Texte remanié de: Diss.--Philosophische Fakultät--Köln--Universität, 1995. / Bibliogr. p. 625-692. Index.

Texte remanié de: Th. Ph. D.--University of St Andrews. / Bibliogr. p. 162-188. Index.

Th.--Droit--Paris 2, 1979. / Index.

Les avocats et les notaires sont soumis au même régime de responsabilité civile lorsqu'ils exercent l'activité de rédacteur d'acte pour autrui. Ce qui fait la singularité des deux professions, à savoir la qualité d'officier public du notaire et d'auxiliaire de justice de l'avocat, a été indument pris en considération pour expliquer les obligations qui pèsent sur le rédacteur. La rédaction d'acte représente u n marché sur lequel interviennent divers professionnels habilités, au premier rang desquels figurent les avocats et les notaires.Toute personne prenant part, même partiellement, à la réalisation de l'instrumentum, est donc tenue des mêmes obligations.Ces obligations constituent, selon les propres termes de la Cour de cassation, un véritable statut en ce qu'elles sont articulées de manière cohérente autour d'une finalité unique : l'efficacité de l'acte, entendue comme son aptitude à traduire fidèlement et utilement les besoins des parties. C'est ce devoir d'efficacité qui fonde toutes les obligations imposées au rédacteur et, en premier lieu, l'obligation de conseil.Par ailleurs, le contenu de ce statut ne doit rien au contrat qui se borne à en déclencher l'application. Il importe donc peu que l'on persiste plus ou moins artificiellement à nier l'existence d'un contrat entre le notaire et son client. La responsabilité du rédacteur est la même, qu'elle soit fondée sur l'article 1382 ou sur l'article 1147 du code civil.Enfin, la mise en œuvre de la responsabilité civile des rédacteurs n'est, pour l'essentiel, qu'une application des principes du droit commun de la responsabilité, ce qui explique qu'elle ne diffère pas selon que le rédacteur est un notaire ou un avocat. Qu'il soit client d'un notaire ou d'un avocat, le demandeur doit démontrer le même type de faute, peut demander réparation des mêmes préjudices et doit agir dans les mêmes délais. / Lawyers and notaries are subject to the same civil responsibilities when they act as document copywriter for other people. This idea has taken time to be accepted in jurisprudence and even struggles to be accepted in publications for one simple reason. The distinction between the roles of the lawyer and the attorney (the lawyer's role as a “public officer” in justice and the notary's role as “auxiliary” in justice) is often unnecessarily cited in explaining the obligations of the copywriter.Today, the requirements are very clear. The copywriting of a document involves several different professionals, most importantly lawyers and notaries, who are the only professionals who can take the leading role. According to the Law of 31 December 1990, the Supreme Court of Appeal adopts a consumerist perspective and considers this copywriting service as a product, meaning that it must have both quality and protection aspects. The Supreme Court of Appeal defines the details of the service provided by the copywriter, without indicating whether he is a lawyer or a notary.Any person taking the role of copywriter, i.e. any person who participates, even partially, in the preparation of the instrumentum, therefore has the same obligations.These obligations represent a real engagement, according to the terms defined by the Supreme Court of Appeal, as they are expressed in a coherent manner with a specific goal: an effective instrument, in terms of its faithful and effective expression of the needs of the parties. This obligation of effectiveness defines the obligations imposed on the copywriter, and also the obligations as advisor. In addition, the legal obligations of this role are not defined or limited by the contract itself. This has little impact on the supposed non-existence of a contract between the notary and his client. The responsibility of the copywriter is the same, whether it is defined by article 1382 or article 1147 of the civil code.Effectively, the civil responsibility of the copywriter is essentially only an application of the common law principles of responsibility, which explains why there is no difference in the responsibilities if the editor is a lawyer or a notary. Whether the client goes to a lawyer or a notary, the instrument must indicate the same types of offence, can ask for redress for the same injuries and must be actioned within the same deadlines.

La déjudiciarisation des litiges est un sujet actuel et fondamental pour les pouvoirs publics au regard de l’engorgement des juridictions françaises. Il s’agit d’une préoccupation que partage l’assureur en responsabilité civile médicale pour lequel faciliter le règlement amiable des conflits signifie diminuer ses coûts de gestion internes, avoir une meilleure maîtrise des sommes allouées au titre la réparation des dommages résultant de soins et valoriser son image d’expert de l’indemnisation auprès de ses assurés. Aujourd’hui, le monde de l’assurance du risque médical s’engage publiquement en faveur de la recherche d’une solution négociée des litiges. Il présente cette dernière comme étant un mode opératoire bénéficiant à toute la société et particulièrement aux patients (ou à leurs ayants-droit), lesquels peuvent obtenir une indemnisation plus rapidement que devant les juridictions et en limitant leurs frais. Pour mettre en œuvre cette démarche, l’assureur se dote de processus internes afin d’optimiser les chances de succès des réclamations présentées dans un cadre amiable. Il s’appuie également sur l’action des pouvoirs publics, lesquels ont, notamment, créé les commissions (régionales) de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales, qui permettent de faciliter les solutions négociées aux litiges. Pour autant, force est de constater qu’il existe des limites à cette entreprise. En effet, outre le fait que la victime demeure la principale décisionnaire du choix du mode opératoire de l’examen de sa demande, d’autres acteurs directs et indirects voire le professionnel de l’assurance du risque médical lui-même, peuvent être à l’origine de la judiciarisation du différend. En tout état de cause, le recours aux juges ne doit pas être entendu uniquement comme un échec de la solution négociée dans la mesure où la jurisprudence peut se révéler être un atout pour faciliter la déjudiciarisation des litiges ultérieurs. / Solving disputes outside of the judicial system is a contemporary and a fundamental challenge for public authorities given the current congested workload of Courts. Medical liability insurers obviously share that concern. Indeed, facilitating amicable settlements is a way to decrease internal administration costs, to have better control over the damages awarded, and to enhance their image as Experts in their field. Nowadays, medical risk insurance companies are publicly committed to negotiated solutions. According to them, the out of Court approach can benefit the entire society and particularly the patients (or their beneficiaries), who can reach compensation more quickly than they would in front of a court, while limiting their fees. In order to implement this procedure, the insurance companies provide themselves with new internal processes, to optimize the chances of finding amicable settlements for the claims they receive. The success of this strategy also relies on the action of public authorities, whose decision to create the C(R)CI (Commissions of conciliation and compensation for medical accidents, iatrogenic disorders and nosocomial infections), has eased access to negotiated solutions.Nevertheless, this approach cannot always lead to a successfull outcome. As a matter of fact, the victims remain the last to decide on the way they want the litigation to be settled. Some other direct or indirect actors, or even the medical liability insurer itself, can bring the action before the Court. Either way, recourse to a Judge does not have to be only seen as a failure, since it allows jurisdictions to give orientations that will help parties position themselves in the event of further cases.

Les enjeux liés à la circulation automobile internationale concernent le développement du commerce international ainsi que la libre circulation des personnes. Ce développement des échanges s'est fait malgré les divergences de leur législation respective. La circulation internationale va en effet engendrer des conflits de lois qu'il faudra résoudre par des mesures de coordination. Elle va également provoquer des conflits de juridictions impliquant la détermination du juge compétent pour trancher les réclamations. L'existence de cette circulation routière internationale a donc engendré une réglementation permettant de parvenir à une coordination entre les différentes lois applicables et de faciliter les démarches de la victime en lui évitant de recourir à un juge. Essentiellement privée à l'origine, la réglementation évoluera sous l'influence de la construction européenne. Le processus d'indemnisation d'une victime suit chronologiquement deux étapes. Tout d'abord, il s'agit de déterminer la loi applicable à la responsabilité civile. Celle-ci permet d'apprécier la responsabilité de l'auteur de l'accident et de fixer le quantum de l'indemnisation. Ensuite, il est procédé à sa mise en œuvre par l'assureur en application d'un contrat d'assurance. Le contenu de ce dernier devra être conforme à la législation régissant l'assurance obligatoire du pays de l'accident dont la fonction est de couvrir le montant de la dette de responsabilité. La coordination de la lex contratcus avec les dispositions régissant l'assurance obligatoire doit donc se faire en faveur de la lex loci delicti car elle présente l'avantage d'être neutre et prévisible pour l'ensemble des parties. / Issues related to international traffic related to the development of international trade and the free movement of person' trade. The development of trade was done despite differences in their respective legislation. International traffic with indeed lead to conflicts of laws that must be addressed by coordinating measures. It will also lead to conflicts of jurisdiction involving the determination of the competent court to adjudicate claims. The existence of this international traffic has created a regulation to achieve coordination between the various applicable laws and facilitate the process of the victim by avoiding recourse to a judge. Essentially private in origin, regulation evolves under the influence of European integration. The compensation of a victim process chronologically follows two steps. Firstly, it is to determine the law applicable to civil liability. This allows assessing the responsibility of the author of the accident and determine the quantum of compensation. Then he proceeded to its implementation by the insurer under an insurance contract. The content of the latter must comply with the laws governing compulsory insurance in the country of the accident whose function is to cover the amount of the debt liability. Coordinating the lex contratcus with the provisions governing compulsory insurance must be in favor of the lex loci delicti because it has the advantage of being neutral and predictable for all parties.

Il presente lavoro fa una analisi sulla tutela giurisdizionale dei diritti diffusi, collettivi ed individuali omogenei attraverso la via d´azione civile pubblica, appresentandola come un riflesso del diritto fondamentale alla tutela giurisdizionale effettiva e adeguata. Questa esige la riconoscenza delle distinzioni fra illecito e danno e delle cinque speci di tutela (dichiaratoria, condannatoria, costitutiva, mandamentale ed esecutiva). Per la distinzione fra di loro, si utilizza una classificazione basata sui criteri processuali, ma fortemente influenziata dal diritto materiale. Partendo, così, dalla tutela giurisdizionale e dai rapporti fra diritto materiale e processo, esamina i diritti tutelati dall´azione civile pubblica e i principali meccanismi che la caratterizzano e la mettono in conformità per approcciare le forme di compimento delle decisione proferite in azioni civili pubbliche e le specili distinzioni fra il processo individuale e il collettivo. / O presente trabalho realiza uma análise sobre a tutela jurisdicional dos direitos difusos, coletivos e individuais homogêneos pela via da ação civil pública, apresentando-a como um reflexo do direito fundamental à tutela jurisdicional efetiva e adequada, exigindo o reconhecimento das distinções entre ilícito e dano e das cinco espécies de tutela (declaratória, condenatória, constitutiva, mandamental e executiva). Para a distinção entre estas, utiliza uma classificação baseada em critérios processuais, mas fortemente influenciada pelo direito material. Partindo, assim, da tutela jurisdicional e das relações entre direito material e processo, examina os direitos tutelados pela ação civil pública e os principais mecanismos que a caracterizam e conformam para, finalmente, abordar as formas de cumprimento das decisões proferidas em ações civis públicas e as especiais distinções entre o processo individual e o coletivo.

Avec l’avènement de la Révolution française en 1789, l’institution de la mort civile qui existait sous l’ancien régime et avait pour effet essentiel de retrancher une personne de la vie juridique, par une privation totale de droits civils, allait être remise en cause, lorsque furent proclamés au début de la révolution les droits inaliénables de la personne. Elle fut par la suite rétablie par ces mêmes révolutionnaires à des fins politiques contre les émigrés et les prêtres réfractaires considérés comme des traitres à la patrie et de nouveau supprimée, pour être réintroduite sous l’Empire dans le Code civil et enfin définitivement supprimée par la loi du 31 mai 1854. Cette étude se propose donc d’étudier les suppressions de la mort civile et les résurgences de la mort civile sous la Révolution puis sous l’Empire. Elle porte donc en conséquence sur les raisons qui ont décidé la Constituante à l’abolir, et les motifs qui ont été invoquées lors de ses restaurations et de ses nouvelles abolitions. / With the advent of the French Revolution in 1789, the institution of the civil death which existed under the former regime and had for effect essential to deduct a person of the legal life, by a total privation of civil rights, was going to be questioned, when were proclaimed at the beginning of the revolution the inalienable rights of the person. This institution was later restored by these revolutionaries for political purposes against the emigres and refractory priests regarded as traitors to the fatherland and removed again, to be reintroduced under the Empire in the Civil Code and finally permanently removed by the Act of May 31, 1854. This study therefore aims to study deletions of civil death and resurgence of civil death during the Revolution and the Empire. It is therefore a result of the reasons that the Constituent Assembly decided to abolish it, and reasons have been invoked in its new restorations and its abolition.

Dans un monde de plus en plus dominé par les échanges économiques et une financiarisation excessive, et ce, dans un contexte de mondialisation économique effrénée avec toutes les conséquences que celle-ci engendre sur la société et son environnement, se trouvent parallèlement prônés et défendus de façon ostensible depuis surtout le début des années nonante, les droits fondamentaux humains sur la scène internationale. Le premier, c’est-à-dire le monde des affaires appartenant au sous-système international économique actuel et le second les droits de l’Homme relevant du sous-système juridique international de protection des droits fondamentaux de l’Homme, coulent difficilement depuis la fin de la seconde Guerre mondiale dans le même moule. Or, tel ne fut vraisemblablement pas la volonté de la Charte des Nations Unies qui a mis l’accent sur le respect de la dignité humaine dont l’efficacité n’est possible que grâce à la mise en place de différents programmes de développement économique.Cependant, les différentes atteintes portées aux droits fondamentaux humains et à l’environnement par les opérateurs économiques dans le cadre du déroulement de leurs activités, ont suscité la réaction de la société civile internationale, notamment des ONG qui ont à leur tour fait prendre conscience de « l’économicisation » de la société et donc des impacts des activités économiques à l’ensemble des acteurs du droit international. Ceci consacra la naissance d’une conscience juridique émanant de divers horizons – tels de la communauté internationale (cas de la mise en place des différents mécanismes de responsabilisation des Organisations internationales économiques et des multinationales avec les instruments de soft law des Nations Unies, de l’OCDE, de l’OIT, de l’ISO à l’égard de ces dernières), de la doctrine internationale, des instances judiciaires nationales comme internationales et même des Etats – pour une responsabilisation effective des opérateurs économiques. Il s’agit alors d’encadrer, de réglementer voire que les droits humains constituent la source de droit aux actions de ces opérateurs économiques. / In a world increasingly dominated by economic exchanges and excessive financial services, and against the background of the unbridled economic globalization with all its consequences that this brings about in the society and in its environments, there are fundamental human rights which have been boosted in parallel direction, and ostensibly advocated for, on the international scale since the early 1990s especially. The former, i.e. the world of business which concerns the current international economic sub-system and the latter i.e. the human rights pertaining to international juridical sub-system of the protection the fundamental human rights have witnessed difficulties in interacting since the end of the Second World War. But this is not the will of the United Nations Charter which lays emphasis on the respect of human dignity the efficiency of which is possible only thanks to the assessment of the different programs of economic development.However, the different infringements to basic human rights and to the environment by businessmen in the process of their activities aroused reaction from the international civil society, especially the NGOs which, in the turn, awaken consciousness on the “economization” of the society, thus on the impacts of economic activities to all the actors of the international law. This consecrated the birth of a juridical consciousness which emanates from various horizons – as from the international community (case of the assessment of various mechanisms of the responsibility empowerment of international economic Organizations and multinationals with soft law tools of the United Nations, OECD, ILO, ISO with regard to the latter), of the international doctrine, of national as well as international jurisdictions, and States –for an efficient empowerment of businessmen or economic operators. It is therefore a matter of controlling, of regulating, considering that human rights constitute the source of the right to actions of the business agents.

Les publications de romans ou nouvelles en espagnol au cours des vingt dernières années ont fait émerger un engouement pour ce qui peut être considéré comme un sous-genre du roman historique, le roman de la mémoire. Celui-ci met en scène l’Histoire récente de l’Espagne en particulier celle de la Guerre civile. Les auteurs de ces ouvrages sont souvent nés dans les années 50 ou 60 et n’ont donc pas de mémoire directe des événements. Il est habituel de considérer que les romans Luna de lobos (1985) et Beatus Ille (1986), constituent des signes précoces de ce phénomène qui ne se généralise que dix ans plus tard et atteint son apogée au tournant du XXIème siècle notamment à partir de la parution de Soldados de Salamina de Javier Cercas en 2001. Pourtant, entre la fin du franquisme (1975) qui entraîne la disparition de la censure (1977) et 1985, des textes narratifs fictionnels majeurs portant sur la guerre et le franquisme, ont été écrits et publiés. Ainsi, Días de llamas de Juan Iturralde est édité en 1979 et Juan Eduardo Zúñiga publie Largo noviembre de Madrid en 1980. L’étude de ces deux œuvres permettra de mettre en question l’idée souvent exprimée que la littérature des premières années de la Transition n’a pas privilégié le thème de la guerre et de s’intéresser aux stratégies narratives choisies par ces auteurs, témoins directs des événements, pour mettre en fiction cette période noire de l’Histoire d’Espagne. Leur approche littéraire des faits est, en effet, nécessairement différente de celle des écrivains qui ont accepté la contrainte de la censure et de celle des générations suivantes qui n’ont qu’une mémoire indirecte de la guerre. Le traitement particulier que Juan Iturralde et Juan Eduardo Zúñiga réservent au référent et notamment la mise en place d’une illusion de réalité très forte les désignent à la fois comme des dissidents par rapport aux récits traitant du conflit publiés à la même période et comme des héritiers de la tradition réaliste qu’ils exploitent et dépassent dans le but de transmettre une version vraisemblable mais limitée car totalement médiatisée des événements survenus au cours des années 1936 à 1939. Malgré l’ancrage des intrigues dans un contexte historique précis, la réalité ne va pas toujours de soi dans les récits. Dans les circonstances extrêmes de la guerre, le réel est davantage un motif d’interrogations qu’un objet de connaissance univoque et définitive. Un seul élément ne fait jamais l’objet d’aucun questionnement : l’horreur du conflit civil dont la mise en fiction est pleinement apte à traduire la dimension problématique du réel. De par le thème qu’elles abordent et les distances qu’elles prennent avec la volonté d’amnésie collective qui s’est pernicieusement installée en Espagne, les deux œuvres deviennent des « lieux de mémoire » susceptibles de permettre la revendication de l’importance du « devoir de mémoire », la réhabilitation de mémoires marginales trop longtemps réduites au silence et la résilience de certains traumatismes grâce à la fictionnalisation des désordres psychiques liés à l’horreur du conflit. / Novels or short stories published in Spanish over the last twenty years have revealed a keen interest in what can be considered as a subgenre of the historical novel, the novel for the memory. This subgenre stages the recent History of Spain, particularly the Civil War. Its authors were born in the 50s or 60s, and have no direct memory of the events. It is usual to consider that Luna de lobos (1985) and Beatus Ille (1986) are the novels showing early signs of this phenomenon, which only became widespread ten years later and peaked at the turning point of the 21st century, in particular after the publication of Soldados de Salamina by Javier Cercas in 2001. Nevertheless, between the end of the Francoism in 1975 which led to the disappearance of censorship in 1977 and 1985, several fictional narrative texts relating the war and the Francoism were written and published. Días de llamas by Juan Iturralde was edited in 1979 and Juan Eduardo Zúñiga published Largo noviembre de Madrid in 1980. The study of these two books will question the often expressed idea that the literature from the first years of the Transition period did not favor the theme of war. It will also focus on the narrative strategies that these authors, who were direct witnesses of the events, chose in order to fictionalize this period from the History of Spain. Indeed, their literary approach to the facts was inevitably different from that taken by the writers who accepted being restricted by censorship and that taken by the following generations who only indirectly experienced the war. The particular treatment which Juan Iturralde and Juan Eduardo Zúñiga reserved to the referent, in particular the setting of an illusion of reality, denotes them both as dissidents compared to the narratives about the conflict published during the same period, and as heirs of the realistic tradition which they exploited and surpassed in order to relate a plausible but limited version of the events taking place from 1936 to 1939, due to their subjective perspective. In spite of the intrigues being anchored within a precise historical context, the reality is not necessarily self-evident in these narratives. In the extreme circumstances of war, the reality becomes a motive for questioning rather than an object of unequivocal and irrevocable knowledge. A single element is never questioned: the horror of the civil conflict whose fictionalization is fully able to translate the problematic dimension of reality. By the theme addressed by these books and the way they distanced themselves from the will of collective amnesia which has perniciously settled in Spain, they both have become “commemorative sites”, leaning toward the claim for the importance of the “duty of remembrance”, the rehabilitation of marginal memories which has been silenced too long, and the resilience of various traumas through fictionalizing psychic disorders caused by the horror of this conflict.