false positive response. Moreover, the activity of molecular receptors is often reduced by current immobilization chemistry. Thus, it is essential to determine an ideal surface for the preparation of biosensors. Ionic liquids are well-known to promote the activity of molecular receptors and this study investigates if this important property translates to SPR sensors. Different ionic liquids were used to form self-assembled monolayers on a gold surface. IL-SAM were based on mercapto(alkyl chain)n methylimidazolium salts with different alkyl chain (n = 3, 6, 9, 12) and counter anions (Br-, BF4-, PF6-, NTf2-). Kinetic studies of the nonspecific adsorption of bovine serum were carried on SPR sensors with a custom built instrument based on wavelength interrogation SPR on a dove prism. Thereafter, anti-goat IgG selective to human IgG was used as a model for biosensor employing ILs-SAM surface chemistry. Exchange of counter anion of ionic liquids was believed impossible for most hydrophobic counter anions. However, it was observed that ionic liquids immobilized on a gold surface have the ability to exchange their counter anions reversibly, allowing a simple method to modulate their physico-chemical properties. This phenomenon was observed by contact angle technique and by attenuated total reflectance mid-infrared (ATR mid-IR), X-ray photoelectron spectroscopy (XPS), surface enhanced raman spectroscopy (SERS) and mass spectrometry (MS). Better understanding of the anion exchange properties is crucial in predicting the behaviour of IL-SAM in presence of biological buffers and fluids.